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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 30/06/2020 à 09:30, Salle 1 du bâtiment Saint-Gilles

Aide

1 Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Examen de l'arriéré. Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 7 septembre 2018 entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'exécution de plusieurs dispositions du Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique, avec annexes, signés à Göteborg le 30 novembre 1999, tels que modifiés le 4 mai 2012 à Genève (Doc. 178 (2019-2020) N° 1) Projet de décret portant assentiment aux amendements au protocole de 1998 à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif aux métaux lourds, faits à Genève, le 13 décembre 2012 (Doc. 179 (2019-2020) N° 1) Projet de décret portant assentiment aux amendements au protocole de 1999 à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique, faits à Genève, le 4 mai 2012 (Doc. 180 (2019-2020) N° 1) Projet de décret portant assentiment aux amendements au protocole de 1998 à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif aux polluants organiques persistants, faits à Genève, le 18 décembre 2009 (Doc. 181 (2019-2020) N° 1) - Discussion générale - Votes

2 Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) - Discussion générale

3 Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) - Discussion générale ( Suite et fin )

4 Interpellation de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la lutte contre la sécheresse. Question orale de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les moyens de lutte contre la sécheresse. Madame Pécriaux et Monsieur Florent interviennent dans le cadre de l'interpellation de Monsieur Dupont.

5 Réponse de Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

6 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'annulation par le Conseil d'État de l'arrêté du Gouvernement wallon du 22 mars 2018 interdisant l'utilisation de pesticides contenant des néonicotinoïdes

7 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le recyclage des déchets en papier et en carton durant la crise de la Covid-19

8 Question orale de Madame Françoise MATHIEUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le recyclage des bateaux de plaisance

9 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la baisse d'attractivité du plastique recyclé face au plastique neuf

10 Question orale de Madame Christine MAUEL à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la promotion de l'écopâturage

11 Question orale de Madame Anne LAFFUT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres et modifiant diverses dispositions en la matière

12 Question orale de Monsieur Nicolas JANSSEN à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la filière wallonne de recyclage de batteries des véhicules électriques

13 Question orale de Madame Caroline CASSART-MAILLEUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la contribution du secteur du tabac à la propreté publique

14 Question orale de Monsieur Christophe CLERSY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le rechapage des pneus

15 Question orale de Monsieur Christophe CLERSY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'exploitation du gaz de mine dans le bassin de Charleroi

16 Question orale de Monsieur Jean-Philippe FLORENT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les utilisations des ressources en eau

17 Question orale de Monsieur Michel DI MATTIA à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la banque de données des sols

18 Question orale de Monsieur Mauro LENZINI à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le suivi de l'étude universitaire sur l'humusation

19 Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'usine Clarebout Potatoes

20 Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'accès aux parcelles privées en zone de peste porcine africaine (PPA) Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la peste porcine africaine (PPA)

21 Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'élargissement de l'interdiction de la taille des haies et arbres du 1er avril au 31 juillet

22 Question orale de Madame Anne LAFFUT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la présence du moustique tigre en Wallonie

23 Question orale de Madame Anne LAFFUT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la destruction des nids de chenilles processionnaire du chêne

24 Question orale de Monsieur Nicolas JANSSEN à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le projet de parc national transrégional

25 Question orale de Madame Anne KELLETER à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la promotion de fleurs indigènes Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les semences pour prairies fleuries

26 Réponse de Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques. 


27 Question orale de Madame Anne KELLETER à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le fauchage tardif sur les espaces gérés par le Service public de Wallonie (SPW)

28 Interpellation de Monsieur Benoît DISPA à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les appels à la levée du moratoire sur les programmes communaux de développement rural (PCDR) Question orale de Madame Caroline CASSART-MAILLEUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les critères de subsidiation des programmes communaux de développement rural (PCDR) Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'avenir des programmes communaux de développement rural (PCDR) Madame Kelleter intervient dans le cadre de l'interpellation de Monsieur Dispa.

29 Réponse de Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

30 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le projet d'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions de détention et de commercialisation au sein des élevages pour chiens et chats, des établissements commerciaux pour animaux et des pensions pour chiens et chats

31 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le projet d'arrêté établissant un régime d'aide aux communes en faveur du bien-être animal Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la stérilisation des chats errants

32 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'importation de chiens étrangers en Wallonie

33 Reprise. Réponse de Madame Tellier, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques. 


34 Question orale de Monsieur Manu DISABATO à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la santé des animaux en animalerie et le Code du bien-être animal

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