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Question écrite du 10/12/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (99 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

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La CGER européenne.

Question écrite du 02/12/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (140 (2008-2009) 1 échéance : 23/12/2009)

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Mobilité interrégionale des demandeurs d'emploi

Question écrite du 14/05/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (283 (2008-2009) 1 échéance : 04/06/2009)

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Le secteur laitier

Question écrite du 14/05/2009 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (42 (2008-2009) 1 échéance : 06/05/2009)

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Mise en oeuvre des Fiches FEDER - Respect des échéanciers financiers

Question écrite du 05/05/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (397 (2008-2009) 1 échéance : 26/05/2009)

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Prime d'isolation pour nouvelle construction

Question écrite du 30/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (396 (2008-2009) 1 échéance : 22/05/2009)

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Assainissement des sols des dépôts de bus des TEC.

Question écrite du 28/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (395 (2008-2009) 1 échéance : 20/05/2009)

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Chauffage urbain.

Question écrite du 14/04/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (133 (2008-2009) 1 échéance : 06/05/2009)

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Patrimoine

Question écrite du 14/04/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (101 (2008-2009) 1 échéance : 06/05/2009)

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CPAS en colère

Question écrite du 09/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (250 (2008-2009) 1 échéance : 04/05/2009)

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Le développement rural

Question écrite du 08/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (386 (2008-2009) 1 échéance : 30/04/2009)

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Même politique pour tous en matière d'infractions urbanistiques

Question écrite du 07/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (241 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

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Réforme du Département de la Nature et des Forêts

Question écrite du 07/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (240 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

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Difficultés rencontrées par le monde agricole.

Question écrite du 07/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (234 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

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Avenir des scieries résineuses en Région wallonne.

Question écrite du 07/04/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (130 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

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Avenir des scieries résineuses en Région wallonne.

Question écrite du 07/04/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (129 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

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Chômage de longue durée.

Question écrite du 07/04/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (128 (2008-2009) 1 échéance : 29/04/2009)

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Impact du surendettement des ménages sur l'économie wallonne.

Question écrite du 06/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (233 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

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Trop d'aliments à la poubelle

Question écrite du 06/04/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (232 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

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Le potager

Question écrite du 06/04/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (126 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

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La Belgique dépassera la barre des 10 000 faillites en 2009

Question écrite du 06/04/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (235 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

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Faut-il supprimer les camions ?

Question écrite du 06/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (385 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

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Le logement est une passoire

Question écrite du 06/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (384 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

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A chacun son toit

Question écrite du 06/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (383 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

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Système unique en Wallonie.

Question écrite du 06/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (382 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

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Maisons, neuf fois plus chères qu'en 1975

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (227 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Sécurité des écoliers.

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (226 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Influence de l'investissement énergétique sur le revenu cadastral d'un immeuble.

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (360 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Conseillers en aménagement du territoire.

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (359 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Le papier isolant

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (358 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Le TOP-bénéfices

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (357 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Eco-prêts

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (356 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Influence de l'investissement énergétique sur le revenu cadastral d'un immeuble

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (355 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Evolution démographique à Verviers - Evolution comparable pour les autres centres urbains de Wallonie ?

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (354 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Mise en oeuvre de nouveaux critères en matière de lutte contre l'insalubrité.

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (353 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Fonction consultative en matière de logement - Implication pour la Région de langue allemande

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (352 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Mise en oeuvre des chèques-logements et des chèques-travaux

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (351 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Dossier de porcherie à Hotton

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (350 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Embauche dans les transports en commun

Question écrite du 02/04/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (349 (2008-2009) 1 échéance : 24/04/2009)

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Stratégie d'implantations commerciales en Wallonie dans l'optique de la création d'emplois et de richesses.

Question écrite du 30/03/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (224 (2008-2009) 1 échéance : 21/04/2009)

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Les ponts de pesée

Question écrite du 27/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (347 (2008-2009) 1 échéance : 20/04/2009)

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Manque d'estimateurs.

Question écrite du 23/03/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (118 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

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Avis critique des Centres publics d'aide sociale à l'égard de la "chasse aux chômeurs".

Question écrite du 23/03/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (190 (2008-2009) 1 échéance : 14/04/2009)

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Modernisation de l'administration wallonne.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (337 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Manque de personnel

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (336 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

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Les "windfall profits"

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (335 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Difficultés de révision globale des plans de secteur.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (334 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

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Electricité verte et moins verte.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (333 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

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Coûts inutiles pour pallier les pertes.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (332 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

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Salubrité, sécurité et performances énergétiques : une rencontre indispensable.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (331 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

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Quotité des emprunts hypothécaires sollicités auprès d la Région wallonne.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (330 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

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Lutte contre l'insalubrité dans l'habitat en Wallonie.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (329 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Point sur la lutte contre les logements inoccupés en Wallonie.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (328 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

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Développement de l'habitat groupé.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (327 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

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Insuffisance du nombre d'estimateur publics.

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (326 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Attentes des CPAS en matière de politique du logement

Question écrite du 19/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (325 (2008-2009) 1 échéance : 09/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Les abris pour animaux.

Question écrite du 16/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (323 (2008-2009) 1 échéance : 06/04/2009)

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Chaudière biomasse alimentant plusieurs immeubles

Question écrite du 12/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (322 (2008-2009) 1 échéance : 02/04/2009)

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Refus de permis de la ligne 147

Question écrite du 11/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (321 (2008-2009) 1 échéance : 01/04/2009)

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Comment établir le prix de l'électricité

Question écrite du 11/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (320 (2008-2009) 1 échéance : 01/04/2009)

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Division d'un bien avec ou sans permis de lotir

Question écrite du 11/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (319 (2008-2009) 1 échéance : 01/04/2009)

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Logements inoccupés.

Question écrite du 05/03/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (210 (2008-2009) 1 échéance : 26/03/2009)

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Opération "Stop Pub".

Question écrite du 05/03/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (309 (2008-2009) 1 échéance : 26/03/2009)

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Bilan des opérations de ventes de logements sociaux à leurs locataires en vue de créer de la mixité sociale.

Question écrite du 19/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (80 (2008-2009) 1 échéance : 12/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Un million de Belges analphabètes.

Question écrite du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (287 (2008-2009) 1 échéance : 11/03/2009)

Voir la question et la réponse :

Porcherie : l'incroyable erreur de l'administration.

Question écrite du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (286 (2008-2009) 1 échéance : 11/03/2009)

Voir la question (hors délai) :

Création d'emplois et de richesses.

Question écrite du 18/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (285 (2008-2009) 1 échéance : 11/03/2009)

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Nouveaux critères en matière de salubrité.

Question écrite du 12/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (188 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

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Services de la Direction générale opérationnelle de l'agriculture, des ressources naturelles et de l'environnement à Malmédy.

Question écrite du 12/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (78 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

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344.000 Belges ne remboursent plus

Question écrite du 12/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (100 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

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Production de biodiesel en Belgique

Question écrite du 12/02/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (125 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

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Nos communes gérées depuis Gand ?

Question écrite du 12/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (267 (2008-2009) 1 échéance : 05/03/2009)

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Remblais illégaux près du circuit

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (185 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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Le Milan royal est-il menacé ?

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (184 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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Crise en vue

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (94 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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Un coiffeur pour 2 euros.

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (93 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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A quand la banque wallonne ?

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (92 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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Lutte contre le travail en noir

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (91 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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Les employeurs de clandestins sanctionnés.

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (255 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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Le papier isolant

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (254 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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Qu'est-ce qu'une éolienne populaire ?

Question écrite du 10/02/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (253 (2008-2009) 1 échéance : 03/03/2009)

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985 Verviétois de plus en un an.

Question écrite du 05/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (183 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

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Vente d'animaux

Question écrite du 05/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (77 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

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Situation hospitalière en région verviétoise.

Question écrite du 05/02/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (76 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

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Evolution du pouvoir d'achat.

Question écrite du 05/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (90 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

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Impact de la politique énergétique sur l'économie belge.

Question écrite du 05/02/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (89 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

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Francorchamps

Question écrite du 05/02/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (119 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Dexia

Question écrite du 05/02/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (118 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Quels services publics ?

Question écrite du 04/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (178 (2008-2009) 1 échéance : 25/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Impact des activités liées à la présence de castors.

Question écrite du 04/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (177 (2008-2009) 1 échéance : 25/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Nouvelle réglementation européenne sur les pesticides

Question écrite du 04/02/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (176 (2008-2009) 1 échéance : 25/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Mesures pour lutter contre les particules fines.

Question écrite du 03/02/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (178 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Contournement de Spa.

Question écrite du 03/02/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (177 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Utilisation des pneus d'hiver

Question écrite du 03/02/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (176 (2008-2009) 1 échéance : 24/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Radars fixes

Question écrite du 29/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (111 (2008-2009) 1 échéance : 19/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Services d'incendie

Question écrite du 23/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (140 (2008-2009) 1 échéance : 13/02/2009)

Voir la question (hors délai) :

Faut-il supprimer les camions ?

Question écrite du 23/01/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (44 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Aider les hôpitaux

Question écrite du 22/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (139 (2008-2009) 1 échéance : 12/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Trois-Ponts contourné via un pont

Question écrite du 19/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (166 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Pics de pollution.

Question écrite du 19/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (165 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Chaudfontaine, Spa Valvert réquisitionnées.

Question écrite du 19/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (164 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

DNF - Réforme.

Question écrite du 19/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (163 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon relatif à la gestion des terres excavées.

Question écrite du 19/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (99 (2008-2009) 1 échéance : 09/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Centimes additionnels communaux sur l'IPP

Question écrite du 16/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (98 (2008-2009) 1 échéance : 06/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Plan de relance (avec ou sans le niveau local) ?

Question écrite du 15/01/2009 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (81 (2008-2009) 1 échéance : 05/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Relance de l'économie.

Question écrite du 07/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (147 (2008-2009) 1 échéance : 28/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Prix du lait en chute libre.

Question écrite du 07/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (132 (2008-2009) 1 échéance : 28/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Projet de contournement de Trois Ponts.

Question écrite du 07/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (217 (2008-2009) 1 échéance : 28/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Augmentation des tarifs.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (146 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Hesbaye et ses lièvres.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (145 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Réorganisation des services extérieurs du Département de la nature et des forêts (DGARNE)

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (144 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Arbres remarquables

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (48 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Répartition asymétrique des revenus et accès à l'enseignement supérieur.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (47 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Cartes de crédit : séduisantes mais chères.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (46 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Alcool = drogue dure ?

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (92 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Poste - Un service public avec implication communale ?

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (91 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Mécontentement du bourgmestre de Spa.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (90 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Réorganisation des Services extérieurs du Département de la nature et des forêts (DGARNE)

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (89 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Florilège de légèretés.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (131 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

La dette cachée.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (130 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Droits de succession.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (129 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

"Débudgétisation" ou "financement alternatif"

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (128 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Plan de relance (avec ou sans le niveau local ?).

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (216 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Avis mitigés des communes après les enquêtes publiques à Waimes et Malmédy.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (215 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Rationalisation de la fonction consultative - Logement.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (214 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Arbres remarquables.

Question écrite du 06/01/2009 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (28 (2008-2009) 1 échéance : 27/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Plan de relance (avec ou sans le niveau local ?).

Question écrite du 23/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (203 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Nécessité de renforcer l'offre locative pour faire face à la précarité sociale des locataires.

Question écrite du 23/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (202 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Logement, un outil de lutte contre toutes les formes de précarité.

Question écrite du 23/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (201 (2008-2009) 1 échéance : 16/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Bierset.

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (138 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Les sangliers

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (137 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le site de Botrange.

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (136 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Pollution atmosphérique

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (28 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Formation en alternance

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (74 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Formation en alternance

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (119 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Fauchage tardif

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (118 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Les nuisances sonores.

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (117 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Ponts de pesée

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (116 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Service d'hiver

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (115 (2008-2009) 1 échéance : 22/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Zones et itinéraires à haute risque (ZHR et IHR)

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (114 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le Ravel

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (200 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Article 111 du CWATUP

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (199 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Le permis de lotir.

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (198 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Article 35 du CWATUP

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (197 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Conseiller en aménagement du territoire

Question écrite du 22/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (196 (2008-2009) 1 échéance : 15/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le photovoltaïque redoute le coup de jus.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (135 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Pollution par le sel

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (134 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Grosse augmentation

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (43 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Verviers - Handicity.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (42 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

20 % de surendettés pour mauvaise gestion.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (73 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Caisse d'investissement.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (72 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Cordenons devient Intermills.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (71 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Escrocs

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (70 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

20 % de surendettés pour mauvaise gestion.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (113 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Entretien des routes.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (112 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Pollution par les sels.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (111 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Viaduc de Steinebrück

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (110 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Les passages pour piétons.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (109 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Ouvrages d'art

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (108 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question (hors délai) :

Eurovignette

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (195 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Fonds de réduction du coût global de l'énergie.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (194 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Un parking sous les jardins du Casino.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (25 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le Fédéral efface l'ardoise des Régions.

Question écrite du 18/12/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (24 (2008-2009) 1 échéance : 13/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Fonds de réduction du coût global de l'énergie

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (121 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Triple objectif.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (35 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Notion de résidence principale.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (34 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Augmentations de prix dissimulées.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (33 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Changement climatique et maladies infectieuses.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (21 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Belgique compte 4,432 mlilions de travailleurs.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (62 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Belgique compte 4,432 millions de travailleurs.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (61 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Le système de la prime à l'innovation : incitation à la compétitivité

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (78 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Aide exceptionnelle aux communes.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (100 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

La Belgique dans le trio de tête sur la taxation.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (190 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Droits des colocataires.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (189 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Il faut rendre à la ville ses atouts.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (188 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Triple objectif.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (187 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Pas d'obèses au volant des bus.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (186 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Chauffer la rue ?

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (185 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Passagers satisfaits.

Question écrite du 10/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (184 (2008-2009) 1 échéance : 05/01/2009)

Voir la question et la réponse :

Conduites de gaz à Malmédy

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (108 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Crise financière - Problématique alimentaire.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (107 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Usine à pellets à Thimister.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (106 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Le prix du lait.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (105 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Plus de ramassages chez Intradel.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (30 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Antennes GSM - Stop ou encore ?

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (57 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Le Gouvernement wallon va pousser le crédit aux entreprises.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (56 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

La construction "patine" - Appel aux pouvoirs publics.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (97 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Marre du bruit de l'autoroute.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (96 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Sécurité des écoliers.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (181 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Antennes GSM - Stop ou encore ?

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (180 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Un minibus pour la collectivité.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (179 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Oui à l'étude du projet d'éoliennes.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (178 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

La construction "patine" - Appel aux pouvoirs publics.

Question écrite du 08/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (177 (2008-2009) 1 échéance : 31/12/2008)

Voir la question et la réponse :

3153 plaintes pour le Médiateur.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (150 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone au sujet des certificats de patrimoine, des permis d'urbanisme et des permis de lotir pour le patrimoine protégé en Communauté germanophone.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (149 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Evolution démographique - Offre de logements en Wallonie.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (148 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Marges d'investissement disponibles au sein des sociétés de logement.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (147 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Filtres à particules pour les bus.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (146 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Conditions d'accès au crédit hypothécaire en Wallonie - Mise en oeuvre du nouveau dispositif "prêt tremplin".

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (145 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Assurance perte de revenus.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (144 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Les lotissements.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (143 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Les éco-prêts.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (142 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Performance énergétique des bâtiments : grand chantier politique pour les années à venir.

Question écrite du 04/12/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (141 (2008-2009) 1 échéance : 29/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Les certificats verts.

Question écrite du 26/11/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (25 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Crèches - Manque de dix mille places.

Question écrite du 26/11/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (24 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Aides de l'AWIPH en matière de logement

Question écrite du 26/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (58 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Crèches - Manque de dix mille places.

Question écrite du 26/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (83 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Route Charlemagne

Question écrite du 26/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (137 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Embauche des TEC

Question écrite du 26/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (136 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Crédit - Logement.

Question écrite du 26/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (135 (2008-2009) 1 échéance : 17/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Parc éolien

Question écrite du 25/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (87 (2008-2009) 1 échéance : 16/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Les variétés de pommes.

Question écrite du 25/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (86 (2008-2009) 1 échéance : 16/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Transposition de la directive 2002/49/CE

Question écrite du 19/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (118 (2008-2009) 1 échéance : 10/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Conseil supérieur du logement.

Question écrite du 18/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (77 (2008-2009) 1 échéance : 09/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Pollution dans les fruits

Question écrite du 18/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (42 (2008-2009) 1 échéance : 09/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Difficultés rencontrées par les communes pour équilibrer leur budget 2009

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (69 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Pas sains les produits à base de poulet ?

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (68 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Réunion de l'Entente européenne d'aviculture et de cuniculiculture 2009.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (67 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Elevage de rapaces.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (38 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Intérimaires en première ligne.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (32 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

La crise aura un impact sur les communes.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (31 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Bientôt des caméras à Malmédy

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (30 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Piscine chauffée par l'usine Meurens ?

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (29 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Erreur humaine : treize enfants intoxiqués.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (106 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Nouvelle loi sur la garantie de loyer rate en partie son but.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (105 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Elevage de rapaces.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (104 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Campagnes de promotion.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (103 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Libération de l'électricité.

Question écrite du 14/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (102 (2008-2009) 1 échéance : 05/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Eco-construction

Question écrite du 12/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (53 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Dégâts causés par des camions en surcharge.

Question écrite du 12/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (98 (2008-2009) 1 échéance : 03/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Attestation CSTC

Question écrite du 07/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (65 (2008-2009) 1 échéance : 01/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Non à la porcherie.

Question écrite du 07/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (49 (2008-2009) 1 échéance : 01/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Saarbrücken remplace Spa.

Question écrite du 07/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (48 (2008-2009) 1 échéance : 01/12/2008)

Voir la question (hors délai) :

Faillite du Tiercé franco-belge.

Question écrite du 07/11/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (13 (2008-2009) 1 échéance : 01/12/2008)

Voir la question et la réponse :

Une "vraie" Région germanophone

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (58 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Stratégie wallonne de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (57 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effet de l'utilisation des pesticides sur le cerveau.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (56 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Unité anti-braconnage.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (55 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Observatoire des prix.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (54 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Crise alimentaire.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (34 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Ferrailleurs en difficultés.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (33 (2008-2009) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Aéroport de Zaventem

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (22 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Trente-trois zones.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (21 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Conditions de recrutement des Secrétaires communaux.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (47 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

La redevance radio-télévision.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (46 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Leur priorité : un rond-point au zoning.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (45 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Ministère régional des finances

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (44 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

La E42

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (75 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Un dossier vieux de 30 ans.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (74 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Exemple à suivre.

Question écrite du 05/11/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (73 (2008-2009) 1 échéance : 27/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Visa de l'Ordre des architectes.

Question écrite du 04/11/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (43 (2008-2009) 1 échéance : 26/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Les efforts régionaux en faveur de l'équilibre budgétaire fédéral.

Question écrite du 23/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (48 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Les rats envahissent Herve.

Question écrite du 23/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (47 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question et la réponse :

100.000 euros pour une piste de ski au soleil.

Question écrite du 23/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (46 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Des graines de lin pour un meilleur cochon

Question écrite du 23/10/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (8 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Journée contre la misère.

Question écrite du 23/10/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (38 (2008-2009) 1 échéance : 14/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

2007 - Encore 40 décès de trop sur les routes de notre Région.

Question écrite du 23/10/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (37 (2008-2009) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Successions

Question écrite du 22/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (66 (2008-2009) 1 échéance : 13/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Est-ce légal de changer le certificat d'urbanisme 1B (CU1B) ?

Question écrite du 21/10/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (6 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effet levier d'un Plan wallon d'isolation dans le logement sur l'économie wallonne.

Question écrite du 21/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (27 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effet levier du Plan wallon d'isolation dans le logement sur l'économie wallonne.

Question écrite du 21/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (65 (2008-2009) 1 échéance : 12/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effet levier d'un Plan wallon d'isolation dans le logement sur l'économie wallonne.

Question écrite du 17/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (39 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Sac réutilisable

Question écrite du 17/10/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (7 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Le chien d'aveugle.

Question écrite du 17/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (25 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Outlet.

Question écrite du 17/10/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (15 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Un cambriolage toutes les 8 minutes.

Question écrite du 17/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (44 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Il fera plus chaud

Question écrite du 17/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (43 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Outlet.

Question écrite du 17/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (42 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

URE

Question écrite du 17/10/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (7 (2008-2009) 1 échéance : 07/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Les dix revendications syndicales concernant le pouvoir d'achat.

Question écrite du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (36 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

L'eau bientôt à 5,04 euros ?

Question écrite du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (6 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

On meurt encore trop souvent sans l'aide de soins palliatifs.

Question écrite du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (24 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Emploi chez les cinq grands pourvoyeurs d'emplois.

Question écrite du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (23 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Les jeunes talents raflent neuf médailles.

Question écrite du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (39 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Parc d'aventures scientifiques fonctionnerait sans permis.

Question écrite du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (38 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question (hors délai) :

Prêts hypothécaires : l'accès se restreint.

Question écrite du 16/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (37 (2008-2009) 1 échéance : 06/11/2008)

Voir la question et la réponse :

La SPI+ veut ramener les investisseurs dans et autour de la Cité de l'eau.

Question écrite du 13/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (33 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Ce que le consommateur paye et ce que le producteur reçoit

Question écrite du 13/10/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (5 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Santé et pouvoir d'achat.

Question écrite du 13/10/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (12 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Province de Liège en déficit.

Question écrite du 13/10/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (24 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Effets collatéraux de la crise bancaire.

Question écrite du 13/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (36 (2008-2009) 1 échéance : 03/11/2008)

Voir la question et la réponse :

Audits en retard.

Question écrite du 09/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (29 (2008-2009) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

DGA Malmédy

Question écrite du 09/10/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (5 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Frigoristes mieux formés.

Question écrite du 09/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (21 (2008-2009) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Rentabilité de la F1

Question écrite du 09/10/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (22 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Route traversée par un rail désaffecté.

Question écrite du 09/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (32 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Pour ou contre une zone d'extraction

Question écrite du 09/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (31 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduction des abonnements TEC

Question écrite du 09/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (30 (2008-2009) 1 échéance : 30/10/2008)

Voir la question et la réponse :

FAT et FMP

Question écrite du 07/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (17 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Effets de la crise bancaire - Fin d'un modèle ?

Question écrite du 07/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (16 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Impact du coût de l'acier sur les conommateurs.

Question écrite du 07/10/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (3 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Schéma directeur cyclable pour la Wallonie.

Question écrite du 07/10/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (10 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Schéma directeur cyclable pour la Wallonie

Question écrite du 07/10/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (20 (2008-2009) 1 échéance : 28/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Schéma directeur cyclable pour la Wallonie.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (14 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La fièvre catarrhale.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (13 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Agriculture après 2013

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (12 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Revaloriser les terrils wallons.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (2 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La maison de retraite à Pépinster.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (1 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Dison

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (11 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Le MR veut imposer un audit au Forem.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (10 (2008-2009) 1 échéance : 03/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Effets de la perte du pouvoir d'achat.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (9 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La Belgique vise l'excellence en biopharmacie.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (8 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Sociétés cherchent informaticiens.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (6 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les victimes d'accidents routiers.

Question écrite du 03/10/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (5 (2008-2009) 1 échéance : 24/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Des voitures "'vertes" pour économiser.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (9 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Déforestation.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (8 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Demande chinoise.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (7 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Epuration individuelle.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (6 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Biométhanisation.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (5 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduire la consommation d'eau potable.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (4 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Nitrates.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (3 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

2,6-Dichlorobenzamide

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (1 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Transposition de la directive "Services".

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (4 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Evaluer le PAC

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (3 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Conseillers communaux logement.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (2 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonctions critiques.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (1 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Dexia

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (4 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Sécuriser les viaducs

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (11 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Quelle place pour le photovoltaïque dans les exploitations agricoles.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (10 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Hausse du prix du gaz et de l'électricité.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (9 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Certificats verts fédéraux.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (8 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Conseillers communaux logement

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (7 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduction du prix de l'abonnement TEC.

Question écrite du 30/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (6 (2008-2009) 1 échéance : 20/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Accès au logement plus difficile.

Question écrite du 25/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (1 (2008-2009) 1 échéance : 16/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Conservation du domaine public régional routier et du domaine public régional des voies hydrauliques.

Question écrite du 24/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (592 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Petits déchets

Question écrite du 24/09/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (245 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Emprunter pour vivre ...

Question écrite du 24/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (263 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Innovation

Question écrite du 24/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (423 (2007-2008) 1 échéance : 15/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Fermeture d'une voirie régionale pour cause du tournage d'un film

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (590 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (244 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (78 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (77 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les risques de désamiantage exigent de prendre des précautions.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (47 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (46 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Accord de coopération interrégional entre la Région wallonne et la Rhénanie du Nord-Wesphalie.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (261 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (260 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduire la consommation énergétique comme voie royale pour augmenter la compétitivité des entrerises.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (259 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Obstacles empêchant une réaction adéquate du marché par rapport à une utilisation plus rationnelle de l'énegie.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (258 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Marché de l'emploi

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (257 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Analyse des postes vacants

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (256 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Fonctions critiques.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (255 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les Wallons trouvent-ils du travail en Flandre ?

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (383 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (421 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (689 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (688 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Limiter la consommation des véhicules.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (365 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Protection de la vie privée.

Question écrite du 23/09/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (45 (2007-2008) 1 échéance : 14/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Coopération transfrontalière des entités locales.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (589 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

En 2025, tous les sites pollués seront propres.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (588 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Les arbres remarquables mieux protégés.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (587 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

A Baelen on meurt 8 ans plus tôt qu'à Stavelot.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (586 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La Belgique émet moins de C02

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (243 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

A Baelen on meurt 8 ans plus tôt qu'à Stavelot.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (242 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La pauvreté encore en progression.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (248 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Des frigoristes mieux formés.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (381 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Direction des barrages.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (684 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (683 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Guichets de l'énergie.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (682 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Certificats énergétiques obligatoires en 2009

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (681 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les arbres remarquables mieux protégés.

Question écrite du 19/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (680 (2007-2008) 1 échéance : 10/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Changement d'un logement

Question écrite du 18/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (582 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Coût vérité

Question écrite du 18/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (247 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Des comptables "pro deo" pour les entreprises

Question écrite du 18/09/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (378 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Trésorerie négative.

Question écrite du 18/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (418 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Versements tardifs

Question écrite du 18/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (679 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Production d'énergie thermique

Question écrite du 18/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (678 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Production d'énergie par unité fonctionnelle.

Question écrite du 18/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (677 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Installations photovoltaïques groupées.

Question écrite du 18/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (676 (2007-2008) 1 échéance : 09/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Zoning de Lontzen - Baelen - Eupen - Welkenraedt

Question écrite du 17/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (415 (2007-2008) 1 échéance : 08/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Reboucher les trous sur la E411

Question écrite du 17/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (673 (2007-2008) 1 échéance : 08/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Permis porcherie

Question écrite du 16/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (578 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Indemnités compensatoires aux régions défavorisées.

Question écrite du 16/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (577 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Planter des fruitiers d'antan.

Question écrite du 16/09/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (241 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Plan alcool complètement pété.

Question écrite du 16/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (243 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les coiffeurs se font des cheveux blancs.

Question écrite du 16/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (671 (2007-2008) 1 échéance : 07/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Volonté politique

Question écrite du 12/09/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (375 (2007-2008) 1 échéance : 03/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Les malvoyants.

Question écrite du 12/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (413 (2007-2008) 1 échéance : 03/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Travaux inachevés d'Infrabel.

Question écrite du 12/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (670 (2007-2008) 1 échéance : 03/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Formations en vue d'agréer des auditeurs énergétiques de langue allemande.

Question écrite du 12/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (669 (2007-2008) 1 échéance : 12/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Lac de Robertville.

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (567 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Aide aux investissements.

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (566 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

La consommation de lait dans les écoles.

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (242 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Mommer en faillite.

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (411 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

En dessous de tout.

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (410 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Grand Prix de Formule 1

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (664 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Salubrité du logement.

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (663 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Primes d'achat

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (662 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Aide à l'adaptation.

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (661 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question et la réponse :

Solwattmobile.

Question écrite du 11/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (660 (2007-2008) 1 échéance : 02/10/2008)

Voir la question (hors délai) :

Comprendra qui voudra.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (561 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Pistes cyclables depuis Ostende jusque Berlin ?

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (560 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Réserves naturelles

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (559 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Réserves naturelles

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (558 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Arrêté concernant les CET remis partiellement en question.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (239 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Intox ou vérité ?

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (238 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Pouvoir d'achat des bénéficiaires des services d'aide familiale.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (239 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Prime à la formation.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (238 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Quelle politique en matière de clauses sociales et environnementales ?

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (373 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Marchés publics annulés.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (372 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Citoyens contre la criminalité.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (409 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Boitiers vides

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (408 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Pistes cyclables depuis Ostende jusque Berlin ?

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (407 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Ravel sur GPS

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (406 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Opération propreté.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (405 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

R.N. 675 jusque Burtonville.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (404 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question (hors délai) :

Suppression de la redevance radio sur véhicule.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (658 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Handicapé pensionné.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (657 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Délai de rigueur

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (656 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Etre plus ambitieux en ce qui concerne les énergies vertes

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (655 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Haie arrachée à Chôdes

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (654 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

R.N. 675 jusque Burtonville.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (653 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Le prêt éco.

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (652 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Les TEC et la statut Omnio

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (651 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Elections des CCLP

Question écrite du 09/09/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (362 (2007-2008) 1 échéance : 30/09/2008)

Voir la question et la réponse :

Mesures en faveur du pouvoir d'achat

Question du 04/08/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (235 (2007-2008) 1 échéance : 26/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les particules fines

Question écrite du 29/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (361 (2007-2008) 1 échéance : 20/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les impétrants.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (538 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Tourbières saccagées.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (537 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Qualité du lait.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (536 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Exportation de viande bovine.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (535 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Plan régional de soutien à l'agriculture.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (534 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

AIDA

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (533 (2007-2008) 1 échéance : 18/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Terres contaminées.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (532 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Incinérer les déchets compostables ?

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (531 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Collecte de l'amiante.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (234 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Index social.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (360 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Commissaire d'arrondissement adjoint.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (359 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Nomination de treize Directeurs généraux.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (358 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Le collier électrique pour chien.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (395 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Entrepreneurs de voirie.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (394 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Vérité sur l'état des routes.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (627 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fumier énergétique.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (626 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Quatre priorités.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (625 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Prêts SWCS en zone à forte pression foncière.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (624 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Petites éoliennes.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (623 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Non nomination d'un Directeur général à la DGATLP(E)

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (622 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Tricastin.

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (621 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Primes détournées ?

Question écrite du 28/07/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (359 (2007-2008) 1 échéance : 19/08/2008)

Voir la question et la réponse :

A trois ou à quatre ?

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (528 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Particules fines

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (527 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Zones vulnérables autour des sites Seveso.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (526 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Consommation de lait dans les écoles.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (525 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonds des calamités.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (524 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (523 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Salmonellose.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (522 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

La PAC est nulle

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (521 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Exonération CVA

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (520 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Indemnités compensatoires aux Région défavorisées

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (519 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Stages obligatoires ?

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (518 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Accident environnemental à Kelmis

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (233 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Ou commence la pauvreté ?

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (232 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (54 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les maçons.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (53 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (52 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Stages obligatoires ?

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (43 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (219 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

"Les sidérurgistes étranglent les consommateurs".

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (218 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (357 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Plan de cohésion sociale des villes et des communes de Wallonie.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (356 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (392 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Sécurité routière.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (391 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Fonction consultative

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (620 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Brûler les aliments ou les manger ?

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (619 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

InterEst

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (618 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Aérodrome de Spa

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (617 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Bail à loyer

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (616 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Compétence tarifaire

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (615 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Logement énergivore.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (614 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (613 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Filtres à particules fines

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (358 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Accord Région wallonne - Communauté germanophone.

Question écrite du 24/07/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (357 (2007-2008) 1 échéance : 14/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction consultative.

Question écrite du 18/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (594 (2007-2008) 1 échéance : 08/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les ULM

Question écrite du 17/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (495 (2007-2008) 1 échéance : 07/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Tarif social de l'eau

Question écrite du 17/07/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (353 (2007-2008) 1 échéance : 07/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Discussions entre la Région wallonne et la Communauté germanophone.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (488 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Lac de Waarfaaz.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (487 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Forêt wallonne dans ses états

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (486 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Mille kilomètres de haies en dix ans.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (485 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Pédagogie forestière.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (484 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Maisons passives en polystyrène.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (483 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Bourse européenne du CO2

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (169 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Englués par le Fonds mazout

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (205 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

400.000 logements wallons à rénover.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (338 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonction publique locale.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (337 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Chicanes

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (373 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Chicanes.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (372 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

ZHR et ZMR

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (371 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Route de contournement de Büllingen-Bullange.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (580 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Maisons passives en polysstyrène.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (579 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Bourse européenne du CO2

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (578 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2007)

Voir la question (hors délai) :

400.000 logements wallons à rénover.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (577 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Gendarme désarmé.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (576 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Investir dans la PEB

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (575 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question (hors délai) :

Ancrage communal du logement.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (574 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Système à points.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (573 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Les SLSP - Ancrage communal du logement.

Question écrite du 10/07/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (350 (2007-2008) 1 échéance : 01/08/2008)

Voir la question et la réponse :

Risques non négligeables.

Question écrite du 09/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (481 (2007-2008) 1 échéance : 31/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Projet de modification des taux de subsidiation pour les projets introduits dans le cadre du développement rural.

Question écrite du 09/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (478 (2007-2008) 1 échéance : 31/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Introduction d'huile de moteur dans la chaîne allimentaire.

Question écrite du 09/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (477 (2007-2008) 1 échéance : 31/07/2008)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Pimes agricoles.

Question écrite du 03/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (468 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Dédommagement suite à un cas de peste porcine.

Question écrite du 03/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (467 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Alimentation en eau potable du village de Losheimergraben.

Question écrite du 03/07/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (164 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Lutte contre la pauvreté.

Question écrite du 03/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (555 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Câblerie d'Eupen - Gare SNCB à Lontzen.

Question écrite du 03/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (554 (2007-2008) 1 échéance : 25/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Ulmodrome

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (464 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Code forestier.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (463 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Hantravirus.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (462 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Nouvelle aide à la production de bioénergie.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (163 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question (hors délai) :

Factures illisibles.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (326 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Mythes et mensonges ?

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (325 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Le Ministre Dewael et Monsieur le Ministre ne se parlent pas.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (324 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

12,5 jours de congé pour maladie.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (364 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

R.N. 3 et le carrefour de Sacré Coeur.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (550 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

L'affaire Sagawé.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (549 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Factures illisibles.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (548 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question (hors délai) :

UWE - Le Plan Marshall.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (547 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Le formulaire unique entraînerait des pertes de recettes.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (546 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Attribution d'un logement social

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (545 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

AIS non agréées.

Question écrite du 01/07/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (544 (2007-2008) 1 échéance : 23/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Le top 10 des manquements en matière de sécurité et de santé.

Question écrite du 23/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (445 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Plan fédéral du développement durable.

Question écrite du 23/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (443 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Contrôle des eaux épurées.

Question écrite du 23/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (442 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Quotas laitiers.

Question écrite du 23/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (441 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Epuration individuelle de classe 2

Question écrite du 23/06/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (150 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Impact des barèmes fiscaux : une erreur du Ministre Reynders qui coûte cher aux petites pensions.

Question écrite du 23/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (530 (2007-2008) 1 échéance : 14/07/2008)

Voir la question (hors délai) :

Faut-il actualiser le dispositif Mebar ?

Question écrite du 18/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (440 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Papillons

Question écrite du 18/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (439 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Cigogne noire.

Question écrite du 18/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (438 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Tourbières dans les Hautes Fagnes.

Question écrite du 18/06/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (143 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Aides familiales.

Question écrite du 18/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (520 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question (hors délai) :

Abattage d'arbres.

Question écrite du 18/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (519 (2007-2008) 1 échéance : 09/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Agrégations annulées.

Question écrite du 10/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (501 (2007-2008) 1 échéance : 01/07/2008)

Voir la question et la réponse :

Mecar - Recours.

Question écrite du 06/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (497 (2007-2008) 1 échéance : 27/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Panne nucléaire à Krsko (Slovénie).

Question écrite du 05/06/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (423 (2007-2008) 1 échéance : 26/06/2008)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Création d'espaces urbains réservés aux voitures non polluantes.

Question écrite du 05/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (494 (2007-2008) 1 échéance : 26/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Création d'espaces urbains réservés aux voitures non polluantes.

Question écrite du 04/06/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (184 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Chômage en recul ?

Question écrite du 04/06/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (294 (2007-2008) 1 échéance : 25/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Commune de Trois Ponts en affaires courantes.

Question écrite du 04/06/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (491 (2007-2008) 1 échéance : 04/06/2008)

Voir la question et la réponse :

La Liaison Malmédy-Eupen.

Question écrite du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (477 (2007-2008) 1 échéance : 19/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Accès au zoning de Kaiserbaracke.

Question écrite du 29/05/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (329 (2007-2008) 1 échéance : 19/06/2008)

Voir la question et la réponse :

FEDER - Mesure 3.1

Question écrite du 27/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (472 (2007-2008) 1 échéance : 17/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Plus-values foncières en Wallonie.

Question écrite du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (449 (2007-2008) 1 échéance : 16/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Rente viagère.

Question écrite du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (448 (2007-2008) 1 échéance : 16/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Chauffages électriques

Question écrite du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (447 (2007-2008) 1 échéance : 16/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Formulaire unique produit des effets pervers

Question écrite du 26/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (446 (2007-2008) 1 échéance : 16/06/2008)

Voir la question (hors délai) :

La SWL et l'emploi des langues.

Question écrite du 21/05/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (329 (2007-2008) 1 échéance : 11/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Entretien des routes.

Question écrite du 19/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (437 (2007-2008) 1 échéance : 09/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Electricité : quel service après vente ?

Question écrite du 19/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (436 (2007-2008) 1 échéance : 09/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Doit-on payer de la TVA sur les certificats verts ?

Question écrite du 19/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (435 (2007-2008) 1 échéance : 09/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Giga transports.

Question écrite du 19/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (434 (2007-2008) 1 échéance : 09/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Précisions sur l'abattage d'arbres.

Question écrite du 19/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (433 (2007-2008) 1 échéance : 09/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Electricité verte qui ne peut être raccordée au réseau.

Question écrite du 19/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (432 (2007-2008) 1 échéance : 09/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Zones d'activités économiques.

Question écrite du 09/05/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (259 (2007-2008) 1 échéance : 02/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Assurance obligatoire

Question écrite du 09/05/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (258 (2007-2008) 1 échéance : 02/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Simplification administrative dans le domaine de la transmission de données entre communes.

Question écrite du 09/05/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (257 (2007-2008) 1 échéance : 02/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Additionnels communaux à l'IPP

Question écrite du 09/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (425 (2007-2008) 1 échéance : 02/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Assurance obligaoire.

Question écrite du 09/05/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (424 (2007-2008) 1 échéance : 02/06/2008)

Voir la question et la réponse :

Seveso et le test Kafka

Question écrite du 07/05/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (247 (2007-2008) 1 échéance : 29/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Création d'une route industrielle de délestage reliant la carrière Bodarwé avec la R.N. 632.

Question écrite du 06/05/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (125 (2007-2008) 1 échéance : 28/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Mécanismes qui mènent à la pauvreté.

Question écrite du 05/05/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (300 (2007-2008) 1 échéance : 27/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Les aides AIDA.

Question écrite du 21/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (289 (2007-2008) 1 échéance : 15/05/2008)

Voir la question et la réponse :

L'avenir du secteur laitier.

Question écrite du 21/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (294 (2007-2008) 1 échéance : 15/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Le radon

Question écrite du 21/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (293 (2007-2008) 1 échéance : 15/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Présence de pesticides dans les aliments.

Question écrite du 21/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (292 (2007-2008) 1 échéance : 15/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Etat d'avancement du dossier Natura 2000

Question écrite du 21/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (291 (2007-2008) 1 échéance : 15/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Les biocarburants.

Question écrite du 21/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (397 (2007-2008) 1 échéance : 15/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Contrôle de salubrité dans les logements pris en gestion par les AIS.

Question écrite du 17/04/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (246 (2007-2008) 1 échéance : 13/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Elargissement de la TVA aux terrains adjacents aux immeubles neufs.

Question écrite du 17/04/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (245 (2007-2008) 1 échéance : 13/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Réalisation d'un audit externe des routes, autoroutes et aires de repos de la Région wallonne.

Question écrite du 16/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (389 (2007-2008) 1 échéance : 09/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Droit de recours

Question écrite du 11/04/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (225 (2007-2008) 1 échéance : 06/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Interdiction du port de la burka en rue.

Question écrite du 11/04/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (313 (2007-2008) 1 échéance : 06/05/2008)

Voir la question et la réponse :

Electricité verte

Question écrite du 09/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (283 (2007-2008) 1 échéance : 29/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Faut-il attendre que les sangliers envahissent le Parlement wallon ?

Question écrite du 09/04/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (115 (2007-2008) 1 échéance : 29/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Factures impayées.

Question écrite du 09/04/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (114 (2007-2008) 1 échéance : 29/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonds spécial de l'aide sociale et Fonds des communes.

Question écrite du 09/04/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (224 (2007-2008) 1 échéance : 29/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Fonds spécial de l'aide sociale et Fonds des communes.

Question écrite du 09/04/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (239 (2007-2008) 1 échéance : 29/04/2008)

Voir la question et la réponse :

La Flandre compte plus de radars que la France.

Question écrite du 09/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (383 (2007-2008) 1 échéance : 29/04/2008)

Voir la question (hors délai) :

Résolution de NOSBAU.

Question écrite du 09/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (380 (2007-2008) 1 échéance : 29/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Et si nous demandions gentiment à la vache !

Question écrite du 09/04/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (312 (2007-2008) 1 échéance : 29/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Résolution de NOSBAU.

Question écrite du 08/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (376 (2007-2008) 1 échéance : 28/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Photovoltaïque et tarif bi-horaire.

Question écrite du 03/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (374 (2007-2008) 1 échéance : 24/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Repenser le rôle du FD.

F.D. comme conseiller des communes. du 03/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (373 (2007-2008) 1 échéance : 24/04/2008)

Voir la question et la réponse :

F.D. comme conseiller des communes.

Question écrite du 03/04/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (372 (2007-2008) 1 échéance : 24/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Informations en Allemand.

Question écrite du 03/04/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (235 (2007-2008) 1 échéance : 24/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Extinction des feux d'éclairage des routes.

Ecoles du consommateur. du 03/04/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (112 (2007-2008) 1 échéance : 24/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Ecoles du consommateur.

Centres de référence. du 03/04/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (111 (2007-2008) 1 échéance : 24/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Centres de référence.

Question écrite du 03/04/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (110 (2007-2008) 1 échéance : 24/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Lutte contre le radon.

Question écrite du 03/04/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (109 (2007-2008) 1 échéance : 24/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Accord de coopération

Question écrite du 02/04/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (139 (2007-2008) 1 échéance : 23/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Comment stimuler la capacité d'innovation de nos entreprises ?

Question écrite du 02/04/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (234 (2007-2008) 1 échéance : 23/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Propreté du réseau routier.

Question écrite du 02/04/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (233 (2007-2008) 1 échéance : 23/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Ravel ou pas Ravel ?

Question écrite du 02/04/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (232 (2007-2008) 1 échéance : 23/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Le service d'hiver et le GPS.

Question écrite du 01/04/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (279 (2007-2008) 1 échéance : 22/04/2008)

Voir la question (hors délai) :

Mortalité piscicole.

Question écrite du 26/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (231 (2007-2008) 1 échéance : 16/04/2008)

Voir la question (hors délai) :

La nouvelle signalétique d'animation touristique et culturelle sur l'autoroute de Wallonie.

Question écrite du 25/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (280 (2007-2008) 1 échéance : 17/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Incompatibilités entre les primes régionales.

Question écrite du 21/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (267 (2007-2008) 1 échéance : 14/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Natura 2000 : avancements à la vitesse d'un escargot ?

Question écrite du 18/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (343 (2007-2008) 1 échéance : 09/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Cartographie des vents.

Question écrite du 14/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (249 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Biocarburant produit au départ d'aliments en contradiction avec les Droits de l'Homme.

Question écrite du 14/03/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (98 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Les Belges sont de plus en plus endettés.

Question écrite du 14/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (339 (2007-2008) 1 échéance : 07/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Biocarburant produit au départ d'aliments en contradiction avec les Droits de l'Homme.

Question écrite du 13/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (248 (2007-2008) 1 échéance : 04/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Contrainte morale.

Question écrite du 13/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (247 (2007-2008) 1 échéance : 04/04/2008)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Viande en hausse de prix.

Question écrite du 13/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (329 (2007-2008) 1 échéance : 04/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Combien y a-t-il d'affaire Sagawé ?

Question écrite du 11/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (219 (2007-2008) 1 échéance : 02/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Contrôles fiscaux.

Question écrite du 11/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (244 (2007-2008) 1 échéance : 02/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Avis du Sénat à la Commission européenne sur le développement durable.

Question écrite du 11/03/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (209 (2007-2008) 1 échéance : 02/04/2008)

Voir la question et la réponse :

Contrôles fiscaux.

Question écrite du 11/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (219 (2006-2007) 1 échéance : 02/04/2008)

Voir la question (hors délai) :

Contrôles fiscaux.

Question écrite du 04/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (235 (2007-2008) 1 échéance : 26/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduire les pollutions

Question écrite du 04/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (234 (2007-2008) 1 échéance : 26/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Production de déchets.

Question écrite du 04/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (233 (2007-2008) 1 échéance : 26/03/2008)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Aider les batraciens.

Question écrite du 04/03/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (232 (2007-2008) 1 échéance : 26/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Sangliers bien nourris.

Question écrite du 04/03/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (178 (2007-2008) 1 échéance : 26/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Vote papier ou vote électronique.

Question écrite du 04/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (211 (2007-2008) 1 échéance : 26/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Réduire les pollutions.

Question écrite du 04/03/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (210 (2007-2008) 1 échéance : 26/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Merlons anti-bruit.

Question écrite du 04/03/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (309 (2007-2008) 1 échéance : 26/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Absentéisme au TEC Liège-Verviers.

Question écrite du 29/02/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (96 (2007-2008) 1 échéance : 21/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Projets de travaux d'infrastructures en matière sociale.

Question écrite du 28/02/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (208 (2007-2008) 1 échéance : 20/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Traversée de Recht.

Question écrite du 26/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (215 (2007-2008) 1 échéance : 18/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Sauvons les petits rinolophes.

Question écrite du 26/02/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (23 (2007-2008) 1 échéance : 18/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Investissements régionaux à la RTBF.

Question écrite du 25/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (284 (2007-2008) 1 échéance : 17/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Etat du secteur de l'habitat en Région wallonne.

Question écrite du 25/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (283 (2007-2008) 1 échéance : 17/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Démarche de certification ISO à la Société wallonne du logement.

Question écrite du 25/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (282 (2007-2008) 1 échéance : 17/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Nouveau règlement des prêts de la Société wallonne du crédit social.

Question écrite du 25/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (281 (2007-2008) 1 échéance : 17/03/2008)

Voir la question (hors délai) :

Gestion des prêts à la Société wallonne du crédit social.

Question écrite du 25/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (279 (2007-2008) 1 échéance : 17/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Isolation des habitations.

Question écrite du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (212 (2007-2008) 1 échéance : 13/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Les hirondelles.

Question écrite du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (211 (2007-2008) 1 échéance : 13/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Les abeilles.

Question écrite du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (210 (2007-2008) 1 échéance : 13/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Soutien financier d'entreprises de tri pour recyclage.

Question écrite du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (112 (2007-2008) 1 échéance : 13/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Problèmes de sécurité au circuit de Spa-Franchamps.

Question écrite du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (200 (2007-2008) 1 échéance : 13/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Problèmes de sécurité au circuit de Spa-Francorchamps.

Question écrite du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (199 (2007-2008) 1 échéance : 13/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Passages pour piétons.

Question écrite du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (276 (2007-2008) 1 échéance : 13/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Nouveau zoning à Gouvy.

Question écrite du 21/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (275 (2007-2008) 1 échéance : 13/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Logement sociale - 25 euros par chambre excédentaire.

Question écrite du 18/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (177 (2007-2008) 1 échéance : 08/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Programme de réduction des pesticides et des biocides.

Question écrite du 15/02/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (152 (2007-2008) 1 échéance : 07/03/2008)

Voir la question et la réponse :

"Nuit de l'obscurité".

Question écrite du 15/02/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (151 (2007-2008) 1 échéance : 07/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Nomination du personnel communal.

Question écrite du 15/02/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (195 (2007-2008) 1 échéance : 07/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Les poids lourds et les routes.

Question écrite du 15/02/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (194 (2007-2008) 1 échéance : 07/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Sécurité routière.

Question écrite du 15/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (272 (2007-2008) 1 échéance : 07/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Nouveau règlement du prêt SWCS.

Question écrite du 15/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (271 (2007-2008) 1 échéance : 07/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Super camions.

Question écrite du 14/02/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (22 (2007-2008) 1 échéance : 06/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Accord de coopération interrégionale entre Ministères de la Région wallonne et Région wallonne.

Question écrite du 14/02/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (150 (2007-2008) 1 échéance : 06/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Précompte immobilier.

Question écrite du 14/02/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (193 (2007-2008) 1 échéance : 06/03/2008)

Voir la question (hors délai) :

Précompte immobilier.

Question écrite du 14/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (268 (2007-2008) 1 échéance : 06/03/2008)

Voir la question (hors délai) :

Energies renouvelables dans le logement.

Question écrite du 13/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (207 (2007-2008) 1 échéance : 05/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Amel.

Question écrite du 13/02/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (148 (2007-2008) 1 échéance : 05/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Figuline.

Question écrite du 13/02/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (192 (2007-2008) 1 échéance : 05/03/2008)

Voir la question et la réponse :

Aire frontalière de Lichtenbusch.

Question écrite du 08/02/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (20 (2007-2008) 1 échéance : 29/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Les fonds vautours.

Question écrite du 08/02/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (186 (2007-2008) 1 échéance : 29/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Déficit financier fédéral.

Question écrite du 04/02/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (143 (2007-2008) 1 échéance : 25/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Cellule urbanisme à Eupen.

Question écrite du 04/02/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (260 (2007-2008) 1 échéance : 25/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Tarif de nuit pendant les jours fériés.

Question écrite du 02/02/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (200 (2007-2008) 1 échéance : 25/02/2008)

Voir la question et la réponse :

La maladie de la langue bleue.

Question écrite du 30/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (243 (2007-2008) 1 échéance : 20/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Transport ferroviaire des produits Spa Monopole.

Question écrite du 30/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (242 (2007-2008) 1 échéance : 20/02/2008)

Voir la question (hors délai) :

Les agressions dans les TEC.

Question écrite du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à DONFUT Didier, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (82 (2007-2008) 1 échéance : 19/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Les insomnies provoquées par la téléphonie mobile dans l'habitation.

Question écrite du 29/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (240 (2007-2008) 1 échéance : 19/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Les insomnies provoquées par la téléphonie mobile dans l'habitation.

Question écrite du 24/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (236 (2007-2008) 1 échéance : 14/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Liège - Grève du TEC

Question écrite du 23/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (167 (2007-2008) 1 échéance : 13/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Enclave belge sur territoire allemand.

Question écrite du 22/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (182 (2007-2008) 1 échéance : 12/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Verviers - Revitalisation de la rue Spintay.

Question écrite du 18/01/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (87 (2007-2008) 1 échéance : 08/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Faillite du domaine des Hautes Fagnes à Ovifat.

Question écrite du 17/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (175 (2007-2008) 1 échéance : 07/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Taxe sur les stations d'épuration autonomes.

Question écrite du 17/01/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (15 (2007-2008) 1 échéance : 07/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Belgacom et la fibre optique.

Question écrite du 17/01/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (122 (2007-2008) 1 échéance : 07/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Taxe sur les stations d'épuration autonomes.

Question écrite du 17/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (156 (2007-2008) 1 échéance : 07/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Centre Nature des Hautes Fagnes Eifel.

Question écrite du 17/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (221 (2007-2008) 1 échéance : 07/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Répression pour la mise en location de logements insalubres.

Question écrite du 16/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (155 (2007-2008) 1 échéance : 06/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Nuisances sonores générées par les autoroutes.

Question écrite du 16/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (220 (2007-2008) 1 échéance : 06/02/2008)

Voir la question (hors délai) :

Indexation des montants SWCS

Question écrite du 11/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (141 (2007-2008) 1 échéance : 01/02/2008)

Voir la question et la réponse :

Ravel sur la ligne 48

Question écrite du 10/01/2008 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (166 (2007-2008) 1 échéance : 31/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Natura 2000 - Etat des lieux.

Question écrite du 10/01/2008 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (117 (2007-2008) 1 échéance : 31/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Rapport d'audit de la Cour des Comptes en matière de politique des grandes villes.

Question écrite du 09/01/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (83 (2007-2008) 1 échéance : 30/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Industrie de l'armement en Belgique.

Question écrite du 09/01/2008 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (32 (2007-2008) 1 échéance : 30/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Verviers - Revitalisation de la rue Spintay.

Question écrite du 08/01/2008 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (14 (2007-2008) 1 échéance : 29/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Négociations du nouveau Traité Benelux.

Question écrite du 08/01/2008 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (81 (2007-2008) 1 échéance : 29/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Pierres asiatiques.

Question écrite. du 03/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (108 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Destruction du pont SNCB à Welkenraedt.

Question écrite du 03/01/2008 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (107 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Service météo.

Question écrite du 03/01/2008 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (194 (2007-2008) 1 échéance : 24/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Le nucléaire augmente le risque de maladie du cancer.

Question écrite du 14/12/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (142 (2007-2008) 1 échéance : 09/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Nouvelles orientations dans le cadre de la politique agricole commune.

Question écrite du 14/12/2007 de STOFFELS Edmund à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (66 (2007-2008) 1 échéance : 09/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Soins de santé en péril

Question écrite du 14/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (172 (2007-2008) 1 échéance : 09/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Accès au zoning de Kaiserbaracke.

Question écrite du 13/12/2007 de STOFFELS Edmund à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (64 (2007-2008) 1 échéance : 08/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Marges de manoeuvre dont dispose la Région pour rendre un peu de pouvoir d'achat aux ménages les plus démunis.

Question écrite du 12/12/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (98 (2007-2008) 1 échéance : 07/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Collecte de déchets le long de nos routes.

Question écrite du 12/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (169 (2007-2008) 1 échéance : 07/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Plan PLUIES.

Question écrite du 12/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (168 (2007-2008) 1 échéance : 07/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Délais de rigueur.

Question écrite du 11/12/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (70 (2007-2008) 1 échéance : 04/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Les turbulences monétaires.

Question écrite du 10/12/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (91 (2007-2008) 1 échéance : 03/01/2008)

Voir la question et la réponse :

La fiscalité, outil d'équilibre pour une politique du logement active au niveau des Zones d'initiatives privilégiées (ZIP).

Question écrite du 10/12/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (90 (2007-2008) 1 échéance : 03/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Les victimes de la route.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (122 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Vols dans les forêts.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (77 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

La R.N. 676 aux abords du Signal de Botrange.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (157 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

La zone linéaire.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (156 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Intégration de la dimension "seniors" dans les programmes régionaux liés au logement.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (155 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Zones d'activités économiques et simplification administrative.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (154 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Extension du tarif de nuit aux jours fériés.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (153 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Prêt jeunes : bilan et perspectives.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (152 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Nécessité d'une nouvelle dynamique pour développer les logements d'insertion.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (151 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Etat d'urgence pour qualifier un logement insalubre.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (150 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Moyens dévolus à la Société wallon du crédit social.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (149 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Commission communale consultative de l'aménagement du territoire et de la mobilité de Spa.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (148 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Gestion proactive des centres villes.

Question écrite du 07/12/2007 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (29 (2007-2008) 1 échéance : 02/01/2008)

Voir la question et la réponse :

Centres de recherches agronomiques de Gembloux.

Question écrite du 30/11/2007 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (26 (2007-2008) 1 échéance : 21/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Equipement du zoning Deiffelt-Schmiede sur le territoire de la commune de Gouvy.

Question écrite du 29/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (139 (2007-2008) 1 échéance : 20/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Salubrité et notion d'urgence.

Question écrite du 28/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (115 (2007-2008) 1 échéance : 19/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Taxation des déchets des petits commerçants.

Question écrite du 28/11/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (72 (2007-2008) 1 échéance : 19/12/2007)

Voir la question et la réponse :

La rue Mitoyenne.

Question écrite du 28/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (138 (2007-2008) 1 échéance : 19/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Y a-t-il obligation de lotir ?

Question écrite du 28/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (137 (2007-2008) 1 échéance : 19/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Primes énergie aux particuliers.

Question écrite du 28/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (136 (2007-2008) 1 échéance : 19/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Première transformation de bois en zone forestière.

Question écrite du 28/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (135 (2007-2008) 1 échéance : 19/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Rapport d'expertise SWCS

Question écrite du 28/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (134 (2007-2008) 1 échéance : 19/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Eglise de Bütgenbach.

Question écrite du 27/11/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (61 (2007-2008) 1 échéance : 18/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les ouvriers de 50 ans et plus.

Question écrite du 27/11/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (71 (2007-2008) 1 échéance : 18/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Vignette allemande en discussion.

Question écrite du 27/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (133 (2007-2008) 1 échéance : 18/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Prime à la reconstruction.

Question écrite du 26/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (132 (2007-2008) 1 échéance : 17/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Recours de SPCSF et de l'ASBL "Sourdine" contre le permis unique.

Question écrite du 23/11/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (67 (2007-2008) 1 échéance : 14/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Sécurité routière.

Question écrite du 23/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (127 (2007-2008) 1 échéance : 14/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Les bus équipés de piles à combustible.

Question écrite du 16/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (91 (2007-2008) 1 échéance : 07/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Recours de SPCF et de l'ASBL Sourdine contre le permis unique.

Question écrite du 16/11/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (51 (2007-2008) 1 échéance : 07/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Prix alimentaires.

Question écrite du 16/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (95 (2007-2008) 1 échéance : 07/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Modification de l'enveloppe de répartition des droits de tirage "Sogepa" en matière de sites d'intérêt régional et de sites de réhabilitation paysagère et environnementale.

Question écrite du 15/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (89 (2007-2008) 1 échéance : 06/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Quotas laitiers.

Question écrite du 15/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (88 (2007-2008) 1 échéance : 06/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Viande porcine.

Question écrite du 15/11/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (87 (2007-2008) 1 échéance : 06/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Octobre noir.

Question écrite du 15/11/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (62 (2007-2008) 1 échéance : 06/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Le Ravel entre Trois Ponts et Waimes.

Question écrite du 15/11/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (61 (2007-2008) 1 échéance : 06/12/2007)

Voir la question et la réponse :

Viaduc de Polleur.

Question écrite du 09/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (79 (2007-2008) 1 échéance : 30/11/2007)

Voir la question (hors délai) :

Le chauffage électrique.

Question écrite du 09/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (78 (2007-2008) 1 échéance : 30/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Législations fédérales et régionales en matière de salubrité dans le secteur locatif.

Question écrite du 09/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (77 (2007-2008) 1 échéance : 30/11/2007)

Voir la question et la réponse :

L'état des lieux : un outil pour lutter contre l'insalubrité et l'insécurité sur le marché locatif.

Question écrite du 09/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (76 (2007-2008) 1 échéance : 30/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Concept de crédit à l'envers appliqué au secteur du logement social.

Question écrite du 09/11/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (75 (2007-2008) 1 échéance : 30/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Emploi des langues dans les actes administratifs.

Question écrite du 07/11/2007 de STOFFELS Edmund à DEMOTTE Rudy, Ministre-Président du Gouvernement wallon (19 (2007-2008) 1 échéance : 28/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Emploi des langues.

Question écrite du 31/10/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (62 (2007-2008) 1 échéance : 22/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Distribution d'eau en Région wallonne.

Question écrite du 31/10/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (61 (2007-2008) 1 échéance : 22/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Peste porcine et indemnisation.

Question écrite du 30/10/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (60 (2007-2008) 1 échéance : 21/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Nouveau cas de rage en Belgique.

Question écrite du 30/10/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (59 (2007-2008) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Utilisation durable des pesticides.

Question écrite du 30/10/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (50 (2007-2008) 1 échéance : 21/11/2007)

Voir la question (hors délai) :

Service d'hiver.

Question écrite du 30/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (60 (2007-2008) 1 échéance : 21/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Mecar

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (37 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Blanchimont.

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (46 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Taxes communales votées avec retard.

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (45 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Eclairage public communal.

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (46 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Radars illégaux ?

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (59 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Grogne du côté des usagers du TEC.

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (58 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question (hors délai) :

Blanchimont.

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (57 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Libéralisation du prix de l'électricité : quel service après vente ?

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (56 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Gratuité du service SWCS.

Question écrite du 29/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (55 (2007-2008) 1 échéance : 20/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Eclairage public communal.

Question écrite du 26/10/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (43 (2007-2008) 1 échéance : 19/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Jetons de présence.

Question écrite du 26/10/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (42 (2007-2008) 1 échéance : 19/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Absentéisme à la fonction publique wallonne.

Question écrite du 25/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (51 (2007-2008) 1 échéance : 16/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Salubrité des logements mis à disposition par une AIS.

Question écrite du 25/10/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (56 (2007-2008) 1 échéance : 16/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Compost biologique pollué par des déchets ménagers.

Question écrite du 24/10/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (41 (2007-2008) 1 échéance : 15/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Ramassage de seringues.

Question écrite du 24/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (50 (2007-2008) 1 échéance : 15/11/2007)

Voir la question et la réponse :

TEC Liège-Verviers - Dépôt d'Eupen.

Question écrite du 22/10/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (38 (2007-2008) 1 échéance : 13/11/2007)

Voir la question et la réponse :

Rendez-vous sur les sentiers.

Question écrite du 09/10/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (28 (2007-2008) 1 échéance : 30/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Goudron collant.

Question écrite du 09/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (36 (2007-2008) 1 échéance : 30/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Suppression d'arrêts SNCB.

Question écrite du 05/10/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (25 (2007-2008) 1 échéance : 26/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Achèvement de la R.N. 692.

Question écrite du 05/10/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (24 (2007-2008) 1 échéance : 26/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Projets de sécurité routière à Oudler

Question écrite du 05/10/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (23 (2007-2008) 1 échéance : 26/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La R.N. 632 à Bütgenbach.

Question écrite du 05/10/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (22 (2007-2008) 1 échéance : 26/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La sécurité routière sur la R.N. 67 à Eupen.

Question écrite du 04/10/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (21 (2007-2008) 1 échéance : 25/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La deuxième sortie autoroutière d'Eupen.

Question écrite du 04/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (30 (2007-2008) 1 échéance : 25/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La deuxième sortie autoroutière d'Eupen.

Question écrite du 04/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (29 (2007-2008) 1 échéance : 25/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Les dessertes TEC sur le territoire de la ville d'Eupen.

Question écrite du 04/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (28 (2007-2008) 1 échéance : 25/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La manière d'éviter des projets immobiliers disproportionnés.

Question écrite du 03/10/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (26 (2007-2008) 1 échéance : 24/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Grave accident environnemental à l'étang Heide à La Calamine.

Question écrite du 03/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (21 (2007-2008) 1 échéance : 24/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Primes à l'énergie.

Question écrite du 01/10/2007 de STOFFELS Edmund à MAGNETTE Paul, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (6 (2007-2008) 1 échéance : 22/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Home pour personnes âgées à Waimes.

Question écrite du 01/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (18 (2007-2008) 1 échéance : 22/10/2007)

Voir la question et la réponse :

L'état des logements.

Question écrite du 01/10/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (17 (2007-2008) 1 échéance : 22/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Tarif de nuit pendant les jours fériés.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (22 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Forêt récréative.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (20 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Agriculture biologique dans la défensive ?

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (19 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Espèces menacées.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à TARABELLA Marc, Ministre de la Formation (2 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Mise en oeuvre du pacte de solidarité entre les générations.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (13 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Mise en oeuvre du pacte de solidarité entre les générations.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (12 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Etudes qui débouchent sur l'emploi.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (13 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Communes fragilisées.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (12 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Déficit du CHLT.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (13 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Coût du service d'hiver.

Question écrite du 26/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (13 (2007-2008) 1 échéance : 17/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Les primes à l'énergie gonflent les plaintes.

Question écrite du 25/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (17 (2007-2008) 1 échéance : 16/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Importation de viande d'origine brésilienne.

Question écrite du 25/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (16 (2007-2008) 1 échéance : 16/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La tenderie.

Question écrite du 25/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (15 (2007-2008) 1 échéance : 16/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Désherber sans pesticides.

Question écrite du 25/09/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (10 (2007-2008) 1 échéance : 16/10/2007)

Voir la question et la réponse :

APE jeunes.

Question écrite du 25/09/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (10 (2007-2008) 1 échéance : 16/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Impétrants.

Question écrite du 25/09/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (9 (2007-2008) 1 échéance : 16/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Boîtiers sans appareil photo.

Question écrite du 25/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (12 (2007-2008) 1 échéance : 16/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Gare des bus à La Calamine.

Question écrite du 21/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (5 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La régulation des populations de sangliers en Région wallonne.

Question écrite du 21/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (4 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Vandalisme.

Question écrite du 21/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (3 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Grogne dans le secteur agricole.

Question écrite du 21/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (2 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Populations de sangliers.

Question écrite du 21/09/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (9 (2007-2008) 1 échéance : 12/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Lutte contre la grivèlerie.

Question écrite du 20/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (0 (2007-2008) 1 échéance : 11/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La rémunération des guichets du Crédit social.

Question écrite du 20/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (3 (2007-2008) 1 échéance : 11/10/2007)

Voir la question et la réponse :

A quand un développement réfléchi des parcs éoliens en Région wallonne ?

Question écrite du 18/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (470 (2006-2007) 1 échéance : 09/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Transport public - Monshauer Strasse à Eupen.

Question écrite du 14/09/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (262 (2006-2007) 1 échéance : 05/10/2007)

Voir la question et la réponse :

PICVert

Question écrite du 13/09/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (210 (2006-2007) 1 échéance : 04/10/2007)

Voir la question et la réponse :

La revalorisation de l'ancienne douane "Köpfchen".

Question écrite du 11/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (464 (2006-2007) 1 échéance : 02/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Demandeur de prime résigné.

Question écrite du 11/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (292 (2006-2007) 1 échéance : 02/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Du bois pour fixer le CO2.

Question écrite du 11/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (291 (2006-2007) 1 échéance : 02/10/2007)

Voir la question et la réponse :

Bâtir en zone à risque.

Question écrite du 06/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (461 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Transfert de la compétence relative à l'aménagement du territoire.

Question écrite du 06/09/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (146 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le boulot des plus de 50 ans.

Question écrite du 06/09/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (204 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Le "geste cochon" nous coûterait 20 millions.

Question écrite du 06/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (459 (2006-2007) 1 échéance : 27/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Correction du marché énergétique revendiqué par la CSC.

Question écrite du 05/09/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (454 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Complexes commerciaux démesurés.

Question écrite du 05/09/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (259 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Renouvellement des hauts fonctionnaires.

Question écrite du 05/09/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine (143 (2006-2007) 1 échéance : 26/09/2007)

Voir la question (hors délai) :

Comment favoriser l'immigration de chercheurs de pointe?

Question écrite du 04/09/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (283 (2006-2007) 1 échéance : 25/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Rapaces saisies.

Question écrite du 04/09/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement (198 (2006-2007) 1 échéance : 25/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Accidents fréquents sur la N 658.

Question écrite. du 22/08/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (272 (2006-2007) 1 échéance : 12/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Grave accident environnemental à l'étang Heide.

Question écrite du 21/08/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (248 (2006-2007) 1 échéance : 11/09/2007)

Voir la question et la réponse :

Rédaction des procès-verbaux des réunions de conseils communaux.

Question écrite du 25/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (427 (2006-2007) 1 échéance : 16/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Sortir du nucléaire.

Question écrite du 25/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (426 (2006-2007) 1 échéance : 16/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Article 89 du CWATUP - Que faut-il entendre par "lot bâti" ?

Question écrite du 17/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (422 (2006-2007) 1 échéance : 07/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Les ZAE et la simplification administrative.

Question écrite du 16/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (416 (2006-2007) 1 échéance : 06/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme.

Question écrite du 16/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (415 (2006-2007) 1 échéance : 06/08/2007)

Voir la question et la réponse :

Primes Soltherm.

Question écrite du 13/07/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (225 (2006-2007) 1 échéance : 03/08/2007)

Voir la question et la réponse :

CCATM de Spa.

Question écrite du 13/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (414 (2006-2007) 1 échéance : 03/08/2007)

Voir la question (hors délai) :

CCATM de Spa.

Question écrite du 10/07/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (127 (2006-2007) 1 échéance : 31/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Le crédit insertion.

Question écrite du 10/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (410 (2006-2007) 1 échéance : 31/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Projet-pilote de bus en région rurale.

Question écrite du 10/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (409 (2006-2007) 1 échéance : 31/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Les prix de l'énergie.

Question écrite du 10/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (408 (2006-2007) 1 échéance : 31/07/2007)

Voir la question et la réponse :

La charte européenne des droits des consommateurs d'énergie.

Question écrite du 09/07/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (169 (2006-2007) 1 échéance : 30/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Plus de sécurité sur la route de Herbesthal.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (111 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Les difficultés à payer la facture d'énergie.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (126 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Perte de 900 emplois au groupe Carrefour.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (216 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Elections communales 2006.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (168 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question (hors délai) :

Fauchage et débroussaillage le long des routes.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (167 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Pré-Ravel sur le territoire de la commune de Saint-Vith.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (166 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Accident avec du gibier sur l'autoroute A27.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (165 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Rails de sécurité à Ensival.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (407 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question (hors délai) :

Logement d'insertion.

Question écrite du 06/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (406 (2006-2007) 1 échéance : 27/07/2007)

Voir la question (hors délai) :

Programme communal du logement.

Question écrite du 05/07/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (110 (2006-2007) 1 échéance : 26/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Le coût de la vie.

Question écrite du 05/07/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (125 (2006-2007) 1 échéance : 26/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Coopération entre les universités et l'économie.

Question écrite du 05/07/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (124 (2006-2007) 1 échéance : 26/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Enseignement avec perspective d'emploi.

Question écrite du 05/07/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (215 (2006-2007) 1 échéance : 26/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Mosquées wallonnes.

Question écrite du 05/07/2007 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (45 (2006-2007) 1 échéance : 26/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Enseignement avec perspectives d'emploi.

Question écrite du 05/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (402 (2006-2007) 1 échéance : 26/07/2007)

Voir la question (hors délai) :

Isolation thermique des logements sociaux.

Question écrite du 04/07/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (229 (2006-2007) 1 échéance : 25/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Eau non potable à Stavelot.

Question écrite du 04/07/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (164 (2006-2007) 1 échéance : 25/07/2007)

Voir la question et la réponse :

La vignette.

Question écrite du 04/07/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (163 (2006-2007) 1 échéance : 25/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Ravel transfrontalier.

Question écrite du 02/07/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (226 (2006-2007) 1 échéance : 23/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Grippe aviaire : vigilance !

Question écrite du 02/07/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (225 (2006-2007) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Réforme du Code forestier.

Question écrite du 02/07/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (224 (2006-2007) 1 échéance : 23/07/2007)

Voir la question et la réponse :

La liste des sites à dépolluer.

Question écrite du 02/07/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (396 (2006-2007) 1 échéance : 23/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Le Plan PLUIES

Question écrite du 29/06/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (211 (2006-2007) 1 échéance : 20/07/2007)

Voir la question et la réponse :

La construction et les investissements publics.

Question écrite du 28/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (390 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Effets directs d'une pression foncière non contrôlée sur les déplacements de population en Région wallonne.

Question écrite du 28/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (389 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question (hors délai) :

Politique des taux pratiqués par la Société wallonne de crédit social.

Question écrite du 28/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (388 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Les délais nécessaires pour la réalisation des Programmes communaux du logement en Wallonie.

Question écrite du 28/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (387 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Inscription des tracés des routes aux plans de secteur.

Question écrite du 28/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (386 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Les besoins futurs en termes de logements et la nécessité d'une étude précise en la matière.

Question écrite du 28/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (385 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question (hors délai) :

Le programme d'investissement en matière de performance énergétique demandé par le secteur de la construction.

Question écrite du 28/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (384 (2006-2007) 1 échéance : 19/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Stock de terrains disponibles en province de Liège.

Question écrite du 27/06/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (207 (2006-2007) 1 échéance : 18/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Le projet de consultation populaire relative à la construction d'un bâtiment sur la Vesdre à Verviers.

Question écrite du 20/06/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (216 (2006-2007) 1 échéance : 11/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Motocross.

Question écrite du 20/06/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (206 (2006-2007) 1 échéance : 11/07/2007)

Voir la question et la réponse :

Direction du MET à Verviers.

Question écrite du 05/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (368 (2006-2007) 1 échéance : 26/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Réduction d'impôt par un audit énergétique de l'habitation.

Question écrite du 05/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (367 (2006-2007) 1 échéance : 26/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone en matière d'aménagement du territoire.

Question écrite du 05/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (366 (2006-2007) 1 échéance : 26/06/2007)

Voir la question (hors délai) :

La zone linéaire.

Question écrite du 04/06/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (198 (2006-2007) 1 échéance : 25/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Le sentiment d'insécurité en Région wallonne.

Question écrite du 04/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (359 (2006-2007) 1 échéance : 25/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Non au Rhin d'acier.

Question écrite du 04/06/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (358 (2006-2007) 1 échéance : 25/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Permis unique accordé à la SPCSF.

Question écrite du 31/05/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (181 (2006-2007) 1 échéance : 21/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Services bilingues.

Question écrite du 22/05/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (181 (2006-2007) 1 échéance : 13/06/2007)

Voir la question et la réponse :

La Région wallonne et les Castors.

Question écrite du 22/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (333 (2006-2007) 1 échéance : 13/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Le prix de l'électricité.

Question écrite du 22/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (332 (2006-2007) 1 échéance : 13/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Acquisition d'un logement social.

Question écrite du 22/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (331 (2006-2007) 1 échéance : 13/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Vivre ensemble, chacun pour soi.

Question écrite du 22/05/2007 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (39 (2006-2007) 1 échéance : 13/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Le sentiment d'insécurité en Région wallonne.

Question écrite du 22/05/2007 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (38 (2006-2007) 1 échéance : 13/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Non au Rhin d'acier?

Question écrite du 16/05/2007 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (31 (2006-2007) 1 échéance : 08/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Mise en oeuvre des bourses d'immersion linguistique pour les enseignants dans le cadre de la collaboration entre la Région wallonne et la Communauté germanophone.

Question écrite du 16/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (328 (2006-2007) 1 échéance : 08/06/2007)

Voir la question et la réponse :

La coopération des Gouvernements wallon et de la Communauté germanophone en matière d'aménagement du territoire.

Question écrite du 11/05/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (177 (2006-2007) 1 échéance : 05/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Compétences provinciales bientôt transférées ?

Question écrite du 10/05/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (173 (2006-2007) 1 échéance : 04/06/2007)

Voir la question et la réponse :

Intervention de la Communauté germanophone comme autorité décentralisée sur le territoire de langue allemande.

Question écrite du 08/05/2007 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (35 (2006-2007) 1 échéance : 31/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Services bilingues.

Question écrite du 07/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (310 (2006-2007) 1 échéance : 30/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Achat de véhicules propres.

Question écrite du 07/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (309 (2006-2007) 1 échéance : 30/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Le réseau mal entretenu ?

Question écrite du 07/05/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (308 (2006-2007) 1 échéance : 30/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Les maisons passives.

Question écrite du 27/04/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (111 (2006-2007) 1 échéance : 22/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Eclairage coupé.

Question écrite du 26/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (163 (2006-2007) 1 échéance : 21/05/2007)

Voir la question et la réponse :

20 % de l'eau n'arrive pas au robinet.

Question écrite du 26/04/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (92 (2006-2007) 1 échéance : 21/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Noyau dur du chômage.

Question écrite du 26/04/2007 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (30 (2006-2007) 1 échéance : 21/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Noyau dur du chômage.

Question écrite du 26/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (297 (2006-2007) 1 échéance : 21/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Arriéré en voie de résorption ?

Question écrite du 25/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (162 (2006-2007) 1 échéance : 18/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Raeren - Qualité des eux potables après l'incendie chez NMC.

Question écrite du 20/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (159 (2006-2007) 1 échéance : 14/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Le secteur de l'eau.

Question écrite du 20/04/2007 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (32 (2006-2007) 1 échéance : 14/05/2007)

Voir la question et la réponse :

Le développement ADSL en zone rurale.

Question écrite du 20/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (294 (2006-2007) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Nuisances sonores aux abords du circuit de Francorchamps

Question écrite du 06/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (279 (2006-2007) 1 échéance : 28/04/2007)

Voir la question (hors délai) :

Prime à la réhabilitation.

Question écrite du 05/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (278 (2006-2007) 1 échéance : 27/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Antennes GSM-R de la SNCB.

Question écrite du 05/04/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (277 (2006-2007) 1 échéance : 27/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Fournisseurs d'énergie et consommateurs mécontents.

Question écrite du 02/04/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (152 (2006-2007) 1 échéance : 24/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Nuisances sonores aux abords du circuit de Francorchamps.

Question écrite du 29/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (257 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Prime pour panneau solaire thermique.

Question écrite du 29/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (256 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Audit énergétique de l'habitation.

Question écrite du 29/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (255 (2006-2007) 1 échéance : 20/04/2007)

Voir la question (hors délai) :

La pompe à chaleur.

Question écrite du 28/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (142 (2006-2007) 1 échéance : 19/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Problèmes d'environnement à la commune Goé-Limbourg.

Question écrite du 28/03/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (74 (2006-2007) 1 échéance : 19/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Centre de référence.

Question écrite du 28/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (254 (2006-2007) 1 échéance : 19/04/2007)

Voir la question (hors délai) :

Comités régionaux du logement.

Question écrite du 27/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (242 (2006-2007) 1 échéance : 18/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Auditeurs énergétiques germanophones.

Question écrite du 22/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (137 (2006-2007) 1 échéance : 13/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Emissions de particules fines dans la filière bois-énergie.

Question écrite du 22/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (136 (2006-2007) 1 échéance : 13/04/2007)

Voir la question et la réponse :

La contribution du monde agricole à la réduction des gaz à effet de serre.

Question écrite du 21/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (132 (2006-2007) 1 échéance : 12/04/2007)

Voir la question et la réponse :

La valorisation touristique du circuit de Spa-Francorchamps.

Question écrite du 21/03/2007 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (27 (2006-2007) 1 échéance : 12/04/2007)

Voir la question et la réponse :

La transposition de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur.

Question écrite du 16/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (128 (2006-2007) 1 échéance : 06/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Maïs génétiquement modifié.

Question écrite du 14/03/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (74 (2006-2007) 1 échéance : 04/04/2007)

Voir la question (hors délai) :

Y a-t-il une alternative au plastique traditionnel ?

Question écrite du 14/03/2007 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (25 (2006-2007) 1 échéance : 04/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Y a-t-il une alternative au plastique traditionnel ?

Question écrite du 09/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (116 (2006-2007) 1 échéance : 30/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Antennes GSM-R de la SNCB.

Question écrite du 09/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (98 (2006-2007) 1 échéance : 30/03/2007)

Voir la question et la réponse :

L'entrée en vigueur des nouvelles règles en matière de priorité de droite.

Question écrite du 09/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (221 (2006-2007) 1 échéance : 30/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Antennes GSM-R de la SNCB.

Question écrite du 09/03/2007 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (28 (2006-2007) 1 échéance : 30/03/2007)

Voir la question et la réponse :

La transposition de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur.

Question écrite du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (70 (2006-2007) 1 échéance : 29/03/2007)

Voir la question et la réponse :

L'avenir des papeteries malmédiennes.

Question écrite du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (96 (2006-2007) 1 échéance : 29/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Vitesse des usagers de la route.

Question écrite du 08/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (220 (2006-2007) 1 échéance : 29/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Sécurité des clients du TEC.

Question écrite du 06/03/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (110 (2006-2007) 1 échéance : 27/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Tests de munitions sur le domaine militaire d'Elsenborn.

Question écrite du 06/03/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (93 (2006-2007) 1 échéance : 27/03/2007)

Voir la question
et la réponse provisoire :

R.N. 62 - Problèmes de sécurité routière.

Question écrite du 06/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (207 (2006-2007) 1 échéance : 27/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Quelle mobilité ?

Question écrite du 06/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (206 (2006-2007) 1 échéance : 27/03/2007)

Voir la question et la réponse :

La norme NBN D50-001.

Question écrite du 02/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (205 (2006-2007) 1 échéance : 23/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Taux d'intérêt à la SWCS

Question écrite du 02/03/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (204 (2006-2007) 1 échéance : 23/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Quand un demandeur pour un logement social est rayé des listes d'attente.

Question écrite du 28/02/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (131 (2006-2007) 1 échéance : 21/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Manque de personnel à la DPE.

Question écrite du 27/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (198 (2006-2007) 1 échéance : 20/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Logivesdre doit rembourser.

Question écrite du 23/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (197 (2006-2007) 1 échéance : 16/03/2007)

Voir la question (hors délai) :

Libéralisation de l'électricité et les finances communales.

Question écrite du 23/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (196 (2006-2007) 1 échéance : 16/03/2007)

Voir la question et la réponse :

De la péremption du permis d'urbanisme.

Question écrite du 23/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (195 (2006-2007) 1 échéance : 16/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Piscine en zone agricole.

Question écrite du 21/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (101 (2006-2007) 1 échéance : 14/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Chablis.

Question écrite du 21/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (194 (2006-2007) 1 échéance : 14/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Assurance gratuite contre la perte de revenus.

Question écrite du 16/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (99 (2006-2007) 1 échéance : 09/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Büllingen - Problèmes d'environnement.

Question écrite du 16/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (98 (2006-2007) 1 échéance : 09/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Le bois, or vert ?

Question écrite du 16/02/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (60 (2006-2007) 1 échéance : 09/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Chômeurs, minimexés, pensionnés : comment se chauffer ?

Question écrite du 16/02/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (129 (2006-2007) 1 échéance : 09/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Le bois, or vert ?

Question écrite du 16/02/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (128 (2006-2007) 1 échéance : 09/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Parcs communaux d'éoliennes et Fonds de communes.

Question écrite du 16/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (191 (2006-2007) 1 échéance : 09/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Modification (non autorisée) du relief du sol.

Question écrite du 14/02/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (58 (2006-2007) 1 échéance : 07/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Faillites et création d'entreprises en Wallonie.

Question écrite du 14/02/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (120 (2006-2007) 1 échéance : 07/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Les résultats des examens de sélection d'attachés métier de langue allemande.

Question écrite du 13/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (88 (2006-2007) 1 échéance : 06/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Du devoir d'informer.

Question écrite du 13/02/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (118 (2006-2007) 1 échéance : 06/03/2007)

Voir la question et la réponse :

La nouvelle disposition en matière de TVA - Impact sur les finances communales.

Question écrite du 10/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (72 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Lait mal payé ?

Question écrite du 08/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (86 (2006-2007) 1 échéance : 01/03/2007)

Voir la question et la réponse :

Le rapport de la Cour des Comptes sur la préventon et l'assainissement de la pollution du sol assurés par la Défense nationale.

Question écrite du 07/02/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (48 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Les pièges à l'emploi.

Question écrite du 07/02/2007 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (51 (2006-2007) 1 échéance : 28/02/2007)

Voir la question et la réponse :

L'absentéisme.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (81 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le rapport IPCC des Nations Unies sur les changements du climat.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (80 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Tourisme d'hiver.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (79 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Radon à l'école d'Ovifat.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (78 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Pollutions électromagnétiques.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (46 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Les restos du coeur.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (108 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Entreprises de production qui quittent les centres urbains.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (77 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Revenu cadastral.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (168 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le rapport IPCC des Nations Unies sur les changements du climat.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (167 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Entreprises de production qui quittent les centres urbains.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (166 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Revenu cadastral.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (165 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Privatisation ou service minimum.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (164 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Loyers bloqués.

Question écrite du 06/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (163 (2006-2007) 1 échéance : 27/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Repeupler les quartiers désertés.

Question écrite du 05/02/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (45 (2006-2007) 1 échéance : 26/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Mise en place d'un "label diversité" en faveur des entreprises.

Question écrite du 05/02/2007 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (44 (2006-2007) 1 échéance : 26/02/2007)

Voir la question et la réponse :

La lutte contre la violence conjugale.

Question écrite du 05/02/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (75 (2006-2007) 1 échéance : 26/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Les primes dites "façades".

Question écrite du 05/02/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (74 (2006-2007) 1 échéance : 26/02/2007)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Prudence à l'approche des chantiers.

Question écrite du 02/02/2007 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (107 (2006-2007) 1 échéance : 23/02/2007)

Voir la question et la réponse :

L'impact de la réforme fiscale sur les finances communales.

Question écrite du 02/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (162 (2006-2007) 1 échéance : 23/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Crédit hypothécaire "à l'envers".

Question écrite du 01/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (74 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le coût de l'eau.

Question écrite du 01/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (73 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le contrôle des systèmes d'épuration des eaux.

Question écrite du 01/02/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (71 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2004)

Voir la question et la réponse :

Les dégâts causés par la tempête du 18 janvier 2007

Question écrite du 01/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (153 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Tarifs de l'électricité - Traitement discriminatoire en Région wallonne.

Question écrite du 01/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (152 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Achat groupé d'électricité

Question écrite du 01/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (151 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Notion de performance énergétique d'un bâtiment dans la réglementation relative au permis de lotir.

Question écrite du 01/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (150 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Procédure d'avis énergétique et valeur vénale d'un immeuble.

Question écrite du 01/02/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (146 (2006-2007) 1 échéance : 22/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Le nombre de primes énergie potentielles en attente.

Question écrite du 23/01/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (61 (2006-2007) 1 échéance : 13/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Utilisation de la signalisation routière en cas de disparition d'enfants.

Question écrite du 23/01/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (60 (2006-2007) 1 échéance : 13/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Eventuel manque d'information.

Question écrite du 23/01/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (143 (2006-2007) 1 échéance : 13/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Mesures de sécurié dans les ZAE

Question écrite du 19/01/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (140 (2006-2007) 1 échéance : 09/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Annulation par le Conseil d'Etat de l'arrêté wallon révisant le plan de secteur en ce qui concerne l'inscription d'une ZAE à Theux.

Question écrite du 19/01/2007 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (139 (2006-2007) 1 échéance : 09/02/2007)

Voir la question et la réponse :

La réalisation d'une voirie industrielle reliant la carrière industrielle Bodarwé à la R.N. 632.

Question écrite du 11/01/2007 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (60 (2006-2007) 1 échéance : 01/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Suite du procès contre les frères Falkenberg.

Question écrite du 11/01/2007 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (12 (2006-2007) 1 échéance : 01/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Pas assez de menuisiers.

Question écrite du 11/01/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (49 (2006-2007) 1 échéance : 01/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Manque d'information.

Question écrite du 11/01/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (48 (2006-2007) 1 échéance : 01/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Nids de poule.

Question écrite du 11/01/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (47 (2006-2007) 1 échéance : 01/02/2007)

Voir la question et la réponse :

Panneaux "30" trop petits.

Question écrite du 05/01/2007 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (46 (2006-2007) 1 échéance : 26/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Contournement de "Petit Thier".

Question écrite du 27/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (42 (2006-2007) 1 échéance : 18/01/2007)

Voir la question (hors délai) :

La route du barrage à Chôdes-Malmédy.

Question écrite du 22/12/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (31 (2006-2007) 1 échéance : 17/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Taux de TVA à appliquer pour la construction par un CPAS de maisons de repos ou de logements spécifiques pour personnes âgées.

Question écrite du 22/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (41 (2006-2007) 1 échéance : 17/01/2007)

Voir la question et la réponse :

La durée du chantier de la route de Herbesthal.

Question écrite du 15/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (110 (2006-2007) 1 échéance : 09/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Logement social - Compositions conformes des SLSP.

Question écrite du 14/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (49 (2006-2007) 1 échéance : 08/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Vidange des stations d'épuration individuelle.

Question écrite du 14/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (48 (2006-2007) 1 échéance : 08/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Utilisation durable des pesticides.

Question écrite du 14/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (47 (2006-2007) 1 échéance : 08/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Impact de la biométhanisation sur la production agricole.

Question écrite du 14/12/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (57 (2006-2007) 1 échéance : 08/01/2007)

Voir la question et la réponse :

"Mayors for peace".

Question écrite du 14/12/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (56 (2006-2007) 1 échéance : 08/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Finances locales.

Question écrite du 14/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (107 (2006-2007) 1 échéance : 08/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Pénalise-t-on la consommation d'électricité ?

Question écrite du 14/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (106 (2006-2007) 1 échéance : 08/01/2007)

Voir la question et la réponse :

La libéralisation du marché de l'électricité.

Question écrite du 14/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (105 (2006-2007) 1 échéance : 08/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Infractions urbanistiques.

Question écrite du 13/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (104 (2006-2007) 1 échéance : 05/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Remplacement du conseil d'administration de la SWL.

Question écrite du 13/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (103 (2006-2007) 1 échéance : 05/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Auditeurs agréés.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (42 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'hiver particulièrement doux et les populations de sangliers.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (41 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

"Le Belge paye son eau trop cher".

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (40 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Citernes pour les eaux de pluie.

Question écrite. du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (39 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Permis unique de classe 2 en agriculture.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (38 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Accès controlé aux Hautes Fagnes.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (36 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2006)

Voir la question et la réponse :

L'augmentation des prix des granulés de bois.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (53 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Le bilinguisme au sien des différentes zones de police frontalières.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (37 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Cyclistes et ronds-poiunts.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (36 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question (hors délai) :

Eclairage auprès des écoles situées le long d'une voirie régionale.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (35 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

La Direction des autoroutes.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (34 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question (hors délai) :

Construire le long des voiries régionales.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (101 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Construire le long des voiries régionales.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (100 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

L'augmentation des prix des granulés de bois.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (99 (2006-2007) 1 échéance : 04/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Le TEC et les contrôleurs germanophones.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (20 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Taux de TVA à appliquer pour la construction par un CPAS de maisons de repos ou de logements spécifiques pour personnes âgées.

Question écrite du 12/12/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (19 (2006-2007) 1 échéance : 04/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Simplification administrative.

Question écrite du 08/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (35 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Huiles de fritures.

Question écrite du 08/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (34 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Légionellose.

Question écrite du 08/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (33 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Boîtiers de radars vides.

Question écrite du 08/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (94 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Inciter la filière de l'énergie renouvelable.

Question écrite du 08/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (93 (2006-2007) 1 échéance : 02/01/2007)

Voir la question et la réponse :

Le programme 2006 des SAED-SAR.

Question écrite du 08/12/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (92 (2006-2007) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

Libéralisation de l'énergie.

Question écrite du 06/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (28 (2006-2007) 1 échéance : 29/12/2006)

Voir la question et la réponse :

La sécurité des aires de repos du réseau autoroutier.

Question écrite du 06/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (27 (2006-2007) 1 échéance : 29/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Itinéraires pour les transports exceptionnels.

Question écrite du 06/12/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (26 (2006-2007) 1 échéance : 29/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Coordination des Travaux publics et des Travaux subsidiés - Suivi de l'accord entre les Gouvernements de la Région wlalonne et de la Communauté germanophone du 28 juin dernier.

Question écrite du 05/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (32 (2006-2007) 1 échéance : 28/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les installations industrielles à haut risque.

Question écrite du 05/12/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (31 (2006-2007) 1 échéance : 28/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Examen du sol à Bütchenbach-Berg par la DPE suite au tir accidental de huit obus fumigènes lors du dernier exercice de tir au camp militaire d'Elsenborn.

Question écrite du 30/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (84 (2006-2007) 1 échéance : 21/12/2006)

Voir la question (hors délai) :

La flambée des prix immobiliers.

Question écrite du 20/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (71 (2006-2007) 1 échéance : 11/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les résultats de la dernière réunion du comité de concertation.

Question écrite du 17/11/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (20 (2006-2007) 1 échéance : 08/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les "Plans climat locaux".

Question écrite du 17/11/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (10 (2006-2007) 1 échéance : 08/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Soins à domicile.

Question écrite du 17/11/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (36 (2006-2007) 1 échéance : 08/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Prise en charge d'un contournement dans le plan triennal de Limbourg.

Question écrite du 17/11/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (21 (2006-2007) 1 échéance : 08/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Les mesures de protection contre les nuisances sonores à Soumagne et à Herve.

Question écrite du 17/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (70 (2006-2007) 1 échéance : 08/12/2006)

Voir la question et la réponse :

L'étude "Fierwall".

Question écrite du 17/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (69 (2006-2007) 1 échéance : 08/12/2006)

Voir la question et la réponse :

La décision de la Commission européenne relative aux échanges transfrontaliers d'électricité.

Question écrite du 17/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (68 (2006-2007) 1 échéance : 08/12/2006)

Voir la question et la réponse :

La panne électrique du week-end du 4 au 5 novembre dernier.

Question écrite du 16/11/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (35 (2006-2007) 1 échéance : 07/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Simplification de la signalisation routière.

Question écrite du 16/11/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (20 (2006-2007) 1 échéance : 07/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Simplification de la signalisation routière.

Question écrite du 14/11/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (18 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Ravel et équitation.

Question écrite du 14/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (59 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Ravel et équitation.

Question écrite du 14/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (58 (2006-2007) 1 échéance : 05/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Avis motivé de la Commission européenne relatif à la non transposition de la directive en matière de performance énergétique.

Question écrite du 13/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (52 (2006-2007) 1 échéance : 04/12/2006)

Voir la question et la réponse :

Plan d'actions pour l'efficacité énergétique.

Question écrite du 10/11/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (16 (2006-2007) 1 échéance : 01/12/2006)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Route du barrage à Chôdes-Malmédy.

Question écrite du 08/11/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (49 (2006-2007) 1 échéance : 29/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Information en allemand concernant les primes à l'énergie pour les PME.

Question écrite du 30/10/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (11 (2006-2007) 1 échéance : 21/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Infiltration des eaux épurées dans le sol.

Question écrite du 30/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (11 (2006-2007) 1 échéance : 21/11/2006)

Voir la question et la réponse :

R.N. 626 (BK 19 à 21) - Sécurité routière.

Question écrite du 30/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (10 (2006-2007) 1 échéance : 21/11/2006)

Voir la question et la réponse :

R.N. 647 - Passage à niveau de Sourbrodt, commune de Waimes.

Question écrite du 30/10/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (48 (2006-2007) 1 échéance : 21/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Elevage de canards.

Question écrite du 19/10/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (7 (2006-2007) 1 échéance : 10/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Nuisances sonores.

Question écrite du 18/10/2006 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (5 (2006-2007) 1 échéance : 09/11/2006)

Voir la question et la réponse :

La fuite des cerveaux.

Question écrite du 18/10/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (4 (2006-2007) 1 échéance : 09/11/2006)

Voir la question et la réponse :

Les compétences provinciales dans le cadre des relations entre la Région wallonne et la Communauté germanophone.

Question écrite du 04/10/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (23 (2006-2007) 1 échéance : 25/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Le management de qualité de type ISO 9001 dans le secteur public du logement.

Question écrite du 29/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (18 (2006-2007) 1 échéance : 20/10/2006)

Voir la question et la réponse :

L'accord de coopération relatif à la coordination des mentions obligatoires sur la facture énergétique.

Question écrite du 29/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (17 (2006-2007) 1 échéance : 20/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les anomalies nucléaires.

Question écrite du 26/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (12 (2006-2007) 1 échéance : 17/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Délivrance de permis d'urbanisme pour des projets introduits par une asbl.

Question écrite du 26/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (11 (2006-2007) 1 échéance : 17/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Fonc tionnaire délégué germanophone.

Question écrite du 25/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (1 (2006-2007) 1 échéance : 16/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Tests de munition à Elsenborn.

Question écrite du 25/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (10 (2006-2007) 1 échéance : 16/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Lagune de lisier.

Question écrite du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (222 (2005-2006) 1 échéance : 10/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Barrage de Robertville - Mise à sec en 2008.

Question écrite du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (221 (2005-2006) 1 échéance : 10/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Poulets de chair.

Question écrite du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (93 (2005-2006) 1 échéance : 10/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Taux d'emploi inférieur à la moyenne européenne.

Question écrite du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (244 (2005-2006) 1 échéance : 10/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les additionnels à la taxe de circulation.

Question écrite du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (292 (2005-2006) 1 échéance : 10/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Ghislenghien.

Question écrite du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (291 (2005-2006) 1 échéance : 10/10/2006)

Voir la question et la réponse :

ISO 9001

Question écrite du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (290 (2005-2006) 1 échéance : 10/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Elevage de chiens.

Question écrite du 19/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (289 (2005-2006) 1 échéance : 10/10/2006)

Voir la question et la réponse :

SAED non pollués.

Question écrite du 14/09/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (242 (2005-2006) 1 échéance : 06/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Listes avec un seul candidat

Question écrite du 13/09/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (241 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

La réforme des services d'incendie

Question écrite du 13/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (286 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Krewinkel et Bracht.

Question écrite du 13/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (283 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Les deux premiers kilomètres

Question écrite du 13/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (284 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Tickets gratuits

Question écrite du 13/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (219 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Agriculteurs inquiets

Question écrite du 13/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (220 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Faire évoluer les habitudes du consommateur

Question écrite du 13/09/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (240 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Communes kyotodynamiques?

Question écrite du 13/09/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (196 (2005-2006) 1 échéance : 05/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Champions de la surcharge

Question écrite du 12/09/2006 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (30 (2005-2006) 1 échéance : 04/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Plan formation-insertion (PFI).

Question écrite du 12/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (218 (2005-2006) 1 échéance : 04/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Jalhay: polémique pour un remblai contesté

Question écrite du 12/09/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (91 (2005-2006) 1 échéance : 04/10/2006)

Voir la question (hors délai) :

2005, un bon cru pour le secteur de la construction

Question écrite du 12/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (282 (2005-2006) 1 échéance : 04/10/2006)

Voir la question et la réponse :

La DGATLP dans le rôle d'un médiateur-conciliateur?

Question écrite du 12/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (281 (2005-2006) 1 échéance : 04/10/2006)

Voir la question et la réponse :

Se chauffer à quel prix?

Question écrite du 07/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (276 (2005-2006) 1 échéance : 28/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Les activités de pisciculture.

Question écrite du 06/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (214 (2005-2006) 1 échéance : 27/09/2006)

Voir la question et la réponse :

La production céréalière.

Question écrite du 05/09/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (195 (2005-2006) 1 échéance : 26/09/2006)

Voir la question et la réponse :

L'éclairage des autoroutes wallonnes.

Question écrite du 05/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (269 (2005-2006) 1 échéance : 26/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Soignons nos maisons.

Question écrite du 05/09/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (233 (2005-2006) 1 échéance : 26/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Indépendants face à la police.

Question écrite du 04/09/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (194 (2005-2006) 1 échéance : 25/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Le Rond Point de Basse-Bodeux.

Question écrite du 04/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (212 (2005-2006) 1 échéance : 25/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Les sangliers sont de retour.

Question écrite du 04/09/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (87 (2005-2006) 1 échéance : 25/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Les dédommagements en faveur des indépendants victimes d'inconvénients à la suite de travaux publics.

Question écrite du 04/09/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (268 (2005-2006) 1 échéance : 25/09/2006)

Voir la question et la réponse :

Les compteurs bi-horaires.

Question écrite du 04/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (211 (2005-2006) 1 échéance : 25/09/2006)

Voir la question et la réponse :

La fièvre catarrhale.

Question écrite du 04/09/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (210 (2005-2006) 1 échéance : 25/09/2006)

Voir la question et la réponse :

La location de la chasse.

Question écrite du 26/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (248 (2005-2006) 1 échéance : 17/08/2006)

Voir la question et la réponse :

Zone d'habitat à caractère linéaire.

Question écrite du 25/07/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (189 (2005-2006) 1 échéance : 16/08/2006)

Voir la question et la réponse :

Abattoirs wallons.

Question écrite du 24/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (243 (2005-2006) 1 échéance : 14/08/2006)

Voir la question et la réponse :

MECAR - Une entreprise à finalité commerciale.

Question écrite du 19/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (242 (2005-2006) 1 échéance : 10/08/2006)

Voir la question et la réponse :

Délivrance de permis d'urbanisme pour des projets introduits par une asbl.

Question écrite du 19/07/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (241 (2005-2006) 1 échéance : 10/08/2006)

Voir la question (hors délai) :

Fonctionnaire délégué germanophone.

Question écrite du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (227 (2005-2006) 1 échéance : 08/08/2006)

Voir la question et la réponse :

Le taux d'emploi des plus de 50 ans.

Question écrite du 17/07/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (183 (2005-2006) 1 échéance : 08/08/2006)

Voir la question et la réponse :

Construction de trottoirs le long des voiries régionales.

Question écrite du 07/07/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (174 (2005-2006) 1 échéance : 28/07/2006)

Voir la question (hors délai) :

La R.N. 3 et les poids lourds.

Question écrite du 05/07/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (209 (2005-2006) 1 échéance : 26/07/2006)

Voir la question et la réponse :

MET - La fonction de chef de district.

Question écrite du 22/06/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (76 (2005-2006) 1 échéance : 13/07/2006)

Voir la question et la réponse :

La problématique des agents ACS de la commune.

Question écrite du 22/06/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (201 (2005-2006) 1 échéance : 13/07/2006)

Voir la question et la réponse :

Le fonctionnaire délégué germanophone.

Question écrite du 22/06/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (200 (2005-2006) 1 échéance : 13/07/2006)

Voir la question et la réponse :

La problématique des agents ACS de la commune.

Question écrite du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (166 (2005-2006) 1 échéance : 17/07/2006)

Voir la question (hors délai) :

Les nuisances sonores aux abord du circuit de Spa-Francorchamps.

Question écrite du 19/06/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (165 (2005-2006) 1 échéance : 10/07/2006)

Voir la question et la réponse :

Accès au circuit de Spa-Francorchamps.

Question écrite du 09/06/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (98 (2005-2006) 1 échéance : 30/06/2006)

Voir la question et la réponse :

La mise à l'emploi des bénéficiaires du RIS

Question écrite du 02/06/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (162 (2005-2006) 1 échéance : 26/06/2006)

Voir la question et la réponse :

Natura 2000.

Question écrite du 23/05/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (152 (2005-2006) 1 échéance : 15/06/2006)

Voir la question
et la réponse provisoire :

Etat de l'autoroute E42 entre Saint-Vith et Malmedy.

Question écrite du 22/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (198 (2005-2006) 1 échéance : 14/06/2006)

Voir la question et la réponse :

Les panneaux solaires.

Question écrite du 10/05/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (160 (2005-2006) 1 échéance : 01/06/2006)

Voir la question et la réponse :

Programme extraordinaire en matière d'accueil de l'enfance.

Question écrite du 10/05/2006 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (23 (2005-2006) 1 échéance : 01/06/2006)

Voir la question et la réponse :

La mise en oeuvre effective du plan langues.

Question écrite du 10/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (189 (2005-2006) 1 échéance : 01/06/2006)

Voir la question et la réponse :

Equipement prioritaire des zones d'activités économiques dont l'inscription aux plans de secteurs a été décidée par le Gouvernement wallon en date du 22 avril 2004 et confirmée le 27 otobre 2005.

Question écrite du 10/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (188 (2005-2006) 1 échéance : 01/06/0006)

Voir la question et la réponse :

Révision des RGBSR.

Question écrite du 10/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (187 (2005-2006) 1 échéance : 01/06/2006)

Voir la question et la réponse :

Horticulture et agriculture.

Question écrite du 09/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (185 (2005-2006) 1 échéance : 31/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Les logements déclarés inhabitables.

Question écrite du 08/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (184 (2005-2006) 1 échéance : 30/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Elevage de chevaux et de chiens en zone agricole.

Question écrite du 03/05/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (63 (2005-2006) 1 échéance : 24/05/2006)

Voir la question et la réponse :

28.617 chomeurs exclus en 2005.

Question écrite du 02/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (147 (2005-2006) 1 échéance : 23/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Développement rural à Amel.

Question écrite du 02/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (146 (2005-2006) 1 échéance : 23/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Epuration individuelle dans les communes non affiliées à la SPGE.

Question écrite du 02/05/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (143 (2005-2006) 1 échéance : 23/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Inventaire incomplet des bâtiments contaminés à l'amiante.

Question écrite du 02/05/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (182 (2005-2006) 1 échéance : 23/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Mise en oeuvre du plan aménageant les zones industrielles prioritaires.

Question écrite du 02/05/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (21 (2005-2006) 1 échéance : 23/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Augmentation du prix des produits pétroliers.

Question écrite du 19/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (170 (2005-2006) 1 échéance : 11/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Renouvellement de l'agrément en qualité d'installateur de chauffe-eau solaire.

Question écrite du 19/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (169 (2005-2006) 1 échéance : 11/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Modification du plan de secteur Malmedy-Saint-Vith.

Question écrite du 18/04/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (58 (2005-2006) 1 échéance : 10/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Les métiers en pénurie de main d'oeuvre en Région wallonne.

Question écrite du 18/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (167 (2005-2006) 1 échéance : 10/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Transports en commun transfrontaliers.

Question écrite du 13/04/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (55 (2005-2006) 1 échéance : 08/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Professions en pénurie en Région wallonne.

Question écrite du 11/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (162 (2005-2006) 1 échéance : 04/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Quel avenir pour les centrales nucléaires?

Question écrite du 11/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (161 (2005-2006) 1 échéance : 04/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Anciens lotissements existant avant l'entrée en vigueur des plans de secteur

Question écrite du 11/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (160 (2005-2006) 1 échéance : 04/05/2006)

Voir la question et la réponse :

L'arrêté ministériel retiré

Question écrite du 11/04/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (129 (2005-2006) 1 échéance : 04/05/2006)

Voir la question et la réponse :

Mesures agro-environnementales

Question écrite du 11/04/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (128 (2005-2006) 1 échéance : 04/05/2006)

Voir la question et la réponse :

L'épuration individuelle des eaux

Question écrite du 05/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (154 (2005-2006) 1 échéance : 25/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Panneaux solaires sans architecte.

Question écrite du 05/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (153 (2005-2006) 1 échéance : 25/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Densification de l'habitat en zone rurale.

Question écrite du 05/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (152 (2005-2006) 1 échéance : 25/04/2006)

Voir la question et la réponse :

La modification d'un permis de lotissement.

Question écrite du 03/04/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (150 (2005-2006) 1 échéance : 25/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Les affaires classées sans suite en matière d'urbanisme.

Question écrite du 31/03/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (119 (2005-2006) 1 échéance : 21/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Les bonbonnes de gaz.

Question écrite du 31/03/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (75 (2005-2006) 1 échéance : 21/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Pouvoir d'achat en baisse.

Question écrite du 31/03/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (129 (2005-2006) 1 échéance : 21/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Article 52 de la loi sur la démocratie locale.

Question écrite du 30/03/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (116 (2005-2006) 1 échéance : 20/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Batraciens sur nos routes.

Question écrite du 30/03/2006 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (18 (2005-2006) 1 échéance : 20/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Politiques croisées et synergie entre la Région wallonne et la Communauté française.

Question écrite du 30/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (146 (2005-2006) 1 échéance : 20/04/2006)

Voir la question et la réponse :

L'occupation d'un logement social par un propriétaire d'un autre logement.

Question écrite du 24/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (138 (2005-2006) 1 échéance : 14/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Le suivi du PCA du site "Mailust" à Saint-Vith.

Question écrite du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (118 (2005-2006) 1 échéance : 06/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Les mécanismes visant à promouvoir aux vacances d'emploi dans la fonction publique régionale.

Question écrite du 16/03/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (117 (2005-2006) 1 échéance : 06/04/2006)

Voir la question et la réponse :

Réforme des intercommunales.

Question écrite du 08/03/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (101 (2005-2006) 1 échéance : 29/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Le statut précaire du personnel de la DNF.

Question écrite du 08/03/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (90 (2005-2006) 1 échéance : 29/03/2006)

Voir la question et la réponse :

La sécurite routière au Centre nature des Hautes-Fagnes.

Question écrite du 08/03/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (124 (2005-2006) 1 échéance : 29/03/2006)

Voir la question et la réponse :

La mobilité et les difficiles changements de comportement.

Question écrite du 22/02/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (80 (2005-2006) 1 échéance : 15/03/2006)

Voir la question et la réponse :

La sécurité routière dans la traversée de Géromont.

Question écrite du 22/02/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (119 (2005-2006) 1 échéance : 15/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Le réseau Astrid et les permis d'urbanisme.

Question écrite du 22/02/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (115 (2005-2006) 1 échéance : 15/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Logivesdre et la sécurité routière.

Question écrite du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (88 (2005-2006) 1 échéance : 13/03/2006)

Voir la question et la réponse :

La nouvelle crise de la dioxine.

Question écrite du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (87 (2005-2006) 1 échéance : 13/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Réserve naturelle de "La Gueule".

Question écrite du 20/02/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (96 (2005-2006) 1 échéance : 13/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Le statut de "ville moyenne"

Question écrite du 15/02/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (14 (2005-2006) 1 échéance : 08/03/2006)

Voir la question et la réponse :

La simplification administrative et les premiers effets du décret de la relance économique et de simplification administrative.

Question écrite du 10/02/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (93 (2005-2006) 1 échéance : 03/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Le rôle des bourgmestres empêchés.

Question écrite du 08/02/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (71 (2005-2006) 1 échéance : 01/03/2006)

Voir la question et la réponse :

L'embellissement du mur du barrage d'Eupen.

Question écrite du 08/02/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (103 (2005-2006) 1 échéance : 01/03/2006)

Voir la question et la réponse :

L'exploitation de la nouvelle zone d'extraction de la carrière de la Warchenne.

Question écrite du 08/02/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (102 (2005-2006) 1 échéance : 01/03/2006)

Voir la question et la réponse :

Le dispositif Plan communal du logement.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (75 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (56 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (31 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (5 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (80 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (9 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (63 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (94 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 30/01/2006 de STOFFELS Edmund à DI RUPO Elio, Ministre-Président du Gouvernement wallon (12 (2005-2006) 1 échéance : 20/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Les OIP wallons.

Question écrite du 26/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (93 (2005-2006) 1 échéance : 16/02/2006)

Voir la question et la réponse :

La maltraitance d'enfants handicapés dans les transports scolaires.

Question écrite du 20/01/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (75 (2005-2006) 1 échéance : 10/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Le "non" des communes wallonnes à une méga réforme des services d'incendie.

Question écrite du 20/01/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (57 (2005-2006) 1 échéance : 10/02/2006)

Voir la question et la réponse :

La sécurité routière et les passages pour piétons.

Question écrite du 18/01/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (74 (2005-2006) 1 échéance : 08/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Taxation des immeubles inoccupés.

Question écrite du 18/01/2006 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (54 (2005-2006) 1 échéance : 08/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Logivesdre et la sécurité routière.

Question écrite du 18/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (88 (2005-2006) 1 échéance : 08/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Ancrage communal du logement - Etat d'avancement des dossiers.

Question écrite du 18/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (87 (2005-2006) 1 échéance : 08/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Audit énergétique gratuit.

Question écrite du 18/01/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (72 (2005-2006) 1 échéance : 08/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Centres de compostage.

Question écrite du 16/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (86 (2005-2006) 1 échéance : 06/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Relations ferroviaires belgo-allemandes.

Question écrite du 13/01/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (73 (2005-2006) 1 échéance : 03/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Le ras-le-bol dans la cité des Blancs Moussis.

Question écrite du 11/01/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (69 (2005-2006) 1 échéance : 01/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Peste porcine chez nos voisins.

Question écrite du 11/01/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (68 (2005-2006) 1 échéance : 01/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Manque de personnel au Ministère de l'Agriculture.

Question écrite du 11/01/2006 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (57 (2005-2006) 1 échéance : 01/02/2006)

Voir la question et la réponse :

Manque de personnel au Ministère de l'Agriculture.

Question écrite du 09/01/2006 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (67 (2005-2006) 1 échéance : )

Voir la question et la réponse :

L'avenir du secteur agricole suite aux accords de l'OMC à Hong Kong.

Question écrite du 09/01/2006 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (82 (2005-2006) 1 échéance : 30/01/2006)

Voir la question et la réponse :

Formation des estimateurs privés de la Région wallonne.

Question écrite du 21/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (42 (2005-2006) 1 échéance : 11/01/2006)

Voir la question et la réponse :

Sécurité routitère et passages pour piétons.

Question écrite du 21/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (41 (2005-2006) 1 échéance : 11/01/2006)

Voir la question et la réponse :

L'entretien du réseau routier et autoroutier.

Question écrite du 21/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (74 (2005-2006) 1 échéance : 11/01/2006)

Voir la question et la réponse :

Revenus de l'année n-2.

Question écrite du 21/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (73 (2005-2006) 1 échéance : 11/01/2006)

Voir la question et la réponse :

Prêts SWCS

Question écrite du 21/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (72 (2005-2006) 1 échéance : 11/01/2006)

Voir la question et la réponse :

Loyer ou mensualité ?

Question écrite du 16/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (70 (2005-2006) 1 échéance : 06/01/2006)

Voir la question et la réponse :

Ancrage communal du logement.

Question écrite du 12/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (35 (2005-2006) 1 échéance : 02/01/2006)

Voir la question et la réponse :

MET - Programme d'investisement routier et autoroutier - Etat d'avancement des projets inscrits au budget 2005.

Question écrite du 09/12/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (54 (2005-2006) 1 échéance : 30/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Respect de l'emploi des langues à la DNF de Malmédy.

Question écrite du 09/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (34 (2005-2006) 1 échéance : 30/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Sécurité routière le long des voiries régionales.

Question écrite du 09/12/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (58 (2005-2006) 1 échéance : 30/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Les agences immobilières sur le grill.

Question écrite du 07/12/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (33 (2005-2006) 1 échéance : 28/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Le coût du service d'hiver.

Question écrite du 06/12/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (39 (2005-2006) 1 échéance : 27/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Fonctionnement du CIA d'Eupen.

Question écrite du 30/11/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (44 (2005-2006) 1 échéance : 21/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Qu'avons-nous mangé ?

Question écrite du 17/11/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie, de l'Emploi et du Commerce extérieur (11 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Les pièges à l'emploi.

Question écrite du 17/11/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (26 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005)

Voir la question et la réponse :

La problématique des dépôts pour déchets inertes.

Question écrite du 17/11/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (25 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Fusion des intercommunales.

Question écrite du 17/11/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (29 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Aménagement de la R.N. 3 de Battice à Plombières.

Question écrite du 17/11/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (28 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Eupen - Sortie autoroutière.

Question écrite du 17/11/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (27 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005)

Voir la question et la réponse :

R.N. 692 - Etat de la route.

Question écrite du 17/11/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (26 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005)

Voir la question et la réponse :

R.N. 3 - Dégâts aux maisons des riverains.

Question écrite du 17/11/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (46 (2005-2006) 1 échéance : 08/12/2005)

Voir la question et la réponse :

La hausse du prix de l'énergie.

Question écrite du 15/11/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (21 (2005-2006) 1 échéance : 06/12/2005)

Voir la question et la réponse :

Embellissement du mur du barrage d'Eupen.

Question écrite du 04/11/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (23 (2005-2006) 1 échéance : 25/11/2005)

Voir la question et la réponse :

Fusion des intercommunales.

Question écrite du 03/11/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (36 (2005-2006) 1 échéance : 24/11/2005)

Voir la question et la réponse :

Embellissement du mur du barrage d'Eupen.

Question écrite du 28/10/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (34 (2005-2006) 1 échéance : 18/11/2005)

Voir la question et la réponse :

Nouvelles règles en matière de prêt social.

Question écrite du 27/10/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (22 (2005-2006) 1 échéance : 17/11/2005)

Voir la question et la réponse :

Réforme des services d'incendie.

Question écrite du 27/10/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (30 (2005-2006) 1 échéance : 17/11/2005)

Voir la question et la réponse :

Les primes à l'énergie - Délais.

Question écrite du 12/10/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (21 (2005-2006) 1 échéance : 02/11/2005)

Voir la question et la réponse :

La place du Verband Deutschsprachiger landwirte.

Question écrite du 12/10/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (20 (2005-2006) 1 échéance : 02/11/2005)

Voir la question et la réponse :

L'avenir de la Politique agricole commune.

Question écrite du 12/10/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (19 (2005-2006) 1 échéance : 02/11/2005)

Voir la question et la réponse :

Natura 2000.

Question écrite du 07/10/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (6 (2005-2006) 1 échéance : 28/10/2005)

Voir la question et la réponse :

Virage dangereux sur la R.N. 68 (entre Belle-Croix et Baraque Michel).

Question écrite du 14/09/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (139 (2004-2005) 1 échéance : 06/10/2005)

Voir la question et la réponse :

Natura 2000: gestion des dossiers

Question écrite du 12/09/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (148 (2004-2005) 1 échéance : 04/10/2005)

Voir la question et la réponse :

La main mise des Français sur Electrabel.

Question écrite du 09/09/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (24 (2004-2005) 1 échéance : 30/09/2005)

Voir la question et la réponse :

Profil scolaire du demandeur d'emploi.

Question écrite du 08/09/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (135 (2004-2005) 1 échéance : 29/09/2005)

Voir la question et la réponse :

ZAE d'Eupen-Baelen-Welkenraedt-Lontzen.

Question écrite du 06/09/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (132 (2004-2005) 1 échéance : 27/09/2005)

Voir la question et la réponse :

Le transport non urgent de malades par ambulance.

Question écrite du 06/09/2005 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (131 (2004-2005) 1 échéance : 27/09/2005)

Voir la question et la réponse :

Aide wallonne accordée au Sri Lanka, victime du Tsunami.

Question écrite du 05/09/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (133 (2004-2005) 1 échéance : 26/09/2005)

Voir la question et la réponse :

Faire le plein.

Question écrite du 05/09/2005 de STOFFELS Edmund à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (85 (2004-2005) 1 échéance : 26/09/2005)

Voir la question et la réponse :

Coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone.

Question écrite du 16/08/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (23 (2004-2005) 1 échéance : 06/09/2005)

Voir la question et la réponse :

Les cyber-écoles.

Question écrite du 18/07/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (119 (2004-2005) 1 échéance : 09/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Les germes résistants venant des exploitations agricoles.

Question écrite du 14/07/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (116 (2004-2005) 1 échéance : 04/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Agriculture : le statut social de l'aidant.

Question écrite du 14/07/2005 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (21 (2004-2005) 1 échéance : 04/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Chercher boucher, charcutier, traiteur, ...

Question écrite du 14/07/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (117 (2004-2005) 1 échéance : 04/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Eoliennes.

Question écrite du 14/07/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (116 (2004-2005) 1 échéance : 02/08/2005)

Voir la question et la réponse :

La carrière "La Warchenne".

Question écrite du 14/07/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (115 (2004-2005) 1 échéance : 04/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Coordination transfrontalière en matière d'aménagement du territoire.

Question écrite du 12/07/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (105 (2004-2005) 1 échéance : 02/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Prévention de la dégradation du réseau routier

Question écrite du 11/07/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (112 (2004-2005) 1 échéance : 01/08/2005)

Voir la question et la réponse :

Le fossé entre le discours et les actes en matière de sécurité.

Question écrite du 07/07/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (72 (2004-2005) 1 échéance : 28/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Construction et travail en noir.

Question écrite du 06/07/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (108 (2004-2005) 1 échéance : 27/06/2005)

Voir la question et la réponse :

Le passage du service d'incendie de Welkenraedt en zone de secours germanophone.

Question écrite du 21/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (99 (2004-2005) 1 échéance : 12/07/2005)

Voir la question et la réponse :

La problématique du permis de location.

Question écrite du 21/06/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (98 (2004-2005) 1 échéance : 12/07/2005)

Voir la question et la réponse :

La problématique des détecteurs d'incendie.

Question écrite du 14/06/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (101 (2004-2005) 1 échéance : 05/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Epuration individuelle.

Question écrite du 10/06/2005 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (90 (2004-2005) 1 échéance : 01/07/2005)

Voir la question et la réponse :

R.N. 3 - Aménagement du carrefour de la Maison blanche.

Question écrite du 10/06/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (65 (2004-2005) 1 échéance : 01/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Les pavés asiatiques en Région wallonne.

Question écrite du 10/06/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (64 (2004-2005) 1 échéance : 01/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Les taxes provinciales - Frein au redémarrage économique.

Question écrite du 10/06/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (63 (2004-2005) 1 échéance : 01/07/2005)

Voir la question et la réponse :

Les faillites en Wallonie.

Question écrite du 19/05/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (89 (2004-2005) 1 échéance : 11/06/2005)

Voir la question et la réponse :

L'avenir des intercommunales de télédistributions.

Question écrite du 18/05/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (52 (2004-2005) 1 échéance : 10/06/2005)

Voir la question (hors délai) :

Remous financiers autour de la Formule 1 à Spa-Francorchamps.

Question écrite du 10/05/2005 de STOFFELS Edmund à SIMONET Marie-Dominique, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures (13 (2004-2005) 1 échéance : 01/06/2005)

Voir la question et la réponse :

Les cellules modifiées par les ondes GSM.

Question écrite du 14/04/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (69 (2004-2005) 1 échéance : 06/05/2005)

Voir la question et la réponse :

Le champ d'application de la zone agricole.

Question écrite du 24/03/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (62 (2004-2005) 1 échéance : 15/04/2005)

Voir la question et la réponse :

L'avenir du transport multimodal de marchandises en Région wallonne.

Question écrite du 24/03/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (61 (2004-2005) 1 échéance : 15/04/2005)

Voir la question et la réponse :

Les aides modulées en fonction des sous régions en Wallonie.

Question écrite du 24/03/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (60 (2004-2005) 1 échéance : 15/04/2005)

Voir la question et la réponse :

Primes à la hausse, facture à la baisse.

Question écrite du 07/03/2005 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (71 (2004-2005) 1 échéance : 29/03/2005)

Voir la question et la réponse :

Les emplois d'encadrement au MET.

Question écrite du 18/02/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (65 (2004-2005) 1 échéance : 11/03/2005)

Voir la question et la réponse :

Le nombre de sangliers.

Question écrite du 02/02/2005 de STOFFELS Edmund à VAN CAUWENBERGHE Jean-Claude, Ministre-Président du Gouvernement wallon (17 (2004-2005) 1 échéance : 23/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Liste des bâtiments contaminés par l'amiante.

Question écrite du 27/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (46 (2004-2005) 1 échéance : 17/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Harmoniser les critères et les procédures en matière de logement.

Question écrite du 26/01/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (55 (2004-2005) 1 échéance : 16/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Liste des bâtiments contaminés par l'amiante.

Question écrite du 26/01/2005 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (54 (2004-2005) 1 échéance : 16/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Espèces en voie de disparition.

Question écrite du 26/01/2005 de STOFFELS Edmund à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi (34 (2004-2005) 1 échéance : 16/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Coût du contrôle des chômeurs à charge des communes.

Question écrite du 26/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (45 (2004-2005) 1 échéance : 16/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Liste des bâtiments contaminés par l'amiante.

Question écrite du 26/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (44 (2004-2005) 1 échéance : 16/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Agressions contre les TEC.

Question écrite du 26/01/2005 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (43 (2004-2005) 1 échéance : 16/02/2005)

Voir la question et la réponse :

Problèmes de sécurité aux arrêts de bus.

Question écrite du 20/12/2004 de STOFFELS Edmund à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances (47 (2004-2005) 1 échéance : 10/01/2005)

Voir la question et la réponse :

Présence de boissons alcoolisées et énergisantes dans les distributeurs de la Région wallonne.

Question écrite du 24/11/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (37 (2004-2005) 1 échéance : 15/12/2004)

Voir la question et la réponse :

La diminution du nombre d'espèces d'oiseaux en Wallonie.

Question écrite du 18/10/2004 de STOFFELS Edmund à ARENA Marie, Ministre de la Formation (3 (2004-2005) 1 échéance : 09/11/2004)

Voir la question et la réponse :

La formation dans le secteur de la construction.

Question écrite du 08/10/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (5 (2004-2005) 1 échéance : 29/10/2004)

Voir la question et la réponse :

Le trafic lourd dans les cantons de l’Est.

Question écrite du 08/10/2004 de STOFFELS Edmund à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances, de l'Equipement et du Patrimoine (6 (2004-2005) 1 échéance : 29/10/2004)

Voir la question et la réponse :

Autoroutes wallonnes - Saturation.

Question écrite du 08/10/2004 de STOFFELS Edmund à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique (7 (2004-2005) 1 échéance : 29/10/2004)

Voir la question et la réponse :

Aide donnée aux communes qui luttent contre la délinquance.

Question écrite du 01/10/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (3 (2004-2005) 1 échéance : 22/10/2004)

Voir la question et la réponse :

Les coupes à blanc.

Question écrite du 01/10/2004 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (2 (2004-2005) 1 échéance : 22/10/2004)

Voir la question
et la réponse provisoire :

L’autorisation de l’installation d’un poulailler industriel à Waimes.

Question écrite du 05/05/2004 de STOFFELS Edmund à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme (154 (2006-2007) 1 échéance : 27/04/2007)

Voir la question et la réponse :

Secteur de l'eau.

Question écrite du 06/04/0009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (381 (2008-2009) 1 échéance : 28/04/2009)

Voir la question et la réponse :

Système de ventilation

Question écrite du 05/02/0009 de STOFFELS Edmund à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial (247 (2008-2009) 1 échéance : 26/02/2009)

Voir la question et la réponse :

Pétition envoyée au TEC (Ster-Francorchamps)