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Le développement ruralAccès au Dossier n° 1023 (2013-2014) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret relatif au développement rural» |
Modification du Livre III du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie portant les dispositions relatives au patrimoineAccès au Dossier n° 1016 (2013-2014) 1 comprenant 27 document(s) : de «Proposition de décret» (11/03/2014) à «Décret modifiant le Livre III du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, du Patrimoine et de l’Énergie portant les dispositions relatives au patrimoine» |
La pêche fluviale, la gestion piscicole et les structures halieutiquesAccès au Dossier n° 986 (2013-2014) 1 comprenant 21 document(s) : de «Projet de décret» (19/02/2014) à «Décret relatif à la pêche fluviale, à la gestion piscicole et aux structures halieutiques» |
Assentiment à l'Accord de coopération du 8 octobre 2010 entre l'Etat fédéral et les Régions en vue de l'exécution des Règlements des Communautés européennes relatifs à une politique de capacité des flottes communautaires dans la navigation intérieure en vue de promouvoir le transport par voie navigableAccès au Dossier n° 972 (2013-2014) 1 comprenant 11 document(s) : de «Projet de décret» (06/02/2014) à «Décret portant assentiment à l'Accord de coopération du 8 octobre 2010 entre l'Etat fédéral et les Régions en vue de l'exécution des Règlements des Communautés européennes relatifs à une politique de capacité des flottes communautaires dans la navigation intérieure en vue de promouvoir le transport par voie navigable» (26/03/2014) |
Modification de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne le remboursement des frais de parcours et de séjour et la durée de la nomination des membres des Commissions de conservation des sites Natura 2000 ainsi que les annexes IIa, IIb, VIa, VIII, IX et XIAccès au Dossier n° 971 (2013-2014) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (06/02/2014) à «Décret modifiant la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne le remboursement des frais de parcours et de séjour et la durée de la nomination des membres des Commissions de conservation des sites Natura 2000 ainsi que les annexes IIa, IIb, VIa, VIII, IX et XI» (26/03/2014) |
Question d'actualité du (05/02/2014) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité les éoliennes de Chimay |
Question orale du (04/02/2014) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles les derniers développements du dossier de Thermic Distribution Europe à Couvin |
Rapport d'activités et comptes pour l'année 2012 de la Société régionale wallonne de Financement complémentaire des Infrastructures (SOFICO)Accès au Dossier n° 967 (2013-2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de MM. Langendries et Dehalu, Président et Administrateur délégué de la SOFICO» (03/02/2014) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (03/02/2014) |
Code wallon de l'agricultureAccès au Dossier n° 946 (2013-2014) 1 comprenant 136 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret relatif au Code wallon de l'agriculture» |
25e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule IerAccès au Dossier n° 922 (2013-2014) 1 comprenant 32 document(s) : de «Cahier d'observations» (17/12/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (20/01/2014) |
Question écrite du (11/12/2013) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 238 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014) Voir la question et la réponse : la fusion entre l'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (APAQ-W) et l'Office des Produits Wallons (OPW) |
La voirie communaleAccès au Dossier n° 902 (2013-2014) 1 comprenant 32 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2013) à «Décret relatif à la voirie communale» |
Question d'actualité du (13/11/2013) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les consultations menées dans le cadre de la préparation du Code wallon de l'Agriculture et de l'Horticulture |
Question orale du (25/09/2013) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le développement rural |
Défense et garantie des spécificités du monde agricole wallon dans le cadre des négociations sur l'accord de Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'AmériqueAccès au Dossier n° 852 (2012-2013) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/09/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014) |
Exclusion de l'agriculture du champ d'application du futur accord de Partenariat de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'AmériqueAccès au Dossier n° 828 (2012-2013) 1 comprenant 22 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/06/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (14/03/2014) |
Question orale du (05/03/2013) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les moyens d'action des communes pour contrer l'affichage de symboles xénophobes |
Question d'actualité du (30/01/2013) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La possibilité d'allonger le délai de réponse à l'enquête Natura 2000 pour les communes |
Question écrite du (17/01/2013) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 269 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013) Voir la question et la réponse : le maintien d'un service de transport de qualité en zones rurales |
Question orale du (14/01/2013) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Natura 2000 |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 121 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012Accès au Dossier comprenant 99 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» |
La présentation à l'UNESCO de la proposition d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l'humanité de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédraleAccès au Dossier n° 696 (2012-2013) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/11/2012) à «Texte adopté en séance plénière» (20/02/2013) |
Question orale du (06/11/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'extension des zones vulnérables aux nitrates à la botte du Hainaut |
Question orale du (06/11/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances La décision de la Fondation contre le cancer de revoir les critères de prise en charge de leurs patients |
Question orale du (05/11/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La certification de l'agriculture biologique |
Modification du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchetsAccès au Dossier n° 666 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (05/10/2012) à «Décret modifiant le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets» |
Questions orales du (01/10/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La collecte du lait bio |
Modification du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement en vue de favoriser la distribution des invendus consommables aux associations d'aide alimentaireAccès au Dossier n° 641 (2011-2012) 1 comprenant 30 document(s) : de «Proposition de décret» (09/07/2012) à «Décret modifiant le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement en vue de favoriser la distribution des invendus alimentaires consommables aux associations d'aide alimentaire» |
Question d'actualité du (20/06/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le Conseil européen de l'agriculture du 18 juin |
Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Région wallonne pour l'année 2011Accès au Dossier comprenant 25 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l'article 77 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991 » (31/05/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (19/06/2012) |
Question écrite du (20/04/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 471 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012) Voir la question et la réponse : le Code wallon de l'agriculture |
Question écrite du (20/04/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 470 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012) Voir la question et la réponse : l'abandon par Bpost des zones rurales en Wallonie |
Question écrite du (20/04/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 469 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012) Voir la question et la réponse : l'ASBL Wildlife and Man |
Question écrite du (02/03/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 293 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012) Voir la question et la réponse : la piscine de Chimay |
Question orale du (07/02/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La main-d'oeuvre agricole |
Question orale du (07/02/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La formation en agriculture |
Question orale du (07/02/2012) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La cartographie des zones défavorisées |
Problématique du lait Audition de : - Monsieur Schöpges, Vice-Président de Milcherzeuger Interessengemeinschaft (MIG) Belgium - Monsieur Bezençon, Secrétaire syndical dʼUNITERRE Suisse - Monsieur de Montvalon, Président de lʼOffice du lait de France - Messieurs Duvivier et Callemeyn, Président et Vice-Président de la Fédération Unie de Groupements dʼEleveurs et dʼAgriculteurs (FUGEA) - Monsieur Ponthier, Vice-Président de la Fédération wallonne de l'Agriculture (FWA) - Monsieur Masure,Directeur du Service dʼétudes de la Fédération wallonne de l'Agriculture (FWA) - Monsieur Jacques, Président de lʼUnion Nationale des Agrobiologistes Belges (UNAB)Accès au Dossier n° 531 (2011-2012) 1 comprenant 12 document(s) : de «Organisation d'auditions - Vote - Adoption» (09/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (25/01/2012) |
16e rapport annuel (01.10.2010 au 30.09.2011) adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonneAccès au Dossier n° 509 (2011-2012) 1 comprenant 21 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne » (03/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (28/02/2012) |
Les accords de partenariats économiques (APE)Accès au Dossier n° 510 (2011-2012) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/12/2011) à «Envoi en Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales» (21/12/2011) |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012Accès au Dossier comprenant 108 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» |
Promotion de la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondialeAccès au Dossier n° 480 (2011-2012) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution » (27/10/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (15/12/2011) |
La commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondialeAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (24/10/2011) à «Répliques» (24/10/2011) |
Question d'actualité du (12/10/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le rapport de l'ULg sur la pauvreté dans les zones rurales Les mesures urgentes à prendre pour lutter contre la pauvreté dans les campagnes |
Audition de M. Herbert Ruland, Professeur d'histoire à la Haute Ecole autonome d'Eupen sur le thème de la résistance dans la zone d'Eupen-Malmedy et dans les dix anciennes communes belges annexées par le Reich durant la période 1933-1945Accès au Dossier n° 456 (2011-2012) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom du Comité "Mémoire et Démocratie"» (21/09/2011) à «Rapport présenté au nom du Comité "Mémoire et Démocratie"» (21/09/2011) |
Modification de divers décrets concernant les compétences de la WallonieAccès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 110 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie» |
Question écrite du (12/09/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 756 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011) Voir la question et la réponse : les mesures à prendre pour réduire le nombre de sangliers |
Question orale du (11/07/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La commémoration de la Première Guerre Mondiale à travers le patrimoine |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général» (29/06/2011) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011» |
Bilan sur les services d'hiverAccès au Dossier n° 438 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Organisation des travaux de la commission» (27/06/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (27/07/2011) |
Interpellation du (14/06/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon La commémoration du centenaire de la Première guerre mondiale Le programme wallon des futures commémorations du centenaire du début de la guerre 14-18 |
Questions orales du (30/05/2011) de BORSUS Willy, CASSART-MAILLEUX Caroline, FASSIAUX-LOOTEN Françoise, PREVOT Maxime à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le suivi du Conseil européen des Ministres de l'agriculture du 17 mai dernier Le suivi accordé à la décision du Conseil européen des Ministres de l'agriculture le 17 mai dernier La sécheresse et ses conséquences en agriculture Les conséquences de la sécheresse pour l'agriculture |
Question d'actualité du (18/05/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les décisions prises par le Conseil européen des Ministres de l'Agriculture de ce 17 mai 2011 |
Question écrite du (26/04/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 488 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011) Voir la question et la réponse : les plantes invasives en Wallonie |
Question écrite du (19/04/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 467 (2010-2011) 1 échéance : 11/05/2011) Voir la question et la réponse : le projet de Ravel reliant Chimay et Mariembourg |
Modification de la loi du 28 février 1882 sur la chasseAccès au Dossier n° 373 (2010-2011) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (01/04/2011) à «Discussion générale» (02/07/2012) |
Implémentation de l'agroforesterie en WallonieAccès au Dossier n° 372 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/04/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014) |
Question écrite du (29/03/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 437 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011) Voir la question et la réponse : la stratégie de promotion des produits agricoles |
Question orale du (21/03/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La cueillette des plantes sauvages |
Audition de représentants en suite de la visite effectuée par la Commission des travaux, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine, et par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité, à Tubize et à Lessines, le 16 décembre 2010, à la suite des inondationsAccès au Dossier n° 473 (2011-2012) 1 comprenant 15 document(s) : de «Organisation des autitions» (21/03/2011) à «Echange de vues (mise en place d'un groupe de travail sur la thématique des inondations)» (14/11/2011) |
Question d'actualité du (02/03/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'indication géographique protégée pour le saucisson d'Ardennes |
Définition des priorités stratégiques pour la Politique agricole commune (PAC) à l'horizon 2020Accès au Dossier n° 355 (2010-2011) 1 comprenant 33 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/02/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (01/06/2011) |
Audition de M. Claude de Moreau de Gerbehaye, Chef de département aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, de M. Pierre-Alain Tallier, Chef de la section 5 "Archives contemporaines" aux Archives générales du Royaume et de M. Vincent Pirlot, premier assistant aux Archives de l'Etat à ArlonAccès au Dossier n° 356 (2010-2011) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom du Comité "Mémoire et Démocratie"» (23/02/2011) à «Rapport présenté au nom du Comité "Mémoire et Démocratie"» (23/02/2011) |
Interpellation du (15/02/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La gestion des archives communales La conservation des archives communales |
Quinzième rapport annuel (01.10.2009 au 30.09.2010)Accès au Dossier n° 321 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par M. Bovesse, Médiateur de la Région wallonne » (03/02/2011) à «Approbation du rapport par les membres de la commission» (01/03/2011) |
Question écrite du (25/01/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 280 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011) Voir la question et la réponse : les biocarburants |
Question écrite du (21/01/2011) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 268 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011) Voir la question et la réponse : les chemins vicinaux |
Visite de communes sinistrées par les récentes inondations Déplacement à Tubize et à Lessines le 16 décembre 2010Accès au Dossier n° 339 (2010-2011) 1 comprenant 5 document(s) : de «Examen des suites à réserver à la visite effectuée par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité et par la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (17/01/2011) à «Examen des suites à réserver à la visite effectuée par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité et par la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine. Auditions» (28/02/2011) |
22e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule IerAccès au Dossier n° 314 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Cahier d'observations» (13/12/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (18/01/2011) |
Modification de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne la mise en oeuvre du régime Natura 2000Accès au Dossier n° 298 (2010-2011) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2010) à «Décret modifiant la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne la mise en oeuvre du régime Natura 2000» |
Question orale du (23/11/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La mobilité en zone rurale |
Audition de Monsieur Robert Meureau, Président du conseil d'administration de la Fondation rurale de Wallonie, sur les rapports d'activités annuels 2008 et 2009 de la Fondation rurale de WallonieAccès au Dossier n° 300 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Exposé de M. Robert Meureau, Président de la Fondation rurale de Wallonie» (22/11/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (22/11/2011) |
Examen de l'arriéréAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Echange de vues» (22/11/2010) à «Echange de vues» (22/11/2010) |
Question orale du (10/11/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les réunions publiques d'information |
Question écrite du (03/11/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 89 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010) Voir la question et la réponse : le projet de Ravel entre Mariembourg et Chimay |
Questions orales du (18/10/2010) de DUPRIEZ Patrick, FASSIAUX-LOOTEN Françoise, MILLER Richard à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le plan de lutte pour la sauvegarde des abeilles en Wallonie Le plan "Maya" Le plan Maya visant à réduire la mortalité des abeilles en Wallonie |
Le manque de personnel à la Direction du patrimoineAccès au Dossier n° 249 (2010-2011) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Borsus à M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine» (18/10/2010) à «Texte adopté en séance plénière du 10 novembre 2010» (10/11/2010) |
Approbation de l'accord de coopération du 3 décembre 2009 entre l'Etat fédéral et les Régions concernant la mise en oeuvre de la Convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure, signée à Strasbourg le 9 septembre 1996Accès au Dossier n° 241 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (08/10/2010) à «Décret portant approbation de l'Accord de coopération du 3 décembre 2009 entre l'Etat fédéral et les Régions concernant la mise en oeuvre de la Convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure, signée à Strasbourg le 9 septembre 1996» |
Modification de la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinauxAccès au Dossier n° 234 (2010-2011) 1 comprenant 52 document(s) : de «Proposition de décret» (05/10/2010) à «Décret visant à modifier la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux» |
Examen de l'arriéréAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Echange de vues» (04/10/2010) à «Echange de vues» (04/10/2010) |
Modification de la loi du 28 février 1882 sur la chasse, en ce qui concerne son article 1erquater relatif au plan de tirAccès au Dossier n° 221 (2009-2010) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (20/09/2010) à «Décret modifiant la loi du 28 février 1882 sur la chasse, en ce qui concerne son article 1er quater relatif au plan de tir» |
Question écrite du (09/09/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 824 (2009-2010) 1 échéance : 01/10/2010) Voir la question et la réponse : la gestion des déchets en Wallonie |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 77 document(s) : de «Exposé général» (07/09/2010) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010» |
Question écrite du (01/07/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 427 (2009-2010) 1 échéance : 23/07/2010) Voir la question et la réponse : le sauvetage et la restauration des ruines de l'Abbaye d'Aulne à Thuin |
Mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux et de ruralitéAccès au Dossier n° 203 (2009-2010) 1 comprenant 108 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 3 mai 2012» (08/05/2012) |
Question orale du (15/06/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'évolution du dossier de la RN54 |
Question orale du (15/06/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'indispensable amélioration de la collaboration entre les différents TEC |
Débat sur le réseau routierAccès au Dossier n° 185 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Présentation du plan de M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine» (18/05/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (18/05/2010) |
Assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française, à l'Accord cadre entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française sur la coopération sanitaire transfrontalière, signé à Mouscron le 30 septembre 2005Accès au Dossier n° 178 (2009-2010) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (03/05/2010) à «Décret portant assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française, à l'accord-cadre entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française sur la coopération sanitaire transfrontalière, signé à Mouscron le 30 septembre 2005.» |
La réactivation de la ligne ferroviaire franco-belge Mons-Quiévrain-Valenciennes et plus particulièrement le tronçon Quiévrain-Blanc MisseronAccès au Dossier n° 174 (2009-2010) 1 comprenant 30 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/04/2010) à «Echange de vues Intervention de M. Joffrin, Président du Conseil syndical interrégional (CSIR)» (05/04/2011) |
Question écrite du (11/02/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 206 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010) Voir la question et la réponse : la RN 54 |
Question écrite du (05/02/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 193 (2009-2010) 1 échéance : 26/02/2010) Voir la question et la réponse : Coopératives agricoles |
Question écrite du (05/02/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 192 (2009-2010) 1 échéance : 26/02/2010) Voir la question et la réponse : Accidents de chasse |
Questions orales du (02/02/2010) de DESGAIN Xavier, FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La pollution de la Biesmelle à Thuin La pollution importante de la Biesmelle |
Question orale du (04/01/2010) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les abattoirs publics |
Modification du CWATUPe en vue de pérenniser la restauration, la rénovation, la valorisation et la mise en valeur du petit patrimoine populaire wallonAccès au Dossier n° 121 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (27/11/2009) à «Proposition de décret retirée par ses auteurs en date du 28 juin 2010» (28/06/2010) |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 90 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010» |
Modification du décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la Société wallonne de Financement complémentaire des InfrastructuresAccès au Dossier n° 115 (2009-2010) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (18/11/2009) à «Décret modifiant le décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la Société wallonne de Financement complémentaire des Infrastructures» |
21e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule IerAccès au Dossier n° 127 (2009-2010) 1 comprenant 20 document(s) : de «Cahier d'observations» (17/11/2009) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (01/02/2010) |
Question orale du (10/11/2009) de FASSIAUX-LOOTEN Françoise à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'annulation par le Conseil d'Etat du nouveau commissariat de la zone de police Germinalt |
Questions orales du (06/10/2009) de BORSUS Willy, FASSIAUX-LOOTEN Françoise, MAENE Jean-Claude à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le contournement de Couvin Le contournement de Couvin L'attitude de la Commission européenne par rapport au décret du 17 juillet 2008 et du contournement de Couvin |
Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Région wallonne pour l'année 2008Accès au Dossier comprenant 16 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l’article 77 des lois sur la comptabilité de l’Etat, coordonnées le 17 juillet 1991(1re partie)» (23/09/2009) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (01/02/2010) |
La situation du secteur laitier L'urgence à élaborer de nouvelles formes de régulation pour le secteur laitier La situation extrèmement difficile du secteur laitierAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellations» (23/09/2009) à «Répliques» (23/09/2009) |