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Question écrite du 05/04/2019 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (277 (2018-2019) 1 échéance : 29/04/2019)

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la réouverture des sentiers en zone infectée par la peste porcine africaine

Question écrite du 15/03/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (674 (2018-2019) 1 échéance : 05/04/2019)

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l'étourdissement des animaux avant l'abattage

Question écrite du 11/03/2019 de ARENS Josy à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (177 (2018-2019) 1 échéance : 01/04/2019)

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le blocage du paiement de certaines indemnisations

Question écrite du 11/03/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (659 (2018-2019) 1 échéance : 01/04/2019)

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la sécurisation de la RN891 entre Valansart et Gérouville

Question écrite du 26/02/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (612 (2018-2019) 1 échéance : 19/03/2019)

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les quartiers nouveaux

Question écrite du 22/02/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (596 (2018-2019) 1 échéance : 15/03/2019)

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la réfection de la RN88 entre Gérouville et Belfontaine

Question écrite du 22/02/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (595 (2018-2019) 1 échéance : 15/03/2019)

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la sécurisation de la RN87 dans la traversée de Heinstert

Question écrite du 19/02/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (576 (2018-2019) 1 échéance : 12/03/2019)

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le projet de liaison autoroutière A28

Question écrite du 14/02/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (568 (2018-2019) 1 échéance : 07/03/2019)

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la ligne à haute tension entre Aubange et Esch-sur-Alzette

Question écrite du 12/02/2019 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (202 (2018-2019) 1 échéance : 05/03/2019)

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la création d'un parc à grumes

Question écrite du 30/01/2019 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (123 (2018-2019) 1 échéance : 20/02/2019)

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l'aide au logement étudiant

Question écrite du 29/01/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (464 (2018-2019) 1 échéance : 19/02/2019)

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la mobilité transfrontalière entre la Wallonie et le Grand-Duché de Luxembourg

Question écrite du 24/01/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (441 (2018-2019) 1 échéance : 14/02/2019)

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les contrôles du bien-être animal dans les exploitations agricoles

Question écrite du 24/01/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (440 (2018-2019) 1 échéance : 14/02/2019)

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la demande de dérogation introduite par le secteur forestier pour les transporteurs grumiers

Question écrite du 23/01/2019 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (172 (2018-2019) 1 échéance : 13/02/2019)

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la culture du chanvre

Question écrite du 23/01/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (436 (2018-2019) 1 échéance : 13/02/2019)

Voir la question et la réponse :

les transports scolaires des jeunes en situation de handicap

Question écrite du 23/01/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (435 (2018-2019) 1 échéance : 13/02/2019)

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l'inventaire de l'amiante en cas de vente immobilière

Question écrite du 16/01/2019 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (95 (2018-2019) 1 échéance : 06/02/2019)

Voir la question et la réponse :

l’aide au logement étudiant

Question écrite du 15/01/2019 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (151 (2018-2019) 1 échéance : 05/02/2019)

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les scolytes

Question écrite du 15/01/2019 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (150 (2018-2019) 1 échéance : 05/02/2019)

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le programme "Lait, fruits et légumes à l'école"

Question écrite du 15/01/2019 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (149 (2018-2019) 1 échéance : 05/02/2019)

Voir la question et la réponse :

l’indemnisation des dégâts causés par la sécheresse de l’année 2018

Question écrite du 15/01/2019 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (384 (2018-2019) 1 échéance : 05/02/2019)

Voir la question et la réponse :

la redistribution d'une partie des recettes du Fonds des infractions routières régionales aux communes

Question écrite du 28/12/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (344 (2018-2019) 1 échéance : 21/01/2019)

Voir la question et la réponse :

les contrôles du bien-être animal dans les exploitations agricoles

Question écrite du 28/12/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (343 (2018-2019) 1 échéance : 21/01/2019)

Voir la question et la réponse :

le contrôle des épandages de lisier luxembourgeois en Région wallonne

Question écrite du 18/12/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (318 (2018-2019) 1 échéance : 11/01/2019)

Voir la question et la réponse :

la ligne à haute tension entre Aubange et Esch-sur-Alzette

Question écrite du 14/12/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (305 (2018-2019) 1 échéance : 09/01/2019)

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les quarante procès-verbaux rédigés en 2017 et 2018 dans le cadre des contrôles de transfert d'effluents d'élevage en Wallonie

Question écrite du 05/12/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (101 (2018-2019) 1 échéance : 28/12/2018)

Voir la question et la réponse :

le repeuplement des forêts suite à l'invasion de scolytes

Question écrite du 22/11/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (44 (2018-2019) 1 échéance : 13/12/2018)

Voir la question et la réponse :

les primes à la démolition et à la reconstruction de logements

Question écrite du 20/11/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (222 (2018-2019) 1 échéance : 11/12/2018)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'importation de lisier

Question écrite du 19/11/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (201 (2018-2019) 1 échéance : 10/12/2018)

Voir la question et la réponse :

l'extension de la carrière SETIM à Tontelange

Question écrite du 19/11/2018 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (46 (2018-2019) 1 échéance : 10/12/2018)

Voir la question et la réponse :

le budget d'assistance personnelle (BAP)

Question écrite du 06/11/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (164 (2018-2019) 1 échéance : 28/11/2018)

Voir la question et la réponse :

les avenants au contrat de gestion de la SNCB

Question écrite du 06/11/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (163 (2018-2019) 1 échéance : 28/11/2018)

Voir la question et la réponse :

le biomonitoring

Question écrite du 06/11/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (162 (2018-2019) 1 échéance : 28/11/2018)

Voir la question et la réponse :

les cages de gestation pour les truies

Question écrite du 19/10/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (106 (2018-2019) 1 échéance : 13/11/2018)

Voir la question et la réponse :

les alternatives en matière de mobilité pour les frontaliers

Question écrite du 19/10/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (105 (2018-2019) 1 échéance : 13/11/2018)

Voir la question et la réponse :

les conditions de transport des animaux d'élevage

Question écrite du 18/09/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (13 (2018-2019) 1 échéance : 10/10/2018)

Voir la question et la réponse :

le projet "Générations Terre"

Question écrite du 18/09/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (12 (2018-2019) 1 échéance : 10/10/2018)

Voir la question et la réponse :

la sécheresse de l'été 2018

Question écrite du 17/07/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (646 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018)

Voir la question et la réponse :

la castration des porcelets sous anesthésie

Question écrite du 17/07/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (645 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018)

Voir la question et la réponse :

l'encadrement et le conseil aux agriculteurs

Question écrite du 17/07/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (642 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018)

Voir la question et la réponse :

la menace sur le caractère universel du service postal en zone rurale

Question écrite du 17/07/2018 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (478 (2017-2018) 1 échéance : 07/08/2018)

Voir la question et la réponse :

l’aide médicale urgente en Province de Luxembourg

Question écrite du 16/07/2018 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (475 (2017-2018) 1 échéance : 06/08/2018)

Voir la question et la réponse :

l'helicobacter pylori

Question écrite du 28/06/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1457 (2017-2018) 1 échéance : 19/07/2018)

Voir la question et la réponse :

la ligne à haute tension entre Aubange et Esch-sur-Alzette

Question écrite du 21/06/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (599 (2017-2018) 1 échéance : 12/07/2018)

Voir la question et la réponse :

l'information sur les produits wallons à proximité des barbecues publics

Question écrite du 21/06/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1435 (2017-2018) 1 échéance : 12/07/2018)

Voir la question et la réponse :

la création d'une application mobile de navigation gratuite d'utilité publique

Question écrite du 20/06/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (597 (2017-2018) 1 échéance : 11/07/2018)

Voir la question et la réponse :

le sauvetage des animaux

Question écrite du 19/06/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (592 (2017-2018) 1 échéance : 10/07/2018)

Voir la question et la réponse :

l’étude de l’APAQ-W sur l’image de l’agriculture

Question écrite du 19/06/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (591 (2017-2018) 1 échéance : 10/07/2018)

Voir la question et la réponse :

le monitoring par satellite des forêts privées

Question écrite du 05/06/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (532 (2017-2018) 1 échéance : 26/06/2018)

Voir la question et la réponse :

l’information en zone forestière sur la maladie de Lyme

Question écrite du 05/06/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (531 (2017-2018) 1 échéance : 26/06/2018)

Voir la question et la réponse :

les droits d’enregistrement sur les peuplements forestiers

Question écrite du 30/05/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1244 (2017-2018) 1 échéance : 20/06/2018)

Voir la question et la réponse :

le sauvetage des animaux

Question écrite du 30/05/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (339 (2017-2018) 1 échéance : 20/06/2018)

Voir la question et la réponse :

le régime linguistique applicable aux établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus

Question écrite du 23/05/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1208 (2017-2018) 1 échéance : 13/06/2018)

Voir la question et la réponse :

le transport d’animaux d’élevage

Question écrite du 23/05/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1207 (2017-2018) 1 échéance : 13/06/2018)

Voir la question et la réponse :

la location d’animaux

Question écrite du 23/05/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (492 (2017-2018) 1 échéance : 13/06/2018)

Voir la question et la réponse :

la création d’un réseau d’arboretums

Question écrite du 23/05/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (490 (2017-2018) 1 échéance : 13/06/2018)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre la tenderie

Question écrite du 23/05/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (328 (2017-2018) 1 échéance : 13/06/2018)

Voir la question et la réponse :

les allocations pour la location d'un kot étudiant

Question écrite du 17/05/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (322 (2017-2018) 1 échéance : 08/06/2018)

Voir la question et la réponse :

l'impact de la loi du 11 août 2017 portant insertion du Livre XX "Insolvabilité des entreprises" dans le Code de droit économique et portant insertion des définitions propres au Livre XX, et des dispositions d'application au Livre XX, dans le Livre I du Code de droit économique" sur les établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus

Question écrite du 08/05/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (459 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance par l'UNESCO du Geopark Famenne-Ardennes

Question écrite du 08/05/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (457 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018)

Voir la question et la réponse :

l’introduction de gibier d’élevage dans les forêts wallonnes

Question écrite du 08/05/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (453 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018)

Voir la question et la réponse :

l'association Agriwa2040.eu

Question écrite du 08/05/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1134 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018)

Voir la question et la réponse :

les quartiers nouveaux en milieu rural

Question écrite du 08/05/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1132 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018)

Voir la question et la réponse :

la protection des zones de captage

Question écrite du 24/04/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (416 (2017-2018) 1 échéance : 17/05/2018)

Voir la question et la réponse :

la création d’un barrage artificiel à La Roche-en-Ardenne

Question écrite du 23/04/2018 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (327 (2017-2018) 1 échéance : 16/05/2018)

Voir la question et la réponse :

l'aide médicale urgente en Province de Luxembourg

Question écrite du 23/04/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (285 (2017-2018) 1 échéance : 16/05/2018)

Voir la question et la réponse :

l'examen aux fonctions de directeur général, de directeur général adjoint et de directeur financier communaux

Question écrite du 23/04/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (284 (2017-2018) 1 échéance : 16/05/2018)

Voir la question et la réponse :

l'évolution de la législation cultuelle

Question écrite du 27/03/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (987 (2017-2018) 1 échéance : 18/04/2018)

Voir la question et la réponse :

le permis pour la détention d'un animal

Question écrite du 27/03/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (366 (2017-2018) 1 échéance : 18/04/2018)

Voir la question et la réponse :

l'impulsion de logements tremplins

Question écrite du 26/03/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (360 (2017-2018) 1 échéance : 17/04/2018)

Voir la question et la réponse :

les hall relais agricoles

Question écrite du 08/03/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (245 (2017-2018) 1 échéance : 29/03/2018)

Voir la question et la réponse :

l'impulsion de logements tremplins

Question écrite du 06/03/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (316 (2017-2018) 1 échéance : 27/03/2018)

Voir la question et la réponse :

l'impulsion de logements tremplins

Question écrite du 06/03/2018 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (268 (2017-2018) 1 échéance : 27/03/2018)

Voir la question et la réponse :

les soins palliatifs et la lutte contre la douleur

Question écrite du 01/03/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (229 (2017-2018) 1 échéance : 22/03/2018)

Voir la question et la réponse :

les marchés publics en matière de notariat au niveau communal

Question écrite du 01/03/2018 de ARENS Josy à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (303 (2017-2018) 1 échéance : 22/03/2018)

Voir la question et la réponse :

les zones rurales et la 5G

Question écrite du 01/03/2018 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (258 (2017-2018) 1 échéance : 22/03/2018)

Voir la question et la réponse :

les chèques-service luxembourgeois pour la garde d'enfants

Question écrite du 22/02/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (220 (2017-2018) 1 échéance : 15/03/2018)

Voir la question et la réponse :

l'exonération des frais de kot

Question écrite du 09/02/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (732 (2017-2018) 1 échéance : 02/03/2018)

Voir la question et la réponse :

l’actualisation de l’atlas des voiries vicinales

Question écrite du 09/02/2018 de ARENS Josy à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (161 (2017-2018) 1 échéance : 02/03/2018)

Voir la question et la réponse :

la gestion du personnel au sein de la direction du contentieux du Service public de Wallonie (SPW)

Question écrite du 26/01/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (686 (2017-2018) 1 échéance : 16/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'impact écologique des nouvelles technologies

Question écrite du 24/01/2018 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (195 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'impulsion du logement public acquisitif

Question écrite du 24/01/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (674 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018)

Voir la question et la réponse :

la réhabilitation de la RN 4 entre Bastogne et Arlon

Question écrite du 24/01/2018 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (260 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'accès à une connexion numérique haut débit en zone rurale

Question écrite du 24/01/2018 de ARENS Josy à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (249 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'accès à une connexion numérique haut débit en zone rurale

Question écrite du 23/01/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (640 (2017-2018) 1 échéance : 13/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'outil de consultation des données urbanistiques

Question écrite du 22/01/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (624 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018)

Voir la question et la réponse :

le contournement des différents villages sur le tronçon routier Virton-Aubange

Question écrite du 19/01/2018 de ARENS Josy à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (133 (2017-2018) 1 échéance : 09/02/2018)

Voir la question et la réponse :

les promotions des fournisseurs d’énergie et les bénéficiaires du tarif social

Question écrite du 17/01/2018 de ARENS Josy à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (132 (2017-2018) 1 échéance : 07/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du personnel au sein de la Direction du contentieux du SPW

Question écrite du 17/01/2018 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (618 (2017-2018) 1 échéance : 07/02/2018)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation de la route régionale 88 dans la traversée de Signeulx

Question écrite du 22/12/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (543 (2017-2018) 1 échéance : 16/01/2018)

Voir la question et la réponse :

l'étude lancée par le Gouvernement wallon relative à l'exposition des Wallonnes et des Wallons aux pesticides

Question écrite du 14/12/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (491 (2017-2018) 1 échéance : 08/01/2018)

Voir la question et la réponse :

les autocollants "Sauvez nos animaux"

Question écrite du 13/12/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (486 (2017-2018) 1 échéance : 05/01/2018)

Voir la question et la réponse :

le transport d'animaux d'élevage

Question écrite du 13/12/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (193 (2017-2018) 1 échéance : 05/01/2018)

Voir la question et la réponse :

les espaces de coworking en zone rurale

Question écrite du 08/12/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (185 (2017-2018) 1 échéance : 02/01/2018)

Voir la question et la réponse :

le passage des terres agricoles dans le domaine public

Question écrite du 06/12/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (134 (2017-2018) 1 échéance : 28/12/2017)

Voir la question et la réponse :

l'exonération des frais de kots

Question écrite du 06/12/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (183 (2017-2018) 1 échéance : 28/12/2017)

Voir la question et la réponse :

la vente des chênes remarquables issus des forêts wallonnes

Question écrite du 05/12/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (179 (2017-2018) 1 échéance : 27/12/2017)

Voir la question et la réponse :

les primes aux vaches allaitantes

Question écrite du 01/12/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (132 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017)

Voir la question et la réponse :

le blocage des primes à la réhabilitation et à la rénovation au Service du contentieux de la trésorerie

Question écrite du 01/12/2017 de ARENS Josy à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (95 (2017-2018) 1 échéance : 22/12/2017)

Voir la question et la réponse :

les dossiers en souffrance au Service du contentieux de la trésorerie

Question écrite du 30/11/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (131 (2017-2018) 1 échéance : 21/12/2017)

Voir la question et la réponse :

l'exonération des frais de kot

Question écrite du 28/11/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (412 (2017-2018) 1 échéance : 19/12/2017)

Voir la question et la réponse :

l’évolution des conditions d’abattage dans les abattoirs

Question écrite du 28/11/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (411 (2017-2018) 1 échéance : 19/12/2017)

Voir la question et la réponse :

la légalisation du "tir au pré"

Question écrite du 17/11/2017 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (101 (2017-2018) 1 échéance : 08/12/2017)

Voir la question et la réponse :

les études concernant les liens entre cancers et pesticides

Question écrite du 14/11/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (124 (2017-2018) 1 échéance : 05/12/2017)

Voir la question et la réponse :

la protection du patrimoine

Question écrite du 14/11/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (118 (2017-2018) 1 échéance : 05/12/2017)

Voir la question et la réponse :

les études sur les liens entre les cancers des agriculteurs et les pesticides utilisés en agriculture

Question écrite du 14/11/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (117 (2017-2018) 1 échéance : 05/12/2017)

Voir la question et la réponse :

les élèves malades suite à des pulvérisations agricoles

Question écrite du 14/11/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (320 (2017-2018) 1 échéance : 05/12/2017)

Voir la question et la réponse :

l’abattage massif des arbres le long des routes et autoroutes

Question écrite du 09/11/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (109 (2017-2018) 1 échéance : 30/11/2017)

Voir la question et la réponse :

l’impact sur l’environnement des cultures de sapins de Noël

Question écrite du 08/11/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (296 (2017-2018) 1 échéance : 29/11/2017)

Voir la question et la réponse :

l'attitude du Gouvernement wallon au sujet de la toxicité du glyphosate

Question écrite du 27/10/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (73 (2017-2018) 1 échéance : 20/11/2017)

Voir la question et la réponse :

le courrier de la tutelle concernant les centimes additionnels au précompte immobilier

Question écrite du 24/10/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (87 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la labellisation "Conseil d'intendance forestière"

Question écrite du 24/10/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (215 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

le contrôle des convois agricoles

Question écrite du 24/10/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (214 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

l'acquisition par les communes de radars répressifs

Question écrite du 24/10/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (212 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

les radars répressifs

Question écrite du 12/10/2017 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (19 (2017-2018) 1 échéance : 06/11/2017)

Voir la question et la réponse :

l'étude de santé environnementale à Fernelmont

Question écrite du 11/10/2017 de ARENS Josy à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (18 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017)

Voir la question et la réponse :

les correspondants radicalisme dans les administrations et les unités d'administration publiques

Question écrite du 11/10/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (54 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la réduction des pesticides en agriculture

Question écrite du 11/10/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (51 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la création de réserves naturelles par "crowdfunding"

Question écrite du 11/10/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (48 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la promotion des appellations d'origine protégée (AOP) et indications géographiques protégées (IGP) wallonnes

Question écrite du 11/10/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (108 (2017-2018) 1 échéance : 03/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la circulation des agriculteurs luxembourgeois en Wallonie

Question écrite du 10/10/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (37 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017)

Voir la question et la réponse :

l'enregistrement de communautés culturelles non reconnues ou dont la reconnaissance a été retirée

Question écrite du 10/10/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (86 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de la Région wallonne concernant la réduction de l'usage des pesticides et perturbateurs endocriniens

Question écrite du 10/10/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (29 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017)

Voir la question et la réponse :

le nombre de mosquées non reconnues

Question écrite du 10/10/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (82 (2017-2018) 1 échéance : 31/10/2017)

Voir la question et la réponse :

les démonstrations de rapaces

Question écrite du 05/10/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (19 (2017-2018) 1 échéance : 26/10/2017)

Voir la question et la réponse :

le financement d'écoles coraniques par les mosquées

Question écrite du 03/10/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (59 (2017-2018) 1 échéance : 24/10/2017)

Voir la question et la réponse :

les échevins du bien-être animal

Question écrite du 26/09/2017 de ARENS Josy à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (5 (2017-2018) 1 échéance : 17/10/2017)

Voir la question et la réponse :

la connectivité numérique

Question écrite du 26/09/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (41 (2017-2018) 1 échéance : 17/10/2017)

Voir la question et la réponse :

les voitures autonomes et le réseau routier wallon

Question écrite du 26/09/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (20 (2017-2018) 1 échéance : 17/10/2017)

Voir la question et la réponse :

le label "Programme de reconnaissance des certifications forestières" (PEFC)

Question écrite du 26/09/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (18 (2017-2018) 1 échéance : 17/10/2017)

Voir la question et la réponse :

les lâchers de faisans et de perdrix

Question écrite du 26/09/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (46 (2017-2018) 1 échéance : 17/10/2017)

Voir la question et la réponse :

les nouveaux animaux domestiques

Question écrite du 26/09/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (45 (2017-2018) 1 échéance : 17/10/2017)

Voir la question et la réponse :

la castration des porcelets

Question écrite du 26/09/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (44 (2017-2018) 1 échéance : 17/10/2017)

Voir la question et la réponse :

les élevages de poules en batterie

Question écrite du 26/09/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (42 (2017-2018) 1 échéance : 17/10/2017)

Voir la question et la réponse :

la souffrance animale dans les abattoirs

Question écrite du 14/09/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité, du Tourisme, du Patrimoine et délégué à la Grande Région (740 (2016-2017) 1 échéance : 06/10/2017)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux centres de revalidation des espèces animales vivant à l'état sauvage

Question écrite du 12/09/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (36 (2016-2017) 1 échéance : 04/10/2017)

Voir la question et la réponse :

le nombre de mosquées non reconnues

Question écrite du 07/09/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1145 (2016-2017) 1 échéance : 28/09/2017)

Voir la question et la réponse :

le nettoyage des bermes centrales des autoroutes

Question écrite du 07/09/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (1144 (2016-2017) 1 échéance : 28/09/2017)

Voir la question et la réponse :

les quartiers nouveaux en milieu rural

Question écrite du 07/09/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (30 (2016-2017) 1 échéance : 28/09/2017)

Voir la question et la réponse :

les fabriques d'église

Question écrite du 07/09/2017 de ARENS Josy à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (29 (2016-2017) 1 échéance : 28/09/2017)

Voir la question et la réponse :

le calcul du traitement des mandataires préretraités

Question écrite du 26/07/2017 de ARENS Josy à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (400 (2016-2017) 1 échéance : 17/08/2017)

Voir la question et la réponse :

les correspondants radicalisme dans les administrations et les unités d'administration publique wallonnes

Question écrite du 20/07/2017 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (147 (2016-2017) 1 échéance : 11/08/2017)

Voir la question et la réponse :

le rapport de synthèse de Wallonie-Bruxelles International en matière de lutte contre le radicalisme à l'étranger

Question écrite du 20/07/2017 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (146 (2016-2017) 1 échéance : 11/08/2017)

Voir la question et la réponse :

la plateforme interfédérale sur la radicalisation et le terrorisme

Question écrite du 20/07/2017 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (145 (2016-2017) 1 échéance : 11/08/2017)

Voir la question et la réponse :

le travail de l'officier de référence de la police intégrée auprès de la Région wallonne

Question écrite du 12/07/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (1069 (2016-2017) 1 échéance : 03/08/2017)

Voir la question et la réponse :

les caméras de surveillance dans les abattoirs

Question écrite du 20/06/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (1004 (2016-2017) 1 échéance : 12/07/2017)

Voir la question et la réponse :

le transport d'animaux d'élevage

Question écrite du 15/06/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (991 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la castration des porcelets

Question écrite du 15/06/2017 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (1071 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017)

Voir la question et la réponse :

l'impact du Plan de transport de la SNCB en Province de Luxembourg

Question écrite du 08/06/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (607 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le Plan piscines

Question écrite du 06/06/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (928 (2016-2017) 1 échéance : 27/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le protocole d'accord entre l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire (AFSCA) et les Régions relatif au bien-être des animaux

Question écrite du 02/06/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (918 (2016-2017) 1 échéance : 26/06/2017)

Voir la question et la réponse :

l’autocontrôle dans les abattoirs

Question écrite du 22/05/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (506 (2016-2017) 1 échéance : 14/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le projet "Last Mile"

Question écrite du 22/05/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (505 (2016-2017) 1 échéance : 14/06/2017)

Voir la question et la réponse :

la chasse à licences

Question écrite du 09/05/2017 de ARENS Josy à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (281 (2016-2017) 1 échéance : 31/05/2017)

Voir la question et la réponse :

l’action en justice des fournisseurs d’énergie contre ORES

Question écrite du 08/05/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (536 (2016-2017) 1 échéance : 30/05/2017)

Voir la question et la réponse :

le calcul du traitement des mandataires préretraités

Question écrite du 04/05/2017 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (847 (2016-2017) 1 échéance : 26/05/2017)

Voir la question et la réponse :

les synergies possibles entre l'hôpital d'Arlon et le nouvel hôpital du Luxembourg

Question écrite du 04/04/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (394 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

la labellisation des vins wallons

Question écrite du 27/03/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (653 (2016-2017) 1 échéance : 18/04/2017)

Voir la question et la réponse :

le contrôle du bien-être animal dans les abattoirs wallons

Question écrite du 27/03/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (652 (2016-2017) 1 échéance : 18/04/2017)

Voir la question et la réponse :

la vidéosurveillance dans les abattoirs wallons

Question écrite du 22/03/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (463 (2016-2017) 1 échéance : 12/04/2017)

Voir la question et la réponse :

l’arrêt de la Cour de Justice européenne concernant les signes convictionnels

Question écrite du 22/03/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (632 (2016-2017) 1 échéance : 12/04/2017)

Voir la question et la réponse :

les conséquences d'une libre circulation des fertilisants agricoles

Question écrite du 09/03/2017 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (668 (2016-2017) 1 échéance : 30/03/2017)

Voir la question et la réponse :

les accidents sur les chantiers routiers

Question écrite du 07/03/2017 de ARENS Josy à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (168 (2016-2017) 1 échéance : 28/03/2017)

Voir la question et la réponse :

les conséquences des règlements Ecodesign

Question écrite du 07/03/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (574 (2016-2017) 1 échéance : 28/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le transport international d'animaux

Question écrite du 01/03/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (385 (2016-2017) 1 échéance : 22/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le "crownfunding" et les pouvoirs locaux

Question écrite du 01/03/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (557 (2016-2017) 1 échéance : 22/03/2017)

Voir la question et la réponse :

l'épandage des boues d'épuration

Question écrite du 23/02/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (311 (2016-2017) 1 échéance : 16/03/2017)

Voir la question et la réponse :

l'atelier rural du Programme communal de développement rural (PCDR)

Question écrite du 23/02/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (371 (2016-2017) 1 échéance : 16/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le contrat de location et la performance énergétique

Question écrite du 16/02/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (276 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le lâcher d'animaux avant la période de chasse

Question écrite du 16/02/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (507 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017)

Voir la question et la réponse :

l'extension de la carrière SETIM

Question écrite du 16/02/2017 de ARENS Josy à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (156 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le bénéfice de l'article 60 de la loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale

Question écrite du 15/02/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (318 (2016-2017) 1 échéance : 08/03/2017)

Voir la question et la réponse :

les normes restrictives d’inhumation dans les règlements communaux

Question écrite du 15/02/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (317 (2016-2017) 1 échéance : 08/03/2017)

Voir la question et la réponse :

la mise à disposition de logements privés aux Agences immobilières sociales (AIS)

Question écrite du 14/02/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (272 (2016-2017) 1 échéance : 07/03/2017)

Voir la question et la réponse :

les coopératives agricoles

Question écrite du 14/02/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (265 (2016-2017) 1 échéance : 07/03/2017)

Voir la question et la réponse :

la traversée d'une zone classée Natura 2000 par un rallye automobile

Question écrite du 14/02/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (264 (2016-2017) 1 échéance : 07/03/2017)

Voir la question et la réponse :

l’avis du Conseil supérieur wallon de Conservation de la Nature sur l’avant-projet de décret modifiant la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature

Question écrite du 14/02/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (263 (2016-2017) 1 échéance : 07/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le lâcher d'animaux avant la période de chasse

Question écrite du 14/02/2017 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (262 (2016-2017) 1 échéance : 07/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le nourrissage du gibier

Question écrite du 10/02/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (315 (2016-2017) 1 échéance : 03/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le droit en matière d'exhumation

Question écrite du 06/02/2017 de ARENS Josy à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (107 (2016-2017) 1 échéance : 27/02/2017)

Voir la question et la réponse :

l'extension de la centrale de stockage de Coo

Question écrite du 06/02/2017 de ARENS Josy à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (106 (2016-2017) 1 échéance : 27/02/2017)

Voir la question et la réponse :

l'accès à l'énergie des ménages wallons et l'évaluation des compteurs à budget

Question écrite du 31/01/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (417 (2016-2017) 1 échéance : 21/02/2017)

Voir la question et la réponse :

les dépassements de concentration en particules fines dans l'air et les informations à fournir aux citoyens

Question écrite du 31/01/2017 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (488 (2016-2017) 1 échéance : 21/02/2017)

Voir la question et la réponse :

l’aménagement de la sortie Habay de l’E411

Question écrite du 30/01/2017 de ARENS Josy à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (284 (2016-2017) 1 échéance : 20/02/2017)

Voir la question et la réponse :

les petites cellules antiradicalisme

Question écrite du 19/01/2017 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (263 (2016-2017) 1 échéance : 09/02/2017)

Voir la question et la réponse :

l’accès à l’énergie des ménages wallons et l’évaluation des compteurs à budget

Question écrite du 19/01/2017 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (446 (2016-2017) 1 échéance : 09/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la mise à six bandes de l’E411 entre Arlon et Luxembourg

Question écrite du 17/01/2017 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (379 (2016-2017) 1 échéance : 07/02/2017)

Voir la question et la réponse :

les transports en commun entre la Belgique et le Grand-duché du Luxembourg

Question écrite du 29/12/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (337 (2016-2017) 1 échéance : 19/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les mesures mises en place en vue de lutter contre l'expérimentation animale

Question écrite du 21/12/2016 de ARENS Josy à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (120 (2016-2017) 1 échéance : 12/01/2017)

Voir la question et la réponse :

la discussion au Comité de concertation concernant «l’avant-projet de loi portant création et relative au fonctionnement de l’Agence spatiale interfédérale de Belgique et à la suppression du Service public fédéral de programmation Politique scientifique

Question écrite du 21/12/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (230 (2016-2017) 1 échéance : 12/01/2017)

Voir la question et la réponse :

l’euro 2022 de handball

Question écrite du 20/12/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (315 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les informations sur les effets additionnels des substances chimiques sur l'environnement

Question écrite du 15/12/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (212 (2016-2017) 1 échéance : 05/01/2017)

Voir la question et la réponse :

le régime d'absence du bourgmestre

Question écrite du 08/12/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (198 (2016-2017) 1 échéance : 29/12/2016)

Voir la question et la réponse :

le régime d'absence du bourgmestre

Question écrite du 08/12/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (305 (2016-2017) 1 échéance : 29/12/2016)

Voir la question et la réponse :

les perturbateurs endocriniens

Question écrite du 06/12/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (196 (2016-2017) 1 échéance : 27/12/2016)

Voir la question et la réponse :

les fabriques d'églises

Question écrite du 01/12/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (261 (2016-2017) 1 échéance : 22/12/2016)

Voir la question et la réponse :

l'extension de la carrière Setim sur le territoire de la commune d'Arlon

Question écrite du 18/11/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (203 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016)

Voir la question et la réponse :

les quartiers nouveaux en milieu rural

Question écrite du 18/11/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (161 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016)

Voir la question et la réponse :

les problèmes informatiques chez ORES

Question écrite du 18/11/2016 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (26 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016)

Voir la question et la réponse :

les relations entre l'Union européenne et la Turquie

Question écrite du 18/11/2016 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (25 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016)

Voir la question et la réponse :

le projet d'accord-cadre de coopération entre l'Etat fédéral, les Communautés et les Régions portant sur la représentation du Royaume de Belgique auprès des organisations internationales poursuivant des activités relevant de compétences mixtes

Question écrite du 09/11/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (144 (2016-2017) 1 échéance : 01/12/2016)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance d'une dizaine de mosquées

Question écrite du 08/11/2016 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (18 (2016-2017) 1 échéance : 30/11/2016)

Voir la question et la réponse :

le rapport de synthèse de Wallonie-Bruxelles International en matière de lutte contre le radicalisme à l'étranger

Question écrite du 26/10/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (138 (2016-2017) 1 échéance : 18/11/2016)

Voir la question et la réponse :

les résidus chimiques dans la composition des pellets

Question écrite du 26/10/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (156 (2016-2017) 1 échéance : 18/11/2016)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance des structures d'hébergement non agrééées

Question écrite du 21/10/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (118 (2016-2017) 1 échéance : 15/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l'évolution de nos rapports aux animaux

Question écrite du 21/10/2016 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (11 (2016-2017) 1 échéance : 15/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l’aide de la Région wallonne à Haïti

Question écrite du 19/10/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (91 (2016-2017) 1 échéance : 10/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l'arrêté du Gouvernement relatif aux réseaux fermés professionnels

Question écrite du 19/10/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (86 (2016-2017) 1 échéance : 10/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l’étude sur le déploiement de compteurs communicants

Question écrite du 19/10/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (85 (2016-2017) 1 échéance : 10/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l’organisation des élections provinciales par la Communauté germanophone

Question écrite du 10/10/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (56 (2016-2017) 1 échéance : 31/10/2016)

Voir la question et la réponse :

l'avenir des soins palliatifs

Question écrite du 05/10/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (19 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016)

Voir la question et la réponse :

la réduction de la production de lait

Question écrite du 05/10/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (49 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016)

Voir la question et la réponse :

la réforme fédérale de l’impôt des sociétés et l’impact sur les intercommunales

Question écrite du 05/10/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (47 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016)

Voir la question et la réponse :

la couleur de l'écharpe du conseiller communal

Question écrite du 05/10/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (46 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016)

Voir la question et la réponse :

le cautionnement du directeur financier

Question écrite du 05/10/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (48 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016)

Voir la question et la réponse :

le train pendulaire entre Bruxelles et Luxembourg

Question écrite du 05/10/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (43 (2016-2017) 1 échéance : 26/10/2016)

Voir la question et la réponse :

le projet de liaison autoroutier A28

Question écrite du 15/09/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (1363 (2015-2016) 1 échéance : 07/10/2016)

Voir la question et la réponse :

la proposition de la Commission européenne sur les perturbateurs endocriniens

Question écrite du 26/08/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (834 (2015-2016) 1 échéance : 16/09/2016)

Voir la question et la réponse :

les nouvelles éoliennes "tulipe"

Question écrite du 18/08/2016 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (169 (2015-2016) 1 échéance : 08/09/2016)

Voir la question et la réponse :

l'arrêt du 8 mars 2016 de la Cour de justice de l’Union européenne et son impact possible sur la reconnaissance de calamités naturelles

Question écrite du 25/07/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (777 (2015-2016) 1 échéance : 16/08/2016)

Voir la question et la réponse :

le pacte énergétique

Question écrite du 20/07/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (1298 (2015-2016) 1 échéance : 11/08/2016)

Voir la question et la réponse :

les marquages au sol des rues du village et d'Athus à Aubange

Question écrite du 19/07/2016 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (158 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016)

Voir la question et la réponse :

le rapport du Sénat du 13 juin 2016 sur la radicalisation en Belgique

Question écrite du 19/07/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (1255 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016)

Voir la question et la réponse :

le contrôle du respect du bien-être des animaux au sein des abattoirs wallons

Question écrite du 19/07/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (1253 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016)

Voir la question et la réponse :

la réhabilitation des friches en Wallonie

Question écrite du 06/07/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (717 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016)

Voir la question et la réponse :

l’Euro de hockey 2019

Question écrite du 22/06/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (673 (2015-2016) 1 échéance : 13/07/2016)

Voir la question et la réponse :

les dégâts causés aux infrastructures sportives par les récentes inondations

Question écrite du 21/06/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (598 (2015-2016) 1 échéance : 12/07/2016)

Voir la question et la réponse :

les subventions aux agriculteurs pour l’aménagement des cours d’eau

Question écrite du 08/06/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (1121 (2015-2016) 1 échéance : 29/06/2016)

Voir la question et la réponse :

l'assurance autonomie pour les frontaliers

Question écrite du 07/06/2016 de ARENS Josy à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (277 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016)

Voir la question et la réponse :

la subvention au centre de formation du campus d'Arlon

Question écrite du 06/06/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (526 (2015-2016) 1 échéance : 27/06/2016)

Voir la question et la réponse :

le développement d’un projet touristique à Durbuy

Question écrite du 24/05/2016 de ARENS Josy à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (237 (2015-2016) 1 échéance : 14/06/2016)

Voir la question et la réponse :

la circulaire du 10 décembre 2015 du SPF Finances et son impact financier possible sur la Région

Question écrite du 11/05/2016 de ARENS Josy à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (354 (2015-2016) 1 échéance : 02/06/2016)

Voir la question et la réponse :

les indices boursiers "Wall.11" et "Wall.21"

Question écrite du 11/05/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (994 (2015-2016) 1 échéance : 02/06/2016)

Voir la question et la réponse :

la sauvegarde des publicités murales peintes

Question écrite du 29/04/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (468 (2015-2016) 1 échéance : 24/05/2016)

Voir la question et la réponse :

la situation des agriculteurs transnationaux

Question écrite du 26/04/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (947 (2015-2016) 1 échéance : 19/05/2016)

Voir la question et la réponse :

la restauration de la synagogue d’Arlon et son inscription à la liste du patrimoine exceptionnel de la Wallonie

Question écrite du 26/04/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (900 (2015-2016) 1 échéance : 19/05/2016)

Voir la question et la réponse :

les dispositions en matière de digestat

Question écrite du 26/04/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (899 (2015-2016) 1 échéance : 19/05/2016)

Voir la question et la réponse :

le contrôle des épandages

Question écrite du 13/04/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (413 (2015-2016) 1 échéance : 04/05/2016)

Voir la question et la réponse :

la gestion des bords de routes

Question écrite du 31/03/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (785 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016)

Voir la question et la réponse :

la prévention du suicide en Wallonie

Question écrite du 21/03/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (688 (2015-2016) 1 échéance : 12/04/2016)

Voir la question et la réponse :

le respect de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux dans le cadre de la chasse en battue

Question écrite du 21/03/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (677 (2015-2016) 1 échéance : 12/04/2016)

Voir la question et la réponse :

le calcul du taux de liaison au sol

Question écrite du 21/03/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (363 (2015-2016) 1 échéance : 12/04/2016)

Voir la question et la réponse :

l'échange d’informations au sein de la Grande Région

Question écrite du 21/03/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (358 (2015-2016) 1 échéance : 12/04/2016)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance de la sécheresse 2015

Question écrite du 21/03/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (357 (2015-2016) 1 échéance : 12/04/2016)

Voir la question et la réponse :

l’impact du Schéma stratégique de mobilité transfrontalière (SMOT) sur la Grande Région

Question écrite du 16/03/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (328 (2015-2016) 1 échéance : 07/04/2016)

Voir la question et la réponse :

l'échange d'informations au sein de la Grande Région

Question écrite du 14/03/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (704 (2015-2016) 1 échéance : 05/04/2016)

Voir la question et la réponse :

l'assurance autonomie

Question écrite du 01/03/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (596 (2015-2016) 1 échéance : 21/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la dangerosité du glyphosate

Question écrite du 01/03/2016 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (595 (2015-2016) 1 échéance : 21/03/2016)

Voir la question et la réponse :

le manque d’agents au sein de la Direction Luxembourg de la DGO4

Question écrite du 09/02/2016 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (527 (2015-2016) 1 échéance : 01/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la RN 891 et la RN 985

Question écrite du 26/01/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (202 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016)

Voir la question et la réponse :

le projet Life-Elia et l’implication des gestionnaires des réseaux de distribution (GRD)

Question écrite du 26/01/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (201 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016)

Voir la question et la réponse :

les aides aux initiatives nouvelles en agriculture

Question écrite du 26/01/2016 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (200 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016)

Voir la question et la réponse :

le développement de l’offre touristique

Question écrite du 26/01/2016 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (293 (2015-2016) 1 échéance : 16/02/2016)

Voir la question et la réponse :

la vacance actuelle dans le logement dit "moyen"

Question écrite du 17/12/2015 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (142 (2015-2016) 1 échéance : 11/01/2016)

Voir la question et la réponse :

l’impact des élections régionales françaises sur la Grande Région

Question écrite du 15/12/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (293 (2015-2016) 1 échéance : 07/01/2016)

Voir la question et la réponse :

les conditions de circulation des bus TEC d'Arlon vers Liège

Question écrite du 08/12/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (279 (2015-2016) 1 échéance : 30/12/2015)

Voir la question et la réponse :

les quartiers nouveaux

Question écrite du 02/12/2015 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (116 (2015-2016) 1 échéance : 23/12/2015)

Voir la question et la réponse :

le développement de la filière laine

Question écrite du 24/11/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (153 (2015-2016) 1 échéance : 15/12/2015)

Voir la question et la réponse :

l’étude de Capgemini sur les challenges énergétiques et les réponses à y apporter

Question écrite du 24/11/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (152 (2015-2016) 1 échéance : 15/12/2015)

Voir la question et la réponse :

les décisions du conclave budgétaire concernant le financement climat de la Wallonie

Question écrite du 05/11/2015 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (76 (2015-2016) 1 échéance : 27/11/2015)

Voir la question et la réponse :

le paiement des primes dans le cadre de la Politique agricole commune (PAC)

Question écrite du 05/11/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (164 (2015-2016) 1 échéance : 27/11/2015)

Voir la question et la réponse :

la centralisation des données urbanistiques

Question écrite du 27/10/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (146 (2015-2016) 1 échéance : 19/11/2015)

Voir la question et la réponse :

la centralisation des données urbanistiques

Question écrite du 14/10/2015 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (97 (2015-2016) 1 échéance : 05/11/2015)

Voir la question et la réponse :

l'impact de la crise des réfugiés sur les CPAS

Question écrite du 08/10/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (36 (2015-2016) 1 échéance : 29/10/2015)

Voir la question et la réponse :

la réforme des sociétés de logement de service public (SLSP)

Question écrite du 30/09/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (16 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015)

Voir la question et la réponse :

l'impact de la crise des réfugiés sur les CPAS

Question écrite du 30/09/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (15 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015)

Voir la question et la réponse :

la réforme des Sociétés de logement de service public (SLSP)

Question écrite du 30/09/2015 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (3 (2015-2016) 1 échéance : 21/10/2015)

Voir la question et la réponse :

l’accueil des réfugiés

Question écrite du 09/09/2015 de ARENS Josy à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (797 (2014-2015) 1 échéance : 30/09/2015)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation de la rue de Redange à Arlon

Question écrite du 16/07/2015 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (315 (2014-2015) 1 échéance : 07/08/2015)

Voir la question et la réponse :

les difficultés du secteur porcin bio

Question écrite du 29/06/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (477 (2014-2015) 1 échéance : 20/07/2015)

Voir la question et la réponse :

la désignation d'un échevin désigné "hors conseil" au sein du conseil d'administration d'une régie communale autonome

Question écrite du 23/06/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (469 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015)

Voir la question et la réponse :

la réforme à venir du financement des SLSP

Question écrite du 23/06/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (468 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015)

Voir la question et la réponse :

la désignation d'un échevin "hors conseil communal" au sein du conseil d'administration d'une régie communale autonome

Question écrite du 23/06/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (467 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015)

Voir la question et la réponse :

le calcul de la représentation proportionnelle au sein du conseil d'administration d'une régie communale autonome

Question écrite du 23/06/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (456 (2014-2015) 1 échéance : 14/07/2015)

Voir la question et la réponse :

la réforme relative au financement des SLSP

Question écrite du 12/06/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (442 (2014-2015) 1 échéance : 03/07/2015)

Voir la question et la réponse :

le calcul de la représentation proportionnelle au sein du conseil d'administration d'une régie communale autonome

Question écrite du 03/06/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (550 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015)

Voir la question et la réponse :

le positionnement du Gouvernement wallon sur l’agenda post 2015 et les prochains objectifs de développement durable

Question écrite du 03/06/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (549 (2014-2015) 1 échéance : 24/06/2015)

Voir la question et la réponse :

l’interdiction des néonicotinoïdes

Question écrite du 13/05/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (395 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015)

Voir la question et la réponse :

la batterie stockant de l'énergie électrique

Question écrite du 14/04/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (360 (2014-2015) 1 échéance : 06/05/2015)

Voir la question et la réponse :

les conséquences de la stratégie de recouvrement mise en oeuvre par le SPF Finances au niveau des recettes des additionnels communaux

Question écrite du 10/03/2015 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (294 (2014-2015) 1 échéance : 31/03/2015)

Voir la question et la réponse :

la complexité administrative

Question écrite du 04/03/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (346 (2014-2015) 1 échéance : 25/03/2015)

Voir la question et la réponse :

les mesures visant à lutter contre la présence de nitrates dans l'eau de distribution

Question écrite du 24/02/2015 de ARENS Josy à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (83 (2014-2015) 1 échéance : 17/03/2015)

Voir la question et la réponse :

la réduction du précompte immobilier

Question écrite du 24/02/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (337 (2014-2015) 1 échéance : 17/03/2015)

Voir la question et la réponse :

le retour en zone agricole de parcelles affectées illégalement à la culture de sapins de Noël

Question écrite du 24/02/2015 de ARENS Josy à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (53 (2014-2015) 1 échéance : 17/03/2015)

Voir la question et la réponse :

les relations entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Région wallonne

Question écrite du 11/02/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (310 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015)

Voir la question et la réponse :

la préservation des nappes phréatiques de la Province de Luxembourg

Question écrite du 11/02/2015 de ARENS Josy à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (309 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'importation de lisier en provenance du Grand-Duché de Luxembourg

Question écrite du 27/11/2014 de ARENS Josy à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (55 (2014-2015) 1 échéance : 18/12/2014)

Voir la question et la réponse :

l'avenir des titres-services

Question écrite du 13/11/2014 de ARENS Josy à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (33 (2014-2015) 1 échéance : 04/12/2014)

Voir la question et la réponse :

les subventions au fonctionnement des parcs naturels

Question écrite du 09/10/2014 de ARENS Josy à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (43 (2014-2015) 1 échéance : 30/10/2014)

Voir la question et la réponse :

les conséquences de la stratégie de recouvrement mise en oeuvre par le SPF Finances au niveau des recettes des additionnels communaux