Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016
- Session : 2015-2016
- Année : 2015
- Dossier n° 332 (2015-2016) 1
182 document(s) trouvé(s).
- 10/11/2015
Projet de décret de MAGNETTE Paul, PREVOT Maxime, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, DI ANTONIO Carlo, TILLIEUX Eliane, LACROIX Christophe, COLLIN René
- 13/11/2015
Exposé général
- 13/11/2015
Exposé général (suite)
- 10/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 10/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon (suite)
- 17/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l’Action sociale et du Patrimoine
- 17/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l’Action sociale et du Patrimoine (suite)
- 13/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique
- 13/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie
- 09/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal
- 09/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (suite)
- 10/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Emploi et de la Formation
- 09/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative
- 09/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (suite)
- 13/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région
- 13/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région
- 17/11/2015
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne
- 17/11/2015
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne (suite)
- 17/11/2015
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne (suite)
- 18/11/2015
Dépôt
CRI 5 (2015-2016) (PDF) (page 3)
- 18/11/2015
Envoi en Commission du budget et de la fonction publique
CRI 5 (2015-2016) (PDF) (page 3)
- 27/11/2015
Observations de la Cour des comptes
- 30/11/2015
Amendements proposés par le Gouvernement wallon
- 30/11/2015
Désignation de M. Martin comme rapporteur
CRIC 49 (2015-2016) (PDF) (page 34)
- 30/11/2015
Exposé de M. Magnette, Ministre-Président du Gouvernement wallon de MAGNETTE Paul
CRIC 49 (2015-2016) (PDF) (page 34)
- 30/11/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Dumont, Premier Auditeur à la Cour des comptes + discussion générale de DURENNE Véronique, ARENS Josy, MARTIN Nicolas
CRIC 49 (2015-2016) (PDF) (page 37)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : DO 09.11, DO 10.01, DO 10.03, DO 12, DO 32 de POTIGNY Patricia, LECOMTE Carine, DURENNE Véronique
CRIC 49 (2015-2016) (PDF) (page 41)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite et fin) : réponse de M. le Ministre-Président Magnette de MAGNETTE Paul, DURENNE Véronique, LECOMTE Carine, POTIGNY Patricia
CRIC 49 (2015-2016) (PDF) (page 44)
- 30/11/2015
La Commission des affaires générales et des relations internationale recommande par 7 voix contre 3 à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret contenant contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016 pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du Ministre-Président du Gouvernement wallon
CRIC 49 (2015-2016) (PDF) (page 49)
- 30/11/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 49 (2015-2016) (PDF) (page 49)
- 30/11/2015
Désignation de M. Lefebvre comme rapporteur
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 8)
- 30/11/2015
Exposé de M. Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 8)
- 30/11/2015
Organisation des travaux de la commission de JEHOLET Pierre-Yves, DREZE Benoit
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 16)
- 30/11/2015
Observation de la Cour des comptes - Exposé de Mme Bellefamme, Première Auditrice à la Cour des comptes et exposé de Mme Raimarckers, Première Auditrice à la Cour des comptes
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 17)
- 30/11/2015
Exposé de M. le Ministre Lacroix + organisation des travaux de LACROIX Christophe, DREZE Benoit, JEHOLET Pierre-Yves, COLLIGNON Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 20)
- 30/11/2015
Discussion générale de JEHOLET Pierre-Yves, HAZEE Stéphane
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 22)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) + question orale de M. Fourny sur "le retour du Comité de concertation quant à la déclaration libératoire unique" de HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, COLLIGNON Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 27)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) + question orale de M. Crucke sur "les conséquences de la régularisation fiscale du Gouvernement fédéral" + Organisation des travaux de CRUCKE Jean-Luc, LACROIX Christophe, DREZE Benoit, KAPOMPOLE Joëlle, BOUCHEZ Georges-Louis
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 36)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) + question orale de M. Hazée sur "l'évolution du projet fédéral de régularisation et l'implication pour la Wallonie" de HENQUET Laurent, BALTUS-MÖRES Jenny, HAZEE Stéphane
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 53)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : réponses de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 58)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : répliques de JEHOLET Pierre-Yves, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, CRUCKE Jean-Luc, KAPOMPOLE Joëlle, BOUCHEZ Georges-Louis
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 67)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) + organisation des travaux de LACROIX Christophe, DREZE Benoit, JEHOLET Pierre-Yves, BOUCHEZ Georges-Louis, HENQUET Laurent, BALTUS-MÖRES Jenny, CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 76)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) de LACROIX Christophe, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 80)
- 30/11/2015
Organisation des travaux pour l'examen des articles de HAZEE Stéphane, DREZE Benoit, ONKELINX Alain, JEHOLET Pierre-Yves, BOUCHEZ Georges-Louis, LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 81)
- 30/11/2015
Les articles 1 à 225 ne font l'objet d'aucun commentaire de LACROIX Christophe, CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, BOUCHEZ Georges-Louis
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 89)
- 30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 332 (2015-2016) N° 1 - Annexes 8 et 8bis) de LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 91)
- 30/11/2015
Discussion générale de HENQUET Laurent, ONKELINX Alain, BOUCHEZ Georges-Louis, LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 94)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) de HENQUET Laurent, BOUCHEZ Georges-Louis, LACROIX Christophe, KAPOMPOLE Joëlle
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 101)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite et fin) de LACROIX Christophe, HENQUET Laurent, BOUCHEZ Georges-Louis
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 105)
- 30/11/2015
La Commission du budget et de la fonction publique adopte le projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016, pour les sections et programmes afférents à ses compétences ratione materiae
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 108)
- 30/11/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 108)
- 30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Doc. 331. (2015-2016) N° 1 - Annexes 6 et 6bis et (Doc. 332 (2015-2016) N° 1 - Annexes 6 et 6bis) - Désignation de Mme Moucheron comme rapporteuse
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 14)
- 30/11/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Stassen, Auditrice adjointe à la Cour des comptes et de M. Bairiot, Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 19)
- 30/11/2015
Exposé de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 22)
- 30/11/2015
Organisation des travaux de la Commisson de STOFFELS Edmund, PUGET André-Pierre
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 23)
- 30/11/2015
Discussion générale de MAROY Olivier, DODRIMONT Philippe, DENIS Jean-Pierre, MOUCHERON Savine, DAELE Matthieu, LECERF Patrick, STOFFELS Edmund
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 24)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio + répliques de DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, MAROY Olivier, DAELE Matthieu, LECERF Patrick
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 29)
- 30/11/2015
Discussion générale sur la DO 14 : Mobilité + Question orale de M. Puget sur "les actions de grève en période de menaces terroristes", de Mme Géradon sur "la révision de la dotation du groupe TEC" et de Mme Moucheron sur "la possible adaptation de la dotation des TEC suite au maintien des actions syndicales dans certaines régions malgré le risque d'attentats terroristes" de LECERF Patrick, PUGET André-Pierre, GERADON Déborah, DUFRANE Anthony, WAROUX Véronique, TZANETATOS Nicolas, MOUCHERON Savine
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 41)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio de DI ANTONIO Carlo
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 47)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : répliques de TZANETATOS Nicolas, PUGET André-Pierre, LECERF Patrick, DI ANTONIO Carlo
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 53)
- 30/11/2015
Discussion générale sur la DO 15 - Agriculture, ressources naturelles et environnement de DODRIMONT Philippe, DENIS Jean-Pierre, MAROY Olivier
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 56)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio de DI ANTONIO Carlo
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 57)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : Réplique de DODRIMONT Philippe, DI ANTONIO Carlo
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 59)
- 30/11/2015
Discussion générale sur la DO 16 consacrée à l'Aménagement du territoire, logement, patrimoine et énergie de DODRIMONT Philippe, DENIS Jean-Pierre, STOFFELS Edmund
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 60)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : réponse de M. le Ministre Di Antonio + répliques de DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, STOFFELS Edmund
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 64)
- 30/11/2015
Discussion générale sur les différents OIP de MAROY Olivier, STOFFELS Edmund, DI ANTONIO Carlo
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 68)
- 30/11/2015
La Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports recommande par 8 voix contre 3 à la Commission du budget et de la fonction publique l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 70)
- 30/11/2015
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 70)
- 30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexes 9 et 9bis) et (Doc. 332 (Doc. 313 (2015-2016) N° 1 - Annexes 9 et 9bis). Désignation de M. Desquesnes comme rapporteur
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 27)
- 30/11/2015
Exposé de M. Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de COLLIN René
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 27)
- 30/11/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Demeffe, Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 29)
- 30/11/2015
Discussion générale - Réponse de M. le Ministre Collin aux observations de la Cour des comptes de COLLIN René
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 30)
- 30/11/2015
Discussion générale - volet "Tourisme" de EVRARD Yves, SAMPAOLI Vincent, DESQUESNES François, RYCKMANS Hélène
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 31)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : réponse de M. le Ministre Collin de COLLIN René
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 34)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : répliques + volet "Infrastructures sportives" de EVRARD Yves, RYCKMANS Hélène, DISTER Christophe, SAMPAOLI Vincent, MOTTARD Maurice, COLLIN René, MOINNET Isabelle
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 36)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite) : volet "Agriculture et développement rural" de BROGNIEZ Laetitia, PREVOT Patrick, MOINNET Isabelle, DESQUESNES François, RYCKMANS Hélène
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 42)
- 30/11/2015
Discussion générale (suite et fin) : réponse de M. le Ministre Collin + volet "Conservation de la nature, chasse, pêche et autres" + volet "Petite enfance" de COLLIN René, RYCKMANS Hélène, DISTER Christophe
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 46)
- 30/11/2015
La Commission de l'agriculture et du tourisme recommande, par 7 voix contre 4, à la Commission du budget et de la fonction publique l'adoption du projet de décret le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016, pour les sections et programmes afférents aux compétences, ratione materiae du ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 52)
- 30/11/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 52)
- 01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexes 3 et 3bis) et (Doc. 332 (2015-2016) N° 1 - Annexes 3 et 3bis). Désignation de Mme Leal-Lopez comme rapporteuse
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 2)
- 01/12/2015
Organisation des travaux de la Commission de KAPOMPOLE Joëlle, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, TZANETATOS Nicolas, ONKELINX Alain, SALVI Véronique
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 2)
- 01/12/2015
Vote de procédure pour demande d'audition de Mme Baudine, Directrice générale de l'AWIPH de KAPOMPOLE Joëlle, PREVOT Maxime, TZANETATOS Nicolas, DURENNE Véronique
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 3)
- 01/12/2015
La demande d'audition est rejetée
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 3)
- 01/12/2015
Exposé de M. Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine de PREVOT Maxime
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 4)
- 01/12/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Tonneau, Auditrice adjointe à la Cour des comptes et de M. Bairiot, Premier Auditeur à la Cour des comptes
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 16)
- 01/12/2015
Discussion générale sur les DO 13, DO 14, DO 16, DO 17 de KNAEPEN Philippe, PREVOT Maxime, MARTIN Nicolas, LEAL LOPEZ Clotilde, DURENNE Véronique, SALVI Véronique, LECOMTE Carine
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 39)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) : réponse de M. le Ministre Prévot de PREVOT Maxime, MARTIN Nicolas, LECOMTE Carine, DURENNE Véronique, SALVI Véronique
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 45)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite et fin) de PREVOT Maxime, DURENNE Véronique, SALVI Véronique, LECOMTE Carine, ONKELINX Alain, LEAL LOPEZ Clotilde
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 49)
- 01/12/2015
La Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé recommande, par 7 voix contre 3, à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 58)
- 01/12/2015
Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 59)
- 01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexe 4) et (Doc. 332 (2015-2016) N° 1 - Annexe 4). Désignation de Mme Morreale comme rapporteuse
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 1)
- 01/12/2015
Exposé de M. Marcourt, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique de MARCOURT Jean-Claude
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 2)
- 01/12/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Nassaut, Auditeur adjoint à la Cour des comptes
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 6)
- 01/12/2015
Discussion générale : questions sur l'exposé du ministre de JEHOLET Pierre-Yves, MARCOURT Jean-Claude, DESTREBECQ Olivier, SIMONET Marie-Dominique
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 6)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) + question orale de M. Henry sur "l'indemnisation des commerçants en cas de chantier" de HENRY Philippe, SCHYNS Marie-Martine, JEHOLET Pierre-Yves, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 12)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) : questions sur l'exposé du ministre de LAMBELIN Anne, MORREALE Christie, EVRARD Yves, DEFRAIGNE Christine
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 20)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) : questions sur l'exposé du ministre de MARCOURT Jean-Claude, DEFRAIGNE Christine, SCHYNS Marie-Martine, DESTREBECQ Olivier, HENRY Philippe
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 24)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) : questions sur l'exposé du ministre de JEHOLET Pierre-Yves, MARCOURT Jean-Claude, EVRARD Yves, DEFRAIGNE Christine, MORREALE Christie
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 31)
- 01/12/2015
Discussion générale sur la DO 18 "Entreprises, emplois et recherche" de DESTREBECQ Olivier, HENRY Philippe, EVRARD Yves, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 36)
- 01/12/2015
La Commission de l'économie et de l'innovation recommande, par 8 voix contre 4, à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret, pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 39)
- 01/12/2015
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 39)
- 01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexe 5) et (Doc. 332 (2015-2016) N° 1 - Annexe 5). Désignation de M. Maroy comme rapporteur
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 5)
- 01/12/2015
Organisation des travaux de la Commission de MOUYARD Gilles, HAZEE Stéphane
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 5)
- 01/12/2015
Exposé de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie de FURLAN Paul
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 6)
- 01/12/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Demeffe, Auditeur adjoint à la Cour des comptes de FURLAN Paul
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 9)
- 01/12/2015
Discussion générale de DEFRANG-FIRKET Virginie, STOFFELS Edmund, DUPONT Jean-Marc, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, FURLAN Paul
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 12)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) de MAROY Olivier, DEFRANG-FIRKET Virginie, GERADON Déborah
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 21)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) : réponse de M. le Ministre Furlan de FURLAN Paul
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 25)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) + question orale de M. Hazée sur "la cessation de paiement des subventions à charge du Fonds Energie" de STOFFELS Edmund, HAZEE Stéphane, CRUCKE Jean-Luc, DEFRANG-FIRKET Virginie, MAROY Olivier, FOURNY Dimitri, FURLAN Paul
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 30)
- 01/12/2015
Discussion générale (suite) + question orale de M. Crucke sur "la poursuite de la politique du housing first" + discussion sur la DO 13, programme 12 "Travaux subsidiés", sur la DO 15, programme 13 "Prévention et protection air, eau, sol", sur la DO 16, programme 03 "Rénovation et revitalisation urbaine et sites d'activité économique désaffectés" de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, BOUCHEZ Georges-Louis, FURLAN Paul, DOCK Magali
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 42)
- 01/12/2015
Discussion générale sur la DO 16, programme 12 "secteur public, logement", programme 13 "Energie", sur la DO 17, programme 02 "Affaires intérieures" de BOUCHEZ Georges-Louis, FURLAN Paul, STOFFELS Edmund, HENRY Philippe, DEFRANG-FIRKET Virginie
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 51)
- 01/12/2015
Dépôt d'un amendement (Doc. 332 (2015-2016) N° 4) par MM. Stoffels et Arens. Il est transmis à la Commission du budget de STOFFELS Edmund
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 57)
- 01/12/2015
La Commission des pouvoirs locaux, du logement et de l'énergie recommande, par 8 voix contre 4 à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret, pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 57)
- 01/12/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 58)
- 01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences de la ministre de l'Emploi et de la Formation (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexe 7) et (Doc. 332 (2015-2015) N° 1 - Annexe 7). Désignation de M. Henquet comme rapporteur
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 2)
- 01/12/2015
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Hubert, Auditeur adjoint à la Cour des comptes
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 2)
- 01/12/2015
Commentaire de Mme Tillieux, Ministre de l'Emploi et de la Formation aux observations de la Cour des comptes de TILLIEUX Eliane
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 4)
- 01/12/2015
Question orale de Mme Simonet sur "la création de structures collectives d'enseignement supérieur dédiées aux activités de formation continue" de SIMONET Marie-Dominique
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 5)
- 01/12/2015
Organisation des travaux de la Commission de ZRIHEN Olga, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 6)
- 01/12/2015
Discussion générale de JEHOLET Pierre-Yves, HENQUET Laurent, LEFEBVRE Bruno, TILLIEUX Eliane
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 7)
- 01/12/2015
Exposé de Mme Tillieux, Ministre de l'Emploi et de la Formation de TILLIEUX Eliane
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 9)
- 01/12/2015
Discussion générale de JEHOLET Pierre-Yves, DREZE Benoit, GONZALEZ MOYANO Virginie, PREVOT Patrick, RYCKMANS Hélène, HENQUET Laurent, BALTUS-MÖRES Jenny
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 01/12/2015
Discussion générale : réponse de Mme la Ministre Tillieux de TILLIEUX Eliane
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 24)
- 01/12/2015
Discussion générale : répliques de RYCKMANS Hélène, JEHOLET Pierre-Yves, BALTUS-MÖRES Jenny, TILLIEUX Eliane
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 36)
- 01/12/2015
Discussion générale sur les DO 16, programme 4, DO 17, programme 13 "Action sociale", DO 18, programme 01,programme 11 "Promotion de l'emploi", programme 12 "FOREm", programme 13 de RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane, NICAISE Marie-Françoise, DREZE Benoit, POTIGNY Patricia, HENQUET Laurent
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 41)
- 01/12/2015
Discussion générale sur la DO 18, programme 16 "FOREm-contrôle disponibilité des chômeurs", programme 17 "FOREm titres-services", programme 18 "FOREm-réduction des cotisations sociales sur groupes cibles" de DREZE Benoit, HENQUET Laurent, TILLIEUX Eliane, NICAISE Marie-Françoise, RYCKMANS Hélène, BALTUS-MÖRES Jenny
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 51)
- 01/12/2015
Discussion générale sur la DO 18, programme 19 "Emploi de proximité", programme 21 "Formation professionnelle" de POTIGNY Patricia, DREZE Benoit, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane, NICAISE Marie-Françoise, VANDORPE Mathilde
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 57)
- 01/12/2015
Discussion générale sur la DO 18, programme 22 "FOREm Formation", programme 24 "IFAPME", programme 25 "Politiques croisées dans le cadre de la formation" de HENQUET Laurent, DREZE Benoit, TILLIEUX Eliane, BALTUS-MÖRES Jenny, RYCKMANS Hélène
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 62)
- 01/12/2015
La Commission de l'emploi et de la formation recommande, par 8 voix contre 4 à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae de la ministre de l'Emploi et de la Formation
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 68)
- 01/12/2015
Confiance accordée à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration du rapport de HENQUET Laurent
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 68)
- 04/12/2015
Discussion générale de FOURNY Dimitri, LACROIX Christophe, BOUCHEZ Georges-Louis, HENQUET Laurent, HAZEE Stéphane
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 1)
- 04/12/2015
Discussion générale (suite) de LACROIX Christophe, BOUCHEZ Georges-Louis, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 5)
- 04/12/2015
Dépôt d'un amendement n° 1 à l'article 1er (Doc. 332 (2015-2016) N° 3) par le Gouvernement wallon
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 10)
- 04/12/2015
Adoption de l'amendement n° 1 (Doc. 332 (2015-2016) N° 3). Adoption de l'article 1er tel qu'amendé
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption des articles 2 à 44
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Dépôt par le Gouvernement wallon de deux amendements à l'article 45 : l'amendement n° 8 (Doc. 332 (2015-2016) N° 3) et l'amendement n° 12 (Doc. 332 (2015-2016) N° 3)
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption des amendements n° 8 et 12 et de l'article 45 tel qu'amendé
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption des articles 46 à 105
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Dépôt par le Gouvernement wallon d'un amendement n° 9 à l'article 106 (Doc. 332 (2015-2016) N° 3
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption de l'amendement n° 9 et de l'article 106 tel qu'amendé
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption des articles 107 à 174
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Dépôt d'un amendement à l'article 175 par MM. Fourny et Dupont (Doc. 332 (2015-2016) N° 5)
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption de l'amendement et de l'article 175 tel qu'amendé
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption des articles 176 à 223
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Dépôt d'un amendement à l'article 224 par MM. Stoffels et Arens (Doc. 332 (2015-2016) N° 4)
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption de l'amendement et de l'article 224 tel qu'amendé
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption des articles 225 et 226
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Dépôt par le Gouvernement wallon des amendements n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11 aux tableaux budgétaires (Doc. 332 (2015-2016) N° 3)
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 11)
- 04/12/2015
Adoption des amendements aux tableaux budgétaires et adoption des tableaux budgétaires tels qu'amendés
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 12)
- 04/12/2015
Vote sur l'ensemble du projet de décret tel qu'amendé
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 12)
- 04/12/2015
Adoption du projet de décret tel qu'amendé en commission
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 12)
- 04/12/2015
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 12)
- 01/12/2015
Amendement à l'article 224 du dispositif du projet de décret de STOFFELS Edmund, ARENS Josy
- 04/12/2015
Amendement à l'article 175 du dispositif du projet de décret de FOURNY Dimitri, DUPONT Jean-Marc
- 04/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno
- 04/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique (suite)
- 30/11/2015
Rapport présenté au nom de la Commission des affaires générales et des relations internationales de MARTIN Nicolas
- 01/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé de LEAL LOPEZ Clotilde
- 01/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission de l'économie et et de l'innovation de MORREALE Christie
- 01/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission des pouvoirs locaux, du logement et de l'énergie de MAROY Olivier
- 30/11/2015
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports de MOUCHERON Savine
- 01/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation de HENQUET Laurent
- 30/11/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno
BUDGET 332 n6 Annexes 8, 8bis et 10ter partim (2015-2016) (PDF)
- 30/11/2015
Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière de HAZEE Stéphane, ANTOINE André, LEFEBVRE Bruno, PUGET André-Pierre, GILLOT Frédéric, JEHOLET Pierre-Yves
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 5)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) de COLLIGNON Christophe, JEHOLET Pierre-Yves, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 16)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) de FOURNY Dimitri, GILLOT Frédéric, PUGET André-Pierre
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 27)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière : suite : compétences de M. le Ministre-Président Magnette de ANTOINE André, JEHOLET Pierre-Yves, LECOMTE Carine, HENRY Philippe
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Prévot de CRUCKE Jean-Luc, PECRIAUX Sophie, KNAEPEN Philippe, RYCKMANS Hélène
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 55)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Marcourt de CRUCKE Jean-Luc, MORREALE Christie
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 57)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Furlan de DEFRANG-FIRKET Virginie, DUPONT Jean-Marc, CRUCKE Jean-Luc, HENRY Philippe, BOUCHEZ Georges-Louis
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 61)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Di Antonio de DODRIMONT Philippe, DENIS Jean-Pierre, CRUCKE Jean-Luc, GERADON Déborah
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 70)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de Mme la Ministre Tillieux de HENQUET Laurent, PREVOT Patrick, DREZE Benoit
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 77)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : compétences de M. le Ministre Collin de DISTER Christophe, DESQUESNES François, EVRARD Yves
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 83)
- 17/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : réponses de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 50)
- 17/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : suite et fin des réponses de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 57)
- 17/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite et fin) : répliques de JEHOLET Pierre-Yves, COLLIGNON Christophe, HAZEE Stéphane, FOURNY Dimitri, GILLOT Frédéric, PUGET André-Pierre
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 65)
- 17/12/2015
Adoption du tableau de synthèse et des articles 1 à 226
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 88)
- 17/12/2015
Vote sur l'ensemble du projet de décret
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 150)
- 17/12/2015
Adoption du projet de décret
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 150)
- 17/12/2015
Texte adopté en séance plénière
- 17/12/2015
Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016