Question écrite du 12/02/2014 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (391 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les poubelles à puce

Question écrite du 12/02/2014 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (390 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014)

Voir la question et la réponse :

la transposition de la directive 2012/19/UE relative aux Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Question écrite du 12/02/2014 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (389 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014)

Voir la question et la réponse :

la communication de l'étude de bruit réalisée par le bureau ICA

Question écrite du 12/02/2014 de MOUCHERON Savine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (214 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014)

Voir la question et la réponse :

l'application du décret du 26 avril 2012 modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Question écrite du 07/02/2014 de MOUCHERON Savine à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (377 (2013-2014) 1 échéance : 28/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le coût des "routes du vent"

Question écrite du 27/11/2013 de MOUCHERON Savine à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (189 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les sorties d'autoroutes dans la région de Mons-Borinage

Question écrite du 27/11/2013 de MOUCHERON Savine à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (188 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'encombrement de l'axiale boraine

Question écrite du 27/11/2013 de MOUCHERON Savine à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (187 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'installation de ronds-points sur la route régionale entre Mons et Jemappes

Question écrite du 27/11/2013 de MOUCHERON Savine à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (135 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le recouvrement des créances fiscales

Question écrite du 27/11/2013 de MOUCHERON Savine à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (134 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le guichet fiscal et notarial

Question écrite du 18/11/2013 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (190 (2013-2014) 1 échéance : 09/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les résultats du sondage Ipsos-Edora sur l’éolien

Question écrite du 28/10/2013 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (113 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la filière de recyclage pour les panneaux photovoltaïques

Question écrite du 16/10/2013 de MOUCHERON Savine à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (87 (2013-2014) 1 échéance : 07/11/2013)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement d'un rond-point à Saint-Ghislain

Question écrite du 18/07/2013 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (938 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les projets mixtes public-privé dans le Code du développement territorial (CoDT)

Question écrite du 18/07/2013 de MOUCHERON Savine à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (688 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l’avant-projet de décret relatif à la performance énergétique des bâtiments

Question écrite du 16/07/2013 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (895 (2012-2013) 1 échéance : 06/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le contenu du Code du développement territorial (CoDT)

Question écrite du 16/07/2013 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (894 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la mobilité dans le Schéma de développement de l'espace régional (SDER)

Question écrite du 03/05/2013 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (645 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013)

l’étude de gentrification confiée à la Conférence permanente du développement territorial (CPDT)

Question écrite du 19/04/2013 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (625 (2012-2013) 1 échéance : 14/05/2013)

l'application des normes de bruit hollandaises de parc éolien

Question écrite du 17/04/2013 de MOUCHERON Savine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (220 (2012-2013) 1 échéance : 08/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la situation du secrétaire communal de Mons

Question écrite du 15/03/2013 de MOUCHERON Savine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (183 (2012-2013) 1 échéance : 08/04/2013)

la consultation populaire communale

Question écrite du 28/02/2013 de MOUCHERON Savine à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (76 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'accueil des personnes handicapées dans l'Horeca

Question écrite du 27/12/2012 de MOUCHERON Savine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (86 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013)

Voir la question (hors délai) :

la subvention à certaines communes à titre d'avance pour la mise en oeuvre du Plan de cohésion sociale pour l'année 2013

Question écrite du 24/12/2012 de MOUCHERON Savine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (85 (2012-2013) 1 échéance : 17/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l’intégration de la rénovation urbaine dans le CWATUPE

Question écrite du 14/12/2012 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (212 (2012-2013) 1 échéance : 09/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le décret « DAR » et l’avenir du permis unique pour la gare de Mons

Question écrite du 02/07/2012 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (870 (2011-2012) 1 échéance : 23/07/2012)

Voir la question et la réponse :

les périmètres de remembrement urbain

Question écrite du 29/06/2012 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (862 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le trial sur le terril de Ciply

Question écrite du 05/03/2012 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (578 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le bilan environnemental de l'industrie technologique

Question écrite du 27/01/2012 de MOUCHERON Savine à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (447 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du nettoyage du sol des stations-services