Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mardi 19/10/2021 à 09:30
9 publications liées : ODJC 50 (2021-2022) (PDF) | DECRET 684 n1 (2021-2022) (PDF) | DECRET 684 n2 (2021-2022) (PDF) | DECRET 684 n3 (2021-2022) (PDF) | COCC 645 n1 (2020-2021) (PDF) | COCC 645 n1bis (2020-2021) (PDF) | CRIC 45 (2021-2022) (PDF) | CRAC 45 (2021-2022) (PDF) | BT 50 (2021-2022) (PDF) |
Modification du Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau en vue d'instaurer un cadre pour la valorisation des eaux d'exhaure
Désignation de M. Maroy en qualité de rapporteur
Projet de décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau en vue d'instaurer un cadre pour la valorisation des eaux d'exhaure (Doc. 684 (2021-2022) N° 1)Aide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'utilisation d'un logiciel compatible avec ces formats, quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au logiciel "Adobe Acrobat Reader" ou son alternative libre.Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son et l'image.