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Bilan de la politique touristique à mi-législature Audition de : - Monsieur Lambot, Commissaire général au Tourisme - Madame Jacobs, Directrice générale de Wallonie-Bruxelles Tourisme Wallonie-Bruxelles Tourisme Audition de: - Monsieur Martin, Président du Conseil d'administration de Wallonie-Bruxelles Tourisme - Madame Jacobs, Directrice générale de Wallonie-Bruxelles TourismeAccès au Dossier n° 528 (2011-2012) 1 comprenant 11 document(s) : à «Rapport présenté au nom de la Commission des affaires intérieures et du tourisme» (07/02/2012) |
Mission d'étude d'une délégation du Parlement wallon à Edimbourg sur le thème de l'interaction entre les parlements et la société du 18 au 20 novembre 2013Accès au Dossier n° 1068 (2013-2014) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté en application de l'article 155 du réglement» (15/05/2014) à «Rapport présenté en application de l'article 155 du réglement» (15/05/2014) |
Question écrite du (24/04/2014) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 488 (2013-2014) 1 échéance : 16/05/2014) Voir la question et la réponse : l'abandon du premier projet du Programme communal de développement rural (PCDR) de la Commune de Ciney |
Question écrite du (14/04/2014) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 293 (2013-2014) 1 échéance : 07/05/2014) Voir la question et la réponse : le club d'athlétisme de l'ARCH à Ciney |
Question écrite du (07/04/2014) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 477 (2013-2014) 1 échéance : 29/04/2014) Voir la question et la réponse : les aménagements de la RN 97 |
Modification du Règlement du Parlement wallonAccès au Dossier n° 1063 (2013-2014) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de modification du Règlement du Parlement wallon» (03/04/2014) à «Adoption de la proposition de modification du Règlement» (23/04/2014) |
Création d'un Institut d'évaluation des choix scientifiques et technologiques auprès du Parlement wallonAccès au Dossier n° 1056 (2013-2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (02/04/2014) à «Envoi en Commission de l'économie, du commerce extérieur et des technologies nouvelles» (11/04/2014) |
Accord de coopération entre le Parlement de la Communauté française et le Parlement wallon relatif à la Commission Wallonie-Bruxelles de contrôle des échanges de donnéesAccès au Dossier n° 1055 (2013-2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Accord de coopération» (01/04/2014) à «Adoption du projet d'accord de coopération» (11/04/2014) |
Question écrite du (01/04/2014) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 272 (2013-2014) 1 échéance : 23/04/2014) Voir la question (hors délai) : les bénéficiaires des "tests grandeur nature" dans le cadre des missions des Structures d'accompagnement à l'autocréation d'emploi (SAACE) |
Question écrite du (01/04/2014) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 271 (2013-2014) 1 échéance : 23/04/2014) Voir la question (hors délai) : le financement des Structures d'accompagnement à l'autocréation d'emploi (SAACE) |
Question écrite du (01/04/2014) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 270 (2013-2014) 1 échéance : 23/04/2014) Voir la question et la réponse : l'organisation de la formation dans les nouveaux établissements pénitentiaires de Marche et de Leuze |
Question écrite du (12/02/2014) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 393 (2013-2014) 1 échéance : 05/03/2014) Voir la question et la réponse : la décision quant à la composition d'un comité d'accompagnement |
Question écrite du (30/01/2014) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 118 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014) Voir la question et la réponse : les conventions allouées aux centres universitaires suite au transfert de compétences |
Question écrite du (30/01/2014) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 117 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014) Voir la question et la réponse : la qualité du service dans les institutions d'hébergement pour personnes handicapées non agréées par l'AWIPH mais bénéficiant de conventions nominatives |
Question écrite du (24/01/2014) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 344 (2013-2014) 1 échéance : 14/02/2014) Voir la question et la réponse : l'évolution du projet de centrale de marchés |
Question écrite du (22/01/2014) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 341 (2013-2014) 1 échéance : 12/02/2014) Voir la question et la réponse : les complémentarités et les partenariats entre la Wallonie et la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le développement des circuits courts |
Organisation des travauxAccès au Dossier comprenant 8 document(s) : de «Installation de la Commission spéciale relative à la mise en oeuvre de la sixième réforme de l'État» (20/01/2014) |
Question écrite du (08/01/2014) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 297 (2013-2014) 1 échéance : 29/01/2014) Voir la question et la réponse : la pérennité des actions menées par l'association Saveurs paysannes |
Question écrite du (08/01/2014) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 113 (2013-2014) 1 échéance : 29/01/2014) Voir la question et la réponse : l'aide à domicile |
Modification du décret du 6 mars 2009 modifiant le Chapitre II du Titre III du Livre II de la première partie du Code de la démocratie locale et de la décentralisation relatif aux funérailles et sépulturesAccès au Dossier n° 909 (2013-2014) 1 comprenant 30 document(s) : de «Projet de décret» (04/12/2013) à «Décret modifiant le décret du 6 mars 2009 modifiant le Chapitre II du Titre III du Livre II de la première partie du Code de la démocratie locale et de la décentralisation relatif aux funérailles et sépultures» |
Création d'une commission spéciale relative à la mise en oeuvre de la sixième réforme de l'EtatAccès au Dossier n° 901 (2013-2014) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/11/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (20/12/2013) |
Question écrite du (22/11/2013) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 126 (2013-2014) 1 échéance : 13/12/2013) l'organisation de la formation dans les nouveaux établissements pénitentiaires de Marche et de Leuze |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013) |
Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 98 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 61 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Question écrite du (07/10/2013) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 28 (2013-2014) 1 échéance : 28/10/2013) Voir la question et la réponse : les accusations du bourgmestre de Dinant concernant le blocage du projet de passerelle sur la Lesse à hauteur de Walzin |
Question écrite du (07/10/2013) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 53 (2013-2014) 1 échéance : 28/10/2013) Voir la question et la réponse : l'absence du réseau de chemins de fer wallon sur google |
Reprise de mandatAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Application de l'article 4 bis du décret du 13 juillet 1995. Reprise du mandat de Mme Simonet» (18/09/2013) à «Application de l'article 4 bis du décret du 13 juillet 1995. Reprise du mandat de Mme Simonet» (18/09/2013) |
Question écrite du (11/07/2013) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 354 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : les subsides relatifs au tourisme social en Wallonie |
Question écrite du (11/07/2013) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 353 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : le Conseil supérieur du tourisme |
Question écrite du (11/07/2013) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 352 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013) Voir la question et la réponse : le Comité technique du tourisme social |
Cadre organique du service du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonneAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Adoption du cadre organique du service du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne» (10/07/2013) à «Adoption du cadre organique du service du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne» (10/07/2013) |
Statut des agents du service du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonneAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Adoption du statut des agents du service du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne» (10/07/2013) à «Adoption du statut des agents du service du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne» (10/07/2013) |
Etude "Towards 100% renewable energy in Belgium by 2050" sur la faisabilité et l'impact sur le système énergétique futur de la Belgique de trajectoires susceptibles de mener notre pays vers l'utilisation de 100% de sources d'énergie renouvelables en 2050Accès au Dossier comprenant 6 document(s) : de «Organisation des auditions » (09/07/2013) à «Echange de vues» (09/07/2013) |
Invitation au Gouvernement wallon à lancer un programme exceptionnel de création et d'entretien de logementsAccès au Dossier n° 841 (2012-2013) 1 comprenant 70 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/07/2013) à «Vote de procédure : renvoi à l'arriéré» |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 68 document(s) : de «Exposé général» (12/06/2013) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» (10/07/2013) |
Accord intervenu entre la coopérative FAIRECOOP et la laiterie luxembourgeoise LUXLAITAccès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du réglement» (17/04/2013) à «Débat (suite)» (17/04/2013) |
L'évolution des travaux de la "task force"Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du réglement» (17/04/2013) à «Discussion (suite)» (17/04/2013) |
Question écrite du (05/02/2013) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 215 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013) Voir la question et la réponse : l'avenir de la gare de Couvin dans le cadre du projet de contournement de la ville |
La sidérurgie liégeoiseAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du Règlement Dépôt d'une motion» (30/01/2013) à «Débat en application de l'article 62 du Règlement Dépôt d'une motion» (30/01/2013) |
Les projets de la SNCB en WallonieAccès au Dossier n° 737 (2012-2013) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (16/01/2013) à «Projet de motion retiré par son auteur en date du 30 janvier 2013» (30/01/2013) |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013Accès au Dossier comprenant 121 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» |
Règlement définitif du budget de la Région wallonne pour l'année 2006Accès au Dossier n° 670 (2012-2013) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (18/10/2012) à «Décret portant règlement définitif du budget de la Région wallonne pour l'année 2006» |
Evolution du dossier ArcelorMittal à LiègeAccès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du Règlement» (03/10/2012) à «Discussion générale (suite)» (03/10/2012) |
Evolution du dossier ArcelorMittal à LiègeAccès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (19/09/2012) à «Discussion générale - Suite» (19/09/2012) |
Nomination du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonneAccès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Rapport oral» (18/07/2012) à «Résultat du scrutin secret - Désignation de M. Marc Bertrand» (18/07/2012) |
Institution d'un parcours d'accueil et d'intégration civiqueAccès au Dossier n° 620 (2011-2012) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de décret» (08/06/2012) à «Rejet de la proposition de décret» (18/07/2012) |
Rappel au règlementAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rappel au règlement (ordonnancement des questions d'actualité)» (06/06/2012) à «Rappel au règlement (ordonnancement des questions d'actualité)» (06/06/2012) |
Présentation des résultats de l’étude « Branding » réalisée par le Bureau d’Etude McKinsey Audition de Monsieur Bughin, Directeur Ph.D. de McKinsey & CompanyAccès au Dossier n° 590 (2011-2012) 1 comprenant 6 document(s) : de «Réunion conjointe de la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales, de la Commission de l'économie, du commerce extérieur et des technologies nouvelles et de la Commission des affaires intérieures et du tourisme» (26/04/2012) à «Consultation du rapport McKinsey» (09/05/2012) |
Le plan d'investissement de la SNCBAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Recevabilité de la question» (25/04/2012) à «Réplique» (25/04/2012) |
La réforme de la procédure d'octroi des licences d'armesAccès au Dossier n° 572 (2011-2012) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/03/2012) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs en date du 18 juin 2012» (18/06/2012) |
La sidérurgie liégeoise et les décisions négatives qui se suiventAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Rappel au règlement» (14/03/2012) à «Réplique» (14/03/2012) |
Question écrite du (05/03/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 376 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : l'audit de sécurité routière relatif au projet d'élargissement de la E42 |
Question écrite du (05/03/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 375 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : l'impact des droits de succession sur l'équilibre des peuplements forestiers en Wallonie |
Question écrite du (05/03/2012) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 234 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012) Voir la question et la réponse : les missions et le statut actuel de l'ancien Commissaire général adjoint au tourisme |
Question d'actualité du (29/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon La qualité des enquêtes du CRIOC et le taux de satisfaction ressenti dans les cabinets wallons |
Questions d'actualité du (29/02/2012) de DUPRIEZ Patrick, MOUYARD Gilles à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les suites des déclarations du Ministre annonçant la fin du nourrissage du grand gibier L'empressement à vouloir interdire le nourrissage du gros gibier en Wallonie |
Question écrite du (29/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 358 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012) Voir la question et la réponse : l'équilibre entre l'offre et la demande en lait wallon issu de l'agriculture biologique |
Question orale du (27/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le maintien du bois mort en forêt domaniale |
Question orale du (27/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La position de la Wallonie dans les débats sur l'avenir de la PAC 2013 |
Interpellation du (27/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les obligations européennes relatives aux bandes tampons et à l'écoconditionnalité |
Question orale du (27/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le soutien régional à la production artisanale de fromage de Herve |
Questions orales du (27/02/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La récupération des primes PAC par la Commission européenne La sanction infligée à la Wallonie par la Commission européenne et l'efficacité des contrôles en matière d'aide agricole et de conditionnalité |
Question écrite du (10/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 323 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012) Voir la question et la réponse : les moyens destinés à la restauration des habitats dans les zones Natura 2000 |
Question écrite du (10/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 322 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012) Voir la question et la réponse : la protection des prairies en zone Natura 2000 |
Question orale du (07/02/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les aides agricoles octroyées afin de gérer les sites Natura 2000 |
Question écrite du (27/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 435 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012) Voir la question et la réponse : les statistiques relatives à l'élevage porcin en Wallonie |
Question orale du (25/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'utilisation de la grenaille de plomb dans le cadre de l'exercice de la chasse |
Question orale du (25/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La finalisation du Plan de développement stratégique de l'agriculture biologique |
Questions orales du (25/01/2012) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'actualité de la politique wallonne en matière d'OGM Le problème "miel et OGM" |
Question orale du (25/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'implantation de panneaux de signalisation le long de la descente de la Lesse en kayaks |
Question orale du (25/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les estimations budgétaires relatives au master plan de la SOFICO visant à réhabiliter le réseau routier structurant wallon |
Question écrite du (16/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 268 (2011-2012) 1 échéance : 06/02/2012) Voir la question et la réponse : la traversée dangereuse de la chaussée de Liège au carrefour avec la rue d'Erpent Val à Jambes |
Question écrite du (13/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 80 (2011-2012) 1 échéance : 03/02/2012) Voir la question et la réponse : la reconnaissance d'un centre de planning familial à Florennes |
Question écrite du (13/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 218 (2011-2012) 1 échéance : 03/02/2012) Voir la question et la réponse : la construction d'un complexe sportif à Neufchâteau |
Question orale du (09/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'utilisation des moyens du Fonds européen de la pêche |
Question orale du (09/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'application en Wallonie du règlement européen sur la protection des obtentions végétales et l'action régionale en faveur de la préservation de la biodiversité semencière |
Problématique du lait Audition de : - Monsieur Schöpges, Vice-Président de Milcherzeuger Interessengemeinschaft (MIG) Belgium - Monsieur Bezençon, Secrétaire syndical dʼUNITERRE Suisse - Monsieur de Montvalon, Président de lʼOffice du lait de France - Messieurs Duvivier et Callemeyn, Président et Vice-Président de la Fédération Unie de Groupements dʼEleveurs et dʼAgriculteurs (FUGEA) - Monsieur Ponthier, Vice-Président de la Fédération wallonne de l'Agriculture (FWA) - Monsieur Masure,Directeur du Service dʼétudes de la Fédération wallonne de l'Agriculture (FWA) - Monsieur Jacques, Président de lʼUnion Nationale des Agrobiologistes Belges (UNAB)Accès au Dossier n° 531 (2011-2012) 1 comprenant 12 document(s) : de «Organisation d'auditions - Vote - Adoption» (09/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (25/01/2012) |
Question orale du (09/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La prise en compte des trottoirs dans l'aménagement des voiries régionales traversant les agglomérations |
Question écrite du (04/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 243 (2011-2012) 1 échéance : 25/01/2012) Voir la question et la réponse : le projet d’élargissement de la E42 entre Andenne et Sambreville |
Question écrite du (04/01/2012) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 151 (2011-2012) 1 échéance : 25/01/2012) Voir la question et la réponse : l’usage par le Collège communal d’Andenne d’un encart payé par le budget communal pour critiquer la politique du Gouvernement wallon |
Question écrite du (27/12/2011) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 236 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012) Voir la question et la réponse : les conséquences du chantier du contournement de Couvin sur l'accessibilité à la gare de Couvin |
Question écrite du (27/12/2011) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 235 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012) Voir la question et la réponse : la liste des travaux envisagés par le SPW sur le réseau routier "non structurant" wallon pour les années 2012 et 2013 |
Question écrite du (27/12/2011) de DUPRIEZ Patrick à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 234 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012) Voir la question la liste des travaux réalisés par le SPW sur le réseau routier "non structurant" wallon entre 2009 et 2011 |
Questions d'actualité du (21/12/2011) de DUPRIEZ Patrick, MOUYARD Gilles à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'annonce d'une décision d'aménagement d'une troisième bande sur l'E42 entre Sambreville et Andenne Le passage à 3 bandes de l'E42 |
23e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule IerAccès au Dossier n° 518 (2011-2012) 1 comprenant 30 document(s) : de «Cahier d'observations» (21/12/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (10/02/2012) |
Identification des thèmes de travail avec les commissions du Parlement flamand et du Parlement de Bruxelles-CapitaleAccès au Dossier comprenant 17 document(s) : de «Echange de vues» (12/12/2011) à «Examen de l'arriéré» (25/01/2012) |
Les accords de partenariats économiques (APE)Accès au Dossier n° 510 (2011-2012) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/12/2011) à «Envoi en Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales» (21/12/2011) |
Question écrite du (12/12/2011) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 167 (2011-2012) 1 échéance : 03/01/2012) Voir la question et la réponse : la suppression des subsides pour certains projets novateurs et multidimensionnels de formation socioprofessionnelle des détenus |
Question écrite du (05/12/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 191 (2011-2012) 1 échéance : 27/12/2011) Voir la question et la réponse : l'état d'avancement de l'élaboration du décret-cadre d'orientation agricole |
Question écrite du (05/12/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 190 (2011-2012) 1 échéance : 27/12/2011) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du Plan 100 % Nature |
Question orale du (29/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le nouveau système d'accès WiFi partagé mis en place par Belgacom et ses impacts potentiels sur la santé |
Question orale du (29/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La prévention des cancers liés à l'usage de pesticides chez les agriculteurs |
Question orale du (29/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'agrément de la fonction de Service d'urgences spécialisé (SUS) du site de Bastogne de l'Intercommunale Vivalia |
Question orale du (28/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'état d'avancement et le monitoring budgétaire du Master plan SOFICO |
Question écrite du (23/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 171 (2011-2012) 1 échéance : 14/12/2011) Voir la question et la réponse : la désignation des réserves intégrales dans les peuplements de feuillus |
Question écrite du (23/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 170 (2011-2012) 1 échéance : 14/12/2011) Voir la question et la réponse : la hiérarchie des priorités dans la mise en oeuvre du Plan route par la Sofico |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012Accès au Dossier comprenant 108 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» |
Question écrite du (18/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 157 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011) Voir la question et la réponse : la réglementation relative à la circulation en forêt |
Question écrite du (18/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 156 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011) Voir la question et la réponse : la Semaine de la frite |
Question écrite du (17/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 150 (2011-2012) 1 échéance : 08/12/2011) Voir la question et la réponse : le choix des lieux et des moments des contrôles d'alcoolémie en Wallonie |
Questions orales du (15/11/2011) de BORSUS Willy, DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La préparation de la révision de la délimitation des zones défavorisées dans l'Union européenne Les régions défavorisées |
Question écrite du (03/11/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 120 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011) Voir la question et la réponse : les missions et la composition du "Forum chasse" |
Les différents enjeux liés à l'exposition aux pollutions de nature électromagnétique Audition : - de Monsieur Benoît Willockx, Directeur « Permis et actions intégrées » à l’Institut bruxellois pour la gestion de l’environnement (IBGE) ; - de Monsieur Benoît Stockbroeckx, Head of division Laboratories de l’Association nationale pour la protection contre l’incendie et l’intrusion (ANPI) ; - de Monsieur David Erzeel, Premier ingénieur-conseiller de l’Institut belge des postes et télécommunications (IBPT) ; - de Monsieur Xavier Dekeuleneer, Senior Expert CSR à Belgacom Mobile, au nom du Forum des opérateurs de GSM ; - de Monsieur André Vander Vorst, professeur ordinaire émérite à l’UCL; - du professeur Luc Verschaeve, membre du Conseil supérieur de la Santé belge ; - du professeur Stefaan Van Gool, pédiatre et oncologue à la KUL; - de Monsieur Willy Pirard, responsable de la cellule « Champs électromagnétiques » à l’ISSeP ; - de Monsieur Bernard Vereyt, membre de l’ICRNIRP (International Commission on Non Ionising Radio Protection), Directeur de recherche CNRS au laboratoire de Physique des Interactions Ondes-Matières, à l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie et de Physique de Bordeaux et co-auteur d’études sur le bioélectromagnétisme – en visioconférence ; - de Monsieur Pascal Poty, juriste et expert en technologie mobile à l’Agence wallonne des télécommunications (AWT).Accès au Dossier n° 658 (2011-2012) 1 comprenant 24 document(s) : de «Organisation des travaux de la commission (auditions)» (25/10/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (17/07/2012) |
Question orale du (24/10/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La gestion halieutique et l'utilisation des subsides du Fonds piscicole aux Lacs de l'Eau d'Heure |
Question orale du (24/10/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le contrôle de l'utilisation des pesticides en agriculture |
Question orale du (24/10/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le Conseil agricole de l'Union européenne de ces 20 et 21 octobre Le projet de réforme de la PAC |
Question orale du (24/10/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La finalisation du plan stratégique de développement de l'agriculture biologique |
Question écrite du (24/10/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 78 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011) Voir la question et la réponse : la participation du DNF (Département de la nature et des forêts) aux conseils cynégétiques |
Question écrite du (17/10/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 71 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011) Voir la question et la réponse : les conséquences sur l'environnement et l'agriculture de l'augmentation des surfaces de culture de sapins de Noël |
La mise en oeuvre de mesures fermes en matière d'aide alimentaireAccès au Dossier n° 466 (2011-2012) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/10/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (22/05/2012) |
Questions orales du (10/10/2011) de DUPRIEZ Patrick, MOUYARD Gilles à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La position wallonne sur la réforme du code de la route L'avis du Gouvernement wallon sur le projet de réforme du code de la route |
Modification de la loi du 28 février 1882 sur la chasseAccès au Dossier n° 465 (2011-2012) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (10/10/2011) à «Discussion générale» (02/07/2012) |
La mise en place d'une commission spéciale ayant pour mission l'étude transversale de l'ensemble de la thématique "inondations"Accès au Dossier n° 463 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/10/2011) à «Echange de vues (mise en place d'un groupe de travail sur la thématique des inondations)» (14/11/2011) |
Question écrite du (04/10/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 51 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011) Voir la question et la réponse : le recours des communes aux subventions octroyées dans le cadre d'un arrêté du Gouvernement wallon de 2007 visant à lutter contre l'érosion des sols |
Question écrite du (03/10/2011) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 18 (2011-2012) 1 échéance : 24/10/2011) Voir la question et la réponse : la mise en œuvre du dispositif de partenariat territorial pour l’alphabétisation |
Question écrite du (30/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 56 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011) Voir la question et la réponse : l'enquête publique relative à l'incinérateur de Givet |
Question écrite du (30/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 14 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011) Voir la question et la réponse : la mise en oeuvre du dispositif de partenariat territorial pour l'alphabétisation |
Question écrite du (29/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 37 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : les statistiques relatives aux sanctions en matière de respect de l'écoconditionnalité en Région wallonne |
Question écrite du (29/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 36 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : la consultation publique relative à la révision des standards de gestion du label PEFC (Programme for the Endorsement of Forest Certification Schemes) |
Question écrite du (29/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 35 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : le plan financier relatif aux travaux du contournement de Couvin |
Question écrite du (29/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 42 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : la compatibilité entre les règles de sécurité du transport aérien et l'intégration paysagère des parcs éoliens |
Question écrite du (29/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 6 (2011-2012) 1 échéance : 20/10/2011) Voir la question et la réponse : l'action judiciaire à l'encontre de la Wallonie intentée par la commune de Jemeppe-sur-Sambre |
Question orale du (28/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les conséquences juridiques de la non désignation d'un secrétaire communal en titre et de la disparition de procès-verbaux du Collège communal de Jemeppe-sur-Sambre |
Question orale du (26/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le développement de la qualité différenciée dans le secteur porcin |
Question orale du (26/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La mise en oeuvre du dispositif de partenariat territorial pour l'alphabétisation |
Les mesures urgentes à prendre afin d'assurer le maintien d'une aide alimentaire aux plus démunis La réunion du Conseil européen de l'agriculture et ses conséquences sur les banques alimentaires L'absence d'accord au Conseil des ministres européens de l'agriculture sur l'avenir du Plan européen d'aide aux plus démunisAccès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (21/09/2011) à «Répliques» (21/09/2011) |
Question écrite du (20/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 767 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011) Voir la question et la réponse : l'entretien des écluses sur les voies navigables du SPW |
Question écrite du (20/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 766 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011) Voir la question et la réponse : les conditions relatives à la prime à l'herbe aux autres régimes d'aides |
Modification de divers décrets concernant les compétences de la WallonieAccès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 110 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie» |
Question écrite du (09/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 749 (2010-2011) 1 échéance : 30/09/2011) Voir la question et la réponse : le suivi du processus Natura 2000 et l'information aux propriétaires et agriculteurs concernés |
Question écrite du (06/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 738 (2010-2011) 1 échéance : 27/09/2011) Voir la question et la réponse : la réponse adressée à la Commission européenne à propos de la fauche anticipée des parcelles pour lesquelles les agriculteurs s'étaient engagés dans la régie agro-environnementale |
Question écrite du (06/09/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 737 (2010-2011) 1 échéance : 27/09/2011) Voir la question et la réponse : les modalités et le financement de la prime à l'herbe en Wallonie |
Modification du décret du 30 avril 2009 relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers, sous, sur et au-dessus des voiries ou des cours d'eau en vue d'y intégrer des préoccupations en matière de conservation de la nature lors de la mise en oeuvre de chantiersAccès au Dossier n° 443 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (05/09/2011) à «Envoi en Commission des affaires intérieures et du tourisme» (21/09/2011) |
Question écrite du (30/08/2011) de DUPRIEZ Patrick à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 763 (2010-2011) 1 échéance : 20/09/2011) Voir la question et la réponse : le relogement en maison d'accueil en cas de surpeuplement d'un logement social |
Question écrite du (26/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 691 (2010-2011) 1 échéance : 17/08/2011) Voir la question et la réponse : les conclusions de la réunion tenue fin avril 2011 entre les responsables des Régions flamande et wallonne a propos de la gestion des bassins hydrographiques de la Dendre et de la Senne |
Question écrite du (15/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 833 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011) Voir la question et la réponse : la partie du Plan Piscine qui n'est pas tombée à l'eau |
Question d'actualité du (13/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les nouveautés annoncées en matière de prévention du surendettement |
Question orale du (11/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les suites du bilan de santé de la Politique agricole commune et l'activation de l'article 68 concernant les aides agricoles du 1er pilier |
Question orale du (11/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le point concernant l'élaboration du décret-cadre d'orientation agricole |
Question orale du (11/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La possibilité d'utiliser des granulats recyclés dans les chantiers de voiries |
Question écrite du (11/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 652 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011) Voir la question et la réponse : les risques pour la Wallonie liés à la dérogation accordée par le ministre pour le fauchage anticipatif des prairies suite à la sécheresse |
Question écrite du (11/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 550 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011) les conséquences juridiques de la non-désignation d'un secrétaire communal en titre et de la disparition de procès-verbaux du collège communal de Jemeppe-sur-Sambre |
Question écrite du (05/07/2011) de DUPRIEZ Patrick à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 169 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011) Voir la question et la réponse : les conclusions de la réunion tenue fin avril 2011 entre les responsables des Régions flamande et wallonne a propos de la gestion des bassins hydrographiques de la Dendre et de la Senne |
La SNCBAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement Fait personnel» (29/06/2011) à «Débat en application de l'article 62 du règlement Fait personnel» (29/06/2011) |
Question d'actualité du (29/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le fauchage anticipatif des prairies |
Question orale du (28/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le choix des matériaux pour les canalisations d'eau en fonction de leur cycle de vie |
Question orale du (28/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le projet de construction d'un incinérateur à déchets d'imprimerie à Givet |
Question orale du (28/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La situation du secrétaire communal de Jemeppe-sur-Sambre |
Question orale du (27/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les contrats de gestion et l'engagement de personnel par les ports autonomes wallons |
Le passage à trois bandes de l'E42 en Province de NamurAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Question orale» (27/06/2011) à «Fait personnel» (27/06/2011) |
Bilan sur les services d'hiverAccès au Dossier n° 438 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Organisation des travaux de la commission» (27/06/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (27/07/2011) |
Question écrite du (23/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 607 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011) Voir la question et la réponse : l'aménagement de la R.N. 912 à Jemeppe-sur-Sambre |
Question écrite du (17/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 597 (2010-2011) 1 échéance : 08/07/2011) Voir la question et la réponse : la gestion halieutique des lacs de l'Eau d'Heure |
Interpellation du (15/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La déviation des camions transitant par la N5 vers le réseau autoroutier existant |
Questions orales du (15/06/2011) de BORSUS Willy, DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'évolution du dossier Natura 2000 L'analyse juridique portant sur les ajouts et retraits de parcelles dans les sites candidats au réseau Natura 2000 |
Question orale du (14/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le projet d'étude de santé publique quant à l'influence des lignes à haute tension à Aubange |
Question orale du (14/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les actions menées en vue de réduire l'exposition aux ondes électromagnétiques et leur impact sur la santé |
Question orale du (14/06/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les mesures prises pour prévenir le gaspillage alimentaire |
Question orale du (31/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'arrêt du Conseil d'Etat relatif à la procédure d'attribution de la concession du Casino de Dinant |
Préfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Région wallonne pour l'année 2010Accès au Dossier comprenant 32 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l’article 77 des lois sur la comptabilité de l’Etat, coordonnées le 17 juillet 1991 - 1re partie» (31/05/2011) à «Confiance au rapporteur» (28/06/2011) |
Question orale du (30/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La politique de sponsoring et les indicateurs d'évaluation des actions de communication de l'APAQ-W |
Question orale du (30/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La marge de manoeuvre wallonne et l'évolution de l'activation de l'article 68 concernant les aides agricoles du 1er pilier |
Débat sur Natura 2000Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat» (30/05/2011) à «Débat» (30/05/2011) |
Question écrite du (26/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 546 (2010-2011) 1 échéance : 20/06/2011) Voir la question et la réponse : la prise en compte des trottoirs dans l'aménagement des voiries régionales traversant les agglomérations |
Question écrite du (20/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 532 (2010-2011) 1 échéance : 10/06/2011) Voir la question et la réponse : le dispositif de surveillance des massifs forestiers |
Question écrite du (20/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 531 (2010-2011) 1 échéance : 10/06/2011) Voir la question et la réponse : la simplification des statuts des zones protégées |
Question orale du (16/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le projet de bornage des rives de la Lesse |
Interpellation du (16/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'évolution de la politique wallonne en matière de sécurité routière |
Question orale du (16/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'avis de l'Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le projet de réforme du secteur de la pêche |
Question orale du (16/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les mesures visant à sauvegarder les abeilles sauvages |
Question écrite du (09/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 468 (2010-2011) 1 échéance : 30/05/2011) Voir la question et la réponse : le soutien au développement d'un tourisme adapté en Wallonie |
La valorisation des invendus alimentaires et la lutte contre le gaspillage et l'accumulation des déchetsAccès au Dossier n° 385 (2010-2011) 1 comprenant 26 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/05/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (06/06/2012) |
Question orale du (02/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'élaboration du décret-cadre d'orientation agricole |
Question orale du (02/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'accord de Blair House sur les oléagineux limitent-ils encore la capacité de notre région à développer la production de protéine végétale ? |
Question orale du (02/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La suppression de la collecte du lait dans les petites fermes de la Laiterie des Ardennes |
Questions orales du (02/05/2011) de BINON Yves, DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La compatibilité entre le projet d'extension du complexe commercial du Bultia et la création de la trémie sous le rond-point Le financement des travaux relatifs au contournement de Couvin |
Question orale du (02/05/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les débits minimaux des cours d'eau permettant d'autoriser la circulation des kayaks |
Question écrite du (29/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 496 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011) Voir la question et la réponse : la mise à la disposition des parlementaires de l'étude Stratec relative aux conséquences pour la collectivité de la création d'un aménagement autoroutier continu sur le corridor de la N5 entre Charleroi et la frontière française |
Question écrite du (29/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 495 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011) Voir la question et la réponse : les statistiques en matière de respect de la loi sur la conservation de la nature |
Question écrite du (29/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 645 (2010-2011) 1 échéance : 20/05/2011) Voir la question et la réponse : le financement par la Wallonie de l'organisation de l'exposition SOS Planet |
Création d'un réseau public et gratuit d'espaces verts numériques en Région wallonneAccès au Dossier n° 381 (2010-2011) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (27/04/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'économie, du commerce extérieur et des technologies nouvelles» (25/10/2011) |
Question écrite du (19/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 765 (2010-2011) 1 échéance : 11/05/2011) Voir la question et la réponse : la décharge du Jeune Chenoy à Bonneville |
Question écrite du (07/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 457 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : la gestion des parcours de pêche dont la Région wallonne est titulaire |
Question écrite du (07/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 456 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : la possibilité d'élargir les aides à l'investissement agricole majorées |
Question écrite du (07/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 455 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : l'impact des rejets illégaux de jus de fumier ou de lisier sur la biodiversité |
Question écrite du (07/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 454 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011) Voir la question et la réponse : la proposition de la Commission européenne de plafonner les aides aux plus gros exploitants de l'Union européenne |
Question d'actualité du (06/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les perspectives de fusion des hôpitaux luxembourgeois |
Question écrite du (05/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 213 (2010-2011) 1 échéance : 27/04/2011) Voir la question et la réponse : la couverture territoriale et le pluralisme des centres de planning familial |
Question orale du (04/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La possibilité d'utilisation de granulats recyclés dans les revêtements des routes au travers des adjudications du SPW |
Question orale du (04/04/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'opportunité de prévoir un permis de pêche touristique |
Questions orales du (04/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La semaine wallonne sans pesticides L'interdiction de la vente libre de pesticides La communication du Ministre dans le cadre de la semaine sans pesticides et l'action de la Wallonie en cette matière |
Implémentation de l'agroforesterie en WallonieAccès au Dossier n° 372 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/04/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014) |
Question écrite du (24/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 427 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011) Voir la question et la réponse : le projet de modification de l'arrêté du Gouvernement wallon du 23 octobre 2008 relatif aux mesures de prévention applicables en Natura 2000 |
Question d'actualité du (23/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances L'exclusion des réfugiés du "Carrefour des générations" de Dinant |
Question orale du (22/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La demande de reconnaissance d'un centre de planning familial à Florennes |
Question orale du (22/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le recours aux services du BEP dans le cadre du Plan habitat permanent en province de Namur |
Question orale du (22/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Le renouvellement du conseil d'administration de l'ASBL des Lacs de l'Eau d'Heure |
Question orale du (21/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La récente polémique autour de la fraise de Wépion |
Question orale du (21/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La possibilité de soutien régional pour la construction d'un abattoir voie basse dans le nord de la province de Luxembourg |
Audition de représentants en suite de la visite effectuée par la Commission des travaux, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine, et par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité, à Tubize et à Lessines, le 16 décembre 2010, à la suite des inondationsAccès au Dossier n° 473 (2011-2012) 1 comprenant 15 document(s) : de «Organisation des autitions» (21/03/2011) à «Echange de vues (mise en place d'un groupe de travail sur la thématique des inondations)» (14/11/2011) |
Question écrite du (21/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 416 (2010-2011) 1 échéance : 11/04/2011) Voir la question et la réponse : l'attribution du marché relatif à l'élaboration du Plan stratégique de développement de l'agriculture biologique |
Question écrite du (17/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 409 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) Voir la question et la réponse : l'évolution des aides à l'investissement agricole dans une perspective de transition de notre agriculture |
Question écrite du (17/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 408 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) Voir la question et la réponse : le développement de la qualité différenciée dans les secteurs porcin et avicole |
Question écrite du (17/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 407 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) les conséquences de la réalisation du contournement de Couvin sur le trafic de camions empruntant la R.N. 5 |
Question écrite du (17/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 406 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011) les perspectives de financement des travaux relatifs au contournement de Couvin |
L'anticipation et la gestion des inondations en WallonieAccès au Dossier n° 362 (2010-2011) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (04/03/2011) à «Echange de vues (mise en place d'un groupe de travail sur la thématique des inondations)» (14/11/2011) |
Auditions réalisées dans le cadre de la journée internationale de la femme du 8 mars 2011Accès au Dossier n° 392 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Organisation des travaux» (01/03/2011) à «Rapport présenté au nom du Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Réunion conjointe du Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Parlement wallon et du Comité d'avis chargé d'examiner les questions relatives à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Parlement de la Communauté française)» (19/05/2011) |
Question écrite du (01/03/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 371 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011) Voir la question et la réponse : les nécessaires mesures à prendre sur "l'autoroute des betteraves" |
Définition des priorités stratégiques pour la Politique agricole commune (PAC) à l'horizon 2020Accès au Dossier n° 355 (2010-2011) 1 comprenant 33 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/02/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (01/06/2011) |
Question orale du (15/02/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'alimentation du "Fonds de solidarité 2" de l'ONE par la Wallonie |
Question écrite du (11/02/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 571 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011) Voir la question et la réponse : l'exploitation sans permis de kayaks sur la Lesse |
Question écrite du (11/02/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 283 (2010-2011) 1 échéance : 04/03/2011) Voir la question et la réponse : l'appel à mobilisation de la majorité communale de La Bruyère au sujet de l'autoroute des betteraves |
Question écrite du (03/02/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 312 (2010-2011) 1 échéance : 24/02/2011) Voir la question et la réponse : la promotion d'une couverture hivernale des sols favorable aux abeilles |
Question d'actualité du (02/02/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La réorientation du Plan Habitat permanent de la Région wallonne |
Question orale du (01/02/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le soutien au développement des bassins de soins en Région wallonne |
Question orale du (31/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'état d'avancement des chantiers routiers wallons et l'estimation de leur coût par la DG01 |
Question orale du (31/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les alternatives à l'utilisation des fondants chimiques pour l'entretien hivernal du réseau routier |
Question écrite du (28/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 289 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011) Voir la question et la réponse : le retard pris dans la réalisation du merlon le long de l'E42 à Rhisnes |
Question écrite du (28/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 497 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011) Voir la question et la réponse : les conséquences d'un permis unique attribué sur base d'une déclaration de superficie incorrecte par un exploitant agricole |
Question écrite du (21/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 461 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011) Voir la question et la réponse : les impacts du sel de déneigement sur les écosystèmes environnants et le développement d'alternatives |
Question d'actualité du (19/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le non-déplacement d'une ligne haute tension |
Question orale du (18/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles L'échec de la mise en place du fonds d'aide aux entrepreneurs wallons désireux de faire des affaires au Congo |
Rappel au règlement du (17/01/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DETHIER-NEUMANN Monika, DUPRIEZ Patrick à Les nids de poule sur les routes régionales et la perspective des premières courses cyclistes La dégradation du réseau routier wallon suite à la première offensive hivernale La réparation en Province de Namur des dégâts des routes causés par la neige La remise en état du réseau routier et autoroutier wallon suite aux conditions climatiques exceptionnelles de ce début d'hiver |
Visite de communes sinistrées par les récentes inondations Déplacement à Tubize et à Lessines le 16 décembre 2010Accès au Dossier n° 339 (2010-2011) 1 comprenant 5 document(s) : de «Examen des suites à réserver à la visite effectuée par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité et par la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (17/01/2011) à «Examen des suites à réserver à la visite effectuée par la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité et par la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine. Auditions» (28/02/2011) |
Question écrite du (12/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 110 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011) Voir la question et la réponse : la concrétisation des mesures annoncées en matière de lutte contre le surendettement |
Question écrite du (11/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 206 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011) l'alimentation du "Fonds de Solidarité 2" de l'ONE par la Wallonie |
Question écrite du (03/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 420 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : les rejets dans la Chiers de l'usine papetière de Harnoncourt |
Question écrite du (03/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 419 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : la réponse du Préfet des Ardennes au sujet du projet d'incinérateur de déchets d'imprimerie de Givet |
Question écrite du (03/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 97 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : la concrétisation des mesures annoncées en matière de lutte contre le surendettement |
Question écrite du (03/01/2011) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 191 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011) Voir la question et la réponse : la diffusion de la brochure "Que faire lors du décès de son conjoint ?" de la Fondation Roi Baudouin |
Question orale du (21/12/2010) de DUPRIEZ Patrick à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles Le bilan et les perspectives suite à la récente mission économique au Congo |
Question écrite du (21/12/2010) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 182 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011) Voir la question et la réponse : le non-respect des engagements du Gouvernement wallon concernant le soutien au dispositif de partenariat territorial pour l'alphabétisation |
Question orale du (20/12/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'élaboration du plan stratégique de développement de l'agriculture biologique |
Questions orales du (20/12/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La proposition législative relative au lait à la Commission européenne La proposition européenne visant à renforcer les agriculteurs face à l'industrie |
Questions orales du (16/12/2010) de DUPRIEZ Patrick, STOFFELS Edmund à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le cadastre des antennes-relais La problématique des ondes électromagnétiques |
Question écrite du (13/12/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 176 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011) Voir la question et la réponse : une récente étude épinglant l'impact des ondes électromagnétiques sur les abeilles |
Question écrite du (13/12/2010) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 60 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011) Voir la question et la réponse : le soutien au dispositif de partenariat territorial pour l'alphabétisation |
Question écrite du (13/12/2010) de DUPRIEZ Patrick à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 117 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011) Voir la question et la réponse : l'éventualité d'une mission de l'AWEx en Birmanie |
Question orale du (07/12/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La gestion hivernale du réseau routier |
Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 43 document(s) : de «Exposé général» (03/12/2010) |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011Accès au Dossier comprenant 97 document(s) : de «Exposé général. Première partie» (01/12/2010) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011» |
La sécurité routière et dispositions diverses en matière routière et de voies hydrauliquesAccès au Dossier n° 299 (2010-2011) 1 comprenant 25 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 31 mai 2012» (05/06/2012) |
Modification de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne la mise en oeuvre du régime Natura 2000Accès au Dossier n° 298 (2010-2011) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2010) à «Décret modifiant la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature en ce qui concerne la mise en oeuvre du régime Natura 2000» |
Les inondations des 13 et 14 novembre 2010Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (24/11/2010) à «Débat en application de l'article 62 du règlement - Répliques» (24/11/2010) |
Question orale du (23/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La prise en compte des pollutions électromagnétiques par les services SAMI (services d'analyse des pollutions intérieures) financés par la Région wallonne |
Question écrite du (23/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 98 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010) Voir la question et la réponse : les demandes de primes à l'énergie non réceptionnées |
Question écrite du (23/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 33 (2010-2011) 1 échéance : 14/12/2010) Voir la question et la réponse : la prise en compte de la biodiversité dans les évaluations de politiques et la prospective politique réalisée par l'IWEPS |
Question orale du (22/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La nécessité de prendre un arrêté définissant les modalités de reconnaissance de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles |
Question orale du (22/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Une récente étude relative à l'impact des radars automatiques sur la sécurité routière |
Audition de Monsieur Robert Meureau, Président du conseil d'administration de la Fondation rurale de Wallonie, sur les rapports d'activités annuels 2008 et 2009 de la Fondation rurale de WallonieAccès au Dossier n° 300 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Exposé de M. Robert Meureau, Président de la Fondation rurale de Wallonie» (22/11/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (22/11/2011) |
Examen de l'arriéréAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Echange de vues» (22/11/2010) à «Echange de vues» (22/11/2010) |
Question orale du (09/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique L'approvisionnement en matière première de la filière bois wallonne, la biomasse énergie et les alliances emploi-environnement |
Protection de diverses espèces végétales et renforcement de la biodiversité végétaleAccès au Dossier n° 273 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (09/11/2010) à «Envoi en Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (24/11/2010) |
Question orale du (08/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'implémentation d'une mesure agroenvironnementale pour l'agroforesterie |
Questions orales du (08/11/2010) de DUPRIEZ Patrick, SAINT-AMAND Olivier, TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le bilan de l'année européenne de la biodiversité L'évaluation de la Conférence de Nagoya sur la biodiversité Les mesures visant l'augmentation des zones protégées dans le but de sauver la biodiversité |
Question écrite du (03/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 86 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010) Voir la question et la réponse : la possibilité d'intervention de la Région pour permettre la rénovation de la Collégiale de Ciney, élément notable du patrimoine régional |
Question écrite du (03/11/2010) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 62 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010) Voir la question et la réponse : l'utilisation abusive de l'article L1242-2 du CDLD |
Question écrite du (25/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 162 (2010-2011) 1 échéance : 17/11/2010) Voir la question et la réponse : le projet d'incinérateur de déchets d'imprimerie de Givet |
Création en Région wallonne d'une réserve stratégique de selAccès au Dossier n° 257 (2010-2011) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (21/10/2010) à «Discussion générale - Suite» (27/06/2011) |
Question orale du (18/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'absence d'une cartographie généralisée des habitats en Wallonie et le suivi des travaux de la CPDT |
Interpellation du (18/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'évaluation de mesures en faveur de la biodiversité et les indicateurs régionaux en la matière |
Questions orales du (18/10/2010) de DUPRIEZ Patrick, FASSIAUX-LOOTEN Françoise, MILLER Richard à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le plan de lutte pour la sauvegarde des abeilles en Wallonie Le plan "Maya" Le plan Maya visant à réduire la mortalité des abeilles en Wallonie |
Question écrite du (08/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 44 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010) Voir la question et la réponse : l'aménagement de la R.N. 912 à Jemeppe-sur-Sambre |
Question écrite du (08/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 76 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010) Voir la question et la réponse : la modification du PGDA, en ce compris les dates d'enfouissement des couvertures de sol par des cultures pièges à nitrates (CIPAN) |
Question orale du (05/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les initiatives prises de manière à protéger les citoyens des conséquences sanitaires des pollutions électromagnétiques |
Organisation d'auditions faisant suite au débat sur la mise en oeuvre du décret relatif aux antennes GSMAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Echange de vues» (05/10/2010) à «Echange de vues» (05/10/2010) |
Modification de la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinauxAccès au Dossier n° 234 (2010-2011) 1 comprenant 52 document(s) : de «Proposition de décret» (05/10/2010) à «Décret visant à modifier la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux» |
Question orale du (04/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les perspectives de développement d'une filière porcine de qualité réellement différenciée en Wallonie |
Question orale du (04/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La préparation du Plan Nature régional en vue d'enrayer la perte de biodiversité |
Question orale du (04/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La journée de l'arbre |
Question écrite du (04/10/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 24 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010) Voir la question et la réponse : le renoncement à l'arrêté permettant la déviation des camions passant par le centre de Couvin |
Question orale du (22/09/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le retard pris dans l'élaboration du Plan stratégique de développement de l'agriculture biologique |
Questions orales du (22/09/2010) de BORSUS Willy, DUPRIEZ Patrick, PREVOT Maxime à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La clôture des cours d'eau La problématique de la clôture des berges des cours d'eau la transposition de la directive-cadre sur l'eau |
Question orale sur "le cadastre des antennes relais et la problématique de la pollution électromagnétique" du (22/09/2010) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité La mise en oeuvre du décret relatif aux antennes GSM |
Modification de la loi du 28 février 1882 sur la chasse, en ce qui concerne son article 1erquater relatif au plan de tirAccès au Dossier n° 221 (2009-2010) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (20/09/2010) à «Décret modifiant la loi du 28 février 1882 sur la chasse, en ce qui concerne son article 1er quater relatif au plan de tir» |
Question écrite du (13/09/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 507 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010) Voir la question et la réponse : la situation accidentogène de la RN29 dans la traversée de Gembloux et l'urgence de la mise en oeuvre d'aménagements |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 77 document(s) : de «Exposé général» (07/09/2010) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010» |
Questions d'actualité du (20/07/2010) de BORSUS Willy, DUPRIEZ Patrick, PREVOT Maxime à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'aide que peut apporter la Région wallonne aux communes frappées par la tempête du 14 juillet L'action du Gouvernement wallon suite aux orages violents Les suites des importants orages de la semaine dernière et les mesures prises par la Région notamment pour venir en aide aux communes et aux particuliers |
Question écrite du (16/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 451 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010) Voir la question et la réponse : les conséquences d'une déclaration de superficie incorrecte par un exploitant agricole |
Question écrite du (15/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 326 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010) Voir la question et la réponse : l’échéance de payement des subsides dus au GRACQ |
Questions d'actualité du (14/07/2010) de DUPRIEZ Patrick, PREVOT Maxime à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les conséquences pour l'agriculture wallonne de la décision de la Commission européenne en matière d'OGM La décision de la Commission européenne de confier aux Etats membres la liberté d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire |
Question orale du (13/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Les conclusions du groupe de travail concernant le financement des services de médiation de dettes |
Question orale du (13/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Les obligations et possibilités de reprise de médicaments périmés ou non, utilisés dans le secteur agricole |
Question orale du (13/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le développement du réseau wallon de réserves naturelles |
Question orale du (13/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les îlots de sénescence dans les bois et forêts des personnes morales de droit public |
Question orale du (13/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La révision de l'arrêté relatif à l'agrément des conseils cynégétiques |
Question écrite du (08/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 701 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010) Voir la question et la réponse : les statistiques relatives aux permis uniques octroyés pour l'installation de porcheries en Wallonie |
Question écrite du (01/07/2010) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 347 (2009-2010) 1 échéance : 23/07/2010) Voir la question et la réponse : la perte du label Pavillon bleu par la plage de Falemprise des Lacs de l’Eau d’Heure et la nécessité de développer le lien entre le projet de l’asbl gestionnaire des lacs et le territoire environnant |
Question orale du (29/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances La contradiction entre certaines pratiques en matière de domiciliation provisoire des communes adhérentes et les objectifs du Plan habitat permanent |
Question orale du (29/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La participation des entreprises wallonnes au programme d'entretien du réseau routier régional |
Question orale du (28/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les causes de la diminution des colonies d'abeilles |
Question orale du (28/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La définition d'un Plan de tir plus ambitieux |
Question orale du (28/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La nécessaire et attendue concrétisation du Plan communal de développement rural de Cerfontaine |
Interpellation du (28/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les contradictions entre l'action de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) et les politiques wallonnes en matière d'agriculture et de développement rural |
Question écrite du (17/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 376 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : la préparation de l'arrêté gouvernemental déviant par le réseau autoroutier la circulation des poids lourds traversant Couvin |
Question écrite du (17/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 375 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : la réforme partielle des aides agricoles du 1er pilier |
Question écrite du (17/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 87 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : la participation de la Région wallonne à la commémoration du cinquantième anniversaire de la République Démocratique du Congo et notre coopération avec ce pays |
Question écrite du (17/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 373 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : la mise en œuvre de Natura 2000 |
Question écrite du (17/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 291 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010) Voir la question et la réponse : le délai prévu pour payer les sommes dues par la Région wallonne aux associations membres du Centre pilote bio |
Question orale du (16/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'achat de terres par des firmes agro-alimentaires |
Question orale du (16/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La possibilité d'utilisation de granulats recyclés dans les revêtements routiers au travers des adjudications du SPW |
Questions orales du (15/06/2010) de DUPRIEZ Patrick, SALVI Véronique à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le soutien au dispositif de partenariat territorial pour l'alphabétisation Le cadre de la politique d'insertion sociale |
Rapport d'activités 2008-2009 du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant concernant le rapport relatif aux incidences et aux conséquences de la pauvreté sur les enfants, les jeunes et leurs famillesAccès au Dossier n° 200 (2009-2010) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de M. Bernard De Vos, Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant» (15/06/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances» (15/06/2010) |
Question écrite du (02/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 358 (2009-2010) 1 échéance : 23/06/2010) Voir la question et la réponse : le revirement d'attitude du Département de la nature et des forêts lors de l'organisation du trail de l'Entre Sambre et Meuse |
Question écrite du (02/06/2010) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 332 (2009-2010) 1 échéance : 23/06/2010) Voir la question et la réponse : la sécurité juridique des partenariats public-privé dans le secteur éolien |
Les risques pour la santé liés à l'utilisation des GSMAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (01/06/2010) à «Répliques» (01/06/2010) |
Présidence belge de l'Union européenneAccès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Echange de vues» (31/05/2010) à «Echange de vues» (31/05/2010) |
Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009Accès au Dossier comprenant 17 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l’article 77 des lois sur la comptabilité de l’Etat, coordonnées le 17 juillet 1991» (31/05/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (13/07/2010) |
Question orale du (18/05/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La possibilité de soutien à l'installation d'ateliers de travail partagé en zone rurale |
Questions orales du (18/05/2010) de BORSUS Willy, DUPRIEZ Patrick, LEBRUN Michel, MAENE Jean-Claude à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les arrêtés interdisant la circulation des poids lourds pris par les bourgmestres L'interdiction de transit des camions de plus de 15 tonnes par le centre-ville de Couvin La déviation des camions à Couvin La récente interdiction pour les camions de traverser le centre-ville de Couvin |
Débat sur le réseau routierAccès au Dossier n° 185 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Présentation du plan de M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine» (18/05/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (18/05/2010) |
Question orale du (18/05/2010) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville La maison du tourisme des Lacs de l'Eau d'Heure |
Question d'actualité du (05/05/2010) de DUPRIEZ Patrick à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La faillite annoncée de la société Pro Natura |
Question orale du (04/05/2010) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville L'année 2012 de la gastronomie et l'alimentation durable |
Question orale du (04/05/2010) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité L'établissement de nouvelles conditions sectorielles pour les porcheries en Wallonie |
Question orale du (03/05/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'existence d'une convention entre le Département de la Nature et des Forêts et l'intercommunale Vivaqua par rapport à la gestion des bois de cette dernière soumis au régime forestier |
Question orale du (03/05/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les possibilités de soutien au monde agricole par activation de l'article 68 |
Question orale du (03/05/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les retards pris au niveau de la régionalisation des voiries et des cours d'eau provinciaux et les conséquences que cela provoque sur le terrain |
Audition de M. Philippe Lebailly, professeur et responsable de l'unité d'économie et de développement rural de l'ULg Gembloux Agro-bio tech, au sujet de son étude intitulée "Etude de la mise en oeuvre des propositions législatives de la Commission européenne concernant le bilan de santé de la politique agricole commune ainsi que de ses implications en Région wallonneAccès au Dossier n° 181 (2009-2010) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de M. Philippe Lebailly, professeur et responsable de l'unité d'économie et de développement rural de l'ULg Gembloux Agro-bio tech» (03/05/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (03/05/2010) |
La réactivation de la ligne ferroviaire franco-belge Mons-Quiévrain-Valenciennes et plus particulièrement le tronçon Quiévrain-Blanc MisseronAccès au Dossier n° 174 (2009-2010) 1 comprenant 30 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/04/2010) à «Echange de vues Intervention de M. Joffrin, Président du Conseil syndical interrégional (CSIR)» (05/04/2011) |
Question d'actualité du (21/04/2010) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports La disparition de la société SODIPLAN (géomatique) et les difficultés rencontrées par les PME dans leur relation financière avec la Région wallonne |
Question d'actualité du (21/04/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les risques de lacunes statistiques en matière d'accidents de la route |
Question orale du (19/04/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le refus de subsides européens dans le cadre du programme Leader+ par l'asbl La Spirale |
Interpellation du (19/04/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La situation du centre d'essais bio et la recherche wallonne en agrobiologie |
Question orale du (19/04/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La promotion d'un lait wallon équitable |
Le contournement de Couvin Le trafic de poids lourds dans le centre de CouvinAccès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (19/04/2010) à «Répliques» (19/04/2010) |
Question écrite du (31/03/2010) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 179 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010) Voir la question et la réponse : les pratiques de bonne gouvernance en matière d'annonce d'octroi de subsides |
La révision de la loi sur la chasseAccès au Dossier comprenant 6 document(s) : de «Interpellation» (22/03/2010) à «Répliques» (22/03/2010) |
Questions orales du (22/03/2010) de DUPRIEZ Patrick, MILLER Richard, WALRY Léon à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La production bio en Wallonie La promotion de l'agriculture biologique Le cahier des charges relatif à l'élaboration d'un plan stratégique de développement de l'agriculture biologique en Wallonie |
Question orale du (22/03/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La signalisation de la capitale wallonne sur le réseau routier régional |
Question écrite du (10/03/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 227 (2009-2010) 1 échéance : 01/04/2010) Voir la question et la réponse : les nuisances liées au transport des betteraves vers la râperie de Longchamps (Eghezée) |
Questions orales du (08/03/2010) de BORSUS Willy, DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La mise en oeuvre de mesures visant à dévier le trafic de camions pour éviter leur passage par la N5 et le centre de Couvin Le contournement de Couvin |
Question écrite du (24/02/2010) de DUPRIEZ Patrick à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 195 (2009-2010) 1 échéance : 17/03/2010) Voir la question et la réponse : l’organisation du printemps du tourisme et la politique touristique du Gouvernement |
Question orale du (23/02/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'avenir de l'Associatoin Régionale de Santé et d'Identification Animales (ARSIA) et les perspectives d'évolution de ses missions |
Question orale du (23/02/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le soutien de la Région wallonne à la création de coopératives dans le monde agricole |
Questions orales du (23/02/2010) de DUPRIEZ Patrick, MOUYARD Gilles à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La paralysie du réseau routier et la communication du Service public de la Wallonie La gestion des conditions hivernales sur le réseau routier régional |
Questions orales du (23/02/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick, LANGENDRIES Benoît à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville Les dégâts de l'hiver dans les communes wallonnes La mise en oeuvre du droit de tirage pour les travaux subsidiés Le soutien aux communes pour l'entretien et la réparation de leur réseau routier après l'hiver La pénurie de sel dans les communes wallonnes et la prise en compte de l'urgence dans les marchés publics |
Question orale sur "le contrôle de la qualité des travaux d'entretien des routes en Wallonie" du (03/02/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La sécurité sur les routes de Wallonie |
Quatorzième rapport annuel (01.10.2008 au 30.09.2009)Accès au Dossier n° 120 (2009-2010) 1 comprenant 13 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par Frédéric Bovesse, Médiateur » (21/01/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Energie, du Logement, de la Fonction publique et de la Recherche scientifique» (23/03/2010) |
Question écrite du (11/01/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 141 (2009-2010) 1 échéance : 01/02/2010) Voir la question et la réponse : Analyse du SPW pour la sécurisation du centre de Couvin - Projets de travaux envisagés pour 2010 |
Question écrite du (11/01/2010) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 78 (2009-2010) 1 échéance : 01/02/2010) Voir la question et la réponse : L'avenir des subsides APE du secteur socioculturel |
Question écrite du (11/01/2010) de DUPRIEZ Patrick à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 77 (2009-2010) 1 échéance : 01/02/2010) Voir la question et la réponse : Pérennisation de l'emploi dans les conseils consultatifs des aînés |
Questions d'actualité du (06/01/2010) de DUPRIEZ Patrick, JEHOLET Pierre-Yves à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les radars fixes en Région wallonne Les déclarations du Ministre en matière de sécurité routière |
Question orale du (05/01/2010) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité Le renforcement de la législation relative à la protection contre les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires et le smog électromagnétique en général |
Question orale du (04/01/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine L'adaptation et l'harmonisation des règles utilisées par les administrations publiques en matière d'aménagement de sécurité pour les piétons |
Question orale du (04/01/2010) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine La possibilité de dévier une partie du trafic de camions afin de désengorger le centre de Couvin |
Interpellation du (08/12/2009) de DUPRIEZ Patrick à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles La prochaine mission économique wallonne en Israël |
Question écrite du (03/12/2009) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 108 (2009-2010) 1 échéance : 24/12/2009) Voir la question et la réponse : Amélioration de la R.N. 29 dans la traversée de Gembloux - Mise en oeuvre du plan intercommunal de mobilité par la SPW |
Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009» |
Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010Accès au Dossier comprenant 90 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010» |
Modification du décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la Société wallonne de Financement complémentaire des InfrastructuresAccès au Dossier n° 115 (2009-2010) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (18/11/2009) à «Décret modifiant le décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la Société wallonne de Financement complémentaire des Infrastructures» |
Question écrite du (18/11/2009) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 84 (2009-2010) 1 échéance : 09/12/2009) Voir la question et la réponse : Projets de recherche financés par la D31 de la Région wallonne durant les cinq dernières années |
Question écrite du (16/11/2009) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 107 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009) Voir la question et la réponse : Projet d'arrêté modifiant le livre II du Code de l'environnement constituant le Code de l'eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture |
Question écrite du (16/11/2009) de DUPRIEZ Patrick à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 106 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009) Voir la question et la réponse : Possible incohérence entre le CWATUP et le Règlement communal d'urbanisme |
Questions orales du (09/11/2009) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Le label réservé aux boulangeries-pâtisseries Le label pour les artisans-boulangers |
Questions orales du (21/10/2009) de DUPRIEZ Patrick, MEERHAEGHE Isabelle à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le Plan habitat permanent L'évaluation et l'avenir du plan Habitat permanent La fermeture annoncée du Camping de Binche Plage et les conséquences de celle-ci pour les résidents permanents |
L'innovation et la créativité au service de l'agriculture Les suites du G20 laitier L'Agence wallonne pour la promotion d'une agriculture de qualité (APAQ-W) L'Office des produits wallons L'aide de minimis dans le secteur agricole Les aides à la diversification pour les agriculteurs La promotion du lait dans les écolesAccès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (21/10/2009) à «Répliques» (21/10/2009) |
Question orale du (20/10/2009) de DUPRIEZ Patrick à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine Les aménagements et mesures prioritaires destinés à sécuriser et alléger la circulation dans le centre de Couvin |
La situation du secteur laitier L'urgence à élaborer de nouvelles formes de régulation pour le secteur laitier La situation extrèmement difficile du secteur laitierAccès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellations» (23/09/2009) à «Répliques» (23/09/2009) |
L'avenir du tronçon ferroviaire Dinant-GivetAccès au Dossier n° 68 (se2009) 1 comprenant 27 document(s) : de «Proposition de résolution» (02/09/2009) à «Echange de vues Intervention de M. Joffrin, Président du Conseil syndical interrégional (CSIR)» (05/04/2011) |