Question écrite du (26/03/2014) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 466 (2013-2014) 1 échéance : 16/04/2014)

Voir la question et la réponse :

les restrictions de hauteur des véhicules prévues par l'article 46.3 du Code de la route

Question d'actualité du (26/03/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

les études sur le CO²

Modification de certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en vue d'améliorer le fonctionnement et la transparence des intercommunales

Accès au Dossier n° 1037 (2013-2014) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de décret» (24/03/2014) à «Décret modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en vue d'améliorer le fonctionnement et la transparence des intercommunales»

Question écrite du (18/03/2014) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 451 (2013-2014) 1 échéance : 08/04/2014)

Voir la question et la réponse :

le nombre de tués sur les routes wallonnes

Le développement rural

Accès au Dossier n° 1023 (2013-2014) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (14/03/2014) à «Décret relatif au développement rural»

Question orale du (14/03/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

l'annulation du permis pour éoliennes à Leuze-en-Hainaut

Question orale du (14/03/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

les normes de bruit pour les éoliennes

Question écrite du (14/03/2014) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 388 (2013-2014) 1 échéance : 04/04/2014)

Voir la question et la réponse :

la situation du télétravail en Wallonie

Question écrite du (13/03/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 442 (2013-2014) 1 échéance : 03/04/2014)

Voir la question (hors délai) :

le contrat de rivière Dendre

Question écrite du (13/03/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 441 (2013-2014) 1 échéance : 03/04/2014)

Voir la question (hors délai) :

la pollution liée aux particules fines

Modification du Livre III du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie portant les dispositions relatives au patrimoine

Accès au Dossier n° 1016 (2013-2014) 1 comprenant 27 document(s) : de «Proposition de décret» (11/03/2014) à «Décret modifiant le Livre III du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, du Patrimoine et de l’Énergie portant les dispositions relatives au patrimoine»

Question orale du (11/03/2014) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

les prévisions budgétaires dans le cadre de la répartition du Fonds des communes

Question orale du (11/03/2014) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

le nombre important de surfaces commerciales en Wallonie

Question orale du (21/02/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

l'accès au réseau T.E.C. par les personnes à mobilité réduite (PMR)

Question orale du (21/02/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

l'étendue du réseau de transport en commun

Question orale du (21/02/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

les conséquences de l'introduction d'une taxe au kilomètre sur la mobilité en Wallonie

Question orale du (21/02/2014) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

l'état des routes en Wallonie Picarde

Question d'actualité du (19/02/2014) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

le maïs transgénique TC1507

Question écrite du (13/02/2014) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 393 (2013-2014) 1 échéance : 06/03/2014)

Voir la question et la réponse :

les cervidés

Question d'actualité du (05/02/2014) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

l'application de la feuille de route européenne de lutte contre l'homophobie

Modification du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement en ce qui concerne la dématérialisation de la déclaration

Accès au Dossier n° 966 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (31/01/2014) à «Décret modifiant le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement en ce qui concerne la dématérialisation de la déclaration»

Question écrite du (31/01/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 359 (2013-2014) 1 échéance : 21/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'opération FlexiTEC

Code wallon de l'agriculture

Accès au Dossier n° 946 (2013-2014) 1 comprenant 136 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret relatif au Code wallon de l'agriculture»

Abrogation des articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie et formant le Code du développement territorial

Accès au Dossier n° 942 (2013-2014) 1 comprenant 503 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret abrogeant les articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie et formant le Code du Développement Territorial»

Question orale du (20/01/2014) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

la révision des dispositions relatives au patrimoine dans le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie (CWATUPE)

Question d'actualité du (08/01/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

le paiement de l'amende européenne sur les eaux usées

Question orale du (07/01/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la répartition de la diminution des émissions de CO2

Question orale du (07/01/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la subsidiation des infrastructures de gestion de déchets

Question écrite du (06/01/2014) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 304 (2013-2014) 1 échéance : 27/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les statistiques du coût-vérité

Reconnaissance et subventionnement structurel des associations environnementales et modification du Livre Ier du Code de l'environnement et du décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative

Accès au Dossier n° 925 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (23/12/2013) à «Décret relatif à la reconnaissance et au subventionnement des associations environnementales et modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement et le décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative»

Question d'actualité du (20/12/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La répartition des quotas de CO2 pour la Wallonie

25e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 922 (2013-2014) 1 comprenant 32 document(s) : de «Cahier d'observations» (17/12/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (20/01/2014)

Question écrite du (16/12/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 229 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la filière photovoltaïque à bout de souffle

Question écrite du (11/12/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 235 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la gestion des plantes invasives

Question écrite du (11/12/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 234 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le blaireau

Question orale du (10/12/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les clauses sociales, éthiques et environnementales dans les marchés publics

Question orale du (10/12/2013) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'analyse des futures retombées économiques des ports wallons

Question orale du (09/12/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'étude Ernst & Young relative au trafic de conteneurs dans les ports wallons

Question orale du (09/12/2013) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le contrôle des plaques d'immatriculation françaises

Question écrite du (05/12/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 216 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la redevance du réseau pour les propriétaires de panneaux solaires

Question d'actualité du (27/11/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'étude Ernst & Young relative au trafic de conteneurs dans les ports wallons

Question orale du (27/11/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le tri des déchets par les entreprises

Question orale du (27/11/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'impact de la condamnation de la Belgique en matière d'épuration des eaux sur la Wallonie Picarde

Question orale du (27/11/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'efficacité des politiques climatiques

Question orale du (26/11/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrat de service public du groupe TEC

La voirie communale

Accès au Dossier n° 902 (2013-2014) 1 comprenant 32 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2013) à «Décret relatif à la voirie communale»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 106 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (15/11/2013) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014» (11/12/2013)

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 98 document(s) : de «Exposé général» (14/11/2013) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Question orale du (13/11/2013) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La mission économique en Afrique du Sud

Question orale du (12/11/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

la réhabilitation des puits dans la région

Le cadre de référence éolien

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Interpellation» (12/11/2013) à «Réponse» (12/11/2013)

Question écrite du (07/11/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 142 (2013-2014) 1 échéance : 29/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'assainissement des eaux usées

Question écrite du (28/10/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 114 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la présence du sanglier dans les réserves naturelles

Question écrite du (22/10/2013) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 21 (2013-2014) 1 échéance : 14/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'étude du caractère concurrentiel de la Wallonie

Question écrite du (22/10/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 90 (2013-2014) 1 échéance : 14/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la directive européenne sur les agrocarburants

Question écrite du (09/10/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 54 (2013-2014) 1 échéance : 30/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le cas de harcèlement à caractère homophobe au sein d'une société de logement de service public

Question orale du (25/09/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La révision de la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux

Question d'actualité du (25/09/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les travaux du GIEC

Question orale du (24/09/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le covoiturage

Question orale du (24/09/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrat de service public du Groupe TEC

La gestion de l'Institut scientifique de service public en Région wallonne

Accès au Dossier n° 856 (2012-2013) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/09/2013) à «Rejet de la proposition de résolution» (09/10/2013)

Défense et garantie des spécificités du monde agricole wallon dans le cadre des négociations sur l'accord de Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Accès au Dossier n° 852 (2012-2013) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/09/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014)

Question écrite du (18/07/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 680 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'attribution de logements sociaux cofinancés par les communes

Question écrite du (18/07/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 679 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'assemblée générale d'une société de logement de service public

Limitation stricte de la publication et la diffusion sous format papier des rapports annuels des services publics et des organismes d'intérêt public de la Région wallonne dans un souci environnemental et de bonne gestion budgétaire

Accès au Dossier n° 844 (2012-2013) 1 comprenant 20 document(s) : de «Proposition de décret» (15/07/2013) à «Décret visant à limiter strictement la publication et la diffusion sous format papier des rapports annuels des services publics et des organismes d'intérêt public de la Région wallonne dans un souci environnemental et de bonne gestion budgétaire»

Question d'actualité du (10/07/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'organisation du transport scolaire

Question écrite du (10/07/2013) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 344 (2012-2013) 1 échéance : 31/07/2013)

Voir la question (hors délai) :

les recommandations du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme

question orale du (09/07/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrat de service public du groupe TEC

Question orale du (09/07/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le plan d'investissement pluriannuel de la SNCB

La création d'un point de contact chargé de l'actualisation des systèmes GPS au sein du Service public de Wallonie,

Accès au Dossier n° 838 (2012-2013) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution » (03/07/2013) à «Discussion générale» (24/03/2014)

Premier rapport annuel (01.10.2011 au 31.12.2012) adressé au Parlement wallon par le Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne

Accès au Dossier n° 832 (2012-2013) 1 comprenant 24 document(s) : de «Premier rapport annuel» (02/07/2013) à «Approbation du rapport» (22/10/2013)

Dispositions fiscales diverses

Accès au Dossier n° 835 (2012-2013) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (27/06/2013) à «Décret portant des dispositions fiscales diverses»

Modification du Code des droits de succession

Accès au Dossier n° 834 (2012-2013) 1 comprenant 18 document(s) : de «Projet de décret» (27/06/2013) à «Décret modifiant le Code des droits de succession»

Question d'actualité du (26/06/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'actualisation du Schéma de développement de l'espace régional (SDER)

question orale du (25/06/2013) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'excellent bilan 2012 de l'incubateur wallon "Wallonia space logisitics"

Question orale du (25/06/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La teneur en nitrates de l'eau en Wallonie

Question du (25/06/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les plantes invasives

Question du (25/06/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La rénovation et la restructuration dans le cadre de l'Ecopack

Question du (25/06/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'accroissement de la part des agrocarburants dans l'essence et le gasoil

Question du (25/06/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La participation citoyenne pour les projets éoliens

Question du (25/06/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'évaluation des certificats énergie

Question du (12/06/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les nouvelles formes d'occupation du territoire wallon

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 68 document(s) : de «Exposé général» (12/06/2013) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013» (10/07/2013)

question orale du (11/06/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les bus hybrides

question orale du (11/06/2013) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le bilan de la récente mission économique au Québec

Question écrite du (11/06/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 520 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le débat européen sur les semences

Question écrite du (11/06/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 519 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les futurs travaux de rectification de la Lys

Question écrite du (11/06/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 288 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la taxe sur les immeubles inoccupés

Commmunication

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Présentation du site Internet "Géoportail" de la Région wallonne» (11/06/2013) à «Présentation de M. Mattern, géomaticien et responsable du Géoportail13726» (11/06/2013)

Le stockage géologique du dioxyde de carbone

Accès au Dossier n° 823 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (10/06/2013) à «Décret relatif au stockage géologique du dioxyde de carbone»

Exclusion de l'agriculture du champ d'application du futur accord de Partenariat de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Accès au Dossier n° 828 (2012-2013) 1 comprenant 22 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/06/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (14/03/2014)

Question écrite du (07/06/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 518 (2012-2013) 1 échéance : 28/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la bernache du Canada

question orale du (01/06/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le financement des politiques climatiques

Question d'actualité du (29/05/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'avis du Conseil supérieur de la santé sur les éoliennes

Question écrite du (29/05/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 504 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la restauration des monuments classés

Question orale du (28/05/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'Office wallons des déchets

Question orale du (28/05/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les délais de rigueur

Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Région wallonne pour l'année 2012

Accès au Dossier comprenant 20 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l'article 77 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991» (28/05/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (24/06/2013)

Question écrite du (22/05/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 475 (2012-2013) 1 échéance : 12/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de trois pesticides par la Commission européenne

Question écrite du (21/05/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 466 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction de trois pesticides par la Commission européenne

Question écrite du (21/05/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 688 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la trajectoire budgétaire du Groupe TEC

Question écrite du (16/05/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 676 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la fiabilité des bouches d'incendie dans les villages

Question écrite du (16/05/2013) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 134 (2012-2013) 1 échéance : 07/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la Journée mondiale de lutte contre l'homophobie

Question écrite du (16/05/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 269 (2012-2013) 1 échéance : 07/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le Fonds d'investissement des communes et le plan triennal provisoire

Question écrite du (16/05/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 268 (2012-2013) 1 échéance : 07/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'IPP des résidents français

Question écrite du (16/05/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 267 (2012-2013) 1 échéance : 07/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les règlements-taxe sur les éoliennes

Question écrite du (15/05/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 675 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la trajectoire budgétaire du groupe TEC.

Question écrite du (15/05/2013) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 132 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le Plan grand froid

Contrats de service public liant la Région wallonne aux sociétés du Groupe T.E.C.

Accès au Dossier n° 792 (2012-2013) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/05/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (28/05/2013)

Question écrite du (06/05/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 243 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013)

Voir la question et la réponse :

les architectes fonctionnaires et indépendants complémentaires

Question écrite du (02/05/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 456 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)

Voir la question et la réponse :

les audits énergétiques nouvelle génération

Question orale du (30/04/2013) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La diversification des modes de prise en charge des personnes âgées

Question orale du (30/04/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La trajectoire budgétaire des TEC et le contrat de service public du groupe

Question d'actualité du (30/04/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'interdiction de trois pesticides par la Commission européenne

Question d'actualité du (17/04/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La trajectoire budgétaire du groupe TEC

Question orale du (16/04/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les Journées wallonnes de l'eau

Mission d'étude d'une délégation de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique, sur la thématique des énergies renouvelables et des éco-quartiers à Lyon, Grenoble et Valence du 19 au 22 février 2013

Accès au Dossier n° 783 (2012-2013) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté en application de l'article 155 du règlement » (16/04/2013) à «Rapport présenté en application de l'article 155 du règlement » (16/04/2013)

Question d'actualité du (20/03/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La situation sociale de l'ISSeP

Question orale du (19/03/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'arrêté sur les chartes paysagères

Question orale du (19/03/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La zone de cours et jardins

Question écrite du (15/03/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 184 (2012-2013) 1 échéance : 08/04/2013)

les architectes fonctionnaires et indépendants complémentaires

Question orale du (05/03/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'impact de "l'affaire de la viande de cheval" sur l'agriculture wallonne

Question orale du (05/03/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'utilisation d'acide lactique dans les abattoirs

Question orale du (05/03/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les indicateurs complémentaires au PIB

Question écrite du (20/02/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 256 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la clarification du rôle des acteurs du patrimoine

Question écrite du (20/02/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 388 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la gestion des terres excavées

Question écrite du (14/02/2013) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 123 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les cellules de reconversion

24e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 753 (2012-2013) 1 comprenant 32 document(s) : de «Cahier d'observations de la Cour des comptes» (12/02/2013) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (16/04/2013)

Question écrite du (31/01/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 311 (2012-2013) 1 échéance : 21/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la politique tarifaire des TEC et la réforme "Tec It Easy"

Question d'actualité du (30/01/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La réestimation des additionnels communaux à l'impôt des personnes physiques pour l'année 2012

Question écrite du (30/01/2013) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 119 (2012-2013) 1 échéance : 20/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les amendes administratives relatives aux lancers de boules de neige

Question orale du (29/01/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le système d'informations géographiques

Question orale du (29/01/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La trajectoire budgétaire de la SRWT et son contrat de service public

Question orale du (29/01/2013) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La Convention internationale sur l'interdiction du mercure

Question orale du (29/01/2013) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le manque de moyens des abris de nuit

Question orale du (29/01/2013) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les résultats de l'étude d'Earthsolution

Question orale du (28/01/2013) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les réseaux sociaux comme outil de recherche d'emploi

Question orale du (28/01/2013) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les agences locales pour l'emploi

Question écrite du (17/01/2013) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 89 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la vignette autoroutière

Question d'actualité du (16/01/2013) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les réponses à apporter aux abus constatés en matière d'utilisation de fondations privées poursuivant des objectifs particuliers qui ne rencontrent pas l'intérêt général

Question orale du (15/01/2013) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'avenir des grands magasins d'offre culturelle

Question orale du (14/01/2013) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'augmentation du nombre de tués sur les routes

Définition des axes de la réforme du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie

Accès au Dossier n° 730 (2012-2013) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/01/2013) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (09/04/2014)

La pérennisation et le développement des lignes ferroviaires 42 et 43

Accès au Dossier n° 726 (2012-2013) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (21/12/2012) à «Discussion générale» (29/01/2013)

Modification du Code des droits de succession

Accès au Dossier n° 721 (2012-2013) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de décret» (21/12/2012) à «Proposition retirée par son auteur en date du 8 juillet 2013» (08/07/2013)

Question écrite du (21/12/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 82 (2012-2013) 1 échéance : 16/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impossibilité pour une conseillère communale en congé de maternité de siéger au conseil communal

La vignette routière

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (19/12/2012) à «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (19/12/2012)

Question orale du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La vie sexuelle des personnes en situation de handicap

Question orale du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La taxe sur les débits de boisson

Question orale du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le parc d'activités Polaris

Questions orales du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le classement mondial des politiques climatiques

Question orale du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La méthode de calcul des déchets ménagers

Question orale du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La collecte de jouets par les intercommunales

Question orale du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La nouvelle obligation de notification des activités soumises à déclaration environnementale ou déclaration urbanistique

Question orale du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le plafonnement de la production des biocarburants au colza par l'Europe

Question orale du (18/12/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le potentiel de l'eau chaude souterraine en Wallonie

Question écrite du (12/12/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 204 (2012-2013) 1 échéance : 07/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les travaux dispensés du recours d'un architecte

Question d'actualité du (05/12/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les menaces de plainte de la Fédération belge des motards en colère

Question orale du (04/12/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

L'intervention complémentaire à celle de l'INAMI concernant les fauteuils roulants électroniques

Question orale du (04/12/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le projet de réforme de la loi du 27 février 1987 concernant les allocations aux personnes handicapées

Question écrite du (29/11/2012) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 53 (2012-2013) 1 échéance : 20/12/2012)

les agences locales pour l'emploi

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 121 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Budget général des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 71 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 99 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 56 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012» (07/12/2012)

Question d'actualité du (21/11/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'application de la loi sur les sanctions administratives communales en Wallonie

Question écrite du (21/11/2012) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 42 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

la vignette autoroutière

Question orale du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'accès aux transports publics des personnes à mobilité réduite

Question orale du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrat de service public du groupe TEC

Question orale du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le décret climat

Questions orales du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le cadre de référence éolien

Question orale du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le renouvellement des commissions communales d'aménagement du territoire et de mobilité

Question orale du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La Wallonie et le gaz de schiste

Question orale du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'augmentation des coupures d'électricité et de gaz en Wallonie

Question orale du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le vote électronique

Question orale du (20/11/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La présence active des témoins de parti aux opérations de dépouillement

La présentation à l'UNESCO de la proposition d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l'humanité de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédrale

Accès au Dossier n° 696 (2012-2013) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/11/2012) à «Texte adopté en séance plénière» (20/02/2013)

Question orale du (19/11/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La création d'une agence wallonne pour la sécurité routière

Question écrite du (19/11/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 61 (2012-2013) 1 échéance : 10/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le silure glane

Question écrite du (31/10/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 110 (2012-2013) 1 échéance : 23/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les inondations de plus en plus fréquentes au hameau du Rejet du Rhone

Question d'actualité du (17/10/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'accès aux transports publics des personnes à mobilité réduite

Question écrite du (09/10/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 10 (2012-2013) 1 échéance : 30/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la concrétisation des bassins de vie dans la vie des Wallons

Question écrite du (04/10/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 8 (2012-2013) 1 échéance : 25/10/2012)

Voir la question et la réponse :

l'organisation de manifestations durant la période contrôlée

Question d'actualité du (03/10/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le projet "TEC IT EASY"

Question orale du (02/10/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La plainte d'IEG contre le projet d'Holcim

Question orale du (02/10/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'opposition à un projet éolien à Estaimpuis

Question écrite du (07/09/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 703 (2011-2012) 1 échéance : 28/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les nuisances sonores de l'autoroute A8 dans le contournement de Tournai

Question écrite du (07/09/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 403 (2011-2012) 1 échéance : 28/09/2012)

le "profil clientèle" du tourisme wallon

Question écrite du (07/09/2012) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 144 (2011-2012) 1 échéance : 28/09/2012)

Voir la question et la réponse :

le canal Seine-Nord de l'Europe

Question écrite du (05/09/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 701 (2011-2012) 1 échéance : 26/09/2012)

Voir la question et la réponse :

le retard du canal Seine-Nord annoncé en France

Question écrite du (05/09/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 993 (2011-2012) 1 échéance : 26/09/2012)

Voir la question et la réponse :

les permis octroyés pour des éoliennes

Question d'actualité du (18/07/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La coordination des politiques énergétiques entre le Fédéral et la Wallonie

Question écrite du (18/07/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 609 (2011-2012) 1 échéance : 08/08/2012)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance par l'UNESCO des quatre sites miniers majeurs comme patrimoine mondial

Question orale du (17/07/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Une nouvelle pollution de la Dendre

Questions orales du (17/07/2012) de REUTER Florence, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le dragage des eaux et le financement alternatif décidé par le Gouvernement wallon Le financement du dragage des cours d'eau wallon

Question orale du (17/07/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le premier bilan du sommet Rio+20

Question orale du (17/07/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'arrêt de la Cour européenne de justice relatif à la récupération des congés en cas de maladie

Les différents enjeux liés à l'exposition aux pollutions de nature électromagnétique

Accès au Dossier comprenant 6 document(s) : de «Organisation des travaux de la commission» (17/07/2012) à «Confiance au rapporteur» (17/07/2012)

Respect de la liberté de la presse en Turquie

Accès au Dossier n° 656 (2011-2012) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de résolution» (17/07/2012) à «Justification d'abstention» (17/10/2012)

Question orale du (16/07/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La situation des producteurs wallons de lait

Question orale du (16/07/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le nouveau revêtement sur l'A8

Modification du décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne, en vue d'instaurer un service garanti au profit des usagers des T.E.C.

Accès au Dossier n° 655 (2011-2012) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (16/07/2012) à «Rejet de la proposition de décret» (21/11/2012)

Modification du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement en vue de favoriser la distribution des invendus consommables aux associations d'aide alimentaire

Accès au Dossier n° 641 (2011-2012) 1 comprenant 30 document(s) : de «Proposition de décret» (09/07/2012) à «Décret modifiant le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement en vue de favoriser la distribution des invendus alimentaires consommables aux associations d'aide alimentaire»

Question écrite du (05/07/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 879 (2011-2012) 1 échéance : 26/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le courrier d'IEW relatif aux infractions environnementales

Question d'actualité du (04/07/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La coopération avec la Flandre afin de faciliter l'organisation de camps de mouvements de jeunesse

Questions orales du (03/07/2012) de MOUYARD Gilles, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'accès au bus des personnes à mobilité réduite Le nouveau mouvement de plainte des associations de personnes à mobilité réduite à l'encontre des TEC

Question orale du (03/07/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le classement des villes où il fait "bon vivre"

Question orale du (03/07/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les bassins de vie

Question écrite du (02/07/2012) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 237 (2011-2012) 1 échéance : 23/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la participation de l'AWEx au MIPIM de Cannes

Question écrite du (29/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 569 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la mesure agro-environnementale pour le chanvre

La position de la Région wallonne par rapport au respect du principe de subsidiarité quant aux aspects concernant les compteurs intelligents de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique

Accès au Dossier n° 631 (2011-2012) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/06/2012) à «Discussion générale» (02/10/2012)

Question écrite du (21/06/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 157 (2011-2012) 1 échéance : 12/07/2012)

Voir la question et la réponse :

les groupes électrogènes dans les homes

Question d'actualité du (20/06/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'augmentation de la durée d'exploitation des bus

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 75 document(s) : de «Exposé général» (20/06/2012) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Question orale du (19/06/2012) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les premières perspectives économiques pour la Wallonie suite à la récente mission en Asie

Question orale du (19/06/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le canal Condé-Pommeroeul

Question orale du (19/06/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les Agendas 21 locaux

Les noyaux d'habitat

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (19/06/2012) à «Répliques» (19/06/2012)

Question orale du (19/06/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrat de service public du groupe TEC

La fin du ramassage scolaire "de commodité" pour les élèves habitant à moins d'un km de l'école Les nouvelles dispositions en matière de transport scolaire La rentrée 2012 pour les élèves de l'enseignement qui utilisent le transport scolaire

Accès au Dossier comprenant 6 document(s) : de «Question orale» (19/06/2012) à «Répliques» (19/06/2012)

Question orale du (19/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'identification des biens classés par les nouvelles technologies

Question orale du (19/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les monuments pouvant participer aux Journées du Patrimoine

Question orale du (19/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La participation de l'IPW au MIPIM de Cannes

Question orale du (19/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'interdiction d'un pesticide suisse

Les nouvelles dispositions en matière de transport scolaire

Accès au Dossier n° 628 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Madame Reuter à Monsieur Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (19/06/2012) à «Texte adopté en séance plénière» (04/07/2012)

Question écrite du (13/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 553 (2011-2012) 1 échéance : 04/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance de sites miniers majeurs comme patrimoine mondial par l'UNESCO

Question écrite du (11/06/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 821 (2011-2012) 1 échéance : 02/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la collecte des ampoules dites "économiques"

Question d'actualité du (06/06/2012) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La sensibilisation à la réduction de la fracture numérique par le projet Cyberclasse

Question orale du (05/06/2012) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La venue du Directeur général de Flint en Belgique

Question orale du (05/06/2012) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'inauguration de l'espace de coworking de Tournai et son développement en Wallonie

Question orale du (05/06/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La classification de la suie comme déchet

Question orale du (05/06/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'évolution du dossier de la décharge du Mont d'Or

Question orale du (04/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le Musée des Beaux-Arts de Tournai

Questions orales du (04/06/2012) de BORSUS Willy, DETHIER-NEUMANN Monika, SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en oeuvre du réseau Natura 2000 La nouvelle date de mise en route de Natura 2000

Question orale du (04/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les pneus utilisés en agriculture

Question orale du (04/06/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La cuniculiculture

Ratification du permis unique délivré le 30 mai 2012 par arrêté ministériel à la S.A. SNCB Holding pour la démolition de la gare existante, la construction et l'exploitation de la nouvelle gare multimodale de Mons

Accès au Dossier n° 615 (2011-2012) 1 comprenant 14 document(s) : de «Projet de décret» (01/06/2012) à «Décret ratifiant le permis unique délivré le 30 mai 2012 par arrêté ministériel à la S.A. SNCB Holding pour la démolition de la gare existante, la construction et l'exploitation de la nouvelle gare multimodale de Mons»

Question d'actualité du (23/05/2012) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La fermeture de l'antenne de Flint à Lessines et les difficultés cumulées des entreprises de Wallonie picarde

Question orale du (22/05/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La commémoration de la guerre 14-18

Questions orales du (22/05/2012) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'exonération des bâtiments publics de la taxe sur les immeubles occupés La taxe sur les immeubles inoccupés

Question orale du (22/05/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'utilisation des pesticides en Wallonie

Question écrite du (21/05/2012) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 106 (2011-2012) 1 échéance : 12/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la visite du Ministre-Président à Auschwitz

Question écrite du (15/05/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 510 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la réalisation des fiches d'état sanitaire

Question écrite du (15/05/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 141 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les conditions de vie des pensionnaires de la maison de repos et de soins du CPAS de Frasnes-lez-Anvaing

Modification du Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie visant à instaurer le principe de la prescription en matière d'infractions urbanistiques

Accès au Dossier n° 601 (2011-2012) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (10/05/2012) à «Proposition de décret retirée par ses auteurs» (07/04/2014)

Modification du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie visant à découpler les procédures applicables en cas d'infractions urbanistiques dans le cas de la réalisation d'une nouvelle infrastructure

Accès au Dossier n° 600 (2011-2012) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (10/05/2012) à «Proposition de décret retirée par ses auteurs» (07/04/2014)

Question écrite du (09/05/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 498 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre de l'article 186 du CWATUPE

Question écrite du (09/05/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 497 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la requalification des arrêtés de classement

Question écrite du (09/05/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 496 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le rôle de l'industrie chimique dans la disparition des abeilles

Question écrite du (09/05/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 495 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le moustique tigre

Question écrite du (09/05/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 494 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le miscanthus

Question écrite du (09/05/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 731 (2011-2012) 1 échéance : 01/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'antenne GSM de Kain

Motion sur le nourrissage du grand gibier adoptée par le Conseil communal de la Ville de Couvin

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Examen » (07/05/2012) à «Rejet de l'examen de la motion» (07/05/2012)

Présentation à l'UNESCO de la proposition d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l'humanité de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédrale

Accès au Dossier n° 592 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (02/05/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (28/01/2013)

Réduction de l'utilisation de pesticides en accélérant la transposition de la directive 2009/128/CE

Accès au Dossier n° 591 (2011-2012) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (02/05/2012) à «Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (09/05/2012)

Assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi qu'aux restrictions applicables à ces substances (REACH)

Accès au Dossier n° 589 (2011-2012) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (27/04/2012) à «Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi qu'aux restrictions applicables à ces substances (REACH)»

Zones de loisirs au plan de secteur touchées par le phénomène d'habitat permanent

Accès au Dossier n° 588 (2011-2012) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (26/04/2012) à «Rejet de la proposition de décret» (20/06/2012)

Question d'actualité du (25/04/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le nouveau baromètre touristique wallon

Question écrite du (20/04/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 464 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les fauchages et élagages le long des routes et voies de chemins de fer

Question écrite du (20/04/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 278 (2011-2012) 1 échéance : 14/05/2012)

Voir la question
et la réponse provisoire :

la difficulté d'exercer le contrôle démocratique à Frasnes-lez-Anvaing

Question écrite du (04/04/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 456 (2011-2012) 1 échéance : 26/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la propreté le long des autoroutes

Question écrite du (03/04/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 266 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

la commémoration de la guerre de 14-18

Question écrite du (28/03/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 639 (2011-2012) 1 échéance : 19/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'expérience "Exit-carbone"

Question orale du (27/03/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le suivi de l'opération stop-pub

Question orale du (27/03/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le Forum mondial de l'eau (FME)

Question orale du (27/03/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le transport scolaire

Question orale du (27/03/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le plan d'investissement 2013-2025 de la SNCB

Constats dégagés et validés par le Comité dʼaccompagnement lors du bilan intermédiaire de lʼévaluation du CWATUPE Audition de : - Monsieur Hanin, Directeur du Centre dʼétudes en aménagement du territoire (CREAT) et Professeur à lʼUCL ; - Monsieur Delnoy, Associé Cabinet dʼavocats Bours & Associés et Professeur à lʼULg ; - Monsieur Dethier, Directeur général de la S.A. Perspective Consulting.

Accès au Dossier n° 577 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Organisation des travaux» (27/03/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (27/03/2012)

Question orale du (27/03/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les récents incendies survenus dans l'établissement "Les Marronniers" à Tournai

Question d'actualité du (14/03/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le coût des implantations immobilières du SPW

Question orale du (13/03/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les jobs d'été au sein de la fonction publique wallonne

Question orale du (13/03/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les bons résultats financiers du Groupe TEC

Question orale du (13/03/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le coût de la certification de performance énergétique

Question orale du (13/03/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'évaluation du contrat de gestion de l'AWIPH

Présentation du diagnostic du SDER et des scenarii Destrée Audition de : - Monsieur Teller, Responsable académique CPDT, Chargé de cours à l'Université de Liège, Directeur scientifique du LEMA et Membre du Lepur; - de Madame Godart, Responsable académique CPDT, Docteur en Sciences Botaniques à l'Université libre de Bruxelles et Responsable d'Unité I.G.E.A.T.; - de Monsieur Hanin, Responsable académique CDPT, Professeur d'urbanisme et d'aménagement du territoire à l'Université catholique de Louvain et Directeur du CREAT.; - de Monsieur Van Cutsem, Directeur de recherche, co-Responsable du Pôle Prospective de lʼInstitut Destrée.

Accès au Dossier n° 578 (2011-2012) 1 comprenant 9 document(s) : de «Exposé introductif de M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (13/03/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (27/03/2012)

Question écrite du (07/03/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 383 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le virus de Schmallenberg

Question écrite du (05/03/2012) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 88 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le giga-virus qui menace les ordinateurs belges

Question écrite du (02/03/2012) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 298 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

les réseaux sociaux comme outil de recherche d'emploi

Question écrite du (02/03/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 569 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le réseau de canalisation de la SWDE

Question écrite du (02/03/2012) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 289 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les missions régionales pour l'emploi

Question écrite du (02/03/2012) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 412 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet de taxation du nucléaire en Wallonie

Question d'actualité du (29/02/2012) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La collaboration des ports de Liège et de Rotterdam

Modification du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement

Accès au Dossier n° 534 (2011-2012) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de décret» (29/02/2012) à «Texte adopté»

Question écrite du (29/02/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 361 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'Agence wallonne de l'élevage

Question écrite du (29/02/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 555 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la qualité de l'air

Question écrite du (29/02/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 104 (2011-2012) 1 échéance : 21/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le paiement des avances trimestrielles dans les maisons d'accueil

Question orale du (28/02/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La sécurité sur les plans d'eau gelés

Question orale du (28/02/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le code de mesurage européen

Question orale du (28/02/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les liens entre aménagement du territoire et protection de la biodiversité

Question orale du (28/02/2012) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'avenir de Caterpillar

Rapport annuel 2010 de la Société de Transport en Commun de Namur -Luxembourg (TEC) Rapport annuel 2010 de la Société de Transport en Commun du Brabant wallon (TEC) Rapport d'activités 2010 et rapport financier 2010 de la Société de Transport en Commun de Charleroi (TEC) Rapport annuel 2010 et rapport financier 2010 de la Société de Transport en Commun de Liège-Verviers (TEC) Rapport dʼactivités 2010 et rapport financier 2010 de la Société de Transport en Commun du Hainaut (TEC) Rapport d'activités 2010 et rapport financier 2010 de la Société régionale wallonne du Transport public (SRWT) Audition de Monsieur Vandenbroucke, Administrateur général de la SRWT

Accès au Dossier n° 537 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Audition de M. Jean-Marc Vandenbroucke, Administrateur général de la SRWT» (28/02/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du terrioire et de la mobilité» (28/02/2012)

Question écrite du (17/02/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 515 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012)

Voir la question et la réponse :

un soupçon de pollution dans la région de Tournai

Question écrite du (15/02/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 205 (2011-2012) 1 échéance : 07/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le décret "impétrants"

Questions d'actualité du (08/02/2012) de DETHIER-NEUMANN Monika, SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le virus de Schmallenberg Le virus de Schmallenberg

Question orale du (07/02/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les conditions de sécurité incluses dans les permis octroyés pour l'édification des éoliennes

Question orale du (07/02/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le refus de plaine de jeux et sports à La Bruyère

Question orale du (07/02/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Comment conjuguer préservation du patrimoine et isolation ?

Question orale du (07/02/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La campagne d'arrachage de la berce du Caucase

Question orale du (07/02/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Un parasite de mouche tueur d'abeilles

Question orale du (07/02/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les coefficients de fermage

Questions orales du (07/02/2012) de SENESAEL Daniel, SERVAES Christine à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le "tourne à droite" pour les cyclistes La modification du Code de la route au profit des cyclistes

Question orale du (07/02/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La transmission par voie électronique des actes de tutelle administrative des communes vers la Direction générale des Pouvoirs locaux

Question écrite du (03/02/2012) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 252 (2011-2012) 1 échéance : 24/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les études préparatoires à la mise en oeuvre d'un prélèvement kilométrique pour les poids lourds et d'une vignette forfaitaire pour les véhicules légers

Question écrite du (01/02/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 89 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les retards de paiement des subsides aux maisons d'accueil

Modification du décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne

Accès au Dossier n° 526 (2011-2012) 1 comprenant 39 document(s) : de «Projet de décret» (26/01/2012) à «Décret modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne»

Question orale du (25/01/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La rénovation du conservatoire de Tournai

Questions d'actualité du (25/01/2012) de BOUCHAT André, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La mise en place du programme stratégique transversal communal Le programme stratégique transversal communal

Question orale du (10/01/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La qualité de l'eau dans le sous-bassin Escaut-Lys

Question orale du (10/01/2012) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le système allemand de reprise des canettes

Le nouveau cadre de référence éolien Le nouveau cadre de référence éolien

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Question orale» (10/01/2012) à «Répliques» (10/01/2012)

Question orale du (10/01/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'accord de coopération avec la France sur l'accueil des personnes handicapées

Question orale du (10/01/2012) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le mouvement social au Saftam

Questions orales du (10/01/2012) de ELSEN Marc, SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'évolution de la pauvreté en belgique et en Wallonie L'appel à l'aide des Restos du Coeur

Question orale du (10/01/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'attractivité des sites touristiques wallons

Question orale du (10/01/2012) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La mixité au sein des conseils d'administration des organismes d'intérêt public relevant de la compétence de Monsieur le Ministre

Contrat de gestion de la Société publique de gestion de l'eau (SPGE) 2011-2016 Audition de Monsieur Cornélis, Vice-Président du Comité de direction de la SPGE

Accès au Dossier n° 523 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Michel Cornélis, Vice-Président du Comité de direction de la SPGE » (10/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (10/01/2012)

Problématique du lait Audition de : - Monsieur Schöpges, Vice-Président de Milcherzeuger Interessengemeinschaft (MIG) Belgium - Monsieur Bezençon, Secrétaire syndical dʼUNITERRE Suisse - Monsieur de Montvalon, Président de lʼOffice du lait de France - Messieurs Duvivier et Callemeyn, Président et Vice-Président de la Fédération Unie de Groupements dʼEleveurs et dʼAgriculteurs (FUGEA) - Monsieur Ponthier, Vice-Président de la Fédération wallonne de l'Agriculture (FWA) - Monsieur Masure,Directeur du Service dʼétudes de la Fédération wallonne de l'Agriculture (FWA) - Monsieur Jacques, Président de lʼUnion Nationale des Agrobiologistes Belges (UNAB)

Accès au Dossier n° 531 (2011-2012) 1 comprenant 12 document(s) : de «Organisation d'auditions - Vote - Adoption» (09/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (25/01/2012)

Question orale du (09/01/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La construction du futur port de Vaulx

Question orale du (09/01/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La politique de sécurisation des berges

Question orale du (09/01/2012) de SENESAEL Daniel à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en oeuvre par le Gouvernement du décret du 1er juin 2011 relatif aux chemins vicinaux

Assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'éducation à l'environnement, à la nature et au développement durable

Accès au Dossier n° 520 (2011-2012) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (03/01/2012) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'éducation à l'environnement, à la nature et au développement durable»

16e rapport annuel (01.10.2010 au 30.09.2011) adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne

Accès au Dossier n° 509 (2011-2012) 1 comprenant 21 document(s) : de «Rapport adressé au Parlement wallon par le Médiateur de la Région wallonne » (03/01/2012) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'énergie, du logement, de la fonction publique et de la recherche scientifique» (28/02/2012)

23e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 518 (2011-2012) 1 comprenant 30 document(s) : de «Cahier d'observations» (21/12/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (10/02/2012)

Question orale du (13/12/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le litige entre la commune d'Estaimpuis et l'Office wallon des déchets sur le calcul du coût-vérité de l'année 2008

Question orale du (13/12/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La production de bioplastique à partir des eaux usées

Question orale du (13/12/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le projet Elsa et l'avis défavorable de l'auditorat du Conseil d'Etat

Question orale du (12/12/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les parcs naturels

Identification des thèmes de travail avec les commissions du Parlement flamand et du Parlement de Bruxelles-Capitale

Accès au Dossier comprenant 17 document(s) : de «Echange de vues» (12/12/2011) à «Examen de l'arriéré» (25/01/2012)

Question écrite du (12/12/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 211 (2011-2012) 1 échéance : 03/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la piste cyclable reliant Jurbise à Lens

Question écrite du (12/12/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 210 (2011-2012) 1 échéance : 03/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la présence du Panais brûlant en Wallonie

Question écrite du (08/12/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 266 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet éolien d'Esplechin

Question orale du (30/11/2011) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les primes pour les véhicules électriques

Questions orales du (30/11/2011) de SENESAEL Daniel, TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les études préparatoires à la mise en oeuvre d'un prélèvement kilométrique pour les poids lourds et d'une vignette forfaitaire pour les véhicules légers La vignette autoroutière

Question orale du (29/11/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le zoning Orientis-Ghislenghien

Question orale du (29/11/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La consommation durable dans l'administration wallonne

Question orale du (29/11/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La fonction de médiation au niveau des pouvoirs locaux

Question orale du (29/11/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La Conférence de Durban

Question orale du (28/11/2011) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le suivi des recommandations du rapport du Médiateur de la Région wallonne

Modification de l'article 112 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie (CWATUPE) concernant la règle du comblement

Accès au Dossier n° 506 (2011-2012) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de décret» (28/11/2011) à «Rejet de la proposition de décret» (23/04/2014)

Question écrite du (24/11/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 227 (2011-2012) 1 échéance : 15/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la prise de position de la Conférence des bourgmestres de Wallonie picarde dans le cadre de la démarche de détermination des noyaux d'habitat

Question écrite du (24/11/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 218 (2011-2012) 1 échéance : 15/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la prise de position de la Conférence des bourgmestres de Wallonie picarde dans le cadre de la démarche de détermination des noyaux d'habitat

Question écrite du (23/11/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 93 (2011-2012) 1 échéance : 14/12/2011)

la transmission par voie électronique des actes de tutelle administrative des communes vers la Direction générale des pouvoirs locaux du SPW

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 45 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 108 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Question écrite du (18/11/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 200 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution de la biométhanisation en Wallonie

Questions orales du (17/11/2011) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel, STOFFELS Edmund à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

"Un bassin de vie, ça n'existe pas" L'évolution des provinces vers des bassins de vie Le colloque "bassins de villes, bassins de vie"

Rapport annuel 2009-2010 sur la qualité de l'eau de distribution mettant en œuvre la directive 98/83/CE relative à la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine - Audition de Monsieur Francis Delloye, Attaché à la Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement, DGO 3, SPW

Accès au Dossier n° 486 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Francis Delloye, Attaché à la Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement» (15/11/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (15/11/2011)

Rapports d'activités 2009 et 2010 de la Commission régionale d'avis pour l'exploitation des carrières (CRAEC) - Audition de Monsieur Michel Calozet, Président de la CRAEC

Accès au Dossier n° 485 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Michel Calozet, Président de la CRAEC» (15/11/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (15/11/2011)

Le Holding Communal

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règleent» (26/10/2011) à «Débat en application de l'article 62 du règleent» (26/10/2011)

Questions d'actualité du (26/10/2011) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le renoncement de Colruyt à implanter son atelier de découpe à Leuze-en-Hainaut L'opposition des syndicats flamands à l'investissement en Wallonie

Question écrite du (26/10/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 124 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le dépôt de déchets issus de l'activité agricole en pleine nature

Question orale du (25/10/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les recommandations émises lors de la Semaine européenne de la démocratie locale 2010

Questions orales du (25/10/2011) de DESGAIN Xavier, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La place de la Belgique parmi les pays les plus pollués d'Europe Le mauvais classement environnement de la Belgique par l'association "Natuur & Milieu

Question orale du (25/10/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le sommet de Durban

Question orale du (25/10/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La récupération d'énergie dans le métro

Les différents enjeux liés à l'exposition aux pollutions de nature électromagnétique Audition : - de Monsieur Benoît Willockx, Directeur « Permis et actions intégrées » à l’Institut bruxellois pour la gestion de l’environnement (IBGE) ; - de Monsieur Benoît Stockbroeckx, Head of division Laboratories de l’Association nationale pour la protection contre l’incendie et l’intrusion (ANPI) ; - de Monsieur David Erzeel, Premier ingénieur-conseiller de l’Institut belge des postes et télécommunications (IBPT) ; - de Monsieur Xavier Dekeuleneer, Senior Expert CSR à Belgacom Mobile, au nom du Forum des opérateurs de GSM ; - de Monsieur André Vander Vorst, professeur ordinaire émérite à l’UCL; - du professeur Luc Verschaeve, membre du Conseil supérieur de la Santé belge ; - du professeur Stefaan Van Gool, pédiatre et oncologue à la KUL; - de Monsieur Willy Pirard, responsable de la cellule « Champs électromagnétiques » à l’ISSeP ; - de Monsieur Bernard Vereyt, membre de l’ICRNIRP (International Commission on Non Ionising Radio Protection), Directeur de recherche CNRS au laboratoire de Physique des Interactions Ondes-Matières, à l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie et de Physique de Bordeaux et co-auteur d’études sur le bioélectromagnétisme – en visioconférence ; - de Monsieur Pascal Poty, juriste et expert en technologie mobile à l’Agence wallonne des télécommunications (AWT).

Accès au Dossier n° 658 (2011-2012) 1 comprenant 24 document(s) : de «Organisation des travaux de la commission (auditions)» (25/10/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (17/07/2012)

Rapport d'activités 2010 de la Direction générale opérationnelle de la mobilité et des voies hydrauliques - DGO2

Accès au Dossier n° 479 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Yvon Loyaerts, Directeur général de la DGO2» (25/10/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (25/10/2011)

Rapport d'activités 2010 de la Cellule de développement territorial

Accès au Dossier n° 478 (2011-2012) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Thierry Berthet, Délégué général de la Cellule du Développement territorial» (25/10/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (25/10/2011)

Question écrite du (24/10/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 26 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'année européenne du volontariat

Question écrite du (24/10/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 25 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'emploi des travailleurs porteurs d'un handicap dans les CPAS

Question écrite du (24/10/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 24 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la mise au point du concept de résidence-service sociale

Question écrite du (21/10/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 81 (2011-2012) 1 échéance : 16/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la construction d'une maison préfabriquée en paille

Question écrite du (21/10/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 80 (2011-2012) 1 échéance : 16/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les détecteurs de fumée

Question d'actualité du (12/10/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La position européenne adoptée pour le sommet climatique à Durban

Question orale du (11/10/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les gîtes ruraux

Question orale du (11/10/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La démarche qualité Wallonie au niveau du tourisme

Question orale du (11/10/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'information autour de la réflexion sur les communautés de communes

Question orale du (11/10/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'information des responsables communaux sur le thème des agressions canines

Question orale du (11/10/2011) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La campagne de promotion pour l'écolabel européen

Question écrite du (30/09/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 40 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les poules pondeuses

Question écrite du (30/09/2011) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 11 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le Small Business Act

Question écrite du (30/09/2011) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 10 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

Voir la question et la réponse :

les chèques coaching pour PME

Question écrite du (30/09/2011) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 12 (2011-2012) 1 échéance : 21/10/2011)

la mixité dans les conseils d'administration des organismes d'intérêt public wallons

Question orale du (28/09/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mise en place du centre d'excellence en développement durable

Question orale du (28/09/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le ramassage de pneus chez les agriculteurs

Question orale du (28/09/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La mise en place d'un équipement en bornes de rechargement pour les voitures électriques

Interpellations du (28/09/2011) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les orientations du Gouvernement quant aux implantations de parcs éoliens en Wallonie Le cadre de référence des éoliennes Les perspectives du développement éolien en Région wallonne

Question orale du (28/09/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrat de service public des TEC

Question orale du (28/09/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le transport scolaire

Question orale du (26/09/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La collaboration entre la Région et les communes quant à l'organisation du service d'hiver

Question orale du (26/09/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en place d'une méthodologie de hiérarchisation objective des chantiers sur le réseau non structurant

Question orale du (26/09/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les points noirs du réseau routier et autoroutier

Question d'actualité du (21/09/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La non-livraison de matériel au TEC-Hainaut

Question écrite du (21/09/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 773 (2010-2011) 1 échéance : 12/10/2011)

Voir la question et la réponse :

le système d'identification automatique SIA sur nos voies fluviales

Modification du Code wallon de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie en vue de réaliser un cadastre des monuments classés affectés à l'exercice d'un culte

Accès au Dossier n° 453 (2010-2011) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de décret» (20/09/2011) à «Echange de vues» (26/04/2012)

Question écrite du (20/09/2011) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 392 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la mixité dans les conseils d'administration

Question écrite du (20/09/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 390 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la mixité dans les conseils d'administration

Question écrite du (20/09/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 632 (2010-2011) 1 échéance : 11/10/2011)

la mixité au sein des conseils d'administration des organismes d'intérêt public relevant de la compétence de Monsieur le Ministre

Modification de divers décrets concernant les compétences de la Wallonie

Accès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 110 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie»

Question écrite du (12/09/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 750 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la position de Natagora sur les agro-carburants

Question écrite du (12/09/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 809 (2010-2011) 1 échéance : 03/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la position de Natagora sur les agro-carburants

Question écrite du (09/09/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1122 (2010-2011) 1 échéance : 30/09/2011)

Voir la question et la réponse :

la mixité dans les conseils d'administration

Question écrite du (09/09/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1121 (2010-2011) 1 échéance : 30/09/2011)

Voir la question et la réponse :

les nuisances olfactives de la part de l'entreprise Galactic

Question écrite du (09/09/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 807 (2010-2011) 1 échéance : 30/09/2011)

Voir la question et la réponse :

la mixité dans les conseils d'administration au sein des organismes wallons

Aménagement d'un local vélo dans les immeubles à logements multiples

Accès au Dossier n° 445 (2010-2011) 1 comprenant 10 document(s) : de «Proposition de décret» (07/09/2011) à «Rejet de la proposition de décret» (15/12/2011)

Modification du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie en vue d'assurer une ouverture au public des bâtiments classés ayant bénéficié d'une intervention majorée de la Région wallonne dans le cadre de leur restauration

Accès au Dossier n° 440 (2010-2011) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (02/08/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (24/03/2014)

Modification du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie visant à lever les incertitudes concernant la modification de permis de lotir non périmés

Accès au Dossier n° 441 (2010-2011) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (02/08/2011) à «Retrait de la proposition de décret» (31/03/2014)

Question écrite du (28/07/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 359 (2010-2011) 1 échéance : 19/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'autonomie des personnes handicapées

Question écrite du (27/07/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 694 (2010-2011) 1 échéance : 18/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'avenir de la plate-forme bimodale du Port autonome du Centre et de l'Ouest

Questions d'actualité du (20/07/2011) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Natura 2000 L'évolution du dossier Natura 2000

Modification du Livre II du Code de l'environnement contenant le Code de l'eau

Accès au Dossier n° 437 (2010-2011) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (18/07/2011) à «Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'eau»

Question écrite du (18/07/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1034 (2010-2011) 1 échéance : 09/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le renouvellement du contrat de gestion de la SPGE

Question écrite du (18/07/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1033 (2010-2011) 1 échéance : 09/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la table ronde de la mobilité en zone rurale

Question écrite du (15/07/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1025 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le dragage du Grand Large de Péronnes

Question d'actualité du (13/07/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'accord social au sein des TEC

Question orale du (12/07/2011) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le réseau wallon d'espaces de travail partagés intelligents "smart work centers"

Question orale du (12/07/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le dragage des canaux, rivières et fleuves wallons

Question orale du (12/07/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le rapport urbanistique et environnemental pour le centre de loisirs d'Antoing

Question écrite du (12/07/2011) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 827 (2010-2011) 1 échéance : 03/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les recommandations du Conseil interparlementaire du Benelux en matière de péage routier

Question orale du (11/07/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La semaine "Jeunesse et Patrimoine"

Question orale du (11/07/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les 20 ans des programmes de développement rural

Question écrite du (11/07/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 691 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le soutien à une nouvelle invention écologique

La réglementation de l'implantation des écrans LED

Accès au Dossier n° 428 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/07/2011) à «Rejet de la proposition de résolution» (30/01/2013)

Question écrite du (05/07/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 992 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la publication des procès-verbaux des commissions consultatives communales d'aménagement du territoire et de mobilité

Question écrite du (05/07/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 546 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accélération de l'avènement des communautés de communes

Question écrite du (01/07/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 634 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le programme de gestion durable de l'azote en agriculture

Question écrite du (30/06/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 979 (2010-2011) 1 échéance : 22/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les conséquences écologiques du rebouchage d'une mare à Comines

Question écrite du (30/06/2011) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 165 (2010-2011) 1 échéance : 22/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la création d'une extension internet ".wallonie"

La SNCB

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement Fait personnel» (29/06/2011) à «Débat en application de l'article 62 du règlement Fait personnel» (29/06/2011)

Question d'actualité du (29/06/2011) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

"Hot Cuisine" à Tournai

Question écrite du (29/06/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 970 (2010-2011) 1 échéance : 20/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la tarification de l'eau

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 78 document(s) : de «Exposé général» (29/06/2011) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Questions orales du (28/06/2011) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le suivi de l'instruction relative à la gestion de la commune de Pecq L'annulation de la nomination du secrétaire du CPAS de Pecq

Question orale du (28/06/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le programme Wallo'net

Rapport d'activités 2010 de la Commission consultative de l'eau

Accès au Dossier n° 433 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de Mme Isabelle Jeurissen, Présidente de la Commission consultative de l'eau» (28/06/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (12/07/2011)

Question écrite du (28/06/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 617 (2010-2011) 1 échéance : 19/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la sauvegarde d'un site historique

Question orale du (27/06/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les travaux nécessaires à la mise au gabarit du Haut Escaut

Question orale du (27/06/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'isolation des bâtiments anciens et la préservation de leurs éléments architecturaux d'intérêt

Question orale du (27/06/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les bernaches du Canada

Présentation du programme relatif aux chantiers prévus sur le réseau secondaire en 2011

Accès au Dossier n° 439 (2010-2011) 1 comprenant 4 document(s) : de «Exposé de M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine» (27/06/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'agriculture, de la ruralité et du patrimoine» (27/07/2011)

Question écrite du (23/06/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 513 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le calcul des pensions pour le bénéficiaire d'indemnités de cabinet

Question écrite du (23/06/2011) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 736 (2010-2011) 1 échéance : 14/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accès aux aéroports pour les personnes à mobilité réduite

Modification de l'article 84 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie (CWATUPe) visant à introduire la notion "d'habitations légères de loisirs"

Accès au Dossier n° 404 (2010-2011) 1 comprenant 20 document(s) : de «Proposition de décret» (17/06/2011)

Questions orales du (16/06/2011) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'enquête de Manpower sur la pénurie de personnel Les métiers en pénurie

Question écrite du (16/06/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 595 (2010-2011) 1 échéance : 07/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la pétition visant à protéger le Pont des Trous

Question orale du (15/06/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La semaine du bio

Question d'actualité du (15/06/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les conséquences d'un appel à l'incivisme lancé par un Bourgmestre

Questions d'actualité du (15/06/2011) de BORSUS Willy, PREVOT Maxime, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le climat social au sein du groupe TEC Les grèves à répétition au sein des TEC et les perspectives de solutions La nouvelle grève paralysant les TEC

Question orale du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La visite ministérielle en Autriche

Question orale du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les indemnités "vélo" dans les communes

Question orale du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le bilan cyclo-tec

Questions orales du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel, de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le marché du contrôle des comptes des cinq sociétés TEC et de la SRWT Le choix de réviseurs auprès des TEC wallons

Question orale du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les conséquences de la sécheresse sur les réserves d'eau

Question orale du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le projet Obesco 2

Question orale du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le projet éolien de Pecq-Celles

Question orale du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Wallimage, du succès d'estime à l'impact économique

Question orale du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La préparation de la Wallonie pour la sorite du nucléaire suite à la décision allemande

Rapports relatifs à l'exécution des obligations de reprise de certains déchets (2008-2009)

Accès au Dossier n° 427 (2010-2011) 1 comprenant 4 document(s) : de «Audition de M. Claude Delbeuck, Directeur général de la Direction générale opérationnelle DG03 - Agriculture, Ressources naturelles et Environnement» (14/06/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (07/07/2011)

Question écrite du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 911 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la sécurité pour les usagers dans les TEC

Question écrite du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 910 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le rapport d'activité 2010 des TEC

Question écrite du (14/06/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 294 (2010-2011) 1 échéance : 05/07/2011)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux aidants proches des personnes handicapées

Questions d'actualité du (01/06/2011) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le système des mesures d'absence au sein du Service public wallon (SPW) Le fichage des absences des fonctionnaires wallons et la transmission des informations

Question orale du (31/05/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le développement d'un tourisme à destination des homosexuels

Question orale du (31/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le cybercar

Question orale du (31/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les déchets d'équipements électriques et électroniques

Questions orales du (31/05/2011) de DI ANTONIO Carlo, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'application du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets en matière de sacs plastiques L'Europe va condamner les sacs en plastique

Question orale du (31/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La contribution de Fost+ au financement de la politique des régions

Préfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Région wallonne pour l'année 2010

Accès au Dossier comprenant 32 document(s) : de «Transmise par la Cour des comptes en application de l’article 77 des lois sur la comptabilité de l’Etat, coordonnées le 17 juillet 1991 - 1re partie» (31/05/2011) à «Confiance au rapporteur» (28/06/2011)

Modification du Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie visant à limiter les sanctions aux seules infractions urbanistiques considérées comme étant graves

Accès au Dossier n° 394 (2010-2011) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (26/05/2011)

Question écrite du (26/05/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 626 (2010-2011) 1 échéance : 20/06/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides pour les bornes électriques

Question d'actualité du (18/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les nouveaux modes de désignation des dirigeants de la SRWT et des TEC

Question écrite du (18/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 832 (2010-2011) 1 échéance : 08/06/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accès aux transports en commun par les personnes à mobiilté réduite

Question écrite du (18/05/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 595 (2010-2011) 1 échéance : 08/06/2011)

Voir la question et la réponse :

les réactions de l'Union des classes moyennes et des partenaires sociaux aux propositions des nouveaux quotas de certificats verts de 2013 à 2020

Question orale du (17/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les exportations de déchets

Question orale du (17/05/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mise en oeuvre d'un cadre global de développement durable et son articulation avec le plan régional de développement durable bruxellois

Question orale à M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'aménagement du Territoire et de la Mobilité du (17/05/2011) de SENESAEL Daniel à

Rapport relatif aux résultats de gestion de la SPGE - exercice 2009 Rapport d'évaluation relatif au contrat de gestion entre le Gouvernement wallon et la SPGE tel qu'il a été présenté par la SPGE au Collège d'évaluation Avis du Collège d'évaluation sur le rapport d'évaluation relatif à l'exercice 2009 (SPGE)

Audition de M. Delaval, Président de la Fédération Arc-en-ciel dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre l'homophobie

Accès au Dossier n° 396 (2010-2011) 1 comprenant 5 document(s) : de «Audition de M. Thierry Delaval, Président de la Fédération Arc-en-ciel Wallonie» (17/05/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (27/05/2011)

Question orale du (16/05/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'Observatoire de la santé des forêts en Wallonie

La valorisation des invendus alimentaires et la lutte contre le gaspillage et l'accumulation des déchets

Accès au Dossier n° 385 (2010-2011) 1 comprenant 26 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/05/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (06/06/2012)

Question écrite du (05/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 798 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction totale des phosphates dans les produits à lessiver

Question écrite du (05/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 797 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

les procédures de modification de permis de lotir

Questions d'actualité du (04/05/2011) de DISABATO Emmanuel, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le remboursement par la Commune de Rixensart d'un surplus d'impôt à la firme GSKBio Un litige fiscal subi par une ou des communes wallonnes

Question orale du (03/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les soupçons d'abandon de passagers qui ont pesé sur des chauffeurs du TEC Charleroi

Question orale du (03/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La réhabilitation de la décharge du Mont d'Or à Kain

Question orale du (03/05/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'assainissement autonome

La problématique des déchets sauvages L'application d'une consigne pour les canettes

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (03/05/2011) à «Répliques» (03/05/2011)

Question orale du (03/05/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le lancement de l'Ecole d'administration publique

Question orale du (03/05/2011) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La révisions des lois d'expansion économique

Question orale du (02/05/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'agriculture biologique

Question orale du (02/05/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La mise en oeuvre des recommandations du Parlement wallon sur le plan d'action "énergie-agriculture"

Question orale du (02/05/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les risques de retard dans le paiement des indemnités pour les sites Natura 2000

Questions orales du (02/05/2011) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La prolongation des agents constatateurs et le bilan de l'expérience La prolongation des agents constatateurs

Question écrite du (26/04/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 470 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement du réseau fluvial wallon

Question écrite du (26/04/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 469 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement du bord des routes

Question écrite du (26/04/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 468 (2010-2011) 1 échéance : 17/05/2011)

Voir la question et la réponse :

la diversification de la production agricole : les cas du miscanthus et de l'igniscum

Question écrite du (08/04/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 755 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

l'implémentation des recommandations de l'audit de 2007 sur le transport scolaire

Question écrite du (08/04/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 754 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le secteur du papier

Question écrite du (08/04/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 753 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le référentiel cyclable

Question écrite du (08/04/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 752 (2010-2011) 1 échéance : 02/05/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet européen Bambini

Question écrite du (07/04/2011) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 625 (2010-2011) 1 échéance : 29/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance et le soutien de formations qualifiantes organisées par la Ligue francophone belge de sauvetage

Question orale du (05/04/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'endettement des communes

Questions orales du (05/04/2011) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La Caisse d'épargne de Tournai (CET) et les recommandations de la CBFA La Caisse d'épargne communale de Tournai

Question orale du (05/04/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La coopération Wallonie-Flandre en matière de tourisme

Question orale du (05/04/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le plan Destination 2015

Le projet de prison à Sambreville La rencontre entre le Gouvernement et le Ministre de la Justice La part que devra assumer la Région wallonne dans la politique carcérale

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Questions orales» (05/04/2011) à «Répliques» (05/04/2011)

Question orale du (05/04/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La cogénération et le cas de la piscine communale de Tournai

Question orale du (04/04/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La présidence belge de l'Union européenne et le patrimoine

Questions orales du (04/04/2011) de CASSART-MAILLEUX Caroline, DUPRIEZ Patrick, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La semaine wallonne sans pesticides L'interdiction de la vente libre de pesticides La communication du Ministre dans le cadre de la semaine sans pesticides et l'action de la Wallonie en cette matière

Modification du décret du 10 novembre 2004 instaurant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, créant un Fonds wallon Kyoto et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto

Accès au Dossier n° 375 (2010-2011) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de décret» (04/04/2011) à «Décret modifiant le décret du 10 novembre 2004 instaurant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, créant un Fonds wallon Kyoto et relatif aux mécanismes de flexibilité du protocole de Kyoto»

Implémentation de l'agroforesterie en Wallonie

Accès au Dossier n° 372 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/04/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014)

Assentiment, pour les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, au Traité portant révision du Traité instituant l'Union économique Benelux signé le 3 février 1958, au Protocole relatif aux Privilèges et Immunités de l'Union Benelux et à la Déclaration, signés à La Haye le 17 juin 2008

Accès au Dossier n° 368 (2010-2011) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (24/03/2011) à «Décret portant assentiment, pour les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, au Traité portant révision du Traité instituant l'Union économique Benelux signé le 3 février 1958, au Protocole relatif aux privilèges et immunités de l'Union Benelux et à la Déclaration, signés à La Haye le 17 juin 2008»

Assentiment au Traité portant révision du Traité instituant l'Union économique Benelux signé le 3 février 1958, au Protocole relatif aux Privilèges et Immunités de l'Union Benelux et à la Déclaration, signés à La Haye le 17 juin 2008

Accès au Dossier n° 367 (2010-2011) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (24/03/2011) à «Décret portant assentiment au Traité portant révision du Traité instituant l'Union économique Benelux signé le 3 février 1958, au Protocole relatif aux Privilèges et Immunités Benelux et à la Déclaration, signés à La Haye, le 17 juin 2008»

Question d'actualité du (23/03/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'effort budgétaire consenti par les pouvoirs locaux dans le cadre de l'élaboration du budget fédéral

Question orale du (22/03/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La valorisation touristique des fouilles de la cathédrale de Tournai

Question orale du (22/03/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La pratique du compostage en Wallonie

Rapport d'activités 2009 de l'Agence wallonne de l'air et du climat (AWAC)

Accès au Dossier n° 379 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Exposé de Mme Annick Fourneaux, Présidente a.i. de l'organe de direction de l'Agence wallonne de l'air et du climat (AWAC)» (22/03/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (04/04/2011)

Question écrite du (22/03/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 417 (2010-2011) 1 échéance : 12/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les affiliations à une société de pêche

Question orale du (21/03/2011) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La mise en oeuvre d'une "banque carrefour" francophone unique

Question orale du (21/03/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les objectifs du Ministre en matière de sécurité routière

Question orale du (21/03/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La valorisation des fouilles de la cathédrale de Tournai

Questions orales du (21/03/2011) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les constatateurs environnementaux La prolongation des contrats des agents constatateurs environnementaux

Question d'actualité du (02/03/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les pollutions engendrées par l'utilisation des ampoules à basse consommation

Question écrite du (02/03/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 380 (2010-2011) 1 échéance : 23/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'épandage de boues issues de l'industrie agro-alimentaire

Question écrite du (02/03/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 379 (2010-2011) 1 échéance : 23/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le cheval de trait

Question écrite du (02/03/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 378 (2010-2011) 1 échéance : 23/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le développement des circuits courts de distribution

Question orale du (01/03/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La protection des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Question orale du (01/03/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les algues bleues

Question orale du (01/03/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La conformité des ralentisseurs en Wallonie

Question orale du (01/03/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Un tourisme pour les personnes à mobilité réduite

Question orale du (01/03/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'habitat durable, les éco-quartiers et la création d'une charte en Wallonie

Question orale du (01/03/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le congé parental

Rapport d'activités 2009 de la s.a. Aquawal

Accès au Dossier n° 363 (2010-2011) 1 comprenant 4 document(s) : de «Exposé de M. Cédric Prevedello, Conseiller scientifique AquaWal» (01/03/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (10/03/2011)

Définition des priorités stratégiques pour la Politique agricole commune (PAC) à l'horizon 2020

Accès au Dossier n° 355 (2010-2011) 1 comprenant 33 document(s) : de «Proposition de résolution» (24/02/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (01/06/2011)

Question écrite du (22/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 607 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le service 105 des TEC

Question écrite du (22/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 606 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'installation d'un filtre presse pour le traitement des boues B

Question écrite du (22/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 605 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan et les perspectives de l'opération Noctambus

Question écrite du (22/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 604 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet de réalisation du parc éolien à Moustier en Wallonie picarde

Question écrite du (22/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 603 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le rôle du miscanthus dans le traitement des boues polluées

Question écrite du (22/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 602 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'acquisition d'un système d'information géographique par les TEC

Question orale du (16/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Une pollution au mazout de l'Escaut

Question orale du (15/02/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La création de communautés de communes

Questions orales du (15/02/2011) de CRUCKE Jean-Luc, GADENNE Alfred, SENESAEL Daniel, TIBERGHIEN Luc à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La Wallonie picarde frappée par un tsunami économique appelé 3Suisses et La Redoute La crise du secteur des ventes par correspondance, particulièrement les 3Suisses Le départ vers la France, des entreprises du secteur de la vente par correspondance de Wallonie picarde Le plan de restructuration annoncé par les 3Suisses à Tournai et la menace de perte de 160 emplois que cela entraînera

Question orale du (15/02/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le miscanthus

Questions orales du (15/02/2011) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'absentéisme des fonctionnaires wallons L'absentéisme des agents du Service public de Wallonie

Question écrite du (15/02/2011) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 532 (2010-2011) 1 échéance : 08/03/2011)

Voir la question et la réponse :

la mobilité interrégionale des travailleurs wallons

Question orale du (14/02/2011) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La rénovation des stades de Sclessin et du Mambourg

Assentiment à l’accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d’un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne pour les matières visées à l’article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 348 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (09/02/2011) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d'un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne pour les matières visées à l'article 138 de la Constitution»

Assentiment à l’accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d’un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne

Accès au Dossier n° 347 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Projet de décret» (09/02/2011) à «Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 3 février 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne portant création d'un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne»

Question d'actualité du (02/02/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le télétravail dans les services publics wallons

La couverture des engagements sociaux de la Société régionale wallonne du transport public et des sociétés d'exploitation

Accès au Dossier n° 342 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret» (02/02/2011) à «Texte adopté»

Question orale du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'anticipation par les communes de la libéralisation des services postaux

Questions orales du (01/02/2011) de PREVOT Maxime, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'adaptation des bus aux conditions hivernales L'équipement de pneus hiver pour les bus TEC

Question orale du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La prolongation des agents constatateurs

Question orale du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La gestion des déchets issus de l'activité agricole

Question orale du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les écochèques

Question orale du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La signature d'un accord commercial entre la Belgique et le Quatar visant à échanger de l'eau contre du gaz

Question orale du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le bilan de l'éolien en 2010

Question orale du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'accueil réservé aux personnes homosexuelles dans les homes

Question écrite du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 304 (2010-2011) 1 échéance : 22/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les liens intergénérationnels en zone rurale

Question écrite du (01/02/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 505 (2010-2011) 1 échéance : 22/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les graffitis dans les TEC

Question orale du (31/01/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'intégration de l'ancienne ligne de chemin de fer 88a entre Tournai et Orchies dans le réseau RAVeL

Question orale du (31/01/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le GIEC de la biodiversité

Question écrite du (31/01/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 299 (2010-2011) 1 échéance : 21/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'intégration de l'ancienne ligne de chemin de fer 88a entre Tournai et Orchies dans le réseau RAVel

Question écrite du (28/01/2011) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 285 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les abeilles

Question écrite du (28/01/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 492 (2010-2011) 1 échéance : 18/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les récentes protestations au sein du TEC Verviers

Insertion d'un article 109/1 dans le décret du 30 avril 2009 modifiant le Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine, le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et le décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques

Accès au Dossier n° 340 (2010-2011) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de décret» (26/01/2011) à «Décret visant à insérer un article 109/1 dans le décret du 30 avril 2009 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine, le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et le décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques »

Question écrite du (25/01/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 475 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les exportations d'eau vers la Flandre

Question d'actualité du (19/01/2011) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'accord commercial entre la Belgique et le Quatar visant à échanger du gaz contre de l'eau

La gestion régionale de la politique de l'emploi

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (19/01/2011) à «Débat - Suite - Répliques» (19/01/2011)

Question écrite du (19/01/2011) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 166 (2010-2011) 1 échéance : 09/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'agrément des agences de développement local

Questions orales du (18/01/2011) de DODRIMONT Philippe, SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les soins à domicile Les coachs pour les soins et l'aide à domicile

Question orale du (18/01/2011) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les résultats d'une nouvelle enquête sur l'alphabétisation

La situation financière des TEC, la clef de répartition entre les différents TEC, les difficultés rencontrées par le TEC Charleroi et les menaces qui planent sur celui-ci L'état de la situation financière du TEC Charleroi et ses conséquences pour l'emploi et le service public Le financement du TEC de Charleroi

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (18/01/2011) à «Répliques» (18/01/2011)

La publication d'une brochure intitulée "Politique d'aménagement du territoire pour le 21e siècle - Lignes de force" Les lignes de force de la politique d'aménagement du territoire

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellation» (18/01/2011) à «Répliques» (18/01/2011)

Questions orales du (18/01/2011) de BORSUS Willy, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les aides accessibles aux entreprises wallonnes pour leur permettre de faire face aux conséquences des intempéries hivernales Le suivi du soutien des entreprises ayant subi les conséquences des intempéries

Rapport d'activités et financier de la Société Régionale Wallonne du Transport pour l'exercice 2009 Rapport annuel 2009 de la société TEC Brabant wallon Rapports annuels des sociétés du groupe TEC Namur-Luxembourg, Liège-Verviers, Hainaut et Charleroi

Accès au Dossier n° 338 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Echange de vues» (18/01/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la mobilité» (18/01/2011)

Interpellation du (17/01/2011) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le bilan wallon de la présidence belge de l'Union européenne et les avancées concernant l'avenir de la politique de cohésion

Question écrite du (17/01/2011) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 256 (2010-2011) 1 échéance : 07/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'inéquation entre l'offre et la demande de logements en Wallonie

Question écrite du (11/01/2011) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 209 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le statut des agents chargés de la planification d'urgence (Planu) et de la communication de crise (D5)

Question écrite du (23/12/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 209 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'entretien de la Dendre

Question écrite du (23/12/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 384 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'empreinte écologique des marchés de Noël

Question écrite du (23/12/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 383 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la prévention des déchets

Question écrite du (23/12/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 178 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la situation financière des CPAS

Question écrite du (23/12/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 177 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'impact de la chasse aux chômeurs sur les finances des CPAS

Question d'actualité du (22/12/2010) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le dossier de la Redoute à Dottignies

Questions orales du (21/12/2010) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'évolution du secteur automobile wallon et la pérennité du cluster auto-mobilité Le cluster auto-mobilité

Question orale du (21/12/2010) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le Plan numérique en Wallonie

Question orale du (21/12/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrat de service public de la Société Régionale Wallonne du Transport

Question écrite du (21/12/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 361 (2010-2011) 1 échéance : 11/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'Ecotechnopôle

Question orale du (20/12/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le bilan du sommet de Cancun Les résultats des négociations internationales sur le climat de Cancun La Conférence des Nations Unies à Cancun Le bilan du sommet de Cancun : "Comment les villes wallonnes vont-elles s'adapter ?"

Questions orales du (20/12/2010) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les communes pilotes Wallonie cyclable L'appel à projet pour les communes "Wallonie cyclable"

Question orale du (20/12/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le plan de déplacements scolaires

Question orale du (20/12/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le dragage du canal de l'Espierre

Question orale du (20/12/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le boeuf des prairies gaumaises

Question écrite du (15/12/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 149 (2010-2011) 1 échéance : 05/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la prime isolation

Modification de l'article 20 du décret du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz

Accès au Dossier n° 315 (2010-2011) 1 comprenant 28 document(s) : de «Proposition de décret» (13/12/2010) à «Décret modifiant l'article 20 du décret du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz»

22e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 314 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Cahier d'observations» (13/12/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports» (18/01/2011)

Assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française, à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique

Accès au Dossier n° 313 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret» (10/12/2010) à «Décret portant assentiment, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française à la Région wallonne, à l'Accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique»

Assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique

Accès au Dossier n° 312 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret» (10/12/2010) à «Décret portant assentiment à l'Accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique»

Infrastructure d'information géographique wallonne pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française

Accès au Dossier n° 311 (2010-2011) 1 comprenant 12 document(s) : de «Projet de décret» (10/12/2010) à «Décret relatif à l'infrastructure d'information géographique wallonne pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré par la Communauté française»

Infrastructure d'information géographique wallonne

Accès au Dossier n° 310 (2010-2011) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (10/12/2010) à «Décret relatif à l'infrastructure d'information géographique wallonne»

Question orale du (07/12/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le futur port fluvial de Vaulx

Question orale du (07/12/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le contentieux relatif à l'état des routes régionales

Question orale du (07/12/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les nouvelles procédures d'agrément en matière de restauration du patrimoine

Question orale du (07/12/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les études préalables à la restauration d'un monument classé

Les fouilles archéologiques du Blanc Scourchet à Ellezelles Des fouilles archéologiques pour permettre la recherche du Trésor des Templiers

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Question orale» (07/12/2010) à «Répliques» (07/12/2010)

Questions orales du (06/12/2010) de SENESAEL Daniel, TARGNION Muriel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le récent Conseil européen de Liège sur les fonds structurels et les futurs échéances dans ce dossier Les conclusions du récent Conseil européen sur la politique de cohésion

Instauration d'une prime régionale pour l'achat d'un vélo à assistance électrique

Accès au Dossier n° 305 (2010-2011) 1 comprenant 11 document(s) : de «Proposition de décret» (06/12/2010) à «Rejet de la proposition de décret» (23/03/2011)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 97 document(s) : de «Exposé général. Première partie» (01/12/2010) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Ratification du permis d'urbanisme délivré le 16 juillet 2010 par arrêté du Fonctionnaire délégué à la SA INFRABEL pour la construction d'un bâtiment de voyageurs et l'aménagement des abords de la gare RER - ligne 124 à 1410 Waterloo

Accès au Dossier n° 304 (2010-2011) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (30/11/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 9 août 2012 » (27/08/2012)

Question écrite du (29/11/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 141 (2010-2011) 1 échéance : 20/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des aires d'autoroutes comme support à la promotion des produits wallons

La sécurité routière et dispositions diverses en matière routière et de voies hydrauliques

Accès au Dossier n° 299 (2010-2011) 1 comprenant 25 document(s) : de «Projet de décret» (26/11/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 31 mai 2012» (05/06/2012)

Question écrite du (25/11/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 127 (2010-2011) 1 échéance : 16/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les biocarburants

Question écrite du (25/11/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 123 (2010-2011) 1 échéance : 16/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la vignette autoroutière

Les inondations des 13 et 14 novembre 2010

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (24/11/2010) à «Débat en application de l'article 62 du règlement - Répliques» (24/11/2010)

Question orale du (23/11/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les revendications du Groupe d'action pour une meilleure accessibilité aux personnes handicapées (GAMAH)

Le rail en Wallonie

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (23/11/2010) à «Répliques» (23/11/2010)

Question orale du (23/11/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le sommet de Cancun sur le climat

Questions orales du (23/11/2010) de DAELE Matthieu, SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La prise en charge du sida en Région wallonne La Journée mondiale de lutte contre le sida

Question orale du (23/11/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La santé des jeunes Wallons

Questions orales du (23/11/2010) de SENESAEL Daniel, WESPHAEL Bernard à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La pauvreté en Wallonie La pauvreté monétaire et la déprivation matérielle en Wallonie

Les critères économiques pouvant influer sur le schéma régional de développement commercial

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (23/11/2010) à «Répliques» (23/11/2010)

Questions orales du (23/11/2010) de GADENNE Alfred, SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La fermeture annoncée du site de la Redoute à Dottignies La possible fermeture de l'entrepôt de la Redoute à Dottignies

L'état de la question des aspects scientifiques du changement climatique dans la perspective de la Conférence de Cancun

Accès au Dossier n° 294 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Audition de Monsieur van Ypersele, Climatologue, Vice-Président du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)» (23/11/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (23/11/2010)

Organisation des travaux

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Fixation du calendrier de la deuxième série d'auditions sur les lignes transfrontalières» (23/11/2010) à «Fixation du calendrier de la deuxième série d'auditions sur les lignes transfrontalières» (23/11/2010)

Question orale du (22/11/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La collaboration transfrontalière en matière de recouvrement des taxes locales

Audition de Monsieur Robert Meureau, Président du conseil d'administration de la Fondation rurale de Wallonie, sur les rapports d'activités annuels 2008 et 2009 de la Fondation rurale de Wallonie

Accès au Dossier n° 300 (2010-2011) 1 comprenant 3 document(s) : de «Exposé de M. Robert Meureau, Président de la Fondation rurale de Wallonie» (22/11/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité et du Patrimoine» (22/11/2011)

Examen de l'arriéré

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Echange de vues» (22/11/2010) à «Echange de vues» (22/11/2010)

Question écrite du (22/11/2010) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 73 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le bilan de l'Exposition universelle de Shanghai

Question orale du (10/11/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les calculateurs de mobilité

Question orale du (10/11/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La réhabilitation du Mont-d'Or à Kain

Question orale du (10/11/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le financement des infrastructures de gestion des déchets

Question d'actualité du (10/11/2010) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Les propos intolérables tenus par M. Berlusconi

Question orale du (09/11/2010) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les éco-zonings

La décision de la Commission européenne de permettre au Hainaut de continuer à octroyer des aides régionales d'une intensité de base de 30 % au-delà du 1er janvier 2011

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (09/11/2010) à «Répliques» (09/11/2010)

Interpellation du (09/11/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les compteurs "intelligents"

La généralisation des délais de rigueur dans les procédures d'urbanisme et d'aménagement du territoire

Accès au Dossier n° 275 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (09/04/2014)

Réduction des délais en matière de permis d'urbanisme

Accès au Dossier n° 266 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/11/2010) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (09/04/2014)

Les actions entreprises par le Gouvernement wallon en matière de mémoire et de commémoration

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (08/11/2010) à «Répliques» (08/11/2010)

Question orale du (08/11/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La traçabilité des produits biologiques

Questions orales du (08/11/2010) de CRUCKE Jean-Luc, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'annulation du permis du nouveau port de Vaulx (Tournai) L'annulation, par le Conseil d'Etat, du permis pour le port autonome de Vaulx

Le financement de "conseillers logement" au sein des communes

Accès au Dossier n° 261 (2010-2011) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/10/2010) à «Le financement de "conseillers logement" et de "conseillers énergie" au sein des communes»

Modification de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique en vue d'étendre la portée de l'obligation d'entretien et de contrôle des installations de chauffage ou de production d'eau chaude en Région wallonne

Accès au Dossier n° 260 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/10/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (18/05/2011)

Question d'actualité du (20/10/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La transmission aux communes des chiffres relatifs à l'impôt des personnes physiques des Français résidant en Belgique

Questions orales du (19/10/2010) de BERTOUILLE Chantal, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les menaces qui pèsent sur les gares du Hainaut occidental La fermeture de la gare d'Herseaux

La préparation des négociations internationales sur le climat de Cancun

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (19/10/2010) à «Répliques» (19/10/2010)

Question orale du (19/10/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les conséquences environnementales du passé minier wallon

Question orale du (19/10/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La reprise des canettes

Question orale du (19/10/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le respect des délais par les fonctionnaires délégués

Question orale du (19/10/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'acquisition de panneaux photovoltaïques

Question orale du (19/10/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La liquidation des subventions aux centres de recherche L'asphyxie budgétaire des centres de recherche agréés et la dispersion des ressources de R&D La problématique des centres de recherche wallons

Octroi aux communes wallonnes d'une aide forfaitaire en vue de procéder à la stérilisation des chats errants

Accès au Dossier n° 255 (2010-2011) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de décret» (19/10/2010) à «Discussion générale» (12/03/2012)

Question écrite du (12/10/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 25 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la bilan touristique de la Région

Question écrite du (12/10/2010) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 23 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la Journée du client

Question écrite du (08/10/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 37 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les épizooties

Amélioration et organisation du transport scolaire des élèves de l'enseignement spécialisé

Accès au Dossier n° 240 (2010-2011) 1 comprenant 17 document(s) : de «Proposition de résolution» (07/10/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (02/03/2011)

Questions d'actualité du (06/10/2010) de DISABATO Emmanuel, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Les difficultés des Petites et Moyennes Entreprises à répondre aux marchés publics locaux Les lourdeurs administratives subies par les PME en matière de marchés publics

Question écrite du (06/10/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 55 (2010-2011) 1 échéance : 27/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la transformation de boues usagées en plastique bio

Question écrite du (06/10/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 53 (2010-2011) 1 échéance : 27/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les gobelets réutilisables

Question orale du (05/10/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La maladie d'Alzheimer

Question orale du (05/10/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le schéma directeur cyclable wallon

Le contrat de gestion de la Société régionale wallonne des Transports Les craintes de la réduction de l'offre de transport en zones rurales Le TEC wallon est-il au bord de la faillite ? La situation du TEC Liège-Verviers Les annonces de réduction de services par le TEC Charleroi La suppression du bus 105 La fin du transport des personnes à mobilité réduite

Accès au Dossier comprenant 6 document(s) : de «Questions orales» (05/10/2010) à «Répliques» (05/10/2010)

Question orale du (05/10/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'habitat durable, éco-quartiers, création d'une charte en Wallonie ?

Question orale du (05/10/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La radioactivité de l'eau

Question orale du (05/10/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La création des communautés de communes

Question orale du (05/10/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les détecteurs de fumée

Rapport d'activités et rapport financier 2009 de la Société wallonne des eaux (SWDE)

Accès au Dossier n° 238 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Echange de vues» (05/10/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (05/10/2010)

Rapport d'activités 2009 de la Cellule de Développement territorial

Accès au Dossier n° 237 (2010-2011) 1 comprenant 2 document(s) : de «Echange de vues» (05/10/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (05/10/2010)

Organisation d'auditions faisant suite au débat sur la mise en oeuvre du décret relatif aux antennes GSM

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Echange de vues» (05/10/2010) à «Echange de vues» (05/10/2010)

Modification de la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux

Accès au Dossier n° 234 (2010-2011) 1 comprenant 52 document(s) : de «Proposition de décret» (05/10/2010) à «Décret visant à modifier la loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux»

Question écrite du (24/09/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 7 (2010-2011) 1 échéance : 18/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le photovoltaïque en Wallonie

Question écrite du (23/09/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 2 (2010-2011) 1 échéance : 14/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'épuration des eaux usées

Question orale du (22/09/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le patrimoine wallon Le financement du secteur du patrimoine en Wallonie

Question orale du (22/09/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La révision de l'arrêté quinquennal sur la chasse

Questions orales du (22/09/2010) de PREVOT Maxime, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les radars en Wallonie Les premières conclusions de la politique menée en Région wallonne concernant les radars

La mise en oeuvre du décret relatif aux antennes GSM

Accès au Dossier comprenant 8 document(s) : de «Débat en application de l'article 29,8 (62 nouveau) du Règlement» (22/09/2010) à «Débat suite - Répliques» (22/09/2010)

Questions d'actualité du (22/09/2010) de CASSART-MAILLEUX Caroline, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'évolution du dossier de financement de la réfection des voiries régionales L'aide octroyée par la Banque européenne d'investissement pour la réfection des routes wallonnes

Question orale du (21/09/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La rénovation du Château des Comtes de Mouscron

Question orale du (21/09/2010) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le renouvellement des PME

Le cadastre wallon du sol et du sous-sol

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (21/09/2010) à «Répliques» (21/09/2010)

Questions orales du (21/09/2010) de GOFFINET Anne-Catherine, SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le carpooling en Région wallonne Les espaces pour co-voiturage

Interpellation du (21/09/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le transport scolaire Le transport scolaire dans l'enseignement spécialisé : les avancées dans ce dossier La situation du transport scolaire des élèves de l'enseignement spécialisé en cette rentrée scolaire

Question écrite du (20/09/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 513 (2009-2010) 1 échéance : 12/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les cours de conduite à l'école

Question écrite du (20/09/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 512 (2009-2010) 1 échéance : 12/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les chantiers de voiries en Wallonie picarde

Question écrite du (16/09/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 175 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les salles de consommation de drogues

Question écrite du (15/09/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 508 (2009-2010) 1 échéance : 07/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les centres de référence et d'expérimentation

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 77 document(s) : de «Exposé général» (07/09/2010) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010»

Question écrite du (02/09/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 487 (2009-2010) 1 échéance : 23/09/2010)

Voir la question et la réponse :

l'organisation des camps de mouvements de jeunesse

Question écrite du (30/08/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 471 (2009-2010) 1 échéance : 20/09/2010)

Voir la question et la réponse :

la réforme de la promotion des produits agricoles

Mission d'étude de la Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité au Salon européen de la mobilité "Transports publics 2010", à Paris les 9 et 10 juin 2010

Accès au Dossier n° 218 (2009-2010) 1 comprenant 3 document(s) : de «Rapport présenté en application de l'article 77bis du Règlement d'ordre intérieur» (20/08/2010) à «Echange de vues» (05/10/2010)

Modification du décret du 10 novembre 2004 instaurant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, créant un Fonds wallon Kyoto et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto

Accès au Dossier n° 215 (2009-2010) 1 comprenant 22 document(s) : de «Projet de décret» (02/08/2010) à «Décret modifiant le décret du 10 novembre 2004 instaurant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, créant un Fonds wallon Kyoto et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto»

Question écrite du (23/07/2010) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 102 (2009-2010) 1 échéance : 13/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la consommation de papier et d’encre au sein de l'administration

Question d'actualité du (20/07/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La gestion des pics d'ozone

Question écrite du (20/07/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 458 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les retards de paiement de la Région wallonne en matière de travaux publics

Question écrite du (20/07/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 457 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la proposition de la Commission européenne en matière d'OGM

Question écrite du (20/07/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 741 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

l'organisation des camps de mouvements de jeunesse

Question écrite du (20/07/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 740 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

une pollution de la Dendre

Question écrite du (20/07/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 739 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

le tableau de bord de l'environnement

Question écrite du (15/07/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 324 (2009-2010) 1 échéance : 06/08/2010)

Voir la question et la réponse :

le plan piscine

Questions d'actualité du (14/07/2010) de MOUYARD Gilles, SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Les critères d'attribution des fonds structurels européens Les aides accordées à la région du Hainaut par l'Union européenne

Question d'actualité du (14/07/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les conséquences du manque de pluie sur les captages d'eau

Question écrite du (14/07/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 321 (2009-2010) 1 échéance : 05/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les métiers en pénurie

Question écrite du (14/07/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 316 (2009-2010) 1 échéance : 05/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les emplois verts

Question orale du (13/07/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'intérêt de développer les villes et villages fleuris de Wallonie

Question orale du (13/07/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'impact des mégots de cigarette sur la propreté publique

Question orale du (13/07/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La qualité des eaux de baignade

Question orale du (13/07/2010) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le boom du e-commerce

Question orale du (12/07/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La formation des détenus

Question orale du (12/07/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La problématique des points APE et des points d'appui assuétudes

Question écrite du (06/07/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 699 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'incendie au dépôt TEC Genson

Question écrite du (06/07/2010) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 206 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la fracture numérique des TPE

Question écrite du (06/07/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 433 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la non rétroactivité des promotions barémiques pour les agents contractuels

Questions orales du (30/06/2010) de DEFRAIGNE Christine, SENESAEL Daniel, de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les retombées de la participation wallonne à l'Exposition universelle de Shangaï Le premier bilan à tirer pour le pavillon belge à l'Exposition universelle de Shangaï La semaine wallonne à Shangaï L'attraction wallonne des investissements chinois

Question d'actualité du (30/06/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les mesures prises par Madame la Ministre en vue de lutter contre les risques pour la santé liés aux grosses chaleurs

Question d'actualité du (30/06/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le rappel à l'ordre européen concernant l'application des directives en matière de pollution de l'air

Question orale du (29/06/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'emploi des personnes handicapées moteur, sourdes et aveugles

Questions orales du (29/06/2010) de PREVOT Maxime, SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

L'attractivité des campings en Wallonie Le manque de campings en Wallonie

Question orale du (29/06/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La réduction de l'impact environnemental des manifestations culturelles et sportives

Question orale du (29/06/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La réhabilitation de la décharge du Mont-d'Or

Le suivi du dossier transport scolaire des élèves de l'enseignement spécialisé L'organisation ubuesque du transport scolaire pour enfants en situation de handicap Les réformes à réaliser dans le cadre du transport scolaire pour les enfants dans l'enseignement spécialisé

Accès au Dossier comprenant 5 document(s) : de «Interpellations» (29/06/2010) à «Répliques» (29/06/2010)

Mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, de budget et de formation dans les matières visées à l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 204 (2009-2010) 1 comprenant 29 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2010) à «Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, de budget et de formation dans les matières visées par l'article 138 de la Constitution»

Mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux et de ruralité

Accès au Dossier n° 203 (2009-2010) 1 comprenant 108 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2010) à «Arrêt de la Cour constitutionnelle du 3 mai 2012» (08/05/2012)

Question écrite du (17/06/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 374 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du dossier relatif au Pont des Trous à Tournai

Question écrite du (11/06/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 288 (2009-2010) 1 échéance : 02/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les subsides en retard OISP et EFT

Question écrite du (03/06/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 402 (2009-2010) 1 échéance : 24/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la qualité de l’air dans les bâtiments

Question écrite du (26/05/2010) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 83 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les relations extérieures de la Wallonie avec les pays homophobes

Question orale du (18/05/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le répit de l'aidant

Question orale du (18/05/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les antennes GSM

Question orale du (18/05/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le cadre de référence d'implantation d'éoliennes

Evaluation du CWATUPE

Accès au Dossier comprenant 70 document(s) : de «Exposé de M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (18/05/2010) à «Echange de vues» (14/07/2011)

Question orale du (18/05/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La consommation de papier et d'encre dans la fonction publique

Question écrite du (18/05/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 126 (2009-2010) 1 échéance : 09/06/2010)

Voir la question et la réponse :

l'aide aux associations de clowns dans les hôpitaux

Question écrite du (17/05/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 312 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les recommandés électroniques

Question d'actualité du (05/05/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La pollution dans le canal Nimy-Blaton

Question orale du (04/05/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La conférence organisée par la Commission européenne et le Forum européen des personnes handicapées

Questions orales du (04/05/2010) de SENESAEL Daniel, WESPHAEL Bernard à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La pénurie de médecins dans les centres extra-hospitaliers pratiquant l'interruption volontaire de grossesse Le manque d'encadrement médical au sein des centres pratiquant l'IVG

Question orale du (04/05/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Une pollution sur la Vesdre

Question orale du (04/05/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les informations relatives aux déchets d'équipement électrique et électronique

Question orale du (04/05/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La délivrance des permis de bâtir

Question orale du (04/05/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les aires de stationnement pour covoiturage

Question orale du (04/05/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les plans de réseaux des TEC

Question écrite du (04/05/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 325 (2009-2010) 1 échéance : 27/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les critères de choix des communes pour les opérations de développement rural

Question écrite du (03/05/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 113 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le handicap et la sexualité

Question écrite du (03/05/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 112 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la hausse spectaculaire des cas de gonorrhée en Flandre

Question écrite du (22/04/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 104 (2009-2010) 1 échéance : 14/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la prochaine révision de l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Communautés et les Régions relatif à la politique de lutte contre la pauvreté

Question écrite du (20/04/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 293 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

les radars en Wallonie picarde

Question écrite du (20/04/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 513 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

l'achat d'un vélo pliable

Question écrite du (20/04/2010) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 200 (2009-2010) 1 échéance : 11/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la fiscalité aux Régions

Question écrite du (06/04/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 284 (2009-2010) 1 échéance : 27/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les capricornes asiatiques

Question écrite du (06/04/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 489 (2009-2010) 1 échéance : 27/04/2010)

les antennes GSM

Question écrite du (31/03/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 470 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le cadre de référence pour l'implantation des éoliennes

Question écrite du (31/03/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 314 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les conditions d'octroi et de retrait des primes en matière de rénovation et de réhabilitation des logements

Question écrite du (31/03/2010) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 313 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le 14ème rapport annuel du Médiateur

Question écrite du (26/03/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 81 (2009-2010) 1 échéance : 20/04/2010)

Voir la question et la réponse :

un éventuel manque de places dans les institutions de défense sociale

Mission d'étude de la Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité au "Salon Pollutec-Horizons", à Paris les 3 et 4 décembre 2009

Accès au Dossier n° 164 (2009-2010) 1 comprenant 2 document(s) : de «Rapport présenté en application de l’article 77bis du Règlement d’ordre intérieur » (24/03/2010) à «Rapport oral» (04/05/2010)

La présidence belge de l'Union européenne

Accès au Dossier comprenant 10 document(s) : de «Débat en application de l'article 29, 8 du Règlement» (24/03/2010) à «Fait personnel» (24/03/2010)

Question orale du (23/03/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La pollution de la carrière Notté à Lessines

Question orale du (23/03/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le dragage du canal de l'Espierre

Question écrite du (23/03/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 254 (2009-2010) 1 échéance : 15/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la présence massive de cormorans en Région wallonne

Question écrite du (15/03/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 236 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des collets en Wallonie

Question écrite du (15/03/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 386 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

la délivrance des permis de bâtir

Question écrite du (11/03/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 373 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le contrôle des citernes à mazout en Wallonie

Question écrite du (11/03/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 74 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la sensibilisation des agriculteurs aux effets néfastes des pesticides sur leur santé

Question écrite du (11/03/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 73 (2009-2010) 1 échéance : 02/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les assuétudes chez les jeunes

Question écrite du (10/03/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 220 (2009-2010) 1 échéance : 31/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le rôle de l'agriculture dans la lutte contre les effets néfastes des inondations

Question écrite du (25/02/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 164 (2009-2010) 1 échéance : 15/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Problématique du renard en Wallonie

Question écrite du (11/02/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 200 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le devenir de certaines parties de la Cathédrale de Tournai après la fin du chantier de restauration

Question écrite du (11/02/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 199 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'étude d'incidence acoustique de l'A17 et de la voie rapide

Question écrite du (11/02/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 198 (2009-2010) 1 échéance : 04/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le Pont des Trous

Question écrite du (10/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 290 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010)

Voir la question et la réponse :

les exportations des déchets

Question écrite du (10/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 289 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'abonnement cyclo-Tec

Question écrite du (09/02/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 61 (2009-2010) 1 échéance : 02/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'année européenne de lutte contre la pauvreté

Les radars en Wallonie et la sécurité routière

Accès au Dossier n° 148 (2009-2010) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Mme Cornet à M. Lutgen, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine» (03/02/2010) à «Adoption du projet de motion» (24/02/2010)

Question orale sur "le revêtement de nos routes" du (03/02/2010) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurité sur les routes de Wallonie

Question orale du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'accueil des personnes handicapées dans les institutions spécialisées de Wallonie

Questions orales du (02/02/2010) de SALVI Véronique, SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les réponses attendues à propos des revendications du personnel du Centre régional psychiatrique "Les Marronniers" La situation au Centre hospitalier psychiatrique des Marronniers La situation tendue au sein du Centre régional psychiatrique "Les Marronniers"

Question orale du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La consommation d'alcool et de drogue au travail et en particulier dans le secteur public

Question orale du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'opération "Bus gratuit"

Rapport annuel 2008 de la Société régionale wallonne du Transport

Accès au Dossier n° 150 (2009-2010) 1 comprenant 6 document(s) : de «Audition de M. Vandenbroecke, Administrateur-délégué de la Société régionale wallonne du Transport» (02/02/2010) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité» (02/02/2010)

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 257 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Réduction de l'utilisation de pesticides par les pouvoirs locaux et les particuliers

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 256 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Projets de stations d'épuration rurales

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 255 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Transport scolaire

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 254 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Véhicules propres

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 253 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

DVD jetables

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 252 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des GSM

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 251 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Eventuelle application dans les TEC du contrôle motivant instauré par la STIB

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 250 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Présence de nitrates dans l'eau

Question écrite du (02/02/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 249 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Bilan carbone des produits alimentaires

Question écrite du (29/01/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 57 (2009-2010) 1 échéance : 19/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Inquiétude des parents de personnes porteuses d'un handicap mental

Question écrite du (12/01/2010) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 45 (2009-2010) 1 échéance : 02/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Consommation d'alcool et de drogue au tavail et, en particulier, dans le secteur public

Question écrite du (08/01/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 211 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Le ticket de transport unique

Question écrite du (08/01/2010) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 210 (2009-2010) 1 échéance : 29/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Les voitures partagées

Questions d'actualité du (06/01/2010) de FOURNY Dimitri, SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La coordination des différents services de salage des routes Le salage des routes wallonnes

Question orale sur "l'attribution d'un label pour les villes et communes durables de Wallonie" du (06/01/2010) de SENESAEL Daniel à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

Le bilan et les implications de la Conférence de Copenhague sur le changement climatique

Question écrite du (11/12/2009) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 58 (2009-2010) 1 échéance : 05/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Formation interrégionale des demandeurs d'emploi

Les implications de la mise en oeuvre du Traité de Lisbonne sur la Région, le Gouvernement et le Parlement wallon

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (10/12/2009) à «Répliques» (10/12/2009)

Question d'actualité du (10/12/2009) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La volonté exprimée par le Gouvernement flamand de régionaliser la politique climatique

Question d'actualité du (10/12/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Les fouilles à la cathédrale de Tournai

Question écrite du (09/12/2009) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 172 (2009-2010) 1 échéance : 31/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Fin des mandats des administrateurs des TEC

Question orale du (08/12/2009) de SENESAEL Daniel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les entreprises et le développement durable

Question orale du (08/12/2009) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les récoltes de piles

Question orale du (08/12/2009) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'octroi des primes à l'utilisation de langes lavables

Question orale du (08/12/2009) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La présence de résidus de médicament dans l'eau

Question orale du (08/12/2009) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les dessertes TEC rurales

Question orale du (08/12/2009) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le renouvellement des points "Aide à la Promotion de l'Emploi" accordé aux communes

Interpellation du (07/12/2009) de SENESAEL Daniel à

La Wallonie comme carrefour des voies navigables européennes Le transport fluvial

Question orale du (07/12/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

L'initiative "Carbag"

Question orale du (07/12/2009) de SENESAEL Daniel à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La journée internationale des Droits de l'Homme et la politique de la Région wallonne en ce domaine

Question écrite du (02/12/2009) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 151 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Le TEC, manager de mobilité

Modification du CWATUPe en vue de pérenniser la restauration, la rénovation, la valorisation et la mise en valeur du petit patrimoine populaire wallon

Accès au Dossier n° 121 (2009-2010) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (27/11/2009) à «Proposition de décret retirée par ses auteurs en date du 28 juin 2010» (28/06/2010)

Question d'actualité du (25/11/2009) de SENESAEL Daniel à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le congé de naissance pour les homosexuelles

Question écrite du (25/11/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 93 (2009-2010) 1 échéance : 16/12/2009)

Voir la question et la réponse :

2010, année de la biodiversité

Question écrite du (25/11/2009) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 132 (2009-2010) 1 échéance : 16/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des bottins téléphoniques

Question orale du (24/11/2009) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'interdiction des visites dans les homes

Question orale du (24/11/2009) de SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les personnes handicapées accueillies en Wallonie

Questions orales du (24/11/2009) de DAELE Matthieu, SENESAEL Daniel à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'accueil des personnes sourdes et malentendantes dans les administrations communales L'emploi de la langue des signes

L'accessibilité des TEC pour les personnes à mobilité réduite

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (24/11/2009) à «Répliques» (24/11/2009)

Question orale du (23/11/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le projet de réforme des structures de la pêche en Wallonie

Question orale du (23/11/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La filière biologique en Région wllonne

Question orale du (23/11/2009) de SENESAEL Daniel à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'état d'avancement de la réforme de l'alternance

Question écrite du (20/11/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 90 (2009-2010) 1 échéance : 11/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Echinococcose - Protégeons les enfants

Question écrite du (19/11/2009) de SENESAEL Daniel à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 88 (2009-2010) 1 échéance : 10/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Pont du canal Ath-Blaton à Tongre-Notre-Dame

Question écrite du (19/11/2009) de SENESAEL Daniel à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 118 (2009-2010) 1 échéance : 10/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Récupération de vieux pneus

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 74 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 90 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010»