Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le jeudi 14/12/2017 à 14:00, Salle 6 du Saint Gilles(Maison des Parlementaires)
13 publications liées : ODJC 070 (2017-2018) (PDF) | RES 357 n1 (2015-2016) (PDF) | RES 357 n2 (2015-2016) (PDF) | RES 357 n3 (2015-2016) (PDF) | RES 357 n4 (2015-2016) (PDF) | RES 357 n5 (2015-2016) (PDF) | RES 820 n1 (2016-2017) (PDF) | RES 820 n1bis (2016-2017) (PDF) | RES 820 n2 (2016-2017) (PDF) | RES 820 n3 (2016-2017) (PDF) | BT 070 (2017-2018) (PDF) | CRAC 57 (2017-2018) (PDF) | CRIC 57 (2017-2018) (PDF) |
1 Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Proposition de résolution visant a étudier le phénomène du harcèlement sexuel dans les transports en commun, déposée par Mesdames Bonni, Pécriaux, Monsieur Patrick Prévot, Madame Géradon, Monsieur Denis et Madame Lambelin (Doc. 357 (2015-2016) N° 1 a 4). Exposé. Discussion
2 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le démergement
3 Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Proposition de résolution visant a étudier le phénomène du harcèlement sexuel dans les transports en commun, déposée par Mesdames Bonni, Pécriaux, Monsieur Patrick Prévot, Madame Géradon, Monsieur Denis et Madame Lambelin (Doc. 357 (2015-2016) N° 1 a 4). Exposé. Discussion
4 Proposition de résolution relative à l'interdiction des perturbateurs endocriniens, déposée par
Mesdames Waroux, Defraigne, Messieurs Arens, Baurain, Madame Simonet et Monsieur
Desquesnes (Doc. 820 (2016-2017) N° 1 et 1bis). Exposé. Discussion générale
5 Proposition de résolution relative à l'interdiction des perturbateurs endocriniens, déposée par
Mesdames Waroux, Defraigne, Messieurs Arens, Baurain, Madame Simonet et Monsieur
Desquesnes (Doc. 820 (2016-2017) N° 1 et 1bis). Suite
6 Proposition de résolution relative à l'interdiction des perturbateurs endocriniens, déposée par
Mesdames Waroux, Defraigne, Messieurs Arens, Baurain, Madame Simonet et Monsieur
Desquesnes (Doc. 820 (2016-2017) N° 1 et 1bis). Suite
7 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les constatations des
infractions environnementales par des citoyens
8 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'interdiction de distribution
des sacs en plastique à usage unique
9 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les communes zéro déchet
10 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le verdissement de la flotte
publique wallonne
11 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la qualité des sols agricoles
12 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'eau de distribution
13 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le prélèvement sanction en
matière de déchets ménagers
14 Question orale de Madame Christie MORREALE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les mesures pour protéger la
santé et l'environnement suite au renouvellement de l'agrément du glyphosate
Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'opposition concertée au
vote européen de prolongation du glyphosate et la lutte intégrée
15 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
16 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le suivi de la récolte des
déchets avec points verts
17 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le réseau de fibres optiques
dans les zones d'activité économique (ZAE) de l'est de la Wallonie et à destination des entreprises
18 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le logiciel GESPER et son
application pour la mise en oeuvre du CoDT
19 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les actions de sensibilisation
de la Fédération belge des motards en colère
20 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les échanges entre les
cyclistes et les gestionnaires de voiries
21 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les actions de sensibilisation
de la Fédération belge des motards en colère
22 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les actions de sensibilisation
de la Fédération belge des motards en colère
23 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le Manager vélo pour la
Wallonie
24 Question orale de Madame Virginie GONZALEZ MOYANO à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'opportunité de désigner un
commissaire interrégional de la mobilité
25 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les incitants au changement
de paradigme dans le secteur automobile
26 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la réforme du permis de conduire
Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’apprentissage du permis de
conduire en Communauté germanophone
27 Question orale de Madame Virginie GONZALEZ MOYANO à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les animaux donnés en
cadeau
28 Question orale de Madame Virginie GONZALEZ MOYANO à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la maltraitance animale
29 Question orale de Monsieur Jordan GODFRIAUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'installation de caméras
dans les abattoirs
30 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le Code wallon du bien-être
animal et la responsabilité des communes
31 Question orale de Madame Virginie GONZALEZ MOYANO à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le financement des refuges
pour animaux
32 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les bars à chats
33 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le référent en bien-être
animal dans les zones de police
34 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’interdiction de la publicité
pour la commercialisation d’animaux de compagnie
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