Questions orales du 23/04/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La hausse du taux annoncée par la Société wallonne de crédit social L'évolution du taux du prêt social |
Questions orales du 23/04/2009 de DEVIN Laurent, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le dossier Mecar Le suivi du dossier Mecar |
Question orale du 23/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les stations d'épuration individuelle |
Question orale du 23/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les nuisances olfactives à Monteneau |
Question orale du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le fonds social de l'eau |
Question orale du 17/03/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation Campus auto à Francorchamps |
Question orale du 17/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Construction ou rénovation |
Questions orales du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund, WESPHAEL Bernard à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les premiers effets du Plan air-climat. L'impact pour la Région wallonne de l'avis du Conseil fédéral du développement durable (CFDD) sur le "Plan national climat". |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La signalisation des sites touristiques wallons |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'application du décret sur les incivilités environnementales |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'opération tutti frutti |
Questions orales du 03/03/2009 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le retrait de sponsors dans le monde de la Formule 1. Le dossier Francorchamps. |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les difficultés qu'éprouvent les jeunes à trouver un emploi |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les conséquences de la situation économique actuelle sur le secteur des commerces |
Question orale du 03/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les titres-services |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le développement de 150 logements à Malmedy |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les communes qui ne proposent pas encore de service communal du logement à leur population |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le plan communal d'aménagement compensatoire |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'évolution des loyers |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La pluralité des polices administratives |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'incidence du permis de location |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le regroupement familial |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le volume de prêts hypothécaires octroyés par la Société wallonne du crédit social (SWCS) et le Fonds du logement suite à l'attitude frileuse des banques classiques |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les éco-prêts |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les certificats verts et la réduction d'émissions de CO2 |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les réductions fiscales en cas de vente d'un véhicule polluant |
Question orale du 02/03/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les critères pour qualifier un tronçon routier d'accidentogène |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le service de médiation |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les éco-prêts |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Un groupement d'achat de chauffe-eau solaires (GRACHT) à Verviers |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La liste des communes en zones à forte et très forte pression foncière en Wallonie |
Question orale du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La zone d'activité économique (ZAE) de Baelen-Eupen-Lontzen-Welkenraedt |
Questions orales du 18/02/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le prêt-Tremplin. Le prêt-Tremplin : un stimulant pour les personnes désirant accéder à la propriété ? |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La sensibilisation des communes en matière de sécurité routière |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les liens entre environnement et santé |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'impact de la qualité des produits alimentaires sur l'image de l'agriculture wallonne |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'association européenne des producteurs laitiers : "European Milk Board" |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La préservation du "tarier des prés" |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'opération "Les communes Clim'actives" |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les filtres à particules fines |
Question orale du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La réduction de la TVA pour la construction |
Question orale du 09/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les besoins futurs en matière de structures hospitalières et de maisons de repos et de soins |
Question orale du 09/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'étude du CRIOC sur le tabac |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La réorganisation des services de secours |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'évolution de la fonction publique wallonne |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Le coût du service hiver et l'épandage au GPS. La pollution des sels |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le développement touristique du plateau des "Hautes Fagnes" |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La réunion de l'entente européenne d'aviculture et cuniculiculture |
Question orale du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les sites pollués |
Question orale du 28/01/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation L'Euro 2012 des métiers en Wallonie |
Question orale du 28/01/2009 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation Utiliser le chômage pour former |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La directive Bolkestein |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les risques potentiels liés à la présence des mycotoxines dans les habitations et le contrôle de salubrité |
Questions orales du 26/01/2009 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le tarif social. Le tarif social en électricité |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Une formation en vue d'agréer des auditeurs énergétiques en langue allemande |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Un parc solaire en projet au bord de l'E42 |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La réduction des délais d'obtention des permis d'urbanisme |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les primes énergie |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Un concurrent pour Electrabel |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les certificats énergétiques obligatoires en 2009 |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'éco-construction |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'étude du projet d'éoliennes |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les conséquences de la fermeture de bureaux de poste |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le développement des minibus communaux pour la collectivité |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La création d'un parking sous les jardins du casino à Spa |
Questions orales du 26/01/2009 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mise en oeuvre des conseillers en logement et la nécessité de renforcer la collaboration entre Région wallonne et Communauté germanophone en la matière. Les conseillers au logement. |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La fonction de Conseiller en Développement territorial |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La prime pour l'installation de panneaux photovoltaïques. Le photovoltaïque groupé |
Question orale du 26/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La Commission consultative spéciale construction. La diminution du taux de TVA dans la construction |
Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les nuisances sonores autour de la zone industrielle de Kaiserbaracke |
Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'application du coût-vérité |
Question orale du 13/01/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le système d'enregistrement des entreprises |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone au sujet des certificats de patrimoine, des permis d'urbanisme et des permis de lotir pour le patrimoine protégé en Communauté germanophone |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les permis de lotir |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les amendes dans le cadre des infractions urbanistiques |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Une programmation plus ambitieuse en matière de prise en gestion locative par les opérateurs publics pour renforcer l'insertion sociale par le logement |
Question orale du 12/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'étude de l'OCDE sur la répartition asymétrique des revenus et son impact sur l'accès au logement |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La rouille grillagée |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les commentaires de la Fédération wallonne de l'agriculture sur les décisions du Conseil européen |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'état de santé de l'apiculture |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La stratégie et les objectifs de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre |
Question orale du 16/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les starters |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le prix de l'électricité va-t-il baisser ? |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les zones d'aménagement communal concerté (ZACC) |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les carrières de la Bodarwe à Malmédy |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le recours en annulation devant la Cour constitutionnelle introduit contre le décret du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La multiplication des parcs éoliens dans la Province de Namur. Les éoliennes communales |
Question orale du 15/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La carte de stationnement pour personne handicapée |
Question orale du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le gaspillage alimentaire |
Question orale du 02/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les obstacles empêchant une réaction adéquate du marché par rapport à une utilisation plus rationnelle de l'énergie |
Question orale du 18/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La réglementation en matière de concordat |
Question orale du 17/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le plafonnement des prix de l'énergie |
Question orale du 17/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le certificat d'urbanisme |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La protection de la vie privée par l'administration régionale |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Certaines taxes provinciales |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La création d'une usine à pellets aux Plenesses |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La campagne anti-radon |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La gestion des aides à l'investissement pour le développement de l'agriculture (AIDA) dans les cantons de l'Est |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La plus grande crise d'extinction des espèces |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation L'enseignement primordial pour l'Union wallonne des entreprises |
Question orale du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les Wallons les plus mobiles |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'Observatoire wallon de la santé |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les difficultés qu'ont certains ménages précarisés à payer leurs factures d'hôpitaux |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Chasser le gaspillage d'énergie |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'évolution du crédit hypothécaire et les tendances sur le marché immobilier en Wallonie |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le délai de rigueur |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le double vitrage |
Question orale du 03/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le refus de permis pour le RAVeL entre Trois-Ponts et Waimes |
Questions orales du 03/11/2008 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La politique de la Région wallonne à propos des ondes électromagnétiques émises par les systèmes de télécommunication. L'implantation des antennes GSM. L'utilisation du GSM. |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le coût de l'éolien pour le consommateur moyen d'électricité |
Question du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les certificats verts : la notion d'unité de production |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les petites éoliennes |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'engagement des sociétés de logement (SLSP) dans la prise en gestion locative |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Une politique énergétique adaptée aux besoins des ménages précarisés |
Questions orales du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La contribution du secteur du logement à la lutte contre les émissions de CO2 L'enquête relative à la qualité de l'habitat en Région wallonne |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le renouvellement des comités consultatifs des locataires et propriétaires (CCLP) dans les sociétés de logement (SLSP) |
Question orale du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'application de l'article 84 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine |
Question orale du 14/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les relations entre le monde agricole et la grande distribution |
Question orale du 14/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine L'emploi des 50 ans et plus |
Questions orales du 01/10/2008 de BORSUS Willy, BRACAVAL Philippe, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'éolien dans la tempête Les certificats verts La politique de la Région wallonne dans le cadre d'implantations de parcs éoliens Le coût des certificats verts pour les ménages wallons Le développement tous azimuts de l'éolien Le coût des certificats verts pour les ménages wallons Le développement tous azimuts de l'éolien Le coût de l'éolien pour le consommateur moyen d'électricité Les certificats verts : la notion d'unité de production |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'ancrage local des candidats locataires dans la prise en compte de leur demande auprès des sociétés de logement |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les priorités ferroviaires en Région wallonne |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le bilan écologique de notre politique énergétique |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La certification "performance énergétique des bâtiments" |
Question orale du 26/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les objectifs énergétiques pour les bâtiments |
Question orale du 24/06/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Qui sont ceux qui font flamber les prix ? |
Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le photovoltaïque et le solaire thermique |
Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les actions prioritaires pour l'avenir wallon |
Question orale du 12/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les sanctions urbanistiques |
Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le marché pluriannuel de services relatifs aux études de sol en Wallonie |
Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La collecte des huiles de friture |
Question orale du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La qualité des eaux de baignade en Région wallonne Le rapport de l'Union européenne sur la qualité des eaux de baignade en Belgique |
Questions orales du 10/06/2008 de DETHIER-NEUMANN Monika, GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le paiement du lait La difficile situation des producteurs laitiers dans notre région Les difficultés du secteur laitier |
Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La présence de moustiques tropicaux en Région wallonne |
Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La santé des ruches d'abeilles |
Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les conséquences de la surpopulation du gibier |
Question orale du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Une politique durable en matière de certification des forêts |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La facturation des droits d'émission de CO2 |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les guides énergétiques |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les compteurs intelligents |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les panneaux solaires déductibles fiscalement |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La production de biocarburants |
Question orale du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le désarroi des consommateurs devant les erreurs dans leurs factures d'électricité Le service après vente dans le secteur de l'électricité |
Question orale du 15/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La bio-diversité |
Question orale du 15/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La transcription de la directive du Parlement européen et du Conseil fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques |
Question orale du 13/05/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'impact de la fraude fiscale sur les finances communales |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La disparition des petits abattoirs |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La préparation des jeunes |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les titres-services |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Le chômage de longue durée |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine L'activation régionale des chômeurs |
Question orale du 29/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La politique de réduction des émissions de CO2 nous met-elle dans une position concurrentielle difficile ? |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le formulaire unique |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les délais nécessaires pour concevoir l'ancrage communal du logement |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'isolation des habitations |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'appel à projets lancé dans le cadre de la semaine de la mobilité |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le différentiel de la hausse du prix du pétrole |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les conséquences du règlement de "l'affaire Sagawé" |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le recours introduit contre MECAR |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'emploi des langues |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'exécution du décret relatif à la performance énergétique des bâtiments |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le photovoltaïque et la ristourne fiscale |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La question des moyens dévolus aux sociétés de logement pour la prise en gestion locative |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique du logement multigénérationnel |
Question orale du 28/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le débat lié à l'application du taux de TVA et du droit d'enregistrement sur les ventes de terrains |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial des prix plus bas sans libéralisation |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les concentrations de radon et des règlements d'urbanisme y afférant |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La protection des citoyens contre les excès réglementaires |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La nécessaire isolation préalable à une production individuelle d'électricité |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les intercommunales d'énergie qui ne rembourseraient pas leurs clients |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'augmentation du taux de TVA sur les terrains par le Fédéral |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les abris de jardin |
Question orale du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les prix plus bas sans libéralisation |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les procédures de recouvrement de la radio-redevance |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement L'impact de la fraude fiscale sur les budgets régionaux et communaux |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'article 112 du code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine de l'énergie |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La rentabilité des investissements en photovoltaïques |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La question de savoir si un logement est en juste adéquation avec la taille du ménage qui l'occupe |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La question de réserver les lotissements pour les populations originaires de la commune |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le Prêt jeunes |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La prévention du monoxyde de carbone (CO) pour la formation des estimateurs de la Région wallonne |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La cartographie du Radon |
Question orale du 17/03/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La mise en place d'un index social wallon |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La création d'une route industrielle à Waimes |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le transfert de la loi sur les baux d'habitation aux régions et les possibilités nouvelles que cela implique en matière de régulation du marché locatif en Wallonie |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les modalités pratiques relatives à l'application du dispositif de chèque-loyer |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les agrégations annulées |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'état de salubrité d'un logement et son impact sur la santé de ses occupants |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'intégration de la dimension "seniors" dans les programmes de logement des sociétés de logement de service public (SLSP) et des partenariats publics privés (PPP) |
Question orale du 03/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les petites éoliennes |
Question orale du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La non-conformité de 14 zones de baignades en Région wallonne et les objectifs wallons en termes de traitement des eaux usées |
Question orale du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le recours contre un permis d'environnement |
Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les suites du dossier "MECAR" |
Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures L'immigration des chercheurs de pointe |
Question orale du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Les emplois flamands pour travailleurs wallons |
Question orale du 28/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement L'avenir de la ligne 48 |
Questions orales du 28/01/2008 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les suites du dossier "MECAR". La délivrance du permis unique à MECAR |
Question orale du 15/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La cartographie du bruit |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les remarques du 19ème Cahier d'Observations de la Cour des Comptes au sujet des aérodromes régionaux |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La première transformation du bois en zone forestière |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La perte par la gare de Verviers du statut de "gare-région" |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les travaux réalisés sans permis sur le site de la ferme Libert à Malmedy |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les dégâts occasionnés par des chantiers aux habitations riveraines |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les infractions urbanistiques sur les bâtiments agricoles |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les zones d'activité économique créées grâce aux plans communaux d'aménagement compensatoire (PCAC) |
Question orale du 14/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La certification des maisons passives |
Question orale du 20/12/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La maladie de la langue bleue |
Question orale du 20/12/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La Directive 2003/105/CE du 16 décembre 2003 |
Questions orales du 20/12/2007 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'octroi de dérogations dans la cadre de la gestion des déchets. Les conséquences du retard de l'adoption de l'arrêté de subventionnement des installations de traitement de déchets en Wallonie. La réforme de la gestion des déchets en province de Luxembourg. L'octroi de dérogation aux interdictions de mise en centre d'enfouissement technique. L'interdiction de la mise en décharge de déchets bruts dès le 1er janvier 2008 et ses conséquences pour la région namuroise. Le doublement possible du prix du traitement des déchets en province de Luxembourg. Les ordures ménagères brutes. |
Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation La pénurie de main-d'oeuvre |
Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation PISA et le plan Marshall |
Question orale du 18/12/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine VW Forest et le fonds européen d'ajustement à la mondialisation |
Question orale du 17/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le crédit social, nouvel outil de développement pour la prise en charge de logements via les agences immobilières sociales (AIS) |
Question orale du 17/12/2007 de STOFFELS Edmund à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les factures d'énergie, source d'endettement possible pour les ménages à faibles revenus |
Question orale du 04/12/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation L'apprentissage des langues |
Questions orales du 04/12/2007 de DEVIN Laurent, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine La crise : comment le Belge est touché ? Les turbulences monétaires. Les conséquences de l'incertitude politique en Belgique sur l'économie wallonne |
Question orale du 20/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La gestion de l'amiante |
Question orale du 20/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'épuration individuelle et le contrôle des installations |
Questions orales du 05/11/2007 de FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les rails de sécurité à Ensival. Le remplacement des rails de sécurité le long des autoroutes wallonnes - cas de l'E19. |
Questions orales du 05/11/2007 de BORSUS Willy, DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La réalisation d'une cartographie acoustique le long des grands axes routiers. La lutte contre la pollution sonore à Rhisnes. La pose de murs et merlons antibruit. |
Questions orales du 05/11/2007 de GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Le mécontentement des riverains de la route de Herbesthal. Le retardement des travaux d'aménagement de la route d'Herbesthal. |
Questions orales du 16/10/2007 de STOFFELS Edmund, THISSEN René à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'intensification des essais de tir de MECAR et la pollution sonore et environnementale qui en découle. La demande de précisions supplémentaires sur le champ de tir de MECAR. |
Question orale du 15/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les estimateurs en Région wallonne |
Question orale du 15/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La conformité des arrêts de bus aux normes PMR (Personnes à Mobilité réduite) et la sécurisation des passages pour piétons |
Questions orales du 18/09/2007 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La mise en oeuvre du réseau Natura 2000. Les premiers arrêtés Natura 2000. L'évolution du dossier Natura 2000. |
Question orale du 18/09/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine Quelles langues faut-il apprendre ? |
Question orale du 17/09/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement La probable augmentation du nombre de camions d'ici à 2020 |
Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les investissements relatifs au projet "Eifel et Ardennes comme région aquatique" |
Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La nécessaire information sur le choix de l'épuration collective ou individuelle |
Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur La construction comme secteur stratégique en Région wallonne |
Question orale du 26/06/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur La construction et le travail illégal |
Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'emploi des langues dans les communes germanophones |
Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La coopération entre l'Office du Tourisme des Cantons de l'Est (OTCE) et les institutions de la Région wallonne |
Question orale du 15/05/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Les dispositifs de résorption du chômage en Région wallonne et en Communauté germanophone |
Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le Conseil supérieur du logement |
Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le refus d'offre de logements sociaux |
Question orale du 14/05/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le surendettement - centre de référence en Province de Liège |
Questions orales du 30/04/2007 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La détérioration des eaux de baignade La qualité des eaux de baignade en Région wallonne |
Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La valorisation des sites de la Baraque Michel et du Signal de Botrange |
Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La réforme des parcs naturels |
Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les craintes concernant un maïs transgénique |
Question orale du 30/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'utilisation des GPS à usage touristique |
Questions orales du 18/04/2007 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les récentes déclarations du Ministre-Président flamand sur le dossier de la vignette Les déclarations du Ministre-Président flamand quant à l'instauration de la vignette autoroutière La position flamande relative à la vignette routière |
Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La place de la filière lait dans l'agriculture wallonne |
Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Les services locaux d'autobus |
Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur La construction : 12 % d'offres malhonnêtes |
Question orale du 17/04/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Les papeteries à Malmedy |
Question orale du 16/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Malmedy-Waimes : carrière et route industrielle |
Question orale du 16/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La maison passive en Région wallonne |
Question orale du 22/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'étude du potentiel d'exploitation de l'énergie éolienne aux abords d'infrastructures autoroutières et hydrauliques relevant de la Région wallonne |
Question orale du 20/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La propreté du réseau routier et autoroutier |
Question orale du 20/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les piètres résultats de la Région wallonne en matière de sécurité routière Les pistes du Ministre Landuyt pour diminuer le nombre de morts sur nos routes La politique menée par le Ministre en matière de mise en place de radars en Wallonie et d'équipement de nos voiries La nécessité de radars dans la lutte contre l'insécurité routière |
Question orale du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le coût de la production agricole |
Questions orales du 08/03/2007 de CORNET Véronique, DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les dysfonctionnements constatés dans la majorité des stations d'épuration individuelles Les récents chiffres communiqués en matière d'efficacité des stations d'épuration individuelles et, plus largement, sur la politique du Gouvernement en matière d'épuration individuelle L'évaluation des systèmes d'épuration individuels |
Question orale du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les enquêtes relatives aux sites de Brennhage et de Flög |
Question orale du 06/03/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'attitude du Bourgmestre de Pepinster |
Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le contrôle des installations électriques |
Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La définition de la zone linéaire |
Question orale du 05/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le réseau ASTRID |
Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le prêt jeunes |
Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'acceptation des dossiers de crédit social pratiqué par le Fonds du Logement et par la Société wallonne de Crédit social |
Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le manque de terrains industriels dans l'arrondissement de Verviers |
Question orale du 12/02/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le ravel transfrontalier |
Question orale du 16/01/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Les papeteries sous concordat dans la région de Malmedy |
Question orale du 18/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'impôt fédéral sur les quotas d'émission de CO222 |
Question orale du 18/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La prime énergie et logement - quels délais ? |
Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le changement des règles d'attribution dans l'octroi des prêts à la Socoiété wallonne de crédit social |
Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La modification sensible du relief du sol |
Question orale du 07/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les primes à l'économie d'énergie en faveur des particuliers |
Question orale du 05/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les nuisances sonores aux abords du circuit de Spa-Francorchamps |
Question orale du 21/11/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le programme Life+ |
Question orale du 20/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les dérogations permettant aux Etats membres de pouvoir bénéficier d'un taux de TVA réduit |
Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La N62 ou E421 (Saint-Vith - Luxembourg) |
Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le "bypass" reliant la N67 et la E40 |
Question orale du 16/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine L'opération de sécurité routière aux abords des écoles |
Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La technique du PCA compensatoire |
Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique des zones à forte pression foncière |
Question orale du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La nécessité ou non d'adapter le dispositif des prêts de la Société wallonne du Crédit social (SWCS) |
Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les incompatibilités en matière de primes au logement |
Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'extension d'une zone d'activités économiques à Morsheck |
Question orale du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les activités de la firme MECAR à Elsenborn |
Question orale du 06/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les tirs de munitions dans le camp militaire d'Elsenborn |
Question orale du 06/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le suivi de l'assainissement des SAED |
Question orale du 04/07/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'impact des émissions lumineuses |
Question orale du 03/07/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La zone 30 |
Questions orales du 21/06/2006 de CORNET Véronique, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La qualité de l'air wallon L'information et le suivi de la population de la région de Charleroi quant à la pollution de l'air Le suivi du dossier de la pollution de l'air dans la région de Charleroi Les particules fines dans l'air |
Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le logement social et la sécurité routière |
Questions orales du 19/06/2006 de LISSENS Isabelle, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'importante consommation d'énergie des Wallons Le Belge consommerait bien trop d'énergie |
Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Un "by-pass" entre la N67 et la E40 |
Question orale du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La présence de 500 zones fragiles sur nos autoroutes |
Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le transport exceptionnel par la route régionale |
Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les modes de calcul des factures d'eau au sein des sociétés de logement de service public |
Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La conciliation des prescrits urbanistiques avec la performance énergétique |
Question orale du 08/06/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les tests de munition au camp militaire d'Elsenborn |
Question orale du 06/06/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le test de munition au camp militaire d'Elsenborn |
Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les choix wallons en matière de déchets |
Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les demandes d'agrément pour les systèmes d'épuration individuelle et la politique d'assainissement autonome |
Question orale du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Les chômeurs formés comme maçons et la demande de main-d'oeuvre dans le secteur de la construction |
Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La carrière "La Warchenne" à Waimes |
Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La promotion de la construction à basse consommation d'énergie |
Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Quelle énergie à quel prix pour l'hiver prochain ? |
Question orale du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'impact budgétaire du CPAS sur les finances communales |
Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La taxe d'ouverture des débits de boissons |
Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le recyclage des matériaux dans les travaux de voirie |
Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le permis d'urbanisme et l'amiante |
Question orale du 24/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'extension d'une carrière à Baelen |
Question orale du 28/03/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le transport des animaux |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les factures de gaz naturel |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le logement intergénérationnel |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La qualité de l'air intérieur et la santé des enfants |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les modifications du règlement d'octroi de prêts |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'allocation-loyer ou chèque-logement ou autre formule |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'état du logement |
Question orale du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Une diminution du précompte immobilier sur les habitations mises en location |
Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les espèces menacées |
Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Une première évaluation du système des amendes administratives |
Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Le peu d'utilisation des titres-services en Région wallonne |
Question orale du 21/02/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur L'ouverture totale du marché du travail aux ressortissants des pays de l'Est, membres de l'Union européenne |
Question orale du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les retards de paiement des entreprises de déneigement |
Question orale du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le RAVeL et les gares mises en vente par la SNCB |
Questions orales du 07/02/2006 de FOURNY Dimitri, STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Le manque de pompiers en Wallonie L'évolution de la réforme des services de secours et le manque de pompiers en Wallonie |
Question orale du 07/02/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'état déplorable des rives de la Vesdre |
Question orale du 06/02/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le fait de pouvoir continuer à vivre chez soi |
Question orale du 24/01/2006 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Le développement d'un centre de compétence sur le site de Spa-Francorchamps |
Question orale du 24/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le fétichisme de la règle N+2 et la problématique de l'accès au crédit social pour tous en Wallonie |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La maltraitance d'enfants handicapés dans les transports scolaires |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique de la pression foncière en Wallonie |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les raisons de la diminution de la convention avec l'ISSeP |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique des dépôts pour déchets inertes |
Question orale du 23/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La création d'un fonds fédéral de réduction du coût énergétique global |
Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon L'avenir de l'Euregio Meuse-Rhin |
Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon Le fonctionnement du centre d'information et d'accueil d'Eupen |
Question orale du 10/01/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La restructuration de la Division Nature et Forêt |
Question orale du 14/12/2005 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures Les connexions des ZAE prioritaires au réseau des fibres optiques |
Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le coût du service d'hiver |
Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La sortie d'autoroute qui relie Eupen et la E40 et sur l'état de la N692 |
Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique des zones à forte pression foncière |
Question orale du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique du crédit social |
Question orale du 30/11/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine L'état des routes wallonnes |
Question orale du 29/11/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le prix des déchets |
Question orale du 29/11/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'emploi des langues en matière administrative |
Question orale du 15/11/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Les demandes de formation dans le secteur de la coiffure et des soins de beauté |
Question orale du 14/11/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur Le coût du mazout pour les PME et les indépendants |
Questions orales du 12/10/2005 de CRUCKE Jean-Luc, DETHIER-NEUMANN Monika, FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La participation effective des résidents de sociétés du logement en Wallonie L'implication des comités consultatifs des locataires et des propriétaires dans les sociétés de logement social La gestion des sociétés de logement Les indus récoltés par la Carolorégienne et le remboursement aux locataires La désignation par l'arrêté du 20 juillet 2005 de l'un des échevins incriminés dans le scandale de la Carolorégienne, Vice-Président de la Carolorégienne en tant que membre du Conseil supérieur du logement Les dysfonctionnements au sein de la Société wallonne du logement La problématique de la sous-occupation dans le logement public |
Questions orales du 12/10/2005 de BAYENET Maurice, BORSUS Willy, DETHIER-NEUMANN Monika, FONTAINE Philippe, STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La politique wallonne de l'énergie La promotion des énergies alternatives dans le parc immobilier wallon L'allongement des délais de traitement des demandes de conseils ou de primes au sein des guichets de l'énergie Le bois comme énergie écologique et économique en alternative au mazout Le projet de création de la société d'expertise et de gestion énergétique Le soutien à apporter aux particuliers en matière d'audit énergétique dans leur logement |
Question orale du 10/10/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'augmentation du coût de la vie |
Question orale du 20/09/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi La hausse des prix des produits pétroliers pour l'industrie et les transports privés |
Questions orales du 20/09/2005 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi Les premières conclusions à l'issue du Grand Prix de Formule 1 de Spa-Francorchamps de ce 11 septembre 2005 Le coût du Grand Prix de Formule 1 à Francorchamps |
Questions orales du 14/07/2005 de CRUCKE Jean-Luc, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'accord de répartition des amendes routières La répartition du fonds des amendes |
Question orale du 14/07/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'uniformité des règlements de police |
Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les conséquences de la crise de la dioxine |
Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les dommages causés par la peste porcine |
Question orale du 13/07/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Le projet d'accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté française et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes |
Question orale du 07/07/2005 de STOFFELS Edmund à Les récents développements dans le dossier de l'assainissement individuel |
Question orale du 04/07/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi La publication des derniers résultats de l'enquête conjoncturelle en Belgique |
Question orale du 16/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La problématique du logement dans les zones à forte pression foncière |
Question orale du 14/06/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Les conclusions du dernier rapport Dexia |
Question orale du 13/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'agrément des géomètres pour les lotissements |
Question orale du 02/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les réponses à apporter en matière de programmes de logements dans la lutte contre les marchands de sommeil |
Questions orales du 30/05/2005 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'extension des zones d'initiative privilégiée aux sites concernés par l'habitat permanent aux zones de loisirs La problématique des zones à forte pression foncière |
Question orale du 30/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La mise en oeuvre de la zone industrielle d'Eupen-Baelen-Lontzen-Welkenraedt |
Question orale du 19/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le transport ferroviaire combiné de marchandises |
Question orale du 19/05/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'utilisation future des lignes 45 et 48 reliant Trois-Ponts à Losheimergraben |
Question orale du 18/05/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Le manque de main-d'oeuvre et la formation |
Question orale du 17/05/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La réforme des services d'incendie |
Question orale du 17/05/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La participation des Régions et Communautés au pécule de vacances |
Question orale du 04/05/2005 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures La fibre optique |
Question orale du 03/05/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La diminution du nombre d'exploitations agricoles |
Question orale du 02/05/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Les nuisances sonores produites par le trafic autoroutier dans l'arrondissement de Verviers |
Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La portée de l'article 89 du CWATUP relatif au permis de lotir |
Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La nécessité d'un accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone sur les monuments et les sites protégés |
Question orale du 21/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments et sa transposition en droit interne |
Question orale du 20/04/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Une vie autonome pour nos handicapés |
Question orale du 19/04/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'usage des pesticides et des biocides |
Questions orales du 19/04/2005 de CORNET Véronique, STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique Les incivilités pouvant désormais faire l'objet de sanctions administratives de la part des communes La problématique de l'application du nouvel article 119 bis de la Loi communale en ce qui concerne les amendes administratives |
Question orale du 24/02/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'épuration individuelle |
Question orale du 23/02/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi Les déclarations de refus de paiement des taxes du prochain Grand Prix de Spa-Francorchamps |
Question orale du 23/02/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'emploi des langues en matière administrative |
Questions orales du 23/02/2005 de DETHIER-NEUMANN Monika, STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La politique ferroviaire wallonne Le préfinancement d'investissements ferroviaires |
Question orale du 02/02/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La participation de la Wallonie au système Eurecard |
Question orale du 02/02/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La poursuite des aides à l'économie d'énergie pour un véritable pacte énergétique |
Question orale du 19/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial L'attitude de la Société wallonne du crédit social à l'encontre des demandeurs fichés auprès de la Banque nationale de Belgique |
Question orale du 19/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les mesures prises afin de diminuer la consommation d'énergie |
Question orale du 08/12/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La largeur des bandes d'arrêt d'urgence des autoroutes E411 et E25 |
Questions orales du 07/12/2004 de GROMMES Herbert, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La prolongation au 31 janvier 2005 de la date de fermeture de la chasse à tir en battue à l'espèce sanglier, en plaine comme en bois Les filières de distribution du gibier et la prolifération des sangliers |
Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La salubrité dans les logements en Wallonie |
Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La présence obligatoire de détecteurs de fumée |
Question orale du 10/11/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les économies d’énergie dans le secteur du logement |
Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Le dernier bilan mitigé du secteur HORECA |
Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La mise en oeuvre du Fonds social pour le mazout en Wallonie |
Question orale du 27/10/2004 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation L’investissement dans la formation en langues |
Question orale du 26/10/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine La mobilité interrégionale belgo-luxembourgeoise |
Question orale du 07/10/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La place du dispositif des Agences immobilières sociales dans la remise sur le marché des logements inoccupés |
Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La réglementation des quotas laitiers |
Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les tourbières des Hautes-Fagnes |
Question orale du 06/10/2004 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation La formation continue |
Questions orales du 23/09/2004 de CASSART-MAILLEUX Caroline, STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme La problématique des dégâts de sangliers L’ouverture, la clôture et la suspension des périodes de chasse au sanglier |
Questions orales du 23/09/2004 de BORSUS Willy, STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine Le plan Marshall de la sécurité routière Le plan Marshall des routes |
Question orale du 22/09/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le cahier des charges urbanistiques et environnementales |
Question orale du 26/06/0207 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation Le manque d'ouvriers qualifiés dans le secteur de la construction |