Le développement rural

Accès au Dossier n° 1023 (2013-2014) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret relatif au développement rural»

Question écrite du (11/03/2014) de GADENNE Alfred à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 425 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014)

Voir la question et la réponse :

l'éclairage du nouveau rond-point tunnel sur la RN 58 à Mouscron

Question écrite du (11/03/2014) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 238 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014)

Voir la question et la réponse :

le constat des attractions touristiques wallonnes

Question orale du (11/03/2014) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

le refus de renouvellement d’agrément en tant qu’entreprise d’insertion de la Scrl "Liberté en plus" à Mouscron

Question orale du (11/03/2014) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

la restructuration de l’abattoir Goemaere à Mouscron

Question écrite du (20/02/2014) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 218 (2013-2014) 1 échéance : 13/03/2014)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre du projet de décret modifiant le décret du 30 avril 2009 relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d'eau

Question écrite du (09/01/2014) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 279 (2013-2014) 1 échéance : 30/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le Community Land Trust comme priorité pour 2014

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013)

Question écrite du (28/10/2013) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 103 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la détection des pertes d'énergie par avion

Question écrite du (02/10/2013) de GADENNE Alfred à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 16 (2013-2014) 1 échéance : 23/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les groupes d'achat solidaire (GAS)

Question écrite du (19/06/2013) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 590 (2012-2013) 1 échéance : 10/07/2013)

Voir la question et la réponse :

l'attribution d'un logement par les sociétés de logement de service public dans le cadre de "l'urgence sociale"

Question écrite du (02/05/2013) de GADENNE Alfred à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 429 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la propreté des aires d'autoroutes

Question orale du (16/04/2013) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La possibilité de parvenir à une solution négociée dans le dossier des conseillers fédéraux en diplomatie économique

Question écrite du (06/03/2013) de GADENNE Alfred à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 307 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la création d'un " Fonds nature "

Question écrite du (06/03/2013) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 473 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la conséquence du cadre de référence éolien sur les projets en cours

Question orale du (19/02/2013) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le front uni constitué par les Régions contre le projet de "diplomatie économique" du Ministre fédéral des Affaires étrangères

Question écrite du (07/02/2013) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 61 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'action et le financement des abris de nuit et maisons d’accueil en dehors de la période hiver

Question orale du (19/06/2012) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La Plate-forme NEXT et la future "alliance écologie-industrie" qu'elle pourrait initier

Modification du décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne en vue d'assurer la continuité du service public au sein des transports en commun

Accès au Dossier n° 613 (2011-2012) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (31/05/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (06/11/2012)

Question écrite du (29/05/2012) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 151 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la formation du personnel des services d'aide à la vie journalière

Question écrite du (28/02/2012) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 103 (2011-2012) 1 échéance : 20/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le soutien financier aux initiatives des communes quant à l'accueil des gens du voyage en Wallonie

Question écrite du (17/02/2012) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 274 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le remboursement de la redevance TV pour les BIM et les OMNIO

Question écrite du (27/01/2012) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 234 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'enquête sur les besoins de main-d'oeuvre réalisée par le "Pôle emploi" français en Wallonie picarde

Questions orales du (24/01/2012) de GADENNE Alfred, KAPOMPOLE Joelle à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La coopération avec les autorités flamandes lors des initiatives conjointes pour les démarches à l'exportation Les propos de l'Administrateur général de l'AWEx concernant le manque de coordination avec la Flandre en matière de commerce extérieur

Bilan et perspectives des pôles de compétitivité et des clusters 2e et 3e rapports annuels transmis au Parlement wallon (années 2009 et 2010) en exécution du décret du 18 janvier 2007 relatif au soutien et au développement des réseaux d'entreprises ou clusters

Accès au Dossier comprenant 25 document(s) : de «Examen de la problématique des clusters et des pôles de compétitivité Identification des personnes à auditionner» (10/01/2012) à «Approbation du rapport» (21/01/2014)

16e rapport annuel (01.10.2010 au 30.09.2011) adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 509 (2011-2012) 1 comprenant 21 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne » (03/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (28/02/2012)

Question orale du (13/12/2011) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le bilan de la mission économique au Chili

Question écrite du (08/12/2011) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 67 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les conséquences de la réforme des soins de santé mentale

Question écrite du (28/11/2011) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 63 (2011-2012) 1 échéance : 19/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la coordination des politiques en matière d'alphabétisation

Question écrite du (17/11/2011) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 56 (2011-2012) 1 échéance : 08/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la consommation de Rilatine par les enfants dans les lieux d'accueil subventionnés par le département de Madame la Ministre

Question orale du (15/11/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le certificat PEB, l'accès à la profession et les prestations des certificateurs

Question orale du (25/10/2011) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La plan stratégique pour les grandes villes en Wallonie

Questions orales du (11/10/2011) de CRUCKE Jean-Luc, GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La nouvelle fermeture d'entreprise à Mouscron La fermeture de Synthomer et le déplacement des activités vers le Royaume-Uni

Question orale du (11/10/2011) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'avenir de l'industrie textile en Wallonie

Question écrite du (30/09/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 25 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la demande de logement social en Wallonie de personnes domiciliées en Flandre

Question écrite du (20/09/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 824 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le résultat de la rencontre entre Monsieur le Ministre et le Fonds du Logement des Familles nombreuses quant à la garde alternée et la demande de prêt

Question écrite du (20/09/2011) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 915 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

l'éco-malus et l'information à l'achat d'un véhicule usagé

Modification de divers décrets concernant les compétences de la Wallonie

Accès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 110 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie»

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général» (29/06/2011) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Question écrite du (23/06/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 669 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la garde alternée et la demande de prêt au Fonds du logement des familles nombreuses

Question orale du (14/06/2011) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les 3Suisses Orcq : une simple succursale de la France ?

Création d'une aide aux entreprises qui investissent dans l'accueil de la petite enfance

Accès au Dossier n° 388 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (17/05/2011) à «Rejet de la proposition de décret» (30/11/2011)

Question écrite du (26/04/2011) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 643 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accompagnement du plan social à La Redoute à Dottignies

Définition des priorités stratégiques pour la Politique agricole commune (PAC) à l'horizon 2020

Accès au Dossier n° 355 (2010-2011) 1 comprenant 33 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/02/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (01/06/2011)

Questions orales du (15/02/2011) de CRUCKE Jean-Luc, GADENNE Alfred, SENESAEL Daniel, TIBERGHIEN Luc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La Wallonie picarde frappée par un tsunami économique appelé 3Suisses et La Redoute La crise du secteur des ventes par correspondance, particulièrement les 3Suisses Le départ vers la France, des entreprises du secteur de la vente par correspondance de Wallonie picarde Le plan de restructuration annoncé par les 3Suisses à Tournai et la menace de perte de 160 emplois que cela entraînera

Question orale du (15/02/2011) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les conditions de prêt du Fonds du logement des familles nombreuses

Question écrite du (11/02/2011) de GADENNE Alfred à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 340 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'état de la R.N. 43 dans la traversée de Mouscron

Question orale du (01/02/2011) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La vente d'abonnements et cartes TEC dans les points poste

Question orale du (01/02/2011) de CRUCKE Jean-Luc, GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La pérennité de La Redoute en Wallonie La rencontre de Monsieur le Ministre Marcourt avec la direction de La Redoute

Question écrite du (28/01/2011) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 501 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la compensation financière pour les terrains à bâtir repris en zone avec aléa d'inondation

Question écrite du (18/01/2011) de GADENNE Alfred à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 254 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la présence du renard dans les centres semi-urbains et la régulation de l'espèce

Question écrite du (17/12/2010) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 172 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le délai de remboursement de la "redevance TV" pour les BIM et les OMNIO

Questions orales du (23/11/2010) de GADENNE Alfred, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La fermeture annoncée du site de la Redoute à Dottignies La possible fermeture de l'entrepôt de la Redoute à Dottignies

Question orale du (09/11/2010) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le rapport de la SOGEPA sur l'entreprise Vanoutryve

Question écrite du (25/10/2010) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 159 (2010-2011) 1 échéance : 17/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la limite d'âge des véhicules affectés à la location de voitures avec chauffeur

Question orale du (21/09/2010) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La création d'un fonds de soutien des villes en cas d'intervention visant au maintien de la sécurité pubblique

Les nouveaux licenciements chez Dexia

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Question orale» (21/09/2010) à «Rappel au Règlement» (21/09/2010)

Question écrite du (15/07/2010) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 723 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les objectifs et moyens pour la diminution de l'utilisation de la voiture dans les déplacements domicile-travail

Audition des acteurs du secteur des câblodistributeurs

Accès au Dossier n° 258 (2010-2011) 1 comprenant 30 document(s) : de «Organisation des travaux de la commission. Sélection des organismes et personnes à auditionner» (15/06/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles» (19/10/2010)

Question orale du (18/05/2010) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Une stratégie régionale pour le secteur textile

Question orale du (18/05/2010) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

"L'enquête Mobilpo" à Mouscron et Estaimpuis

Question écrite du (17/05/2010) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 261 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la perception indue et le remboursement de la "redevance TV" pour les BIM et les OMNIO

Question orale du (04/05/2010) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'attribution du RIS aux personnes de nationalité française domiciliées dans une commune wallonne

Question orale du (04/05/2010) de GADENNE Alfred à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'état de la recherche en Wallonie sur les techniques visant à conférer au bois local les qualités du bois tropical

Question écrite du (26/03/2010) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 80 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la mobilité transfontralière et interrégionale du travailleur handicapé

Question écrite du (10/03/2010) de GADENNE Alfred à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 222 (2009-2010) 1 échéance : 31/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l’engouement pour le bois dans le secteur de la construction : impact sur la filière bois en Wallonie et la lutte contre les importations de bois illégal

Question orale du (02/02/2010) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'état des contrôles effectués sur l'entreprise SANIDYN

Questions orales du (02/02/2010) de GADENNE Alfred, ONKELINX Alain à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La fermeture annoncée d'Opel Anvers et ses conséquences en Wallonie Les effets indirects de la fermeture de l'usine d'assemblage d'Opel à Anvers

Question écrite du (28/01/2010) de GADENNE Alfred à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 172 (2009-2010) 1 échéance : 18/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Déviation des camions opérée unilatéralement par la France vers l'A17 - Incidence de ce nouveau trafic sur les niveaux de bruit

Question écrite du (08/01/2010) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 44 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Conditions légales à respecter par les mutuelles et les asbl pour transporter des malades

Question orale du (05/01/2010) de GADENNE Alfred à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le relais social de l'axe Mouscron-Tournai

Modification du Livre II du Code de l'Environnement contenant des dispositions diverses en matière de politique de l'eau

Accès au Dossier n° 129 (2009-2010) 1 comprenant 24 document(s) : de «Projet de décret» (18/12/2009) à «Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant des dispositions diverses en matière de politique de l'eau»

Modification de diverses législations relatives aux matières visées à l'article 138 de la Constitution, en vue de transposer la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur

Accès au Dossier n° 125 (2009-2010) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2009) à «Décret modifiant diverses législations relatives aux matières visées à l'article 138 de la Constitution, en vue de transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur»

Modification de diverses législations en vue de transposer la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur

Accès au Dossier n° 124 (2009-2010) 1 comprenant 11 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2009) à «Décret modifiant diverses législations en vue de transposer la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur»

Transposition, de manière générale, de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur dans les matières visées à l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 123 (2009-2010) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2009) à «Décret visant à transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur dans les matières visées à l'article 138 de la Constitution»

Transposition, de manière générale, de la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur

Accès au Dossier n° 122 (2009-2010) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret» (27/11/2009) à «Décret visant à transposer la Directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur»

Question orale du (26/11/2009) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La situation de l'entreprise Sanidyn à Mouscron

Question écrite du (19/11/2009) de GADENNE Alfred à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 46 (2009-2010) 1 échéance : 10/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Traitement des plaintes au Forem

Question orale du (10/11/2009) de GADENNE Alfred à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les critères déligibilité aux consultations préalables en vue du lancement du plan stratégique pour les grandes villes

Question orale du (10/11/2009) de GADENNE Alfred à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les heures d'ouverture des tabacs dans les zones d'habitat

Questions orales du (10/11/2009) de GADENNE Alfred, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La subvention des lignes transrégionales par la Région wallonne Les lignes de bus transrégionales et leur promotion auprès des entreprises des zonings desservis, des travailleurs et des demandeurs d'emploi Les lignes interrégionales

Question orale du (20/10/2009) de GADENNE Alfred à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les dispositifs d'accompagnement des faillites et le cas de l'entreprise VitaFish à Mouscron