2 élément(s) trouvé(s). Je n'ai pas trouvé ce que je cherchais ?
Adoption d’une Charte des droits de l’enfant maladeAccès au Dossier n° 336 (2001-2002) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/03/2002) à «Envoi en Commission de l’Action sociale, du Logement et de la Santé» (20/03/2002) |
Document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans la province de Hainaut au titre de l’Objectif 1 - "phasing out"Accès au Dossier n° 112 (1999-2000) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution » (07/06/2000) à «Texte adopté par la Commission du Budget, des Affaires générales, des Relations extérieures et des Fonds européens» (21/06/2000) |