Question orale du (29/04/2019) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

La mise en place du bus à haut niveau de service (BHNS) sur la N5 et la N53

Question orale du (29/04/2019) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le projet "trident light"

Exercice par la Communauté germanophone des compétences de la Région wallonne en matière d'aménagement du territoire et de certaines matières connexes

Accès au Dossier n° 1353 (2018-2019) 1 comprenant 17 document(s) : de «Projet de décret» (25/03/2019) à «Décret relatif à l’exercice, par la Communauté germanophone, des compétences de la Région wallonne en matière d’aménagement du territoire et de certaines matières connexes» (03/05/2019)

Question écrite du (20/03/2019) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 710 (2018-2019) 1 échéance : 10/04/2019)

Voir la question et la réponse :

les imprimés publicitaires

Question écrite du (06/03/2019) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 646 (2018-2019) 1 échéance : 27/03/2019)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'une ligne de bus à haut niveau de service à l'avenue Paul Pastur à Charleroi

Question écrite du (29/01/2019) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 117 (2018-2019) 1 échéance : 19/02/2019)

Voir la question et la réponse :

les recours électoraux

Question écrite du (17/01/2019) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 105 (2018-2019) 1 échéance : 07/02/2019)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation du fonds de pension des agents communaux et du personnel du CPAS pour équilibrer le budget 2019

Question orale du (15/01/2019) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

La discrimination entre les conseillers du CPAS de Charleroi

Question écrite du (09/01/2019) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 370 (2018-2019) 1 échéance : 30/01/2019)

Voir la question et la réponse :

l'état des lieux du projet Trident light

Question d'actualité du (19/12/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

Le centre de protonthérapie de Charleroi

Les Red Lions

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Déclaration d'intérêt régional» (19/12/2018) à «Déclaration d'intérêt régional» (19/12/2018)

Question orale du (18/12/2018) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

L’absence de directeur général à la Ville de Charleroi depuis 2014

Question d'actualité du (21/11/2018) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

Un premier hôpital nouvelle génération à Charleroi

L'urgence d'un embargo européen sur les ventes d'armes à l'Arabie saoudite

Accès au Dossier n° 1215 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Madame Waroux à Monsieur Borsus, Ministre-Président du Gouvernement wallon» (07/11/2018) à «Texte adopté en séance plénière» (21/11/2018)

L’urgence d’un embargo européen sur les ventes d’armes à l’Arabie saoudite

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (07/11/2018) à «Répliques» (07/11/2018)

Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019

Accès au Dossier comprenant 66 document(s) : de «Projet de décret» (31/10/2018) à «Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2019» (30/11/2018)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019

Accès au Dossier comprenant 143 document(s) : de «Projet de décret» (29/10/2018) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l’année budgétaire 2019»

Les restrictions d'accès aux notes adoptées par le Gouvernement et l'affaiblissement du contrôle parlementaire

Accès au Dossier n° 1180 (2018-2019) 1 comprenant 4 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Hazée à Monsieur Borsus, Ministre-Président du Gouvernement wallon» (19/09/2018) à «Texte adopté de la motion» (03/10/2018)

Les restrictions d’accès aux notes adoptées par le Gouvernement et l’affaiblissement du contrôle parlementaire

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (19/09/2018) à «Réplique» (19/09/2018)

Question écrite du (30/08/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 559 (2017-2018) 1 échéance : 20/09/2018)

Voir la question et la réponse :

la reconnaissance du métier de comportementaliste canin

Question écrite du (30/08/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 557 (2017-2018) 1 échéance : 20/09/2018)

Voir la question et la réponse :

les mesures pour faire face aux métiers en pénurie

Question écrite du (06/08/2018) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 440 (2017-2018) 1 échéance : 28/08/2018)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des infrastructures sportives pour les personnes à mobilité réduite

Question écrite du (18/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1557 (2017-2018) 1 échéance : 08/08/2018)

Voir la question et la réponse :

l'éclairage LED sur les autoroutes wallonnes

Question d'actualité du (18/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les aménagements de la N5

Question écrite du (18/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 547 (2017-2018) 1 échéance : 08/08/2018)

Voir la question et la réponse :

les sanctions des demandeurs d'emploi en cas d'absence injustifiée aux convocations du FOREm

Question écrite du (18/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 546 (2017-2018) 1 échéance : 08/08/2018)

Voir la question et la réponse :

le premier bilan des "mardi de l'avenir"

Question écrite du (10/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1491 (2017-2018) 1 échéance : 31/07/2018)

Voir la question et la réponse :

l'apprentissage du freinage d'urgence

Question écrite du (10/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1490 (2017-2018) 1 échéance : 31/07/2018)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement de la N53

Question écrite du (10/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 525 (2017-2018) 1 échéance : 31/07/2018)

Voir la question et la réponse :

la pénurie de chauffeurs de camion

Question écrite du (10/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 469 (2017-2018) 1 échéance : 31/07/2018)

Voir la question et la réponse :

la campagne de sensibilisation contre les violences faites aux seniors

La décision de la Sogepa concernant Thunder Power

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Question urgente» (04/07/2018) à «Réplique» (04/07/2018)

Question d'actualité du (04/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le City Pass

La mise en oeuvre du décret de la Région wallonne du 29 mars modifiant les décrets du 12 février 2004 relatif au statut de l’administrateur public et du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d’intérêt public, visant à renforcer la gouvernance et l’éthique au sein des organismes wallons

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (04/07/2018) à «Répliques» (04/07/2018)

Question orale du (02/07/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Le dégagement d’un budget pour une étude complémentaire de la Rocade de Charleroi

Question écrite du (29/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 515 (2017-2018) 1 échéance : 20/07/2018)

Voir la question et la réponse :

les chiffres en matière d'emploi des détenteurs d'une "carte orange"

Mesures diverses pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 1143 (2017-2018) 1 comprenant 65 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2018) à «Décret-programme portant des mesures diverses pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution»

Mesures diverses en matière d’emploi, de formation, d’économie, d’industrie, de recherche, d’innovation, de numérique, d’environnement, de transition écologique, d’aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d’énergie, de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d’agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs locaux et de logement

Accès au Dossier n° 1142 (2017-2018) 1 comprenant 250 document(s) : de «Projet de décret-programme» (25/06/2018) à «Décret-programme portant des mesures diverses en matière d'emploi, de formation, d'économie, d'industrie, de recherche, d'innovation, de numérique, d'environnement, de transition écologique, d'aménagement du territoire, de travaux publics, de mobilité et de transports, d'énergie, de climat, de politique aéroportuaire, de tourisme, d'agriculture, de nature, de forêt, des pouvoirs locaux et de logement»

Question écrite du (19/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1410 (2017-2018) 1 échéance : 10/07/2018)

Voir la question et la réponse :

l'élimination des poussins mâles par broyage ou par gazage dans les élevages de poules pondeuses

Premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018

Accès au Dossier comprenant 103 document(s) : de «Projet de décret» (15/06/2018) à «Décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018»

Question écrite du (12/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1367 (2017-2018) 1 échéance : 03/07/2018)

Voir la question et la réponse :

les fondations d'un pont au niveau de la rampe d'accès reliant la rue de Couillet au R3 à Châtelet

Question écrite du (12/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 297 (2017-2018) 1 échéance : 03/07/2018)

Voir la question et la réponse :

la baisse du prix de l'électricité

Question écrite du (07/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 415 (2017-2018) 1 échéance : 28/06/2018)

Voir la question et la réponse :

la prise de Rilatine par les étudiants lors des examens

Question écrite du (06/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 293 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018)

Voir la question et la réponse :

le remboursement du précompte immobilier indu

Question écrite du (06/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 359 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018)

Voir la question et la réponse :

les loyers impayés au sein des sociétés de service public (SLSP)

Question écrite du (06/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives (Dossier n° 358 (2017-2018) 1 échéance : 27/06/2018)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux infrastructures sportives

Question orale du (05/06/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

La Cité des métiers de Charleroi

Question écrite du (24/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 465 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018)

Voir la question et la réponse :

le statut particulier pour les demandeurs d'emploi "non mobilisables"

Question écrite du (24/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 463 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018)

Voir la question et la réponse :

le coût et la prévention de la cybercriminalité en Wallonie

Question écrite du (24/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 462 (2017-2018) 1 échéance : 14/06/2018)

Voir la question et la réponse :

le premier colloque "seniors connectés"

Question orale du (22/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

Le "CoLiving"

Question écrite du (09/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1157 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018)

Voir la question et la réponse :

l'obligation de reprise des imprimés publicitaires

Question écrite du (09/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 353 (2017-2018) 1 échéance : 01/06/2018)

Voir la question et la réponse :

la sensibilisation à la maladie de Crohn

Question écrite du (08/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1135 (2017-2018) 1 échéance : 31/05/2018)

Voir la question et la réponse :

l’aménagement de la N53

Question orale du (08/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

Les catalogues de formations dans les bassins Emploi-Formation-Enseignement (EFE)

Question orale du (08/05/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

Les difficultés des demandeurs d'emploi liées aux formations et au parcours de remise à l'emploi

Question d'actualité du (25/04/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

L’atteinte des 3 % du PIB en matière de recherche

Question écrite du (17/04/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1030 (2017-2018) 1 échéance : 09/05/2018)

Voir la question et la réponse :

la liaison entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (17/04/2018) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 323 (2017-2018) 1 échéance : 09/05/2018)

Voir la question et la réponse :

la campagne de vaccination contre la rougeole auprès des 20-45 ans

Question écrite du (16/04/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 1026 (2017-2018) 1 échéance : 08/05/2018)

Voir la question et la réponse :

le remplacement des radars fixes

Question écrite du (29/03/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 390 (2017-2018) 1 échéance : 20/04/2018)

Voir la question et la réponse :

les statistiques relatives aux aides à l'emploi

Question écrite du (15/03/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 354 (2017-2018) 1 échéance : 06/04/2018)

Voir la question et la réponse :

l'apprentissage d'une deuxième langue par les demandeurs d'emploi

Le projet de mise en place d'une pension complémentaire pour les contractuels de la fonction publique wallonne

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellation» (14/03/2018) à «Répliques» (14/03/2018)

Modification des articles 60 et 64 de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles en vue de garantir une présence équilibrée de femmes et d'hommes au sein du Gouvernement wallon

Accès au Dossier n° 1045 (2017-2018) 1 comprenant 23 document(s) : de «Proposition de décret spécial» (12/03/2018) à «Décret spécial modifiant les articles 60 et 64 de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles en vue de garantir une présence équilibrée de femmes et d'hommes au sein du Gouvernement wallon.»

Modification des décrets du 12 février 2004 relatif au statut de l'administrateur public pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution et du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d'intérêt public pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution, visant à renforcer la gouvernance et l'éthique au sein des organismes wallons

Accès au Dossier n° 1052 (2017-2018) 1 comprenant 73 document(s) : de «Projet de décret» (08/03/2018) à «Décret modifiant les décrets du 12 février 2004 relatif au statut de l’administrateur public pour les matières réglées en vertu de l’article 138 de la Constitution et du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d'intérêt public pour les matières réglées en vertu de l’article 138 de la Constitution, visant à renforcer la gouvernance et l'éthique au sein des organismes wallons»

Modification des décrets du 12 février 2004 relatif au statut de l'administrateur public et du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d'intérêt public, visant à renforcer la gouvernance et l'éthique au sein des organismes wallons

Accès au Dossier n° 1051 (2017-2018) 1 comprenant 75 document(s) : de «Projet de décret» (08/03/2018) à «Décret modifiant les décrets du 12 février 2004 relatif au statut de l’administrateur public et du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d'intérêt public, visant à renforcer la gouvernance et l'éthique au sein des organismes wallons»

Question d'actualité du (28/02/2018) de TZANETATOS Nicolas à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports

Le courrier adressé par Monsieur le Ministre à Belgocontrol

Question écrite du (28/02/2018) de TZANETATOS Nicolas à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 173 (2017-2018) 1 échéance : 21/03/2018)

Voir la question et la réponse :

le pacte de stabilité intégrant un volet pour l'investissement public

Question d'actualité du (07/02/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

Les métiers de demain

Assentiment à l'Accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, signé à Bruxelles le 26 juin 2012

Accès au Dossier n° 1004 (2017-2018) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (26/01/2018) à «Décret portant assentiment à l’Accord commercial entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Colombie et le Pérou, d’autre part, signé à Bruxelles le 26 juin 2012»

Assentiment au Protocole d'adhésion à l'Accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l'Équateur, signé à Bruxelles le 11 novembre 2016

Accès au Dossier n° 1003 (2017-2018) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (26/01/2018) à «Décret portant assentiment au Protocole d'adhésion à l’Accord commercial entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Colombie et le Pérou, d’autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l’Équateur, signé à Bruxelles le 11 novembre 2016»

Débat d'actualité sur le Plan wallon d'investissements

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Débat en application de l'article 145.4 du règlement» (24/01/2018) à «Débat (suite et fin)» (24/01/2018)

Question d'actualité du (24/01/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

La reprise du site de Caterpillar

Question écrite du (24/01/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 241 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'aide financière du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (FEM) à Caterpillar

Question écrite du (24/01/2018) de TZANETATOS Nicolas à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 143 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018)

Voir la question et la réponse :

le soutien accordé aux partenariats privés-publics (PPP)

Question écrite du (24/01/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 237 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'investissement dans les "blockchains"

Question écrite du (24/01/2018) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 236 (2017-2018) 1 échéance : 14/02/2018)

Voir la question et la réponse :

l'augmentation des moyens de la SRIW et de la SOWALFIN

Question écrite du (22/01/2018) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 206 (2017-2018) 1 échéance : 12/02/2018)

Voir la question et la réponse :

le nouveau catalogue de formation de l'Agence pour une vie de qualité (AViQ) - Handicap

Question écrite du (17/01/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 596 (2017-2018) 1 échéance : 07/02/2018)

Voir la question et la réponse :

les chèques taxis

Question écrite du (17/01/2018) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 595 (2017-2018) 1 échéance : 07/02/2018)

Voir la question et la réponse :

les sanctions des non-grévistes au sein des TEC

Question écrite du (20/12/2017) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 170 (2017-2018) 1 échéance : 12/01/2018)

Voir la question et la réponse :

les relais santé

Question écrite du (11/12/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 470 (2017-2018) 1 échéance : 03/01/2018)

Voir la question et la réponse :

les poteaux d'éclairage passifs

Question écrite du (11/12/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 469 (2017-2018) 1 échéance : 03/01/2018)

Voir la question et la réponse :

le temps d'attente pour passer l'examen pratique du permis de conduire

Question écrite du (27/11/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 151 (2017-2018) 1 échéance : 18/12/2017)

Voir la question et la réponse :

la faillite de Lifé Pharma

Rapport d'activités politiques 2016-2017 de M. Nicolas Tzanetatos

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rapport d'activités politiques » (24/11/2017) à «Rapport d'activités politiques » (24/11/2017)

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018

Accès au Dossier comprenant 161 document(s) : de «Projet de décret» (08/11/2017) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018»

Deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017

Accès au Dossier comprenant 70 document(s) : de «Projet de décret» (07/11/2017) à «Décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017»

Question écrite du (31/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 74 (2017-2018) 1 échéance : 22/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la création de l'Observatoire des marchés publics

Question écrite du (30/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 260 (2017-2018) 1 échéance : 21/11/2017)

Voir la question et la réponse :

le remplacement des radars fixes en Wallonie

Question écrite du (30/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 259 (2017-2018) 1 échéance : 21/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la mise en place du projet pilote de consigne pour les canettes

Question écrite du (30/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 258 (2017-2018) 1 échéance : 21/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la location des lidars par les 72 zones de police

Question écrite du (30/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 257 (2017-2018) 1 échéance : 21/11/2017)

Voir la question et la réponse :

l'avancement de la rampe d'accès reliant la rue de Couillet au R3 de Châtelet

Question écrite du (26/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation (Dossier n° 88 (2017-2018) 1 échéance : 17/11/2017)

Voir la question et la réponse :

le bilan du fonds W.IN.G (Wallonia Innovation and Growth)

Question écrite du (26/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 58 (2017-2018) 1 échéance : 17/11/2017)

Voir la question et la réponse :

l'avancement de la liste unique élaborée par l'Agence pour une Vie de Qualité (AViQ) pour l'accueil et l'hébergement des personnes atteintes de handicap

Question écrite du (24/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à CRUCKE Jean-Luc, Ministre du Budget, des Finances, de l'Energie, du Climat et des Aéroports (Dossier n° 48 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

le partenariat entre la Région wallonne et les Ardennes françaises dans le cadre du développement de l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (24/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 187 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la fin du partenariat entre la Société régionale wallonne du Transport (SRWT) et la société de leasing de vélos pliables pour les entreprises (C-TEC)

Question écrite du (24/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Dossier n° 186 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

le renforcement de la liaison entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (24/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 53 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la campagne de vaccination contre la rougeole auprès des 20-45 ans

Question écrite du (24/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 52 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la capacité d'accueil et d'hébergement des personnes souffrant de polyhandicap et de cérébrolésion

Question écrite du (24/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à GREOLI Alda, Ministre de l’Action sociale, de la Santé, de l’Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 51 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la vaccination saisonnière contre la grippe

Question écrite du (24/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à BORSUS Willy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 17 (2017-2018) 1 échéance : 15/11/2017)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un service unique de sanctions administratives pour l'ensemble du Service public de Wallonie (SPW)

La Cité des métiers de Charleroi

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Déclaration d'intérêt régional» (11/10/2017) à «Déclaration d'intérêt régional» (11/10/2017)

Limitation du nombre de membres du personnel et garantie de transparence des cabinets ministériels

Accès au Dossier n° 911 (2017-2018) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/10/2017) à «Rejet de la proposition de résolution» (16/11/2017)

Insertion d'un article 3septies dans le décret du 5 février 1998 relatif à la surveillance et au contrôle des législations relatives à la politique de l'emploi en vue de renforcer la lutte contre les discriminations en matière d'emploi

Accès au Dossier n° 910 (2017-2018) 1 comprenant 28 document(s) : de «Proposition de décret» (10/10/2017) à «Rejet de la proposition de décret» (25/04/2018)

Question orale du (10/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

L’adéquation des chèques-formation aux métiers en pénurie

Question orale du (10/10/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

Le refinancement des missions régionales pour l'emploi (MIRE)

Question d'actualité du (28/09/2017) de TZANETATOS Nicolas à DE BUE Valérie, Ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et des Infrastructures sportives

L’augmentation de l’offre des logements sociaux

Question orale du (26/09/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

Les dispenses du FOREm pour les formations aux métiers en pénurie

Question orale du (26/09/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

La réduction du temps de travail au sein de l'IFAPME

Question orale du (26/09/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

Les Cités des Métiers

Question orale du (26/09/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

La taxe sur l’informatisation

Question d'actualité du (20/09/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings

Les péages positifs sur les routes wallonnes

Question d'actualité du (06/09/2017) de TZANETATOS Nicolas à JEHOLET Pierre-Yves, Ministre de l'Economie, de l’Industrie, de la Recherche, de l’Innovation, du Numérique, de l’Emploi et de la Formation

La réforme des aides à la promotion de l’emploi

Modification de l’article 24bis de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et abrogation du décret spécial du 9 décembre 2010 limitant le cumul des mandats dans le chef des députés du Parlement wallon, afin d’instaurer une incompatibilité entre le mandat de membre du Parlement wallon et le mandat de membre du collège communal d’une commune de plus de 50 000 habitants

Accès au Dossier n° 859 (2016-2017) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret spécial» (27/06/2017) à «Envoi en Commission des affaires générales et des relations internationales» (28/06/2017)

Question orale du (27/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Le projet "Declic Formation"

Modification du décret du 12 février 2004 relatif au statut de l'administrateur public pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution et le décret du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d'intérêt public pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 848 (2016-2017) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (23/06/2017) à «Envoi en Commission des affaires générales et des relations internationales» (28/06/2017)

Modification du décret du 12 février 2004 relatif au statut de l'administrateur public et du décret du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d'intérêt public

Accès au Dossier n° 847 (2016-2017) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de décret» (23/06/2017) à «Envoi en Commission des affaires générales et des relations internationales» (28/06/2017)

Question écrite du (22/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 374 (2016-2017) 1 échéance : 13/07/2017)

Voir la question et la réponse :

les conséquences sur les finances régionales de la loi spéciale du 6 janvier 2014 portant réforme du financement des Communautés et des Régions, élargissement de l'autonomie fiscale des Régions et financement des nouvelles compétences

Question écrite du (22/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 358 (2016-2017) 1 échéance : 13/07/2017)

Voir la question et la réponse :

le rapport du FOREm sur les chèques formation

Question écrite du (22/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1125 (2016-2017) 1 échéance : 13/07/2017)

Voir la question et la réponse :

l’avis du Conseil supérieur wallon de la sécurité routière (CSWSR) sur la réforme du permis de conduire

Question écrite du (22/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1124 (2016-2017) 1 échéance : 13/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la liste unique élaborée par l'AViQ pour l'accueil et l'hébergement des personnes atteintes de handicap

Question écrite du (22/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1123 (2016-2017) 1 échéance : 13/07/2017)

Voir la question et la réponse :

les amendes administratives pour excès de vitesse

Question écrite du (21/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 356 (2016-2017) 1 échéance : 12/07/2017)

Voir la question et la réponse :

l’adaptation du statut du personnel dans le nouveau contrat de gestion du FOREm

Question écrite du (21/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 355 (2016-2017) 1 échéance : 12/07/2017)

Voir la question et la réponse :

l’accompagnement des chômeurs dans le nouveau contrat de gestion du FOREm

Question écrite du (21/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1120 (2016-2017) 1 échéance : 12/07/2017)

Voir la question et la réponse :

les poteaux d’éclairage passifs

Question écrite du (21/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1119 (2016-2017) 1 échéance : 12/07/2017)

Voir la question et la réponse :

les chèques taxi

Question écrite du (21/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1118 (2016-2017) 1 échéance : 12/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la recrudescence de la rougeole

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1011 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

le service minimum au sein des TEC

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 347 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la validation des compétences en entreprise

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 346 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la gestion par le FOREm de l'augmentation des offres d’emploi

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 344 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

les chèques formation

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 343 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la liste des métiers en pénurie

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 373 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la menace de "dumping" sur l’acier wallon

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 372 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

le redressement de la région de l’Entre-Sambre-et-Meuse

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 371 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la position de la SOWALFIN par rapport aux mesures de transparence du Gouvernement wallon

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1108 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la situation de l'Agence pour une Vie de Qualité (AViQ) au regard du transfert des compétences en 2019

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1107 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

les aménagements cyclables dans le cadre des chantiers routiers en 2016

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1098 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

les prévisions budgétaires relatives à la redevance kilométrique

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1093 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

l’extension des missions du centre Perex au trafic fluvial

Question écrite du (20/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1092 (2016-2017) 1 échéance : 11/07/2017)

Voir la question et la réponse :

le parcours d’intégration obligatoire

Question orale du (16/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La mise en place d’un service d’amendes administratives au sein de la DGO6

Question orale du (16/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

L’emploi des personnes de plus de 50 ans

Question orale du (16/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La réduction du temps de travail dans le secteur du non-marchand

Question orale du (16/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La taxe sur l’informatisation

Question écrite du (15/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1082 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la création de lits supplémentaires dans les maisons de repos d’ici 2020

Question écrite du (15/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1081 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017)

Voir la question et la réponse :

les mesures favorisant les partenariats public-privé dans le secteur des maisons de repos

Question écrite du (15/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 976 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la taxe sur les fonds de réserve de Recupel

Question écrite du (15/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1056 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017)

Voir la question et la réponse :

le nouveau catalogue de formation de l’AViQ Handicap

Question écrite du (15/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1055 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017)

Voir la question et la réponse :

l’élargissement des heures d’ouverture des écluses en Wallonie

Question écrite du (15/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1054 (2016-2017) 1 échéance : 06/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la liste unique élaborée par l'AViQ pour l'accueil et l'hébergement des personnes atteintes d’autisme ou de handicap de grande dépendance

Question écrite du (14/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 580 (2016-2017) 1 échéance : 05/07/2017)

Voir la question et la réponse :

l'installation du centre de maintenance de Ryanair à Gosselies

Question écrite du (14/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1040 (2016-2017) 1 échéance : 05/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la capacité d’accueil et d’hébergement des personnes handicapées

Question écrite du (14/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1021 (2016-2017) 1 échéance : 05/07/2017)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre le tabagisme

Question écrite du (13/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 571 (2016-2017) 1 échéance : 04/07/2017)

Voir la question et la réponse :

le partenariat entre la Région wallonne et les Ardennes françaises dans le cadre du développement de l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (13/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 958 (2016-2017) 1 échéance : 04/07/2017)

Voir la question et la réponse :

l’extension de la ligne de tram vers l’aéroport de Charleroi

Question écrite du (08/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville et du Logement (Dossier n° 604 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017)

Voir la question et la réponse :

la piscine de Courcelles

Question écrite du (08/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 934 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017)

Voir la question et la réponse :

les zones de baignade en Wallonie

Question écrite du (08/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 318 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le Salon de la formation et de l'insertion professionnelle

Question écrite du (08/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 317 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017)

Voir la question et la réponse :

les formations aux objets connectés dans le cadre de l'aide aux personnes âgées

Question écrite du (08/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 316 (2016-2017) 1 échéance : 29/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le dossier unique du demandeur d’emploi (DUDE)

Question écrite du (06/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 986 (2016-2017) 1 échéance : 27/06/2017)

Voir la question et la réponse :

les accidents de la route chez les jeunes

Question écrite du (01/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 911 (2016-2017) 1 échéance : 23/06/2017)

Voir la question et la réponse :

la connexion de l’aéroport de Charleroi-Sud à la ligne de train 140 Charleroi-Ottignies

Question écrite du (01/06/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 910 (2016-2017) 1 échéance : 23/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le renforcement de la liaison entre la gare de Charleroi-Sud et l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 961 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le financement des travaux de la RN90 donnant accès au futur Grand Hôpital de Charleroi (GHdC)

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 959 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

l’augmentation des infractions routières en 2016

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 951 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le développement du Réseau Santé Wallon (RSW)

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 894 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

les bus hybrides des TEC

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 947 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

la réfection de viaducs à Charleroi

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 946 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le grand "lifting" des routes wallonnes

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 300 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

les subventions pour les missions régionales pour l'emploi (MIRE)

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 299 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

l’insertion professionnelle après un stage linguistique

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 298 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le nouveau contrat de gestion de l'Institut wallon de Formation en Alternance et des indépendants et Petites et Moyennes Entreprises (IFAPME)

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 332 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

la taxe antidumping américaine sur l’acier wallon

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 297 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

les changements liés à la loi Peeters sur les contrats intérimaires

Question écrite du (30/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 919 (2016-2017) 1 échéance : 21/06/2017)

Voir la question et la réponse :

le nombre de cyclistes tués sur les routes

Question écrite du (17/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 895 (2016-2017) 1 échéance : 09/06/2017)

Voir la question et la réponse :

les résultats du parcours d’intégration obligatoire

Question orale du (16/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La mise en place, au sein de l’Office francophone de la formation en alternance (OFFA), d’une plateforme de gestion de l’offre et de la demande de place de stages

Question orale du (16/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Le suivi des différentes rencontres et concertations prévues dans le cadre des missions des agences locales pour l'emploi (ALE)

Question orale du (16/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La fin de la cellule de reconversion de Doosan

Question écrite du (12/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 288 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017)

Voir la question et la réponse :

l'insertion de clauses sociales dans les marchés publics lancés par les unités d'administration publique (UAP) dépendant de Madame la Ministre

Question écrite du (12/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 296 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017)

Voir la question et la réponse :

la création de l’Observatoire des marchés publics

Question écrite du (12/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 287 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017)

Voir la question et la réponse :

la campagne de communication du FOREm auprès des entreprises

Question écrite du (12/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 844 (2016-2017) 1 échéance : 06/06/2017)

Voir la question et la réponse :

la dépollution du site d’AMS Nord et Sud à Charleroi

Question écrite du (04/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 303 (2016-2017) 1 échéance : 26/05/2017)

Voir la question et la réponse :

le bilan du Fonds W.IN.G

Question écrite du (03/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 842 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017)

Voir la question et la réponse :

les radars en Wallonie

Question écrite du (03/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 301 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017)

Voir la question et la réponse :

l'entreprise Durobor

Question écrite du (03/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 269 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017)

Voir la question et la réponse :

la liste du FOREm concernant les métiers en pénurie

Question écrite du (03/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 268 (2016-2017) 1 échéance : 24/05/2017)

Voir la question et la réponse :

l’action "J-Plonge"

Question orale du (02/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Les accusations de la CSC concernant le contrôle des chômeurs

Question orale du (02/05/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

L'évolution du nombre de demandeurs d'emploi wallons ayant trouvé un emploi en Flandre

28e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicule Ier

Accès au Dossier n° 784 (2016-2017) 1 comprenant 43 document(s) : de «Cahier d'observations de la Cour des comptes» (27/04/2017) à «Confiance accordée à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration du rapport» (30/05/2017)

Question écrite du (27/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 806 (2016-2017) 1 échéance : 19/05/2017)

Voir la question et la réponse :

le Plan CATalyst 4 Charleroi (CATCH)

Question écrite du (25/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 733 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017)

Voir la question et la réponse :

le projet pilote de consigne pour les canettes

Question écrite du (25/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 250 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017)

Voir la question et la réponse :

l’assimilation des demandeurs d’emploi dans le décret de la Région wallonne du 2 février 2017 relatif aux aides à l'emploi à destination des groupes-cibles

Question écrite du (25/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 249 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017)

Voir la question et la réponse :

le contrat d’insertion

Question écrite du (25/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 248 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017)

Voir la question et la réponse :

les chèques-formation

Question écrite du (25/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 803 (2016-2017) 1 échéance : 17/05/2017)

Voir la question et la réponse :

les résultats de la taxe kilométrique

Question orale du (18/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Les coachs sectoriels dans le cadre de la promotion de l’alternance et de la création de places de stages supplémentaires

Question orale du (18/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La certification de la formation en alternance

Question orale du (18/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Les subventions des missions régionales pour l'emploi (MIRE)

Question orale du (18/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

L'analyse de la problématique des métiers en pénurie

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 212 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

le bilan des nouvelles mesures anti-dumping dans le cadre des marchés publics

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 679 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

la gratuité des TEC pour les mouvements de jeunesse

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 678 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

les agressions des chauffeurs des TEC

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 677 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

les recours des particuliers contre les procès-verbaux dressés par le Département de la Nature et des Forêts (DNF)

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 235 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

les subventions pour les missions régionales pour l'emploi (MIRE)

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 234 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

les dépenses éligibles pour les missions régionales pour l'emploi (MIRE)

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 233 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

les stages linguistiques

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 232 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

les contrôles de disponibilité des chômeurs par le FOREm

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 231 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

la fusion des missions de contrôle et d’accompagnement des chômeurs au sein du FOREm

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 230 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

la formation à la finance

Question écrite du (04/04/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 229 (2016-2017) 1 échéance : 26/04/2017)

Voir la question et la réponse :

la "Silver Economy"

Modification du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable

Accès au Dossier n° 773 (2016-2017) 1 comprenant 134 document(s) : de «Projet de décret» (27/03/2017) à «Décret modifiant le Code wallon du Logement et de l'Habitat durable»

Question orale du (21/03/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La mise en place d’un service d’amendes administratives au sein de la Direction générale opérationnelle de l'Economie, de l'Emploi et de la Recherche (DGO6)

Question écrite du (21/03/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 215 (2016-2017) 1 échéance : 11/04/2017)

Voir la question et la réponse :

le contrôle des employeurs par le FOREm dans le cadre du Plan Formation-Insertion (PFI)

Instauration de l'obligation pour les demandeurs d'emploi faiblement qualifiés de se former aux métiers en pénurie

Accès au Dossier n° 762 (2016-2017) 1 comprenant 15 document(s) : de «Proposition de résolution» (15/03/2017) à «Rejet de la proposition de résolution» (14/06/2017)

Question écrite du (09/03/2017) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 346 (2016-2017) 1 échéance : 30/03/2017)

Voir la question et la réponse :

les budgets alloués aux mesures d'accompagnement des riverains des aéroports

Question écrite du (09/03/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 204 (2016-2017) 1 échéance : 30/03/2017)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation du contrat de gestion de l'Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises (IFAPME)

Question écrite du (01/03/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 184 (2016-2017) 1 échéance : 22/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le contrat d'insertion pour les bénéficiaires de l'article 60 de la loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale

Question écrite du (01/03/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 183 (2016-2017) 1 échéance : 22/03/2017)

Voir la question et la réponse :

l’assimilation des demandeurs d’emploi dans le cadre du décret du 1er février 2017 relatif aux aides à l’emploi à destination des groupes-cibles

Question écrite du (01/03/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 182 (2016-2017) 1 échéance : 22/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le paiement des allocations des demandeurs d'emploi dans le cadre du décret du 1er février 2017 relatif aux aides à l’emploi à destination des groupes-cibles

Question écrite du (01/03/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 181 (2016-2017) 1 échéance : 22/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le cumul des allocations des demandeurs d'emploi dans le cadre du décret du 1er février 2017 relatif aux aides à l’emploi à destination des groupes-cibles

Question écrite du (23/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 176 (2016-2017) 1 échéance : 16/03/2017)

Voir la question et la réponse :

l’utilisation des chèques-formation en 2016

Question écrite du (22/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 168 (2016-2017) 1 échéance : 15/03/2017)

Voir la question et la réponse :

le radicalisme dans les prisons

Question écrite du (22/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 167 (2016-2017) 1 échéance : 15/03/2017)

Voir la question et la réponse :

les centres de compétence du FOREm et le premier rapport du groupe inter-DAS

Question écrite du (22/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 166 (2016-2017) 1 échéance : 15/03/2017)

Voir la question et la réponse :

les "coachs sectoriels "dans le cadre de la promotion de la formation en alternance

Question écrite du (22/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 209 (2016-2017) 1 échéance : 15/03/2017)

Voir la question et la réponse :

l’avancement du projet "Digital Cities" à Charleroi

Question écrite du (21/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 580 (2016-2017) 1 échéance : 14/03/2017)

Voir la question et la réponse :

la suite du projet relatif aux fondations d'un pont au niveau de la rampe d'accès reliant la rue de Couillet au R3 à Châtelet

Question écrite du (16/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et de l'Energie (Dossier n° 130 (2016-2017) 1 échéance : 09/03/2017)

Voir la question et la réponse :

la réduction du temps de travail pour les fonctionnaires exerçant des métiers pénibles

Question orale du (14/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La semaine de travail de quatre jours

Question orale du (14/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Le plan de départ chez Caterpillar

Question écrite du (07/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 148 (2016-2017) 1 échéance : 28/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la visibilité du FOREm auprès des employeurs

Question écrite du (01/02/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 494 (2016-2017) 1 échéance : 22/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la replanification de l'éclairage sur le réseau routier wallon

Question orale du (31/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Les centres de compétence du FOREm

Question orale du (31/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Le radicalisme dans les prisons

Question orale du (31/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La rencontre organisée par le FOREm avec les présidents des agences locales pour l'emploi (ALE)

Question écrite du (24/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 274 (2016-2017) 1 échéance : 14/02/2017)

Voir la question et la réponse :

le plan visant à lutter contre les immeubles inoccupés

Question écrite du (24/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 462 (2016-2017) 1 échéance : 14/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la signature de la décision octroyant les primes de fermeture de lits des maternités de Lobbes et de Nivelles

Question écrite du (24/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 461 (2016-2017) 1 échéance : 14/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la liste unique élaborée par l'AViQ pour les demandes d'accueil et d'hébergement pour les personnes adultes quel que soit le type de handicap

Question écrite du (23/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 129 (2016-2017) 1 échéance : 13/02/2017)

Voir la question et la réponse :

les chômeurs et inactifs hautement qualifiés

Question écrite du (23/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 128 (2016-2017) 1 échéance : 13/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la campagne de publicité Wallangues d’octobre 2016

Question écrite du (23/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 127 (2016-2017) 1 échéance : 13/02/2017)

Voir la question et la réponse :

les utilisateurs de "Wallangues" en 2016

Question écrite du (20/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 126 (2016-2017) 1 échéance : 10/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la répartition géographique du taux d’emploi des jeunes

Question écrite du (20/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 125 (2016-2017) 1 échéance : 10/02/2017)

Voir la question et la réponse :

l’insertion des "Not in Education, Employment or Training" (NEET) sur le marché de l’emploi

Question écrite du (20/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 124 (2016-2017) 1 échéance : 10/02/2017)

Voir la question et la réponse :

le taux d’emploi des femmes de la tranche 50-64 ans

Question écrite du (20/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 123 (2016-2017) 1 échéance : 10/02/2017)

Voir la question et la réponse :

le "Wallangues Tour 2016"

Question écrite du (19/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 114 (2016-2017) 1 échéance : 09/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la plateforme "Speaky" et le parcours personnalisé de Wallangues

Question orale du (17/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La réduction du temps de travail au sein de l’IFAPME

Question écrite du (16/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 102 (2016-2017) 1 échéance : 06/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un service unique de sanctions administratives pour l'ensemble du Service public de Wallonie (SPW)

Question écrite du (16/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 43 (2016-2017) 1 échéance : 06/02/2017)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un service unique de sanctions administratives pour l'ensemble du Service public de Wallonie (SPW)

Question écrite du (13/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 122 (2016-2017) 1 échéance : 10/02/2017)

Voir la question et la réponse :

le logiciel unique de gestion des activités de formation pour tous les acteurs de l'Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises (IFAPME)

Insertion accrue du numérique dans la formation continue et dans le contrat de gestion de l'Office wallon de la formation professionnelle et de l'emploi (FOREm)

Accès au Dossier n° 717 (2016-2017) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/01/2017) à «Transfert de la proposition de résolution en Commission de l'économie, de l'emploi et de la formation» (20/09/2017)

Question écrite du (10/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 409 (2016-2017) 1 échéance : 31/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les prescriptions médicales électroniques obligatoires dès le 1er janvier 2018

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 100 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les demandeurs d’emploi bénéficiaires de formations qualifiantes en informatique

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 408 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les fondations d'un pont au niveau de la rampe d'accès reliant la rue de Couillet au R3 à Châtelet

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 197 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

la distribution de lait aux plus démunis

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 246 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

la réforme des plans de cohésion sociale (PCS)

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 99 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les campagnes de promotion des formations dans les professions en pénurie de main-d'œuvre

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 406 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les campagnes de sensibilisation de l’Agence wallonne pour la sécurité routière (AWSR) contre les effets de la drogue au volant

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 405 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les fermes sociales et thérapeutiques en Wallonie

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 404 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les relais santé

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 196 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

la Wallonie à vélo, thématique touristique de 2016

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 98 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les nouvelles formules alternatives d'essais-métiers

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 82 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les bâtiments de l’ancienne Grand-Poste de Verviers

Question écrite du (09/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 245 (2016-2017) 1 échéance : 30/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les résultats de la phase de test sur la grille indicative des loyers

Question écrite du (05/01/2017) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 401 (2016-2017) 1 échéance : 26/01/2017)

Voir la question et la réponse :

le respect du prescrit de l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière

Question écrite du (29/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 387 (2016-2017) 1 échéance : 19/01/2017)

Voir la question et la réponse :

l’avancement des travaux du R9

Question écrite du (29/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 386 (2016-2017) 1 échéance : 19/01/2017)

Voir la question et la réponse :

les primes de fermeture de lits des maternités de Lobbes et de Nivelles

Prix d'hébergement et financement de certains appareillages des services médico-techniques lourds en hôpital

Accès au Dossier n° 703 (2016-2017) 1 comprenant 50 document(s) : de «Projet de décret» (23/12/2016) à «Décret relatif au prix d'hébergement et au financement de certains appareillages des services médico-techniques lourds en hôpital»

Question orale du (20/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Le contrat de gestion du FOREm pour la période 2017-2021

Question orale du (20/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Le tableau de bord du FOREm pour le contrat de gestion 2011-2016

Question orale du (20/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La taxe sur l’automatisation

Question écrite du (20/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 365 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017)

Voir la question et la réponse :

la formation et la sensibilisation dans le cadre du "Plan autisme"

Question écrite du (20/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 364 (2016-2017) 1 échéance : 10/01/2017)

Voir la question et la réponse :

l’établissement d’un rapport sur les personnes à double diagnostic

Le contrat d'insertion

Accès au Dossier n° 697 (2016-2017) 1 comprenant 25 document(s) : de «Projet de décret» (16/12/2016) à «Décret relatif au contrat d'insertion»

Aides à l'emploi à destination des groupes-cibles

Accès au Dossier n° 698 (2016-2017) 1 comprenant 32 document(s) : de «Projet de décret» (16/12/2016) à «Décret relatif aux aides à l'emploi à destination des groupes-cibles»

Abrogation, pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution, du décret du 18 juillet 1997 relatif à la formation professionnelle donnée dans le cadre du programme de transition professionnelle et de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 juillet 2013 relatif au stage de transition, dans le cadre de l'instauration du dispositif relatif au contrat d'insertion

Accès au Dossier n° 699 (2016-2017) 1 comprenant 23 document(s) : de «Projet de décret» (16/12/2016) à «Décret portant, pour les matières réglées en vertu de l’article 138 de la Constitution, abrogation du décret du 18 juillet 1997 relatif à la formation professionnelle donnée dans le cadre du programme de transition professionnelle et de l’arrêté du Gouvernement wallon du 18 juillet 2013 relatif au stage de transition, dans le cadre de l’instauration du dispositif relatif au contrat d’insertion»

Question écrite du (15/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 331 (2016-2017) 1 échéance : 05/01/2017)

Voir la question et la réponse :

l’état des lieux du Plan autisme et les solutions envisagées pour les autres types de handicap

Question écrite du (09/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 83 (2016-2017) 1 échéance : 02/01/2017)

Voir la question et la réponse :

l’insertion des "NEET" sur le marché de l’emploi

Question écrite du (09/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 82 (2016-2017) 1 échéance : 02/01/2017)

Voir la question et la réponse :

la disparité géographique au niveau du taux d'emploi des jeunes

Question écrite du (08/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 76 (2016-2017) 1 échéance : 29/12/2016)

Voir la question et la réponse :

le taux d’emploi des femmes de la tranche d'âge comprise entre 50 et 64 ans

Question écrite du (08/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 75 (2016-2017) 1 échéance : 29/12/2016)

Voir la question et la réponse :

les chômeurs et inactifs hautement qualifiés

Question écrite du (01/12/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 183 (2016-2017) 1 échéance : 22/12/2016)

Voir la question et la réponse :

le plan visant à lutter contre les immeubles inoccupés

Question écrite du (25/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 275 (2016-2017) 1 échéance : 16/12/2016)

Voir la question et la réponse :

le nombre d’accidents mortels sur les routes en Wallonie

Rapport d'activités politiques 2015-2016 de M. Nicolas Tzanetatos

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Rapport d'activités politiques» (23/11/2016) à «Rapport d'activités politiques» (23/11/2016)

Question écrite du (18/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 221 (2016-2017) 1 échéance : 09/12/2016)

Voir la question et la réponse :

le trafic fluvial des marchandises en Wallonie

Mesures diverses liées au budget pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 668 (2016-2017) 1 comprenant 48 document(s) : de «Projet de décret-programme» (10/11/2016) à «Décret-programme portant des mesures diverses liées au budget pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution»

Mesures diverses liées au budget

Accès au Dossier n° 667 (2016-2017) 1 comprenant 94 document(s) : de «Projet de décret-programme» (10/11/2016) à «Décret-programme portant sur des mesures diverses liées au budget»

Question orale du (08/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

La plateforme interactive visant à articuler l’offre et la demande de stages en alternance

Question orale du (08/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation

Les amendes alternatives en matière de droit pénal social

Question écrite du (07/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 177 (2016-2017) 1 échéance : 29/11/2016)

Voir la question et la réponse :

le trafic fluvial des marchandises en Wallonie

Question écrite du (04/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 129 (2016-2017) 1 échéance : 28/11/2016)

Voir la question et la réponse :

la nouvelle grille d’attribution des logements sociaux

Question écrite du (04/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 128 (2016-2017) 1 échéance : 28/11/2016)

Voir la question et la réponse :

les chiffres communiqués par la Société wallonne du logement (SWL) relatifs aux expulsions dans les Société de logement de service public (SLSP)

Question écrite du (03/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 147 (2016-2017) 1 échéance : 25/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l’accessibilité des logements wallons aux transports publics

Question écrite du (03/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 146 (2016-2017) 1 échéance : 25/11/2016)

Voir la question et la réponse :

le trafic fluvial des marchandises en Wallonie

Question écrite du (03/11/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 145 (2016-2017) 1 échéance : 25/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l’utilisation du vélo en Wallonie

Question écrite du (26/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 45 (2016-2017) 1 échéance : 18/11/2016)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d’un service d’audit commun à la Région wallonne et à la Fédération Wallonie-Bruxelles

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017

Accès au Dossier comprenant 152 document(s) : de «Projet de décret» (25/10/2016) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2017»

Question écrite du (21/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 10 (2016-2017) 1 échéance : 15/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l'absence de ratification des accords conclus entre le Royaume de Belgique et l'État d'Israël

Question écrite du (21/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 43 (2016-2017) 1 échéance : 15/11/2016)

Voir la question et la réponse :

l’exemption de la taxe kilométrique pour les associations caritatives

Question écrite du (19/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 116 (2016-2017) 1 échéance : 10/11/2016)

Voir la question et la réponse :

le centre PEREX 4.0

Note de politique générale pour la session 2016-2017 Exposé de Monsieur Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Accès au Dossier n° 615 (2016-2017) 1 comprenant 10 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé» (18/10/2016) à «Confiance accordée à la présidente et aux rapporteuses» (18/10/2016)

Question orale du (18/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les conventions conclues entre les sociétés de logements de service public (SLSP) et les CPAS

Question orale du (18/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La disponibilité des chiffres sur les expulsions de la Société Wallonne de Logement

Question orale du (18/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La nouvelle grille d’attribution des logements sociaux

Question orale du (18/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

La cellule d’audit des organismes compétents en matière de logement

Question orale du (18/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Les expériences-pilotes permettant de sécuriser le paiement des loyers

Question orale du (18/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le cadastre des logements inoccupés et les mesures de lutte contre l'inoccupation

Adoption par le Gouvernement d'un avis de principe favorable à l'extension du droit de vote des Belges résidant à l'étranger lors des élections du Parlement wallon

Accès au Dossier n° 608 (2016-2017) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (18/10/2016) à «Discussion générale» (15/05/2017)

Question écrite du (18/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 7 (2016-2017) 1 échéance : 09/11/2016)

Voir la question et la réponse :

la visite d’Etat au Japon

Question écrite du (18/10/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 94 (2016-2017) 1 échéance : 09/11/2016)

Voir la question et la réponse :

le quartier nouveau les Hiercheuses

Modification du décret-cadre du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution et diverses dispositions relatives à la fonction consultative

Accès au Dossier n° 602 (2016-2017) 1 comprenant 28 document(s) : de «Projet de décret» (04/10/2016) à «Décret modifiant le décret-cadre du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution et diverses dispositions relatives à la fonction consultative»

Modification du décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative et diverses dispositions relatives à la fonction consultative

Accès au Dossier n° 601 (2016-2017) 1 comprenant 121 document(s) : de «Projet de décret» (04/10/2016) à «Décret modifiant le décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative et diverses dispositions relatives à la fonction consultative»

Modification du décret du 12 février 2004 relatif au statut de l'administrateur public pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution et le décret du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d'intérêt public pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution

Accès au Dossier n° 585 (2015-2016) 1 comprenant 36 document(s) : de «Projet de décret» (19/09/2016) à «Décret modifiant le décret du 12 février 2004 relatif au statut de l’administrateur public pour les matières réglées en vertu de l’article 138 de la Constitution et le décret du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d’intérêt public pour les matières réglées en vertu de l’article 138 de la Constitution»

Modification du décret du 12 février 2004 relatif au statut de l'administrateur public et du décret du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d'intérêt public

Accès au Dossier n° 584 (2015-2016) 1 comprenant 48 document(s) : de «Projet de décret» (19/09/2016) à «Décret modifiant le décret du 12 février 2004 relatif au statut de l’administrateur public et le décret du 12 février 2004 relatif aux commissaires du Gouvernement et aux missions de contrôle des réviseurs au sein des organismes d’intérêt public» (23/11/2016)

Question écrite du (25/07/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1327 (2015-2016) 1 échéance : 16/08/2016)

Voir la question et la réponse :

les statistiques à propos des personnes en situation de handicap en Wallonie

Question écrite du (19/07/2016) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 333 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016)

Voir la question et la réponse :

le recrutement des cinq derniers agents de la DGO5 devant être transférés vers l'AViQ

Question écrite du (19/07/2016) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 332 (2015-2016) 1 échéance : 10/08/2016)

Voir la question et la réponse :

l’occupation des bâtiments de l’ancienne Grand-Poste de Verviers

Mesures diverses en matière de sécurité routière et de voies hydrauliques

Accès au Dossier n° 561 (2015-2016) 1 comprenant 19 document(s) : de «Projet de décret» (15/07/2016) à «Décret portant des mesures diverses en matière de sécurité routière et de vois hydrauliques»

Modification du Code wallon de l’action sociale et de la santé

Accès au Dossier n° 560 (2015-2016) 1 comprenant 24 document(s) : de «Projet de décret» (15/07/2016) à «Décret modifiant le Code wallon de l'Action sociale et de la Santé»

Question écrite du (11/07/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 304 (2015-2016) 1 échéance : 02/08/2016)

Voir la question et la réponse :

les jeunes sans formation en Wallonie

Question écrite du (11/07/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1264 (2015-2016) 1 échéance : 02/08/2016)

Voir la question et la réponse :

l’achèvement complet des travaux de la rampe d'accès reliant la rue de Couillet au R3 à Châtelet

Question d'actualité du (06/07/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La formation continue au permis de conduire des personnes âgées

Question écrite du (06/07/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 716 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la convention en matière d’arriérés locatifs entre le CPAS de Charleroi et la société de logement de service public "La sambrienne"

Question écrite du (06/07/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 715 (2015-2016) 1 échéance : 28/07/2016)

Voir la question et la réponse :

l’état d’avancement du cadastre des logements inoccupés

Modification de la loi du 19 juillet 1983 sur l'apprentissage de professions exercées par des travailleurs salariés

Accès au Dossier n° 541 (2015-2016) 1 comprenant 29 document(s) : de «Projet de décret» (01/07/2016) à «Décret modifiant la loi du 19 juillet 1983 sur l'apprentissage de professions exercées par des travailleurs salariés»

Modification de la législation relative aux bonus de démarrage et de stage

Accès au Dossier n° 540 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (01/07/2016) à «Décret modifiant la législation relative aux bonus de démarrage et de stage»

Question écrite du (27/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 686 (2015-2016) 1 échéance : 18/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la répartition des subsides auprès des sociétés de logements en Wallonie

Question écrite du (27/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1208 (2015-2016) 1 échéance : 18/07/2016)

Voir la question et la réponse :

l’agrément des maisons "arc-en-ciel"

Question écrite du (23/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 679 (2015-2016) 1 échéance : 14/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la cellule d'audit des organismes compétents en matière de logement

Question écrite du (22/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 401 (2015-2016) 1 échéance : 13/07/2016)

Voir la question et la réponse :

le cadastre des sociétés wallonnes délocalisées en Flandre

Question écrite du (21/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 607 (2015-2016) 1 échéance : 12/07/2016)

Voir la question et la réponse :

l'allongement de la piste de BSCA

Question écrite du (21/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1183 (2015-2016) 1 échéance : 12/07/2016)

Voir la question et la réponse :

les subsides de la Région wallonne pour améliorer l'accessibilité des festivals aux personnes handicapées

Question écrite du (21/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1182 (2015-2016) 1 échéance : 12/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la sécurité routière à l'ère du numérique

Question écrite du (21/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1110 (2015-2016) 1 échéance : 12/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la réhabilitation du site des cristalleries du Val Saint-Lambert

Octroi des certifications par les centres de l'Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises (IFAPME)

Accès au Dossier n° 531 (2015-2016) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/06/2016) à «Rejet de la proposition de résolution» (20/07/2016)

Incitants financiers octroyés aux entreprises partenaires de la formation en alternance, aux apprenants en alternance et pour les coaches sectoriels

Accès au Dossier n° 521 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (17/06/2016) à «Décret relatif aux incitants financiers octroyés aux entreprises partenaires de la formation en alternance, aux apprenants en alternance et pour les coaches sectoriels»

Modification de diverses législations en rapport avec la formation en alternance

Accès au Dossier n° 522 (2015-2016) 1 comprenant 26 document(s) : de «Projet de décret» (17/06/2016) à «Décret modifiant diverses législations en rapport avec la formation en alternance»

Premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016

Accès au Dossier n° 520 (2015-2016) 1 comprenant 112 document(s) : de «Projet de décret» (17/06/2016) à «Décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016»

Question écrite du (17/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 587 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016)

Voir la question et la réponse :

l'appel à projets "Ose le vert recrée ta cour"

Question écrite du (17/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1094 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016)

Voir la question et la réponse :

l'appel à projets "fais de ta cour de récré la plus propre de Wallonie"

Question écrite du (17/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1093 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016)

Voir la question et la réponse :

les mesures pour lutter contre les émissions d'oxydes d'azote (NOx)

Question écrite du (17/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1092 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016)

Voir la question et la réponse :

les montants non utilisés du Fonds social de l'eau (FSE)

Question écrite du (17/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 391 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016)

Voir la question et la réponse :

l'implantation de Galileo sur le site de Redu

Question écrite du (17/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1159 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la gestion du trafic fluvial par le Centre PEREX 4.0

Question écrite du (17/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1158 (2015-2016) 1 échéance : 08/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la subvention de la journée 100 % accessibilité et intégration des Francofolies de Spa

Question écrite du (14/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 583 (2015-2016) 1 échéance : 05/07/2016)

Voir la question et la réponse :

l'appel à projets du Commissariat général au tourisme (CGT) destiné à améliorer l'accueil des cyclistes dans les lieux touristiques

Question écrite du (14/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 582 (2015-2016) 1 échéance : 05/07/2016)

Voir la question et la réponse :

le tourisme en vélo en Wallonie

Question écrite du (14/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1143 (2015-2016) 1 échéance : 05/07/2016)

Voir la question et la réponse :

les campagnes de sensibilisation pour la médecine générale

Question écrite du (14/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 579 (2015-2016) 1 échéance : 05/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la Charte sport nature

Question écrite du (10/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 576 (2015-2016) 1 échéance : 01/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la campagne de fauchage tardif au bord des routes

Question écrite du (10/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 575 (2015-2016) 1 échéance : 01/07/2016)

Voir la question et la réponse :

le label "Cimetière Nature"

Question écrite du (10/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 1067 (2015-2016) 1 échéance : 01/07/2016)

Voir la question et la réponse :

la création de parkings de covoiturage

Question écrite du (10/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1133 (2015-2016) 1 échéance : 01/07/2016)

Voir la question et la réponse :

les relais santé

Question écrite du (07/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 366 (2015-2016) 1 échéance : 28/06/2016)

Voir la question et la réponse :

l'implantation de Galileo sur le site de Redu

Question orale du (02/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région

Les navettes entre "Brussels South Charleroi Airport S.A." (BSCA) et Liège Airport

Question orale du (02/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région

La construction d’une troisième piste à Liège Airport

Question orale du (02/06/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région

La sécurité dans les aéroports wallons

Question écrite du (20/05/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 264 (2015-2016) 1 échéance : 10/06/2016)

Voir la question et la réponse :

le contrôle des contrats APE

Question écrite du (20/05/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal (Dossier n° 986 (2015-2016) 1 échéance : 10/06/2016)

Voir la question et la réponse :

l'antenne Châtelet du métro de Charleroi

Question écrite du (18/05/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 499 (2015-2016) 1 échéance : 08/06/2016)

Voir la question et la réponse :

la fusion des maisons du tourisme en Wallonie

Question écrite du (13/05/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1014 (2015-2016) 1 échéance : 06/06/2016)

Voir la question et la réponse :

les mesures permettant de lutter contre le dumping social dans le secteur des travaux publics

Question écrite du (13/05/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1013 (2015-2016) 1 échéance : 06/06/2016)

Voir la question et la réponse :

les normes d'agrément dans les hôpitaux

Question écrite du (13/05/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 1012 (2015-2016) 1 échéance : 06/06/2016)

Voir la question et la réponse :

l'achèvement des travaux reliant la rue de Couillet à Châtelet et le R3

Question écrite du (04/05/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 968 (2015-2016) 1 échéance : 27/05/2016)

Voir la question et la réponse :

le Plan grand froid

Le développement des relations entre la Wallonie et Taïwan

Accès au Dossier n° 482 (2015-2016) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (29/04/2016) à «Discussion générale» (20/06/2016)

Question écrite du (25/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 512 (2015-2016) 1 échéance : 18/05/2016)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du cadastre des logements inoccupés

Question écrite du (22/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 874 (2015-2016) 1 échéance : 17/05/2016)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux refuges wallons en cas de saisies administratives d'animaux

Question écrite du (20/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 237 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016)

Voir la question et la réponse :

les écoles de pilotage privées en Wallonie

Question écrite du (20/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 234 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016)

Voir la question et la réponse :

les formations à destination des aides ménagères

Question écrite du (20/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 851 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des transports en commun pour accéder au parc Pairi Daiza

Question écrite du (20/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 850 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016)

Voir la question et la réponse :

les quartiers nouveaux en Wallonie

Question écrite du (20/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 849 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016)

Voir la question et la réponse :

l'opération Be Wapp

Question écrite du (20/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 885 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016)

Voir la question et la réponse :

les mesures en termes de mobilité favorisant l'accès au parc Pairi Daiza

Question écrite du (20/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 878 (2015-2016) 1 échéance : 12/05/2016)

Voir la question et la réponse :

l'assurance autonomie wallonne

Question écrite du (14/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 308 (2015-2016) 1 échéance : 05/05/2016)

Voir la question et la réponse :

l'implantation de Galileo sur le site de Redu

Question d'actualité du (13/04/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

L’allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi-Bruxelles-Sud (BSCA)

Les réflexions à mener et à poursuivre en matière d'éthique

Accès au Dossier n° 452 (2015-2016) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Jeholet à Monsieur Magnette, Ministre-Président du Gouvernement wallon» (11/04/2016) à «Motion caduque» (27/04/2016)

Question écrite du (31/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 797 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016)

Voir la question et la réponse :

la différence entre les hommes et les femmes en matière d'infractions au Code de la route

Question écrite du (31/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 796 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016)

Voir la question et la réponse :

le chantier du R9 à Charleroi

Question écrite du (31/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 791 (2015-2016) 1 échéance : 21/04/2016)

Voir la question et la réponse :

les budgets consacrés au Plan hiver 2015-2016

Question écrite du (30/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 766 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016)

Voir la question et la réponse :

l'allongement de la piste de BSCA

Question écrite du (30/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 398 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016)

Voir la question et la réponse :

le permis de pêche en ligne

Question écrite du (30/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 397 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016)

Voir la question et la réponse :

la cartographie des aires d'accueil pour motor-homes

Question écrite du (30/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 396 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016)

Voir la question et la réponse :

les aides financières aux mouvements de jeunesse consommant localement lors de leurs camps

Question écrite du (30/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 752 (2015-2016) 1 échéance : 20/04/2016)

Voir la question et la réponse :

le Printemps sans pesticide

Question écrite du (22/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 695 (2015-2016) 1 échéance : 13/04/2016)

Voir la question et la réponse :

la ligne TEC entre la gare de Charleroi sud et Brussels South Charleroi Airport

Question orale du (17/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le volet "répression" du plan d’actions "propreté publique"

Question orale du (17/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La cellule "propreté publique" dans la cadre du plan de lutte contre les déchets clandestins

Question orale du (17/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La mutualisation des ressources des communes en termes de propreté

Question orale du (17/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La collecte d’informations statistiques sur les incivilités environnementales

Question écrite du (14/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 699 (2015-2016) 1 échéance : 05/04/2016)

Voir la question et la réponse :

les initiatives de soutien aux maisons médicales et aux centres médicaux

Question écrite du (08/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 388 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du cadastre des logements inoccupés

Question écrite du (08/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 679 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016)

Voir la question et la réponse :

les statistiques d'accidents causés par des écocombis sur les routes européennes

Question écrite du (08/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 678 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la création d'une task force autour du projet Seine-Escaut

Question écrite du (08/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 677 (2015-2016) 1 échéance : 30/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la responsabilité des titulaires des officines pharmaceutiques hospitalières

Question écrite du (01/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 662 (2015-2016) 1 échéance : 22/03/2016)

Voir la question et la réponse :

l'alliance patrimoine-emploi

Question écrite du (01/03/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 589 (2015-2016) 1 échéance : 21/03/2016)

Voir la question et la réponse :

le renouvellement des conseils d’administration de BSCA et de Liege-Airport

Question écrite du (26/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 137 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la convention de canon emphytéotique pour certains locaux de l'ancienne Grand-Poste de Verviers

Question écrite du (26/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 583 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la modification de la législation permettant de prolonger le délai de poursuite administrative en cas de maltraitance animale

Question écrite du (26/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 642 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la coordination des services de soins de première et deuxième lignes pour les malades chroniques

Question écrite du (26/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 641 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016)

Voir la question et la réponse :

les outils de lutte contre la violence faite aux femmes

Question écrite du (26/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 640 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la méthodologie utilisée pour réaliser l'état des lieux des violences faites aux femmes en Wallonie

Question écrite du (26/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 639 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la sensibilisation et la formation des médecins généralistes ainsi que de l'ensemble des acteurs de la première ligne de soins au Réseau santé wallon

Question écrite du (26/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 638 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016)

Voir la question et la réponse :

l'enregistrement du consentement libre et éclairé des patients au Réseau santé wallon via les guichets des mutualités

Question écrite du (26/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 637 (2015-2016) 1 échéance : 18/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la campagne de sensibilisation contre la somnolence au volant

Question écrite du (23/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 569 (2015-2016) 1 échéance : 15/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la fréquentation de la ligne TEC entre la gare de Charleroi Sud et BSCA

Question écrite du (23/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 361 (2015-2016) 1 échéance : 15/03/2016)

Voir la question et la réponse :

les exigences de durabilité supplémentaires devant figurer dans l'appel d'offres pour la nouvelle centrale biomasse

Question écrite du (23/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 221 (2015-2016) 1 échéance : 15/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la sortie de la Région wallonne du capital de Brussels Airlines

Question écrite du (23/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 611 (2015-2016) 1 échéance : 15/03/2016)

Voir la question et la réponse :

l'achèvement des travaux de la rampe reliant la rue de Couillet avec le R3 à Châtelet

Question écrite du (23/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 610 (2015-2016) 1 échéance : 15/03/2016)

Voir la question et la réponse :

l'agrément des Maisons arc-en-ciel

Question écrite du (17/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 346 (2015-2016) 1 échéance : 09/03/2016)

Voir la question et la réponse :

l'implantation d'unités de biométhanisation dans des communes rurales

Question écrite du (17/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 580 (2015-2016) 1 échéance : 09/03/2016)

Voir la question et la réponse :

l’impact des nouvelles technologies sur les résultats de la campagne Bob

Question écrite du (17/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 579 (2015-2016) 1 échéance : 09/03/2016)

Voir la question et la réponse :

l’opération "Gaff’ à la route"

Reconnaissance en Région wallonne des chats de race Bengal en tant qu'animaux domestiques

Accès au Dossier n° 409 (2015-2016) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/02/2016) à «Renvoi de la proposition de résolution à l'arriéré de la commission» (17/03/2016)

Question écrite du (16/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 527 (2015-2016) 1 échéance : 08/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la suppression des sacs plastiques ultrafins

Question écrite du (16/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 567 (2015-2016) 1 échéance : 08/03/2016)

Voir la question et la réponse :

le recours aux bureaux de consultance

Question écrite du (16/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 59 (2015-2016) 1 échéance : 08/03/2016)

Voir la question et la réponse :

la réforme des fonctions consultatives

Question orale du (15/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

Le déménagement du Service des barrages du Service public de Wallonie (SPW)

Question écrite du (01/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 304 (2015-2016) 1 échéance : 22/02/2016)

Voir la question et la réponse :

les rénovations des logements sociaux de La Sambrienne

Question écrite du (01/02/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 502 (2015-2016) 1 échéance : 22/02/2016)

Voir la question et la réponse :

le financement des infrastructures hospitalières

Pérennisation de la cellule d'audit des organismes compétents en matière de logement

Accès au Dossier n° 386 (2015-2016) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (25/01/2016) à «Rejet de la proposition de résolution» (08/06/2016)

Question écrite du (22/01/2016) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 426 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016)

Voir la question et la réponse :

le zoning industriel d'Alleur

Question écrite du (22/01/2016) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 288 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du cadastre des logements inoccupés

Question écrite du (22/01/2016) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 459 (2015-2016) 1 échéance : 12/02/2016)

Voir la question et la réponse :

les mesures permettant de lutter contre le dumping social dans le secteur des travaux publics

Réouverture de la liaison Thalys sur la dorsale wallonne

Accès au Dossier n° 377 (2015-2016) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/01/2016) à «Texte adopté en séance plénière» (02/03/2016)

Débat sur les exportations d'armes

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Débat en application de l'article 70 du règlement» (13/01/2016) à «Débat (suite et fin) : répliques» (13/01/2016)

Question écrite du (28/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 142 (2015-2016) 1 échéance : 19/01/2016)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux espaces de coworking

Question écrite du (18/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 350 (2015-2016) 1 échéance : 12/01/2016)

Voir la question et la réponse :

le service d'aide aux victimes de la route

Question orale du (15/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les places réservées aux femmes dans les abris de nuit en Wallonie

Question orale du (15/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La campagne "No Violence"

Question orale du (15/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le nombre de décès sur les routes en 2015

Question écrite du (15/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 288 (2015-2016) 1 échéance : 07/01/2016)

Voir la question et la réponse :

le zoning industriel d'Alleur

Demande de levée d'immunité d'un Membre du Parlement de Wallonie (M. Jean-Charles Luperto)

Accès au Dossier n° 364 (2015-2016) 1 comprenant 3 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission des poursuites» (14/12/2015) à «Adoption des conclusions de la Commission des poursuites» (16/12/2015)

Question écrite du (14/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 286 (2015-2016) 1 échéance : 06/01/2016)

Voir la question et la réponse :

les impacts des décisions du Gouvernement wallon sur les intercommunales de traitement de déchets

Question orale du (14/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La nouvelle stratégie aérienne pour l’Europe

Question écrite du (14/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 187 (2015-2016) 1 échéance : 06/01/2016)

Voir la question et la réponse :

le projet "Housing First"

Question écrite du (07/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 267 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015)

Voir la question et la réponse :

le formulaire de dépôt de plainte relative au bien-être animal

Question écrite du (07/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 303 (2015-2016) 1 échéance : 29/12/2015)

Voir la question et la réponse :

le projet "Housing First"

Question écrite du (01/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 255 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015)

Voir la question et la réponse :

la reprise du département "aviation d'affaires" de Brussels South Charleroi Airport

Question écrite du (01/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 283 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015)

Voir la question et la réponse :

la création d'emplois liés à l'exploitation du Trilogiport

Question écrite du (01/12/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 278 (2015-2016) 1 échéance : 22/12/2015)

Voir la question et la réponse :

l'homologation des véhicules pour les personnes à mobilité réduite

Question écrite du (26/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 165 (2015-2016) 1 échéance : 17/12/2015)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du cadastre des logements inoccupés

Question écrite du (26/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à MAGNETTE Paul, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 29 (2015-2016) 1 échéance : 17/12/2015)

Voir la question et la réponse :

l'exportation d'armes vers l'Arabie saoudite

Question écrite du (25/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 268 (2015-2016) 1 échéance : 16/12/2015)

Voir la question et la réponse :

le soutien à la plateforme "Bien vivre chez soi"

Question écrite du (24/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 257 (2015-2016) 1 échéance : 15/12/2015)

Voir la question et la réponse :

la conformité de l’avant-projet de décret sur la création de l’Agence wallonne de la santé, de la protection sociale, du handicap et des familles avec la Convention relative aux droits des personnes handicapées

Question orale du (20/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le Réseau Santé Wallon

Question orale du (20/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le financement des infrastructures hospitalières en Région wallonne

Question orale du (20/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La nouvelle campagne de l’Agence wallonne pour la Sécurité routière (AWSR)

Question orale du (20/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L'évaluation de l'état du réseau routier par l’outil GPS

Orientations budgétaires de la Région pour l'année 2016 – Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé par Madame Pécriaux

Accès au Dossier n° 348 (2015-2016) 1 comprenant 16 document(s) : de «Désignation de Mme Pécriaux comme rapporteuse» (19/11/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé» (19/11/2015)

Question orale du (19/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les solutions alternatives aux maisons de repos

Question orale du (19/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L’utilisation de la fibre optique dans les zones d’activité économique

Question écrite du (12/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 65 (2015-2016) 1 échéance : 03/12/2015)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de l'utilisation des points APE

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016

Accès au Dossier comprenant 183 document(s) : de «Projet de décret» (10/11/2015) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016» (25/01/2016)

Question écrite du (09/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Dossier n° 33 (2015-2016) 1 échéance : 01/12/2015)

Voir la question et la réponse :

les entretiens d'orientation des agents de la DGO5

Question écrite du (09/11/2015) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 104 (2015-2016) 1 échéance : 01/12/2015)

Voir la question et la réponse :

la politique des Grandes Villes

Agence wallonne de la santé, de la protection sociale, du handicap et des familles

Accès au Dossier n° 327 (2015-2016) 1 comprenant 132 document(s) : de «Projet de décret» (30/10/2015) à «Décret relatif à l'Agence wallonne de la santé, de la protection sociale, du handicap et des familles»

Question d'actualité du (28/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le rachat de TNT Airways par Fedex

Question orale du (27/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le soutien à la Ligue Handisport Francophone

Question orale du (27/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le plan Grand Froid 2015-2016

Question orale du (27/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L’adjudication du marché visant l’étude relative au futur régime des allocations familiales

Question orale du (27/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les communautés thérapeutiques pour personnes toxicomanes

Question orale du (27/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La cartographie "bruit" du réseau routier wallon

Question orale du (27/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le plan Hiver sur les routes wallonnes

Question orale du (26/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les conséquences pour Charleroi de l’accord intervenu à Liège Airport

Question orale du (26/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

L’affectation des agents de la DGO5 vers l’Agence wallonne de la santé, de la protection sociale, du handicap et des familles

Question orale du (26/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à LACROIX Christophe, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative

L’accueil des fonctionnaires de l’Agence wallonne de la santé, de la protection sociale, du handicap et des familles dans les bâtiments de l’ancien hôtel de police de Charleroi

Question écrite du (26/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 131 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015)

Voir la question et la réponse :

la gare de Charleroi Airport

Question écrite du (26/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 130 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015)

Voir la question et la réponse :

l'offre de vélos partagés à Charleroi

Question écrite du (26/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 130 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015)

Voir la question et la réponse :

le coût du service hivernal par district autoroutier

Question écrite du (26/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 129 (2015-2016) 1 échéance : 18/11/2015)

Voir la question et la réponse :

la cartographie des chantiers routiers en Région wallonne

Visite de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports, le 22 octobre 2015, des aéroports de Charleroi (Brussels South Charleroi Airport) et de Liège (Liege Airport)

Accès au Dossier n° 317 (2015-2016) 1 comprenant 1 document(s) : de «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (22/10/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (22/10/2015)

Question écrite du (21/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 62 (2015-2016) 1 échéance : 13/11/2015)

Voir la question et la réponse :

l'état d'avancement du cadastre des logements inoccupés

Question écrite du (21/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 121 (2015-2016) 1 échéance : 13/11/2015)

Voir la question et la réponse :

la cartographie des accidents mortels en Région wallonne

Question écrite du (21/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 120 (2015-2016) 1 échéance : 13/11/2015)

Voir la question et la réponse :

les travaux sur la RN 53 à hauteur du carrefour dit le Panama

Deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015

Accès au Dossier comprenant 71 document(s) : de «Projet de décret» (16/10/2015) à «Décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015» (26/01/2016)

Question d'actualité du (14/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le projet Trident Light

Question écrite du (08/10/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 56 (2015-2016) 1 échéance : 29/10/2015)

Voir la question et la réponse :

l'avancée des travaux du giratoire de la rue de Couillet à Châtelet ainsi que de l'aménagement de la rampe vers le R3

La formation en alternance

Accès au Dossier n° 286 (2014-2015) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (14/09/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (20/07/2016)

Accord économique et commercial global (AECG) entre l'Union européenne et le Canada

Accès au Dossier n° 257 (2014-2015) 1 comprenant 28 document(s) : de «Proposition de résolution» (10/07/2015) à «Rejet de la proposition de résolution» (27/04/2016)

Accord économique et commercial global Union européenne-Canada (AECG)

Accès au Dossier n° 250 (2014-2015) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (30/06/2015) à «Retirée par ses auteurs en date du 25 avril 2016» (25/04/2016)

Question orale du (30/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le zoning industriel d’Alleur

Question orale du (30/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

L’entrepreneuriat social

Question orale du (16/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

L’entretien des voiries et marquages en Wallonie

Question orale du (16/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le cadastre des logements inoccupés

Question orale du (15/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le projet immobillier DBI construct à Marcinelle Bruyère

Question écrite du (15/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 577 (2014-2015) 1 échéance : 06/07/2015)

Voir la question et la réponse :

la reconversion des sites à réaménager (SAR)

Question écrite du (12/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 575 (2014-2015) 1 échéance : 03/07/2015)

Voir la question et la réponse :

l’octroi de subsides aux aéroports wallons

Question écrite du (09/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 438 (2014-2015) 1 échéance : 30/06/2015)

Voir la question et la réponse :

le statut des agents contractuels de la SWL

Question d'actualité du (03/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le départ de VLM Airlines de l’aéroport de Liège

Question orale du (02/06/2015) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique

L'extension du centre commercial Cora à Chatelineau

Auditions sur l'accord général sur le commerce des services (ACS) et l'accord économique et commercial global (AECG-CETA)

Accès au Dossier comprenant 59 document(s) : de «Audition de M. Kerneis, Managing Director European Services Forum (ESF) et de Mme Bloem, Ambassadeur et représentante de la Belgique auprès de l'Union européenne pour le commerce international et Directrice générale adjointe au SPF Affaires étrangères» (01/06/2015) à «Echange de vues» (15/06/2017)

Les aéroports régionaux et les enjeux en termes d'emploi et de développement économique Audition de : - Messieurs Partoune et Happart, Directeur général et Président du Conseil d'administration de Liege Airport S.A ; - Messieurs Lévêque et Cloquet, Président et CEO de Brussels South Charleroi Airport S.A. ; - Messieurs Etienne, Vuylsteke et Madame Leburton, Président du Conseil d'administration, Président du Comité exécutif et Directrice générale de la Société Wallonne des Aéroports S.A. (SOWAER)

Accès au Dossier n° 228 (2014-2015) 1 comprenant 10 document(s) : de «Désignation de Mme Géradon et de M. Tzanetatos comme rapporteurs» (01/06/2015) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports» (01/06/2015)

Stratégie aéroportuaire wallonne

Accès au Dossier n° 226 (2014-2015) 1 comprenant 6 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/06/2015) à «Transfert de la proposition de résolution en Commission du budget, de l'énergie et du climat» (20/09/2017)

Question écrite du (28/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 564 (2014-2015) 1 échéance : 18/06/2015)

Voir la question et la réponse :

l’avancement des travaux du R9 de Charleroi

Premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015

Accès au Dossier comprenant 126 document(s) : de «Projet de décret» (27/05/2015) à «Décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015»

Accord économique et commercial global (AECG)

Accès au Dossier n° 212 (2014-2015) 1 comprenant 36 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/05/2015) à «Texte adopté en séance plénière» (27/04/2016)

Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG)

Accès au Dossier n° 211 (2014-2015) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/05/2015) à «Retirée par ses auteurs en date du 25 avril 2016» (25/04/2016)

Question écrite du (26/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 523 (2014-2015) 1 échéance : 16/06/2015)

Voir la question et la réponse :

la date d'entrée en vigueur du Code du développement territorial

Question écrite du (26/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 548 (2014-2015) 1 échéance : 16/06/2015)

Voir la question et la réponse :

les beuveries express

Question orale du (19/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La solution miracle contre les nids de poule

Question écrite du (19/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 511 (2014-2015) 1 échéance : 10/06/2015)

Voir la question et la réponse :

les mesures pour endiguer la cruauté envers les animaux

Question écrite du (13/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 220 (2014-2015) 1 échéance : 05/06/2015)

Voir la question et la réponse :

le projet de suppression de certaines maisons du tourisme en Wallonie

Débat sur la stratégie aéroportuaire en Wallonie

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (07/05/2015) à «Débat (fin) : répliques» (07/05/2015)

Question écrite du (07/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Dossier n° 224 (2014-2015) 1 échéance : 01/06/2015)

Voir la question et la réponse :

le projet Start'Air

Question écrite du (07/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 486 (2014-2015) 1 échéance : 01/06/2015)

Voir la question et la réponse :

les baux des aéroports wallons

Question écrite du (07/05/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Dossier n° 485 (2014-2015) 1 échéance : 01/06/2015)

Voir la question et la réponse :

l'historique des flux financiers entre la SOWAER et les aéroports wallons

Les dessertes ferroviaires internationales de passagers au départ et à destination de la Wallonie

Accès au Dossier n° 185 (2014-2015) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (29/04/2015) à «Rejet de la proposition de résolution » (02/03/2016)

Question d'actualité du (22/04/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La stratégie aéroportuaire à long terme

Question écrite du (20/04/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 461 (2014-2015) 1 échéance : 12/05/2015)

Voir la question et la réponse :

le Plan autisme de la Région wallonne et ses liens avec celui de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Question écrite du (08/04/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 450 (2014-2015) 1 échéance : 29/04/2015)

Voir la question et la réponse :

l'ASBL Empathiclown

Question d'actualité du (25/03/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le gel des investissements de l’actionnaire privé SAVE au BSCA

Question écrite du (25/03/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 407 (2014-2015) 1 échéance : 16/04/2015)

Voir la question et la réponse :

la cartographie des accidents mortels de la route en Wallonie

Question orale du (24/03/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les solutions alternatives aux maisons de repos

Question écrite du (20/03/2015) de TZANETATOS Nicolas à TILLIEUX Eliane, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Dossier n° 160 (2014-2015) 1 échéance : 13/04/2015)

Voir la question et la réponse :

le modèle allemand de l'enseignement en alternance

Question écrite du (20/03/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Dossier n° 396 (2014-2015) 1 échéance : 13/04/2015)

Voir la question et la réponse :

les formations au Code de la route à destination des personnes âgées

Question écrite du (09/03/2015) de TZANETATOS Nicolas à COLLIN René, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Dossier n° 129 (2014-2015) 1 échéance : 30/03/2015)

Voir la question et la réponse :

les résultats du deuxième appel à projets du plan Cigogne III

Intégration de l'apprentissage de l'utilisation de l'éthylotest dans la formation à la conduite

Accès au Dossier n° 144 (2014-2015) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/03/2015) à «Transfert de la proposition de résolution en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics» (20/09/2017)

Question orale du (23/02/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

La liaison entre la gare de Charleroi et l'aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud

Question écrite du (11/02/2015) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 226 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015)

Voir la question et la réponse :

la recapitalisation des quatre SLSP en difficultés

Question écrite du (11/02/2015) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Dossier n° 225 (2014-2015) 1 échéance : 04/03/2015)

Voir la question et la réponse :

les annuités reversées par les sociétés de logement à la SWL

Question d'actualité du (04/02/2015) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les responsabilités de l’Europe dans le dossier BSCA

Question orale du (20/01/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La détection des cancers héréditaires

Etendue du caractère obligatoire du parcours d'accueil à l'apprentissage du français, à la formation à la citoyenneté et au suivi d'une orientation socioprofessionnelle

Accès au Dossier n° 102 (2014-2015) 1 comprenant 42 document(s) : de «Proposition de décret» (07/01/2015) à «Rejet de l'article 1er. En conséquence rejet de la proposition de décret » (14/10/2015)

Question orale du (06/01/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La consommation de drogues dites légales chez les jeunes

Question orale du (06/01/2015) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le Réseau Santé Wallon

Modification du décret du 24 avril 2014 abrogeant les articles 1er à 128 et 129quater à 184 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie et formant le Code du développement territorial en vue d'instaurer la dématérialisation des dossiers de demandes de permis d'urbanisme et la mise en place d'une traçabilité informatisée des dossiers d'urbanisme

Accès au Dossier n° 92 (2014-2015) 1 comprenant 130 document(s) : de «Proposition de décret» (17/12/2014) à «Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports (suite)» (27/05/2016)

Question orale du (08/12/2014) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Le maintien de l’emploi et de l’équilibre financier au BSCA

Question orale du (25/11/2014) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

Le projet "Housing First"

Modification du décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne, en vue de garantir la continuité du service public au sein du Groupe TEC

Accès au Dossier n° 67 (2014-2015) 1 comprenant 39 document(s) : de «Proposition de décret» (17/11/2014) à «Décret modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne, en vue de garantir la continuité du service public au sein du Groupe TEC»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015

Accès au Dossier comprenant 243 document(s) : de «Projet de décret» (10/11/2014) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015»

Question orale du (10/11/2014) de TZANETATOS Nicolas à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal

Les subventions sécurité incendie et sûreté à Brussels South Charleroi Airport S.A. (BSCA)

Premier feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014

Accès au Dossier comprenant 129 document(s) : de «Projet de décret» (04/11/2014) à «Décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2014»

Question d'actualité du (22/10/2014) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les aides européennes aux grandes villes wallonnes

Question orale du (21/10/2014) de TZANETATOS Nicolas à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie

L’absence d’affectation des bâtiments situés dans la Zone d'Initiative privilégiée Bertrand à Charleroi

Question orale du (21/10/2014) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Le financement du transfert des volets A1 et A3 du budget des moyens financiers des hôpitaux (BMF) vers les Régions

Question orale du (07/10/2014) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

La qualité et la transparence dans le secteur hospitalier

Question orale du (07/10/2014) de TZANETATOS Nicolas à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine

Les dispositifs anti-bruit prévus sur le R9

Vérification et validation des pouvoirs des membres du Parlement wallon

Accès au Dossier comprenant 20 document(s) : de «Présidence de Mme Cornet, Première Vice-présidente sortante - Constitution de la Commission de vérification des pouvoirs par tirage au sort» (10/06/2014) à «Prestation de serment de M. Imane en remplacement de M. Kilic» (18/06/2014)