Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le lundi 12/03/2018 à 14:00, Salle 5 du Saint Gilles
6 publications liées : ODJC 123 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1043 n1 (2017-2018) (PDF) | DECRET 876 n1 (2016-2017) (PDF) | CRIC 102 (2017-2018) (PDF) | BT 123 (2017-2018) (PDF) | CRAC 102 (2017-2018) (PDF) |
1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de décret réformant la gouvernance au sein de la Société régionale wallonne du Transport et modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne (Doc. 1043 (2017-2018) N° 1)
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fusion des TEC
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fusion des structures
SRWT et TEC et les conséquences pour l'emploi
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les bassins de mobilité dans
la nouvelle structure des TEC
2 Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'avenir du centre d'accueil
de réfugiés de Belgrade dans le cadre du développement d'une zone d'activité économique
Question orale de Madame Eliane TILLIEUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'avenir du domaine militaire
de Belgrade
3 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de décret réformant la gouvernance au sein de la Société régionale wallonne du Transport et modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne (Doc. 1043 (2017-2018) N° 1)
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fusion des TEC
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fusion des structures
SRWT et TEC et les conséquences pour l'emploi
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les bassins de mobilité dans
la nouvelle structure des TEC
4 Intervention de Monsieur Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de la Transition
écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du
Bien-être animal et des Zonings. Discussion générale
5 Discussion générale. Suite.
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fusion des TEC
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fusion des structures
SRWT et TEC et les conséquences pour l'emploi
Question orale de Monsieur Frédéric GILLOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les bassins de mobilité dans
la nouvelle structure des TEC
6 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
7 Proposition de décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau
en vue d'un plafonnement des factures d'eau en cas de fuite d'eau cachée au sein d'un logement,
déposée par Madame Trotta, Monsieur Dupont, Madame Géradon, Messieurs Prévot, Stoffels et
Legasse (Doc. 876 (2016-2017) N° 1). Discussion générale
8 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les conclusions de l’Autorité
européenne de sécurité alimentaire (EFSA) sur les risques des néonicotinoïdes pour les abeilles
9 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la publication de la liste des
arbres remarquables en Wallonie
10 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la proportionnalité des
règles de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) pour les entreprises
artisanales
11 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'arrêt de la Cour
constitutionnelle sur le recours en annulation de la taxe sur le prélèvement des obligataires de
reprise
Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'annulation par la Cour
constitutionnelle de la taxe wallonne sur la reprise des déchets électriques et électroniques
Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'annulation d'une taxe
wallonne sur la reprise des déchets électriques et électroniques
12 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
13 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les futures collectes de
déchets
14 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’effondrement du prix du
papier et du carton
15 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les solutions logistiques
pour l'alimentation durable et la lutte contre le gaspillage alimentaire
16 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le Plan wallon des
déchets-ressources
17 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’interdiction d’un premier
rappel payant pour les factures de consommation d’eau
18 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
19 Question orale de Madame Eliane TILLIEUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'octroi des permis pour des
installations agricoles industrielles
20 Question orale de Monsieur Mauro LENZINI à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'avenir du site de Chertal
21 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la gestion des dossiers de
demande de permis au sein des communes
22 Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’aménagement de la liaison
Courrière-Godinne
23 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la non-installation du centre
logistique Zalando en Wallonie malgré une situation géographique avantageuse
24 Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la sécurisation des viaducs
en Wallonie
25 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la problématique des
panneaux d'affichage électroniques
26 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les déplacements entre le
domicile et le lieu de travail
Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les "mobility manager" au
sein des entreprises
27 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'automatisation des
amendes pour les camions en surcharge
28 Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'avenir des centrales de
mobilité
Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les formules alternatives de
mobilité en milieu rural
29 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
30 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la perte de clients des TEC
en milieu rural
31 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le surpoids des animaux
domestiques
32 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les mini-chevaux comme
guides pour personnes déficientes visuelles
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