/
73 élément(s) trouvé(s). Je n'ai pas trouvé ce que je cherchais ?
Complément au livre Ier de la deuxième partie du Code wallon de l'action sociale et de la santé relatif à l'aide aux gens du voyage

Accès au Dossier n° 1042 (2013-2014) 1 comprenant 20 document(s) : de «Projet de décret» (28/03/2014) à «Décret complétant le livre Ier de la deuxième partie du Code wallon de l'Action sociale et de la Santé, relatif à l'aide aux gens du voyage»

Assentiment à l'avenant à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française

Accès au Dossier n° 1054 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (28/03/2014) à «Décret portant assentiment à l'avenant à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française»

Assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les centres de technologies avancées et les centres de compétence

Accès au Dossier n° 1036 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (24/03/2014) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les centres de technologies avancées et les centres de compétence»

Question écrite du (17/03/2014) de par GAHOUCHI Latifa à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 447 (2013-2014) 1 échéance : 07/04/2014)

Voir la question et la réponse :

le défrichement du bord des autoroutes

Modification du décret du 25 février 1999 relatif aux subventions octroyées à certains investissements en matière d'infrastructures sportives

Accès au Dossier n° 1007 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (06/03/2014) à «Décret modifiant le décret du 25 février 1999 relatif aux subventions octroyées à certains investissements en matière d'infrastructures sportives»

Remplacement du livre II du Code wallon de l'action sociale et de la santé relatif à l'intégration des personnes étrangères et d'origine étrangère

Accès au Dossier n° 992 (2013-2014) 1 comprenant 68 document(s) : de «Projet de décret» (27/02/2014) à «Décret remplaçant le livre II du Code wallon de l'action sociale et de la santé relatif à l'intégration des personnes étrangères et d'origine étrangère» (26/03/2014)

Création d'un Observatoire économique des marchés publics

Accès au Dossier n° 985 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/02/2014) à «Texte adopté en séance plénière» (25/04/2014)

Modification et insertion dans le Code wallon de l'action sociale et de la santé des dispositions relatives aux associations de santé intégrée

Accès au Dossier n° 975 (2013-2014) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (11/02/2014) à «Décret modifiant et insérant dans le Code wallon de l'action sociale et de la santé des dispositions relatives aux associations de santé intégrée» (26/03/2014)

Modification de certaines dispositions du Code wallon de l'action sociale et de la santé en créant des services d'aide et de soins aux personnes prostituées

Accès au Dossier n° 974 (2013-2014) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (10/02/2014) à «Décret modifiant certaines dispositions du Code wallon de l'action sociale et de la santé en créant des services d'aide et de soins aux personnes prostituées» (26/03/2014)

Question écrite du (05/02/2014) de par GAHOUCHI Latifa à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 152 (2013-2014) 1 échéance : 26/02/2014)

Voir la question et la réponse :

les effets du Plan Marshall entraînant un record des investissements étrangers en Wallonie

Question écrite du (05/02/2014) de par GAHOUCHI Latifa à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 226 (2013-2014) 1 échéance : 26/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'attitude du groupe Save envers les investissements de Brussels South Charleroi Airport S.A. (BSCA)

Le système informatique comptable du service public de Wallonie dans le cadre de la nouvelle comptabilité publique

Accès au Dossier n° 1015 (2013-2014) 1 comprenant 8 document(s) : de «Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement wallon» (04/02/2014) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (10/03/2014)

Question orale du (04/02/2014) de par GAHOUCHI Latifa à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

le réseau "Espace Écrivains Publics" et la lutte contre l'analphabétisme

Assentiment pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, à la Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique, adoptée par le comité des ministres du Conseil de l'Europe le 7 avril 2011

Accès au Dossier n° 958 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (28/01/2014) à «Décret portant assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, à la Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique, adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 7 avril 2011 »

Assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique, adoptée par le comité des ministres du Conseil de l'Europe le 7 avril 2011

Accès au Dossier n° 957 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (28/01/2014) à «Décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique, adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 7 avril 2011»

Modification de divers décrets en matière d'emploi

Accès au Dossier n° 948 (2013-2014) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret modifiant divers décrets en matière d'emploi»

Le plan langues et modification de divers décrets en matière de formation professionnelle

Accès au Dossier n° 947 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret relatif au plan langues et modifiant divers décrets en matière de formation professionnelle»

Question écrite du (23/01/2014) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 345 (2013-2014) 1 échéance : 13/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la réhabilitation de la goudronnerie de Ransart

Question écrite du (21/01/2014) de par GAHOUCHI Latifa à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 340 (2013-2014) 1 échéance : 11/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la détérioration du tunnel Mayence à Charleroi

La formation alternée pour les demandeurs d'emploi et modifiant le décret du 18 juillet 1997 relatif à l'insertion de demandeurs d'emploi auprès d'employeurs qui organisent une formation permettant d'occuper un poste vacant

Accès au Dossier n° 930 (2013-2014) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (13/01/2014) à «Décret relatif à la formation alternée pour les demandeurs d'emploi et modifiant le décret du 18 juillet 1997 relatif à l'insertion de demandeurs d'emploi auprès d'employeurs qui organisent une formation permettant d'occuper un poste vacant»

Modification du décret du 15 décembre 2011 portant organisation du budget et de la comptabilité des services du Gouvernement wallon

Accès au Dossier n° 919 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (19/12/2013) à «Décret modifiant le décret du 15 décembre 2011 portant organisation du budget et de la comptabilité des services du Gouvernement wallon»

Les soins pédiatriques à domicile

Accès au Dossier n° 921 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (17/12/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (11/04/2014)

Question écrite du (11/12/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 263 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les grèves sauvages au sein des TEC

Question orale du (09/12/2013) de par GAHOUCHI Latifa à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les suites de la concurrence entre les aéroports dans les secteurs du low cost

Question écrite du (28/11/2013) de par GAHOUCHI Latifa à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 196 (2013-2014) 1 échéance : 19/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la gestion des primes énergie en Wallonie

Promotion d'une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d'administration des organismes privés agréés par la Région wallonne pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 905 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2013) à «Décret destiné à promouvoir une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d'administration des organismes privés agréés par la Région wallonne pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution»

Promotion d'une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d'administration des organismes privés agréés par la Région wallonne

Accès au Dossier n° 904 (2013-2014) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2013) à «Décret destiné à promouvoir une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d'administration des organismes privés agréés par la Région wallonne»

Promotion d'une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les organes de gestion des établissements pour aînés en Région wallonne

Accès au Dossier n° 903 (2013-2014) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2013) à «Décret destiné à promouvoir une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les organes de gestion des établissements pour aînés en Région wallonne»

Question écrite du (27/11/2013) de par GAHOUCHI Latifa à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 186 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la trémie de Lodelinsart

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013)

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 98 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 61 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Question orale du (12/11/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le manque d'effectifs au TEC Charleroi

Question orale du (22/10/2013) de par GAHOUCHI Latifa à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La lutte contre la pauvreté en Wallonie

Question orale du (22/10/2013) de par GAHOUCHI Latifa à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La troisième édition de la semaine antistress

Question orale du (21/10/2013) de par GAHOUCHI Latifa à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'état d'avancement de l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Régions et les Communautés relatif à l'accompagnement et au suivi actif des chômeurs

Question d'actualité du (09/10/2013) de par GAHOUCHI Latifa à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'arrivée de Pegasus Airlines à BSCA et la polémique déclenchée à Brussels Airport

Question orale du (08/10/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les abonnements TEC pour les aînés

Question orale du (08/10/2013) de par GAHOUCHI Latifa à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les compteurs à budget en Wallonie et le nouveau système de rechargement

Question orale du (07/10/2013) de par GAHOUCHI Latifa à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les métiers d'avenir

Modifications de certaines dispositions du Code wallon de l'action sociale et de la santé relatives au transport médico-sanitaire

Accès au Dossier n° 851 (2012-2013) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (04/09/2013) à «Décret modifiant certaines dispositions du Code wallon de l'Action sociale et de la Santé relatives au transport médico-sanitaire»

Question écrite du (23/07/2013) de par GAHOUCHI Latifa à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 394 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les conséquences de l'augmentation du pouvoir de l'actionnariat privé à l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (23/07/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 944 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les difficultés d'accès de l'antenne nord du métro de Charleroi

Question écrite du (18/07/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 939 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'avenir du Citybus de Charleroi

Question orale du (11/06/2013) de par GAHOUCHI Latifa à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le suivi de l'étude "santé" relative à Charleroi Est

Question orale du (11/06/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La durée des travaux du métro de Charleroi

Les avis des communes à propos du cadre de référence éolien

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Question orale» (11/06/2013) à «Répliques» (11/06/2013)

Le projet de cartographie de l'éolien en Wallonie

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Question orale» (11/06/2013) à «Répliques» (11/06/2013)

Question du (11/06/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les consultations sur le cadre de référence éolien

Amélioration de la prise en charge de l'anorexie mentale, de la boulimie et des troubles apparentés

Accès au Dossier n° 822 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (07/06/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (27/11/2013)

Renforcement de la primauté du soutien à l'emploi dans les décrets d'expansion économique

Accès au Dossier n° 806 (2012-2013) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de resolution» (05/06/2013) à «Discussion générale» (08/10/2013)

L'avenir de l'actionnariat de la Sonaca

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Question d'actualité» (29/05/2013) à «Répliques» (29/05/2013)

Question d'actualité du (29/05/2013) de par GAHOUCHI Latifa à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les garanties pour l'avenir de la Sonaca

Question orale du (28/05/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le projet de parc éolien d'EDF Luminus à Thuin et Ham-sur-Heure/Nalinnes

Question orale du (28/05/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'annulation du permis du 03 avril 2009 pour le métro de Charleroi

Question orale du (28/05/2013) de par GAHOUCHI Latifa à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les résultats du rapport d'audit du plan industriel de Caterpillar

Question orale du (27/05/2013) de par GAHOUCHI Latifa à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La pose de panneaux antibruit sur le R9 de Charleroi

Question orale du (30/04/2013) de par GAHOUCHI Latifa à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'investissement de Google sur le site de Saint-Ghislain

Question orale du (16/04/2013) de par GAHOUCHI Latifa à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les perspectives de l'activité industrielle aéronautique de la Sonaca et de la Sabca

Question orale du (16/04/2013) de par GAHOUCHI Latifa à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

Les dessous du plan industriel de Caterpillar et le risque que la maison mère vide Caterpillar Belgium de sa substance

Question orale du (15/04/2013) de par GAHOUCHI Latifa à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le brouillard fédéral autour des aéroports régionaux

Incitants financiers visant à favoriser l'engagement de personnel auprès de certaines entreprises

Accès au Dossier n° 775 (2012-2013) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (28/03/2013) à «Décret relatif aux incitants financiers visant à favoriser l'engagement de personnel auprès de certaines entreprises»

Question écrite du (21/03/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 519 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013)


l'annulation du permis du 3 avril 2009 pour le métro de Charleroi

Question écrite du (21/03/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 518 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc éolien du Grand Fayi à Merbes

Modification de certaines dispositions du Code wallon de l'action sociale et de la santé relatives au Centre régional de soins psychiatriques "Les Marronniers"

Accès au Dossier n° 765 (2012-2013) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (12/03/2013)

Les pertes d'emplois annoncées chez Caterpillar et la politique industrielle wallonne

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (06/03/2013) à «Débat en application de l'article 62 du règlement» (06/03/2013)

Question orale du (19/02/2013) de par GAHOUCHI Latifa à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les antennes du métro de Charleroi à Gosselies et Montignies-sur-Sambre

Question orale du (18/02/2013) de par GAHOUCHI Latifa à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'ouverture partielle de la trémie de Lodelinsart au carrefour de Bon Air

Modification du titre V du Livre V de la deuxième partie du Code wallon de l'action sociale et de la santé - volet décrétal

Accès au Dossier n° 727 (2012-2013) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret» (27/12/2012) à «Décret modifiant le Livre V de la deuxième partie du Code wallon de l'Action sociale et de la Santé - volet décrétal»

Une meilleure accessibilité à l'eau potable dans les espaces publics

Accès au Dossier n° 653 (2011-2012) 1 comprenant 26 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/07/2012) à «Texte adopté en séance plénière» (27/11/2013)

L'accueil temporaire des gens du voyage en Wallonie

Accès au Dossier n° 430 (2010-2011) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/07/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (09/04/2014)

La mise en œuvre du plan : "Des communes énerg-éthiques"

Accès au Dossier n° 306 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (07/12/2010) à «Rejet de la proposition de résolution» (11/04/2014)