Question écrite du 17/02/2014 de LEBRUN Michel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (397 (2013-2014) 1 échéance : 10/03/2014)

Voir la question et la réponse :

la possibilité de cohabitation d'un RAVeL et d'une ligne unique de chemin de fer sur la ligne Dinant-Givet

Question écrite du 17/02/2014 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (160 (2013-2014) 1 échéance : 10/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le dépôt de bilan et la mise sous curatelle de l'entreprise Seco-Bois de Mariembourg

Question écrite du 17/01/2014 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (198 (2013-2014) 1 échéance : 07/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'amende infligée à l'Office du tourisme de Han-sur-Lesse

Question écrite du 03/05/2013 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (238 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013)

Voir la question et la réponse :

les risques engendrés par la nouvelle législation fédérale sur les bateaux transportant des passagers

Question écrite du 20/02/2013 de LEBRUN Michel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (257 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l’enquête publique concernant Natura 2000

Question écrite du 20/02/2013 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (387 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l’application du CWATUPE concernant l’entretien des arbres le long des voiries, en particulier dans les agglomérations

Question écrite du 28/01/2013 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (215 (2012-2013) 1 échéance : 18/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'attitude de TECTEO vis-à-vis du gestionnaire de réseau de distribution AIEG

Question écrite du 17/01/2013 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (274 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la modification des horaires de bus par le TEC Namur-Luxembourg

Question écrite du 17/01/2013 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (203 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'attitude de TECTEO vis à vis du gestionnaire de réseau de distribution AIEG

Question écrite du 16/01/2013 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (197 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la répartition des certificats verts par filière

Question écrite du 21/11/2012 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (44 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la Convention des maires pour une énergie locale durable et la Charte énerg'éthique

Question écrite du 07/11/2012 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (121 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la modernisation de l'axe ferroviaire Bruxelles-Namur-Luxembourg et l'interpellation du Ministre fédéral des Entreprises publiques par le Président de la Chambre du Grand-Duché du Luxembourg

Question écrite du 18/10/2012 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (54 (2012-2013) 1 échéance : 12/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les résultats de la réunion du Comité d'investissements de la SNCB au sujet de la modernisation de l'axe Bruxelles-Namur-Luxembourg

Question écrite du 17/10/2012 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (47 (2012-2013) 1 échéance : 09/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les résultats de la réunion du Comité d’investissements de la SNCB au sujet de la modernisation de l’axe Bruxelles-Namur-Luxembourg

Question écrite du 28/09/2012 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (6 (2012-2013) 1 échéance : 19/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la demande de soutien de Thermic Distribution à la Région wallonne

Question écrite du 29/06/2012 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (851 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le refus du permis portant sur une exploitation agricole en référence à la notion de noyaux d'habitat

Question écrite du 17/10/2011 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (112 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la décision du Gouvernement wallon du 29 septembre de créer une zone de carrières à Hemptinne (Florennes)

Question écrite du 27/05/2011 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (489 (2010-2011) 1 échéance : 21/06/2011)

Voir la question et la réponse :

les difficultés rencontrées par un président de CPAS dans l'exercice des fonctions scabinales qui lui sont confiées

Question écrite du 24/05/2011 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (846 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011)

Voir la question et la réponse :

la présence de nouveaux indicateurs, autres que le PIB, dans le SDER révisé

Question écrite du 06/05/2011 de LEBRUN Michel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (251 (2010-2011) 1 échéance : 27/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : mettre en place une plate-forme contre la pauvreté"

Question écrite du 06/05/2011 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (576 (2010-2011) 1 échéance : 27/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : favoriser l'innovation et la recherche"

Question écrite du 05/05/2011 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (280 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : organiser l'agenda Digital pour l'Union européenne"

Question écrite du 05/05/2011 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (279 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : développer une "politique industrielle pour la globalisation"

Question écrite du 05/05/2011 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (466 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

la Convention des maires pour une énergie locale durable et la charte énerg'éthique

Question écrite du 05/05/2011 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (657 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

"la Stratégie Europe 2020 : mettre en place un "agenda pour de nouvelles compétences et de nouveaux emplois"

Question écrite du 29/04/2011 de LEBRUN Michel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (142 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes par la Région wallonne

Question écrite du 12/01/2011 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (434 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'azote potentiellement lessivable (APL)

Question écrite du 22/12/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (374 (2010-2011) 1 échéance : 12/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'azote potentiellement lessivable

Question écrite du 21/12/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (371 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la présence d'algues toxiques dans certains plans d'eau wallons

Question écrite du 21/12/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (368 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'avenir de la modernisation de la ligne Bruxelles-Luxembourg

Question écrite du 29/11/2010 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (136 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'hésitation quant à la publicité pour le lait "la bande des Félait"

Question écrite du 29/11/2010 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (135 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'azote potentiellement lessivable

Question écrite du 29/11/2010 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (89 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le réseau européen ERRIN

Question écrite du 25/11/2010 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (91 (2010-2011) 1 échéance : 16/12/2010)

la Convention des maires pour une énergie locale durable et la Charte énerg'éthique

Question écrite du 09/11/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (211 (2010-2011) 1 échéance : 01/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet d'incinérateur à Givet et ses conséquences pour la Wallonie

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (91 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1er novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (205 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1e novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (34 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1e novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (68 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1er novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (62 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question (hors délai) :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1e novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (85 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1er novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (72 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1er novembre 2010

Question écrite du 04/11/2010 de LEBRUN Michel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (19 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les taux d'engagement et d'ordonnancement du budget 2010 initial, ajusté et au 1e novembre 2010

Question écrite du 03/11/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (177 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la place réservée à la Province de Namur dans les zones d'activité économique et le cas particulier d'Onhaye

Question écrite du 18/10/2010 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (27 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la mise en application de la notion de conflit d'intérêt

Question écrite du 18/10/2010 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (42 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan d'action en matière d'énergies renouvelables

Question écrite du 23/09/2010 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (4 (2010-2011) 1 échéance : 14/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la faillite de l'entreprise Spontin

Question écrite du 28/06/2010 de LEBRUN Michel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (144 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la prise en charge des personnes autistes en Région wallonne

Question écrite du 17/06/2010 de LEBRUN Michel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (194 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les difficultés de l'entreprise Spontin

Question écrite du 26/05/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (635 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la poursuite de la procédure pour le dossier de l'écluse de Lanaye

Question écrite du 31/03/2010 de LEBRUN Michel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (251 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'impact d'un changement de majorité sur les compositions des conseils d'administration des intercommunales

Question écrite du 11/03/2010 de LEBRUN Michel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (374 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les efforts à fournir par les régions pour respecter les engagements de Copenhague

Question écrite du 19/02/2010 de LEBRUN Michel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (229 (2009-2010) 1 échéance : 12/03/2010)

Voir la question et la réponse :

les producteurs d'énergie verte pénalisés

Question écrite du 09/10/2009 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (17 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Réalisation du contournement de Couvin.

Question écrite du 11/03/2009 de LEBRUN Michel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (141 (2008-2009) 1 échéance : 01/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Exécution d'une décision du Conseil communal de se porter partie civile dans le cadre d'un litige.

Question écrite du 12/02/2009 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (191 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Planification de la restauration de la nationale 5

Question écrite du 25/02/2008 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (286 (2007-2008) 1 échéance : 17/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Amélioration de la mobilité des travailleurs habitant le long de la frontière linguistique.

Question écrite du 18/07/2007 de LEBRUN Michel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (230 (2006-2007) 1 échéance : 08/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Dépôt des budgets des fabriques d'église.

Question écrite du 17/07/2007 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (244 (2006-2007) 1 échéance : 07/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Exploitation d'une carrière dite carrière de Leffe à Dinant.

Question écrite du 17/07/2007 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (421 (2006-2007) 1 échéance : 07/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Exploitation d'une carrière dite carrière de Leffe à Dinant.

Question écrite du 04/06/2007 de LEBRUN Michel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (200 (2006-2007) 1 échéance : 25/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Les aides "Tonus" reçues par les communes.

Question écrite du 09/02/2007 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (178 (2006-2007) 1 échéance : 02/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Evaluation chiffrée de la valeur ajoutée de la transformation de la SORASI en société anonyme de droit public.

Question écrite du 11/07/2006 de LEBRUN Michel à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (32 (2005-2006) 1 échéance : 01/08/2006)

Voir la question et la réponse :

La Stratégie de Lisbonne et le suivi de la mise en oeuvre des programmes nationaux de réforme.

Question écrite du 22/02/2006 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (81 (2005-2006) 1 échéance : 15/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Le retard dans le paiement des entrepreneurs chargés du déneigement.

Question écrite du 26/01/2006 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (92 (2005-2006) 1 échéance : 16/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les aides de la Région wallonne à l'isolation acoustique des maisons situées dans les PEB des aéroports de Liège et de Charleroi.

Question écrite du 27/10/2005 de LEBRUN Michel à ARENA Marie, Ministre de la Formation (3 (2005-2006) 1 échéance : 17/11/2005)

Voir la question et la réponse :

Les projets de lutte contre la fracture numérique.

Question écrite du 27/10/2005 de LEBRUN Michel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (29 (2005-2006) 1 échéance : 17/11/2005)

Voir la question et la réponse :

La pétition des habitants de Bruly de Couvin et l'octroi du permis d'urbanisme pour la E420

Question écrite du 03/02/2005 de LEBRUN Michel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (59 (2004-2005) 1 échéance : 24/02/2005)

Voir la question et la réponse :

La non-implantation de la firme Sinomax.

Question écrite du 15/01/2004 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (31 (2003-2004) 1 échéance : 05/02/2004)

Voir la question et la réponse :

Le nouveau marché de maintenance des "cyber-écoles" accordé à la société Systemat aux dépens de la société WIN.

Question écrite du 15/07/2003 de LEBRUN Michel à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (19 (2002-2003) 1 échéance : 05/08/2003)

Voir la question et la réponse :

Le projet EuroCap-Rail.

Question écrite du 27/02/2003 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (33 (2002-2003) 1 échéance : 20/03/2003)

Voir la question et la réponse :

Le projet de construction d’une centrale hydroélectrique à Waulsort et à Hastière.

Question écrite du 27/02/2003 de LEBRUN Michel à DARAS José, Ministre des Transports, de la Mobilité et de l'Energie (10 (2002-2003) 1 échéance : 20/03/2003)

Voir la question et la réponse :

Le montant des investissements pour le RER fixé par le conseil d’administration de la SNCB.

Question écrite du 27/02/2003 de LEBRUN Michel à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (27 (2002-2003) 1 échéance : 20/03/2003)

Voir la question et la réponse :

Le transfert du personnel de l’ancien OBCE vers la nouvelle Agence pour le commerce extérieur.

Question écrite du 13/02/2003 de LEBRUN Michel à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (25 (2002-2003) 1 échéance : 06/03/2003)

Voir la question et la réponse :

La rencontre bilatérale entre les Ministres Didier Reynders et Francis Mer et l’instauration d’un moratoire sur la taxation des bières fortes importées en France.

Question écrite du 30/01/2003 de LEBRUN Michel à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (22 (2002-2003) 1 échéance : 20/02/2003)

Voir la question et la réponse :

L’activité de la fondation destinée à améliorer l’image de l’aéronautique sur le site de Cerfontaine.

Question écrite du 12/11/2002 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (9 (2002-2003) 1 échéance : 03/12/2002)

Voir la question et la réponse :

Situation des différentes régies des routes et autoroutes.

Question écrite du 17/11/2000 de LEBRUN Michel à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (5 (2000-2001) 1 échéance : 08/12/2000)

Voir la question et la réponse :

Systèmes alternatifs de production d’énergie - L’éolienne.

Question écrite du 06/09/2000 de LEBRUN Michel à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (43 (1999-2000) 1 échéance : 27/09/2000)

Voir la question et la réponse :

Hébergement de personnes âgées - Sécurité - Annexe I.

Question écrite du 06/09/2000 de LEBRUN Michel à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (44 (1999-2000) 1 échéance : 27/09/2000)

Voir la question et la réponse :

Hébergement de personnes âgées - Transfert de lits.

Question écrite du 06/09/2000 de LEBRUN Michel à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (45 (1999-2000) 1 échéance : 27/09/2000)

Voir la question et la réponse :

Hébergement des personnes âgées - Sécurite - Annexe I.

Question écrite du 14/04/2000 de LEBRUN Michel à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (44 (1999-2000) 1 échéance : 08/05/2000)

Voir la question
et la réponse provisoire :

La zone A définie autour de Bierset.

Question écrite du 10/11/1999 de LEBRUN Michel à DETIENNE Thierry, Ministre des Affaires sociales et de la Santé (8 (1999-2000) 1 échéance : 02/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Hébergement de personnes âgées.

Question écrite du 27/05/0208 de LEBRUN Michel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (334 (2007-2008) 1 échéance : 17/06/2008)

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Absence de nettoyage par le MET des berges de la Semois.