Question écrite du 24/04/2014 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (488 (2013-2014) 1 échéance : 16/05/2014) Voir la question et la réponse : l'abandon du premier projet du Programme communal de développement rural (PCDR) de la Commune de Ciney |
Question écrite du 14/04/2014 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (293 (2013-2014) 1 échéance : 07/05/2014) Voir la question et la réponse : le club d'athlétisme de l'ARCH à Ciney |
Question écrite du 07/04/2014 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (477 (2013-2014) 1 échéance : 29/04/2014) Voir la question et la réponse : les aménagements de la RN 97 |
Question écrite du 01/04/2014 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (272 (2013-2014) 1 échéance : 23/04/2014) Voir la question (hors délai) : les bénéficiaires des "tests grandeur nature" dans le cadre des missions des Structures d'accompagnement à l'autocréation d'emploi (SAACE) |
Question écrite du 01/04/2014 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (271 (2013-2014) 1 échéance : 23/04/2014) Voir la question (hors délai) : le financement des Structures d'accompagnement à l'autocréation d'emploi (SAACE) |
Question écrite du 01/04/2014 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (270 (2013-2014) 1 échéance : 23/04/2014) Voir la question et la réponse : l'organisation de la formation dans les nouveaux établissements pénitentiaires de Marche et de Leuze |
Question écrite du 12/02/2014 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (393 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014) Voir la question et la réponse : la décision quant à la composition d'un comité d'accompagnement |
Question écrite du 30/01/2014 de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (118 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014) Voir la question et la réponse : les conventions allouées aux centres universitaires suite au transfert de compétences |
Question écrite du 30/01/2014 de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (117 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014) Voir la question et la réponse : la qualité du service dans les institutions d'hébergement pour personnes handicapées non agréées par l'AWIPH mais bénéficiant de conventions nominatives |
Question écrite du 24/01/2014 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (344 (2013-2014) 1 échéance : 14/02/2014) Voir la question et la réponse : l'évolution du projet de centrale de marchés |
Question écrite du 22/01/2014 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (341 (2013-2014) 1 échéance : 12/02/2014) Voir la question et la réponse : les complémentarités et les partenariats entre la Wallonie et la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le développement des circuits courts |
Question écrite du 08/01/2014 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (297 (2013-2014) 1 échéance : 29/01/2014) Voir la question et la réponse : la pérennité des actions menées par l'association Saveurs paysannes |
Question écrite du 08/01/2014 de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (113 (2013-2014) 1 échéance : 29/01/2014) Voir la question et la réponse : l'aide à domicile |
Question écrite du 22/11/2013 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (126 (2013-2014) 1 échéance : 13/12/2013) l'organisation de la formation dans les nouveaux établissements pénitentiaires de Marche et de Leuze |
Question écrite du 07/10/2013 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (28 (2013-2014) 1 échéance : 28/10/2013) Voir la question et la réponse : les accusations du bourgmestre de Dinant concernant le blocage du projet de passerelle sur la Lesse à hauteur de Walzin |
Question écrite du 07/10/2013 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (53 (2013-2014) 1 échéance : 28/10/2013) Voir la question et la réponse : l'absence du réseau de chemins de fer wallon sur google |
Question écrite du 11/07/2013 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (354 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : les subsides relatifs au tourisme social en Wallonie |
Question écrite du 11/07/2013 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (353 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : le Conseil supérieur du tourisme |
Question écrite du 11/07/2013 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (352 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : le Comité technique du tourisme social |
Question écrite du 05/02/2013 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (215 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013) Voir la question et la réponse : l'avenir de la gare de Couvin dans le cadre du projet de contournement de la ville |
Question écrite du 05/03/2012 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (376 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : l'audit de sécurité routière relatif au projet d'élargissement de la E42 |
Question écrite du 05/03/2012 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (375 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : l'impact des droits de succession sur l'équilibre des peuplements forestiers en Wallonie |
Question écrite du 05/03/2012 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (234 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : les missions et le statut actuel de l'ancien Commissaire général adjoint au tourisme |
Question écrite du 29/02/2012 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (358 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012) Voir la question et la réponse : l'équilibre entre l'offre et la demande en lait wallon issu de l'agriculture biologique |
Question écrite du 10/02/2012 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (323 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012) Voir la question et la réponse : les moyens destinés à la restauration des habitats dans les zones Natura 2000 |
Question écrite du 10/02/2012 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (322 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012) Voir la question et la réponse : la protection des prairies en zone Natura 2000 |
Question écrite du 27/01/2012 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (435 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012) Voir la question et la réponse : les statistiques relatives à l'élevage porcin en Wallonie |
Question écrite du 16/01/2012 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (268 (2011-2012) 1 échéance : 06/02/2012) Voir la question et la réponse : la traversée dangereuse de la chaussée de Liège au carrefour avec la rue d'Erpent Val à Jambes |
Question écrite du 13/01/2012 de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (80 (2011-2012) 1 échéance : 03/02/2012) Voir la question et la réponse : la reconnaissance d'un centre de planning familial à Florennes |
Question écrite du 13/01/2012 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (218 (2011-2012) 1 échéance : 03/02/2012) Voir la question et la réponse : la construction d'un complexe sportif à Neufchâteau |
Question écrite du 04/01/2012 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (243 (2011-2012) 1 échéance : 25/01/2012) Voir la question et la réponse : le projet d’élargissement de la E42 entre Andenne et Sambreville |
Question écrite du 04/01/2012 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (151 (2011-2012) 1 échéance : 25/01/2012) Voir la question et la réponse : l’usage par le Collège communal d’Andenne d’un encart payé par le budget communal pour critiquer la politique du Gouvernement wallon |
Question écrite du 27/12/2011 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (236 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012) Voir la question et la réponse : les conséquences du chantier du contournement de Couvin sur l'accessibilité à la gare de Couvin |
Question écrite du 27/12/2011 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (235 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012) Voir la question et la réponse : la liste des travaux envisagés par le SPW sur le réseau routier "non structurant" wallon pour les années 2012 et 2013 |
Question écrite du 27/12/2011 de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (234 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012) Voir la question la liste des travaux réalisés par le SPW sur le réseau routier "non structurant" wallon entre 2009 et 2011 |
Question écrite du 12/12/2011 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (167 (2011-2012) 1 échéance : 03/01/2012) Voir la question et la réponse : la suppression des subsides pour certains projets novateurs et multidimensionnels de formation socioprofessionnelle des détenus |
Question écrite du 05/12/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (191 (2011-2012) 1 échéance : 27/12/2011) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement de l'élaboration du décret-cadre d'orientation agricole |
Question écrite du 05/12/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (190 (2011-2012) 1 échéance : 27/12/2011) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du Plan 100 % Nature |
Question écrite du 23/11/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (171 (2011-2012) 1 échéance : 14/12/2011) Voir la question et la réponse : la désignation des réserves intégrales dans les peuplements de feuillus |
Question écrite du 23/11/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (170 (2011-2012) 1 échéance : 14/12/2011) Voir la question et la réponse : la hiérarchie des priorités dans la mise en oeuvre du Plan route par la Sofico |
Question écrite du 18/11/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (157 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011) Voir la question et la réponse : la réglementation relative à la circulation en forêt |
Question écrite du 18/11/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (156 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011) Voir la question et la réponse : la Semaine de la frite |
Question écrite du 17/11/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (150 (2011-2012) 1 échéance : 08/12/2011) Voir la question et la réponse : le choix des lieux et des moments des contrôles d'alcoolémie en Wallonie |
Question écrite du 03/11/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (120 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011) Voir la question et la réponse : les missions et la composition du "Forum chasse" |
Question écrite du 24/10/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (78 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011) Voir la question et la réponse : la participation du DNF (Département de la nature et des forêts) aux conseils cynégétiques |
Question écrite du 17/10/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (71 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011) Voir la question et la réponse : les conséquences sur l'environnement et l'agriculture de l'augmentation des surfaces de culture de sapins de Noël |
Question écrite du 04/10/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (51 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011) Voir la question et la réponse : le recours des communes aux subventions octroyées dans le cadre d'un arrêté du Gouvernement wallon de 2007 visant à lutter contre l'érosion des sols |
Question écrite du 03/10/2011 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (18 (2011-2012) 1 échéance : 24/10/2011) Voir la question et la réponse : la mise en œuvre du dispositif de partenariat territorial pour l’alphabétisation |
Question écrite du 30/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (56 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011) Voir la question et la réponse : l'enquête publique relative à l'incinérateur de Givet |
Question écrite du 30/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (14 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du dispositif de partenariat territorial pour l'alphabétisation |
Question écrite du 29/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (37 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : les statistiques relatives aux sanctions en matière de respect de l'écoconditionnalité en Région wallonne |
Question écrite du 29/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (36 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : la consultation publique relative à la révision des standards de gestion du label PEFC (Programme for the Endorsement of Forest Certification Schemes) |
Question écrite du 29/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (35 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : le plan financier relatif aux travaux du contournement de Couvin |
Question écrite du 29/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (42 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : la compatibilité entre les règles de sécurité du transport aérien et l'intégration paysagère des parcs éoliens |
Question écrite du 29/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (6 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : l'action judiciaire à l'encontre de la Wallonie intentée par la commune de Jemeppe-sur-Sambre |
Question écrite du 20/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (767 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011) Voir la question et la réponse : l'entretien des écluses sur les voies navigables du SPW |
Question écrite du 20/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (766 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011) Voir la question et la réponse : les conditions relatives à la prime à l'herbe aux autres régimes d'aides |
Question écrite du 09/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (749 (2010-2011) 1 échéance : 30/09/2011) Voir la question et la réponse : le suivi du processus Natura 2000 et l'information aux propriétaires et agriculteurs concernés |
Question écrite du 06/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (738 (2010-2011) 1 échéance : 27/09/2011) Voir la question et la réponse : la réponse adressée à la Commission européenne à propos de la fauche anticipée des parcelles pour lesquelles les agriculteurs s'étaient engagés dans la régie agro-environnementale |
Question écrite du 06/09/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (737 (2010-2011) 1 échéance : 27/09/2011) Voir la question et la réponse : les modalités et le financement de la prime à l'herbe en Wallonie |
Question écrite du 30/08/2011 de DUPRIEZ Patrick à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (763 (2010-2011) 1 échéance : 20/09/2011) Voir la question et la réponse : le relogement en maison d'accueil en cas de surpeuplement d'un logement social |
Question écrite du 26/07/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (691 (2010-2011) 1 échéance : 17/08/2011) Voir la question et la réponse : les conclusions de la réunion tenue fin avril 2011 entre les responsables des Régions flamande et wallonne a propos de la gestion des bassins hydrographiques de la Dendre et de la Senne |
Question écrite du 15/07/2011 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (833 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011) Voir la question et la réponse : la partie du Plan Piscine qui n'est pas tombée à l'eau |
Question écrite du 11/07/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (652 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011) Voir la question et la réponse : les risques pour la Wallonie liés à la dérogation accordée par le ministre pour le fauchage anticipatif des prairies suite à la sécheresse |
Question écrite du 11/07/2011 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (550 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011) les conséquences juridiques de la non-désignation d'un secrétaire communal en titre et de la disparition de procès-verbaux du collège communal de Jemeppe-sur-Sambre |
Question écrite du 05/07/2011 de DUPRIEZ Patrick à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (169 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011) Voir la question et la réponse : les conclusions de la réunion tenue fin avril 2011 entre les responsables des Régions flamande et wallonne a propos de la gestion des bassins hydrographiques de la Dendre et de la Senne |
Question écrite du 23/06/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (607 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011) Voir la question et la réponse : l'aménagement de la R.N. 912 à Jemeppe-sur-Sambre |
Question écrite du 17/06/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (597 (2010-2011) 1 échéance : 08/07/2011) Voir la question et la réponse : la gestion halieutique des lacs de l'Eau d'Heure |
Question écrite du 26/05/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (546 (2010-2011) 1 échéance : 20/06/2011) Voir la question et la réponse : la prise en compte des trottoirs dans l'aménagement des voiries régionales traversant les agglomérations |
Question écrite du 20/05/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (532 (2010-2011) 1 échéance : 10/06/2011) Voir la question et la réponse : le dispositif de surveillance des massifs forestiers |
Question écrite du 20/05/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (531 (2010-2011) 1 échéance : 10/06/2011) Voir la question et la réponse : la simplification des statuts des zones protégées |
Question écrite du 09/05/2011 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (468 (2010-2011) 1 échéance : 30/05/2011) Voir la question et la réponse : le soutien au développement d'un tourisme adapté en Wallonie |
Question écrite du 29/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (496 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011) Voir la question et la réponse : la mise à la disposition des parlementaires de l'étude Stratec relative aux conséquences pour la collectivité de la création d'un aménagement autoroutier continu sur le corridor de la N5 entre Charleroi et la frontière française |
Question écrite du 29/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (495 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011) Voir la question et la réponse : les statistiques en matière de respect de la loi sur la conservation de la nature |
Question écrite du 29/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (645 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011) Voir la question et la réponse : le financement par la Wallonie de l'organisation de l'exposition SOS Planet |
Question écrite du 19/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (765 (2010-2011) 1 échéance : 11/05/2011) Voir la question et la réponse : la décharge du Jeune Chenoy à Bonneville |
Question écrite du 07/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (457 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : la gestion des parcours de pêche dont la Région wallonne est titulaire |
Question écrite du 07/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (456 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : la possibilité d'élargir les aides à l'investissement agricole majorées |
Question écrite du 07/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (455 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : l'impact des rejets illégaux de jus de fumier ou de lisier sur la biodiversité |
Question écrite du 07/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (454 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : la proposition de la Commission européenne de plafonner les aides aux plus gros exploitants de l'Union européenne |
Question écrite du 05/04/2011 de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (213 (2010-2011) 1 échéance : 27/04/2011) Voir la question et la réponse : la couverture territoriale et le pluralisme des centres de planning familial |
Question écrite du 24/03/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (427 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011) Voir la question et la réponse : le projet de modification de l'arrêté du Gouvernement wallon du 23 octobre 2008 relatif aux mesures de prévention applicables en Natura 2000 |
Question écrite du 21/03/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (416 (2010-2011) 1 échéance : 11/04/2011) Voir la question et la réponse : l'attribution du marché relatif à l'élaboration du Plan stratégique de développement de l'agriculture biologique |
Question écrite du 17/03/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (409 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) Voir la question et la réponse : l'évolution des aides à l'investissement agricole dans une perspective de transition de notre agriculture |
Question écrite du 17/03/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (408 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) Voir la question et la réponse : le développement de la qualité différenciée dans les secteurs porcin et avicole |
Question écrite du 17/03/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (407 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) les conséquences de la réalisation du contournement de Couvin sur le trafic de camions empruntant la R.N. 5 |
Question écrite du 17/03/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (406 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) les perspectives de financement des travaux relatifs au contournement de Couvin |
Question écrite du 01/03/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (371 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011) Voir la question et la réponse : les nécessaires mesures à prendre sur "l'autoroute des betteraves" |
Question écrite du 11/02/2011 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (571 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011) Voir la question et la réponse : l'exploitation sans permis de kayaks sur la Lesse |
Question écrite du 11/02/2011 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (283 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011) Voir la question et la réponse : l'appel à mobilisation de la majorité communale de La Bruyère au sujet de l'autoroute des betteraves |
Question écrite du 03/02/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (312 (2010-2011) 1 échéance : 24/02/2011) Voir la question et la réponse : la promotion d'une couverture hivernale des sols favorable aux abeilles |
Question écrite du 28/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (289 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011) Voir la question et la réponse : le retard pris dans la réalisation du merlon le long de l'E42 à Rhisnes |
Question écrite du 28/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (497 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011) Voir la question et la réponse : les conséquences d'un permis unique attribué sur base d'une déclaration de superficie incorrecte par un exploitant agricole |
Question écrite du 21/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (461 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011) Voir la question et la réponse : les impacts du sel de déneigement sur les écosystèmes environnants et le développement d'alternatives |
Question écrite du 12/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (110 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011) Voir la question et la réponse : la concrétisation des mesures annoncées en matière de lutte contre le surendettement |
Question écrite du 11/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (206 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011) l'alimentation du "Fonds de Solidarité 2" de l'ONE par la Wallonie |
Question écrite du 03/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (420 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : les rejets dans la Chiers de l'usine papetière de Harnoncourt |
Question écrite du 03/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (419 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : la réponse du Préfet des Ardennes au sujet du projet d'incinérateur de déchets d'imprimerie de Givet |
Question écrite du 03/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (97 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : la concrétisation des mesures annoncées en matière de lutte contre le surendettement |
Question écrite du 03/01/2011 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (191 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : la diffusion de la brochure "Que faire lors du décès de son conjoint ?" de la Fondation Roi Baudouin |
Question écrite du 21/12/2010 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (182 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011) Voir la question et la réponse : le non-respect des engagements du Gouvernement wallon concernant le soutien au dispositif de partenariat territorial pour l'alphabétisation |
Question écrite du 13/12/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (176 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011) Voir la question et la réponse : une récente étude épinglant l'impact des ondes électromagnétiques sur les abeilles |
Question écrite du 13/12/2010 de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (60 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011) Voir la question et la réponse : le soutien au dispositif de partenariat territorial pour l'alphabétisation |
Question écrite du 13/12/2010 de DUPRIEZ Patrick à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (117 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011) Voir la question et la réponse : l'éventualité d'une mission de l'AWEx en Birmanie |
Question écrite du 23/11/2010 de DUPRIEZ Patrick à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (98 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010) Voir la question et la réponse : les demandes de primes à l'énergie non réceptionnées |
Question écrite du 23/11/2010 de DUPRIEZ Patrick à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (33 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010) Voir la question et la réponse : la prise en compte de la biodiversité dans les évaluations de politiques et la prospective politique réalisée par l'IWEPS |
Question écrite du 03/11/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (86 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010) Voir la question et la réponse : la possibilité d'intervention de la Région pour permettre la rénovation de la Collégiale de Ciney, élément notable du patrimoine régional |
Question écrite du 03/11/2010 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (62 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010) Voir la question et la réponse : l'utilisation abusive de l'article L1242-2 du CDLD |
Question écrite du 25/10/2010 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (162 (2010-2011) 1 échéance : 17/11/2010) Voir la question et la réponse : le projet d'incinérateur de déchets d'imprimerie de Givet |
Question écrite du 08/10/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (44 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010) Voir la question et la réponse : l'aménagement de la R.N. 912 à Jemeppe-sur-Sambre |
Question écrite du 08/10/2010 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (76 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010) Voir la question et la réponse : la modification du PGDA, en ce compris les dates d'enfouissement des couvertures de sol par des cultures pièges à nitrates (CIPAN) |
Question écrite du 04/10/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (24 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010) Voir la question et la réponse : le renoncement à l'arrêté permettant la déviation des camions passant par le centre de Couvin |
Question écrite du 13/09/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (507 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010) Voir la question et la réponse : la situation accidentogène de la RN29 dans la traversée de Gembloux et l'urgence de la mise en oeuvre d'aménagements |
Question écrite du 16/07/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (451 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010) Voir la question et la réponse : les conséquences d'une déclaration de superficie incorrecte par un exploitant agricole |
Question écrite du 15/07/2010 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (326 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010) Voir la question et la réponse : l’échéance de payement des subsides dus au GRACQ |
Question écrite du 08/07/2010 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (701 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010) Voir la question et la réponse : les statistiques relatives aux permis uniques octroyés pour l'installation de porcheries en Wallonie |
Question écrite du 01/07/2010 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (347 (2009-2010) 1 échéance : 23/07/2010) Voir la question et la réponse : la perte du label Pavillon bleu par la plage de Falemprise des Lacs de l’Eau d’Heure et la nécessité de développer le lien entre le projet de l’asbl gestionnaire des lacs et le territoire environnant |
Question écrite du 17/06/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (376 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : la préparation de l'arrêté gouvernemental déviant par le réseau autoroutier la circulation des poids lourds traversant Couvin |
Question écrite du 17/06/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (375 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : la réforme partielle des aides agricoles du 1er pilier |
Question écrite du 17/06/2010 de DUPRIEZ Patrick à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (87 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : la participation de la Région wallonne à la commémoration du cinquantième anniversaire de la République Démocratique du Congo et notre coopération avec ce pays |
Question écrite du 17/06/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (373 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : la mise en œuvre de Natura 2000 |
Question écrite du 17/06/2010 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (291 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : le délai prévu pour payer les sommes dues par la Région wallonne aux associations membres du Centre pilote bio |
Question écrite du 02/06/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (358 (2009-2010) 1 échéance : 23/06/2010) Voir la question et la réponse : le revirement d'attitude du Département de la nature et des forêts lors de l'organisation du trail de l'Entre Sambre et Meuse |
Question écrite du 02/06/2010 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (332 (2009-2010) 1 échéance : 23/06/2010) Voir la question et la réponse : la sécurité juridique des partenariats public-privé dans le secteur éolien |
Question écrite du 31/03/2010 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (179 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010) Voir la question et la réponse : les pratiques de bonne gouvernance en matière d'annonce d'octroi de subsides |
Question écrite du 10/03/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (227 (2009-2010) 1 échéance : 01/04/2010) Voir la question et la réponse : les nuisances liées au transport des betteraves vers la râperie de Longchamps (Eghezée) |
Question écrite du 24/02/2010 de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (195 (2009-2010) 1 échéance : 17/03/2010) Voir la question et la réponse : l’organisation du printemps du tourisme et la politique touristique du Gouvernement |
Question écrite du 11/01/2010 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (141 (2009-2010) 1 échéance : 01/02/2010) Voir la question et la réponse : Analyse du SPW pour la sécurisation du centre de Couvin - Projets de travaux envisagés pour 2010 |
Question écrite du 11/01/2010 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (78 (2009-2010) 1 échéance : 01/02/2010) Voir la question et la réponse : L'avenir des subsides APE du secteur socioculturel |
Question écrite du 11/01/2010 de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (77 (2009-2010) 1 échéance : 01/02/2010) Voir la question et la réponse : Pérennisation de l'emploi dans les conseils consultatifs des aînés |
Question écrite du 03/12/2009 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (108 (2009-2010) 1 échéance : 24/12/2009) Voir la question et la réponse : Amélioration de la R.N. 29 dans la traversée de Gembloux - Mise en oeuvre du plan intercommunal de mobilité par la SPW |
Question écrite du 18/11/2009 de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (84 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009) Voir la question et la réponse : Projets de recherche financés par la D31 de la Région wallonne durant les cinq dernières années |
Question écrite du 16/11/2009 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (107 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009) Voir la question et la réponse : Projet d'arrêté modifiant le livre II du Code de l'environnement constituant le Code de l'eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture |
Question écrite du 16/11/2009 de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (106 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009) Voir la question et la réponse : Possible incohérence entre le CWATUP et le Règlement communal d'urbanisme |