Question écrite du 17/02/2014 de LEBRUN Michel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (397 (2013-2014) 1 échéance : 10/03/2014)

Voir la question et la réponse :

la possibilité de cohabitation d'un RAVeL et d'une ligne unique de chemin de fer sur la ligne Dinant-Givet

Question écrite du 17/02/2014 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (160 (2013-2014) 1 échéance : 10/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le dépôt de bilan et la mise sous curatelle de l'entreprise Seco-Bois de Mariembourg

Question écrite du 17/01/2014 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (198 (2013-2014) 1 échéance : 07/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'amende infligée à l'Office du tourisme de Han-sur-Lesse

Question écrite du 03/05/2013 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (238 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013)

Voir la question et la réponse :

les risques engendrés par la nouvelle législation fédérale sur les bateaux transportant des passagers

Question écrite du 20/02/2013 de LEBRUN Michel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (257 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l’enquête publique concernant Natura 2000

Question écrite du 20/02/2013 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (387 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l’application du CWATUPE concernant l’entretien des arbres le long des voiries, en particulier dans les agglomérations

Question écrite du 28/01/2013 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (215 (2012-2013) 1 échéance : 18/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'attitude de TECTEO vis-à-vis du gestionnaire de réseau de distribution AIEG

Question écrite du 17/01/2013 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (274 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la modification des horaires de bus par le TEC Namur-Luxembourg

Question écrite du 17/01/2013 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (203 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'attitude de TECTEO vis à vis du gestionnaire de réseau de distribution AIEG

Question écrite du 16/01/2013 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (197 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la répartition des certificats verts par filière

Question écrite du 21/11/2012 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (44 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la Convention des maires pour une énergie locale durable et la Charte énerg'éthique

Question écrite du 07/11/2012 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (121 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la modernisation de l'axe ferroviaire Bruxelles-Namur-Luxembourg et l'interpellation du Ministre fédéral des Entreprises publiques par le Président de la Chambre du Grand-Duché du Luxembourg

Question écrite du 18/10/2012 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (54 (2012-2013) 1 échéance : 12/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les résultats de la réunion du Comité d'investissements de la SNCB au sujet de la modernisation de l'axe Bruxelles-Namur-Luxembourg

Question écrite du 17/10/2012 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (47 (2012-2013) 1 échéance : 09/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les résultats de la réunion du Comité d’investissements de la SNCB au sujet de la modernisation de l’axe Bruxelles-Namur-Luxembourg

Question écrite du 28/09/2012 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (6 (2012-2013) 1 échéance : 19/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la demande de soutien de Thermic Distribution à la Région wallonne

Question écrite du 29/06/2012 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (851 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le refus du permis portant sur une exploitation agricole en référence à la notion de noyaux d'habitat

Question écrite du 17/10/2011 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (112 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la décision du Gouvernement wallon du 29 septembre de créer une zone de carrières à Hemptinne (Florennes)

Question écrite du 27/05/2011 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (489 (2010-2011) 1 échéance : 21/06/2011)

Voir la question et la réponse :

les difficultés rencontrées par un président de CPAS dans l'exercice des fonctions scabinales qui lui sont confiées

Question écrite du 24/05/2011 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (846 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011)

Voir la question et la réponse :

la présence de nouveaux indicateurs, autres que le PIB, dans le SDER révisé

Question écrite du 06/05/2011 de LEBRUN Michel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (251 (2010-2011) 1 échéance : 27/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : mettre en place une plate-forme contre la pauvreté"

Question écrite du 06/05/2011 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (576 (2010-2011) 1 échéance : 27/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : favoriser l'innovation et la recherche"

Question écrite du 05/05/2011 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (280 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : organiser l'agenda Digital pour l'Union européenne"

Question écrite du 05/05/2011 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (279 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : développer une "politique industrielle pour la globalisation"

Question écrite du 05/05/2011 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (466 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

la Convention des maires pour une énergie locale durable et la charte énerg'éthique

Question écrite du 05/05/2011 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (657 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : mettre en place un "agenda pour de nouvelles compétences et de nouveaux emplois"

Question écrite du 29/04/2011 de LEBRUN Michel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (142 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes par la Région wallonne

Question écrite du 12/01/2011 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (434 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'azote potentiellement lessivable (APL)

Question écrite du 22/12/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (374 (2010-2011) 1 échéance : 12/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'azote potentiellement lessivable

Question écrite du 21/12/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (371 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la présence d'algues toxiques dans certains plans d'eau wallons

Question écrite du 21/12/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (368 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'avenir de la modernisation de la ligne Bruxelles-Luxembourg

Question écrite du 29/11/2010 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (136 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'hésitation quant à la publicité pour le lait "la bande des Félait"

Question écrite du 29/11/2010 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (135 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'azote potentiellement lessivable

Question écrite du 29/11/2010 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (89 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le réseau européen ERRIN

Question écrite du 25/11/2010 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (91 (2010-2011) 1 échéance : 16/12/2010)

la Convention des maires pour une énergie locale durable et la Charte énerg'éthique

Question écrite du 09/11/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (211 (2010-2011) 1 échéance : 01/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet d'incinérateur à Givet et ses conséquences pour la Wallonie

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (91 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1er novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (205 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1e novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (34 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1e novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (68 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1er novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (62 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question (hors délai) :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1e novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (85 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1er novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (72 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1er novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (19 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1e novembre 2010

Question écrite du 03/11/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (177 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la place réservée à la Province de Namur dans les zones d'activité économique et le cas particulier d'Onhaye

Question écrite du 18/10/2010 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (27 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la mise en application de la notion de conflit d'intérêt

Question écrite du 18/10/2010 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (42 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan d'action en matière d'énergies renouvelables

Question écrite du 23/09/2010 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (4 (2010-2011) 1 échéance : 14/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la faillite de l'entreprise Spontin

Question écrite du 28/06/2010 de LEBRUN Michel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (144 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la prise en charge des personnes autistes en Région wallonne

Question écrite du 17/06/2010 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (194 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les difficultés de l'entreprise Spontin

Question écrite du 26/05/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (635 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la poursuite de la procédure pour le dossier de l'écluse de Lanaye

Question écrite du 31/03/2010 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (251 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'impact d'un changement de majorité sur les compositions des conseils d'administration des intercommunales

Question écrite du 11/03/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (374 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les efforts à fournir par les régions pour respecter les engagements de Copenhague

Question écrite du 19/02/2010 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (229 (2009-2010) 1 échéance : 12/03/2010)

Voir la question et la réponse :

les producteurs d'énergie verte pénalisés

Question écrite du 09/10/2009 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (17 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Réalisation du contournement de Couvin.