/
3 élément(s) trouvé(s). Je n'ai pas trouvé ce que je cherchais ?

Question orale du 24/09/2013 de BERTOUILLE André à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les limites et les risques des maisons kangourous

Question orale du 11/06/2013 de BERTOUILLE André à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La consultation des représentants des différents cultes reconnus en Belgique dans le cadre de la réforme du décret sur les funérailles et les sépultures

Question orale du 11/06/2013 de BERTOUILLE André à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les funérailles et sépultures et la consultation du conseil supérieur de la santé