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Question écrite du 14/07/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DE BUE Valérie, Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière (212 (2019-2020) 1 échéance : 05/08/2020)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre le bruit routier et l'abaissement de la vitesse sur les autoroutes

Question écrite du 14/07/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité (456 (2019-2020) 1 échéance : 05/08/2020)

Voir la question et la réponse :

la compétence régionale en matière d'accès à la profession et au marché pour le transport de personnes

Question écrite du 14/07/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à BORSUS Willy, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (389 (2019-2020) 1 échéance : 05/08/2020)

Voir la question et la réponse :

le développement des biotechnologies concernant la santé

Question écrite du 02/07/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MORREALE Christie, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes (204 (2019-2020) 1 échéance : 24/07/2020)

Voir la question (hors délai) :

le projet "Coup de Boost " et les formations d'été pour les jeunes en décrochage scolaire ou professionnel

Question écrite du 19/06/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TELLIER Céline, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (260 (2019-2020) 1 échéance : 10/07/2020)

Voir la question et la réponse :

les difficultés rencontrées en matière de distribution d'eau

Question écrite du 17/06/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à BORSUS Willy, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (327 (2019-2020) 1 échéance : 08/07/2020)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'assurances multirisques climatiques pour les agriculteurs

Question écrite du 04/06/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à BORSUS Willy, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (296 (2019-2020) 1 échéance : 25/06/2020)

Voir la question et la réponse :

les cyberattaques subies par les entreprises

Question écrite du 03/06/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (198 (2019-2020) 1 échéance : 24/06/2020)

Voir la question et la réponse :

les sépultures d'importance historique locale

Question écrite du 20/05/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TELLIER Céline, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (212 (2019-2020) 1 échéance : 12/06/2020)

Voir la question et la réponse :

le développement d'espaces verts dans les villes et villages les plus urbanisés

Question écrite du 12/03/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MORREALE Christie, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes (134 (2019-2020) 1 échéance : 02/04/2020)

Voir la question et la réponse :

la proportion de femmes parmi les cadres supérieurs et les cadres dirigeants en Wallonie

Question écrite du 11/03/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TELLIER Céline, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (179 (2019-2020) 1 échéance : 01/04/2020)

Voir la question et la réponse :

la plantation de forêts comestibles en Wallonie

Question écrite du 11/03/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à BORSUS Willy, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (233 (2019-2020) 1 échéance : 01/04/2020)

Voir la question et la réponse :

les conflits liés au développement de projets éoliens

Question écrite du 10/03/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité (301 (2019-2020) 1 échéance : 31/03/2020)

Voir la question et la réponse :

le transport régulier d'élèves de l'enseignement libre

Question écrite du 18/02/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité (268 (2019-2020) 1 échéance : 10/03/2020)

Voir la question et la réponse :

les navettes autonomes dans les centres-villes

Question écrite du 31/01/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DE BUE Valérie, Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière (109 (2019-2020) 1 échéance : 21/02/2020)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la recommandation du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne en matière d’homologation des véhicules

Question écrite du 28/01/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité (213 (2019-2020) 1 échéance : 18/02/2020)

Voir la question et la réponse :

la collaboration entre les pouvoirs publics et les services de navigation routière ainsi que la définition de "no-go zones"

Question écrite du 22/01/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (83 (2019-2020) 1 échéance : 12/02/2020)

Voir la question et la réponse :

la rénovation du patrimoine locatif des sociétés d'habitations publiques en Wallonie

Question écrite du 21/01/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité (197 (2019-2020) 1 échéance : 11/02/2020)

Voir la question et la réponse :

le développement d'un réseau de vélos électriques par les provinces

Question écrite du 21/01/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité (196 (2019-2020) 1 échéance : 11/02/2020)

Voir la question et la réponse :

le développement d'un réseau de vélos électriques en lien avec les bassins de vie et de mobilité

Question écrite du 20/01/2020 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité (190 (2019-2020) 1 échéance : 10/02/2020)

Voir la question et la réponse :

le transport régulier d'élèves de l'enseignement libre

Question écrite du 28/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre du Climat, de l'Energie et de la Mobilité (118 (2019-2020) 1 échéance : 19/12/2019)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la recommandation du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne en matière d’homologation des véhicules

Question écrite du 27/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (42 (2019-2020) 1 échéance : 18/12/2019)

Voir la question et la réponse :

l'encouragement des communes à la sensibilisation des conducteurs aux dangers de la conduite sous influence

Question écrite du 27/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (41 (2019-2020) 1 échéance : 18/12/2019)

Voir la question et la réponse :

le projet de taxi social dans les communes wallonnes

Question écrite du 27/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (40 (2019-2020) 1 échéance : 18/12/2019)

Voir la question et la réponse :

le développement des synergies entre les intercommunales

Question écrite du 27/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MORREALE Christie, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes (52 (2019-2020) 1 échéance : 18/12/2019)

Voir la question et la réponse :

l’accès à l’emploi des personnes en situation de handicap

Question écrite du 27/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MORREALE Christie, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes (50 (2019-2020) 1 échéance : 18/12/2019)

Voir la question et la réponse :

la transversalité entre les structures d’accompagnement à l’autocréation d’emploi (SAACE) et la mesure "avantage tremplin-indépendants"

Question écrite du 26/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DE BUE Valérie, Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière (52 (2019-2020) 1 échéance : 17/12/2019)

Voir la question et la réponse :

la cacophonie au niveau des limitations de vitesse

Question écrite du 22/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à BORSUS Willy, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences (70 (2019-2020) 1 échéance : 13/12/2019)

Voir la question et la réponse :

la phase 2 du deal avec Alibaba

Question écrite du 22/11/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MORREALE Christie, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes (38 (2019-2020) 1 échéance : 13/12/2019)

Voir la question et la réponse :

le niveau d'information de la population en matière de santé

Question écrite du 25/10/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DE BUE Valérie, Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière (26 (2019-2020) 1 échéance : 19/11/2019)

Voir la question et la réponse :

la qualité de l'air intérieur dans les locaux de travail de l'administration wallonne

Question écrite du 18/10/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DE BUE Valérie, Ministre de la Fonction publique, de l'Informatique, de la Simplification administrative, en charge des allocations familiales, du Tourisme, du Patrimoine et de la Sécurité routière (19 (2019-2020) 1 échéance : 12/11/2019)

Voir la question et la réponse :

la sédentarité dans la fonction publique

Question écrite du 18/10/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DERMAGNE Pierre-Yves, Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (15 (2019-2020) 1 échéance : 12/11/2019)

Voir la question et la réponse :

la redevance relative au placement de terrasses

Question écrite du 04/10/2019 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MORREALE Christie, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes (1 (2019-2020) 1 échéance : 25/10/2019)

Voir la question et la réponse :

la portabilité de subsides dans le cadre de la délocalisation d'un projet de maison de repos et de soins (MRS)

Question écrite du 22/04/2014 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (482 (2013-2014) 1 échéance : 14/05/2014)

Voir la question et la réponse :

l’interprétation des conditions de paiement des aides aux nouveaux agriculteurs prévues par l’arrêté du Gouvernement wallon du 19 décembre 2008

Question écrite du 28/01/2014 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (77 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la dette de Wallonie-Bruxelles International

Question écrite du 28/01/2014 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (76 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la diffusion de spots télévisés présentant les missions du SPW

Question écrite du 28/01/2014 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (359 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la marge de manoeuvre des communes en matière de mesures favorisant le ralentissement sur les routes nationales

Question écrite du 28/01/2014 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (352 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question (hors délai) :

l'épuration des eaux dans les différentes provinces

Question écrite du 28/01/2014 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (148 (2013-2014) 1 échéance : 18/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la représentation de la Société régionale d'Investissement de Wallonie (SRIW) au sein des entreprises dans lesquelles elle possède une participation

Question écrite du 29/10/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (118 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur sur la "jurisprudence administrative"

Question écrite du 29/10/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (121 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur sur la "jurisprudence administrative"

Question écrite du 29/10/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (41 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur sur la "jurisprudence administrative"

Question écrite du 29/10/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (95 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur sur "la jurisprudence administrative"

Question écrite du 29/10/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (27 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur sur la "jurisprudence administrative"

Question écrite du 29/10/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (94 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

la recommandation du Médiateur sur la "jurisprudence administrative"

Question écrite du 29/10/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (107 (2013-2014) 1 échéance : 21/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur sur la "jurisprudence administrative"

Question écrite du 08/10/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (56 (2013-2014) 1 échéance : 29/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les conditions de gratuité du transport scolaire

Question écrite du 26/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (22 (2013-2014) 1 échéance : 18/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à une procédure contradictoire

Question écrite du 16/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1064 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les problèmes évoqués par le Médiateur en ce qui concerne les demandes de régularisation

Question écrite du 16/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (1063 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation W 2012-14 du Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Question écrite du 16/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (402 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question
et la réponse provisoire :

les participations de la SRIW dans les entreprises privées

Question écrite du 16/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (401 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question
et la réponse provisoire :

les représentants de la SRIW dans les conseils d'administration des entreprises dans lesquelles elle possède des participations

Question écrite du 16/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (842 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

l'amélioration technique du captage de l'énergie éolienne

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (459 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à la fonction de médiation au niveau des pouvoirs locaux

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (828 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à la création de comités d'usagers

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (827 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à l'obligation pour les autorités administratives d'informer le public de l'existence du Médiateur

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (826 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à une procédure de traitement des réclamations de première ligne, interne à l'administration

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (186 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à une certification de qualité de type ISO dans le cadre des envois administratifs

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (185 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à une procédure contradictoire

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (184 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à une procédure générique optimale de liquidation

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (183 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à la motivation des actes et décisions administratifs

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (182 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à la suspension du délai de prescription dans le cadre d'un recours à l'administration et la légitimité de l'intervention du Médiateur, dès lors que le recours administratif a été exercé

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (181 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à la nécessité de prévoir des mesures transitoires adaptées afin de garantir une sécurité juridique au citoyen

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (180 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à la création d'un réseau de correspondants du Médiateur et les protocoles de collaboration avec les ministères

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (179 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur quant à la qualité de l'information relative aux formulaires administratifs et de l'accompagnement des demandeurs dans la constitution de dossiers de demande d'aides régionales

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (178 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur relative à la jurisprudence administrative

Question écrite du 09/09/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (177 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la recommandation du Médiateur quant à une réflexion relative à la suppression des recommandés

Question écrite du 23/07/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (641 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les modifications des fiches-projets dans le cadre des PCDR

Question écrite du 23/07/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (951 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des pistes cyclables en Wallonie

Question écrite du 23/07/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (707 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la continuité des projets de logements provinciaux

Question écrite du 18/07/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (334 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'activité promotionnelle de la SOFINEX dans les foires et les expositions

Question écrite du 16/07/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (587 (2012-2013) 1 échéance : 06/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l’équilibre des zones forestières productives

Question écrite du 11/07/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (582 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le futur du Trilogiport de Liège

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (539 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la Province de Namur

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (538 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la Province de Liège

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (537 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la Province de Luxembourg

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (536 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la Province de Hainaut

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (535 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans le Brabant wallon

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (306 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la Province de Namur

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (305 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la Province de Luxembourg

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (304 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la Province de Liège

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (303 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la Province de Hainaut

Question écrite du 20/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (302 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans le Brabant wallon

Question écrite du 19/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (247 (2012-2013) 1 échéance : 10/07/2013)

Voir la question et la réponse :

l'activité professionnelle de l'AWEx dans les foires et les expositions

Question écrite du 11/06/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (115 (2012-2013) 1 échéance : 02/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les correspondants en charge de la simplification administrative

Question écrite du 29/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (718 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l’élaboration d’un indicateur environnemental

Question écrite du 29/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (717 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les délais dont dispose le citoyen pour réagir à une enquête publique dans la cadre de la délivrance d’un permis d’urbanisme

Question écrite du 29/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (716 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la procédure d’adoption et les mesures transitoires du Code du développement territorial

Question écrite du 27/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (500 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les plans communaux de développement rural approuvés en Province de Luxembourg

Question écrite du 27/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (499 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les plans communaux de développement rural approuvés en Province de Namur

Question écrite du 27/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (498 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les plans communaux de développement rural approuvés en Province de Liège

Question écrite du 27/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (497 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les plans communaux de développement rural approuvés en Province de Hainaut

Question écrite du 27/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (496 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les plans communaux de développement rural approuvés en Province du Brabant wallon

Question écrite du 21/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (473 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la Cellule GISER

Question écrite du 15/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (452 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'installation de feux de signalisation intelligents sur le territoire wallon

Question écrite du 15/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (451 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'installation de panneaux d'information électronique au-dessus des autoroutes et voies expresses wallonnes

Question écrite du 15/05/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (450 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les autorisations relatives à l'abattage d'arbres en dehors des périodes prévues à cet effet

Question écrite du 27/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (378 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés aux projets développés dans le cadre d’un programme communal de développement rural (PCDR)

Question écrite du 27/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (377 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Ottignies - Louvain-la-Neuve

Question écrite du 18/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (363 (2012-2013) 1 échéance : 09/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet "Portail e-RH"

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (339 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Wavre

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (338 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Waterloo

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (337 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Walhain

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (336 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Villers-la-Ville

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (335 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Tubize

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (334 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Rixensart

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (333 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Rebecq

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (332 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Ramillies

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (331 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Perwez

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (330 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Orp-Jauche

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (329 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Nivelles

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (328 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Lasnes

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (327 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à La Hulpe

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (326 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Jodoigne

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (325 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Incourt

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (324 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Hélécine

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (323 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Genappe

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (322 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Court-Saint-Etienne

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (321 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Chaumont-Gistoux

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (320 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Chastre

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (319 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Braine-l'Alleud

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (318 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Beauvechain

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (317 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Mont-Saint-Guibert

Question écrite du 08/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (80 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le partenariat avec Amnesty International dans le cadre du Plan de cohésion sociale des villes et communes

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (119 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en province de Namur

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (118 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en province de Luxembourg

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (117 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en province de Liège

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (116 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en province de Hainaut

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (115 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en Brabant wallon

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (337 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale des routes et des bâtiments

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (336 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale des pouvoirs locaux, de l'action sociale et de la santé

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (335 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de la mobilité et des voies hydrauliques

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (334 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de la fiscalité

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (333 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de l'économie, de l'emploi et de la recherche

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (332 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale transversale du budget, de la logistique et des technologies de l'information et de la communication

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (331 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de l'aménagement du territoire, du logement, du patrimoine et de l'énergie

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (330 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de l'agriculture, des ressources naturelles et de l'environnement

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (329 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale transversale du personnel et des affaires générales

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (480 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la responsabilité en cas d’accident sur un plan d’eau public

Question écrite du 07/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (479 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés aux projets développés dans le cadre d’un programme communal de développement rural (PCDR)

Question écrite du 04/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (78 (2012-2013) 1 échéance : 25/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'habitat permanent en 2012

Question écrite du 04/03/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (323 (2012-2013) 1 échéance : 25/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'habitat permanent en 2012

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (461 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en province de Namur

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (460 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en province de Luxembourg

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (459 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en province de Liège

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (458 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en province de Hainaut

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (457 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la disponibilité des zonings et parcs industriels en Brabant wallon

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (456 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi du centre de tirs aux claies de Genappe

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (454 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'importance du phénomène des marnières en Wallonie

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (453 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la Cellule GISER

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (74 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la Semaine antistress

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (73 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le Portail de l'action sociale et de la santé

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (72 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet "Plan wallon nutrition santé et bien-être des aînés"

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (71 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan du projet "Eté solidaire, je suis partenaire"

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (70 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la Direction interdépartementale de la cohésion sociale

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (69 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet "Accueil familial des aînés"

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (144 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le contrôle de la qualité de l'eau des piscines

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (312 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les primes visant à réduire la consommation d'énergie des Wallons

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (311 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre les logements inoccupés dans le Brabant wallon

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (310 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le télétravail dans la fonction publique wallonne

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (309 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'enquête "Samba"

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (308 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi de la mise en place d'un guichet unique "Energie-Logement"

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (307 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les descriptions de fonction en CIC

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (64 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet "Portail e-RH"

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (63 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale des routes et des bâtiments

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (62 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale des pouvoirs locaux, de l'action sociale et de la santé

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (61 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de la mobilité et des voies hydrauliques

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (60 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de la fiscalité

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (59 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de l'économie, de l'emploi et de la recherche

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (58 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale transversale du budget, de la logistique et des technologies de l'information et de la communication

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (57 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de l'aménagement du territoire, du logement, du patrimoine et de l'énergie

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (56 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale de l'agriculture, des ressources naturelles et de l'environnement

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (55 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le parc automobile de la Direction générale transversale du personnel et des affaires générales

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (54 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les délais de paiement des subsides par la Région wallonne

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (452 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la province de Namur

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (451 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la province de Luxembourg

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (450 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la province de Liège

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (449 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans la province de Hainaut

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (448 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des pistes cyclables dans le Brabant wallon

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (447 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les partenariats entre les Régions wallonne, bruxelloise et flamande en matière de développement de pistes cyclables

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (446 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Wavre

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (445 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Waterloo

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (444 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Walhain

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (443 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Villers-la-Ville

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (442 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Tubize

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (441 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Rixensart

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (440 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Rebecq

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (439 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Ramillies

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (438 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Perwez

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (437 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Ottignies - Louvain-la-Neuve

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (436 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Orp-Jauche

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (435 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Nivelles

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (434 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Lasnes

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (433 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à La Hulpe

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (432 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Jodoigne

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (431 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Incourt

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (430 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Hélécine

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (429 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Genappe

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (428 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Court-Saint-Etienne

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (427 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Chaumont-Gistoux

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (426 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Chastre

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (425 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Braine-l'Alleud

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (424 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Beauvechain

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (423 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un PCDR à Mont-Saint-Guibert

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (305 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de logements insalubres en province de Namur en 2012

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (304 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de logements insalubres en province de Luxembourg en 2012

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (303 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de logements insalubres en province de Liège en 2012

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (302 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de logements insalubres en province de Hainaut en 2012

Question écrite du 26/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (301 (2012-2013) 1 échéance : 19/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le nombre de logements insalubres en Brabant wallon en 2012

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (286 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le site internet " Trafiroutes.wallonie.be "

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (285 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi du projet "Seine-Escaut"

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (284 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la gestion des barrages wallons

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (283 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi du Plan routes

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (282 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (422 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (68 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (157 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le site internet " Le cadastre des subsides "

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (156 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question (hors délai) :

le logiciel d'analyse financière "e-Comptes"

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (155 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet "e-Tutelle"

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (154 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question (hors délai) :

la cérémonie de remise des cartes d'identification des bourgmestres

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (153 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (104 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (143 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les soutiens accordés aux terrains de golf

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (142 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la rénovation des piscines de la province de Namur

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (141 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la rénovation des piscines de la province de Luxembourg

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (140 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la rénovation des piscines de la province de Liège

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (139 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la rénovation des piscines de la province de Hainaut

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (138 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la rénovation des piscines du Brabant wallon

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (137 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (300 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (53 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le dépôt et la protection du logo et du coq de la Région wallonne

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (52 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les délais de paiement des factures de la Région wallonne

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (51 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le magazine "Vivre en Wallonie"

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (50 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le lifting du site internet www.wallonie.be

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (49 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la campagne de promotion des Fonds structurels européens

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (48 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la campagne de communication annonçant la fin des musiques d'attente au sein du SPW

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (47 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les "Espaces Wallonie"

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (46 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le label "Espaces publics numériques de Wallonie"

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (45 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le bilan de la campagne promotionnelle à l'occasion des 30 ans de la Wallonie

Question écrite du 25/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (44 (2012-2013) 1 échéance : 18/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 14/02/2013 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (93 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la transposition des directives européennes

Question écrite du 20/12/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (116 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux jeunes apiculteurs

Question écrite du 20/12/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (151 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en œuvre du standard passif en Wallonie

Question écrite du 20/12/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (21 (2012-2013) 1 échéance : 15/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état de consommation des différents programmes de cofinancements européens pour la période 2007-2013

Question écrite du 19/07/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (128 (2011-2012) 1 échéance : 09/08/2012)

Voir la question et la réponse :

le budget 2012 de Wallonie-Bruxelles International (WBI)

Question écrite du 19/07/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (127 (2011-2012) 1 échéance : 09/08/2012)

Voir la question et la réponse :

le respect de la règle N+2 d'ici à 2015 dans l'utilisation des fonds structurels européens

Question écrite du 03/05/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (484 (2011-2012) 1 échéance : 25/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les forêts privées de Wallonie

Question écrite du 03/05/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (377 (2011-2012) 1 échéance : 25/05/2012)

Voir la question (hors délai) :

les actifs boursiers en propre ou non que détient la Région wallonne

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (457 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les chaudières gaz à condensation ou générateur d'air chaud

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (456 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les chauffe-bains instantanés au gaz naturel ou générateurs d'eau chaude à condensation

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (455 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les audits par thermographie infra-rouge

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (454 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur la construction d'une maison unifamiliale

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (453 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les systèmes de ventilation avec récupérateur de chaleur

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (452 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les prêts du Fonds du logement des familles nombreuses de Wallonie

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (451 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur l'isolation des sols

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (450 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur l'isolation des murs

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (449 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur l'isolation du toit

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (448 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur l'installation de protections solaires extérieures

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (447 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur le Fonds social "mazout" ou "gasoil" de chauffage

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (446 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur le crédit hypothécaire social wallon

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (445 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les chauffe-eau solaires

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (444 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les audits énergétiques

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (443 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les appareils de chauffage biomasse à alimentation automatique

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (442 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur l'Aide à l'investissement - énergie pour les ménages à revenu modeste (MEBAR II)

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (441 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers sur les aérothermes, générateurs d'air chaud à condensation et appareils rayonnants

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (440 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les unités de cogénération

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (439 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur la réalisation d'un test d'étanchéité

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (438 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur le système d'octroi de certificats verts

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (437 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les réseaux de chaleur

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (436 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant la réduction d'impôts

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (435 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur la réhabilitation d'une habitation en faveur des propriétaires

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (434 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur la réhabilitation d'une habitation en faveur des locataires

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (433 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les pompes à chaleur pour la production d'eau chaude sanitaire

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (432 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur les pompes à chaleur pour le chauffage ou combinées pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (431 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur la construction d'une maison passive unifamiliale

Question écrite du 07/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (430 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les primes aux particuliers portant sur la construction d'un appartement

Question écrite du 02/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (300 (2011-2012) 1 échéance : 23/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les efforts fournis par les aéroports de Liège et de Charleroi en matière de réduction des gaz à effet de serre

Question écrite du 01/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (230 (2011-2012) 1 échéance : 22/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le changement de dénomination d’un groupe politique au sein d’un conseil communal

Question écrite du 01/03/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (229 (2011-2012) 1 échéance : 22/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l’information des conseillers communaux et la confidentialité des appels d’offres

Question écrite du 01/02/2012 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (459 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)


l'obligation d'un système d'épuration spécifique

Question écrite du 03/11/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (126 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la capacité des bassins d'orage dans la Province de Liège

Question écrite du 03/11/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (125 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la capacité des bassins d'orage dans la Province de Brabant wallon

Question écrite du 03/11/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (124 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la capacité des bassins d'orage dans la Province de Hainaut

Question écrite du 03/11/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (123 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la capacité des bassins d'orage dans la Province de Namur

Question écrite du 27/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (112 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le rapport analytique sur l'état de l'environnement en Wallonie

Question écrite du 27/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (41 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le "verdissement" des entreprises wallonnes

Question écrite du 26/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (139 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les agriculteurs concernés par la révision du mécanisme du clos d'équarrissage

Question écrite du 26/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (52 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les moyens des pompiers en Wallonie

Question écrite du 26/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (37 (2011-2012) 1 échéance : 21/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les "éco-zonings"

Question écrite du 25/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (38 (2011-2012) 1 échéance : 18/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les fabriques d'église et leur "rationalisation"

Question écrite du 19/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (76 (2011-2012) 1 échéance : 14/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les moyens mis en oeuvre pour optimaliser le réseau routier wallon

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (65 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le curage et l'entretien des cours d'eau dans la Province de Luxembourg

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (64 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le curage et l'entretien des cours d'eau dans la Province du Brabant wallon

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (63 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le curage et l'entretien des cours d'eau dans la Province de Hainaut

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (62 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le curage et l'entretien des cours d'eau dans la Province de Liège

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (61 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le curage et l'entretien des cours d'eau dans la Province de Namur

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (60 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la mise à disposition des abords d'autoroutes et de voies fluviales par la Sofico pour compléter les parcs privés d'éoliennes

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (70 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'asphalte utilisé sur les autoroutes wallonnes

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (69 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le "littering" et les campagnes de ramassage de détritus le long des autoroutes

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (68 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le nombre d'accidents, la nuit, depuis 2008

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (67 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les "radars tronçon"

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (110 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les antennes gsm en Wallonie

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (109 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'évolution en matière de libération de terrains à destination de zonings

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (108 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les points vélo wallons et leur développement

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (107 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation de bus TEC comme barrage lors d'inondations

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (106 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les bus hybrides des TEC et la mise au rencard de 290 bus en 2011 et 2012

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (105 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la réintégration de la CDT au sein du SPW

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (104 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les distances entre les parcs éoliens

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (103 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les distances entre les machines au sein des parcs éoliens

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (102 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les dispositifs mis en place en matière de tarification sociale dans les transports publics

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (101 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)


les initiatives en matière de ramassage scolaire

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (100 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les bases scientifiques en matière de distance entre les parcs éoliens et les premières habitations

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (99 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le cadre de mobilité scolaire

Question écrite du 17/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (69 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la manière d'atteindre les objectifs fixés par le gouvernement en matière d'électricité verte

Question écrite du 14/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (67 (2011-2012) 1 échéance : 08/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les conditions d'accès à un poste au sein d'un OIP

Question écrite du 14/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (44 (2011-2012) 1 échéance : 08/11/2011)


les actifs boursiers en propre ou non que détient la Région wallonne

Question écrite du 14/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (86 (2011-2012) 1 échéance : 08/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'effort fourni par la Région wallonne en matière de réduction de CO2

Question écrite du 14/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (16 (2011-2012) 1 échéance : 08/11/2011)

Voir la question et la réponse :

la hausse du prix de l'électricité et la précarité de certains travailleurs ou allocataires sociaux

Question écrite du 14/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (66 (2011-2012) 1 échéance : 08/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les logements publics mis en location

Question écrite du 14/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (65 (2011-2012) 1 échéance : 08/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les 366 postes à pourvoire au SPW

Question écrite du 14/10/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (64 (2011-2012) 1 échéance : 08/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'habitat intergénérationnel

Question écrite du 06/04/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (522 (2010-2011) 1 échéance : 28/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les problèmes d’insalubrité dans certains kots étudiants

Question écrite du 29/03/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (597 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011)


les demandes de subventions pour infrastructures sportives dans la province de Brabant wallon

Question écrite du 24/03/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (697 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

le covoiturage en Wallonie

Question écrite du 24/03/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (696 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

l'incivisme et la délinquance environnementale

Question écrite du 24/03/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (240 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les exportations wallonnes vers le Maghreb et le Moyen-Orient

Question écrite du 24/03/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (480 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les maisons et bâtiments passifs en Wallonie

Question écrite du 22/03/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (418 (2010-2011) 1 échéance : 12/04/2011)

Voir la question et la réponse :

le nourrissage supplétif du grand gibier

Question écrite du 18/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (298 (2010-2011) 1 échéance : 11/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'attribution de véhicules de service à des fins privées à certains fonctionnaires

Question écrite du 16/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (578 (2010-2011) 1 échéance : 09/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les nuisances sonores liées aux chiens

Question écrite du 08/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (553 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le refus d'implantation d'éoliennes à Oreye

Question écrite du 08/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (552 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le refus d'implantation d'éoliennes à Modave

Question écrite du 08/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (551 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le refus d'implantation d'éoliennes à Gembloux et à Walhain

Question écrite du 08/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (550 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le refus d'implantation d'éoliennes à Beauraing

Question écrite du 08/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (549 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le refus d'implantation d'éoliennes à Aubange-Messancy

Question écrite du 08/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (548 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le refus d'implantation d'éoliennes à Assesse

Question écrite du 01/02/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (260 (2010-2011) 1 échéance : 22/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l’attribution de marchés publics et la participation de soumissionnaires à l’avant-projet et au projet

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (340 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Wavre en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (339 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Waterloo en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (338 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Walhain en mtaière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (337 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Villers-la-Ville en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (336 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Tubize en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (335 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Rixensart en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (334 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Rebecq en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (333 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Ramilies en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (332 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Perwez en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (331 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Ottignies - Louvain-la-Neuve en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (330 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Orp-Jauche en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (329 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Nivelles en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (328 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Mont-Saint-Guibert en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (327 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Lasne en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (326 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à La Hulpe en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (325 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Jodoigne en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (324 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Ittre en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (323 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Incourt en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (322 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Hélécine en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (321 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Grez-Doiceau en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (320 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Genappe en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (319 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Cour-Saint-Etienne en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (318 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Chaumont-Gistoux en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (317 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Chastre en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (316 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Braine-le-Château en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (315 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Braine-l'Alleud en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 25/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (314 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les subsides accordés à Beauvechain en matière d'infrastructures sportives

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (245 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SOFICO

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (244 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du PAN

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (243 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du PAL

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (242 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du PACO

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (241 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du PAC

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (240 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sien de l'IPW

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (239 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du CRAW

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (238 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'APAQ-W

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (439 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SWDE

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (438 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SRWT

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (437 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SPGE

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (436 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SPAQuE

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (435 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'ISSeP

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (108 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'AWIPH

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (215 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'OPT

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (214 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du CRAC

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (213 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du CGT

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (161 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SRIW

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (160 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SOWALFIN

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (159 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SOGEPA

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (158 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'AWT

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (157 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'AWEx

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (156 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'ASE

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (212 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SOWAER

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (211 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'IFAPME

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (210 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du Forem

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (85 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de WBI

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (84 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'IWEPS

Question écrite du 12/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (83 (2010-2011) 1 échéance : 02/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du CESRW

Question écrite du 03/01/2011 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (93 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les critères d'agréation des entreprises de travail adapté

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (88 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le nombre de services d'accueil pour enfants et adultes en Brabant wallon

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (86 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'enquête de satisfaction des stagiaires suivant une formation professionnelle dans un centre agréé par l'AWIPH

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (85 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les centres de formation professionnelle agréés par l'AWIPH

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (206 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de WBI

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (205 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SWL

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (204 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SWDE

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (203 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SWCS

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (202 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SRWT

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (201 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SRIW

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (200 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du SPW

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (199 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SPGE

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (198 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SPAQuE

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (197 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SOWALFIN

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (196 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SOWAER

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (195 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SOGEPA

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (194 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la SOFICO

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (193 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du PAN

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (192 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du PAL

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (191 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du PACO

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (190 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du PAC

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (189 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'OPT

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (188 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'IWEPS

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (187 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sien de l'IPW

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (186 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'ISSeP

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (185 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'IFAPME

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (184 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du FOREm

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (183 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du FLFNW

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (182 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de la CWAPE

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (181 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du CRA-W

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (180 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du CRAC

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (179 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du CGT

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (178 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein du CESRW

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (177 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'AWT

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (176 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'AWIPH

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (175 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'AWEx

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (174 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'AST

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (173 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'ASE

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (172 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les effectifs au sein de l'APAQ-W

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (171 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'augmentation des effectifs au sein des OIP

Question écrite du 23/12/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (170 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

la répartition des effectifs de la fonction publique en fonction de leur niveau de qualification

Question écrite du 26/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (129 (2010-2011) 1 échéance : 17/12/2010)

Voir la question et la réponse :

les procès-verbaux dressés par la Direction générale des voies hydrauliques

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (198 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les politiques en matière de ramassage scolaire

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (197 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux projets communaux en matière de sécurité routière

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (196 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les procès-verbaux dressés par la Direction générale des voies hydrauliques

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (195 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les plans communaux de mobilité

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (194 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les plans de déplacement d'entreprise

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (193 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le traitement des interpellations adressées au TEC en matière de transport scolaire

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (192 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les formations à l'usage du vélo dans les classes wallonnes

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (191 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les enquêtes en matière de mobilité scolaire pour l'année 2008-2009

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (190 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les enquêtes en matière de mobilité scolaire pour les années 2004 à 2008

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (189 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les enquêtes "client mystère" des TEC

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (188 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la liste des dossiers traités par le Cabinet du Ministre portant sur les stations d'épuration

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (187 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la liste des dossiers traités par le cabinet du ministre portant sur les transports en commun

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (186 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la liste des dossiers en recours traités par le cabinet du ministre portant sur les parcs éoliens

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (185 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la liste des dossiers en recours traités par le Cabinet du Ministre portant sur les zones de friche du Brabant wallon

Question écrite du 03/11/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (184 (2010-2011) 1 échéance : 25/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la liste des dossiers en recours traités par le cabinet du Ministre portant sur les zonings industriels

Question écrite du 20/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (34 (2010-2011) 1 échéance : 12/11/2010)

Voir la question et la réponse :

l'exode des jeunes des zones rurales vers les villes

Question écrite du 12/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (18 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le taux de mortalité en Wallonie

Question écrite du 04/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (51 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution dans la transposition de la directive 2009/112/CE

Question écrite du 04/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (50 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution dans la transposition de la directive 2008/112/CE

Question écrite du 04/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (49 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution dans la transposition de la directive 2008/68/CE

Question écrite du 04/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (48 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution dans la transposition de la directive 2008/57/CE

Question écrite du 04/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (47 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution dans la transposition de la directive 2007/2/CE

Question écrite du 04/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (46 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution dans la transposition de la directive 2006/123/CE

Question écrite du 04/10/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (45 (2010-2011) 1 échéance : 25/10/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution dans la transposition de la directive 2006/66/CE

Question écrite du 23/09/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (6 (2010-2011) 1 échéance : 14/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la fermeture du club de tir de Genappe

Question écrite du 13/09/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (170 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les maisons médicales

Question écrite du 13/09/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (169 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les besoins hospitaliers en Brabant wallon

Question écrite du 13/09/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (168 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les aides de la Région wallonne accordées à des maisons de repos

Question écrite du 13/09/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (167 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

le nombre de maisons de repos ne répondant pas aux normes de sécurité

Question écrite du 13/09/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (368 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la situation des 53 millions d'euros annoncés par le Ministre

Question écrite du 13/09/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (367 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la situation des clubs de sports situés sur des bases militaires

Question écrite du 17/06/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (292 (2009-2010) 1 échéance : 08/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la fermeture du club de tir de Genappe

Question écrite du 16/06/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (658 (2009-2010) 1 échéance : 07/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les possibles impacts sur la santé des riverains de parcs éoliens

Question écrite du 16/06/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (657 (2009-2010) 1 échéance : 07/07/2010)

Voir la question et la réponse :

les deux recours contre le permis unique demandé par le club de tir de Genappe

Question écrite du 04/05/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (304 (2009-2010) 1 échéance : 27/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le remplacement d'un membre de la Cellule temporaire de contrôle des mandats locaux

Question écrite du 22/04/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (107 (2009-2010) 1 échéance : 14/05/2010)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un plan égalité hommes-femmes

Question écrite du 08/04/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (332 (2009-2010) 1 échéance : 29/04/2010)

Voir la question et la réponse :

le remplacement d'un membre de la Cellule temporaire de contrôle des mandats locaux

Question écrite du 02/03/2010 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (208 (2009-2010) 1 échéance : 23/03/2010)

Voir la question et la réponse :

les critères définissant une salle de conseil communal

Question écrite du 10/12/2009 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (103 (2009-2010) 1 échéance : 04/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Suppression du contrôle des chômeurs

Question écrite du 02/12/2009 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (162 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Recyclage des véhicules usagés et leurs composants toxiques

Question écrite du 02/12/2009 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (161 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Limitations géographiques d'un Plan communal d'aménagement du territoire

Question écrite du 02/12/2009 de de COSTER-BAUCHAU Sybille à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (106 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Fermeture d'un rond-point sur la N25