Question écrite du 21/03/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (457 (2013-2014) 1 échéance : 11/04/2014)

Voir la question et la réponse :

les coupes massives d'arbres en bordure des autoroutes dans la région de Charleroi

Question écrite du 27/02/2014 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (418 (2013-2014) 1 échéance : 20/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le Centre d'enfouissement technique du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre

Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (383 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 5 à Charleroi

Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (382 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 579 à Montignye-le-Tilleul

Question écrite du 11/02/2014 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (381 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les aménagements de sites propres aux bus sur la RN 582 à Gosselies

Question écrite du 23/01/2014 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (193 (2013-2014) 1 échéance : 13/02/2014)

Voir la question et la réponse :

les négociations entre l'ASBL "Les lacs de l'Eau d'Heure" et les opérateurs de mobilité

Question écrite du 22/01/2014 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (340 (2013-2014) 1 échéance : 12/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le permis de l'entreprise Keyser à Courcelles

Question écrite du 18/12/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (258 (2013-2014) 1 échéance : 10/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la ligne du RAVeL à Manage

Question écrite du 05/12/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (208 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les aménagements en vue de soutenir le covoiturage en Wallonie

Question écrite du 05/12/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (249 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question (hors délai) :

les nuisances sonores des éoliennes d'Obaix

Question écrite du 22/11/2013 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (127 (2013-2014) 1 échéance : 13/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la visibilité du service TEC à l'aéroport de Charleroi

Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (164 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les dispositifs de synchronisation des feux lumineux destinés aux bus

Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (208 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement de la station "De Quartier" à Charleroi

Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (207 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la ligne de bus Charleroi - aéroport de Gosselies

Question écrite du 20/11/2013 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (121 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le conflit social au CPAS de Farciennes

Question écrite du 23/10/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (106 (2013-2014) 1 échéance : 15/11/2013)

Voir la question et la réponse :

les aménagements de sécurité routière sur l'avenue Mascaux à Marcinelle

Question écrite du 07/10/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (54 (2013-2014) 1 échéance : 28/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la ligne du RAVeL à Manage

Question écrite du 04/10/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (23 (2013-2014) 1 échéance : 25/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la piste cyclable entre Fontaine et Charleroi

Question écrite du 09/07/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (298 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative pour les entreprises et le délai de paiement des aides qui leur sont destinées

Question écrite du 04/07/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (566 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité en eau du canal Charleroi-Bruxelles

Question écrite du 04/07/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (266 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la trésorerie des invests wallons

Question écrite du 15/05/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (449 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état des ponts dans l'arrondissement de Charleroi

Question écrite du 29/04/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (182 (2012-2013) 1 échéance : 23/05/2013)

Voir la question et la réponse :

le technopôle de la Villette à Charleroi

Question écrite du 29/04/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (181 (2012-2013) 1 échéance : 23/05/2013)

Voir la question et la réponse :

l'écopôle de Farciennes

Question écrite du 29/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (390 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la sortie sud de Charleroi

Question écrite du 27/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (382 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les infrastructures à préserver et à créer suite au projet d'aménagement d'une ZAE le long du Canal du Centre à Manage et Seneffe

Question écrite du 21/03/2013 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (515 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la coordination des horaires de bus entre le TEC Charleroi et le TEC Namur à la sortie sud de Charleroi

Question écrite du 06/03/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (306 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état des ponts dans l'arrondissement de Charleroi

Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (229 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les travaux au pont enjambant le Canal de Luttre

Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (228 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'élargissement de la voirie entre les Bonniers à Lobbes et le zoning de Thuin

Question écrite du 07/02/2013 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (89 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les zones d'activités économiques sur les communes de Manage et de Seneffe

Question écrite du 04/02/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (207 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité du site du nouvel hôpital civil de Charleroi à Lodelinsart

Question écrite du 17/01/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (175 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'absence de panneaux antibruit à l'arrière des rues du Spinois et des Sports à Charleroi

Question écrite du 17/01/2013 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (174 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la navigation des barques sur la Semois

Question écrite du 20/12/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (109 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le déneigement des trottoirs et des pistes cyclables des voiries régionales

Question écrite du 20/12/2012 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (75 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les dépassements du niveau de bruit liés au non-respect des trajectoires à BSCA

Question écrite du 11/12/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (197 (2012-2013) 1 échéance : 04/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les établissements soumis à permis d'environnement de classe 2 permettant l'organisation de soirées dansantes

Question écrite du 25/09/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (13 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012)

Voir la question et la réponse :

le permis d'environnement accordé à la société Retrival à Ransart

Question écrite du 25/09/2012 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (5 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les montants des aides publiques accordées aux entreprises actives dans le secteur nucléaire à Fleurus

Question écrite du 24/08/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (690 (2011-2012) 1 échéance : 14/09/2012)

Voir la question et la réponse :

la gestion du barrage de Nisramont

Question écrite du 09/07/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (884 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le non respect des conditions d'enfouissement des plaques d'amiante-ciment dans le CET du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre

Question écrite du 18/06/2012 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (332 (2011-2012) 1 échéance : 09/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'encadrement des activités de "paint-ball" et d' "air-soft" en Wallonie

Question écrite du 15/05/2012 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (745 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le développement de la multimodale de Charleroi

Question écrite du 10/05/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (499 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative pour les agriculteurs

Question écrite du 20/04/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (468 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative pour les agriculteurs

Question écrite du 19/04/2012 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (101 (2011-2012) 1 échéance : 11/05/2012)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative pour les agriculteurs

Question écrite du 03/04/2012 de DESGAIN Xavier à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (442 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la lenteur des travaux de remise en état de la sortie du petit ring de Charleroi vers la R.N. 5

Question écrite du 06/12/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (258 (2011-2012) 1 échéance : 28/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'exploitation du CET de Monceau

Question écrite du 24/10/2011 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (77 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les voiries régionales à Mont-sur-Marchienne

Question écrite du 18/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (113 (2011-2012) 1 échéance : 10/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la modification des horaires du Thalys Namur-Charleroi-Mons-Paris

Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (72 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de l'éolien domestique sur la Commune de Beyne-Heusay

Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (71 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le poids important et la répartition des subventions des installations de traitement des déchets en Wallonie

Question écrite du 04/10/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (70 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la ligne de bus Charleroi-aéroport de Gosselies

Question écrite du 12/09/2011 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (623 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011)

les subsides dont pourraient bénéficier les organisateurs du festival de Scène sur Sambre

Question écrite du 06/09/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1109 (2010-2011) 1 échéance : 27/09/2011)

Voir la question et la réponse :

les engagements du TEC et de la ville de Charleroi dans le cadre de l'opération tram à Charleroi

Question écrite du 05/07/2011 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (645 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les dispositifs de synchronisation des feux lumineux destinés aux bus

Question écrite du 09/06/2011 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (157 (2010-2011) 1 échéance : 01/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le financement des associations environnementales et les retards de paiement qu'elles subissent

Question écrite du 07/04/2011 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (749 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011)

Voir la question et la réponse :

le matériel roulant du TEC Charleroi

Question écrite du 29/03/2011 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (589 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la formation à l'amiante

Question écrite du 15/12/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (182 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le déneignement des trottoirs et des pistes cyclables des voiries régionales dans l'arrondissement de Charleroi

Question écrite du 15/12/2010 de DESGAIN Xavier à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (151 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le déneigement des trottoirs des bâtiments appartenant à la Région wallonne

Question écrite du 06/12/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (296 (2010-2011) 1 échéance : 27/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun

Question écrite du 23/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (35 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'exportation d'uranium appauvri vers l'Iran par l'entreprise MDS Nordion

Question écrite du 23/11/2010 de DESGAIN Xavier à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (40 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les économies en coûts de santé résultant d'une politique climatique ambitieuse

Question écrite du 22/11/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (71 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun et l'importance du transfert de technologies dans ce cadre

Question écrite du 22/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (25 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun

Question écrite du 04/11/2010 de DESGAIN Xavier à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (20 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le financement des associations environnementales

Question écrite du 21/10/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (151 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les adaptations de services du TEC Charleroi et l'adaptation des services liés à l'ouverture des nouvelles lignes de trams

Question écrite du 21/10/2010 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (150 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la modernisation de l'offre de transports en commun dans le cadre de l'ouverture des nouvelles lignes de tram et de l'opération de rénovation urbaine du centre de Charleroi

Question écrite du 04/10/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (14 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'une filière de démantèlement des avions en fin de vie en Wallonie

Question écrite du 04/10/2010 de DESGAIN Xavier à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (13 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les difficultés rencontrées par la Société Manage Steel Center

Question écrite du 16/07/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (453 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les sites propres sur les routes régionales à trois bandes

Question écrite du 16/07/2010 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (452 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les sites propres

Question écrite du 15/07/2010 de DESGAIN Xavier à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (360 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la fusion partielle de l’intercommunale Intersud avec l’intercommunale Ipalle

Question écrite du 04/05/2010 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (241 (2009-2010) 1 échéance : 27/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les nuisances sonores à l’aéroport de Gosselies

Question écrite du 20/04/2010 de DESGAIN Xavier à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (197 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la fiscalité régionale relative à la production d'électricité

Question écrite du 02/12/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (146 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Parkings sécurisés pour cycles dans les gares

Question écrite du 18/11/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (114 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Site de Boma à Montignies-sur-Sambre

Question écrite du 18/11/2009 de DESGAIN Xavier à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (113 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Augmentation de l'offre de transport en commun pour répondre au développement de l'aéropôle et de l'aéroport de Gosselies

Question écrite du 28/10/2009 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (46 (2009-2010) 1 échéance : 20/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Identification des zones non draguées qui handicapent la navigation fluviale

Question écrite du 28/10/2009 de DESGAIN Xavier à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (45 (2009-2010) 1 échéance : 20/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Identification des ouvrages d'art dont le tirant d'air handicape la navigation

Question écrite du 09/10/2009 de DESGAIN Xavier à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (8 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Projets d'installation de compteurs intelligents.

Question écrite du 27/05/2004 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (33 (2003-2004) 1 échéance : 18/06/2004)

Voir la question (hors délai) :

Réhabilitation du site de l’ISP à Gosselies.

Question écrite du 17/05/2004 de DESGAIN Xavier à HAPPART José, Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité (12 (2003-2004) 1 échéance : 09/06/2004)

Voir la question et la réponse :

Mise en place et financement des Conseils de filières.

Question écrite du 04/05/2004 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (30 (2003-2004) 1 échéance : 26/05/2004)

Voir la question et la réponse :

Centre d’enfouissement technique du champ de Beaumont.

Question écrite du 16/03/2004 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (8 (2003-2004) 1 échéance : 06/04/2004)

Voir la question (hors délai) :

Aéroport de Gosselies - Nombre d’emplois créés.

Question écrite du 16/03/2004 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (7 (2003-2004) 1 échéance : 06/04/2004)

Voir la question (hors délai) :

Type d’appareils qui utilisent l’aéroport de Gosselies.

Question écrite du 15/03/2004 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (6 (2003-2004) 1 échéance : 05/04/2004)

Voir la question (hors délai) :

Aéroport de Gosselies - Evolution des vols d’entraînement.

Question écrite du 18/02/2004 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (44 (2003-2004) 1 échéance : 10/03/2004)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Etude de bruit du trafic routier.

Question écrite du 18/02/2004 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (17 (2003-2004) 1 échéance : 10/03/2004)

Voir la question et la réponse :

Exploitation des centres de regroupement et de démantèlement de véhicules hors d’usage.

Question écrite du 17/11/2003 de DESGAIN Xavier à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (8 (2003-2004) 1 échéance : 08/12/2003)

Voir la question (hors délai) :

Super-conseillers au conseil communal de Charleroi.

Question écrite du 17/11/2003 de DESGAIN Xavier à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (7 (2003-2004) 1 échéance : 08/12/2003)

Voir la question (hors délai) :

Accès de tous les conseillers communaux aux commisions du conseil communal.

Question écrite du 17/11/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (9 (2003-2004) 1 échéance : 08/12/2003)

Voir la question et la réponse :

Réhabilitation du dépotoir rue Saussois à Chapelle-lez-Herlaimont.

Question écrite du 02/10/2003 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (6 (2003-2004) 1 échéance : 23/10/2003)

Voir la question et la réponse :

Retard de la construction d’un rond-point au carrefour de l’avenue Eugène Mascaux et de la rue de la Bruyère à Marcinelle.

Question écrite du 17/09/2003 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (76 (2002-2003) 1 échéance : 08/10/2003)

Voir la question et la réponse :

L’abattage des arbres en bordure d’autoroutes.

Question écrite du 23/06/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (48 (2002-2003) 1 échéance : 14/07/2003)

Voir la question et la réponse :

Alternatives au projet de zone d’activité économique prioritaire de Viesville.

Question écrite du 17/03/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (38 (2002-2003) 1 échéance : 07/04/2003)

Voir la question et la réponse :

Respect des conditions d’exploiter de Comet Sambre à Châtelet.

Question écrite du 21/02/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (30 (2002-2003) 1 échéance : 14/03/2003)

Voir la question et la réponse :

Siverma à Marchienne-au-Pont - Permis d’urbanisme.

Question écrite du 11/02/2003 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (24 (2002-2003) 1 échéance : 04/03/2003)

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Gosselies - Investissements.

Question écrite du 06/01/2003 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (20 (2002-2003) 1 échéance : 27/01/2003)

Voir la question et la réponse :

Dépôts divers des entreprises sidérurgiques du bassin de Charleroi.

Question écrite du 06/01/2003 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (20 (2002-2003) 1 échéance : 27/01/2003)

Voir la question et la réponse :

Etude de bruit du trafic routier.

Question écrite du 24/12/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (19 (2002-2003) 1 échéance : 16/01/2003)

Voir la question et la réponse :

Sécurisation de la R.N. 5 à Loverval.

Question écrite du 12/12/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (17 (2002-2003) 1 échéance : 06/01/2003)

Voir la question et la réponse :

Sprl ECS Trading à Jumet.

Question écrite du 27/11/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (15 (2002-2003) 1 échéance : 18/12/2002)

Voir la question et la réponse :

Cokeries d’Anderlues - Etat de l’environnement.

Question écrite du 26/11/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (11 (2002-2003) 1 échéance : 17/12/2002)

Voir la question et la réponse :

Etude de bruit du trafic routier.

Question écrite du 14/11/2002 de DESGAIN Xavier à MICHEL Charles, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (6 (2002-2003) 1 échéance : 05/12/2002)

Voir la question et la réponse :

Intercommunales - Transparence du comité de direction.

Question écrite du 10/10/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (6 (2002-2003) 1 échéance : 31/10/2002)

Voir la question et la réponse :

Contournement de Frasnes-lez-Gosselies.

Question écrite du 10/10/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (5 (2002-2003) 1 échéance : 31/10/2002)

Voir la question et la réponse :

R3 et R9 à Charleroi - Coût ou valeur.

Question écrite du 10/10/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (9 (2002-2003) 1 échéance : 31/10/2002)

Voir la question et la réponse :

Zoning de Seneffe.

Question écrite du 02/10/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (4 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002)

Voir la question et la réponse :

Dépôts de pneus usagés.

Question écrite du 02/10/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (4 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002)

Voir la question et la réponse :

Etude de bruit du trafic routier.

Question écrite du 02/10/2002 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (2 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002)

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Gosselies - Zone A.

Question écrite du 02/10/2002 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (1 (2002-2003) 1 échéance : 23/10/2002)

Voir la question et la réponse :

Placement des sonomètres à Gosselies.

Question écrite du 08/07/2002 de DESGAIN Xavier à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics (57 (2001-2002) 1 échéance : 29/07/2002)

Voir la question et la réponse :

Aménagement cyclable sur la R.N. 90 à l’ouest de Charleroi.

Question écrite du 22/05/2002 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (15 (2001-2002) 1 échéance : 12/06/2002)

Voir la question et la réponse :

L’avenir de l’imprimerie Proxima Graphing à Charleroi.

Question écrite du 22/05/2002 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (14 (2001-2002) 1 échéance : 12/06/2002)

Voir la question et la réponse :

Les conditions imposées par la Région wallonne à Ryanair en contre partie des aides dont elle bénéficie.

Question écrite du 22/05/2002 de DESGAIN Xavier à ARENA Marie, Ministre de la Formation (23 (2001-2002) 1 échéance : 12/06/2002)

Voir la question et la réponse :

Le récent licenciement de cinq travailleurs de Ryanair.

Question écrite du 05/03/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (41 (2001-2002) 1 échéance : 26/03/2002)

Voir la question et la réponse :

Décharge industrielle dite "Carder" à Marchienne-au-Pont et Montignies-le-Tilleul.

Question écrite du 26/02/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (40 (2001-2002) 1 échéance : 19/03/2002)

Voir la question et la réponse :

Exploitation d’une centrale à béton à proximité d’un captage d’eau à Solre-sur-Sambre.

Question écrite du 26/02/2002 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (39 (2001-2002) 1 échéance : 19/03/2002)

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Gosselies - Pollution des eaux.

Question écrite du 07/12/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (22 (2001-2002) 1 échéance : 02/01/2002)

Voir la question et la réponse :

Accès à l’information en matière d’environnement.

Question écrite du 03/12/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (19 (2001-2002) 1 échéance : 24/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Industries dites "Seveso"

Question écrite du 03/12/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (18 (2001-2002) 1 échéance : 24/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Rejets vers l’atmosphère des vapeurs d’essence des stations de carburant.

Question écrite du 12/11/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (14 (2001-2002) 1 échéance : 03/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Etablissements classés fonctionnant sans autorisation.

Question écrite du 12/11/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (13 (2001-2002) 1 échéance : 03/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Etablissements dangereux, incommodes et insalubres fonctionnant sans autorisation.

Question écrite du 12/11/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (12 (2001-2002) 1 échéance : 03/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Pollution atmosphérique due aux installations de Riva à Charleroi.

Question écrite du 12/11/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (11 (2001-2002) 1 échéance : 03/12/2001)

Voir la question et la réponse :

Emissions de dioxines par les usines de Cockerill-Sambre à Charleroi.

Question écrite du 08/11/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (3 (2001-2002) 1 échéance : 29/11/2001)

Voir la question et la réponse :

Emplois créés par le développement de l’aéroport de Gosselies.

Question écrite du 08/11/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (2 (2001-2002) 1 échéance : 29/11/2001)

Voir la question et la réponse :

Actions de la Sodie.

Question écrite du 29/10/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (1 (2001-2002) 1 échéance : 21/11/2001)

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Gosselies - Vols d’avions entre 22 heures et 7 heures.

Question écrite du 28/09/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (25 (2000-2001) 1 échéance : 19/10/2001)

Voir la question et la réponse :

Le nombre de mouvements (décollages et atterrissages) à l’aéroport de Gosselies.

Question écrite du 28/09/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (24 (2000-2001) 1 échéance : 19/10/2001)

Voir la question et la réponse :

SERINFO.

Question écrite du 21/09/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (61 (2000-2001) 1 échéance : 15/10/2001)

Voir la question et la réponse :

Arrêté du Gouvernement wallon du 13 avril 2000 relatif aux installations spécialisées d’incinération et aux installations de coincinération de déchets dangereux.

Question écrite du 21/09/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (60 (2000-2001) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Rejet de dioxines et de furannes au département "Agglomération" des usines deCockerill Sambre à Charleroi.

Question écrite du 14/05/2001 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (11 (2000-2001) 1 échéance : 05/06/2001)

Voir la question et la réponse :

Départ de Goselies de la chaîne Home Shopping Television.

Question écrite du 08/03/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (26 (2000-2001) 1 échéance : 29/03/2001)

Voir la question et la réponse :

Régularisation d’un permis pour construction illégale

Question écrite du 21/02/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (24 (2000-2001) 1 échéance : 14/03/2001)

Voir la question et la réponse :

Champ de Beaumont - Protection du "Terril des Quatre Seigneuries"

Question écrite du 21/02/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (23 (2000-2001) 1 échéance : 14/03/2001)

Voir la question et la réponse :

Trou du Barbeau - Agrément de l’exploitant.

Question écrite du 21/02/2001 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (22 (2000-2001) 1 échéance : 14/03/2001)

Voir la question et la réponse :

Permis de bâtir de la piste de l’aéroport de Gosselies.

Question écrite du 20/10/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (1 (2000-2001) 1 échéance : 10/11/2000)

Voir la question et la réponse :

Décharge industrielle dite "Carder"

Question écrite du 03/10/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (74 (1999-2000) 1 échéance : 24/10/2000)

Voir la question et la réponse :

Bouffioulx - Centrale à béton - Non-respect du permis de bâtir.

Question écrite du 14/07/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (27 (1999-2000) 1 échéance : 07/08/2000)

Voir la question et la réponse :

La proposition de M. le Ministre d’indicateurs de développement économique.

Question écrite du 10/07/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (26 (1999-2000) 1 échéance : 01/08/2000)

Voir la question (hors délai) :

La proposition de M. le Ministre d’indicateurs de développement économique.

Question écrite du 20/06/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (58 (1999-2000) 1 échéance : 11/07/2000)

Voir la question et la réponse :

Usinor - Retombées de paillettes.

Question écrite du 20/06/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (57 (1999-2000) 1 échéance : 11/07/2000)

Voir la question et la réponse :

Analyses de dioxines dans les entreprises.

Question écrite du 19/06/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (25 (1999-2000) 1 échéance : 10/07/2000)

Voir la question et la réponse :

Thomas and Betts

Question écrite du 23/03/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (38 (1999-2000) 1 échéance : 13/04/2000)

Voir la question et la réponse :

Commune de Les Bons Villers - Centre de tri.

Question écrite du 13/03/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (18 (1999-2000) 1 échéance : 03/04/2000)

Voir la question et la réponse :

Hainaut Cristal Manage.

Question écrite du 08/02/2000 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (25 (1999-2000) 1 échéance : 29/02/2000)

Voir la question et la réponse :

Captages d’eau excessifs à Seneffe et Ecaussinnes.

Question écrite du 08/02/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (14 (1999-2000) 1 échéance : 29/02/2000)

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Gosselies - Vols de nuit.

Question écrite du 08/02/2000 de DESGAIN Xavier à KUBLA Serge, Ministre de l'Economie, des PME, de la Recherche et des Technologies nouvelles (15 (1999-2000) 1 échéance : 29/02/2000)

Voir la question et la réponse :

Verlipack - Récupération des aides accordées par la Région wallonne.

Question écrite du 24/11/1999 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (6 (1999-2000) 1 échéance : 15/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Plan des CET - Autorité compétente.

Question écrite du 24/11/1999 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (7 (1999-2000) 1 échéance : 15/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Analyses de dioxines dans les industries.

Question écrite du 24/11/1999 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (8 (1999-2000) 1 échéance : 15/12/1999)

Voir la question et la réponse :

Décharge du Trou Barbeau à Monceau-sur-Sambre.

Question écrite du 21/10/1999 de DESGAIN Xavier à FORET Michel, Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement (2 (1999-2000) 1 échéance : 12/11/1999)

Voir la question et la réponse :

Suivi du recours de l’Association coordination démocratie déchets sur le Plan de centres d’enfouissement technique devant le Conseil.