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Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports (Composition)

Le lundi 29/05/2017 à 14:00, Salle 5 du Saint Gilles

Aide

1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Organisation des travaux.

2 28e cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier (Doc. 784 (2016-2017) N° 1) Exposé de Madame Belleflamme, Première Auditrice à la Cour des comptes et réponses de Monsieur Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

3 Proposition de résolution visant à définir des recommandations dans le cadre de l'affaire de détournement à l'Office wallon des déchets (OWD) et à améliorer la coopération entre services au sein de la Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement (DGO3), déposée par Messieurs Fourny et Collignon (Doc. 469 (2015-2016) N° 1 à 17) adoptée le 25 mai 2016 par le Parlement - Recommandations Exposé de Monsieur Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

4 Proposition de résolution visant à définir des recommandations dans le cadre de l'affaire de détournement à l'Office wallon des déchets (OWD) et à améliorer la coopération entre services au sein de la Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement (DGO3), déposée par Messieurs Fourny et Collignon (Doc. 469 (2015-2016) N° 1 à 17) adoptée le 25 mai 2016 par le Parlement - Recommandations

5 Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la mise en œuvre du règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS), et abrogeant le règlement (CE) n° 761/2001 et les décisions de la Commission 2001/681/CE et 2006/193/CE (Doc. 799 (2016-2017) N° 1)

6 Proposition de résolution visant à étendre l'application « ComOn » au transport scolaire, déposée par Monsieur Baurain, Madame Waroux, Monsieur Fourny, Mesdames Salvi, Moinnet et Vandorpe (Doc. 564 (2015-2016) N° 1)

7 Question orale de Madame Valérie DE BUE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur l’école de Genappe Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur le site de l'ancienne sucrerie de Genappe

8 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal et répliques

9 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur le "reporting" des permis éoliens pour l'année 2016

10 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur le Schéma de Développement du Territoire (SDT) Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur le futur Schéma de Développement du Territoire (SDT) de la Wallonie

11 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal et répliques

12 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur la désignation des fonctionnaires et agents techniques constatateurs d'infractions urbanistiques

13 Question orale de Madame Valérie DE BUE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur l’agrandissement de la porcherie de Perwez

14 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur les caméras de surveillance dans le cadre de la lutte contre les dépôts clandestins

15 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur l’accès aux recyparcs pour les indépendants

16 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur la lutte contre le gaspillage alimentaire

17 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur la récupération et le recyclage des vieux GSM et "smartphones"

18 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur l'utilisation de bâches plastiques porteuses de bisphénol A

19 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur l'aide wallonne internationale en matière d'environnement

20 Question orale de Madame Déborah GERADON à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur la mobilité intra-belge

21 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur la circulation de bus hybrides en zones péri-urbaines

22 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur les négligences à l’égard de chevaux dans le hameau de Chambralles

23 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur les associations de protection animale

24 Question orale de Madame Déborah GERADON à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur la stérilisation des chats

25 Question orale de Madame Déborah GERADON à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur le respect du bien-être animal dans les élevages industriels

26 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal, sur les recherches sur l’étourdissement lors de l’abattage de bovins

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