Question écrite du 09/09/2019 de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (2 (2019-2020) 1 échéance : 30/09/2019) Voir la question et la réponse : l'identification et l'enregistrement des chiens |
Question écrite du 09/09/2019 de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1 (2019-2020) 1 échéance : 30/09/2019) Voir la question et la réponse : les partenariats publics-privés pour les projets d’occupation temporaire du territoire |
Question écrite du 03/09/2019 de MORREALE Christie à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (4 (se2019) 1 échéance : 24/09/2019) Voir la question et la réponse : la sécurisation des maisons d'accueil pour femmes battues |
Question écrite du 02/09/2019 de MORREALE Christie à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (3 (se2019) 1 échéance : 23/09/2019) Voir la question et la réponse : le projet de création d'une maison de répit en région liégeoise |
Question écrite du 27/08/2019 de MORREALE Christie à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (5 (se2019) 1 échéance : 17/09/2019) Voir la question et la réponse : le recul des mesures agro-environnementales et climatiques |
Question écrite du 23/07/2019 de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (11 (se2019) 1 échéance : 13/08/2019) Voir la question et la réponse : le projet d’arrêté relatif aux conditions de détention et de commercialisation au sein des élevages pour chiens et chats, des établissements commerciaux pour animaux et des pensions pour chiens et chats |