Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le lundi 04/06/2018 à 14:00, Salle 5 du Saint Gilles
9 publications liées : ODJC 185 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1057 n1 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1114 n1 (2017-2018) (PDF) | RES 1000 n1 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1114 n2 (2017-2018) (PDF) | CRIC 153 (2017-2018) (PDF) | CRAC 153 (2017-2018) (PDF) | DECRET 1057 n2 (2017-2018) (PDF) | BT 185 (2017-2018) (PDF) |
1 Ouverture de la séance. Examen de l’arriéré. Projet de visite. Projets d'adaptation aux changements climatiques et d'atténuation de leurs effets. Demande d'auditions
2 L’impact sur la biodiversité du protocole d’accord inter-directions opérationnelles (DGO1, DGO3,
DGO4) concernant la gestion des abords boisés des bermes centrales et latérales pour la période
2017-2020. Demande d'auditions
3 Proposition de décret modifiant l'article D. 202 du décret du 27 mai 2004 relatif au Livre II du Code
de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en vue de revoir le mécanisme de pose des
limiteurs de débit d'eau, déposée par Madame Géradon, Monsieur Dermagne, Mesdames Tillieux,
Trotta, Messieurs Stoffels et Denis (Doc. 1057 (2017-2018) N° 1). Exposé. Discussion générale. Communication
4 Proposition de décret modifiant la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des
animaux en ce qui concerne la saisie administrative des animaux, déposée par Mesdames Moinnet,
Waroux, Messieurs Dodrimont, Fourny, Wahl et Madame Lecomte (Doc. 1114 (2017-2018) N° 1). Exposé. Discussion générale
5 Proposition de résolution visant à améliorer la lutte contre les incivilités et les infractions
environnementales, déposée par Messieurs Stoffels, Denis, Mesdames Morreale, Géradon,
Messieurs Dermagne et Courard (Doc. 1000 (2017-2018) N° 1). Exposé. Discussion générale
6 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'évaluation de l’exposition
des Wallonnes et des Wallons aux perturbateurs endocriniens par le biais du bio-monitoring
7 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’interdiction des plastiques
à usage unique
8 Question orale de Monsieur Jordan GODFRIAUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le contrôle de la conformité
des citernes à mazout
9 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la lutte contre la malpropreté
publique
10 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'emprunt obligataire durable
11 Question orale de Monsieur Jordan GODFRIAUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les taux de liaison au sol
définitifs pour la campagne 2017
12 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les choix stratégiques du
Gouvernement en matière de sites à réaménager (SAR)
Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les projets structurants
retenus par le Ministre dans le cadre du Programme de financement alternatif SOWALFINAL 3
13 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
14 Question orale de Madame Eliane TILLIEUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'organisation
catastrophique des chantiers autoroutiers autour de Namur
Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les marchés publics dans le
cadre des chantiers autoroutiers
15 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques
16 Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’installation de barrières sur
le viaduc Charlemagne à Dinant
17 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les pauses des camionneurs
dans les chantiers autoroutiers
18 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fusion de la DGO1 et de la
DGO2
19 Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la centrale régionale de
mobilité
20 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’évolution des
comportements en matière de sécurité routière
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