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Question écrite du (10/04/2014) de par MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 271 (2013-2014) 1 échéance : 05/05/2014)

Voir la question et la réponse :

les échevins empêchés

Question orale du (09/04/2014) de par MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

le contrat de formation en alternance

Question orale du (09/04/2014) de par MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

le public éligible dans le cadre du nouveau décret relatif aux centres d'insertion socioprofessionnelle

Question d'actualité du (26/03/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la réhabilitation de la darse de Coronmeuse

Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité

Accès au Dossier n° 1020 (2013-2014) 1 comprenant 87 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité»

Question orale du (14/03/2014) de par MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l'avenir des écoles d'apiculture en Wallonie

Question orale du (14/03/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la collecte et le recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques

Question orale du (14/03/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la taxe Recupel

Question orale du (14/03/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

l'installation de tachygraphe dans les bus TEC

Question écrite du (06/03/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 425 (2013-2014) 1 échéance : 27/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le transport interne des élèves des internats et homes d'accueil

L'accès au logement public aux propriétaires qui confient leur habitation unique en gestion auprès d'une agence immobilière sociale ou d'une société de logement de service public

Accès au Dossier n° 994 (2013-2014) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (27/02/2014) à «Rejet de la proposition de décret» (25/04/2014)

Question orale du (25/02/2014) de par MORREALE Christie à

Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité relatif au mécanisme de financement externe des certificats verts via l'intermédiaire financier ainsi qu'aux exonérations de la surcharge visée à l'article 42 bis, § 1er, de ce décret

Question orale sur le photovoltaïque et les pouvoirs locaux dans le cadre du décret Qualiwatt du (25/02/2014) de par MORREALE Christie à

Modification du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité en ce qui concerne la promotion des sources d'énergie renouvelables et de la cogénération de qualité

Question orale du (18/02/2014) de par MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

les Prés de Tilff

Question orale du (18/02/2014) de par MORREALE Christie à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

le renforcement des allocations de déménagement et de loyer en faveur des locataires

Question écrite du (13/02/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 395 (2013-2014) 1 échéance : 06/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le Programme wallon de réduction des pesticides (PWRP) et son impact sur les communes

Question écrite du (11/02/2014) de par MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 236 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014)


le public éligible dans le cadre du nouveau décret relatif aux centres d'insertion socioprofessionnelle

Question écrite du (10/02/2014) de par MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 378 (2013-2014) 1 échéance : 03/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le rapport final de l'étude réalisée dans le cadre du Plan Maya

Question écrite du (10/02/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 378 (2013-2014) 1 échéance : 03/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le projet FlexiTEC

Question écrite du (05/02/2014) de par MORREALE Christie à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 310 (2013-2014) 1 échéance : 26/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le suivi de l'étude relative à une énergie 100 % renouvelable d'ici 2050

Question orale du (04/02/2014) de par MORREALE Christie à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

la reconnaissance d’un Centre de médiation des gens du voyage en Wallonie

Rapport d'activités et comptes pour l'année 2012 de la Société régionale wallonne de Financement complémentaire des Infrastructures (SOFICO)

Accès au Dossier n° 967 (2013-2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de MM. Langendries et Dehalu, Président et Administrateur délégué de la SOFICO» (03/02/2014) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (03/02/2014)

Question orale du (03/02/2014) de par MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l'implantation des panneaux publicitaires sous forme d’écran à diodes électroluminescentes (panneaux LED)

Modification du décret du 29 janvier 2004 habilitant le Gouvernement à codifier la législation relative aux pouvoirs locaux et diverses dispositions relatives à la tutelle sur les établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus

Accès au Dossier n° 965 (2013-2014) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret» (30/01/2014) à «Décret modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et diverses dispositions relatives à la tutelle sur les établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus »

Question écrite du (30/01/2014) de par MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 363 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la charte d'engagement "Commune Maya"

Question écrite du (30/01/2014) de par MORREALE Christie à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 306 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le soutien à la production de unités de biométhanisation

Question orale du (21/01/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

l'implantation des panneaux publicitaires sous forme d'écran à diodes électroluminescentes (panneaux LED)

Question orale du (21/01/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

le transport interne des élèves des internats et homes d'accueil

Question écrite du (16/01/2014) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 332 (2013-2014) 1 échéance : 07/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'amélioration de l'offre de transports publics

Question écrite du (09/01/2014) de par MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 180 (2013-2014) 1 échéance : 30/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les engagements de la région envers les Prés de Tilff

Question orale du (06/01/2014) de par MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

le subventionnement des infrastructures de plein air dans le cadre du Programme "Sport de rue"

Question orale du (10/12/2013) de par MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les mesures de sécurité lors de manifestations sportives extérieures

Question orale du (10/12/2013) de par MORREALE Christie à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La lutte contre les logements inoccupés au-dessus des commerces

Question orale du (10/12/2013) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les zones de baignade sur l'Ourthe

Question orale du (10/12/2013) de par MORREALE Christie à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La politique de prévention de la production de déchets

Question écrite du (10/12/2013) de par MORREALE Christie à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 101 (2013-2014) 1 échéance : 02/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la reconduction de la convention HP

Question orale du (09/12/2013) de par MORREALE Christie à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La rénovation du pont d'Esneux

Question orale du (09/12/2013) de par MORREALE Christie à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'impact des formations professionnalisantes dans les prisons

L'installation de Ryanair à Brussels Airport et la concurrence entre aéroports

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2» (27/11/2013) à «Débat en application de l'article 137.2» (27/11/2013)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013)

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 98 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 61 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Question orale du (12/11/2013) de par MORREALE Christie à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La taxation des pylônes GSM

Les marchés publics

Accès au Dossier n° 891 (2013-2014) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/10/2013) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (07/04/2014)

La performance énergétique des bâtiments

Accès au Dossier n° 887 (2013-2014) 1 comprenant 97 document(s) : de «Projet de décret» (22/10/2013) à «Décret relatif à la performance énergétique des bâtiments»

Invitation au Gouvernement wallon à lancer un programme exceptionnel de création et d'entretien de logements

Accès au Dossier n° 841 (2012-2013) 1 comprenant 70 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/07/2013) à «Vote de procédure : renvoi à l'arriéré»

Introduction du cologement dans le logement social

Accès au Dossier n° 752 (2012-2013) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/02/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie,du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (09/04/2014)

Modification de l'article 80, alinéa 2, 3°, du Code wallon du logement et de l'habitat durable

Accès au Dossier n° 742 (2012-2013) 1 comprenant 42 document(s) : de «Proposition de décret» (29/01/2013) à «Décret visant à modifier l'article 80, alinéa 2, 3°, du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable»

Modification de l'article 33 bis du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité et amélioration de la protection des clients protégés

Accès au Dossier n° 194 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (08/06/2010) à «Retirée par ses auteurs en date du 24 mars 2014» (24/03/2014)