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Maintenir les services de base dans les zones ruralesAccès au Dossier n° 700 (2007-2008) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/12/2007) à «Envoi en Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (16/01/2008) |
L'accès au logement pour tous en milieu ruralAccès au Dossier n° 531 (2006-2007) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (17/01/2007) à «Envoi en Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement et en Commission de l'Environnement, des Ressources naturelles, du Tourisme, de la Ruralité et de la Politique agricole» (31/01/2007) |
Facilitation d'accès au logement en zones à forte pression foncière et en noyau d'habitatAccès au Dossier n° 382 (2005-2006) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/05/2006) à «Discussion générale» (28/04/2008) |
Encouragement au développement d'une politique régionale de gestion des risques environnementaux et sanitairesAccès au Dossier n° 288 (2005-2006) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/12/2005) à «Adoption de la proposition de résolution» (21/11/2007) |
La coexistence entre les cultures traditionnelles, biologiques et les cultures d'organismes génétiquement modifiésAccès au Dossier n° 211 (2004-2005) 1 comprenant 20 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/09/2005) à «Résolution sur l'organisation de la coexistence entre les cultures traditionnelles biologiques et OGM» |
Disparition des pratiques de consommation des sacs en plastique jetablesAccès au Dossier n° 192 (2004-2005) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (13/07/2005) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Environnement, des Ressources naturelles, du Tourisme, de la Ruralité et de la Politique agricole» (06/03/2007) |
Le risque du secteur de l'eau dans l'Union européenneAccès au Dossier n° 112 (2004-2005) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (23/03/2005) à «Discussion générale (suite)» (15/04/2008) |
Amélioration de la sécurité dans les bus du TECAccès au Dossier n° 33 (2004-2005) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/09/2004) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Territoire, du Patrimoine, des Transports et de l'Equipement» (21/04/2005) |
Le risque de libéralisation du secteur de l’eau dans l’Union européenneAccès au Dossier n° 657 (2003-2004) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (17/02/2004) à «Envoi en Commission de l’Environnement, des Ressources naturelles, de l’Agriculture et de la Ruralité» (11/02/2004) |
L’abattage partiel des cheptels ayant en leur sein un cas d’encéphalopathie bovine (E.S.B.)Accès au Dossier n° 489 (2002-2003) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/03/2003) à «Adoption de la proposition de résolution» (30/04/2003) |