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Question écrite du (10/04/2014) de MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 271 (2013-2014) 1 échéance : 05/05/2014) Voir la question et la réponse : les échevins empêchés |
Question orale du (09/04/2014) de MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports le contrat de formation en alternance |
Question orale du (09/04/2014) de MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports le public éligible dans le cadre du nouveau décret relatif aux centres d'insertion socioprofessionnelle |
Question d'actualité du (26/03/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité la réhabilitation de la darse de Coronmeuse |
Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricitéAccès au Dossier n° 1020 (2013-2014) 1 comprenant 87 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité» |
Question orale du (14/03/2014) de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine l'avenir des écoles d'apiculture en Wallonie |
Question orale du (14/03/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité la collecte et le recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques |
Question orale du (14/03/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité la taxe Recupel |
Question orale du (14/03/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité l'installation de tachygraphe dans les bus TEC |
Question écrite du (06/03/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 425 (2013-2014) 1 échéance : 27/03/2014) Voir la question et la réponse : le transport interne des élèves des internats et homes d'accueil |
Accès au logement public aux propriétaires qui confient leur habitation unique en gestion auprès d'une agence immobilière sociale ou d'une société de logement de service publicAccès au Dossier n° 994 (2013-2014) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (27/02/2014) à «Rejet de la proposition de décret» (25/04/2014) |
Question orale du (25/02/2014) de MORREALE Christie à Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité relatif au mécanisme de financement externe des certificats verts via l'intermédiaire financier ainsi qu'aux exonérations de la surcharge visée à l'article 42 bis, § 1er, de ce décret |
Question orale sur le photovoltaïque et les pouvoirs locaux dans le cadre du décret Qualiwatt du (25/02/2014) de MORREALE Christie à Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité en ce qui concerne la promotion des sources d'énergie renouvelables et de la cogénération de qualité |
Question orale du (18/02/2014) de MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville les Prés de Tilff |
Question orale du (18/02/2014) de MORREALE Christie à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique le renforcement des allocations de déménagement et de loyer en faveur des locataires |
Question écrite du (13/02/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 395 (2013-2014) 1 échéance : 06/03/2014) Voir la question et la réponse : le Programme wallon de réduction des pesticides (PWRP) et son impact sur les communes |
Question écrite du (11/02/2014) de MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 236 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014) le public éligible dans le cadre du nouveau décret relatif aux centres d'insertion socioprofessionnelle |
Question écrite du (10/02/2014) de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 378 (2013-2014) 1 échéance : 03/03/2014) Voir la question et la réponse : le rapport final de l'étude réalisée dans le cadre du Plan Maya |
Question écrite du (10/02/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 378 (2013-2014) 1 échéance : 03/03/2014) Voir la question et la réponse : le projet FlexiTEC |
Question écrite du (05/02/2014) de MORREALE Christie à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 310 (2013-2014) 1 échéance : 26/02/2014) Voir la question et la réponse : le suivi de l'étude relative à une énergie 100 % renouvelable d'ici 2050 |
Question orale du (04/02/2014) de MORREALE Christie à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances la reconnaissance d’un Centre de médiation des gens du voyage en Wallonie |
Rapport d'activités et comptes pour l'année 2012 de la Société régionale wallonne de Financement complémentaire des Infrastructures (SOFICO)Accès au Dossier n° 967 (2013-2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de MM. Langendries et Dehalu, Président et Administrateur délégué de la SOFICO» (03/02/2014) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (03/02/2014) |
Question orale du (03/02/2014) de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine l'implantation des panneaux publicitaires sous forme d’écran à diodes électroluminescentes (panneaux LED) |
Modification du décret du 29 janvier 2004 habilitant le Gouvernement à codifier la législation relative aux pouvoirs locaux et diverses dispositions relatives à la tutelle sur les établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnusAccès au Dossier n° 965 (2013-2014) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret» (30/01/2014) à «Décret modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et diverses dispositions relatives à la tutelle sur les établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus » |
Question écrite du (30/01/2014) de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 363 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014) Voir la question et la réponse : la charte d'engagement "Commune Maya" |
Question écrite du (30/01/2014) de MORREALE Christie à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 306 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014) Voir la question et la réponse : le soutien à la production de unités de biométhanisation |
Question orale du (21/01/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité l'implantation des panneaux publicitaires sous forme d'écran à diodes électroluminescentes (panneaux LED) |
Question orale du (21/01/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité le transport interne des élèves des internats et homes d'accueil |
Question écrite du (16/01/2014) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 332 (2013-2014) 1 échéance : 07/02/2014) Voir la question et la réponse : l'amélioration de l'offre de transports publics |
Question écrite du (09/01/2014) de MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 180 (2013-2014) 1 échéance : 30/01/2014) Voir la question et la réponse : les engagements de la région envers les Prés de Tilff |
Question orale du (06/01/2014) de MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports le subventionnement des infrastructures de plein air dans le cadre du Programme "Sport de rue" |
Question orale du (10/12/2013) de MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les mesures de sécurité lors de manifestations sportives extérieures |
Question orale du (10/12/2013) de MORREALE Christie à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique La lutte contre les logements inoccupés au-dessus des commerces |
Question orale du (10/12/2013) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les zones de baignade sur l'Ourthe |
Question orale du (10/12/2013) de MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La politique de prévention de la production de déchets |
Question écrite du (10/12/2013) de MORREALE Christie à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 101 (2013-2014) 1 échéance : 02/01/2014) Voir la question et la réponse : la reconduction de la convention HP |
Question orale du (09/12/2013) de MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La rénovation du pont d'Esneux |
Question orale du (09/12/2013) de MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports L'impact des formations professionnalisantes dans les prisons |
L'installation de Ryanair à Brussels Airport et la concurrence entre aéroportsAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2» (27/11/2013) à «Débat en application de l'article 137.2» (27/11/2013) |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013) |
Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 98 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 61 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Question orale du (12/11/2013) de MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La taxation des pylônes GSM |
Les marchés publicsAccès au Dossier n° 891 (2013-2014) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/10/2013) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (07/04/2014) |
La performance énergétique des bâtimentsAccès au Dossier n° 887 (2013-2014) 1 comprenant 97 document(s) : de «Projet de décret» (22/10/2013) à «Décret relatif à la performance énergétique des bâtiments» |
Invitation au Gouvernement wallon à lancer un programme exceptionnel de création et d'entretien de logementsAccès au Dossier n° 841 (2012-2013) 1 comprenant 70 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/07/2013) à «Vote de procédure : renvoi à l'arriéré» |
Introduction du cologement dans le logement socialAccès au Dossier n° 752 (2012-2013) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/02/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie,du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (09/04/2014) |
Modification de l'article 80, alinéa 2, 3°, du Code wallon du logement et de l'habitat durableAccès au Dossier n° 742 (2012-2013) 1 comprenant 42 document(s) : de «Proposition de décret» (29/01/2013) à «Décret visant à modifier l'article 80, alinéa 2, 3°, du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable» |
Modification de l'article 33 bis du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité et amélioration de la protection des clients protégésAccès au Dossier n° 194 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (08/06/2010) à «Retirée par ses auteurs en date du 24 mars 2014» (24/03/2014) |