Pétition contre le projet de poulailler industriel à Bourlers
- Session : 2025-2026
- Année : 2026
- Dossier n° 575 (2025-2026) 1
6 document(s) trouvé(s).
- 19/05/2026
Désignation de MM. Di Antonio et Crampont pour l'élaboration du rapport de CHINTINNE Grégory, LEFEBVRE Bruno
- 19/05/2026
Présentation de la pétition
CRIC 149 (2025-2026) (PDF) (page 32)
Enregistrements (MP3/MP4) - 19/05/2026
Échange de vues de CRAMPONT Vincent
CRIC 149 (2025-2026) (PDF) (page 32)
Enregistrements (MP3/MP4) - 19/05/2026
Adoption des conclusions à l'unanimité des membres
CRIC 149 (2025-2026) (PDF) (page 33)
Enregistrements (MP3/MP4) - 19/05/2026
Confiance accordée au président et aux rapporteurs pour l'élaboration du rapport
CRIC 149 (2025-2026) (PDF) (page 33)
Enregistrements (MP3/MP4) - 19/05/2026
Rapport présenté au nom de la Commission de l'aménagement du territoire, de la mobilité et des pouvoirs locaux de DI ANTONIO Carlo, CRAMPONT Vincent