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Question écrite du 03/04/2012 de KUBLA Serge à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (655 (2011-2012) 1 échéance : 24/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'application du Règlement général d'urbanisme relatif aux enseignes et aux dispositifs de publicité (article 431 et suivants du CWATUPE)

Question écrite du 30/08/2010 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (350 (2009-2010) 1 échéance : 20/09/2010)

Voir la question et la réponse :

l'application aux bâtiments industriels et commerciaux des nouvelles conditions liées à l'octroi de l'exonération du précompte immobilier pour inoccupation ou improductivité

Question écrite du 18/05/2010 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (270 (2009-2010) 1 échéance : 09/06/2010)

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l'emploi wallon au sein de Brussels Airlines

Question écrite du 06/01/2010 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (71 (2009-2010) 1 échéance : 27/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Impact de la crise sur le marché de l'emploi et les mesures préconisées

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (387 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Absentéisme au sein des TEC

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (100 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Absentéisme au sein de l'AWIPH

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (48 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Absentéisme au sein de l'IFAPME

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (131 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question (hors délai) :

Absentéisme au sein du Forem

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (206 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question et la réponse :

E-triennal

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (205 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Cellule de contrôle des mandats et ses missions

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (204 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Funérailles et sépultures

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (203 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Absentéisme au sein du Service Public Wallonie

Question écrite du 08/04/2009 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (202 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Enveloppe complémentaire octroyée aux pouvoirs locaux pour faire face aux dégâts de l'hiver

Question écrite du 11/03/2009 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (318 (2008-2009) 1 échéance : 01/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Modification des permis de lotir - Permis d'urbanisme dérogatoires.

Question écrite du 04/02/2009 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (242 (2008-2009) 1 échéance : 25/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Implantation de bâtiments à usage professionnel en zone forestière.

Question écrite du 18/12/2008 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (132 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Site "les Houssus n° 6" à La Louvière - Conséquences de l'arrêt n° 182.272 du Conseil d'Etat.

Question écrite du 18/12/2008 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (129 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Pollution du site "la Malterie de Baulers" à Nivelles.

Question écrite du 18/12/2008 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (128 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Application des articles 41 et 42 du Code forestier.

Question écrite du 21/11/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (132 (2008-2009) 1 échéance : 12/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Réhabilitation du site Alvi.

Question écrite du 21/11/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (131 (2008-2009) 1 échéance : 12/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Plan communal d'aménagement.

Question écrite du 18/11/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (117 (2008-2009) 1 échéance : 09/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Anciennes fermes transformées en salles de banquet.

Question écrite du 24/09/2008 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (262 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Economies sur les investissements réalisées par les entreprises via les mesures fiscales du Plan Marshall.

Question écrite du 24/09/2008 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (422 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Economies sur les investissements réalisés par les entreprises via les mesures fiscales du Plan Marshall.

Question écrite du 09/09/2008 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (370 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Engagement de contractuels à la Région wallonne.

Question écrite du 04/09/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (646 (2007-2008) 1 échéance : 25/09/2008)

Voir la question et la réponse :

L'adoption du projet " REGAIN " au sein du programme INTERREG

Question écrite du 04/09/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (645 (2007-2008) 1 échéance : 25/09/2008)

Voir la question et la réponse :

L'implantation d'une gare ferroviaire à l'aéroport de Charleroi

Question écrite du 04/09/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (644 (2007-2008) 1 échéance : 25/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Le tram à Liège

Question écrite du 04/09/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (643 (2007-2008) 1 échéance : 25/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Les sites de réhabilitation paysagère et environnementale ( SRPE)

Question éccrite du 04/09/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (642 (2007-2008) 1 échéance : 25/09/2008)

Voir la question et la réponse :

La modification du contrat de gestion des TEC

Question écrite du 04/09/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (641 (2007-2008) 1 échéance : 25/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Le projet de coopération interrégionale " VALUE "

Question écrite du 04/09/2008 de KUBLA Serge à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (360 (2007-2008) 1 échéance : 25/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Le rapport de la Task-Force des projets européens

Question écrite du 26/08/2008 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (551 (2007-2008) 1 échéance : 16/09/2008)

Voir la question et la réponse :

L'application du coût vérité des déchets dans les communes wallonnes.

Question écrite du 26/08/2008 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (550 (2007-2008) 1 échéance : 16/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Le mode de facturation des déchets dans les communes wallonnes.

Question écrite du 04/06/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (493 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Exécution du décret "taxis".

Question écrite du 04/06/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (492 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Transfert de certains biens de la Région vers la nouvelle filiale sécurité de BSCA

Question écrite du 04/06/2008 de KUBLA Serge à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (330 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet "FITT"

Question écrite du 21/05/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (439 (2007-2008) 1 échéance : 11/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Usage de courriers recommandés en matière d'urbanisme.

Question écrite du 21/05/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (438 (2007-2008) 1 échéance : 11/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Déclaration urbanistique.

Question écrite du 30/04/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (406 (2007-2008) 1 échéance : 26/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Avenir de la Commission régionale de l'aménagement du territoire (CRAT)

Question écrite du 30/04/2008 de KUBLA Serge à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (318 (2007-2008) 1 échéance : 26/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Adoption des projets cofinancés par les Fonds structurels européens.

Question écrite du 30/04/2008 de KUBLA Serge à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (317 (2007-2008) 1 échéance : 26/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Le programme "Grande Région".

Question écrite du 25/04/2008 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (30 (2007-2008) 1 échéance : 21/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Désignation des nouveaux délégués Wallonie-Bruxelles à l'étranger.

Question écrite du 22/04/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (403 (2007-2008) 1 échéance : 16/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Prestations de Belgocontrol pour les aéroports régionaux.

Question écrite du 22/04/2008 de KUBLA Serge à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (315 (2007-2008) 1 échéance : 16/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Clôture des programmes Interreg.

Question écrite du 25/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (367 (2007-2008) 1 échéance : 15/04/2008)

Voir la question et la réponse :

L'état de la transposition du droit européen en droit wallon en matière d'énergie.

Question écrite du 25/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (366 (2007-2008) 1 échéance : 15/04/2008)

Voir la question et la réponse :

La découverte de pollution sur des sites en réhabilitation présumés non pollués.

Question écrite du 25/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (365 (2007-2008) 1 échéance : 15/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Les primes énergies.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (28 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Kosovo.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (354 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Permis pour la liaison autoroutière Cerexhe-Heuseux-Beaufays.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (353 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Réhabilitation du site de Henricot à Court-Sainnt-Etienne.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (352 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

La zone sud du réseau de l'AIESH.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (351 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Contrôle d'implantation de constructions.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (350 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question (hors délai) :

Interprétation de la directive "plan et programme".

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (349 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Audits énergétiques dans les communes.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (348 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Les conseillers en énergie.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (347 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Eclairage public communal.

Question écrite du 19/03/2008 de KUBLA Serge à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (47 (2007-2008) 1 échéance : 10/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Contribution de la Région relative à l'avenir de la politique de cohésion de l'Union européenne.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (250 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Friches industrielles polluées.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (338 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Etat d'avancement du plan "zones d'activités économiques prioritaires".

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (337 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Zones d'aménagement communal concerté.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (336 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Exécution du décret-programme de relance économique et de simplification administrative.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (335 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Remembrements urbains.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (334 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Evolution du nombre de permis.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (333 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet d'arrêté royal réglementant l'emploi et la croissance des langues dans l'aviation civile.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (332 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Implantation de halls relais.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (331 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question (hors délai) :

Réhabilitation et assainissement des friches.

Question écrite du 14/03/2008 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (330 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Les sites carriers.

Question écrite du 13/03/2008 de KUBLA Serge à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (32 (2007-2008) 1 échéance : 04/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Taux d'insertion des demandeurs d'emploi.

Question écrite du 28/02/2008 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (115 (2007-2008) 1 échéance : 20/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Constitution d'un pôle "armes à létalité réduite".

Question écrite du 27/02/2008 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (173 (2007-2008) 1 échéance : 19/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Allocation de fonction aux conseillers en prévention des OIP wallons.

Question écrite du 22/02/2008 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (169 (2007-2008) 1 échéance : 14/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Conseillers en prévention actifs au sein des OIP wallons.

Question écrite du 12/02/2008 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (190 (2007-2008) 1 échéance : 04/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Périmètre de consolidation de la Région wallonne.

Question écrite du 04/02/2008 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (101 (2007-2008) 1 échéance : 25/02/2008)

Voir la question et la réponse :

La lutte contre les pénuries d'emploi.

Question écrite du 24/01/2008 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (131 (2007-2008) 1 échéance : 14/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Etude du Professeur Pagano sur les finances communales.

Question écrite du 24/01/2008 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (130 (2007-2008) 1 échéance : 14/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Application de l'arrêté royal du 29 mars 1995 aux titulaires de grades légaux dans les CPAS

Question écrite du 19/12/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (8 (2007-2008) 1 échéance : 14/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Agence de stimulation technologique (AST)

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (143 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Raccordement des habitations au réseau d'égouttage.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (184 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question (hors délai) :

Développement durable dans les zonings.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (183 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Liaison TGV entre l'aéroport de Liège et le site de Roissy.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (182 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet "SPAN".

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (181 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Primes pour les maisons passives.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (180 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Zoning transfrontalier.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (179 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question (hors délai) :

Opération construire avec l'énergie.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (178 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Les conseillers en énergie.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (177 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Les compteurs à gaz.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (176 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Cellule "social-énergie" de l'Union des villes et communes de Wallonie.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (175 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Démolition de maisons autour de l'aéroport de Bierset.

Question écrite du 17/12/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (174 (2007-2008) 1 échéance : 10/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Audits énergétiques dans les bâtiments communaux

Question écrite du 23/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (124 (2007-2008) 1 échéance : 14/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Le tracé de la ligne 45 entre Weywertz et Losheimergraben (Büllilngen).

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (5 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Le Benelux.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (4 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Nouveau projet de Traité de l'Union euroçpéenne.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (122 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Interdiction de fumer dans les bus TEC.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (121 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Eclairage public économique.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (120 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les trolleybus.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (119 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Avenir de la gare de triage de Montzen.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (118 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Gratuité des TEC pour les demandeurs d'emploi.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (116 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Directive 2006/32/CE relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et services énergétiques.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (115 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les dividendes de la SAB (aéroport de Liège).

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (114 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Engagement de chauffeurs TEC supplémentaires.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (113 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet EurocapRail.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (112 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

La plate-forme d'intelligence territoriale wallonne.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (111 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Le paiement des trajets des bus par GSM.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (110 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Le passeport mobilité.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (109 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les primes liées au Plan habitat permanent.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (108 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les primes à l'énergie.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (107 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les isolants réfléchissants.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (106 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

La plate-forme wallonne "Renewable Business Facilitator".

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (105 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les actes de violence dans les TEC.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (104 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les zones d'aménagement communal concerté.

Question écrite du 22/11/2007 de KUBLA Serge à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (25 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Cellule de contrôle des Fonds européens.

Question écrite du 21/11/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (117 (2007-2008) 1 échéance : 13/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Activités du Comité de régulation des aéroports.

Question écrite du 20/09/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (1 (2007-2008) 1 échéance : 11/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Projet de crématorium à Court-Saint-Etienne et normes environnementales à respecter.

Question écrite du 11/09/2007 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (208 (2006-2007) 1 échéance : 02/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Les subventions régionales pour l'aménagement d'une rue piétonnière vers le lotissement des "Jardins de Lalieux" à Nivelles.

Question écrite du 17/07/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (419 (2006-2007) 1 échéance : 07/08/2007)

Voir la question et la réponse :

La démolition d'une terrasse de café à Nivelles.

Question écrite du 06/07/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (231 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

La labellisation des lieux de camp.

Question écrite du 06/07/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (230 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Le stockage de CO2 dans le sous-sol wallon.

Question écrite du 06/07/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (404 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet de parc éolien de Halenfeld.

Question écrite du 06/06/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (205 (2006-2007) 1 échéance : 27/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Convention "bords de route".

Question écrite du 31/05/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (354 (2006-2007) 1 échéance : 21/06/2007)

Voir la question (hors délai) :

Evolution du nombre de logements publics depuis 10 ans.

Question écrite du 31/05/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (353 (2006-2007) 1 échéance : 21/06/2007)

Voir la question (hors délai) :

Evolution du nombre de logements publics par commune.

Question écrite du 21/05/2007 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (32 (2006-2007) 1 échéance : 12/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Accessibilité des centres de formation en Région wallonne.

Question écrite du 04/05/2007 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (95 (2006-2007) 1 échéance : 29/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Les offres d'emploi du Forem.

Question écrite du 03/05/2007 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (94 (2006-2007) 1 échéance : 25/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Expérience pilote emploi dans es villes wallonnes au départ des quartiers en difficultés.

Question écrite du 25/04/2007 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (91 (2006-2007) 1 échéance : 18/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Le dispositif intégré d'insertion socioprofessionnelle.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (148 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet de Plan de base écologique paysager transfrontalier.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (30 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Le nouveau Gouvernement en Palestine.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (29 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Etat de transposition des directives européennes.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (27 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet européen "Ulysse" et le centre de compétence sur les métiers du tourisme.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (105 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Le triage-lavoir de Binche

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (276 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Installation d'une société de cogénération à Bullange.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (275 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Le prolongement de la période d'interdiction de coupure de gaz.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (274 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les circuits de sport mécanique.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (273 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les pistes de ski en Wallonie.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (272 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

La rationalisation des intercommunales.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (271 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

L'avenant n° 1 aux contrats de gestion des TEC.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (270 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les zones d'activités économiques "durables".

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (269 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

La politique d'aménagement du territoire pour les "plus beaux villages de Wallonie".

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (268 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Création d'un Comité de concertation pour la Commission wallonne de l'énergie.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (267 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

L'aérodrome de Cerfontaine.

Question écrite du 02/04/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (266 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les questions préjudicielles posées par la Cour de Cassation à la Cour de Justice des Communautés européennes dans le cadre de l'aéroport de Liège.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (145 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

La nouvelle liste des SAED pollués.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (144 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Le SAED pollué de Chimeuse.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (75 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les SAED pollué de Chimeuse et la santé des riverains.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (265 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les propositions alternatives des intercommunales en matière d'implantation de zonings.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (263 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les zones d'aménagement communal concerté.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (262 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Intervention du CRAC pour les investissements économiseurs d'énergie dans les écoles.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (261 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Etat d'avancement du RER.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (260 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

L'Euregiobahn et la mobilité transfrontalière avec l'Allemagne.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (259 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2004)

Voir la question et la réponse :

Projet de centrale électrique à Marcinelle.

Question écrite du 29/03/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (258 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les accords de branche.

Question écrite du 16/03/2007 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (76 (2006-2007) 1 échéance : 06/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Les emplois APE et PTP dans le secteur de la petite enfance.

Question écrite du 09/03/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (24 (2006-2007) 1 échéance : 30/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Les activités de WIN SA

Question écrite du 02/03/2007 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (64 (2006-2007) 1 échéance : 23/03/2007)

Voir la question et la réponse :

La transmission du budget du Forem au Parlement wallon.

Question écrite du 01/03/2007 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (22 (2006-2007) 1 échéance : 22/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Les Centres de compétence wallons.

Question écrite du 01/03/2007 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (21 (2006-2007) 1 échéance : 22/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Le centre de compétence "Campus-automobile".

Question écrite du 01/03/2007 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (20 (2006-2007) 1 échéance : 22/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Le dispositif de validation des compétences.

Question écrite du 08/02/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (176 (2006-2007) 1 échéance : 01/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Les Fonds structurels européens et les friches industrielles.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (83 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet transfrontalier de promotion et de mise en oeuvre d'aménagements verts.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (53 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Les exportations hors de l'Union européenne.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (52 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le commerce extérieur avec la Bulgarie.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (17 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

La Libye.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (16 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le Conseil Wallonie-Bruxelles de la coopération internationale.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (15 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

La coopération avec la République démocratique du Congo.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (174 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

L'installation d'une unité de cogénération à Bullange.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (173 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le déficit d'espace pour les entreprises.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (172 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

L'intercommunale IGH

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (171 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

La fusion des fournisseurs Essent et Nuon.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (170 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le facilitateur en hydroénergie.

Question écrite du 07/02/2007 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (169 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question (hors délai) :

La Commission régionale de l'aménagement du territoire.

Question écrite du 17/01/2007 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (83 (2006-2007) 1 échéance : 07/02/2007)

Voir la question et la réponse :

L'inégalité de traitement des citoyens dans la fourniture d'un service - Cas du traitement des déchets dans la commune d'Ottignies - Louvain-la-Neuve.

Question écrite du 10/01/2007 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (59 (2006-2007) 1 échéance : 31/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'augmentation des revenus dans le secteur agricole en 2006.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (33 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet transfrontalier "Proximan".

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (32 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet transfrontalier "capacitation citoyenne".

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (13 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Les transpositions des direrctives européennes.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (73 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Les modalités de contrôle du collège communal par le conseil.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (131 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'assainissement et la réhabilitation des anciens sites ferroviaires.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (130 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Les recours en matière de friches industrielles

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (129 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'extension du réseau gazier aux zonings.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (128 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question (hors délai) :

La libéralisation des marchés de l'énergie et la "frozen period" décrétée entre le 1er décembre 2006 et le 1er mars 2007.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (127 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Signature de la déclaration d'engagement de la FEDARENE.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (126 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Le facilitateur en matière de filières énergétiques en Wallonie.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (125 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Le coût des certificats verts.

Question écrite du 27/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (124 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question (hors délai) :

Suites de la reprise de Citypower par Luminus.

Question écrite du 22/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (116 (2006-2007) 1 échéance : 17/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'abandon du projet d'extension du zoning de Bois Saint-Jean à Seraing.

Question écrite du 08/12/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (33 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'abandon du projet d'extension du zoning de Bois Saint-Jean à Seraing.

Question écrite du 08/12/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (32 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'animation économique cofinancée par les Fonds structurels européens.

Question écrite du 08/12/2006 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (52 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'aide exceptionnelle en faveur du Plan habitat permanent.

Question écrite du 08/12/2006 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (9 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet WAN et les Fonds européens URBAN.

Question écrite du 08/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (96 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Les systèmes de chauffage électrique.

Question écrite du 08/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (95 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Le nucléaire et la création d'un Fonds de recherche sur les énergies.

Question écrite du 05/12/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (10 (2006-2007) 1 échéance : 28/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les relations avec le Rwanda.

Question écrite du 05/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (90 (2006-2007) 1 échéance : 28/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Le programme mobilisateur axé sur les énergies renouvelables.

Question écrite du 05/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (89 (2006-2007) 1 échéance : 28/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Création d'une centrale de biométhanisation à Fleurus.

Question écrite du 05/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (88 (2006-2007) 1 échéance : 28/12/2006)

Voir la question et la réponse :

La création d'une coopérative d'hydroélectricité à Méry.

Question écrite du 05/12/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (87 (2006-2007) 1 échéance : 28/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Double facturation du fournisseur d'électricité Essent et de l'intercommunale liégeoise d'électricité.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (25 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet "Eaux d'exhaure".

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (15 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Entraide par le travail.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (81 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Accord de branche avec le secteur des industries extractives et transformatrices de roches non combustibles.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (80 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

La directive 2004/8 concernant la promotion de la cogénération.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (79 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les mesures d'économies d'énergie dans les communes.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (15 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Le programme URBAN.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (14 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Euregio Meuse-Rhin.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (13 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Etat d'avancement du Plan habitat permanent.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (12 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

La Grande Région et les Fonds européens.

Question écrite du 28/11/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (11 (2006-2007) 1 échéance : 19/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Etat d'avancement du programme transfrontalier européen France-Wallonie-Flandre pour la période 2007-2013

Question écrite du 23/11/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (23 (2006-2007) 1 échéance : 14/12/2006)

Voir la question et la réponse :

La situation sociale de l'entreprise Eli Lilly.

Question écrite du 23/11/2006 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (40 (2006-2007) 1 échéance : 14/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Information des électeurs.

Question écrite du 17/11/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (6 (2006-2007) 1 échéance : 08/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet de coopération entre Marche-en-Famenne et le Val de Lorraine.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (14 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Création d'un support aux spin-off à Shanghai.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (13 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question (hors délai) :

Les investissements chinois en Wallonie.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (66 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les économies d'énergie dans les écoles.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (65 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les cartes énergétiques prépayées.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (64 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Le réaménagement du site de New Tube Meuse à Flémalle.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (63 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

La réalisation d'une charte paysagère.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (62 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les petits permis.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (61 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les suites de la réforme du remembrement urbain.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (60 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Le nombre de permis octroyés en zones blanches depuis la réforme.

Question écrite du 14/11/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (8 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Assistance technique sur le phasing out de l'Objectif 1.

Question écrite du 30/10/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (11 (2006-2007) 1 échéance : 21/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les investissements étrangers en Wallonie.

Question écrite du 30/10/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (10 (2006-2007) 1 échéance : 21/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les titres-services.

Question écrite du 30/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (47 (2006-2007) 1 échéance : 21/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Le réaménagement du site de la brasserie Plumat à Quaregnon.

Question écrite du 30/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (46 (2006-2007) 1 échéance : 21/11/2206)

Voir la question et la réponse :

Le développement d'une crèche dans un zoning.

Question écrite du 27/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (42 (2006-2007) 1 échéance : 20/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les plaintes enregistrées en matière d'énergie.

Question écrite du 27/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (41 (2006-2007) 1 échéance : 20/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les activités énergétiques de Duferco.

Question écrite du 27/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (40 (2006-2007) 1 échéance : 20/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les responsabilités en cas de coupures d'électricité.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (8 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet de coopération entre Marche-en-Famenne et le Val de Lorraine.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (25 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

La suite de la vente des parts d'Electrabel.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (37 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les primes pour le placement de panneaux solaires.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (36 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet de coopération entre Marche-en-Famenne et le Val de Lorraine.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (35 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

La différence de coût des gestionnaires de réseaux de distribution.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (34 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

La perception de la taxe SAED.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (33 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

La nouvelle mission des Guichets de l'énergie.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (32 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les primes énergie.

Question écrite du 24/10/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (6 (2006-2007) 1 échéance : 15/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les Fonds européens désengagés en 2005.

Question écrite du 16/10/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (4 (2006-2007) 1 échéance : 07/11/2006)

Voir la question et la réponse :

La transmission individuelle d'offres d'emploi par le Forem Conseil.

Question écrite du 16/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (30 (2006-2007) 1 échéance : 07/11/2006)

Voir la question et la réponse :

La création d'un méga groupe d'achat d'énergie.

Question écrite du 16/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (29 (2006-2007) 1 échéance : 07/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet de requalification du centre d'Hermée en un espace convivial à forte mixité.

Question écrite du 16/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (28 (2006-2007) 1 échéance : 07/11/2006)

Voir la question et la réponse :

L'agréation d'un nouveau fournisseur d'énergie.

Question écrite du 16/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (27 (2006-2007) 1 échéance : 07/11/2006)

Voir la question et la réponse :

La production d'électricité verte par des sociétés coopératives.

Question écrite du 11/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (26 (2006-2007) 1 échéance : 02/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Octroi de permis pour des sites de production d'électricité.

Question écrite du 10/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (25 (2006-2007) 1 échéance : 31/10/2006)

Voir la question et la réponse :

L'extension de la redevance voirie électricité aux autres impétrants.

Question écrite du 06/10/2006 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (4 (2006-2007) 1 échéance : 27/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le centre de compétence Technocité.

Question écrite du 06/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (24 (2006-2007) 1 échéance : 27/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le pôle économique sur le thème de l'énergie.

Question écrite du 03/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (22 (2006-2007) 1 échéance : 24/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le Plan maîtrise durable de l'énergie.

Question écrite du 02/10/2006 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (3 (2006-2007) 1 échéance : 23/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet Emissions télévisées transfrontalières.

Question écrite du 02/10/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (4 (2006-2007) 1 échéance : 02/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet européen Microsys

Question écrite du 02/10/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (3 (2006-2007) 1 échéance : 23/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet Wallonie-Bruxelles Design Mode.

Question écrite du 02/10/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (19 (2006-2007) 1 échéance : 23/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les friches industrielles.

Question écrite du 02/10/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (3 (2006-2007) 1 échéance : 23/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet de coopération entre Marche-en-Famenne et le Val de Lorraine.

Question écrite du 28/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (15 (2006-2007) 1 échéance : 19/10/2006)

Voir la question (hors délai) :

Le Fonds énergie.

Question écrite du 25/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (9 (2006-2007) 1 échéance : 16/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le règlement régional d'urbanisme concernant les zones inondables.

Question écrite du 22/09/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (2 (2006-2007) 1 échéance : 13/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les évaluations effectuées par l'AMEF.

Question écrite du 22/09/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (2 (2006-2007) 1 échéance : 13/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les relations avec le Burundi.

Question écrite du 22/09/2006 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (3 (2006-2007) 1 échéance : 13/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les évaluations effectuées par l'AMEF.

Question écrite du 22/09/2006 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (1 (2006-2007) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Le projet du Grand Curtius à Liège.

Question écrite du 22/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (8 (2006-2007) 1 échéance : 13/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le Comité énergie.

Question écrite du 22/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (7 (2006-2007) 1 échéance : 13/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Application de l'article 2 du CWATUP.

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (2 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet Biotech Liège.

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (1 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le centre de compétence Hainaut Logistique.

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (6 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Minergibat.

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (5 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les centrales d'achat énergétique.

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (4 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les primes énergétiques pour les indépendants.

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (3 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les amendes pour non-respect des quotas de certificats verts.

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (2 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le marché des certificats verts.

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (1 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

L'action "Construire avec l'énergie".

Question écrite du 21/09/2006 de KUBLA Serge à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (1 (2006-2007) 1 échéance : 12/10/2006)

Voir la question et la réponse :

L'information des communes sur les programmes européens.

Question écrite du 15/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (288 (2005-2006) 1 échéance : 07/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet FIERWALL.

Question écrite du 15/09/2006 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (243 (2005-2006) 1 échéance : 07/10/2006)

Voir la question et la réponse :

L'augmentation de la participation des communes dans Fluxys

Question écrite du 14/09/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (23 (2005-2006) 1 échéance : 06/10/0006)

Voir la question et la réponse :

Le projet Practices.

Question écrite du 13/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (285 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le zoning transfrontalier de Momignies.

Question écrite du 08/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (280 (2005-2006) 1 échéance : 29/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Le Fonds bihoraire.

Question écrite du 08/09/2006 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (29 (2005-2006) 1 échéance : 29/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Le centre de compétence de l'environnement.

Question écrite du 08/09/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (89 (2005-2006) 1 échéance : 29/09/2006)

Voir la question et la réponse :

La Sofinex.

Question écrite du 08/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (279 (2005-2006) 1 échéance : 29/09/2006)

Voir la question et la réponse :

L'état d'avancement des ZAE-P.

Question écrite du 08/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (278 (2005-2006) 1 échéance : 29/09/2006)

Voir la question et la réponse :

L'augmentation prévue du coût de l'éclairage public.

Question écrite du 08/09/2006 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (238 (2005-2006) 1 échéance : 29/09/2006)

Voir la question et la réponse :

L'augmentation prévue du coût de l'éclairage public pour les communes.

Question écrite du 08/09/2006 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (217 (2005-2006) 1 échéance : 29/09/2006)

Voir la question et la réponse :

La tarification unique de l'eau en Région wallonnne.

Question écrite du 05/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (274 (2005-2006) 1 échéance : 26/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Les nouvelles mesures sociales pour les consommateurs de gaz.

Question écrite du 05/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (273 (2005-2006) 1 échéance : 26/09/2006)

Voir la question et la réponse :

La possibilité de comparer les prix des fournisseurs d'énergie.

Question écrite du 05/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (272 (2005-2006) 1 échéance : 26/09/2006)

Voir la question et la réponse :

L'annonce de nouvelles primes à l'énergie.

Question écrite du 05/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (271 (2005-2006) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Le pôle technologique wallon en bioclimatique de Mouscron.

Question écrite du 04/09/2006 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (193 (2005-2006) 1 échéance : 25/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Les infrastructures adéquates pour la pratique du lancer du marteau.

Question écrite du 01/09/2006 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (209 (2005-2006) 1 échéance : 22/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet "Les jardins de la biodiversité".

Question écrite du 01/09/2006 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (86 (2005-2006) 1 échéance : 22/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Le projet MAG-ECO.

Question écrite du 01/09/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (22 (2005-2006) 1 échéance : 22/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Le Xème Sommet des Exécutifs de la Grande Région.

Question écrite du 01/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (265 (2005-2006) 1 échéance : 22/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Le réaménagement de la gare de Manhay.

Question écrite du 01/09/2006 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (264 (2005-2006) 1 échéance : 22/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Les déclarations d'intention de Fetra et de Febelgra dans le cadre des accords de branche.

Question écrite du 29/08/2006 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (206 (2005-2006) 1 échéance : 19/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Le bilan de l'opération "Bon app'au camp".

Question écrite du 05/07/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (19 (2005-2006) 1 échéance : 26/07/2006)

Voir la question et la réponse :

Le PASS

Question écrite du 24/02/2006 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (8 (2005-2006) 1 échéance : 17/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Les biotechnologies.

Question écrite du 18/01/2006 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (53 (2005-2006) 1 échéance : 08/02/2006)

Voir la question et la réponse :

L'étendue exacte de l'article 2 du décret du 15 décembre 2005 portant diverses modifications au Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe et au Code des droits de succession.

Question écrite du 18/01/2006 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (52 (2005-2006) 1 échéance : 08/02/2006)

Voir la question et la réponse :

La ventilation des recettes en matière de droits de succcession.

Question écrite du 18/01/2006 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (51 (2005-2006) 1 échéance : 08/02/2006)

Voir la question et la réponse :

La ventilation des recettes en matière de droits d'enregistrement.

Question écrite du 23/12/2005 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (79 (2005-2006) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

La fréquentation de la ligne de bus "Rapido 2" reliant Nivelles et Louvain-la-Neuve.

Question écrite du 23/12/2005 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (78 (2005-2006) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

La fréquentation de la ligne de bus "Rapido 2" reliant Nivelles et Tubize.

Question écrite du 23/12/2005 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (77 (2005-2006) 1 échéance : 13/01/2006)

Voir la question et la réponse :

La fréquentation de la ligne de bus "Rapido 1" reliant Jodoigne à Ottignies.

Question écrite du 23/12/2005 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (76 (2005-2006) 1 échéance : 13/01/2006)

Voir la question et la réponse :

La fréquentation de la ligne de bus "Rapido 3" reliant Waterloo et Ottignies

Question écrite du 10/10/2005 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (7 (2005-2006) 1 échéance : 31/10/2005)

Voir la question et la réponse :

Le concordat judiciaire et les cellules d'aides aux entreprises en difficulté.

Question écrite du 26/09/2005 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (3 (2005-2006) 1 échéance : 17/10/2005)

Voir la question et la réponse :

La pollution chimique de la Méhaigne et de la Marka.

Question écrite du 26/09/2005 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (2 (2005-2006) 1 échéance : 17/10/2005)

Voir la question et la réponse :

La production de gaz à effet de serre sur le cheptel bovin.

Question écrite du 20/06/2005 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (69 (2004-2005) 1 échéance : 11/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Les investissements des entreprises.

Question écrite du 20/06/2005 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (96 (2004-2005) 1 échéance : 11/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Le modèle comptable et budgétaire unique pour la Communauté française et la Région wallonne.

Question écrite du 26/05/2005 de KUBLA Serge à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (30 (2004-2005) 1 échéance : 16/06/2005)

Voir la question et la réponse :

La transmission d'un CD-Rom reprenant les notifications du Gouvernement wallon aux parlementaires wallons.

Question écrite du 14/03/2005 de KUBLA Serge à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (23 (2004-2005) 1 échéance : 05/04/2005)

Voir la question et la réponse :

Etat d'avancement du projet "E-Bird".

Question écrite du 25/02/2005 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (67 (2004-2005) 1 échéance : 18/03/2005)

Voir la question et la réponse :

Construction d'un centre occupationnel pour personnes adultes handicapées.

Question écrite du 01/02/2005 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (57 (2004-2005) 1 échéance : 22/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Arrêté ministériel du 4 octobre 1999 fixant la liste des titres qui permettent d'obtenir la dispense totale ou partielle du premier cycle de la formation de directeur d'une maison de repos et déterminant les titres et l'expérience utile requis des personnes chargées d'assurer les formations (Moniteur belge du 20 octobre 1999, p. 39599).

Question écrite du 17/12/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (45 (2004-2005) 1 échéance : 07/01/2005)

Voir la question et la réponse :

Le prix unique de l'eau en Région wallonne.

Question écrite du 22/11/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (30 (2004-2005) 1 échéance : 13/12/2004)

Voir la question et la réponse :

Les montants alloués aux primes à l'épuration individuelle en 2003.

Question écrite du 19/11/2004 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (28 (2004-2005) 1 échéance : 10/12/2004)

Voir la question et la réponse :

Le rapport du CERESIS relatif à l'insertion sociale.

Question écrite du 17/11/2004 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (23 (2004-2005) 1 échéance : 08/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière d'emploi.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (28 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

Le coût de la certification Emas.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (27 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

Le succès de la marque "Eqwalis".

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (26 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

La seconde évaluation de l’Unité anti-braconnage.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (25 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de tourisme.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (24 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de ruralité.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (23 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière d'environnement.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (20 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière d'économie.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (26 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de santé.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (6 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question
et la réponse provisoire :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de recherche et de développement.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (6 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de formation.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (28 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’installation d’un rond-point à Dottignies.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (27 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L'impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de patrimoine.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (26 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de travaux publics.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (25 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de rénovation urbaine.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (30 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’état d’avancement de l’action "Construire avec l’énergie".

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (29 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

Le Telbus.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (28 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’état de la transposition du droit européen en droit wallon en matière d’énergie.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (27 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’état de la transposition du droit européen en droit wallon en matière d’aménagement du territoire.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (26 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière d’aménagement du territoire.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (25 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière d’énergie.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (24 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de transport.

Question écrite du 16/11/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (23 (2004-2005) 1 échéance : 07/12/2004)

Voir la question et la réponse :

L’impact des Fonds structurels européens en Région wallonne en matière de logement.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (19 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’état d’avancement de la certification EMAS pour les CET wallons.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (18 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (21 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

La participation de la Région wallonne à la Semaine de l’emploi des personnes handicapées.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (20 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (13 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (4 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (14 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à ARENA Marie, Ministre de la Formation (4 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (14 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (15 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

La fréquentation de la ligne de bus "rapido" reliant Jodoigne à Ottignies.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (14 (2004-2005) 1 échéance : 25/11/2004)

Voir la question et la réponse :

La rentabilité de la ligne de bus "rapido" reliant Nivelles et Louvain-la-Neuve.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (13 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 28/10/2004 de KUBLA Serge à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (8 (2004-2005) 1 échéance : 24/11/2004)

Voir la question et la réponse :

L’emploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels.

Question écrite du 08/10/2004 de KUBLA Serge à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (10 (2004-2005) 1 échéance : 29/10/2004)

Voir la question et la réponse :

Equipement de l’Unité anti-braconnage avec du matériel A.S.T.R.I.D.

Question écrite du 29/03/2004 de KUBLA Serge à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (264 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

L'extension des zones franches.