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Question écrite du (22/04/2014) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 274 (2013-2014) 1 échéance : 14/05/2014)

Voir la question (hors délai) :

le recours introduit à l'encontre d'une décision du conseil communal de Assesse

Les guichets de l'énergie

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Question orale» (09/04/2014) à «Réplique» (09/04/2014)

Question orale du (09/04/2014) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le projet leuzois de biométhanisation

Question orale du (09/04/2014) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

l'évolution du dossier relatif au précompte immobilier applicable aux biens de Belgacom

Question orale du (09/04/2014) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

la professionnalisation du tourisme en Wallonie

Question orale du (07/04/2014) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la professionnalisation du secteur du tourisme et les contrôles du Département de la Nature et des Forêts (DNF)

Assentiment à l'avenant à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française

Accès au Dossier n° 1054 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (28/03/2014) à «Décret portant assentiment à l'avenant à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française»

Question orale du (28/03/2014) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

le dossier « Mâle Plume »

Question écrite du (26/03/2014) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 190 (2013-2014) 1 échéance : 16/04/2014)

Voir la question et la réponse :

le Centre de référence circuits courts

Assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire française et la Communauté germanophone organisant la mise en œuvre d'un cadastre des parcours éducatifs et post-éducatifs

Accès au Dossier n° 1033 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (24/03/2014) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire française et la Communauté germanophone organisant la mise en oeuvre d'un cadastre des parcours éducatifs et post-éducatifs»

Question orale du (24/03/2014) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l'évolution du dossier sur les radars tronçons et les autoroutes intelligentes

Assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la mise en œuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation - Emploi

Accès au Dossier n° 1032 (2013-2014) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (21/03/2014) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation - Emploi»

Question écrite du (17/03/2014) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 446 (2013-2014) 1 échéance : 07/04/2014)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation de la RN 92

Question écrite du (17/03/2014) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 449 (2013-2014) 1 échéance : 07/04/2014)

Voir la question et la réponse :

l'installation et le renouvellement des commissions consultatives communales d'aménagement du territoire et de la mobilité (CCATM)

Question écrite du (17/03/2014) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 143 (2013-2014) 1 échéance : 07/04/2014)

Voir la question et la réponse :

la présence de l'AWIPH sur les festivals

Question écrite du (17/03/2014) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 249 (2013-2014) 1 échéance : 07/04/2014)

Voir la question et la réponse :

l'opération Well'Camp 2013

Question écrite du (17/03/2014) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 248 (2013-2014) 1 échéance : 07/04/2014)

Voir la question et la réponse :

la création de nouveaux cimetières en Région wallonne

Assentiment à l'accord de coopération conclu le 13 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à la création et au développement de structures collectives d'enseignement supérieur dédiées aux activités de formation continue et d'apprentissage tout au long de la vie

Accès au Dossier n° 1028 (2013-2014) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à la création et au développement de structures collectives d'enseignement supérieur dédiées aux activités de formation continue et d'apprentissage tout au long de la vie»

Assentiment à l'accord de coopération entre la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne relatif à la création d'une Commission de déontologie

Accès au Dossier n° 1025 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Commission communautaire française, et la Région wallonne relatif à la création d'une Commission de déontologie et d'éthique»

Droits d'enregistrement, d'hypothèque, de greffe et de procédure fiscale wallonne et modifiant le décret du 19 septembre 2013 portant des dispositions fiscales diverses

Accès au Dossier n° 1027 (2013-2014) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret en matière de droits d'enregistrement, d'hypothèque, de greffe et de procédure fiscale wallonne et modifiant le décret du 19 septembre 2013 portant des dispositions fiscales diverses»

Modification du décret du 25 février 1999 relatif aux subventions octroyées à certains investissements en matière d'infrastructures sportives

Accès au Dossier n° 1007 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (06/03/2014) à «Décret modifiant le décret du 25 février 1999 relatif aux subventions octroyées à certains investissements en matière d'infrastructures sportives»

Question écrite du (20/02/2014) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 401 (2013-2014) 1 échéance : 13/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le déplacement d'un arrêt de bus sur la RN 80

Question écrite du (20/02/2014) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 219 (2013-2014) 1 échéance : 13/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les nouvelles pratiques funéraires

Création d'un Observatoire économique des marchés publics

Accès au Dossier n° 985 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/02/2014) à «Texte adopté en séance plénière» (25/04/2014)

Assentiment à l'accord de coopération entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'introduction du système de prélèvement kilométrique sur le territoire des trois régions et à la constitution d'un Partenariat interrégional de droit public Viapass sous forme d'une institution commune telle que visée à l'article 92bis, § 1er, de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles

Accès au Dossier n° 977 (2013-2014) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (12/02/2014) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'introduction du système de prélèvement kilométrique sur le territoire des trois Régions et à la constitution d'un Partenariat interrégional de droit public Viapass sous forme d'une institution commune telle que visée à l'article 92bis, § 1er, de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles»

Question écrite du (11/02/2014) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 327 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les guichets de l'énergie en Province de Namur

Question écrite du (11/02/2014) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 326 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les guichets de l'énergie en Province de Luxembourg

Question écrite du (11/02/2014) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 325 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les guichets de l'énergie en Province de Liège

Question écrite du (11/02/2014) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 324 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les guichets de l'énergie en Province de Hainaut

Question écrite du (11/02/2014) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 323 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les guichets de l'énergie en Province de Brabant wallon

Question écrite du (11/02/2014) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 322 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les guichets de l'énergie

Abrogation des articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie et formant le Code du développement territorial

Accès au Dossier n° 942 (2013-2014) 1 comprenant 503 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret abrogeant les articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie et formant le Code du Développement Territorial»

Modification de divers décrets en matière d'emploi

Accès au Dossier n° 948 (2013-2014) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret modifiant divers décrets en matière d'emploi»

Le plan langues et modification de divers décrets en matière de formation professionnelle

Accès au Dossier n° 947 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret relatif au plan langues et modifiant divers décrets en matière de formation professionnelle»

Question écrite du (17/01/2014) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 328 (2013-2014) 1 échéance : 07/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'état de la RN 92 entre Wépion et Profondeville

Question écrite du (17/01/2014) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 199 (2013-2014) 1 échéance : 07/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le Plan Airbag

Question écrite du (13/01/2014) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 304 (2013-2014) 1 échéance : 03/02/2014)

Voir la question et la réponse :

le nouveau retard dans la réfection du pont du musée à Namur

Question orale du (06/01/2014) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

l’organisation du transfert de compétences en ce qui concerne le contentieux fiscal et plus particulièrement la désignation des huissiers

Modification du décret du 15 décembre 2011 portant organisation du budget et de la comptabilité des services du Gouvernement wallon

Accès au Dossier n° 919 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (19/12/2013) à «Décret modifiant le décret du 15 décembre 2011 portant organisation du budget et de la comptabilité des services du Gouvernement wallon»

25e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 922 (2013-2014) 1 comprenant 32 document(s) : de «Cahier d'observations» (17/12/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (20/01/2014)

Question écrite du (16/12/2013) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 107 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question (hors délai) :

le projet-pilote Creashop pour la redynamisation de certaines zones commerciales

Question orale du (09/12/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurisation du séparateur de chaussée sur la RN921 à hauteur de Sorée

Question écrite du (19/11/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 118 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'appel à projets "Entretien de la mémoire"

Question écrite du (19/11/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 117 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les implications liées aux modifications des bénéficiaires d'une concession

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013)

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 98 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 61 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Question orale du (13/11/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le bilan du Plan Langues

Question orale du (12/11/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les funérailles low cost

Question orale du (12/11/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'utilisation d'urnes repliables

Question orale du (12/11/2013) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La modification du plan de secteur dans le dossier "Mâle plume"

Question écrite du (08/11/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 107 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'implication liée aux modifications des bénéficiaires d’une concession

Mesures diverses en matière de fiscalité des véhicules, de jeux et paris et d'appareils automatiques de divertissement

Accès au Dossier n° 880 (2013-2014) 1 comprenant 21 document(s) : de «Projet de décret» (17/10/2013) à «Décret portant des mesures diverses en matière de fiscalité des véhicules, de jeux et paris et d'appareils automatiques de divertissement»

Modification du décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux agences de développement local*

Accès au Dossier n° 877 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (14/10/2013) à «Décret modifiant le décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux agences de développement local*»

Question orale du (07/10/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La régionalisation du fonds de la sécurité routière et de l'Institut belge pour la sécurité routière

Question orale du (07/10/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en place d'une signalisation touristique routière

Question écrite du (01/10/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 15 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la gestion dynamique du trafic

Question écrite du (01/10/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 6 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la décision du Comité européen des droits sociaux du 29 juillet 2013

Question écrite du (01/10/2013) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 10 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les jeux informatiques

Question écrite du (01/10/2013) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 39 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de fonctionnaires wallons en Province de Namur

Question écrite du (01/10/2013) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 38 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de fonctionnaires wallons en Province de Hainaut

Question écrite du (01/10/2013) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 37 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de fonctionnaires wallons en Province de Luxembourg

Question écrite du (01/10/2013) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 36 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de fonctionnaires wallons en Province de Liège

Question écrite du (01/10/2013) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 35 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de fonctionnaires wallons en Province du Brabant wallon

Question écrite du (30/09/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 24 (2013-2014) 1 échéance : 21/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la promotion du tourisme wallon dans les régions voisines

Question écrite du (30/09/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 23 (2013-2014) 1 échéance : 21/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la promotion touristique de la Région wallonne au sein des aéroports

Question écrite du (30/09/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 22 (2013-2014) 1 échéance : 21/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la plate-forme Culture-Tourisme-Patrimoine

Question écrite du (30/09/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 21 (2013-2014) 1 échéance : 21/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les "packages" touristiques wallons

Question écrite du (30/09/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 20 (2013-2014) 1 échéance : 21/10/2013)

Voir la question et la réponse :

l'indicateur de fréquentation touristique dans les cinq grandes villes wallonnes

Question d'actualité du (25/09/2013) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'étude commandée par le Gouvernement wallon sur les fonds européens 2014-2020

Question orale du (24/09/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le dossier du précompte immobilier applicable aux biens de Belgacom

Question orale du (23/09/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'évolution de la renégociation du précompte immobilier applicable aux biens Belgacom

Réduction et simplification des droits de succession et de donation

Accès au Dossier n° 862 (2013-2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (23/09/2013) à «Prise en considération» (25/09/2013)

Application des taux réduits aux donations et successions pour acquérir un premier logement en pleine propriété

Accès au Dossier n° 861 (2013-2014) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (23/09/2013) à «Prise en considération» (25/09/2013)

Suppression des droits de succession entre époux et cohabitants légaux portant sur le logement familial commun

Accès au Dossier n° 860 (2013-2014) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de décret» (23/09/2013) à «Rejet de la proposition de décret» (19/02/2014)

Modification du décret du 30 avril 2009 relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d'eau

Accès au Dossier n° 849 (2012-2013) 1 comprenant 30 document(s) : de «Projet de décret» (07/08/2013) à «Décret modifiant le décret du 30 avril 2009 relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d'eau»

Application de taux réduits aux donations et successions en vue de créer ou d'acquérir une entreprise

Accès au Dossier n° 847 (2012-2013) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (02/08/2013) à «Envoi en Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (18/09/2013)

Question écrite du (01/08/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 673 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la suite du dossier de la sécurisation de la RN 80 à Boninne

Question écrite du (01/08/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 419 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les procédures relatives au retour d'une personne décédée à l'étranger

Question écrite du (01/08/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 418 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question (hors délai) :

les communes wallonnes concernées par la renégociation du précompte immobilier applicable aux biens de Belgacom

Question écrite du (01/08/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 434 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question (hors délai) :

les cellules de reconversion mises en place en Région wallonne

Question écrite du (26/07/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 400 (2012-2013) 1 échéance : 19/08/2013)

Voir la question (hors délai) :

les budgets communaux

Question écrite du (18/07/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 195 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les dossiers de soins en MRS

Question écrite du (18/07/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 378 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question (hors délai) :

le dossier du précompte immobilier applicable aux biens de Belgacom

Question écrite du (18/07/2013) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 139 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier de la renégociation du précompte immobilier de Belgacom

Question écrite du (11/07/2013) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 885 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question (hors délai) :

le statut des foetus

Question écrite du (11/07/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 186 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les repas en maisons de repos

Question écrite du (11/07/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 360 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la survie du Thalys et l'impact sur le tourisme en Région wallonne

Question écrite du (11/07/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 359 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le budgets communaux

Question écrite du (11/07/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 358 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'inhumation des foetus

Question orale du (09/07/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le projet pilote innovant porté par une entreprise de travail adapté (ETA)

Le centre pour mineurs étrangers non accompagnés (MENA) "Les hirondelles d'Assesse"

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Question orale» (09/07/2013) à «Réplique» (09/07/2013)

Question orale du (09/07/2013) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le Thalys de la dorsale wallonne

Question orale du (09/07/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les conclusions du groupe de travail chargé d'évaluer le décret relatif aux funérailles et sépultures

Règlement définitif du budget de la Région wallonne pour l'année 2007

Accès au Dossier n° 842 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (09/07/2013) à «Décret portant règlement définitif du budget de la Région pour l'année 2007»

Question orale du (08/07/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les suites des conclusions du groupe de travail sur les abords de voiries

Question orale du (08/07/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution de la réflexion relative aux régionalisations du Fonds de la sécurité routière (FSR) et de l'Institut Belge pour la Sécurité Routière (IBSR)

Modification du Code des droits de succession

Accès au Dossier n° 834 (2012-2013) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (27/06/2013) à «Décret modifiant le Code des droits de succession»

question orale du (25/06/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le bilan de l'opération "Duoday"

Question du (24/06/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'évolution du dossier relatif au taux de précompte immobilier applicable aux biens de Belgacom

Premier feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 27 document(s) : de «Exposé général» (12/06/2013) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» (10/07/2013)

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 68 document(s) : de «Exposé général» (12/06/2013) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» (10/07/2013)

Question orale du (11/06/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La diversification de l'activité des ETA (entreprises de travail adapté)

question orale du (11/06/2013) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'état d'avancement du plan de secteur dans le dossier "Mâle Plume"

Les centres d'insertion socioprofessionnelle

Accès au Dossier n° 829 (2012-2013) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (11/06/2013) à «Décret relatif aux centres d'insertion socioprofessionnelle»

Question orale du (27/05/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les modifications des droits de succession pour la famille des victimes d'une tuerie ou d'un attentat

Question orale du (27/05/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La signalisation touristique routière

Question orale du (13/05/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les difficultés de recrutement liés au métier de puéricultrice et d'accueillante d'enfants

Question écrite du (08/05/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 444 (2012-2013) 1 échéance : 31/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation de la RN90 à Lives-sur-Meuse

Question écrite du (08/05/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 129 (2012-2013) 1 échéance : 31/05/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet "Tous à l’école"

Question écrite du (08/05/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 245 (2012-2013) 1 échéance : 31/05/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi du dossier de la renégociation du précompte immobilier entre Belgacom et le SPF Finances

Question écrite du (08/05/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 244 (2012-2013) 1 échéance : 31/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la fréquentation touristique en Wallonie

Contrats de service public liant la Région wallonne aux sociétés du Groupe T.E.C.

Accès au Dossier n° 792 (2012-2013) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/05/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (28/05/2013)

Question orale du (30/04/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La survie des bateaux touristiques

Modification du décret du 17 juillet 2003 portant constitution d'un Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises

Accès au Dossier n° 791 (2012-2013) 1 comprenant 20 document(s) : de «Projet de décret» (29/04/2013) à «Décret modifiant le décret du 17 juillet 2003 portant constitution d’un Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises»

Question orale du (15/04/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'évolution de la réflexion sur les associations de gestion de centre-ville

Incitants financiers visant à favoriser l'engagement de personnel auprès de certaines entreprises

Accès au Dossier n° 775 (2012-2013) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (28/03/2013) à «Décret relatif aux incitants financiers visant à favoriser l'engagement de personnel auprès de certaines entreprises»

Question écrite du (25/03/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 373 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'avenir de l'opération "la Ville s'éveille au chant du coq"

Question écrite du (25/03/2013) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 534 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les conclusions du groupe de travail sur les abords des voiries régionales

Question orale du (18/03/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le travail des cellules de reconversion

Question orale du (18/03/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le remplacement du portique installé sur la passerelle de La Plante

Question orale du (18/03/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le remplacement de l'éclairage du pont de Jambes

Question écrite du (12/03/2013) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 130 (2012-2013) 1 échéance : 03/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation du programme Créative Wallonia

Question écrite du (12/03/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 344 (2012-2013) 1 échéance : 03/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place au niveau communal d'un logiciel d'objectivation et de hiérarchisation de traitement des voiries

Question écrite du (12/03/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 88 (2012-2013) 1 échéance : 03/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les résultats des mesures d'accompagnement de l'ETA Andenne Pro-Services

Question écrite du (12/03/2013) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 129 (2012-2013) 1 échéance : 03/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre du projet cyberclasse

Question écrite du (12/03/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 167 (2012-2013) 1 échéance : 03/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impact des nouvelles normes en matière d'écobonus sur le parc automobile

Question écrite du (12/03/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 166 (2012-2013) 1 échéance : 03/04/2013)

Voir la question (hors délai) :

la coexistence des associations de gestion de centres-villes et des ADL

Question écrite du (06/03/2013) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 112 (2012-2013) 1 échéance : 27/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'annonce de délocalisation et de licenciements par l'entreprise Eaton de Gembloux

Question orale du (04/03/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La mise en place d'une cellule de reconversion suite à la liquidation de l'ASBL Andenne Pro-Services

Question orale du (04/03/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La finalisation du projet de circulaire "1000 bornes"

Accord-cadre entre le Gouvernement de la Région wallonne du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française sur l'accueil des personnes handicapées, fait à Neufvilles, le 21 décembre 2011

Accès au Dossier n° 757 (2012-2013) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (28/02/2013) à «Décret portant approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la Région wallonne du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française sur l'accueil des personnes handicapées, fait à Neufvilles, le 21 décembre 2011»

Question écrite du (25/02/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 287 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre effective du radar-tronçon de Cointe

Question orale du (18/02/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La baisse importante des offres d'emploi gérées par le Forem

Question orale du (18/02/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le financement de l'ASBL Phénix

Question écrite du (05/02/2013) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 340 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la liste des communes n'ayant pas encore mis en oeuvre la distribution de sacs prépayés dans le cadre du service minimum déchets

Question écrite du (04/02/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 212 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les suites des Etats généraux de la sécurité routière

Question écrite du (04/02/2013) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 322 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les normes de bruit et de distance en matière d'implantation d'éoliennes

Question écrite du (04/02/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 59 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le troisième appel à projets "Papy et mamy surfeurs"

Question écrite du (04/02/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 58 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la situation financière des ETA en 2011

Question écrite du (04/02/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 126 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la labellisation des sites internet des pouvoirs locaux

Question écrite du (04/02/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 106 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la répartition de la subvention pour les associations de gestion de centres-villes

Question écrite du (04/02/2013) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 32 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi des procédures de sécurisation informatique

Question orale du (28/01/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La régionalisation de l'IBSR

Question orale du (28/01/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'état de la réflexion liée à la régionalisation du Fonds pour la sécurité routière

Question orale du (28/01/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La signalisation routière touristique

Question écrite du (16/01/2013) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 168 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation de la route de Wasseiges

Question orale du (15/01/2013) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le financement de l'ASBL Phénix

Question orale du (15/01/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'impact sur le budget des communes et des CPAS de la mise en conformité des maisons de repos et de soins pour 2015

Question orale du (15/01/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'entrée en vigueur et les sanctions relatives à l'obligation de distribution de sacs prépayés par les communes

Question orale du (15/01/2013) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les dispositions relatives à la question des "sépultures à domicile" prévues par le décret du 6 mars 2009 relatif aux funérailles et sépultures

Question orale du (14/01/2013) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La renégociation du taux de précompte immobilier applicable aux biens de Belgacom entre le SPF Finances et la société

Modification du Code de la démocratie locale et de la décentralisation relativement à la procédure visant à pourvoir à la vacance d'un siège au sein du conseil communal

Accès au Dossier n° 729 (2012-2013) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (11/01/2013) à «Envoi en Commission des affaires intérieures et du tourisme» (16/01/2013)

Question écrite du (11/01/2013) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 259 (2012-2013) 1 échéance : 01/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les difficultés de mise en œuvre des décisions politiques relatives aux nouvelles zones d’activité économique

Modification du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en déterminant la qualité d'électeur au 1er août de l'année durant laquelle ont lieu les élections

Accès au Dossier n° 728 (2012-2013) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (21/12/2012) à «Envoi en Commission des affaires intérieures et du tourisme» (16/01/2013)

Le renforcement et la pérennisation de la grande vitesse ferroviaire sur la dorsale wallonne

Accès au Dossier n° 725 (2012-2013) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/12/2012) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (16/01/2013)

Modification du Code des droits de succession

Accès au Dossier n° 721 (2012-2013) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de décret» (21/12/2012) à «Proposition retirée par son auteur en date du 8 juillet 2013» (08/07/2013)

Question orale du (18/12/2012) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'impact sur les communes de la renégociation du taux de précompte immobilier applicable aux biens de Belgacom

Question orale du (18/12/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'entrée en vigueur de l'obligation de distribution par les communes de sacs prépayés

Question orale du (17/12/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurisation de la N992 à Marche-les-Dames

Question orale du (17/12/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurisation de la route de Hannut à Gelbressée et les suites du dossier

Question écrite du (12/12/2012) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 69 (2012-2013) 1 échéance : 07/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impact touristique pour la Wallonie de la suspension du Thalys empruntant la dorsale wallonne

Question d'actualité du (05/12/2012) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Les licenciements annoncés par l'entreprise de travail adapté (ETA) Andenne Pro-Services

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 121 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Budget général des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 71 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Modification de certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Accès au Dossier n° 699 (2012-2013) 1 comprenant 41 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2012) à «Décret modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation»

Question écrite du (23/11/2012) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 105 (2012-2013) 1 échéance : 14/12/2012)

Voir la question et la réponse :

l'approbation des soldes régulatoires des gestionnaires de réseaux de distribution

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 99 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 56 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» (07/12/2012)

Question écrite du (22/11/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 157 (2012-2013) 1 échéance : 13/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la carrière Mâle Plume et la procédure de révision du plan de secteur

L'établissement d'un cadastre des aides à la promotion de l'emploi (APE) du secteur non-marchand et d'une évaluation globale du dispositif

Accès au Dossier n° 691 (2012-2013) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (13/11/2012) à «Rejet de la proposition de résolution» (30/04/2013)

Dynamique Horizon 2022

Accès au Dossier n° 698 (2012-2013) 1 comprenant 7 document(s) : de «Réunion conjointe de la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales du Parlement wallon et de la Commission des relations internationales et des questions européennes, des affaires générales et du règlement, de l'informatique, du contrôle des communications des membres du gouvernement et des dépenses électorales du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles : Désignation de rapporteurs pour chaque commission » (08/11/2012) à «Débat» (05/12/2012)

Modification du décret du 25 février 1999 relatif aux subventions octroyées à certains investissements en matière d'infrastructures sportives

Accès au Dossier n° 672 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (22/10/2012) à «Décret modifiant le décret du 25 février 1999 relatif aux subventions octroyées à certains investissements en matière d'infrastructures sportives»

Question écrite du (04/10/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 24 (2012-2013) 1 échéance : 25/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les difficultés persistantes engendrées par le portique installé sur la passerelle de La Plante

Question écrite du (14/09/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 726 (2011-2012) 1 échéance : 08/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la sauvegarde d'une façade de style Art nouveau à Jambes

Question écrite du (20/08/2012) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 505 (2011-2012) 1 échéance : 10/09/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet "1 000 bornes"

Question écrite du (27/07/2012) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 187 (2011-2012) 1 échéance : 20/08/2012)

Voir la question et la réponse :

la situation financière de l'ETA "Fournipac"

Question écrite du (24/07/2012) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 184 (2011-2012) 1 échéance : 14/08/2012)

Voir la question et la réponse :

l’opération « Eté solidaire, je suis partenaire » 2012

Les agences de placement

Accès au Dossier n° 660 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/07/2012) à «Retirée par ses auteurs en date du 3 février 2014» (03/02/2014)

Question d'actualité du (18/07/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le report de la mise en service du radar tronçon de Cointe

Question orale du (16/07/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'éclairage du pont de Jambes

Questions orales du (16/07/2012) de par BARZIN Anne, HAZEE Stéphane, PREVOT Maxime à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La RN90 à Lives-sur-Meuse La nécessité d'aménagements pour sécuriser la RN90 à Lives-sur-Meuse La sécurisation de la RN90 à hauteur de Lives-sur-Meuse

Modification du décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne, en vue d'instaurer un service garanti au profit des usagers des T.E.C.

Accès au Dossier n° 655 (2011-2012) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (16/07/2012) à «Rejet de la proposition de décret» (21/11/2012)

Question écrite du (09/07/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 895 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le cadre de référence éolien et la prévention santé

Question écrite du (09/07/2012) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 169 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation du Plan de relance en faveur des ETA

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 75 document(s) : de «Exposé général» (20/06/2012) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Question écrite du (08/06/2012) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 326 (2011-2012) 1 échéance : 29/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les élections communales et la date d'inscription au registre de la population

Question écrite du (29/05/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 526 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la N80 à Boninne

Question écrite du (10/05/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 733 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'analyse complémentaire de la Copidec quant à la distribution obligatoire par les communes de sacs prépayés dans le cadre du service minimum déchets

Question orale du (07/05/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le rapport de l'APAQ-W et de la DGARNE sur l'application de la convention relative à la consommation alimentaire

Question orale du (07/05/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'installation d'un portique sur la passerelle de La Plante

Question orale du (07/05/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les dangers de la N90

Question orale du (07/05/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution de la procédure d'homologation du radar tronçon de Cointe

Question orale du (07/05/2012) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'installation de la première borne de recharge électrique en Wallonie et état d'avancement circulaire "1000 bornes"

Réforme en profondeur du paysage des outils financiers wallons

Accès au Dossier n° 587 (2011-2012) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/04/2012) à «Discussion générale» (17/07/2012)

Question orale du (24/04/2012) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le manque de places d'accueil pour les personnes handicapées de grande dépendance et les suites données à la réclamation de la FIDH contre la Belgique auprès du Comité européen des droits sociaux

Question orale du (24/04/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'apparition des périmètres de remembrement urbain

Question orale du (24/04/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les dispositions liées à la proximité d'un aérodrome dans le nouveau cadre de référence éolien

Modification du décret du 6 mai 1999 relatif à l'Office wallon de la formation professionnelle et de l'emploi

Accès au Dossier n° 582 (2011-2012) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (05/04/2012) à «Décret modifiant le décret du 6 mai 1999 relatif à l'Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi»

Dispositions fiscales diverses

Accès au Dossier n° 581 (2011-2012) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (03/04/2012) à «Décret portant des dispositions fiscales diverses»

L'occupation précaire de logements ou bâtiments publics inoccupés éventuellement à rénover

Accès au Dossier n° 575 (2011-2012) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (23/03/2012) à «Rejet de la proposition de résolution» (06/06/2012)

Certificat de performance énergétique des bâtiments

Accès au Dossier n° 574 (2011-2012) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (22/03/2012) à «Discussion générale» (30/04/2013)

La distribution facultative par les communes de sacs prépayés dans le cadre du service minimum organisé en matière de gestion des déchets ménagers

Accès au Dossier n° 573 (2011-2012) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/03/2012) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (28/03/2012)

Question écrite du (21/03/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 429 (2011-2012) 1 échéance : 12/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation de la chaussée de Waterloo à Saint-Servais

Question écrite du (21/03/2012) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 484 (2011-2012) 1 échéance : 12/04/2012)

Voir la question et la réponse :

les contrôles dans le cadre de la législation PEB

Question d'actualité du (14/03/2012) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La situation financière de l'entreprise de travail adapté "Andenne Pro Services"

Question orale du (13/03/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les suites données à l'enquête du Vif sur le CRIOC

Interpellation du (13/03/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le projet de carrière Mâle Plume et la procédure de révision du plan de secteur

La suite à donner aux audits à la Société wallonne du Logement

Accès au Dossier n° 569 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Jamar à Monsieur Nollet, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique» (13/03/2012) à «Texte adopté en séance plénière » (28/03/2012)

Question orale du (12/03/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le suivi de l'enquête du Vif sur le CRIOC

Question orale du (12/03/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La dangerosité de la route de Hannut à Gelbressée

Question orale du (12/03/2012) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'évaluation générale de la problématique des délégations au Gouvernement

Question écrite du (07/03/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 587 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la liste des communes n'ayant pas encore mis en oeuvre la distribution de sacs prépayés dans le cadre du service minimum de gestion des déchets ménagers

Question orale du (07/02/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'arrêté coût-vérité

Question orale du (07/02/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'audit visuel sur l'état des routes

Questions orales du (07/02/2012) de par BARZIN Anne, PREVOT Maxime à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurisation de la RN90 La sécurisation de la RN90 à Thon-Samson

Question orale du (07/02/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les écos combis

Question écrite du (01/02/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 303 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les plaintes déposées en 2011 concernant l'état des routes wallonnes

Question écrite du (01/02/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 302 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la procédure de classement du bâtiment situé au n°196 de la chaussée de Waterloo à Namur

Question écrite du (01/02/2012) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 329 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le retrait d'agrément dans le cadre de la législation PEB

Question orale du (23/01/2012) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La circulaire "1000 bornes"

Question orale du (10/01/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'absence de décision du Gouvernement dans le dossier de la distribution de sacs prépayés par les communes pour 2012

Question orale du (10/01/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La présence de biens repris à l'inventaire du patrimoine wallon dans un règlement communal d'urbanisme

Question orale du (09/01/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'éclairage du pont de Jambes

Question orale du (09/01/2012) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les travaux de la Commission interministérielle pour la signalisation routière touristique

Question orale du (09/01/2012) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les associations de gestion de centre-ville et les agences de développement local

Question écrite du (05/01/2012) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 331 (2011-2012) 1 échéance : 26/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la position du Gouvernement wallon sur la distribution de sacs prépayés par les communes

16e rapport annuel (01.10.2010 au 30.09.2011) adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 509 (2011-2012) 1 comprenant 21 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne » (03/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (28/02/2012)

Question écrite du (27/12/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 71 (2011-2012) 1 échéance : 17/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les infections nosocomiales

Question écrite du (23/12/2011) de par BARZIN Anne à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 224 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

l'éclairage du pont des Ardennes

Question écrite du (23/12/2011) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 284 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les QR codes et la mobilité

Question écrite du (23/12/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 132 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les infrastructures du tourisme de terroir

Question écrite du (23/12/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 131 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les infrastructures hôtelières

Question écrite du (23/12/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 130 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les missions du CGT relatives au camping

Question écrite du (23/12/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 129 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les villages de vacances

Question écrite du (23/12/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 182 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les dispositions transitoires de l'arrêté du Gouvernement wallon du 26 mai 2011 modifiant le décret du 17 janvier 2008 portant création d'un éco-bonus

Les récents audits au sein de la Société wallonne du Logement

Accès au Dossier n° 519 (2011-2012) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (21/12/2011) à «Projet de motion retiré par ses auteurs en date du 5 janvier 2012» (05/01/2012)

Question écrite du (08/12/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 112 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le soutien de la Région à la labellisation Anysurfer des sites internet des pouvoirs locaux

Question écrite du (08/12/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 111 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'organisation de consultations populaires au cours de la législature 2006-2012

Question écrite du (08/12/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 159 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les recettes engendrées par les mesures relatives à la remise ou à la modération du précompte immobilier pour inoccupation ou improductivité introduites par le décret d'équité fiscale de décembre 2009

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 49 document(s) : de «Exposé général» (02/12/2011) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Question orale du (28/11/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'inventaire du patrimoine wallon

Modification de l'article 112 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie (CWATUPE) concernant la règle du comblement

Accès au Dossier n° 506 (2011-2012) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de décret» (28/11/2011) à «Rejet de la proposition de décret» (23/04/2014)

Accompagnement individualisé des demandeurs d'emploi et dispositif de coopération pour l'insertion

Accès au Dossier n° 505 (2011-2012) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (28/11/2011) à «Décret relatif à l'accompagnement individualisé des demandeurs d'emploi et au dispositif de coopération pour l'insertion»

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 45 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 108 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Question orale du (17/11/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les conséquences de la régionalisation du Fonds pour la sécurité routière pour les zones de police

Question orale du (17/11/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les difficultés engendrées par la circulaire du 16 novembre 2009 relative à l'actualisation des plans de gestion imposant aux communes un retour à l'équilibre à l'exercice propre pour 2015 Le suivi des communes sous plan de gestion et la circulaire du 16 novembre 2009

Organisation du budget et de la comptabilité des services du Gouvernement de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 488 (2011-2012) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (17/11/2011) à «Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement wallon»

Question orale du (15/11/2011) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y afférents

Question orale du (15/11/2011) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La jurisprudence relative à l'approbation des périmètres de remembrement urbain

Question orale du (15/11/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La régionalisation du Fonds pour la sécurité routière

Rapport d'activités 2010 de la Direction générale opérationnelle de la Mobilité et des Voies hydrauliques - DGO2 - Audition de Monsieur Yvon Loyaerts, Directeur général de la Direction générale opérationnelle de la Mobilité et des Voies hydrauliques (DGO2)

Accès au Dossier n° 484 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Yvon Loyaerts, Directeur général de la DGO2» (14/11/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (14/11/2011)

Rapport annuel 2009 de la Société wallonne des Aéroports (SOWAER) - Audition de Monsieur Luc Vuylsteke, Président du Comité exécutif de la SOWAER

Accès au Dossier n° 483 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Luc Vuylsteke, Président du Comité exécutif de la SOWAER et exposé de M. Belot, Directeur général de la SOWAER» (14/11/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (14/11/2011)

Rapports d'activités 2009 et 2010 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires en Région wallonne (ACNAW) - Audition de Monsieur Jean-Pierre Coyette, Vice-Président de l'ACNAW

Accès au Dossier n° 482 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Jean-Pierre Coyette, Vice-Président de l'ACNAW» (14/11/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (14/11/2011)

Question écrite du (25/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 65 (2011-2012) 1 échéance : 18/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les subventions des agences de développement local

Question écrite du (25/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 64 (2011-2012) 1 échéance : 18/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile visé par les nouvelles normes en matière d'éco-bonus

Question orale du (24/10/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La procédure d'homologation des "radars tronçons"

Question orale du (24/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le projet "1000 bornes"

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 53 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans la région de La Louvière

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 52 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans la région de Luxembourg

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 51 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans la région de Namur

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 50 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans la région de Charleroi

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 49 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans le Brabant wallon

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 48 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans la région de Verviers

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 47 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans la région de Liège et de Huy

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 46 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans la région de Mons

Question écrite du (17/10/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 45 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des centres de formation du Forem situés dans la région Wallonie-Picarde

Question écrite du (13/10/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 57 (2011-2012) 1 échéance : 07/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la sécurité routière à Gelbressée

Question d'actualité du (12/10/2011) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le changement d'horaires du Thalys Paris-Wallonie

Question écrite du (20/09/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 769 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le coût du report des enquêtes publiques relatives aux projets d'arrêtés de désignation Natura 2000

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 760 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides pour le patrimoine wallon

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 759 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les voiries régionales

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 758 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la signalisation des travaux sur la N4 à Rhisnes

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 757 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les travaux de sécurisation du pont de Wépion

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 389 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les cellules mobiles d'intervention

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 628 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les projets annoncés visant à mettre en évidence la Région wallonne lors de la Présidence belge de l'Union européenne

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 627 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question (hors délai) :

l'enquête agricole

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 626 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la Commission "article 11"

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 391 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la reprise de l'entreprise familiale

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 911 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation des mesures prises en 2009 quant à la révision des droits de succession pour les héritiers d'actifs financiers

Question écrite du (13/09/2011) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 214 (2010-2011) 1 échéance : 04/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la sécurité informatique

Aménagement d'un local vélo dans les immeubles à logements multiples

Accès au Dossier n° 445 (2010-2011) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de décret» (07/09/2011) à «Rejet de la proposition de décret» (15/12/2011)

Question écrite du (05/09/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 617 (2010-2011) 1 échéance : 26/09/2011)

Voir la question et la réponse :

les conclusions du groupe de travail quant à l'harmonisation des délais de tutelle en matière budgétaire

Question écrite du (05/09/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 613 (2010-2011) 1 échéance : 26/09/2011)

Voir la question et la réponse :

la "Commission article 12"

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 701 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les travaux du groupe de travail relatif à la signalétique routière de Namur-Capitale

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 362 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les suites données à l'évaluation des espaces-rencontres

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 361 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des établissements publics aux personnes handicapées accompagnées de chiens d'assistance

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 360 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les services-répit

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 583 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le plan proposé aux communes en ce qui concerne la gestion dynamique de leur dette

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 582 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le plan d'action pour la labellisation et l'adaptation aux contraintes d'accessibilité des sites internet des pouvoirs locaux

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 581 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la réforme du statut des grades légaux

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 741 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la tarification des missions de certification des performances énergétiques des bâtiments

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 740 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le certificat de performance énergétique des bâtiments et l'information des professionnels du secteur et du public

Question écrite du (28/07/2011) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 739 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'obligation de disposer d'un certificat de performance énergétique dans le cas d'une donation

Question orale du (11/07/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les arrêtés d'exécution du décret du 3 avril 2009 relatif à la gestion de centre-ville

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général» (29/06/2011) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Question orale du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'obligation faite aux communes de distribuer des sacs poubelles prépayés

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 789 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie de patissier-confiseur

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 788 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie de soudeur

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 787 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie d'électricien du bâtiment

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 786 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie en animation d'activités sportives

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 785 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie d'attaché commercial en service auprès des entreprises

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 784 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie d'employé de café, bar-brasserie

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 783 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie de chef de cuisine

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 782 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie de serveur

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 781 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie de cuisinier

Question écrite du (28/06/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 780 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la fonction en pénurie de coiffeur

Confirmation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 26 mai 2011 modifiant le décret du 17 janvier 2008 portant création d'un éco-bonus sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques

Accès au Dossier n° 400 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (08/06/2011) à «Décret confirmant l'arrêté du Gouvernement wallon du 26 mai 2011 modifiant le décret du 17 janvier 2008 portant création d'un éco-bonus sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques»

Modification du Code des droits de succession, du Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe ainsi que du Code des impôts sur les revenus en ce qui concerne la mise en oeuvre du régime Natura 2000

Accès au Dossier n° 380 (2010-2011) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (26/04/2011) à «Décret modifiant le Code des droits de succession, le Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe ainsi que le Code des impôts sur les revenus en ce qui concerne la mise en oeuvre du régime Natura 2000»

Rappel au règlement

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Retrait d'une question orale » (04/04/2011) à «Traitement des questions orales» (04/04/2011)

Création d'une Agence Francophone de la Personne en situation de handicap

Accès au Dossier n° 370 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (29/03/2011) à «Rejet de la proposition de résolution» (18/05/2011)

Question écrite du (24/03/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 421 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la réforme du décret du 3 avril 2009 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions à des associations de gestion de centre ville

Questions d'actualité du (02/03/2011) de par BARZIN Anne, COLLIGNON Christophe, NOIRET Christian, SERVAES Christine à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La condamnation de la Commune de Juprelle à verser 76 euros à un détenu de la prison de Lantin domicilié sur la commune La condamnation d'un CPAS à payer "l'argent de poche" d'un détenu La condamnation du CPAS de Juprelle à payer les frais d'un détenu La condamnation du CPAS de Juprelle à aider financièrement un détenu

Amélioration de la sécurité et précision de la notion de salubrité des logements

Accès au Dossier n° 359 (2010-2011) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de décret» (01/03/2011) à «Rejet de la proposition de décret» (10/07/2013)

Question écrite du (01/03/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 307 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'absence d'harmonisation des délais de tutelle en matière budgétaire

Question orale du (28/02/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La non-conformité des "casse-vitesse"

Question orale du (28/02/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les travaux de consolidation du stade des jeux de la citadelle de Namur

Question orale du (28/02/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La rénovation d'une façade Art nouveau

Question écrite du (18/02/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 300 (2010-2011) 1 échéance : 11/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la coopération des différents niveaux de pouvoir en ce qui concerne la politique des villes

Question écrite du (18/02/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 299 (2010-2011) 1 échéance : 11/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le partenariat entre le Commissariat général au tourisme et les universités wallonnes

Question orale du (15/02/2011) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'approbation du périmètre de remembrement urbain relatif au site du nouveau palais de justice de Namur

Assentiment à l’accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d’un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne pour les matières visées à l’article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 348 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (09/02/2011) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d'un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne pour les matières visées à l'article 138 de la Constitution»

Assentiment à l’accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d’un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne

Accès au Dossier n° 347 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (09/02/2011) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d'un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne»

Modification du décret du 6 mai 1999 relatif à l’Office wallon de la formation professionnelle et de l’emploi en vue d’instituer un comité stratégique, un bureau exécutif unique et un comité d’audit

Accès au Dossier n° 343 (2010-2011) 1 comprenant 27 document(s) : de «Projet de décret» (07/02/2011) à «Décret modifiant le décret du 6 mai 1999 relatif à l'Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi en vue d'instituer un comité stratégique, un bureau exécutif unique et un comité d'audit»

Quinzième rapport annuel (01.10.2009 au 30.09.2010)

Accès au Dossier n° 321 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par M. Bovesse, Médiateur de la Région wallonne » (03/02/2011) à «Approbation du rapport par les membres de la commission» (01/03/2011)

Question d'actualité du (02/02/2011) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le piratage du site internet du Gouvernement wallon

Question orale du (31/01/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La nouvelle demande d'aide à l'emploi introduite par l'ASBL PANAMA

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 128 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides aux maisons de repos et maisons de repos et de soins en Province de Namur

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 127 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides aux maisons de repos et maisons de repos et de soins en Province de Luxembourg

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 126 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le subsides aux maisons de repos et maisons de repos et de soins en Province de Liège

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 125 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides aux maisons de repos et maisons de repos et de soins en Province de Hainaut

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 124 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides aux maisons de repos et maisons de repos et de soins en Province du Brabant wallon

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 243 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subventions en matière de tourisme en province de Luxembourg

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 242 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subventions en matière de tourisme en province de Hainaut

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 241 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subventions en matière de tourisme en province de Liège

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 240 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subventions en matière de tourisme en province du Brabant wallon

Question écrite du (21/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 239 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subventions en matière de tourisme en province de Namur

Question orale du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'évaluation des espaces-rencontres

Question orale du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La constitution d'un cadastre des personnes en situation de handicap

Question orale du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrôle de la qualité des eaux pendant les inondations

Question écrite du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 260 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le subside patrimoine pour la Province de Brabant wallon

Question écrite du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 259 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le subside patrimoine pour la Province de Namur

Question écrite du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 258 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le subside patrimoine pour la Province de Luxembourg

Question écrite du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 257 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le subside patrimoine pour la Province de Liège

Question écrite du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 256 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le subside patrimoine pour la Province de Hainaut

Question écrite du (18/01/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 255 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la carte des zones à haut risque et à moyen risque et les chantiers routiers prioritaires

Les nids de poule sur les routes régionales et la perspective des premières courses cyclistes La dégradation du réseau routier wallon suite à la première offensive hivernale La réparation en Province de Namur des dégâts des routes causés par la neige La remise en état du réseau routier et autoroutier wallon suite aux conditions climatiques exceptionnelles de ce début d'hiver

Accès au Dossier comprenant 9 document(s) : de «Question orale» (17/01/2011) à «Réplique» (17/01/2011)

Question orale du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'application aux bâtiments industriels et commerciaux des dispositions introduites par le décret du 10 décembre 2009 en matière de remise ou modération du précompte immobilier pour inoccupation ou improductivité

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 119 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides AWIPH pour les institutions accueillant des personnes handicapées dans la province de Brabant wallon

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 118 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides AWIPH pour les institutions accueillant des personnes handicapées en province de Luxembourg

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 117 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides AWIPH pour les institutions accueillant des personnes handicapées dans la province de Hainaut

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 116 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides AWIPH pour les institutions accueillant des personnes handicapées en province de Liège

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 116 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides AWIPH pour les institutions accueillant des personnes handicapées en province de Namur

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 114 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'absence d'arrêté d'exécution lié au décret wallon du 30 avril 2009 relatif à l'intervention de la Région wallonne dans l'achat d'un appareil de télé-assistance par une personne âgée ou handicapée

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 113 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de l'année européenne de lutte contre la pauvreté

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 225 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la répartition des subsides octroyés dans le cadre des plans triennaux pour la province de Hainaut

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 224 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la répartition des subsides octroyés dans le cadre des plans triennaux pour la province de Liège

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 223 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la répartition des subsides octroyés dans le cadre des plans triennaux pour la province de Luxembourg

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 222 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la répartition des subsides octroyés dans le cadre des plans triennaux pour la province de Namur

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 221 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la répartition des subsides octroyés dans le cadre des plans triennaux pour la province du Brabant wallon

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 220 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la labellisation des sites internet des pouvoirs locaux

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 219 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les cahiers du tourisme

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 258 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'adaptation des concours de recrutement aux contraintes liées aux handicaps des candidats

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 251 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la présidence belge de l'Union européenne

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 446 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la présidence belge de l'Union européenne

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 112 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la présidence belge de l'Union européenne

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 217 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la présidence belge de l'Union européenne

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 163 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la présidence belge de l'Union européenne

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 225 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la présidence belge de l'Union européenne

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 253 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la présidence belge de l'Union européenne

Question écrite du (17/01/2011) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 86 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la présidence belge de l'Union européenne

Réalisation d'un cadastre global des personnes en situation de handicap

Accès au Dossier n° 331 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (23/12/2010) à «Envoi en Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (19/01/2011)

Question écrite du (23/12/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 217 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la réparation de l'éclairage des ponts namurois

Question écrite du (23/12/2010) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 67 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement des projets spécifiques prévus par le Plan de simplification administrative 2010-2014 et arrivés à échéance

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 13 document(s) : de «Exposé général. Première partie» (01/12/2010) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 97 document(s) : de «Exposé général. Première partie» (01/12/2010) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Question écrite du (24/11/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 89 (2010-2011) 1 échéance : 15/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les parcs et jardins exceptionnels de Wallonie

Question orale du (22/11/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La dangerosité de la N937 à hauteur de Spontin

Question orale du (22/11/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les aménagements de la bretelle qui relie la E411 à la N90

Question orale du (22/11/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les modifications annoncées du décret du 3 avril 2009 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions à des associations de gestion centre-ville

Organisation des travaux

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Projet de visite du centre de compétence INITIALIS à Mons» (22/11/2010) à «Projet de visite du centre de compétence INITIALIS à Mons» (22/11/2010)

Instauration de délais de rigueur et simplification des procédures d'enregistrements en matière de valorisation de déchets non dangereux

Accès au Dossier n° 281 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Envoi en Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (24/11/2010)

Instauration d'un renouvellement automatique des agréments des bureaux d'études d'incidences

Accès au Dossier n° 280 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Envoi en Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (24/11/2010)

Instauration de délais de rigueur et simplification des procédures pour les agréments en matière de déchets

Accès au Dossier n° 279 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Envoi en Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (24/11/2010)

Instauration de délais de rigueur et simplification des procédures pour les enregistrements en matière de collecte et de transports de déchets non dangereux

Accès au Dossier n° 278 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Envoi en Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (24/11/2010)

La généralisation des délais de rigueur dans les procédures d'urbanisme et d'aménagement du territoire

Accès au Dossier n° 275 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (09/04/2014)

Modification du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie en vue d'insérer un article 4bis instaurant le principe de traçabilité instantanée en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire

Accès au Dossier n° 268 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (09/11/2010) à «Retrait du projet de décret par ses auteurs» (10/03/2014)

Réduction des délais de paiement des écobonus

Accès au Dossier n° 265 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (09/11/2010) à «Envoi en Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (24/11/2010)

Question orale du (08/11/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La signalétique routière de Namur-Capitale

Question orale du (08/11/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La collaboration entre les communes et la Région au niveau des services d'hiver

Question orale du (08/11/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le schéma de développement commercial à Namur

Question orale du (08/11/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les abords des voiries régionales

Question écrite du (27/10/2010) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 53 (2010-2011) 1 échéance : 19/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des jeux informatiques dans les écoles

Modification de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique en vue d'étendre la portée de l'obligation d'entretien et de contrôle des installations de chauffage ou de production d'eau chaude en Région wallonne

Accès au Dossier n° 260 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/10/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (18/05/2011)

Question écrite du (21/10/2010) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 45 (2010-2011) 1 échéance : 15/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'organisation d'un concours pour candidats à un stage rémunéré d'acculturation à l'esprit d'entreprendre

Question écrite du (20/10/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 33 (2010-2011) 1 échéance : 12/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les conséquences de l'application de la motion de méfiance à l'égard du seul membre féminin d'un collège communal

Question orale du (19/10/2010) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le service de médiation de dettes et de prévention du surendettement

Question orale du (19/10/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La réforme du statut des grades légaux

Question orale du (19/10/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La suppression de la ligne TEC 8R reliant Profondeville à Erpent

Lumière sur le déficit budgétaire 2009 et application du principe de transparence aux finances publiques de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 256 (2010-2011) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/10/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (28/02/2011)

Présentation de la Direction générale opérationnelle de la Fiscalité (DG07)

Accès au Dossier n° 288 (2010-2011) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Georges Xhauflaire, Président de la Cellule fiscale de la Région wallonne sur "La perception de la redevance télévision"» (18/10/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (08/11/2010)

Question écrite du (18/10/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 32 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les conséquences de l'application de la motion de méfiance à l'égard du seul membre féminin d'un Collège communal

Question écrite du (12/10/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 87 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'adoption des premières mesures du plan "Wallonie cyclable"

Question écrite du (12/10/2010) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 17 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le contrôle et la surveillance de l'application du décret du 23 novembre 2006 relatif à l'accessibilité des personnes handicapées accompagnées de chiens d'assistance aux établissements et installations destinés au public

Question écrite du (11/10/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 19 (2010-2011) 1 échéance : 02/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les répercussions touristiques sur la Région wallonne de la présidence belge de l'Union

Question écrite du (11/10/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 18 (2010-2011) 1 échéance : 02/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'octroi d'une nouvelle subvention de fonctionnement pour l'entretien des routes, des infrastructures communales et des infrastructures sportives

Question écrite du (11/10/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 63 (2010-2011) 1 échéance : 02/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la nouvelle demande d'aide à l'emploi introduite par l'ASBL Panama

Question écrite du (06/10/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 52 (2010-2011) 1 échéance : 27/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'adoption des premières mesures du plan Wallonie cyclable

Question orale du (05/10/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le service minimum en matière de déchets

La situation du TEC Liège-Verviers

Accès au Dossier n° 236 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Jeholet à M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (05/10/2010) à «Motion caduque» (20/10/2010)

Question orale du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les coûts des dommages causés par les camions en surpoids

Question écrite du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 26 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de sensibilisation et d'incitation à la mise en oeuvre des critères d'accessibilité pour les sites Internet.

Question écrite du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 44 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de sensibilisation et d'incitation à la mise en oeuvre des critères d'accessibilité pour les sites Internet

Question écrite du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 11 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de sensibilisation et d'incitation à la mise en oeuvre des critères d'accessibilité pour les sites Internet

Question écrite du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 9 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de sensibilisation et d'incitation à la mise en oeuvre des critères d'accessibilité pour les sites Internet

Question écrite du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 15 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de sensibilisation et d'incitation à la mise en oeuvre des critères d'accessibilité pour les sites Internet

Question écrite du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 19 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de sensibilisation et d'incitation à la mise en oeuvre des critères d'accessibilité pour les sites Internet

Question écrite du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 18 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de sensibilisation et d'incitation à la mise en oeuvre des critères d'accessibilité pour les sites Internet

Question écrite du (04/10/2010) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 6 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les adaptations des sites ayant reçu le label "blindsurfer" pour pouvoir disposer du nouveau label "anaysyrfer"

Modification du Livre Ier du Code de l'environnement en instaurant un délai de rigueur dans la procédure d'octroi d'un agrément à un bureau d'études environnementales

Accès au Dossier n° 229 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (24/09/2010) à «Envoi en Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (06/10/2010)

Question orale du (21/09/2010) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'évaluation des aménagements des lieux publics pour les personnes handicapées

Question orale du (21/09/2010) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'accessibilité des sites web aux personnes handicapées

Question orale du (21/09/2010) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'augmentation des capacités d'accueil et de la qualité des espaces-rencontres

Question écrite du (16/09/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 509 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le respect des quotas fixés pour l'emploi des personnes handicapées au sein de l'administration régionale

Question écrite du (16/09/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 847 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le respect des quotas fixés pour l'emploi des personnes handicapées au sein de l'administration régionale

Question écrite du (16/09/2010) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 171 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le respect des quotas fixés pour l'emploi des personnes handicapées au sein de l'administration régionale

Question écrite du (16/09/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 397 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le respect des quotas fixés pour l'emploi de personnes handicapées au sein de l'administration régionale

Question écrite du (16/09/2010) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 247 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le respect des quotas fixés pour l'emploi des personnes handicapées au sein de l'administration régionale

Question écrite du (16/09/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 370 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le respect des quotas fixés pour l'emploi des personnes handicapées au sein de l'administration régionale

Question écrite du (16/09/2010) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 522 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le respect des quotas fixés pour l'emploi des personnes handicapées au sein de l'administration régionale

Institution de Namur comme capitale de la Wallonie et siège des institutions politiques régionales

Accès au Dossier n° 219 (2009-2010) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (25/08/2010) à «Décret instituant Namur comme capitale de la Wallonie et siège des institutions politiques régionales»

Question écrite du (15/07/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 450 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010)

Voir la question et la réponse :

le carrefour du Cheval Blanc à Eghezée

Diverses modifications du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus

Accès au Dossier n° 208 (2009-2010) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (02/07/2010) à «Décret modifiant le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus»

Mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, de budget et de formation dans les matières visées à l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 204 (2009-2010) 1 comprenant 29 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2010) à «Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, de budget et de formation dans les matières visées par l'article 138 de la Constitution»

Mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux et de ruralité

Accès au Dossier n° 203 (2009-2010) 1 comprenant 108 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 3 mai 2012» (08/05/2012)

Création d'un Conseil de la Fiscalité et des Finances de Wallonie

Accès au Dossier n° 202 (2009-2010) 1 comprenant 20 document(s) : de «Projet de décret» (22/06/2010) à «Décret créant un Conseil de la Fiscalité et des Finances de Wallonie»

Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 17 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l’article 77 des lois sur la comptabilité de l’Etat, coordonnées le 17 juillet 1991» (31/05/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (13/07/2010)

Modification de l'article 3, § 1er, 2° du décret du 25 février 1999 relatif aux subventions octroyées à certains investissements en matière d'infrastructures sportives

Accès au Dossier n° 191 (2009-2010) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (26/05/2010) à «Retirée par ses auteurs en date du 24 mars 2014» (24/03/2014)

Question orale du (17/05/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La loi sur la continuité des entreprises et le rôle de la Région wallonne

Question écrite du (05/05/2010) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 156 (2009-2010) 1 échéance : 28/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet d'implantation par Delhaize d'un centre de distribution en Wallonie

Question écrite du (05/05/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 557 (2009-2010) 1 échéance : 28/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les abords des voiries régionales

Question orale du (21/04/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les emprunts "structurés" proposés aux villes et communes wallonnes par la banque Dexia durant de longues années Les "crédits structurés" proposés par Dexia aux communes Le profil d'endettement des communes Le suivi de la gestion active de la dette communale

Question orale du (20/04/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les listes de révision de secteur via un PCAR

Question orale du (20/04/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le projet d'implantation par Delhaize d'un centre de distribution en Wallonie

Question orale du (20/04/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le schéma de développement commercial à Namur

Question orale du (20/04/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le nouveau projet de carrière à Lives-Bossimé et la révision du plan de secteur

Question orale du (19/04/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La zone de recul prévue chaussée de Dinant à Namur

Création d'un Fonds budgétaire pour la promotion et le développement de l'activité hippique

Accès au Dossier n° 168 (2009-2010) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (29/03/2010) à «Décret créant un Fonds budgétaire pour la promotion et le développement de l'activité hippique»

Question écrite du (11/03/2010) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 219 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le financement des fabriques d'église

Questions orales du (09/03/2010) de par BARZIN Anne, PREVOT Maxime à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les avancées dans le sauvetage du centre MENA d'Assesse Le centre d'accueil pour mineurs d'âge étrangers non accompagnés d'Assesse

Question orale du (23/02/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les dégâts causés par les sangliers

Question écrite du (23/02/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 135 (2009-2010) 1 échéance : 16/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la restauration des centres Adeps et la patinoire "La Mosane" à Jambes

Question orale du (22/02/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les arrêtés d'exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions à des associations de gestion Centre-Ville

Report de la nomination du Médiateur de la Région wallonne et assurance de la continuité de la fonction

Accès au Dossier n° 146 (2009-2010) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (03/02/2010) à «Adoption de la proposition de résolution» (03/02/2010)

Question orale du (02/02/2010) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les procédures liées à la création des zones d'activité économique

Question orale du (02/02/2010) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'implantation de la future école régionale d'administration

Question écrite du (29/01/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 101 (2009-2010) 1 échéance : 19/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Décret du 30 avril relatif à l'agrément et à l'octroi des subventions à des associations de gestion centre-ville

Quatorzième rapport annuel (01.10.2008 au 30.09.2009)

Accès au Dossier n° 120 (2009-2010) 1 comprenant 13 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par Frédéric Bovesse, Médiateur » (21/01/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Energie, du Logement, de la Fonction publique et de la Recherche scientifique» (23/03/2010)

Question orale du (18/01/2010) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurisation des points noirs sur les routes de la province de Namur

Question d'actualité du (06/01/2010) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les budgets APE

Question orale du (05/01/2010) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les subventions régionales en matière de déchets

Questions orales du (05/01/2010) de par BARZIN Anne, PREVOT Maxime à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le Centre de d'accueil pour mineurs d'âge étrangers non accompagnés d'Assesse La situation critique du centre MENA d'Assesse

Question écrite du (22/12/2009) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 111 (2009-2010) 1 échéance : 14/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Fonction publique locale.

Question écrite du (22/12/2009) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 68 (2009-2010) 1 échéance : 14/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Subventions annuelles de la Région wallonne aux missions régionales pour l'emploi.

Question écrite du (22/12/2009) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 67 (2009-2010) 1 échéance : 14/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Désignation d'huissiers de justice par la Région wallonne.

Questions orales du (08/12/2009) de par BARZIN Anne, EERDEKENS Claude à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La position du nouveau Gouvernement wallon vis-à-vis du projet des groupes Solvay et Van Nieuwport d'exploiter un carrière au lieu-dit Male Plume sur Thon-Samson à Andenne et Goyet à Gesves Le recours en annulation par la SA Carrière Male Plume et la SA Société de Gestion Male Plume à l'encontre de l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 février 2009 décidant une révision du plan de secteur de Namur et adoptant l'avant-projet de révision de ce plan en vue de l'inscription d'une zone forestière et d'une zone agricole à Andenne (Thon) et Gesves (Mozet) Le projet de carrière sur le site du bois Mâle-Plume

Question écrite du (02/12/2009) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 107 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Réfection de l'avenue Jean 1er à Namur

Question orale du (24/11/2009) de par BARZIN Anne à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le plan d'inclusion sociale

L'accessibilité des bâtiments publics dépendant de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 119 (2009-2010) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/11/2009) à «Rejet de la proposition de résolution» (25/04/2012)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 90 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010»

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 21 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010»

Equité fiscale et efficacité environnementale pour le parc automobile et les maisons passives

Accès au Dossier n° 118 (2009-2010) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (18/11/2009) à «Décret d'équité fiscale et d'efficacité environnementale pour le parc automobile et les maisons passives»

Modification du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus, de l'arrêté royal du 3 avril 1953 coordonnant les dispositions légales concernant les débits de boissons fermentées, de la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision et du décret du 6 mai 1999 relatif à l'établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes régionales wallonnes

Accès au Dossier n° 117 (2009-2010) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (18/11/2009) à «Décret modifiant le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus, de l'arrêté royal du 3 avril 1953 coordonnant les dispositions légales concernant les débits de boissons fermentées, de la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision et du décret du 6 mai 1999 relatif à l'établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes régionales wallonnes »

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 73 document(s) : de «Projet de décret» (17/11/2009) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Premier feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 20 document(s) : de «Projet de décret» (17/11/2009) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Question écrite du (16/11/2009) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 74 (2009-2010) 1 échéance : 07/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Modification de l'actionnariat de la SOFICO - Conséquences

Question écrite du (23/10/2009) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 6 (2009-2010) 1 échéance : 17/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Solde de crédits disponibles en matière de fonds structurels européens

Modification de certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (L1122-18, L2212-14, L1523-14)

Accès au Dossier n° 99 (2009-2010) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de décret» (22/10/2009) à «Rejet de la proposition de décret» (02/03/2011)

Institution de l'usufruit locatif social en vue de créer des logements à loyers modérés via un partenariat public/privé

Accès au Dossier n° 98 (2009-2010) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de décret» (21/10/2009) à «Rejet de la proposition de décret» (19/05/2010)

Question orale du (20/10/2009) de par BARZIN Anne à

Les attractions touristiques

Question orale du (20/10/2009) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La problématique des subsides en nature

Question orale du (20/10/2009) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'application de la convention sectorielle 2005-2006

Question orale du (20/10/2009) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La tutelle spéciale d'approbation

Question orale du (20/10/2009) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le rapport annuel 2008 relatif à l'exercice de la tutelle

Question orale du (19/10/2009) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le décret du 30 avril 2009 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions à des associations de gestion centre-ville

Question orale du (19/10/2009) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La semaine de l'emploi et les collaborations entre le Forem et les médias électroniques

Modification du Règlement d'ordre intérieur

Accès au Dossier n° 87 (2009-2010) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de modification du Règlement d'ordre intérieur visant à insérer un nouvel article 41.9°» (09/10/2009) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Affaires générales, de la Simplification administrative, des Fonds européens et des Relations internationales» (12/07/2010)

Question écrite du (09/10/2009) de par BARZIN Anne à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 12 (2009-2010) 1 échéance : 30/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Réduction des crédits de la Fonction publique de la Région wallonne.

Question orale du (06/10/2009) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La cellule de contrôle des mandats

Question orale du (06/10/2009) de par BARZIN Anne à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le solde des aides Tonus axe 2 - 2005, 2006 et 2007

Question orale du (06/10/2009) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le schéma de développement commercial de Namur

Question orale du (06/10/2009) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le formulaire coût-vérité

Question orale du (06/10/2009) de par BARZIN Anne à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La mise en place du service minimum en matière de gestion des déchets

Question écrite du (06/10/2009) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 10 (2009-2010) 1 échéance : 27/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Réfection de l'avenue de la Vecquée à Namur.

Etablissement d'une stratégie régionale d'implantation d'éoliennes en Région wallonne

Accès au Dossier n° 80 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/10/2009) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (09/03/2010)

Publication du cadastre des Aides à la Promotion de l'Emploi (les "APE")

Accès au Dossier n° 79 (2009-2010) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (29/09/2009) à «Les mesures visant à assurer la transparence du dispositif "APE" (aides à la promotion de l'emploi)»

Garantie de la formation permanente des administrateurs publics

Accès au Dossier n° 78 (2009-2010) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/09/2009) à «Envoi en Commission des Affaires générales, de la Simplification administrative, des Fonds européens et des Relations internationales» (07/10/2009)

La mise en place d'un audit général des organes administratifs de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 77 (2009-2010) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/09/2009) à «Envoi en Commission des Affaires générales, de la Simplification administrative, des Fonds européens et des Relations internationales» (07/10/2009)

Exigence de la réalisation d'un audit complet des finances publiques wallonnes

Accès au Dossier n° 70 (se2009) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/09/2009) à «Rejet de la proposition de résolution» (02/06/2010)

Octroi d'une aide de déménagement ou de loyer aux ménages en état de précarité dont un membre trouve un emploi éloigné de leur domicile

Accès au Dossier n° 19 (se2009) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (16/07/2009) à «Modification de l'ordre du jour» (30/04/2013)

Modification de l'article 97 du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus et atténuant l'éco-malus applicable aux véhicules mis en usage par un redevable faisant partie d'une famille nombreuse

Accès au Dossier n° 17 (se2009) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de déccret» (16/07/2009) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (26/11/2009)

Question orale du (23/04/2009) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les soldes des aides Tonus Axe 2 pour l'exercice 2005

Question orale du (23/04/2009) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

L'absence de délégation du conseil communal pour des marchés à l'extraordinaire

Question écrite du (21/04/2009) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 238 (2008-2009) 1 échéance : 13/05/2009)

Voir la question (hors délai) :

Eclairage du Pont de Jambes

Question écrite du (21/04/2009) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 237 (2008-2009) 1 échéance : 13/05/2009)

Voir la question (hors délai) :

Etat de l'avenue de la Vecquée à Namur.

Question écrite du (21/04/2009) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 236 (2008-2009) 1 échéance : 13/05/2009)

Voir la question (hors délai) :

Etat de l'avenue Jean 1er à Namur.

Question écrite du (02/04/2009) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 372 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Problématique de la prévention incendie dans les bâtiments comportant des logements individuels soumis au permis de location.

Réglementation des modalités d'affichage sur les panneaux électoraux

Accès au Dossier n° 985 (2008-2009) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (31/03/2009) à «Rejet de la proposition de résolution» (30/04/2009)

Question écrite du (23/03/2009) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 185 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Création d'intercommunales entre communes de différentes régions.

Question écrite du (23/03/2009) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 184 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Habilitation légale pour la création d'une asbl communale

Question écrite du (23/03/2009) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 183 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Harmonisation des délais de tutelle en matière budgétaire.

Lancement d'un plan stratégique de soutien au secteur laitier

Accès au Dossier n° 960 (2008-2009) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (18/03/2009) à «Adoption de la proposition de résolution» (30/04/2009)

Question orale du (17/03/2009) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le solde de crédits disponibles en matière de fonds structurels européens

Modification du décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la société wallonne de financement complémentaire des infrastructures et portant des dispositions relatives à l'octroi de la garantie de la Région.

Accès au Dossier n° 954 (2008-2009) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (10/03/2009) à «Décret modifiant le décret du 10 mars 1994 relatif à la création de la société wallonne de financement complémentaire des infrastructures et portant des dispositions relatives à l'octroi de la garantie de la Région.»

Permission au receveur local d'une commune de moins de 20.000 habitants d'être nommé receveur du centre public d'action sociale.

Accès au Dossier n° 926 (2008-2009) 1 comprenant 26 document(s) : de «Proposition de décret» (11/02/2009) à «Décret modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation et de la loi du 8 juillet 1976 organique des centres publics d'action sociale»

La réouverture de la ligne Dinant-Givet et la continuation des investissements Ravel sur la ligne 154.

Accès au Dossier n° 925 (2008-2009) 1 comprenant 9 document(s) : de «Projet de motion» (09/02/2009) à «Adoption du projet de motion amendé» (04/03/2009)

Question écrite du (03/02/2009) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 187 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Chiffres étonnants parus dans la presse concernant les droits d'enregistrement

Conservation du domaine public régional routier et des voies hydrauliques

Accès au Dossier n° 904 (2008-2009) 1 comprenant 21 document(s) : de «Projet de décret» (06/01/2009) à «Décret relatif à la conservation du domaine public régional routier et des voies hydrauliques»

Décret-programme en matière de fiscalité wallonne

Accès au Dossier n° 898 (2008-2009) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret-programme» (08/12/2008) à «Décret-programme en matière de fiscalité wallonne»

Question écrite du (08/12/2008) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 60 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Concept de Métropole "culture" de la Communauté Wallonie-Bruxelles.

Question orale du (04/12/2008) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les aides régionales en faveur des réseaux de "Ressourcerie"

Question orale du (04/12/2008) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les axes directeurs pour les actions de prévention des déchets ménagers

Question d'actualité du (03/12/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les derniers rebondissements dans le dossier de la carrière Mâle-Plume

Question orale du (02/12/2008) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le rapport de la "Task Force" en matière de Fonds structurels européens

Le dossier du manque d'indépendance d'un cabinet de révisorat ainsi que le respect de la loi sur les marchés publics par le Gouvernement, l'administration et les organismes d'intérêt publics wallons.

Accès au Dossier n° 887 (2008-2009) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion» (02/12/2008) à «Motion caduque» (18/12/2008)

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 39 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Accès au Dossier comprenant 16 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008» (18/12/2008)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 18 document(s) : de «Exposé général» (28/11/2008) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009.»

L'envoi dans les plus brefs délais d'un commissaire spécial au Centre Hospitalier Régional de Huy afin d'appliquer la législation

Accès au Dossier n° 881 (2008-2009) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (27/11/2008) à «Discussion générale» (10/02/2009)

Modification du chapitre II du titre III du livre II de la première partie du Code de la démocratie locale et de la décentralisation relatif aux funérailles et sépultures.

Accès au Dossier n° 879 (2008-2009) 1 comprenant 91 document(s) : de «Projet de décret» (24/11/2008) à «Décret modifiant le chapitre II du titre III du livre II de la première partie du Code de la démocratie locale et de la décentralisation relatif aux funérailles et sépultures.»

Question écrite du (21/11/2008) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 81 (2008-2009) 1 échéance : 12/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Allégement fiscaux accordés par le Gouvernement wallon.

20e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 877 (2008-2009) 1 comprenant 21 document(s) : de «Cahier d'observations» (14/11/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission du Budget, des Finances et de l'Equipement» (27/02/2009)

Question écrite du (12/11/2008) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 65 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Radars en Région wallonne.

Question écrite du (12/11/2008) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (Dossier n° 64 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Déclarations du Ministre Antoine en matière de fiscalité.

Question écrite du (12/11/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 100 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Difficultés rencontrées en matière de matrice cadastrale suite au décret du 31 mai 2007 relatif à la participation du public en matière d'environnement.

Question orale du (04/11/2008) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les obligations des communes en matière de gestion des déchets

Modification de la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision.

Accès au Dossier n° 870 (2008-2009) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (04/11/2008) à «Décret modifiant la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision.»

Modification de l'article 97 du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus et visant à atténuer l'éco-malus applicable aux véhicules mis en usage par un redevable faisant partie d'une famille nombreuse.

Accès au Dossier n° 866 (2008-2009) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (24/10/2008) à «Exposé de Mme la Députée Cassart-Mailleux, auteur de la proposition» (26/01/2009)

Question écrite du (24/10/2008) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 30 (2008-2009) 1 échéance : 17/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Sites retenus par la Région wallonne en vue d'un classement au patrimoine mondial de l'Unesco.

Question d'actualité du (01/10/2008) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La circulaire déchets de M. Benoît Lutgen, Ministre de l'agriculture, de la ruralité, de l'environnement et du Tourisme

Question écrite du (26/09/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 4 (2008-2009) 1 échéance : 17/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Services offerts par le groupe TEC aux personnes handicapées

Ratification de la décision du transfert vers la Région wallonne du service de la taxe sur les jeux et paris, de la taxe sur les appareils automatiques de divertissement et de la taxe d'ouverture de débits de boissons fermentées.

Accès au Dossier n° 833 (2007-2008) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (29/08/2008) à «Décret ratifiant la décision du transfert à la Région wallonne du service de la taxe sur les jeux et paris, de la taxe sur les appareils automatiques de divertissement et de la taxe d'ouverture de débits de boissons fermentées.»

Question orale du (11/07/2008) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La reconnaissance d'un réseau de ressourcerie

Questionn orale du (11/07/2008) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

La mise en application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et la couverture des coûts y afférents

Question orale du (11/07/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le projet de carrière de Lives-sur-Meuse

Questions orales du (11/07/2008) de par BARZIN Anne, BORSUS Willy à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Les zones d'extraction en Wallonie. Le projet de carrière de Mâle Plume

Exclusion des véhicules de plus de 25 ans du champ d'application de l'éco-malus.

Accès au Dossier n° 824 (2007-2008) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (09/07/2008) à «Proposition retirée par ses auteurs en date du 30 mars 2009» (30/03/2009)

Question orale du (07/07/2008) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La création d'une administration fiscale régionale

Question écrite du (07/07/2008) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 334 (2007-2008) 1 échéance : 29/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Les "mostiquos"

Question écrite du (07/07/2008) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 333 (2007-2008) 1 échéance : 29/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Mise en application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Couverture des coûts y afférents.

Question orale du (27/06/2008) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

Le manque de sécurité de la Chaussée de Waterloo à Saint-Servais

Les pics de pétrole et de gaz.

Accès au Dossier n° 818 (2007-2008) 1 comprenant 35 document(s) : de «Proposition de résolution issue des auditions tenues en Commission de l'Aménagement du territoire du Parlement wallon» (25/06/2008) à «Mission d'étude en Suède de la Commission de l'Aménagement du Territoire, du Logement et de l'Energie et du Comité des pics de pétrole et de gaz, du 11 au 15 mars 2009. Rapport présenté en application de l'article 77bis du Règlement d'ordre intérieur» (30/10/2009)

Question orale du (23/06/2008) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

l'aménagement du RAVEL à Wépion

Question orale du (23/06/2008) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

L'aménagement du Ravel à Wépion

Question écrite du (03/06/2008) de par BARZIN Anne à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (Dossier n° 180 (2007-2008) 1 échéance : 24/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet de décret concernant les associations de gestion de centre-ville.

Question écrite du (02/06/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 488 (2007-2008) 1 échéance : 23/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Problématique de la prévention incendie dans les bâtiments comportant des logements individuels soumis au permis de location.

Suite à réserver à l'interpellation de M. Lebrun à M. Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial sur la question des pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Audition de M. Laurent, journaliste, auteur de la "Face cachée du pétrole"» (30/05/2008) à «Séance publique de Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008)

Les pics de production de pétrole et de gaz.

Accès au Dossier n° 811 (2007-2008) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (30/05/2008)

Interpellations du (28/05/2008) de par BARZIN Anne, ETIENNE Jacques à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La répartition des Fonds européens 2007-2013 : la province de Namur est-elle injustement défavorisée ? Les Fonds européens pour la province de Namur. Les Fonds structurels dans le sud namurois. La détermination des dossiers repris dans les Fonds structurels européens. L'état d'avancement et les critères de choix des projets éligibles au Feder en province de Liège

Question orale du (27/05/2008) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La problématique des crédits dits "facultatifs"

Question orale du (26/05/2008) de par BARZIN Anne à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement

La candidature de la Belgique pour l'organisation du Mondial 2018

La question des pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Audition de M. Priggen, Landtag NordRhein-Westfalen» (09/05/2008) à «Echanges de vues » (09/05/2008)

Question écrite du (06/05/2008) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (Dossier n° 311 (2007-2008) 1 échéance : 28/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des cartouches d'imprimante.

Question écrite du (06/05/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 418 (2007-2008) 1 échéance : 28/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Action "Votre plaque d'immatriculation contre deux années de bus gratuit et une voiture partagée cambio à bon prix".

Modification de la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision, telle que modifiée par le décret du 27 mars 2003.

Accès au Dossier n° 779 (2007-2008) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (30/04/2008) à «Organisation des travaux. Examen de la proposition de décret reporté.» (17/11/2008)

Question orale du (16/04/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

La ligne 56 des TEC

Question orale du (15/04/2008) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'état des lieux des projets cofinancés par les fonds structurels européens

Question écrite du (11/04/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 387 (2007-2008) 1 échéance : 06/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Visibilité réduite à bord des nouveaux bus livrés par la société IRISBUS.

La réforme du Fonds des communes

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (19/03/2008) à «Répliques» (19/03/2008)

Suite à réserver à l'interpellation de M. Lebrun à M. Antoine, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial sur la question des pics de pétrole et de gaz

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Van de Werve, Secrétaire général de la Fédération pétrolière belge» (06/03/2008) à «Echange de vues» (06/03/2008)

Question orale du (03/03/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le subventionnement d'Inter Environnement Wallonie

Question orale du (03/03/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le retard de la Belgique en matière d'énergies renouvelables

Le projet de carrière sur le territoire d'Andenne et Gesves

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (03/03/2008) à «Répliques» (03/03/2008)

Question écrite du (26/02/2008) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 299 (2007-2008) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Offre des TEC

Création d'un éco-malus sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques dans le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus.

Accès au Dossier n° 730 (2007-2008) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (04/02/2008) à «Décret portant création d'un éco-malus sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques dans le Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus.»

Question orale du (29/01/2008) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les aides Tonus Axe 2 pour les exercices 2007 et 2008

Question écrite du (06/12/2007) de par BARZIN Anne à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 28 (2007-2008) 1 échéance : 31/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Création de l'Observatoire du développement territorial.

Question écrite du (12/11/2007) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 83 (2007-2008) 1 échéance : 03/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Création de l'Observation du développement territorial.

Question écrite du (12/11/2007) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 82 (2007-2008) 1 échéance : 03/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet "Espace".

Question écrite du (12/11/2007) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 81 (2007-2008) 1 échéance : 03/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Implantation d'éoliennes en Wallonie.

Question orale du (06/11/2007) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La commission dite "article 12"

Question orale du (06/11/2007) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le financement des fabriques d'églises

Question orale du (06/11/2007) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Le congé parental d'un membre du Collège

Rapport annuel relatif à l'exercice de la tutelle.

Accès au Dossier n° 666 (2007-2008) 1 comprenant 10 document(s) : de «Rapport annuel» (25/10/2007) à «Discussion générale» (23/04/2009)

Question orale du (18/10/2007) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

Les aides Tonus axe 2 pour l'exercice 2008

Question orale du (18/10/2007) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

La réorganisation de la fonction publique wallonne

Question orale du (16/10/2007) de par BARZIN Anne à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme

Les loisirs moteurs

L'accessibilité des bâtiments dépendant de la Région wallonne.

Accès au Dossier n° 653 (2007-2008) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/10/2007) à «Envoi en Commission de l'Action sociale et de la Santé» (17/10/2007)

Question écrite du (18/07/2007) de par BARZIN Anne à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (Dossier n° 231 (2006-2007) 1 échéance : 08/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Les programmes communaux de politique générale.

Utilisation du délai de rigueur dans les procédures d'urbanisme et d'aménagement du territoire

Accès au Dossier n° 631 (2006-2007) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/07/2007) à «Rejet de la proposition de résolution» (30/04/2009)

Question orale du (10/07/2007) de par BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'utilisation des Fonds structurels européens dans le cadre de la restructuration de l'usine VW-Forest

Question orale du (10/07/2007) de par BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'appel à projets et le processus décisionnel dans le cadre des programmes 2007-2013 des Fonds structurels européens

Question orale du (15/05/2007) de par BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Les zones éligibles aux fonds structurels européens

Règle du comblement, modification de l'article 112 du CWATUPE

Accès au Dossier n° 597 (2006-2007) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de décret» (11/05/2007) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (12/06/2008)

Question orale du (03/05/2007) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial

Le suivi des projets PALME

Question orale du (02/05/2007) de par BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

L'impact des fonds structurels européens à Charleroi Les fonds européens et le quatrième Plan stratégique transversal

Question orale du (30/04/2007) de par BARZIN Anne à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'encadrement personnel dans les services résidentiels pour adultes polyhandicapés

Question écrite du (27/03/2007) de par BARZIN Anne à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (Dossier n° 250 (2006-2007) 1 échéance : 18/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les objectifs européens en matière d'énergie renouvelable.

Questions orales du (20/03/2007) de par BARZIN Anne, de LAMOTTE Michel à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La composition et le rôle de la Task Force dans le cadre de la nouvelle programmation des Fonds européens pour la période 2007-2013 Les futurs fonds structurels européens et les discussions avec la Commission européenne

Développement d'une politique volontariste et globale en matière de sécurité routière

Accès au Dossier n° 570 (2006-2007) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/03/2007) à «Discussion générale» (03/11/2008)

Révision et actualisation du S.D.E.R. (schéma de développement de l'espace régional)

Accès au Dossier n° 569 (2006-2007) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/03/2007) à «Rejet de la proposition de résolution» (03/12/2008)

Question orale du (13/02/2007) de par BARZIN Anne à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Les retombées socio-économiques du programme URBAN et l'avenir des fonds structurels européens à Sambreville

Etablissement d'un Code d'éthique et de déontologie au sein du Gouvernement wallon

Accès au Dossier n° 537 (2006-2007) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (30/01/2007) à «Envoi en Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (01/02/2007)

Invitation au Gouvernement wallon à développer un programme d'actions concrètes visant à diminuer la dépendance en matière d'approvisionnement en énergie

Accès au Dossier n° 411 (2005-2006) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/06/2006) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Aménagement du territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (10/07/2008)