Le Parlement de Wallonie

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La réaction du Gouvernement wallon face au nouveau permis d'exploitation de Brussels Airport Accès au Dossier n° 1707 (2023-2024) 1 comprenant 1 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (09/04/2024) à «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (09/04/2024)
Le rapport d'audit concernant la gestion de l'ancienne direction de Brussels South Charleroi Airport (BSCA) Accès au Dossier n° 1650 (2023-2024) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Mugemangango à Monsieur Dolimont, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (11/03/2024) à «Texte adopté en séance plénière» (27/03/2024)
La pollution aux PCB autour des broyeurs à métaux Accès au Dossier n° 1626 (2023-2024) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Dupont à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (06/02/2024) à «Texte adopté en séance plénière» (21/02/2024)
La protection à l'encontre des champs électromagnétiques d'extrêmement basse fréquence Accès au Dossier n° 1534 (2023-2024) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Desquesnes à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (14/11/2023) à «Texte adopté en séance plénière» (29/11/2023)
La présence de PFAS dans l'environnement et dans les eaux de distribution Accès au Dossier n° 1532 (2023-2024) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat » (14/11/2023) à «Texte adopté en séance plénière» (29/11/2023)
La réaction du Gouvernement wallon face au survol intempestif d'avions en Brabant wallon Accès au Dossier n° 1490 (2023-2024) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (10/10/2023) à «Texte adopté en séance plénière» (25/10/2023)
La contamination de l'eau du robinet à Wavre Accès au Dossier n° 1473 (2023-2024) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Dupont à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (26/09/2023) à «Texte adopté en séance plénière» (11/10/2023)
La zone de basse émission Accès au Dossier n° 1356 (2022-2023) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Dupont à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (30/05/2023) à «Texte adopté en séance plénière» (14/06/2023)
Le mauvais entretien des cours d'eau en suite des inondations Accès au Dossier n° 1353 (2022-2023) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Schonbrodt à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (30/05/2023) à «Texte adopté en séance plénière» (14/06/2023)
La pollution engendrée par les billes de plastique de TotalEnergies Accès au Dossier n° 1339 (2022-2023) 1 comprenant 1 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Dupont à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (16/05/2023) à «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Dupont à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (16/05/2023)
L'interdiction des vols en jet privé dans les aéroports wallons Accès au Dossier n° 1323 (2022-2023) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Beugnies à Monsieur Dolimont, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (19/04/2023) à «Texte adopté en séance plénière » (17/05/2023)
La non-venue de Legoland à Charleroi - La fin de Legoland en Wallonie et la vision belgo-wallonne en termes de politique économique Accès au Dossier n° 1291 (2022-2023) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion des interpellations de Messieurs Mugemangango et Matagne à Monsieur Borsus, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences» (04/04/2023) à «Texte adopté en séance plénière» (19/04/2023)
L'insécurité des éleveurs quant aux animaux surnuméraires au sein de leurs élevages Accès au Dossier n° 1284 (2022-2023) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Matagne à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (04/04/2023) à «Texte adopté en séance plénière» (19/04/2023)
Le non-respect par certaines communes de l'obligation de fournir des sacs-poubelles "gratuits” Accès au Dossier n° 1165 (2022-2023) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Hermant à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (06/12/2022) à «Adoption du projet de motion» (21/12/2022)
L'augmentation du prix des sacs poubelle à Charleroi Accès au Dossier n° 1154 (2022-2023) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Dupont à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (22/11/2022) à «Retiré par ses auteurs» (07/12/2022)
Le manque d'actions de la Wallonie en matière de qualité de l'air Accès au Dossier n° 1122 (2022-2023) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Desquesnes à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (08/11/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (23/11/2022)
L'absence d'adaptation apportée par Madame la Ministre au mécanisme du permis de détention d'un animal Accès au Dossier n° 1120 (2022-2023) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (08/11/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (23/11/2022)
La rupture de paiement des associations environnementales Accès au Dossier n° 1061 (2022-2023) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Desquesnes à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (04/10/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (19/10/2022)
Les critiques envers la réforme des élevages d'animaux de compagnie Accès au Dossier n° 1017 (2021-2022) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (12/07/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (20/07/2022)
La circulaire relative à la délivrance de l'extrait du fichier central préalablement à l'acquisition d'un animal Accès au Dossier n° 985 (2021-2022) 1 comprenant 1 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (27/06/2022)
Les conséquences de la grève chez Ryanair sur les aéroports wallons Accès au Dossier n° 978 (2021-2022) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Mugemangango à Monsieur Dolimont, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (27/06/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (13/07/2022)
Les mesures de lutte contre la destruction de biens non alimentaires Accès au Dossier n° 955 (2021-2022) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Madame Goffinet à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (31/05/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (15/06/2022)
L'état d'avancement de la transposition de la directive européenne 2019/904 du 5 juin 2019 relative à la réduction de l'incidence de certains produits en plastique sur l'environnement Accès au Dossier n° 891 (2021-2022) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Desquesnes à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (22/03/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (20/04/2022)
La réforme de la fiscalité automobile, le résultat de la "cotutelle" exercée par Monsieur le Ministre et Monsieur le Ministre Henry Accès au Dossier n° 882 (2021-2022) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Monsieur Dolimont, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (21/03/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (20/04/2022)
La nécessaire révision des droits d'enregistrement Accès au Dossier n° 879 (2021-2022) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Monsieur Dolimont, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (21/03/2022) à «Texte adopté en séance plénière» (20/04/2022)
L'annonce de la fermeture du site de l'entreprise AGC à Fleurus Accès au Dossier n° 838 (2021-2022) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (15/02/2022) à «Retrait du projet de motion» (09/03/2022)
La "règle d'or" des un pour cent d'économie sur les recettes Accès au Dossier n° 751 (2021-2022) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Mugemangango à Monsieur Crucke, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (22/11/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (08/12/2021)
Le renouvellement des obligations publiques pesant sur Fost Plus Accès au Dossier n° 761 (2021-2022) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Antoine à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (22/11/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (08/12/2021)
La situation à l'aéroport de Charleroi Accès au Dossier n° 712 (2021-2022) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Mugemangango à Monsieur Crucke, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (08/11/2021) à «Retrait du projet de motion» (24/11/2021)
Les canettes et bouteilles en plastique à l'échelle du Benelux Accès au Dossier n° 635 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Desquesnes à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'introduction d'un système de consigne» (22/06/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (07/07/2021)
La privatisation et le futur du transport aéroportuaire en Wallonie Accès au Dossier n° 608 (2020-2021) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Mugemangango à Monsieur Crucke, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (07/06/2021) à «Retrait du projet de motion» (23/06/2021)
Le lancement de biomonitorings spécifiques en lien avec la pollution aux PCB engendrée par les broyeurs à métaux - Le contrôle de la pollution des broyeurs de métaux - Le lancement d'études épidémiologiques des riverains et des travailleurs des broyeurs à métaux Accès au Dossier n° 579 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion des interpellations de Messieurs Desquesnes et Dupont à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (11/05/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (26/05/2021)
La situation financière de Brussels South Charleroi Airport (BSCA) Accès au Dossier n° 530 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Matagne à Monsieur Crucke, Ministre du Budget et des Finances, des Aéroports et des Infrastructures sportives» (29/03/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (28/04/2021)
Les engagements de Madame la Ministre dans le cadre du projet de la « Boucle du Hainaut » Accès au Dossier n° 462 (2020-2021) 1 comprenant 9 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Desquesnes à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (09/02/2021) à «Texte adopté en séance plénière» (03/03/2021)
Le respect des décisions de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) par les pouvoirs locaux Accès au Dossier n° 306 (2020-2021) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Mugemangango à Monsieur Collignon, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville» (13/10/2020) à «Texte adopté en séance plénière» (28/10/2020)
Les poubelles publiques et la gestion des déchets Accès au Dossier n° 236 (2019-2020) 1 comprenant 6 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Dupont à Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal» (14/07/2020) à «Texte adopté en séance plénière» (16/09/2020)