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Question écrite du (20/03/2014) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 265 (2013-2014) 1 échéance : 10/04/2014)

Voir la question et la réponse :

la perception de la taxe de circulation pour les motor-homes

Question écrite du (20/03/2014) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 264 (2013-2014) 1 échéance : 10/04/2014)

Voir la question et la réponse :

les problèmes administratifs relatifs à la perception de la taxe de circulation et ses implications pour les contribuables concernés

Question écrite du (11/03/2014) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 384 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014)

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le développement de la géothermie

Question écrite du (11/03/2014) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 383 (2013-2014) 1 échéance : 01/04/2014)

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la discrimination dans l'accès au logement

Question écrite du (06/03/2014) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 427 (2013-2014) 1 échéance : 27/03/2014)

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la condamnation de la Belgique pour son retard d'application de la directive européenne relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (06/03/2014) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 426 (2013-2014) 1 échéance : 27/03/2014)

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les actions en matière d'environnement santé

Question écrite du (25/02/2014) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 417 (2013-2014) 1 échéance : 18/03/2014)

Voir la question et la réponse :

le développement du petit éolien

Question écrite du (20/02/2014) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 340 (2013-2014) 1 échéance : 13/03/2014)

Voir la question et la réponse :

l'extension du projet de capteur de logements à d'autres villes

Question écrite du (20/02/2014) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 400 (2013-2014) 1 échéance : 13/03/2014)

Voir la question et la réponse :

l'application mobile pour le signalement des défauts de la route

Création d'un Observatoire économique des marchés publics

Accès au Dossier n° 985 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/02/2014) à «Texte adopté en séance plénière» (25/04/2014)

Question orale du (18/02/2014) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

la situation d'AGC Roux

Question écrite du (11/02/2014) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 384 (2013-2014) 1 échéance : 04/03/2014)

Voir la question et la réponse :

la gestion des sites wallons inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO

Question écrite du (03/02/2014) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 308 (2013-2014) 1 échéance : 24/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'absentéisme dans la fonction publique wallonne

Question écrite du (30/01/2014) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 356 (2013-2014) 1 échéance : 20/02/2014)

Voir la question (hors délai) :

le prix de l'eau

Abrogation des articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie et formant le Code du développement territorial

Accès au Dossier n° 942 (2013-2014) 1 comprenant 503 document(s) : de «Projet de décret» (24/01/2014) à «Décret abrogeant les articles 1er à 128 et 129 quater à 184 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie et formant le Code du Développement Territorial»

Question écrite du (24/01/2014) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 302 (2013-2014) 1 échéance : 14/02/2014)

Voir la question et la réponse :

l'annonce d'une prime pour les chaudières à condensation au mazout

Modification du Code wallon de l'action sociale et de la santé en vue d'harmoniser et de simplifier le processus d'octroi et de contrôle des subventions et les rapports d'activités

Accès au Dossier n° 941 (2013-2014) 1 comprenant 34 document(s) : de «Projet de décret» (21/01/2014) à «Décret modifiant le Code wallon de l'Action sociale et de la Santé en vue d'harmoniser et de simplifier le processus d'octroi et de contrôle des subventions et les rapports d'activités»

Question orale du (21/01/2014) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

le projet « La Passerelle »

Question écrite du (16/01/2014) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 328 (2013-2014) 1 échéance : 06/02/2014)

Voir la question (hors délai) :

la pollution de l'air et l'implémentation du Plan d'actions particules

Question écrite du (15/01/2014) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 322 (2013-2014) 1 échéance : 05/02/2014)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre les nuisances sonores le long des grands axes routiers

Question écrite du (15/01/2014) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 326 (2013-2014) 1 échéance : 05/02/2014)

Voir la question et la réponse :

les ressources du sous-sol wallon

Question orale du (07/01/2014) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

le stress et la dépression chez les jeunes

Question orale du (07/01/2014) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

la reconversion du site de Carsid

Question d'actualité du (20/12/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le plan alcool 2014-2018

Question écrite du (20/12/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 241 (2013-2014) 1 échéance : 15/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les aides récupérables octroyées à la Sonaca

Question écrite du (20/12/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 159 (2013-2014) 1 échéance : 14/01/2014)

Voir la question (hors délai) :

les règles relatives au détachement temporaire des travailleurs

Les soins pédiatriques à domicile

Accès au Dossier n° 921 (2013-2014) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (17/12/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (11/04/2014)

Question écrite du (17/12/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 257 (2013-2014) 1 échéance : 09/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les aménagements des anciens postes frontières

Question écrite du (16/12/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 235 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le prix de l'énergie en Wallonie

Question écrite du (16/12/2013) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 62 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

l'extension du "tax shelter"

Question écrite du (16/12/2013) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 61 (2013-2014) 1 échéance : 08/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les règles relatives au détachement temporaire des travailleurs

Question écrite du (11/12/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 241 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

la surconsommation d'antibiotiques dans les élevages

Question écrite du (11/12/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 99 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics

Question écrite du (11/12/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 232 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

l'entretien des ponts situés dans l'arrondissement de Charleroi et gérés par la Région wallonne

Question écrite du (11/12/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 231 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

le projet "routes du vent"

Question écrite du (11/12/2013) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 149 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics

Question écrite du (11/12/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 95 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

l'innovation au sein des PME et TPE wallonnes

Question écrite du (11/12/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 228 (2013-2014) 1 échéance : 03/01/2014)

Voir la question et la réponse :

des expériences pilotes dans le domaine de la biomasse soutenues par la Wallonie

Question orale du (10/12/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le projet Tadam

Question orale du (10/12/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La remise en question de la création d'un centre de protonthérapie à Charleroi

Question orale du (10/12/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les clauses sociales environnementales et éthiques dans les marchés publics

Question écrite du (05/12/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 97 (2013-2014) 1 échéance : 27/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la Cellule interministérielle francophone "santé - assuétudes"

Question écrite du (04/12/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 206 (2013-2014) 1 échéance : 26/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les aménagements cyclables

Question écrite du (04/12/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 145 (2013-2014) 1 échéance : 26/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les accusations de Brussels Airport Company à l'encontre du financement des investissements de BSCA

Question écrite du (28/11/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 181 (2013-2014) 1 échéance : 19/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'état du secteur de la biométhanisation en Wallonie

Question écrite du (27/11/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 185 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (27/11/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 184 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le logo "Agriculture de Wallonie"

Question écrite du (27/11/2013) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 55 (2013-2014) 1 échéance : 18/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la politique de cohésion 2014-2020 et ses conséquences pour la Wallonie

Question écrite du (20/11/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 176 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le Plan wallon du patrimoine mondial

Question écrite du (20/11/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 175 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les travaux de réduction des nuisances sonores

Question écrite du (20/11/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 125 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question (hors délai) :

le dispositif SESAM

Question écrite du (20/11/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 174 (2013-2014) 1 échéance : 11/12/2013)

Voir la question et la réponse :

l'opération "Sésame"

Question écrite du (19/11/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 206 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la réhabilitation du site UCB au Roeulx

Question écrite du (19/11/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 205 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les sites à dépolluer dans la région de Charleroi

Question écrite du (19/11/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 116 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le péage kilométrique pour les poids lourds et la vignette pour les véhicules légers

Question écrite du (19/11/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 169 (2013-2014) 1 échéance : 10/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la création et l'isolation de logements

Question écrite du (08/11/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 183 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013)

Voir la question et la réponse :

la collecte sélective des déchets non ménagers

Question écrite du (08/11/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 151 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013)

Voir la question et la réponse :

les nouveaux outils pour lutter contre les marchands de sommeil

Question écrite du (08/11/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 182 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013)

Voir la question et la réponse :

le soutien aux entreprises engagées dans un processus de réduction de leur empreinte environnementale

Question écrite du (08/11/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 181 (2013-2014) 1 échéance : 02/12/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'utilisation et le recyclage des sacs plastique

Question écrite du (07/11/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 149 (2013-2014) 1 échéance : 29/11/2013)

Voir la question et la réponse :

l'imagerie thermique comme outil d'évaluation de la performance énergétique des bâtiments

Question écrite du (28/10/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 112 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier de la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (28/10/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 92 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

les chèques-formation

Question écrite du (28/10/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 105 (2013-2014) 1 échéance : 20/11/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement éolien

Question écrite du (24/10/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 38 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013)

Voir la question et la réponse :

la prise en charge des adolescents pratiquant l'automutilation

Question écrite du (24/10/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 91 (2013-2014) 1 échéance : 18/11/2013)

Voir la question (hors délai) :

la participation du FOREm à la plate-forme carolo d'accompagnement à la création d'activités, de suivi de jeunes entreprises et de formation

Question écrite du (23/10/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 90 (2013-2014) 1 échéance : 15/11/2013)

Voir la question et la réponse :

le classement de la pollution de l'air comme cancérogène

Question écrite du (23/10/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 89 (2013-2014) 1 échéance : 15/11/2013)


la condamnation de la Belgique pour son retard d'application de la directive européenne relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite du (17/10/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 32 (2013-2014) 1 échéance : 08/11/2013)

Voir la question et la réponse :

les actions régionales dans le cadre du Plan de lutte contre le sida

Question écrite du (14/10/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 64 (2013-2014) 1 échéance : 05/11/2013)

Voir la question et la réponse :

les logements adaptés et adaptables

Question écrite du (14/10/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 59 (2013-2014) 1 échéance : 05/11/2013)

Voir la question et la réponse :

les amendes administratives applicables pour des infractions au Code wallon du logement et de l'habitat durable

Question écrite du (14/10/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 58 (2013-2014) 1 échéance : 05/11/2013)

Voir la question et la réponse :

le remplacement de l'éclairage public

Question écrite du (10/10/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 61 (2013-2014) 1 échéance : 31/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

les canalisations en plomb

Question écrite du (09/10/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 18 (2013-2014) 1 échéance : 30/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

la mise en oeuvre de la proposition de résolution visant à introduire la clause de l'Européen en situation de handicap le plus favorisé

Question orale du (08/10/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le programme de relogement prioritaire des sans-abris

Question orale du (08/10/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Les Plans grand froid 2013-2014

Question orale du (08/10/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La réinsertion des personnes sans-abri par le logement

Question écrite du (08/10/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 32 (2013-2014) 1 échéance : 29/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les lignes directrices de la Commission européenne à l'égard des aéroports régionaux

Question écrite du (03/10/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 50 (2013-2014) 1 échéance : 24/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les logements inoccupés en Wallonie

Question écrite du (01/10/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 14 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la réforme de la Politique agricole commune

Question écrite du (01/10/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 33 (2013-2014) 1 échéance : 22/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les réponses de la politique du logement de service public à l'urgence sociale

Question écrite du (30/09/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 22 (2013-2014) 1 échéance : 21/10/2013)


les actions en matière d'environnement-santé

Question écrite du (25/09/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 11 (2013-2014) 1 échéance : 17/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'avenir des missions régionales pour l'emploi (MIRE)

Question écrite du (25/09/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 10 (2013-2014) 1 échéance : 17/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les conséquences de la régionalisation de la compétence relative au "bonus-logement"

Question orale du (24/09/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi

L'avenir du site d'AGC-Roux

Question écrite du (19/09/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 3 (2013-2014) 1 échéance : 11/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre de la centrale de marchés pour les produits agricoles et horticoles

Question écrite du (19/09/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 2 (2013-2014) 1 échéance : 11/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la concrétisation du Plan "routes du vent"

Question écrite du (18/09/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 3 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013)

Voir la question (hors délai) :

le contrat de gestion de la SPAQuE

Question écrite du (18/09/2013) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 7 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le dispositif wallon "Plan de cohésion sociale" et la lutte contre la pauvreté infantile

Question écrite du (18/09/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 4 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les stages pour les jeunes peu qualifiés

Question écrite du (18/09/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 3 (2013-2014) 1 échéance : 10/10/2013)

Voir la question et la réponse :

le soutien de l'Union européenne à la lutte contre le chômage des jeunes en Wallonie

Question écrite du (16/09/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 233 (2012-2013) 1 échéance : 08/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre la pauvreté infantile

Question écrite du (13/09/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 391 (2012-2013) 1 échéance : 07/10/2013)

Voir la question et la réponse :

les suites de la circulaire relative à l'insertion des critères environnementaux dans les marchés publics en ce qui concerne l'utilisation de pierres et roches ornementales

Question écrite du (09/09/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 462 (2012-2013) 1 échéance : 01/10/2013)

Voir la question et la réponse :

la perception de la taxe de circulation

Question écrite du (01/08/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 678 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la finalisation du Plan wallon du patrimoine mondial

Question écrite du (01/08/2013) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 420 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question et la réponse :

les packages touristiques wallons

Question écrite du (01/08/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 378 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement de l'économie circulaire

Question écrite du (01/08/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 433 (2012-2013) 1 échéance : 23/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impact d'une taxe sur les billets d'avion sur l'activité de l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (23/07/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 631 (2012-2013) 1 échéance : 13/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la problématique des camions surchargés

Question écrite du (18/07/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 623 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'accès des services d'urgence aux chantiers routiers

Question écrite du (18/07/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 622 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la sécurité routière à l'approche et dans les zones de chantiers

Question écrite du (18/07/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 621 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la politique wallonne de sécurité routière et les blessés de la route

Question écrite du (18/07/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 377 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

la contribution des aéroports wallons au financement de Belgocontrol

Question écrite du (18/07/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 687 (2012-2013) 1 échéance : 08/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le potentiel géothermique de la Wallonie

Question écrite du (11/07/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 884 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question et la réponse :

le vélo-tourisme en Wallonie

Question écrite du (11/07/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 348 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'avenir des subventions régionales aux aéroports wallons

Question écrite du (11/07/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 664 (2012-2013) 1 échéance : 01/08/2013)

Voir la question et la réponse :

l'écoquartier des "Closières" à Mont-sur-Marchienne

La promotion de la la prise en compte des personnes en situation de handicap dans le cadre d'un contrat de gestion ou de leurs obligations d'information

Accès au Dossier n° 843 (2012-2013) 1 comprenant 27 document(s) : de «Projet de décret» (10/07/2013) à «Décret visant à promouvoir la prise en compte des personnes en situation de handicap dans le cadre d'un contrat de gestion ou des obligations d'information»

Question écrite du (10/07/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 306 (2012-2013) 1 échéance : 31/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le plan d'économies d'AGC

Question écrite du (10/07/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 347 (2012-2013) 1 échéance : 31/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le WiFi gratuit à l'aéroport de Charleroi

Question orale du (09/07/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Plan alcool 2014-2018

Question écrite du (09/07/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 577 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les éoliennes le long des autoroutes

Question écrite du (09/07/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 861 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement éolien

Question écrite du (09/07/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 300 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

"Digital Cities"

Question écrite du (09/07/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 340 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le Conseil wallon de la fiscalité et des finances

Question écrite du (09/07/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 573 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le Plan stratégique de développement de l'agriculture biologique

Question écrite du (09/07/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 339 (2012-2013) 1 échéance : 30/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les plaintes relatives à la redevance radio-télévision traitées par le Médiateur

Question écrite du (08/07/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 181 (2012-2013) 1 échéance : 29/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le cahier des charges pour une alimentation saine au sein des services agréés et subventionnés par l'AWIPH accueillant des jeunes ou des adultes

Question écrite du (08/07/2013) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 346 (2012-2013) 1 échéance : 29/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les projets touristiques situés dans le Hainaut et subventionnés par la Région

Question écrite du (08/07/2013) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 129 (2012-2013) 1 échéance : 29/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre la pauvreté infantile

Question écrite du (04/07/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 567 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (04/07/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 323 (2012-2013) 1 échéance : 25/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les conclusions et les suites du Pacte pour la croissance et l'emploi adopté par le Conseil européen

Question écrite du (02/07/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 803 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013)

Voir la question et la réponse :

l'avis du Gouvernement wallon sur le Plan pluriannuel d'investissement de la SNCB et les futurs aménagements ferroviaires à l'aéroport de Gosselies

Question écrite du (02/07/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 262 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013)

Voir la question (hors délai) :

la relance du site de Carsid à Marcinelle

Question écrite du (02/07/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 261 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la visite d'une délégation chinoise et les investissements chinois en Wallonie

Question écrite du (02/07/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 316 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le péage kilométrique pour les poids lourds et la vignette pour les véhicules légers

Question écrite du (02/07/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 315 (2012-2013) 1 échéance : 23/07/2013)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier relatif aux bornes de rechargement pour véhicules électriques

Question écrite du (26/06/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 550 (2012-2013) 1 échéance : 17/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les "routes intelligentes"

Question écrite du (26/06/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 309 (2012-2013) 1 échéance : 17/07/2013)

Voir la question et la réponse :

l'actionnariat de BSCA

question orale du (25/06/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

L'intégration des personnes souffrant d'autisme

question orale du (25/06/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La maltraitance des personnes âgées

Question écrite du (21/06/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 164 (2012-2013) 1 échéance : 12/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les résultats du "thermomètre Solidaris" sur le suicide chez les adolescents

Question écrite du (21/06/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 250 (2012-2013) 1 échéance : 12/07/2013)

Voir la question (hors délai) :

les perspectives économiques de la Sonaca

Question écrite du (21/06/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 599 (2012-2013) 1 échéance : 12/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le transfert de certaines compétences provinciales

Question écrite du (20/06/2013) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 121 (2012-2013) 1 échéance : 11/07/2013)

Voir la question et la réponse :

les suites de la récente visite du Ministre-Président en Pologne

Question écrite du (18/06/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 245 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013)

Voir la question et la réponse :

le partenariat public-privé pour une plate-forme wallonne de thérapie cellulaire à Gosselies

Question écrite du (18/06/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 588 (2012-2013) 1 échéance : 09/07/2013)

Voir la question et la réponse :

l'accompagnement des locataires

Question écrite du (13/06/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 523 (2012-2013) 1 échéance : 04/07/2013)

Voir la question et la réponse :

la proposition d'installer des éoliennes le long des autoroutes

Question orale du (11/06/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

le respect de la diversité et la lutte contre les discriminations au sein de l'administration wallonne

Question orale du (11/06/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mobilité interne et externe dans la fonction publique wallonne

Question orale du (11/06/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le surendettement

Question orale du (11/06/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La création d'un label régional "Egalité sur le lieu de travail"

Question orale du (11/06/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le soutien de la Région wallonne à la création d'un centre de protonthérapie à Charleroi

Le projet de WI-FI gratuit dans certaines grandes villes

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Question orale» (11/06/2013) à «Répliques» (11/06/2013)

Question orale du (11/06/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le Wi-FI gratuit dans plusieurs grandes villes wallonnes

Instauration d' un cadre pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable et modifiant le Livre Ier du Code de l'environnement, le Livre II du Code de l'environnement contenant le Code de l'eau, la loi du 28 décembre 1967 relative aux cours d'eau non navigables et le décret du 12 juillet 2001 relatif à la formation professionnelle en agriculture

Accès au Dossier n° 824 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (10/06/2013) à «Décret instaurant un cadre pour parvenir à l'utilisation des pesticides compatibles avec le développement durable et modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement, le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau, la loi du 28 décembre 1967 relative aux cours d'eau non navigables et le décret du 12 juillet 2001 relatif à la formation professionnelle en agriculture»

Amélioration de la prise en charge de l'anorexie mentale, de la boulimie et des troubles apparentés

Accès au Dossier n° 822 (2012-2013) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (07/06/2013) à «Texte adopté en séance plénière» (27/11/2013)

Question écrite du (07/06/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 284 (2012-2013) 1 échéance : 28/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'extension de l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (06/06/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 751 (2012-2013) 1 échéance : 27/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la réduction des pesticides

Question écrite du (04/06/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 564 (2012-2013) 1 échéance : 25/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la recherche en chimie verte et son potentiel économique

Question écrite du (31/05/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 508 (2012-2013) 1 échéance : 21/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'évolution du dossier relatif à la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (31/05/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 148 (2012-2013) 1 échéance : 21/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre de la résolution relative à l'hépatite C

Question écrite du (31/05/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 147 (2012-2013) 1 échéance : 21/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les suites de la résolution relative à la lutte contre le diabète en Région wallonne

Question écrite du (30/05/2013) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 278 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la promotion des marches de l'Entre-Sambre-et-Meuse

Question écrite du (30/05/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 222 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'entrepreneuriat chez les jeunes

Question écrite du (30/05/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 267 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le dossier de la vignette pour les véhicules légers et le dossier du prélèvement kilométrique pour les poids lourds

Question écrite du (30/05/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 549 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les indicateurs complémentaires au PIB

Question écrite du (30/05/2013) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 108 (2012-2013) 1 échéance : 20/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le cadre réglementaire pour le Réseau wallon de lutte contre la pauvreté

Question écrite du (29/05/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 535 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le CNG (Compressed Natural Gas) comme carburant alternatif

Question écrite du (29/05/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 534 (2012-2013) 1 échéance : 19/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la nouvelle procédure d'avis énergétique

Question orale du (28/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le stockage du CO2 dans le sous-sol wallon

Question écrite du (27/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 714 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le houiller du Hainaut

Question écrite du (27/05/2013) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 276 (2012-2013) 1 échéance : 17/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le projet touristique global pour la région de Charleroi

Question écrite du (24/05/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 479 (2012-2013) 1 échéance : 14/06/2013)

Voir la question et la réponse :

la lutte contre les nuisances sonores, notamment le long de la petite ceinture de Charleroi

Question écrite du (24/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 708 (2012-2013) 1 échéance : 14/06/2013)

Voir la question (hors délai) :

la réglementation applicable aux bassins de natation

Question écrite du (24/05/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 510 (2012-2013) 1 échéance : 14/06/2013)

Voir la question et la réponse :

les indicateurs complémentaires au PIB

Question écrite du (21/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 703 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le plan d'assainissement du sous-bassin hydrographique de la Sambre

Question écrite du (21/05/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 258 (2012-2013) 1 échéance : 11/06/2013)

Voir la question et la réponse :

le Conseil wallon de la fiscalité et des finances

Question écrite du (15/05/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 130 (2012-2013) 1 échéance : 06/06/2013)

Voir la question et la réponse :

l'e-santé

Question orale du (14/05/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La lutte contre les drogues artisanales

Question écrite du (08/05/2013) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 98 (2012-2013) 1 échéance : 31/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la répartition des fonds structurels européens pour la programmation 2014-2020

Question écrite du (06/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 650 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013)

Voir la question (hors délai) :

le coût de la dépollution des sites à réhabiliter

Question écrite du (06/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 649 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013)

Voir la question et la réponse :

l'équipement des pâtures le long des cours d'eau

Question écrite du (03/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 644 (2012-2013) 1 échéance : 29/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la surveillance des parcs à conteneurs

Question écrite du (02/05/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 433 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la centrale de marchés pour les produits alimentaires

Question écrite du (02/05/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 432 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)

Voir la question et la réponse :

les sites du Hainaut repris au patrimoine exceptionnel de Wallonie

Question écrite du (02/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 636 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la suppression de plusieurs parcours des TEC

Question écrite du (02/05/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 635 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la qualité de l'air dans les milieux de vie des enfants

Question écrite du (02/05/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 468 (2012-2013) 1 échéance : 28/05/2013)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation de l'hydrogène comme combustible

Question écrite du (24/04/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 112 (2012-2013) 1 échéance : 17/05/2013)

Voir la question et la réponse :

la qualité des soins fournis

Question écrite du (24/04/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 111 (2012-2013) 1 échéance : 17/05/2013)

Voir la question et la réponse :

le financement pérenne des projets d'insertion sociale et professionnelle des publics fragilisés par l'usage de drogue(s)

Question orale du (16/04/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La prise en charge des personnes anorexiques

L'annonce d'un fonds d'investissement pour le bassin de Charleroi

Accès au Dossier comprenant 3 document(s) : de «Question orale» (16/04/2013) à «Répliques» (16/04/2013)

Question orale du (16/04/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La création d'un fonds d'investissement pour le bassin de Charleroi

Question orale du (16/04/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les logements publics et les sanctions financières

Question orale du (16/04/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les polluants émergents dans l'eau

Question orale du (14/04/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le traitement de l'obésité

Question écrite du (03/04/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 402 (2012-2013) 1 échéance : 24/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'équipement des pâtures le long des cours d'eau wallons

Question écrite du (03/04/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 200 (2012-2013) 1 échéance : 24/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la fraude aux chèques formation

Question écrite du (03/04/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 199 (2012-2013) 1 échéance : 24/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les investissements relatifs à la sécurité du trafic aérien au sein des aéroports

Question écrite du (29/03/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 159 (2012-2013) 1 échéance : 22/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les parcs d'activités économiques dans la région de Charleroi

Question écrite du (27/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 552 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013)

Voir la question et la réponse :

les aménagements à destination des vélos dans le cadre des projets immobiliers

Question écrite du (27/03/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 194 (2012-2013) 1 échéance : 18/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la prise en charge par le Forem des demandeurs d'emploi touchés par des problèmes de santé mentale et d'assuétudes

Question écrite du (25/03/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 374 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impact environnemental du salage des routes sur la nature et sa biodiversité

Question écrite du (25/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 544 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la réduction de l'utilisation des pesticides

Question écrite du (25/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 535 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question et la réponse :

l'impact environnemental du salage des routes

Question écrite du (25/03/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 190 (2012-2013) 1 échéance : 16/04/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'emploi dans l'arrondissement de Charleroi

Question écrite du (21/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 526 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013)

Voir la question et la réponse :

la sécurité au TEC Charleroi

Question écrite du (21/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 525 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013)


les demandes de permis pour la recherche et l'exploitation de gaz combustibles

Question écrite du (21/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 524 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le dossier de permis unique de Colruyt Group pour une implantation à Ollignies et Ghislenghien

Question écrite du (21/03/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 178 (2012-2013) 1 échéance : 12/04/2013)

Voir la question et la réponse :

le centre de compétences Technofutur TIC à l'aéropôle de Gosselies

Question écrite du (08/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 483 (2012-2013) 1 échéance : 29/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les règles urbanistiques relatives aux abris de chevaux

Question écrite du (07/03/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 313 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les mesures visant à améliorer la sécurité des motards

Question écrite du (07/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 478 (2012-2013) 1 échéance : 28/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le plan d'actions régionales en matière de radon

Question d'actualité du (06/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La navette entre l'aéroport de Charleroi et la gare de Bruxelles-midi

Question orale du (05/03/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le Plan wallon nutrition santé et bien-être des aînés

Question orale du (05/03/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La Cellule francophone sur les assuétudes

Question écrite du (01/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 470 (2012-2013) 1 échéance : 22/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'intérêt d'entreprises multinationales pour les gaz de schiste en Wallonie

Question écrite du (01/03/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 469 (2012-2013) 1 échéance : 22/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les conséquences d'un arrêt de la Cour constitutionnelle pour la jonction Parc-Sud du métro léger de Charleroi

Question écrite du (01/03/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 322 (2012-2013) 1 échéance : 22/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le quota de logements sociaux pour les communes

Question écrite du (28/02/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 320 (2012-2013) 1 échéance : 21/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la performance énergétique de l'éclairage public

Question écrite du (21/02/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 132 (2012-2013) 1 échéance : 14/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les bornes de rechargement pour les véhicules électriques

Question écrite du (20/02/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 67 (2012-2013) 1 échéance : 13/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'intégration des personnes handicapées au niveau local

Question écrite du (14/02/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 127 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013)

Voir la question et la réponse :

la reconversion des anciens travailleurs de Carsid à Marcinelle

Question écrite du (14/02/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 126 (2012-2013) 1 échéance : 07/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'insertion professionnelle et les défis de la santé mentale

Question écrite du (12/02/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 367 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le libre service permanent pour le LPG

Question écrite du (12/02/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 65 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013)

Voir la question et la réponse :

les récentes mesures mises en oeuvre dans le cadre de la politique wallonne en matière de suicide

Question écrite du (12/02/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 90 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013)

Voir la question et la réponse :

"Wallonia Creative District"

Question écrite du (12/02/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 264 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013)

Voir la question et la réponse :

l'intérêt d'entreprises multinationales pour les gaz de schiste en Wallonie

Question écrite du (12/02/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 263 (2012-2013) 1 échéance : 05/03/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement de la biométhanisation et le soutien à la filière

Question écrite du (07/02/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 231 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'entretien des voiries régionales

Question écrite du (07/02/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 114 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'insertion professionnelle et les défis de la santé mentale

Question écrite du (07/02/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 249 (2012-2013) 1 échéance : 28/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'opération "Sésame"

Question écrite du (05/02/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 235 (2012-2013) 1 échéance : 26/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre de la charte "Construire adaptable"

Question écrite du (04/02/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 232 (2012-2013) 1 échéance : 25/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le quota de logements sociaux pour les communes

Question écrite du (01/02/2013) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 202 (2012-2013) 1 échéance : 22/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la situation de l'ascenseur funiculaire de Strépy-Thieu

Question écrite du (31/01/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 315 (2012-2013) 1 échéance : 21/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le suivi des mesures visant l'amélioration de la qualité de l'air en Wallonie

Question écrite du (28/01/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 291 (2012-2013) 1 échéance : 18/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les conditions d'exploitation des bassins de natation

Question écrite du (24/01/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 214 (2012-2013) 1 échéance : 14/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la nouvelle procédure d'avis énergétique

Question écrite du (22/01/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 287 (2012-2013) 1 échéance : 12/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les déchets d'équipements électriques et électroniques

Question écrite du (22/01/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 71 (2012-2013) 1 échéance : 12/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les relations économiques entre la Wallonie et le Brésil

Question écrite du (18/01/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 277 (2012-2013) 1 échéance : 08/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la navette de bus reliant l'aéroport de Charleroi à Bruxelles-Midi

Question écrite du (18/01/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 94 (2012-2013) 1 échéance : 08/02/2013)

Voir la question et la réponse :

la liaison entre l'aéroport de Charleroi et la gare de Bruxelles-Midi

Question écrite du (17/01/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 272 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'étude de la DGO3 sur les achats publics respectueux de l'environnement

Question écrite du (17/01/2013) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 91 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le stade de football de Charleroi

Question écrite du (17/01/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 201 (2012-2013) 1 échéance : 07/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le volume d'emplois de la fonction publique wallonne

Question écrite du (16/01/2013) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 266 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013)

Voir la question et la réponse :

le Plan de prévention de la légionellose

Question écrite du (16/01/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 51 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013)

Voir la question et la réponse :

l'implémentation du cinquième Plan wallon sans tabac

Question écrite du (16/01/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 198 (2012-2013) 1 échéance : 06/02/2013)

Voir la question et la réponse :

les amendes administratives pour les logements insalubres

Question orale du (15/01/2013) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La lutte contre la pauvreté au sein de la population en situation de handicap

Question orale du (15/01/2013) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Les prémices d'une écologie industrielle

Question orale du (15/01/2013) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les marchés publics durables au sein de l'administration wallonne

Définition des axes de la réforme du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie

Accès au Dossier n° 730 (2012-2013) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de résolution» (11/01/2013) à «Proposition de résolution retirée par ses auteurs» (09/04/2014)

Question écrite du (27/12/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 236 (2012-2013) 1 échéance : 21/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la décision du Gouvernement concernant le four n° 3 du site de l'ICDI à Pont-de-Loup

Question écrite du (21/12/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 83 (2012-2013) 1 échéance : 16/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le centre de cyclisme des Lacs de l'Eau d'Heure

Question écrite du (19/12/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 147 (2012-2013) 1 échéance : 14/01/2013)

Voir la question et la réponse :

l'étude "Backcasting 2050, 100 % renewable energy : a roadmap for Belgium"

Question écrite du (17/12/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 74 (2012-2013) 1 échéance : 10/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement de l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (17/12/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 146 (2012-2013) 1 échéance : 10/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le développement des éoliennes de petite et moyenne puissance

Question écrite du (14/12/2012) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 52 (2012-2013) 1 échéance : 09/01/2013)

Voir la question (hors délai) :

la stratégie de réindustrialisation de l'Europe

Question écrite du (11/12/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 97 (2012-2013) 1 échéance : 04/01/2013)

Voir la question et la réponse :

les nouvelles plantes invasives et les mesures mises en place pour les combattre

Question écrite du (11/12/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 69 (2012-2013) 1 échéance : 04/01/2013)

Voir la question (hors délai) :

l'emploi dans le secteur des énergies renouvelables

Question écrite du (07/12/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 93 (2012-2013) 1 échéance : 02/01/2013)

Voir la question et la réponse :

le Plan stratégique de développement de l'agriculture biologique

Question écrite du (07/12/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 134 (2012-2013) 1 échéance : 02/01/2013)

Voir la question et la réponse :

la stratégie relative à la biomasse

Question écrite du (29/11/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 182 (2012-2013) 1 échéance : 20/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet d'un centre de traitement de terres polluées sur le site de Carsid

Question écrite du (29/11/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 181 (2012-2013) 1 échéance : 20/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le four n°3 de l'ICDI à Pont-de-Loup

Question écrite du (29/11/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 116 (2012-2013) 1 échéance : 20/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le potentiel géothermique dans notre Région

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013

Accès au Dossier comprenant 121 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (29/11/2012) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2013»

Deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 99 document(s) : de «Exposé général» (22/11/2012) à «Décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Question écrite du (22/11/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 71 (2012-2013) 1 échéance : 13/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (21/11/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 150 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la collecte sélective des déchets des entreprises

Question écrite du (21/11/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 149 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la faisabilité d'un RER à Charleroi et à Liège

Question écrite du (21/11/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 44 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation des MIRE

Question écrite du (21/11/2012) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 11 (2012-2013) 1 échéance : 12/12/2012)

Voir la question et la réponse :

les suites de la visite du Président de la République de Pologne

Question écrite du (13/11/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 135 (2012-2013) 1 échéance : 04/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la trémie du carrefour "Bon Air" à Lodelinsart

Question écrite du (13/11/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 88 (2012-2013) 1 échéance : 04/12/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise en oeuvre du plan d'actions en matière de sécurité au sein du SPW

Question écrite du (12/11/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 86 (2012-2013) 1 échéance : 03/12/2012)

Voir la question et la réponse :

le coût des certificats PEB

Question écrite du (09/11/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 122 (2012-2013) 1 échéance : 30/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la stratégie de lutte contre les déchets sauvages

Question écrite du (09/11/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 83 (2012-2013) 1 échéance : 30/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la sécurité des toits équipés de panneaux photovoltaïques pour les sapeurs-pompiers

Question écrite du (07/11/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 120 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012)

Voir la question et la réponse :

l'exemple néerlandais en matière de politique cyclable

Question écrite du (07/11/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 119 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012)

Voir la question et la réponse :

l'interdiction d'accès du bétail aux cours d'eau

Question écrite du (07/11/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 15 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les expulsions domiciliaires et l'urgence sociale

Question écrite du (07/11/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 36 (2012-2013) 1 échéance : 28/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les sanctions en cas de fraude électorale

Question écrite du (06/11/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 82 (2012-2013) 1 échéance : 27/11/2012)

Voir la question et la réponse :

l'accompagnement des locataires ayant des loyers impayés

Question écrite du (26/10/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 101 (2012-2013) 1 échéance : 20/11/2012)

Voir la question et la réponse :

le recyclage des panneaux photovoltaïques

Question écrite du (26/10/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 25 (2012-2013) 1 échéance : 20/11/2012)

Voir la question et la réponse :

l'avenir du projet de vignette autoroutière

Question écrite du (25/10/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 32 (2012-2013) 1 échéance : 19/11/2012)

Voir la question et la réponse :

les partenariats entre le tourisme et la culture pour la région de Charleroi

Modification du Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau

Accès au Dossier n° 671 (2012-2013) 1 comprenant 15 document(s) : de «Projet de décret» (19/10/2012) à «Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau»

Question écrite du (18/10/2012) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 15 (2012-2013) 1 échéance : 12/11/2012)

Voir la question et la réponse :

la place de l'acier dans la politique industrielle de l'Union européenne

Question écrite du (10/10/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 11 (2012-2013) 1 échéance : 31/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la consommation de médicaments en maisons de repos

Question écrite du (08/10/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 25 (2012-2013) 1 échéance : 29/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les tarifs des TEC

Question écrite du (08/10/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 24 (2012-2013) 1 échéance : 29/10/2012)

Voir la question et la réponse :

le brevet du cycliste

Question écrite du (02/10/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 19 (2012-2013) 1 échéance : 23/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la gestion du coût de la dépollution des sols

Question écrite du (02/10/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 3 (2012-2013) 1 échéance : 23/10/2012)

Voir la question et la réponse :

l'aide à l'emploi et à la formation des jeunes

Question écrite du (01/10/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances (Dossier n° 3 (2012-2013) 1 échéance : 22/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les CPAS et l'aide alimentaire

Question écrite du (28/09/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 12 (2012-2013) 1 échéance : 19/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les "routes emplois"

Question écrite du (25/09/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 11 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la question de la contamination des cultures wallonnes par des OGM

Question écrite du (25/09/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 8 (2012-2013) 1 échéance : 17/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les mesures régionales de lutte contre les logements inoccupés

Question écrite du (21/09/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 5 (2012-2013) 1 échéance : 15/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics régionaux

Question écrite du (21/09/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 7 (2012-2013) 1 échéance : 15/10/2012)

Voir la question et la réponse :

la centrale de marchés pour les produits alimentaires

Question écrite du (21/09/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 6 (2012-2013) 1 échéance : 15/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les amendes administratives en matière de logements insalubres

Question écrite du (13/09/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1026 (2011-2012) 1 échéance : 05/10/2012)

Voir la question et la réponse :

les nouvelles mesures envisagées relativement au radon

Question écrite du (23/07/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 693 (2011-2012) 1 échéance : 13/08/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet "Construire et rénover avec l'adaptabilité"

Question écrite du (18/07/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 912 (2011-2012) 1 échéance : 08/08/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet d'arrêté relatif à l'utilisation des pesticides

Questions orales du (17/07/2012) de par DESGAIN Xavier, SALVI Véronique, TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La possibilité d'un plan de relance partielle pour Carsid L'avenir des travailleurs de Carsid L'avenir de la société Carsid à Charleroi

Question écrite du (16/07/2012) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 246 (2011-2012) 1 échéance : 06/08/2012)

Voir la question et la réponse :

l'Ecopôle d'Aiseau-Presles, Farciennes et Sambreville

Question écrite du (09/07/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 599 (2011-2012) 1 échéance : 30/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'inscription de quatre sites miniers wallons au Patrimoine mondial de l'Unesco

Question écrite du (04/07/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 582 (2011-2012) 1 échéance : 25/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la centrale de marchés pour les produits alimentaires

Question écrite du (04/07/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 874 (2011-2012) 1 échéance : 25/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la mise en place d'un système de consigne pour les canettes de boisson

Question écrite du (29/06/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 865 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le prix de l'eau en Wallonie

Question écrite du (29/06/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 343 (2011-2012) 1 échéance : 20/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet de pôle culturel à Thuin

Question écrite du (20/06/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 846 (2011-2012) 1 échéance : 11/07/2012)

Voir la question et la réponse :

le financement du projet de gare sous l'aéroport de Gosselies

Question orale du (19/06/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le soutien et le suivi des victimes en Wallonie

Interpellation du (19/06/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

La notion de testament de vie

Question orale du (19/06/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances

Le plan contre l'abus d'alcool au sein de l'administration wallonne

Question écrite du (18/06/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 154 (2011-2012) 1 échéance : 09/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la maltraitance des personnes âgées

Question écrite du (14/06/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 623 (2011-2012) 1 échéance : 05/07/2012)

Voir la question et la réponse :

l'intention de la Région de taxer l'énergie nucléaire

Question écrite du (13/06/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 833 (2011-2012) 1 échéance : 04/07/2012)

Voir la question et la réponse :

la collecte, le tri et le recyclage des ampoules contenant des substances nocives

Question écrite du (07/06/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 817 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le Centre d'enfouissement technique du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre

Question écrite du (07/06/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 324 (2011-2012) 1 échéance : 28/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la stratégie touristique globale pour Charleroi

Questions orales du (05/06/2012) de par CRUCKE Jean-Luc, TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les amendes administratives en matière de logement Les outils régionaux de lutte contre les logements insalubres

Question écrite du (01/06/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 809 (2011-2012) 1 échéance : 22/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics régionaux

Question écrite du (29/05/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 792 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les terrains non utilisés par la SRWT

Question écrite du (29/05/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 315 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les clauses sociales, environnementales et éthiques dans les marchés publics des pouvoirs locaux

Question écrite du (29/05/2012) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 214 (2011-2012) 1 échéance : 19/06/2012)

Voir la question (hors délai) :

l'écologie industrielle

Questions orales du (22/05/2012) de par BAYET Hugues, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les boues de dragage Le paiement des entreprises chargées de traiter les boues de dragages en Wallonie

Questions orales du (22/05/2012) de par MEERHAEGHE Isabelle, TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La taxe relative aux logements inoccupés La lutte contre les logements inoccupés

Question orale du (22/05/2012) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La situation de Carsid

Question écrite du (21/05/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 754 (2011-2012) 1 échéance : 12/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la réhabilitation des sites pollués dans la Région de Charleroi et plus particulièrement à Aiseau-Presles

Question écrite du (21/05/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 146 (2011-2012) 1 échéance : 12/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la santé des riverains de l'incinérateur de Pont-de-Loup

L'amélioration de la sécurité sur les chantiers autoroutiers

Accès au Dossier n° 608 (2011-2012) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de résolution» (16/05/2012) à «Echange de vues» (09/12/2013)

Question écrite du (16/05/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 751 (2011-2012) 1 échéance : 08/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le plan de développement de la desserte ferroviaire en Wallonie

Question écrite du (16/05/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 747 (2011-2012) 1 échéance : 08/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les rejets de l'incinérateur de Pont-de-Loup

Question écrite du (15/05/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 509 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

la liaison entre le R3 et l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (15/05/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 555 (2011-2012) 1 échéance : 07/06/2012)

Voir la question et la réponse :

l'état des lieux quant au logement intergénérationnel

Question écrite du (10/05/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 395 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012)

Voir la question et la réponse :

le financement du projet de gare sous l'aéroport de Gosselies

Question écrite du (10/05/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 393 (2011-2012) 1 échéance : 04/06/2012)

Voir la question et la réponse :

les bornes de rechargement pour les véhicules électriques

Question écrite du (04/05/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 392 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

l'eurovignette pour les véhicules lourds et la vignette pour les véhicules légers

Question écrite du (04/05/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 390 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

l'emploi dans le secteur des technologies de l'information et de la communication

Question écrite du (04/05/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 487 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

la sécurisation des chantiers autoroutiers wallons

Question écrite du (04/05/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 720 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

le plan global de prévention de la maladie du légionnaire et les alternatives au chlore

Question écrite du (04/05/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 378 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

le rapport de "PricewaterhouseCoopers" sur les aéroports wallons

Question écrite du (04/05/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 535 (2011-2012) 1 échéance : 29/05/2012)

Voir la question et la réponse :

les véhicules "durables" au sein du SPW

Question orale du (24/04/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La mise en oeuvre du plan de lutte et de prévention du surendettement

Question orale du (24/04/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La lutte contre les logements insalubres

La situation du haut fourneau de Carsid

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (28/03/2012) à «Débat en application de l'article 137.2 du règlement» (28/03/2012)

Question écrite du (28/03/2012) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 182 (2011-2012) 1 échéance : 19/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la balance commerciale de la Wallonie

Question écrite du (26/03/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 638 (2011-2012) 1 échéance : 17/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'amélioration de la gestion durable de l'azote en agriculture

Question écrite du (26/03/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 336 (2011-2012) 1 échéance : 17/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'exonération du précompte immobilier pour certaines infrastructures des aéroports régionaux et du PASS

Question écrite du (22/03/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 485 (2011-2012) 1 échéance : 13/04/2012)

Voir la question et la réponse :

le rôle des autorités wallonnes dans l'amélioration de l'éclairage public communal

Question écrite du (21/03/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 324 (2011-2012) 1 échéance : 12/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'automatisation financière des aéroports régionaux wallons

Question orale du (13/03/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les suites du plan Egalité des chances

Question orale du (13/03/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les mesures mises en oeuvre en matière de cyberdépendance

Question écrite du (13/03/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 600 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012)

Voir la question et la réponse :

les bornes de rechargement pour les véhicules électriques

Question écrite du (13/03/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 247 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012)

Voir la question (hors délai) :

la taxation communale du secteur hôtelier à Charleroi et la tutelle de la Région wallonne

Question écrite du (13/03/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 246 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012)

Voir la question et la réponse :

la requalification du Centre de délassement de Marcinelle

Question écrite du (13/03/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 318 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012)

Voir la question et la réponse :

l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (13/03/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 467 (2011-2012) 1 échéance : 03/04/2012)

Voir la question et la réponse :

le projet d'éco-quartier à Mont-sur-Marchienne

Question écrite du (09/03/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 463 (2011-2012) 1 échéance : 30/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le retard pris dans l'adoption du projet d'arrêté rendant applicables les amendes administratives en matière de logements insalubres

Question écrite du (07/03/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 586 (2011-2012) 1 échéance : 28/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la simplification administrative en matière d'urbanisme

Question écrite du (05/03/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 378 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la décision du Comité du patrimoine mondial concernant les quatre grands sites miniers wallons

Question écrite du (05/03/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 236 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012)

Voir la question et la réponse :

le futur centre de cyclisme sur le site des Lacs de l'Eau d'Heure

Question écrite du (05/03/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 235 (2011-2012) 1 échéance : 26/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des bureaux de vote aux personnes à mobilité réduite pour les élections communales et provinciales

Question écrite du (21/02/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 349 (2011-2012) 1 échéance : 13/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la politique agricole commune après 2013 et son impact pour les agriculteurs wallons

Question écrite du (17/02/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 523 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'état de la réflexion sur la consignation des canettes

Question écrite du (17/02/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 522 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des bus aux personnes à mobilité réduite

Question écrite du (17/02/2012) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 212 (2011-2012) 1 échéance : 09/03/2012)

Voir la question et la réponse :

l'évaluation à mi-mandat de "Destination 2015"

Question écrite du (15/02/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 378 (2011-2012) 1 échéance : 07/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la taxation éventuelle du secteur nucléaire par la Wallonie

Question écrite du (10/02/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 324 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la politique wallonne en matière d'agro-carburants

Question écrite du (10/02/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 356 (2011-2012) 1 échéance : 02/03/2012)

Voir la question et la réponse :

la politique wallonne en matière d'agro-carburants

Question écrite du (09/02/2012) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 136 (2011-2012) 1 échéance : 01/03/2012)

Voir la question (hors délai) :

l'avenir de Carsid

Question écrite du (09/02/2012) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 135 (2011-2012) 1 échéance : 01/03/2012)

Voir la question et la réponse :

les laminoirs du Ruau

Question écrite du (03/02/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 317 (2011-2012) 1 échéance : 24/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les mesures prises pour faire face au virus de Schmallenberg

Question écrite du (03/02/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 253 (2011-2012) 1 échéance : 24/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le soutien régional à la MIREC

Question écrite du (01/02/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 460 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le marché pour l'élaboration d'un cadre de mobilité scolaire

Question écrite du (01/02/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 245 (2011-2012) 1 échéance : 22/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la formation d'agents de gardiennage

Question écrite du (27/01/2012) de par TROTTA Graziana à DI ANTONIO Carlo, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 289 (2011-2012) 1 échéance : 17/02/2012)

Voir la question et la réponse :

la sortie sud de Charleroi

L'encadrement en maisons de repos

Accès au Dossier comprenant 1 document(s) : de «Débat en application de l'article 62 du règlement» (25/01/2012) à «Débat en application de l'article 62 du règlement» (25/01/2012)

Question écrite du (25/01/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 416 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les nouvelles normes législatives européennes sur les déchets des appareils électriques et électroniques

Question écrite du (25/01/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 232 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le retard pris dans l'adoption du projet d'arrêté rendant applicables les amendes administratives en matière de logements insalubres

Question écrite du (25/01/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 315 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le développement géothermique dans notre région

Question écrite du (25/01/2012) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 314 (2011-2012) 1 échéance : 15/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le futur transfert aux régions de la compétence relative à la déductibilité fiscale des crédits hypothécaires

Questions orales du (24/01/2012) de par DESGAIN Xavier, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La qualité de l'air en Wallonie et dans la région de Charleroi Le bilan de la pollution par les particules fines pour l'année 2011

Question écrite du (23/01/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 229 (2011-2012) 1 échéance : 13/02/2012)

Voir la question et la réponse :

le soutien régional à la MIREC

Question écrite du (18/01/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 396 (2011-2012) 1 échéance : 08/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'adoption par le Gouvernement d'une modification législative favorisant les alternatives au chlore pour les piscines

Question écrite du (18/01/2012) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 395 (2011-2012) 1 échéance : 08/02/2012)

Voir la question et la réponse :

l'avenir du site de l'ICDI à Pont-de-Loup dans le cadre de la gestion des déchets à l'échelle de la Wallonie

Question écrite du (18/01/2012) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 226 (2011-2012) 1 échéance : 08/02/2012)

Voir la question et la réponse :

les alternatives au chlore dans le cadre du Plan piscine

Question orale du (10/01/2012) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'implémentation du Plan wallon de Nutrition, Santé et Bien-être

Question écrite du (23/12/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 181 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la participation financière de la Wallonie au projet d'infrastructures communes entre la RTBF Charleroi et Télésambre

Question écrite du (23/12/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 254 (2011-2012) 1 échéance : 16/01/2012)

Voir la question et la réponse :

les initiatives prises en matière de mobilité dans la fonction publique wallonne

Question orale du (13/12/2011) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville

La valorisation touristique de la région de Charleroi

Question orale du (13/12/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La lutte contre le surendettement

Identification des thèmes de travail avec les commissions du Parlement flamand et du Parlement de Bruxelles-Capitale

Accès au Dossier comprenant 17 document(s) : de «Echange de vues» (12/12/2011) à «Examen de l'arriéré» (25/01/2012)

Question écrite du (12/12/2011) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 55 (2011-2012) 1 échéance : 03/01/2012)

Voir la question et la réponse :

la réforme de la politique de cohésion de l'Union européenne et ses conséquences pour la Wallonie

Question écrite du (08/12/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 242 (2011-2012) 1 échéance : 30/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la tarification de l'électricité et du gaz

Question écrite du (05/12/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 232 (2011-2012) 1 échéance : 27/12/2011)

Voir la question et la réponse :

le volume d'emplois publics

Question écrite du (01/12/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 66 (2011-2012) 1 échéance : 22/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les récentes avancées dans la politique de lutte contre les assuétudes

Question écrite du (01/12/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 149 (2011-2012) 1 échéance : 22/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la proposition de service de la Wallonie à Brussels Airlines

Question orale du (30/11/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La faillite du chantier naval Vankerkoven et les mesures régionales en faveur des travailleurs

Questions orales du (30/11/2011) de par SENESAEL Daniel, TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les études préparatoires à la mise en oeuvre d'un prélèvement kilométrique pour les poids lourds et d'une vignette forfaitaire pour les véhicules légers La vignette autoroutière

Question écrite du (30/11/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 142 (2011-2012) 1 échéance : 21/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la taxe sur les jeux de hasard et d'argent en ligne

Question orale du (29/11/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le plan d'actions en matière de sécurité au sein du Service public de Wallonie

Question orale du (29/11/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le renforcement de la politique wallonne en matière de suicide

Question écrite du (28/11/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 185 (2011-2012) 1 échéance : 19/12/2011)

Voir la question et la réponse :

la présence du frelon asiatique sur notre territoire

Question écrite du (24/11/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 60 (2011-2012) 1 échéance : 15/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les violences conjugales

Modification du décret du 6 novembre 2008 relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination

Accès au Dossier n° 490 (2011-2012) 1 comprenant 16 document(s) : de «Projet de décret» (23/11/2011) à «Décret modifiant le décret du 6 novembre 2008 relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination»

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012

Accès au Dossier comprenant 108 document(s) : de «Exposé général - Première partie» (21/11/2011) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012»

Question écrite du (18/11/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 161 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation de Métam sodium en agriculture

Question écrite du (18/11/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 203 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question
et la réponse provisoire :

le futur éco-quartier à Mont-sur-Marchienne

Question écrite du (18/11/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 202 (2011-2012) 1 échéance : 09/12/2011)

Voir la question et la réponse :

les projets géothermiques en Wallonie

Questions d'actualité du (16/11/2011) de par DESGAIN Xavier, TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La réelle situation des laminoirs du Ruau à Monceau-sur-Sambre L'annonce de la fermeture du laminoir du Ruau à Monceau-sur-Sambre

Questions orales du (15/11/2011) de par BERTOUILLE Chantal, ELSEN Marc, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'état d'avancement de la proposition de résolution visant à mieux prendre en compte la maladie d'Alzheimer dans la mise oeuvre des politiques régionales entre 2009 et 2014 L'évaluation à mi-législature de la mise en oeuvre de la résolution adoptée par le Parlement wallon en décembre 2008 et visant à mieux prendre en compte la maladie d'Alzheimer La création du Centre Wallonie Alzheimer

Question écrite du (07/11/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 128 (2011-2012) 1 échéance : 29/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le danger représenté par une espèce invasive de moustique

Question écrite du (03/11/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 143 (2011-2012) 1 échéance : 25/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'idée de taxer les éoliennes

Question écrite du (28/10/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 76 (2011-2012) 1 échéance : 23/11/2011)

Voir la question (hors délai) :

la signature du projet d'arrêté rendant applicables les amendes administratives en matière de logements insalubres

Question écrite du (28/10/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 138 (2011-2012) 1 échéance : 23/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le télétravail occasionnel au sein de l'administration wallonne

Question écrite du (27/10/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 74 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet " Les mille bornes "

Question écrite du (27/10/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 110 (2011-2012) 1 échéance : 22/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le nouveau cahier des charges pour les entrepreneurs routiers "Qualiroutes"

Question orale du (25/10/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'apparition d'une nouvelle drogue aux effets dévastateurs

Questions orales du (25/10/2011) de par DESGAIN Xavier, TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

La possibilité de nationaliser la phase à chaud de la sidérurgie intégrée à Liège La restitution des quotas CO2 par ArcelorMittal ArcelorMittal La concrétisation du maintien des outils de production d'ArcelorMittal L'évolution de l'avenir de la sidérurgie liégeoise La cokerie de Liège Les obligations d'ArcelorMittal en termes de dépollution et l'impact environnemental de la cokerie sérésienne Les quotas de CO2 attribués à ArcelorMittal par la Région wallonne et la dépollution des sols L'avenir d'ArcelorMittal à Liège suite à l'annonce de la fermeture de sa phase à chaud L'avenir de la sidérurgie en Hainaut La flexibilité de la sidérurgie hennuyère et les possibles liens avec le bassin liégeois L'avenir d'APERAM à Châtelet

Questions orales du (25/10/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Les frais des déménagements forcés lorsqu'un logement a été déclaré insalubre La mise en place du dispositif wallon en cas de non-respect des règlements de salubrité en matière de logement

Question écrite du (24/10/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 79 (2011-2012) 1 échéance : 17/11/2011)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence

Question écrite du (18/10/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 75 (2011-2012) 1 échéance : 10/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les études relatives à l'exploitation du sous-sol wallon

Question écrite du (17/10/2011) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 32 (2011-2012) 1 échéance : 09/11/2011)

Voir la question (hors délai) :

l'avenir financier des CPAS

Question écrite du (13/10/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 85 (2011-2012) 1 échéance : 07/11/2011)

Voir la question et la réponse :

les études relatives à l'exploitation du sous-sol wallon

Question écrite du (12/10/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 80 (2011-2012) 1 échéance : 04/11/2011)

Voir la question et la réponse :

le transport scolaire

Question orale du (11/10/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le lien entre la consommation de certains médicaments et la démence

Questions orales du (11/10/2011) de par FOURNY Dimitri, TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

L'obligation pour les fonctionnaires wallons d'enregistrer toutes sorties et entrées des bâtiments Le pointage au Service public de Wallonie pour les pauses cigarettes

Question écrite du (04/10/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 74 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

l'avenir du site de l'ICDI à Pont-de-Loup

Question écrite du (04/10/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 31 (2011-2012) 1 échéance : 25/10/2011)

Voir la question et la réponse :

la réduction de l'aide régionale aux aéroports wallons

Question orale du (26/09/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'aide au sevrage tabagique

Modification de divers décrets concernant les compétences de la Wallonie

Accès au Dossier n° 452 (2010-2011) 1 comprenant 109 document(s) : de «Projet de décret» (16/09/2011) à «Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie»

Une meilleure prise en compte de la vie affective et sexuelle des personnes handicapées en Région wallonne

Accès au Dossier n° 448 (2010-2011) 1 comprenant 22 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/09/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (05/02/2014)

Question écrite du (03/08/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1069 (2010-2011) 1 échéance : 25/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la gestion de l'azote en agriculture

Modification du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie visant à lever les incertitudes concernant la modification de permis de lotir non périmés

Accès au Dossier n° 441 (2010-2011) 1 comprenant 5 document(s) : de «Proposition de décret» (02/08/2011) à «Retrait de la proposition de décret» (31/03/2014)

Question écrite du (25/07/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 351 (2010-2011) 1 échéance : 16/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les dernières recommandations de l'OMS sur l'usage du gsm

Question écrite du (18/07/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 851 (2010-2011) 1 échéance : 09/08/2011)

Voir la question et la réponse :

l'aménagement de l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (15/07/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 343 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la prise en charge de la démence

Question écrite du (15/07/2011) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 360 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011)

Voir la question et la réponse :

les échanges commerciaux entre la Wallonie et les pays d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient

Question écrite du (15/07/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 719 (2010-2011) 1 échéance : 08/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la sécurité des agents du Service public de Wallonie

Question orale du (12/07/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'attention portée à la situation nutritionnelle des personnes âgées

La préservation des petites maisons de repos pour personnes âgées en Wallonie

Accès au Dossier n° 429 (2010-2011) 1 comprenant 16 document(s) : de «Proposition de résolution» (12/07/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (18/07/2012)

Question écrite du (11/07/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 1011 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le plan d'action pour la diminution des particules fines

Question écrite du (11/07/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 329 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

la consommation de médicaments en maison de repos

Question écrite du (11/07/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 699 (2010-2011) 1 échéance : 02/08/2011)

Voir la question et la réponse :

le guide d'une bonne relation entre propriétaire et locataire en Wallonie

Question écrite du (05/07/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 649 (2010-2011) 1 échéance : 27/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la sécurité aux abords des chantiers routiers

Question écrite du (01/07/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 985 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011)

Voir la question et la réponse :

la délivrance des permis d'urbanisme

Question écrite du (01/07/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 984 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'entretien du réseau fluvial wallon

Question écrite du (01/07/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 983 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les recommandations du Conseil de l'Europe en matière de champs magnétiques

Question écrite du (01/07/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 690 (2010-2011) 1 échéance : 25/07/2011)

Voir la question et la réponse :

les progrès engrangés dans la lutte contre les marchands de sommeil

Questions orales du (28/06/2011) de par DESGAIN Xavier, SALVI Véronique, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'évolution des travaux du métro de Charleroi L'antenne du métro de Gosselies Le financement du TEC de Charleroi

Questions orales du (28/06/2011) de par TIBERGHIEN Luc, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les résidences-services sociales L'initiative de résidence-service sociale projetée conjointement par le CPAS de Namur et la société de logement, le "Foyer jambois"

Question orale du (28/06/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La désignation d'un référent handicap

Question écrite du (16/06/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 596 (2010-2011) 1 échéance : 07/07/2011)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation de pesticides illégaux en agriculture

Questions orales du (31/05/2011) de par SALVI Véronique, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le manque présumé de personnel à l'AWIPH Le manque de personnel à l'AWIPH

Question orale du (31/05/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique et la Charte de la diversité

Question orale du (31/05/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La gestion durable de l'azote

Question orale du (31/05/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

Le télétravail occasionnel

L'annonce de la restructuration nécessaire d'outils financiers wallons Le rapport de la CIF concernant le Holding communal

Accès au Dossier comprenant 7 document(s) : de «Question orale» (30/05/2011) à «Répliques» (30/05/2011)

Question orale du (30/05/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La réforme du système des écobonus

Question écrite du (27/05/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 879 (2010-2011) 1 échéance : 21/06/2011)

Voir la question et la réponse :

le libre-service permanent pour les pompes LPG

Modification du Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie visant à limiter les sanctions aux seules infractions urbanistiques considérées comme étant graves

Accès au Dossier n° 394 (2010-2011) 1 comprenant 7 document(s) : de «Proposition de décret» (26/05/2011)

Question écrite du (25/05/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 281 (2010-2011) 1 échéance : 17/06/2011)

Voir la question et la réponse :

la consommation de médicaments en maisons de repos

Question écrite du (24/05/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 542 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011)

Voir la question et la réponse :

l'avenir de la filière forêt-bois résineux en Wallonie

Question écrite du (24/05/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 266 (2010-2011) 1 échéance : 16/06/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet de gardes à domicile pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Questions orales du (17/05/2011) de par MOUYARD Gilles, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'accès des personnes à mobilité réduite aux transports en commun L'exaspération des personnes à mobilité réduite vis-à-vis du groupe TEC

L'accueil des gens du voyage et les limites de l'action des communes sur une base volontaire L'accueil des gens du voyage et le rôle du Centre de médiation

Accès au Dossier comprenant 4 document(s) : de «Interpellations» (17/05/2011) à «Répliques» (17/05/2011)

Question orale du (17/05/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La mise à l'emploi des personnes porteuses d'un handicap

Question orale du (17/05/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La mobilité interne et externe dans la fonction publique wallonne

Question orale du (16/05/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La taxe de circulation complémentaire perçue sur le LPG

Question écrite du (05/05/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 508 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

les engrais azotés

Question écrite du (05/05/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 802 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

la valorisation de déchets en carburant et électricité

Question écrite du (05/05/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 801 (2010-2011) 1 échéance : 26/05/2011)

Voir la question et la réponse :

les bus "verts"

Questions orales du (03/05/2011) de par MOUYARD Gilles, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les "points-noeuds" Le système des "knooppunt" pour développer le cyclotourisme

Question orale du (03/05/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'impact des décisions du 8 avril 2011 sur la mobilité durable en Wallonie

Question écrite du (19/04/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 633 (2010-2011) 1 échéance : 11/05/2011)

Voir la question et la réponse :

les métiers en pénurie

Question orale du (05/04/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les pôles d'urgence sociale

Question orale du (05/04/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Les collaborations entre les Points verts et les TEC

Question écrite du (05/04/2011) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 261 (2010-2011) 1 échéance : 27/04/2011)

Voir la question et la réponse :

l'emploi au sein des imprimeries Hélio et Europrinter dans le Hainaut et plus globalement la situation du secteur de l'imprimerie en Wallonie

Question écrite du (05/04/2011) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 259 (2010-2011) 1 échéance : 27/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la situation des producteurs wallon de pierre bleue

Question orale du (04/04/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La proposition de Ryanair d'instaurer un service minimum dans le secteur aérien

Implémentation de l'agroforesterie en Wallonie

Accès au Dossier n° 372 (2010-2011) 1 comprenant 24 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/04/2011) à «Texte adopté en séance plénière» (26/03/2014)

Question écrite du (30/03/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 211 (2010-2011) 1 échéance : 20/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la promotion de la charte "Hôpital sans tabac"

Question écrite du (29/03/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 208 (2010-2011) 1 échéance : 19/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les suites d'une étude sur la fertilité des jeunes en Wallonie

Question écrite du (24/03/2011) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 242 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

l'emploi au sein des imprimeries Hélio et Europrinter dans le Hainaut et plus globalement la situation du secteur de l'imprimerie en Wallonie

Question écrite du (24/03/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 699 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

le cadre de référence pour le développement du secteur éolien et la cartographie des sites potentiels

Question écrite du (24/03/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 698 (2010-2011) 1 échéance : 14/04/2011)

Voir la question et la réponse :

la promotion du covoiturage et des voitures partagées

Question orale du (22/03/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La prise en charge des adolescents après une tentative de suicide

Question orale du (22/03/2011) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

L'impact du contexte politique actuel de plusieurs pays arabes sur les entreprises wallonnes et la protection de celles-ci contre le risque "pays"

Question écrite du (17/03/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 199 (2010-2011) 1 échéance : 07/04/2011)

Voir la question et la réponse :

les AVJ light

Question écrite du (01/03/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 181 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le projet d'un réseau santé informatique

Question écrite du (01/03/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 375 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les aménagements cyclables en Wallonie

Question écrite du (01/03/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 374 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

le label artisanal pour les boulangers-pâtissiers

Question écrite du (01/03/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 353 (2010-2011) 1 échéance : 22/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les avancées dans l'étude du potentiel géothermique de la Wallonie

Question orale du (28/02/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Les emplois APE dans le secteur de la jeunesse

Question orale du (28/02/2011) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

Le vingtième anniversaire de l'aéroport de Charleroi

Question écrite du (23/02/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 614 (2010-2011) 1 échéance : 16/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des bâtiments ouverts au public pour les personnes à mobilité réduite

Question écrite du (22/02/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 365 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

les mesures prises pour lutter contre les nuisances sonores, en particulier les nuisances liées au trafic routier

Question écrite du (22/02/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 610 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'éco-exemplarité du SPW et des communes wallonnes

Question écrite du (22/02/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 609 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'état du dossier d'aménagement de la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (22/02/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 343 (2010-2011) 1 échéance : 15/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'information aux consommateurs de gaz et d'électricité

Question écrite du (08/02/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 547 (2010-2011) 1 échéance : 01/03/2011)

Voir la question et la réponse :

l'équipement des immeubles d'un local pour vélos et voitures d'enfants

Rapports d'activité 2008 et 2009 de l'Agence wallonne pour l'intégration des personnes handicapées (AWIPH)

Accès au Dossier n° 360 (2010-2011) 1 comprenant 4 document(s) : de «Exposé de Mme Tllieux, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances» (01/02/2011) à «Rapport présenté au nom de la Commission de la santé, de l'action sociale et de l'égalité des chances» (02/03/2011)

Question écrite du (01/02/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 513 (2010-2011) 1 échéance : 22/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le respect de plus en plus difficile des horaires des bus par les chauffeurs du TEC

Question écrite du (25/01/2011) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 282 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'organisation "Charleroi 1911-2011"

Question écrite du (25/01/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 264 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le bilan du service régional de médiation pour l'énergie après deux ans de fonctionnement

Question écrite du (25/01/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 130 (2010-2011) 1 échéance : 15/02/2011)

Voir la question et la réponse :

une politique européenne de lutte contre le sans-abrisme

Question écrite du (21/01/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 470 (2010-2011) 1 échéance : 11/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le renforcement de la sécurité dans les TEC Charleroi

Question orale du (18/01/2011) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les moyens mis en oeuvre pour lutter contre les pollutions intérieures

Questions orales du (18/01/2011) de par DESGAIN Xavier, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La situation financière des TEC, la clef de répartition entre les différents TEC, les difficultés rencontrées par le TEC Charleroi et les menaces qui planent sur celui-ci L'état de la situation financière du TEC Charleroi et ses conséquences pour l'emploi et le service public Le financement du TEC de Charleroi

Question orale du (18/01/2011) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le sondage sur la mobilité des jeunes réalisé par le Conseil de la jeunesse

Question écrite du (17/01/2011) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 88 (2010-2011) 1 échéance : 08/02/2011)

Voir la question et la réponse :

l'organisation de "Charleroi 1911-2011"

Question écrite du (11/01/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 250 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011)

Voir la question et la réponse :

les matériaux naturels d'isolation

Question écrite du (11/01/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 249 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011)

Voir la question et la réponse :

le CPPT de la société de logement Sambre & Biesme

Question écrite du (11/01/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 248 (2010-2011) 1 échéance : 01/02/2011)

Voir la question et la réponse :

la sensibilisation des locataires sociaux à l'économie d'énergie

Question écrite du (03/01/2011) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 237 (2010-2011) 1 échéance : 24/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'équipement des véhicules publics pour les conditions hivernales

Question écrite du (23/12/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 390 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le futur contrat de service public du groupe TEC

Question écrite du (23/12/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 389 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'équipement des bus du TEC pour les conditions hivernales

Question écrite du (23/12/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 166 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

des précisions concernant la performance énergétique des bâtiments

Question écrite du (23/12/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 165 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le Plan d'action national en matière d'énergies renouvelables

Question écrite du (23/12/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 164 (2010-2011) 1 échéance : 13/01/2011)

Voir la question et la réponse :

les clauses abusives ou illégales dans les baux à loyer

Question orale du (20/12/2010) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

La promotion des aéroports de Charleroi et de Liège

Question écrite du (17/12/2010) de par TROTTA Graziana à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville (Dossier n° 170 (2010-2011) 1 échéance : 07/01/2011)

Voir la question et la réponse :

l'événement "Charleroi 1911-2011"

Question écrite du (13/12/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 61 (2010-2011) 1 échéance : 03/01/2011)

Voir la question et la réponse :

le plan wallon en faveur des soins palliatifs

Question écrite du (07/12/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 167 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'agroforesterie en Wallonie

Question écrite du (07/12/2010) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 106 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010)

Voir la question et la réponse :

un pacte social wallon

Question écrite du (07/12/2010) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 48 (2010-2011) 1 échéance : 28/12/2010)

Voir la question et la réponse :

l'avenir du régime d'aide européen à la Province de Hainaut

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

Accès au Dossier comprenant 97 document(s) : de «Exposé général. Première partie» (01/12/2010) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011»

Question écrite du (22/11/2010) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 77 (2010-2011) 1 échéance : 13/12/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet "Ecopôle" d'Aiseau-Presles, Farciennes et Sambreville

L'hépatite C

Accès au Dossier n° 292 (2010-2011) 1 comprenant 13 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/11/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (23/03/2011)

La lutte contre le diabète en Région wallonne

Accès au Dossier n° 291 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/11/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (15/06/2011)

Question écrite du (10/11/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 80 (2010-2011) 1 échéance : 02/12/2010)

Voir la question et la réponse :

la convention de collaboration entre la SWCS et le CPAS

Question orale du (09/11/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'accueil familial des personnes âgées et l'évaluation des expériences pilotes

Question orale du (09/11/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les suites de la table ronde consacrée à la prévention du suicide chez les jeunes

Questions orales du (08/11/2010) de par DUPRIEZ Patrick, SAINT-AMAND Olivier, TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

Le bilan de l'année européenne de la biodiversité L'évaluation de la Conférence de Nagoya sur la biodiversité Les mesures visant l'augmentation des zones protégées dans le but de sauver la biodiversité

Question écrite du (04/11/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 208 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les infrastructures de gestion des déchets et en particulier le site de l'ICDI à Pont-de-Loup

Question écrite du (04/11/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 207 (2010-2011) 1 échéance : 26/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet Wallonie cyclable

Modification de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 janvier 2009 tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique en vue d'étendre la portée de l'obligation d'entretien et de contrôle des installations de chauffage ou de production d'eau chaude en Région wallonne

Accès au Dossier n° 260 (2010-2011) 1 comprenant 14 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/10/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (18/05/2011)

Questions orales du (19/10/2010) de par DODRIMONT Philippe, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'obligation d'emploi de personnes handicapées Les actions visant à favoriser l'emploi des personnes handicapées

Question écrite du (18/10/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 66 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

les projets de rénovation des routes dans le Hainaut

Question écrite du (18/10/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 108 (2010-2011) 1 échéance : 09/11/2010)

Voir la question et la réponse :

le métro léger de Charleroi

Question écrite du (12/10/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 93 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la Cellule éolienne et la cartographie des sites éoliens potentiels

Question écrite du (12/10/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 92 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (12/10/2010) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 68 (2010-2011) 1 échéance : 03/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la taxe de circulation et son éventuel remplacement par une taxe au kilomètre

Question écrite du (11/10/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 32 (2010-2011) 1 échéance : 02/11/2010)

Voir la question et la réponse :

la transmission du savoir au niveau de la fonction publique wallonne

Question écrite du (08/10/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 77 (2010-2011) 1 échéance : 29/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la qualité de l'eau dans la région de Fleurus

Questions orales du (05/10/2010) de par CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le contrat de gestion de la Société régionale wallonne des Transports Les craintes de la réduction de l'offre de transport en zones rurales Le TEC wallon est-il au bord de la faillite ? La situation du TEC Liège-Verviers Les annonces de réduction de services par le TEC Charleroi La suppression du bus 105 La fin du transport des personnes à mobilité réduite

Question orale du (05/10/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La qualité de l'air dans les lieux de vie des enfants

Introduction de la clause de l'Européen en situation de handicap le plus favorisé

Accès au Dossier n° 228 (2010-2011) 1 comprenant 19 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/09/2010) à «Texte adopté en séance plénière» (04/07/2012)

Introduction de la clause de l'Européenne la plus favorisée

Accès au Dossier n° 227 (2010-2011) 1 comprenant 21 document(s) : de «Proposition de résolution» (22/09/2010) à «Texte définitif en application de l'article 145.2 du règlement» (04/07/2012)

Question orale du (21/09/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La lutte contre le surendettement et le crédit facile

Question orale du (21/09/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le plan de relance des entreprises de travail adapté

Question écrite du (20/09/2010) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 258 (2009-2010) 1 échéance : 12/10/2010)

Voir la question et la réponse :

les parcs d'activités économiques dans la région de Charleroi

Question écrite du (16/09/2010) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 248 (2009-2010) 1 échéance : 08/10/2010)

Voir la question (hors délai) :

le modèle des pôles de compétitivité wallons pour l'étranger

Question écrite du (13/09/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 844 (2009-2010) 1 échéance : 05/10/2010)

Voir la question et la réponse :

la gestion des déchets médicaux

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 77 document(s) : de «Exposé général» (07/09/2010) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010»

Question écrite du (06/08/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 477 (2009-2010) 1 échéance : 27/08/2010)

Voir la question et la réponse :

l'accès au logement pour les personnes handicapées

Question écrite du (20/07/2010) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 220 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2010)

Voir la question et la réponse :

les récents contacts avec BYD

Question écrite du (20/07/2010) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 101 (2009-2010) 1 échéance : 11/08/2009)

Voir la question et la réponse :

l'avenir des fonds structurels européens pour la Wallonie et plus particulièrement pour le Hainaut

Question écrite du (16/07/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 456 (2009-2010) 1 échéance : 09/08/2010)

Voir la question et la réponse :

la législation européenne en matière de bois exploités illégalement

Remplacement de députés wallons démissionnaires par leur suppléant Remplacement d'un membre du Parlement wallon nommé par le Roi en qualité de ministre fédéral

Accès au Dossier comprenant 2 document(s) : de «Remplacement de MM. Lutgen, Courard, Magnette et de Mme Fernandez Fernandez» (14/07/2010) à «Prestation de serment de M. Bouchat, Mmes Trotta et Sonnet et M. Lenzini» (14/07/2010)

Question orale du (13/07/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La maltraitance et la dignité des personnes âgées

Question écrite du (08/07/2010) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 214 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la politique de soutien aux exportations wallonnes

Question écrite du (08/07/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 445 (2009-2010) 1 échéance : 30/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'approvisionnement des cantines des collectivités publiques en produits locaux

Question écrite du (06/07/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 433 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'utilisation des produits agricoles locaux dans les restaurants collectifs

Question écrite du (06/07/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 436 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le soutien de la filière biomasse et le plan d'action de la Région wallonne

Question écrite du (06/07/2010) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Dossier n° 95 (2009-2010) 1 échéance : 28/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la feuille de route de la présidence belge de l'Union européenne concernant la réglementation des marchés financiers

Question orale du (28/06/2010) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

Le suivi de l'aide de la Région wallonne à Haïti suite au séisme du janvier dernier

Question écrite du (28/06/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 417 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

la gestion du parc automobile du Service public de Wallonie

Question écrite du (28/06/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 141 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

l'évolution des prix de l'hébergement en maisons de repos et maisons de repos et de soins

Question écrite du (28/06/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 415 (2009-2010) 1 échéance : 19/07/2010)

Voir la question et la réponse :

le lavage à sec des véhicules publics

Questions orales du (16/06/2010) de par CRUCKE Jean-Luc, TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports

L'instauration d'une taxe sur les jeux de hasard et d'argent en ligne La taxation des jeux et paris en ligne

Question orale du (15/06/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La proposition de la FEB de supprimer 70.000 emplois publics

Modification de l'article 257, alinéa 1er, du Code des impôts sur les revenus 1992 et réduction du précompte immobilier pour les personnes dont le handicap est constaté après l'âge de soixante-cinq ans

Accès au Dossier n° 195 (2009-2010) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de décret» (08/06/2010) à «Envoi en Commission du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports» (16/06/2010)

Question écrite du (07/06/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 133 (2009-2010) 1 échéance : 28/06/2010)

Voir la question et la réponse :

l'intégration des personnes handicapées et le rôle des services d'aide à la vie journalière

Question écrite du (02/06/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 400 (2009-2010) 1 échéance : 23/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les conditions d'octroi des logements d'aide à la vie journalière pour les personnes présentant un handicap

Questions orales du (01/06/2010) de par DAELE Matthieu, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La plan wallon "sans tabac" Le plan anti-tabac

Question écrite du (26/05/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 349 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la protection sanitaire des ouvriers de la route

Question écrite du (26/05/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 632 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

l'accessibilité des espaces et bâtiments ou parties de bâtiments ouverts au public ou à usage collectif par les personnes à mobilité réduite

Question écrite du (26/05/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 390 (2009-2010) 1 échéance : 16/06/2010)

Voir la question et la réponse :

les avancées dans l'exploitation de la géothermie en Wallonie

Question écrite du (19/05/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 607 (2009-2010) 1 échéance : 10/06/2010)

Voir la question et la réponse :

la politique wallonne de développement du pôle environnement/santé

Question écrite du (17/05/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 377 (2009-2010) 1 échéance : 08/06/2010)

Voir la question et la réponse :

le Service régional de médiation de l'énergie

Question écrite du (05/05/2010) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 155 (2009-2010) 1 échéance : 28/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet « moteurs propres »

Questions orales du (04/05/2010) de par MAENE Jean-Claude, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les solutions à apporter aux freins à l'hébergement des personnes en détresse sociale La réinsertion sociale des sans-abri

Question orale du (03/05/2010) de par TROTTA Graziana à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon

La visibilité des produits 100 % wallons

Question écrite du (03/05/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 361 (2009-2010) 1 échéance : 26/05/2010)

Voir la question et la réponse :

le prêt familial intergénérationnel

Question écrite du (01/04/2010) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 191 (2009-2010) 1 échéance : 23/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la promotion des zones jouxtant les aéroports de Charleroi et de Liège

Question écrite du (31/03/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 319 (2009-2010) 1 échéance : 23/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la concentration de radon dans les habitations

Question écrite du (31/03/2010) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 177 (2009-2010) 1 échéance : 22/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la volonté du Ministre de faire de l'aéroport de Charleroi un deuxième aéroport national

Question orale du (25/03/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La prise en charge des personnes autistes

Question orale du (25/03/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'hébergement des personnes âgées en famille d'accueil

Question écrite du (25/03/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 427 (2009-2010) 1 échéance : 19/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la qualité de l'air dans les écoles

Question écrite du (15/03/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 246 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la certification du bois

Question écrite du (15/03/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 238 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la décision de la Commission européenne concernant des OGM

Question écrite du (15/03/2010) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 149 (2009-2010) 1 échéance : 07/04/2010)

Voir la question et la réponse :

les mesures du "Front pour l'emploi"

Question écrite du (12/03/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 275 (2009-2010) 1 échéance : 06/04/2010)

Voir la question et la réponse :

la situation administrative du personnel de la fonction publique wallonne

Question écrite du (03/03/2010) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 114 (2009-2010) 1 échéance : 24/03/2010)

Voir la question et la réponse :

l'investissement étranger en Wallonie

Question écrite du (01/03/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 69 (2009-2010) 1 échéance : 22/03/2010)

Voir la question et la réponse :

les nouveaux projets visant à renforcer l'autonomie des aînés

Le dossier Citta Verde et les implantations commerciales

Accès au Dossier comprenant 13 document(s) : de «Débat en application de l'article 29, 8 du Règlement» (24/02/2010) à «Répliques» (24/02/2010)

Question orale du (23/02/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La position de la Commission européenne sur les OGM

Question orale du (23/02/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les services d'analyse en milieu intérieur

Question orale du (23/02/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La valorisation des déchets en carburant

Question orale du (23/02/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Le financement des TEC

Question écrite du (19/02/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 321 (2009-2010) 1 échéance : 15/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet de la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (17/02/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 320 (2009-2010) 1 échéance : 15/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé

Question écrite du (11/02/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 216 (2009-2010) 1 échéance : 08/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le projet d'école d'administration publique

Question écrite du (10/02/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 295 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010)

Voir la question et la réponse :

la gestion des pollutions aux particules fines

Question écrite du (10/02/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 294 (2009-2010) 1 échéance : 03/03/2010)

Voir la question et la réponse :

le site de l'ICDI à Pont-de-Loup

Question orale du (02/02/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La cohabitation intergénérationnelle

Question écrite du (02/02/2010) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 111 (2009-2010) 1 échéance : 23/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Instauration d'une prime à l'achat de motos et de cyclomoteurs peu polluants

Question écrite du (26/01/2010) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 230 (2009-2010) 1 échéance : 16/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Conséquences d'une panne survenue sur le site d'ArcelorMittal à Châtelet

Question orale du (19/01/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les indicateurs de qualité des soins au sein des hôpitaux

Question écrite du (14/01/2010) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 157 (2009-2010) 1 échéance : 04/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Dossier de la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (13/01/2010) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 50 (2009-2010) 1 échéance : 03/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Phénomène de la dénutrition chez les personnes âgées

Question écrite du (13/01/2010) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 149 (2009-2010) 1 échéance : 03/02/2010)

Voir la question et la réponse :

Les terrasses chauffées de cafés et de restaurants

Question écrite du (22/12/2009) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 134 (2009-2010) 1 échéance : 14/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Présence de cultures d'OGM en Wallonie.

Question écrite du (17/12/2009) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 203 (2009-2010) 1 échéance : 11/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Valorisation de déchets en carburant

Question écrite du (11/12/2009) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 103 (2009-2010) 1 échéance : 05/01/2010)

Voir la question et la réponse :

Potentiel wallon en matière de géothermie

Question orale du (08/12/2009) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles

Le développement de l'économie sociale en Région wallonne

Question orale du (08/12/2009) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

La réduction des nuisances sonores générées par le trafic ferroviaire

Questions orales du (08/12/2009) de par CRUCKE Jean-Luc, TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

L'Union wallonne des entreprises et la pénurie de superficies à vocation économique Les espaces réservés à l'activité économique

Questions orales du (08/12/2009) de par BORSUS Willy, TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

L'interdiction des GSM dans les écoles fondamentales Les risques sanitaires liés à l'utilisation du GSM

Question écrite du (02/12/2009) de par TROTTA Graziana à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (Dossier n° 160 (2009-2010) 1 échéance : 23/12/2009)

Voir la question et la réponse :

Développement d'une stratégie globale en matière d"environnement-santé"

Question orale du (24/11/2009) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Le développement d'une stratégie globale en matière d'"environnement-santé"

Question orale du (24/11/2009) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

La consommation de somnifères en maisons de repos

Question orale du (23/11/2009) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sauvegarde de la biodiversité en Wallonie

Questions orales du (23/11/2009) de par FOURNY Dimitri, MOUYARD Gilles, TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La problématique des conducteurs-fantômes sur les routes et autoroutes wallonnes L'aménagement de nos routes en prévention des conducteurs fantômes Les conducteurs fantômes sur les routes wallonnes

Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

Accès au Dossier comprenant 90 document(s) : de «Exposé général» (18/11/2009) à «Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010»

Premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

Accès au Dossier comprenant 73 document(s) : de «Projet de décret» (17/11/2009) à «Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009»

Question orale du (10/11/2009) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique

La performance énergétique des commerces

Question écrite du (06/11/2009) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 58 (2009-2010) 1 échéance : 30/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Dossier de la sortie sud de Charleroi

Question écrite du (27/10/2009) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine (Dossier n° 43 (2009-2010) 1 échéance : 19/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Création d'un label artisanal

Question écrite du (27/10/2009) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 28 (2009-2010) 1 échéance : 19/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Impact de la crise économique sur l'emploi des femmes

Question écrite du (27/10/2009) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 50 (2009-2010) 1 échéance : 19/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Conséquences pour l'emploi de la suppression de la prime photovoltaïque

Question écrite du (22/10/2009) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 18 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Nouvelle réglementation relative à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

Question écrite du (22/10/2009) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 17 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Croissance du nombre de jeunes s'adressant à un CPAS

Question écrite du (22/10/2009) de par TROTTA Graziana à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles (Dossier n° 17 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Partenariat entre l'AWEx et un pôle universitaire texan.

Question écrite du (22/10/2009) de par TROTTA Graziana à ANTOINE André, Ministre du Budget, des Finances, de l'Emploi, de la Formation et des Sports (Dossier n° 24 (2009-2010) 1 échéance : 13/11/2009)

Voir la question et la réponse :

Formations pour les demandeurs d'emploi

Question orale du (20/10/2009) de par TROTTA Graziana à LUTGEN Benoît, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine

La sécurité active des véhicules dans la politique de sécurité routière

Question orale du (20/10/2009) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances

Les assuétudes liées à l'utilisation d'internet

Question écrite du (02/10/2009) de par TROTTA Graziana à TILLIEUX Eliane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (Dossier n° 5 (2009-2010) 1 échéance : 23/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Mesures mises en oeuvre pour faire face à la grippe A/H1N1

Question écrite du (02/10/2009) de par TROTTA Graziana à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement durable et de la Fonction publique (Dossier n° 5 (2009-2010) 1 échéance : 23/10/2009)

Voir la question et la réponse :

Prix de l'électricité et du gaz