Le Parlement de Wallonie

Pétition pour l'application stricte du principe de précaution en ce qui concerne les effets néfastes de l'utilisation de micro-ondes modulés par impulsions sur la santé de la population. Audition : - de Madame Duchâteau, primo-signataire de la pétition ; - de Monsieur Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal ; - de Monsieur Pirard, Responsable de la Cellule "Champs électromagnétiques" de la Direction des risques chroniques de l'Institut scientifique de service public en Région wallonne (ISSeP) ; - de Monsieur Poty, expert dans le domaine des technologies de télécommunication de l'Agence du Numérique ; - du Docteur Vanderstraeten, expert du Conseil supérieur et de la Santé - Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports par Monsieur Dermagne

Session : 2015-2016
Année : 2015
Dossier n° 355 (2015-2016) 1

30 document(s) trouvé(s).

28/09/2015
Désignation de M. Dermagne comme rapporteur
CRIC 2 (2015-2016) (PDF) (page 12)
28/09/2015
Echange de vues de STOFFELS Edmund, DERMAGNE Pierre-Yves, DODRIMONT Philippe, MOUCHERON Savine, HENRY Philippe, MAROY Olivier
CRIC 2 (2015-2016) (PDF) (page 13)
15/10/2015
Organisation des auditions du jour de STOFFELS Edmund, MOUCHERON Savine
CRIC 21 (2015-2016) (PDF) (page 1)
15/10/2015
Audition de Mme Duchâteau, Primo-signataire de la pétition
CRIC 21 (2015-2016) (PDF) (page 2)
15/10/2015
Audition de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de DI ANTONIO Carlo
CRIC 21 (2015-2016) (PDF) (page 5)
15/10/2015
Echange de vues de DERMAGNE Pierre-Yves, LECERF Patrick, DEFRANG-FIRKET Virginie, HENRY Philippe, MAROY Olivier, MOUCHERON Savine
CRIC 21 (2015-2016) (PDF) (page 7)
15/10/2015
Audition de M. Pirard, Responsable de la cellule Champs électromagnétiques de la Direction des risques chroniques de l'Institut scientifique de service public en Région wallonne (ISSeP)
CRIC 21 (2015-2016) (PDF) (page 11)
15/10/2015
Echange de vues de DE BUE Valérie
CRIC 21 (2015-2016) (PDF) (page 16)
15/10/2015
Audition de M. Poty, expert dans le domaine des technologies de télécommunication de l'Agence du numérique
CRIC 21 (2015-2016) (PDF) (page 17)
15/10/2015
Echange de vues de HENRY Philippe
CRIC 21 (2015-2016) (PDF) (page 20)
29/10/2015
Audition du docteur Vanderstraeten, expert du Conseil supérieur de la Santé
CRIC 36 (2015-2016) (PDF) (page 2)
29/10/2015
Echange de vues de LECERF Patrick, WAROUX Véronique, DE BUE Valérie, MOUCHERON Savine
CRIC 36 (2015-2016) (PDF) (page 5)
29/10/2015
Organisation des travaux de la commission de STOFFELS Edmund, DE BUE Valérie, DODRIMONT Philippe, MOUCHERON Savine, DERMAGNE Pierre-Yves
CRIC 36 (2015-2016) (PDF) (page 8)
29/10/2015
Rappel au règlement de MOUCHERON Savine, STOFFELS Edmund, DODRIMONT Philippe
CRIC 36 (2015-2016) (PDF) (page 10)
29/10/2015
Organisation des travaux de la commission (suite) de STOFFELS Edmund, DODRIMONT Philippe
CRIC 36 (2015-2016) (PDF) (page 10)
16/11/2015
Echange de vues (suite) de DI ANTONIO Carlo, MOUCHERON Savine, LECERF Patrick, DENIS Jean-Pierre, STOFFELS Edmund
CRIC 38 (2015-2016) (PDF) (page 61)
30/11/2015
Echange de vues (suite). Dépôt d'amendements de DAELE Matthieu, MOUCHERON Savine, PUGET André-Pierre
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 2)
30/11/2015
Echange de vues (suite) de DI ANTONIO Carlo
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 4)
30/11/2015
Organisation des travaux de la commission : vote sur le rapport et les conclusions reporté à la prochaine réunion de DERMAGNE Pierre-Yves, STOFFELS Edmund, MOUCHERON Savine, DAELE Matthieu, PUGET André-Pierre, MAROY Olivier, DODRIMONT Philippe, DI ANTONIO Carlo
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 5)
03/12/2015
Echange de vues de STOFFELS Edmund, LECERF Patrick, HENRY Philippe, MOUCHERON Savine, DERMAGNE Pierre-Yves, DODRIMONT Philippe, MAROY Olivier, DI ANTONIO Carlo, GERADON Déborah
CRIC 58 (2015-2016) (PDF) (page 4)
03/12/2015
Les conclusions et le rapport sont approuvés à l'unanimité des membres
CRIC 58 (2015-2016) (PDF) (page 11)
03/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports de DERMAGNE Pierre-Yves
PETITION 355 n1 (2015-2016) (PDF)
13/01/2016
Amendement portant sur les conclusions de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports de HENRY Philippe, DAELE Matthieu
PETITION 355 n2 (2015-2016) (PDF)
13/01/2016
Discussion générale de DERMAGNE Pierre-Yves, LECERF Patrick, MOUCHERON Savine, HENRY Philippe
CRI 9 (2015-2016) (PDF) (page 59)
13/01/2016
Discussion générale (suite et fin) : réponse de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de DI ANTONIO Carlo
CRI 9 (2015-2016) (PDF) (page 64)
13/01/2016
Vote sur l'amendement (Doc. 355 (2015-2016) N° 2)
CRI 9 (2015-2016) (PDF) (page 79)
13/01/2016
Rejet de l'amendement
CRI 9 (2015-2016) (PDF) (page 80)
13/01/2016
Vote nominatif sur les conclusions de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports
CRI 9 (2015-2016) (PDF) (page 80)
13/01/2016
Adoption des conclusions de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports
CRI 9 (2015-2016) (PDF) (page 80)
13/01/2016
Conclusions adoptées en séance plénière
PETITION 355 n3 (2015-2016) (PDF)

30 document(s) trouvé(s).

Désignation de M. Dermagne comme rapporteur

Echange de vues de STOFFELS Edmund, DERMAGNE Pierre-Yves, DODRIMONT Philippe, MOUCHERON Savine, HENRY Philippe, MAROY Olivier

Organisation des auditions du jour de STOFFELS Edmund, MOUCHERON Savine

Audition de Mme Duchâteau, Primo-signataire de la pétition

Audition de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de DI ANTONIO Carlo

Echange de vues de DERMAGNE Pierre-Yves, LECERF Patrick, DEFRANG-FIRKET Virginie, HENRY Philippe, MAROY Olivier, MOUCHERON Savine

Audition de M. Pirard, Responsable de la cellule Champs électromagnétiques de la Direction des risques chroniques de l'Institut scientifique de service public en Région wallonne (ISSeP)

Echange de vues de DE BUE Valérie

Audition de M. Poty, expert dans le domaine des technologies de télécommunication de l'Agence du numérique

Echange de vues de HENRY Philippe

Audition du docteur Vanderstraeten, expert du Conseil supérieur de la Santé

Echange de vues de LECERF Patrick, WAROUX Véronique, DE BUE Valérie, MOUCHERON Savine

Organisation des travaux de la commission de STOFFELS Edmund, DE BUE Valérie, DODRIMONT Philippe, MOUCHERON Savine, DERMAGNE Pierre-Yves

Rappel au règlement de MOUCHERON Savine, STOFFELS Edmund, DODRIMONT Philippe

Organisation des travaux de la commission (suite) de STOFFELS Edmund, DODRIMONT Philippe

Echange de vues (suite) de DI ANTONIO Carlo, MOUCHERON Savine, LECERF Patrick, DENIS Jean-Pierre, STOFFELS Edmund

Echange de vues (suite). Dépôt d'amendements de DAELE Matthieu, MOUCHERON Savine, PUGET André-Pierre

Echange de vues (suite) de DI ANTONIO Carlo

Organisation des travaux de la commission : vote sur le rapport et les conclusions reporté à la prochaine réunion de DERMAGNE Pierre-Yves, STOFFELS Edmund, MOUCHERON Savine, DAELE Matthieu, PUGET André-Pierre, MAROY Olivier, DODRIMONT Philippe, DI ANTONIO Carlo

Echange de vues de STOFFELS Edmund, LECERF Patrick, HENRY Philippe, MOUCHERON Savine, DERMAGNE Pierre-Yves, DODRIMONT Philippe, MAROY Olivier, DI ANTONIO Carlo, GERADON Déborah

Les conclusions et le rapport sont approuvés à l'unanimité des membres

Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports de DERMAGNE Pierre-Yves

Amendement portant sur les conclusions de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports de HENRY Philippe, DAELE Matthieu

Discussion générale de DERMAGNE Pierre-Yves, LECERF Patrick, MOUCHERON Savine, HENRY Philippe

Discussion générale (suite et fin) : réponse de M. Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de DI ANTONIO Carlo

Vote sur l'amendement (Doc. 355 (2015-2016) N° 2)

Rejet de l'amendement

Vote nominatif sur les conclusions de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports

Adoption des conclusions de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports

Conclusions adoptées en séance plénière