Modification de divers décrets relatifs à l'environnement
- Session : 2023-2024
- Année : 2024
- Dossier n° 1663 (2023-2024) 1
14 document(s) trouvé(s).
- 15/03/2024
Projet de décret de DI RUPO Elio, TELLIER Céline
- 15/03/2024
Projet de décret (suite) de DI RUPO Elio, TELLIER Céline
- 27/03/2024
Dépôt
- 27/03/2024
Envoi en Commission de l'environnement, de la nature et du bien-être animal
- 09/04/2024
Désignation de Mme Kelleter comme rapporteuse de CLERSY Christophe
CRIC 138 (2023-2024) (PDF) (page 2)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Exposé de Mme Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal de TELLIER Céline
CRIC 138 (2023-2024) (PDF) (page 2)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Discussion générale de PECRIAUX Sophie, JANSSEN Nicolas, CLERSY Christophe
CRIC 138 (2023-2024) (PDF) (page 8)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Discussion générale (suite) de DESQUESNES François, DUPONT Jori, TELLIER Céline, PECRIAUX Sophie, CLERSY Christophe
CRIC 138 (2023-2024) (PDF) (page 12)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Examen et vote des articles de DESQUESNES François, TELLIER Céline, CASSART-MAILLEUX Caroline
CRIC 138 (2023-2024) (PDF) (page 26)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Par 9 voix et 1 abstention, la Commission de l'environnement, de la nature et du bien-être animal recommande l'adoption du projet de décret par l'assemblée plénière
CRIC 138 (2023-2024) (PDF) (page 36)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 138 (2023-2024) (PDF) (page 36)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Rapport présenté au nom de la Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal de KELLETER Anne
- 24/04/2024
Texte adopté en séance plénière
- 24/04/2024
Décret modifiant divers décrets relatifs à l'environnement