Pétition relative à « Stop à la Chaussée d'An...tombe ! »

• Session : 2025-2026
• Année : 2026
• Dossier n° 444 (2025-2026) 1

6 document(s) trouvé(s).

• 06/01/2026

  Désignation de MM. Crampont et J.-P BAstin en qualité de rapporteurs de HANUS Mélissa, RESINELLI Loris

  CRIC 71 (2025-2026) (PDF) (page 3)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 06/01/2026

  Présentation de la pétition de DAYE Maxime

  CRIC 71 (2025-2026) (PDF) (page 3)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 06/01/2026

  Échange de vues de HAZEE Stéphane, CHINTINNE Grégory, DESQUESNES François

  CRIC 71 (2025-2026) (PDF) (page 3)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 06/01/2026

  Adoption des conclusions à l'unanimité des membres

  CRIC 71 (2025-2026) (PDF) (page 5)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 06/01/2026

  Confiance accordée au président et aux rapporteurs pour l'élaboration du rapport

  CRIC 71 (2025-2026) (PDF) (page 5)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 06/01/2026

  Rapport présenté au nom de la Commission de l'aménagement du territoire, de la mobilité et des pouvoirs locaux de CRAMPONT Vincent, BASTIN Jean-Paul

  PETITION 444 N°1 (2025-2026) (PDF)