Mission d'étude d'une délégation de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics sur le thème de la consignation des canettes du 9 au 11 janvier 2019 à Oslo (Norvège)
- Session : 2018-2019
- Année : 2019
- Dossier n° 1281 (2018-2019) 1
3 document(s) trouvé(s).
- 07/02/2019
Rapport présenté en application de l'article 165 du Règlement de GONZALEZ MOYANO Virginie
- 11/02/2019
L'examen du rapport est reporté à une date ultérieure
CRIC 78 (2018-2019) (PDF) (page 48)
Enregistrements (MP3/MP4) - 25/02/2019
Exposé de Mme Gonzalez Moyano, rapporteuse de GONZALEZ MOYANO Virginie
CRIC 90 (2018-2019) (PDF) (page 23)
Enregistrements (MP3/MP4)